29 Juin 2011


De: Philippe PERREAU-CHAPALAIN
secrétaire administratif classe supérieure, auprès de la direction interrégionale de la protection judiciaire de la jeunesse Centre
Objet:
régisseur d'avances intérimaire auprès de ladite direction
Remplace:Mme Monique BARATIN épouse BOURDON
Groupe:
Ladite direction
JUSF1117903A(source BOMJ)
nomination
29 Juin 201129/06/2011
De: SALVIGNOL Jean-Claude
Louis, ancien membre du conseil de prud'hommes de Castres
Objet:
à, -
au titre de l'année 2009
Cour d'appel de Toulouse
Groupe:
Cour d'appel de Toulouse
cour_appel="Toulouse"
JUSB1117797A(source BOMJ)
conférés
29 Juin 201129/06/2011
De: PIN Jacques
ancien membre du conseil de prud'hommes de Castres
Objet:
à, -
au titre de l'année 2009
Cour d'appel de Toulouse
Groupe:
Cour d'appel de Toulouse
cour_appel="Toulouse"
JUSB1117797A(source BOMJ)
conférés
29 Juin 201129/06/2011
De: OLIVES Guy
ancien membre du conseil de prud'hommes de Castres
Objet:
à, -
au titre de l'année 2009
Cour d'appel de Toulouse
Groupe:
Cour d'appel de Toulouse
cour_appel="Toulouse"
JUSB1117797A(source BOMJ)
conférés
29 Juin 201129/06/2011
De: MALAN Guy
René, Hubert, ancien membre du conseil de prud'hommes de Castres
Objet:
à, -
au titre de l'année 2009
Cour d'appel de Toulouse
Groupe:
Cour d'appel de Toulouse
cour_appel="Toulouse"
JUSB1117797A(source BOMJ)
conférés
29 Juin 201129/06/2011
De: BLANC Jacques
Jean, Pierre, ancien membre du conseil de prud'hommes de Castres
Objet:
à, -
au titre de l'année 2009
Cour d'appel de Toulouse
Groupe:
Cour d'appel de Toulouse
cour_appel="Toulouse"
JUSB1117797A(source BOMJ)
conférés
29 Juin 201129/06/2011
De: BASTIÉ Bernard
Jean, André, ancien président du conseil de prud'hommes de Castres
Objet:
à, -
au titre de l'année 2009
Cour d'appel de Toulouse
Groupe:
Cour d'appel de Toulouse
cour_appel="Toulouse"
JUSB1117797A(source BOMJ)
conférés
29 Juin 201129/06/2011
De: PECOU Christian
Marie, Louis, ancien membre du conseil de prud'hommes de Rouen
Objet:
à, -
au titre de l'année 2009
au titre de l'année 2010
Cour d'appel de Rouen
Groupe:
Cour d'appel de Rouen
cour_appel="Rouen"
JUSB1117797A(source BOMJ)
conférés
29 Juin 201129/06/2011
De: BREITENBACH Jacky
Bernard, ancien membre du conseil de prud'hommes de Rouen
Objet:
à, -
au titre de l'année 2009
au titre de l'année 2010
Cour d'appel de Rouen
Groupe:
Cour d'appel de Rouen
cour_appel="Rouen"
JUSB1117797A(source BOMJ)
conférés
29 Juin 201129/06/2011
De: TREMBLAY Philippe
Claude, Pierre, ancien président du conseil de prud'hommes de Vichy
Objet:
à, -
au titre de l'année 2009
au titre de l'année 2010
Cour d'appel de Riom
Groupe:
Cour d'appel de Riom
cour_appel="Riom"
JUSB1117797A(source BOMJ)
conférés
29 Juin 201129/06/2011
De: ROUDILLON Louis-Alexis
Hugues, Marie, Joseph, ancien membre du conseil de prud'hommes de Vichy
Objet:
à, -
au titre de l'année 2009
au titre de l'année 2010
Cour d'appel de Riom
Groupe:
Cour d'appel de Riom
cour_appel="Riom"
JUSB1117797A(source BOMJ)
conférés
29 Juin 201129/06/2011
De: DESARTHE Maurice
Georges, ancien membre du conseil de prud'hommes de Vichy
Objet:
à, -
au titre de l'année 2009
au titre de l'année 2010
Cour d'appel de Riom
Groupe:
Cour d'appel de Riom
cour_appel="Riom"
JUSB1117797A(source BOMJ)
conférés
29 Juin 201129/06/2011
De: GÉNIN Jacques
Luc, Aimé, ancien membre du conseil de prud'hommes de Reims
Objet:
à, -
au titre de l'année 2009
au titre de l'année 2010
Cour d'appel de Reims
Groupe:
Cour d'appel de Reims
cour_appel="Reims"
JUSB1117797A(source BOMJ)
conférés
29 Juin 201129/06/2011
De: GILBIN Dominique
Lucien, ancien membre du conseil de prud'hommes de Charleville-Mézières
Objet:
à, -
au titre de l'année 2009
au titre de l'année 2010
Cour d'appel de Reims
Groupe:
Cour d'appel de Reims
cour_appel="Reims"
JUSB1117797A(source BOMJ)
conférés
29 Juin 201129/06/2011
De: LORTHIOS née BASSEZ Marie-Paule
Jeanne, ancienne membre du conseil de prud'hommes de Niort
Objet:
à, -
au titre de l'année 2009
Cour d'appel de Poitiers
Groupe:
Cour d'appel de Poitiers
cour_appel="Poitiers"
JUSB1117797A(source BOMJ)
conférés
29 Juin 201129/06/2011
De: PELLEGRI Jean
ancien membre du conseil de prud'hommes de Montbrison
Objet:
à, -
au titre de l'année 2009
Cour d'appel de Lyon
Groupe:
Cour d'appel de Lyon
cour_appel="Lyon"
JUSB1117797A(source BOMJ)
conférés
29 Juin 201129/06/2011
De: JEANNE Jean-Paul
ancien membre du conseil de prud'hommes d'Autun
Objet:
à, -
au titre de l'année 2009
au titre de l'année 2010
Cour d'appel de Dijon
Groupe:
Cour d'appel de Dijon
cour_appel="Dijon"
JUSB1117797A(source BOMJ)
conférés
29 Juin 201129/06/2011
De: QUILICHINI Maurice
Jean-François, ancien membre du conseil de prud'hommes de Schiltigheim
Objet:
à, -
au titre de l'année 2009
au titre de l'année 2010
Cour d'appel de Colmar
Groupe:
Cour d'appel de Colmar
cour_appel="Colmar"
JUSB1117797A(source BOMJ)
conférés
29 Juin 201129/06/2011
De: LUTZ Jean-Louis
Joseph, ancien membre du conseil de prud'hommes de Schiltigheim
Objet:
à, -
au titre de l'année 2009
au titre de l'année 2010
Cour d'appel de Colmar
Groupe:
Cour d'appel de Colmar
cour_appel="Colmar"
JUSB1117797A(source BOMJ)
conférés
29 Juin 201129/06/2011
De: KRETZ Martin
Joseph, ancien membre du conseil de prud'hommes de Schiltigheim
Objet:
à, -
au titre de l'année 2009
au titre de l'année 2010
Cour d'appel de Colmar
Groupe:
Cour d'appel de Colmar
cour_appel="Colmar"
JUSB1117797A(source BOMJ)
conférés
29 Juin 201129/06/2011
De: FOERY Jean-Paul
Charles, ancien membre du conseil de prud'hommes de Schiltigheim
Objet:
à, -
au titre de l'année 2009
au titre de l'année 2010
Cour d'appel de Colmar
Groupe:
Cour d'appel de Colmar
cour_appel="Colmar"
JUSB1117797A(source BOMJ)
conférés
29 Juin 201129/06/2011
De: DEBS Claude
Fernand, ancien membre du conseil de prud'hommes de Schiltigheim
Objet:
à, -
au titre de l'année 2009
au titre de l'année 2010
Cour d'appel de Colmar
Groupe:
Cour d'appel de Colmar
cour_appel="Colmar"
JUSB1117797A(source BOMJ)
conférés
29 Juin 201129/06/2011
De: PITARD née FISCHER Sonia
Marie, ancienne membre du conseil de prud'hommes de Schiltigheim
Objet:
à, -
au titre de l'année 2009
au titre de l'année 2010
Cour d'appel de Colmar
Groupe:
Cour d'appel de Colmar
cour_appel="Colmar"
JUSB1117797A(source BOMJ)
conférés
29 Juin 201129/06/2011
De: SÉVENOU Joël
Gabriel, ancien membre du conseil de prud'hommes de Cherbourg-Octeville
Objet:
à, -
au titre de l'année 2009
au titre de l'année 2010
Cour d'appel de Caen
Groupe:
Cour d'appel de Caen
cour_appel="Caen"
JUSB1117797A(source BOMJ)
conférés
29 Juin 201129/06/2011
De: LEPETIT Gilbert
Marie, Albert, ancien membre du conseil de prud'hommes de Cherbourg-Octeville
Objet:
à, -
au titre de l'année 2009
au titre de l'année 2010
Cour d'appel de Caen
Groupe:
Cour d'appel de Caen
cour_appel="Caen"
JUSB1117797A(source BOMJ)
conférés
29 Juin 201129/06/2011
De: DACHER Jean-Claude
Charles, André, ancien membre du conseil de prud'hommes d'Amiens
Objet:
à, -
au titre de l'année 2009
au titre de l'année 2010
Cour d'appel d'Amiens
Groupe:
Cour d'appel d'Amiens
cour_appel="Amiens"
JUSB1117797A(source BOMJ)
conférés
29 Juin 201129/06/2011
De: SAUTY Hugues
Raoul, Ernest, ancien membre du conseil de prud'hommes de Friville-Escarbotin
Objet:
à, -
au titre de l'année 2009
Cour d'appel d'Amiens
Groupe:
Cour d'appel d'Amiens
cour_appel="Amiens"
JUSB1117797A(source BOMJ)
conférés
29 Juin 201129/06/2011
De: MERLIER Jacques
Gabriel, Emile, ancien membre du conseil de prud'hommes de Friville-Escarbotin
Objet:
à, -
au titre de l'année 2009
Cour d'appel d'Amiens
Groupe:
Cour d'appel d'Amiens
cour_appel="Amiens"
JUSB1117797A(source BOMJ)
conférés
29 Juin 201129/06/2011
De: GEST Yoland
Gaëtan, Victorice, ancien membre du conseil de prud'hommes de Friville-Escarbotin
Objet:
à, -
au titre de l'année 2009
Cour d'appel d'Amiens
Groupe:
Cour d'appel d'Amiens
cour_appel="Amiens"
JUSB1117797A(source BOMJ)
conférés
29 Juin 201129/06/2011
De: DALLENNES Jean-Pierre
Charles, ancien président du conseil de prud'hommes d'Abbeville
Objet:
à, -
au titre de l'année 2009
Cour d'appel d'Amiens
Groupe:
Cour d'appel d'Amiens
cour_appel="Amiens"
JUSB1117797A(source BOMJ)
conférés
29 Juin 201129/06/2011
De: BALLUET Raymond
Jean-Marie, Pierre, ancien membre du conseil de prud'hommes de FrivilleEscarbotin
Objet:
à, -
au titre de l'année 2009
Cour d'appel d'Amiens
Groupe:
Cour d'appel d'Amiens
cour_appel="Amiens"
JUSB1117797A(source BOMJ)
conférés
29 Juin 201129/06/2011
De: RAJAONARIVO DE LA CROIX William
Objet:
Cycle long
Liste principale
JORFTEXT000024270833(source JORF)
admissibilite
29 Juin 201129/06/2011
De: GAGNIER Julien
Objet:
Cycle long
Liste principale
JORFTEXT000024270833(source JORF)
admissibilite
29 Juin 201129/06/2011
De: FERRIER Stéphane
Objet:
Cycle long
Liste principale
JORFTEXT000024270833(source JORF)
admissibilite
29 Juin 201129/06/2011
De: COUTEAU Patrick
Objet:
Cycle long
Liste principale
JORFTEXT000024270833(source JORF)
admissibilite
29 Juin 201129/06/2011
De: WENDLING Marc
Objet:
Cycle court
Liste principale
JORFTEXT000024270833(source JORF)
admissibilite
29 Juin 201129/06/2011
De: SPASOJEVIC Misa
Objet:
Cycle court
Liste principale
JORFTEXT000024270833(source JORF)
admissibilite
29 Juin 201129/06/2011
De: LE GALL GUILLOU Loïc
Objet:
Cycle court
Liste principale
JORFTEXT000024270833(source JORF)
admissibilite
29 Juin 201129/06/2011
De: SOULAS Claude
Objet:
Cycle long
Liste principale
JORFTEXT000024270833(source JORF)
admissibilite
29 Juin 201129/06/2011
De: SALAÜN Christel
Objet:
Cycle long
Liste principale
JORFTEXT000024270833(source JORF)
admissibilite
29 Juin 201129/06/2011
De: RENE-CORAIL Roselyne
Objet:
Cycle long
Liste principale
JORFTEXT000024270833(source JORF)
admissibilite
29 Juin 201129/06/2011
De: RAYCZAKOWSKI Nabiha
Objet:
Cycle long
Liste principale
JORFTEXT000024270833(source JORF)
admissibilite
29 Juin 201129/06/2011
De: RAJI-ILAH Horkiha
Objet:
Cycle long
Liste principale
JORFTEXT000024270833(source JORF)
admissibilite
29 Juin 201129/06/2011
De: PERREAUT Nathalie
Objet:
Cycle long
Liste principale
JORFTEXT000024270833(source JORF)
admissibilite
29 Juin 201129/06/2011
De: MARAIS Anne
Objet:
Cycle long
Liste principale
JORFTEXT000024270833(source JORF)
admissibilite
29 Juin 201129/06/2011
De: LEVERRIER Isabelle
Objet:
Cycle long
Liste principale
JORFTEXT000024270833(source JORF)
admissibilite
29 Juin 201129/06/2011
De: LEROY Sonia
Objet:
Cycle long
Liste principale
JORFTEXT000024270833(source JORF)
admissibilite
29 Juin 201129/06/2011
De: LECESNE Virginie
Objet:
Cycle long
Liste principale
JORFTEXT000024270833(source JORF)
admissibilite
29 Juin 201129/06/2011
De: LAISMAN Nadège
Objet:
Cycle long
Liste principale
JORFTEXT000024270833(source JORF)
admissibilite
29 Juin 201129/06/2011
De: LACCHINI Ida
Objet:
Cycle long
Liste principale
JORFTEXT000024270833(source JORF)
admissibilite
29 Juin 201129/06/2011
De: FERTRAY-VANOVERSCHELDE Anne-Marie
Objet:
Cycle long
Liste principale
JORFTEXT000024270833(source JORF)
admissibilite
29 Juin 201129/06/2011
De: CORMENIER Isabelle
Objet:
Cycle long
Liste principale
JORFTEXT000024270833(source JORF)
admissibilite
29 Juin 201129/06/2011
De: COMTE Muriel
Objet:
Cycle long
Liste principale
JORFTEXT000024270833(source JORF)
admissibilite
29 Juin 201129/06/2011
De: BESSON Audrey
Objet:
Cycle long
Liste principale
JORFTEXT000024270833(source JORF)
admissibilite
29 Juin 201129/06/2011
De: BAREGE Sarah
Objet:
Cycle long
Liste principale
JORFTEXT000024270833(source JORF)
admissibilite
29 Juin 201129/06/2011
De: AYISSI Lydie
Objet:
Cycle long
Liste principale
JORFTEXT000024270833(source JORF)
admissibilite
29 Juin 201129/06/2011
De: TRAMONI Eliabel
Objet:
Cycle court
Liste principale
JORFTEXT000024270833(source JORF)
admissibilite
29 Juin 201129/06/2011
De: PINCEMAIL Linda
Objet:
Cycle court
Liste principale
JORFTEXT000024270833(source JORF)
admissibilite
29 Juin 201129/06/2011
De: MOUGINOT Maïlys
Objet:
Cycle court
Liste principale
JORFTEXT000024270833(source JORF)
admissibilite
29 Juin 201129/06/2011
De: MAVOUNIA Metty
Objet:
Cycle court
Liste principale
JORFTEXT000024270833(source JORF)
admissibilite
29 Juin 201129/06/2011
De: MARTIN Carole
Objet:
Cycle court
Liste principale
JORFTEXT000024270833(source JORF)
admissibilite
29 Juin 201129/06/2011
De: MANSOUR Barbara
Objet:
Cycle court
Liste principale
JORFTEXT000024270833(source JORF)
admissibilite
29 Juin 201129/06/2011
De: LUCAS Isabelle
Objet:
Cycle court
Liste principale
JORFTEXT000024270833(source JORF)
admissibilite
29 Juin 201129/06/2011
De: HENRY Marie-Rose
Objet:
Cycle court
Liste principale
JORFTEXT000024270833(source JORF)
admissibilite
29 Juin 201129/06/2011
De: GODARD Véronique
Objet:
Cycle court
Liste principale
JORFTEXT000024270833(source JORF)
admissibilite
29 Juin 201129/06/2011
De: FLEURY Noëlle
Objet:
Cycle court
Liste principale
JORFTEXT000024270833(source JORF)
admissibilite
29 Juin 201129/06/2011
De: DULUC Marie-France
Objet:
Cycle court
Liste principale
JORFTEXT000024270833(source JORF)
admissibilite
29 Juin 201129/06/2011
De: DEVISE Jana
Objet:
Cycle court
Liste principale
JORFTEXT000024270833(source JORF)
admissibilite
29 Juin 201129/06/2011
De: CISERANE Laurence
Objet:
Cycle court
Liste principale
JORFTEXT000024270833(source JORF)
admissibilite
29 Juin 201129/06/2011
De: BRIMICOMBE Samantha
Objet:
Cycle court
Liste principale
JORFTEXT000024270833(source JORF)
admissibilite
29 Juin 201129/06/2011
De: AUBERT Céline
Objet:
Cycle court
Liste principale
JORFTEXT000024270833(source JORF)
admissibilite
29 Juin 201129/06/2011
De: WESTRELIN Pascal
Objet:
Cycle long
Liste principale
JORFTEXT000024270831(source JORF)
admissibilite
29 Juin 201129/06/2011
De: PLANTEVIN Stéphane
Objet:
Cycle long
Liste principale
JORFTEXT000024270831(source JORF)
admissibilite
29 Juin 201129/06/2011
De: FELICITE Adriano
Objet:
Cycle long
Liste principale
JORFTEXT000024270831(source JORF)
admissibilite
29 Juin 201129/06/2011
De: TIREFORT Jean-François
Objet:
Cycle court
Liste principale
JORFTEXT000024270831(source JORF)
admissibilite
29 Juin 201129/06/2011
De: PARAIRE Henri
Objet:
Cycle court
Liste principale
JORFTEXT000024270831(source JORF)
admissibilite
29 Juin 201129/06/2011
De: NAZE Jean-Marie
Objet:
Cycle court
Liste principale
JORFTEXT000024270831(source JORF)
admissibilite
29 Juin 201129/06/2011
De: LUCAS Yann
Objet:
Cycle court
Liste principale
JORFTEXT000024270831(source JORF)
admissibilite
29 Juin 201129/06/2011
De: LABARRE Jérémy
Objet:
Cycle court
Liste principale
JORFTEXT000024270831(source JORF)
admissibilite
29 Juin 201129/06/2011
De: KARLE David
Objet:
Cycle court
Liste principale
JORFTEXT000024270831(source JORF)
admissibilite
29 Juin 201129/06/2011
De: DHAINE François
Objet:
Cycle court
Liste principale
JORFTEXT000024270831(source JORF)
admissibilite
29 Juin 201129/06/2011
De: CHEVALLIER Lionel
Objet:
Cycle court
Liste principale
JORFTEXT000024270831(source JORF)
admissibilite
29 Juin 201129/06/2011
De: BROSSAT Jean-Michel
Objet:
Cycle court
Liste principale
JORFTEXT000024270831(source JORF)
admissibilite
29 Juin 201129/06/2011
De: DARIN Jean-Philippe
Objet:
Cycle court
Liste complémentaire
JORFTEXT000024270831(source JORF)
admissibilite
29 Juin 201129/06/2011
De: RENE-CORAIL Roselyne
Objet:
Cycle long
Liste principale
JORFTEXT000024270831(source JORF)
admissibilite
29 Juin 201129/06/2011
De: PARIS Anne
Objet:
Cycle long
Liste principale
JORFTEXT000024270831(source JORF)
admissibilite
29 Juin 201129/06/2011
De: MARTIN Véronique
Objet:
Cycle long
Liste principale
JORFTEXT000024270831(source JORF)
admissibilite
29 Juin 201129/06/2011
De: LAISMAN Nadège
Objet:
Cycle long
Liste principale
JORFTEXT000024270831(source JORF)
admissibilite
29 Juin 201129/06/2011
De: JOSEPH Virginie
Objet:
Cycle long
Liste principale
JORFTEXT000024270831(source JORF)
admissibilite
29 Juin 201129/06/2011
De: HANN Christiane
Objet:
Cycle long
Liste principale
JORFTEXT000024270831(source JORF)
admissibilite
29 Juin 201129/06/2011
De: DUCHESNE Yvonne
Objet:
Cycle long
Liste principale
JORFTEXT000024270831(source JORF)
admissibilite
29 Juin 201129/06/2011
De: BEDOLIS Karine
Objet:
Cycle long
Liste principale
JORFTEXT000024270831(source JORF)
admissibilite
29 Juin 201129/06/2011
De: VIDAL Agnès
Objet:
Cycle court
Liste principale
JORFTEXT000024270831(source JORF)
admissibilite
29 Juin 201129/06/2011
De: VAIRET Claire
Objet:
Cycle court
Liste principale
JORFTEXT000024270831(source JORF)
admissibilite
29 Juin 201129/06/2011
De: NICOISE Elsa
Objet:
Cycle court
Liste principale
JORFTEXT000024270831(source JORF)
admissibilite
29 Juin 201129/06/2011
De: MOUGINOT Maïlys
Objet:
Cycle court
Liste principale
JORFTEXT000024270831(source JORF)
admissibilite
29 Juin 201129/06/2011
De: MONSO Isabelle
Objet:
Cycle court
Liste principale
JORFTEXT000024270831(source JORF)
admissibilite
29 Juin 201129/06/2011
De: LABRUNIE Hélène
Objet:
Cycle court
Liste principale
JORFTEXT000024270831(source JORF)
admissibilite
29 Juin 201129/06/2011
De: JUAN Emmanuelle
Objet:
Cycle court
Liste principale
JORFTEXT000024270831(source JORF)
admissibilite
29 Juin 201129/06/2011
De: JORLAND Céline
Objet:
Cycle court
Liste principale
JORFTEXT000024270831(source JORF)
admissibilite
29 Juin 201129/06/2011
De: DIVOL Olivia
Objet:
Cycle court
Liste principale
JORFTEXT000024270831(source JORF)
admissibilite
29 Juin 201129/06/2011
De: AUDUBERT Nadine
Objet:
Cycle court
Liste principale
JORFTEXT000024270831(source JORF)
admissibilite
29 Juin 201129/06/2011
De: DEVISE Jana
Objet:
Cycle court
Liste complémentaire
JORFTEXT000024270831(source JORF)
admissibilite
29 Juin 201129/06/2011
De: TIREFORT Jean-François
Objet:
Cycle court
Liste principale
JORFTEXT000024270829(source JORF)
admissibilite
29 Juin 201129/06/2011
De: PENTECOUTEAU Marc
Objet:
Cycle court
Liste principale
JORFTEXT000024270829(source JORF)
admissibilite
29 Juin 201129/06/2011
De: HOUOT Gérard
Objet:
Cycle court
Liste principale
JORFTEXT000024270829(source JORF)
admissibilite
29 Juin 201129/06/2011
De: GAUTIER Patrick
Objet:
Cycle court
Liste principale
JORFTEXT000024270829(source JORF)
admissibilite
29 Juin 201129/06/2011
De: DAVID Arnaud
Objet:
Cycle court
Liste principale
JORFTEXT000024270829(source JORF)
admissibilite
29 Juin 201129/06/2011
De: CHARRE Philippe
Objet:
Cycle court
Liste principale
JORFTEXT000024270829(source JORF)
admissibilite
29 Juin 201129/06/2011
De: WILLEMOT Isabelle
Objet:
Cycle court
Liste principale
JORFTEXT000024270829(source JORF)
admissibilite
29 Juin 201129/06/2011
De: VAIRET Claire
Objet:
Cycle court
Liste principale
JORFTEXT000024270829(source JORF)
admissibilite
29 Juin 201129/06/2011
De: SIKORA Marie-José
Objet:
Cycle court
Liste principale
JORFTEXT000024270829(source JORF)
admissibilite
29 Juin 201129/06/2011
De: SALIOT Christelle
Objet:
Cycle court
Liste principale
JORFTEXT000024270829(source JORF)
admissibilite
29 Juin 201129/06/2011
De: SALGUES Estelle
Objet:
Cycle court
Liste principale
JORFTEXT000024270829(source JORF)
admissibilite
29 Juin 201129/06/2011
De: MULLER Catherine
Objet:
Cycle court
Liste principale
JORFTEXT000024270829(source JORF)
admissibilite
29 Juin 201129/06/2011
De: MC AREE Caroline
Objet:
Cycle court
Liste principale
JORFTEXT000024270829(source JORF)
admissibilite
29 Juin 201129/06/2011
De: LAPINTE Elisabeth
Objet:
Cycle court
Liste principale
JORFTEXT000024270829(source JORF)
admissibilite
29 Juin 201129/06/2011
De: JEGOU Valérie
Objet:
Cycle court
Liste principale
JORFTEXT000024270829(source JORF)
admissibilite
29 Juin 201129/06/2011
De: ISENBRANDT Thérèse
Objet:
Cycle court
Liste principale
JORFTEXT000024270829(source JORF)
admissibilite
29 Juin 201129/06/2011
De: GODART Corinne
Objet:
Cycle court
Liste principale
JORFTEXT000024270829(source JORF)
admissibilite
29 Juin 201129/06/2011
De: FOURCADE Valérie
Objet:
Cycle court
Liste principale
JORFTEXT000024270829(source JORF)
admissibilite
29 Juin 201129/06/2011
De: FERNANDEZ Catherine
Objet:
Cycle court
Liste principale
JORFTEXT000024270829(source JORF)
admissibilite
29 Juin 201129/06/2011
De: FAY Carole
Objet:
Cycle court
Liste principale
JORFTEXT000024270829(source JORF)
admissibilite
29 Juin 201129/06/2011
De: DEVAUD Maria
Objet:
Cycle court
Liste principale
JORFTEXT000024270829(source JORF)
admissibilite
29 Juin 201129/06/2011
De: CHIPAUX Marion
Objet:
Cycle court
Liste principale
JORFTEXT000024270829(source JORF)
admissibilite
29 Juin 201129/06/2011
De: BOISSEL Marie-Paule
Objet:
Cycle court
Liste principale
JORFTEXT000024270829(source JORF)
admissibilite
29 Juin 201129/06/2011
De: ALFOSEA Fabienne
Objet:
Cycle court
Liste principale
JORFTEXT000024270829(source JORF)
admissibilite
29 Juin 201129/06/2011
De: Gilles MERCIER
Objet:
membre suppléant du comité technique radiophonique de Lille
Groupe:
Comité technique radiophonique de Lille
date_debut="2011-05-31"
duree="quatre ans"
suppleant
JORFTEXT000024270704(source JORF)
nomination
29 Juin 201129/06/2011
De: Roger LEMAIRE
Objet:
membre titulaire du comité technique radiophonique de Lille
Groupe:
Comité technique radiophonique de Lille
date_debut="2011-05-31"
duree="quatre ans"
JORFTEXT000024270704(source JORF)
nomination
29 Juin 201129/06/2011
De: Frédéric PLANCHAUD
Objet:
sur la liste d'aptitude pour l'accès au cadre d'emplois des administrateurs territoriaux
au titre de la promotion interne
JORFTEXT000024270642(source JORF)
inscription
29 Juin 201129/06/2011
De: Moret (Jacques)
délégué à la recherche et à la technologie pour la région Languedoc-Roussillon
Objet:
membre du conseil d'administration de l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines d'Alès
représentant de l'Etat
Remplace:Mme Kallenbach-Prieur de la Comble (Sacha)
Groupe:
École nationale supérieure des mines d'Alès
ecole
conseil_administration
JORFTEXT000024270639(source JORF)
nomination
29 Juin 201129/06/2011
De: Andras Zempleni
directeur de recherche émérite au Centre national de recherche scientifique
Objet:
membres du conseil d'orientation scientifique de l'Etablissement public du musée du quai Branly
au titre des personnalités qualifiées françaises ou étrangères
Groupe:
Établissement public du musée du quai Branly
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000024270636(source JORF)
nomination
29 Juin 201129/06/2011
De: Nicholas Thomas
anthropologue, directeur du musée d'archéologie et d'anthropologie à l'université de Cambridge
Objet:
membres du conseil d'orientation scientifique de l'Etablissement public du musée du quai Branly
au titre des personnalités qualifiées françaises ou étrangères
Groupe:
Établissement public du musée du quai Branly
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000024270636(source JORF)
nomination
29 Juin 201129/06/2011
De: Alain Schnapp
archéologue, professeur à l'université Paris-I
Objet:
membres du conseil d'orientation scientifique de l'Etablissement public du musée du quai Branly
au titre des personnalités qualifiées françaises ou étrangères
Groupe:
Établissement public du musée du quai Branly
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000024270636(source JORF)
nomination
29 Juin 201129/06/2011
De: Jean-François Jarrige
conservateur général du patrimoine
Objet:
membres du conseil d'orientation scientifique de l'Etablissement public du musée du quai Branly
au titre des personnalités qualifiées françaises ou étrangères
Groupe:
Établissement public du musée du quai Branly
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000024270636(source JORF)
nomination
29 Juin 201129/06/2011
De: Anne Baldassari
conservatrice générale du patrimoine, présidente de l'Etablissement public du musée national Picasso - Paris
Objet:
membres du conseil d'orientation scientifique de l'Etablissement public du musée du quai Branly
au titre des personnalités qualifiées françaises ou étrangères
Groupe:
Établissement public du musée du quai Branly
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000024270636(source JORF)
nomination
29 Juin 201129/06/2011
De: Pietropaoli (Jean-François)
Objet:
professeur des universités associé à mi-temps (disciplines littéraires et de sciences humaines) à l'université Nancy-I
Groupe:
Université Nancy-I
duree="trois ans"
professeur
professeur_discipline="disciplines littéraires et de sciences humaines"
JORFTEXT000024270633(source JORF)
nomination
29 Juin 201129/06/2011
De: Stowell (Paul)
Objet:
professeur des universités associé à mi-temps (disciplines littéraires et de sciences humaines) à l'université de Cergy-Pontoise
Groupe:
Université de Cergy-Pontoise
duree="trois ans"
professeur
professeur_discipline="disciplines littéraires et de sciences humaines"
JORFTEXT000024270631(source JORF)
nomination
29 Juin 201129/06/2011
De: Lafay (Philippe)
sous-directeur des ressources humaines de l'administration centrale à la direction des ressources humaines du secrétariat général du ministère de l'économie, des finances et de l'industrie et du ministère du budget, des comptes publics, de la fonction publique et de la réforme de l'Etat
Objet:
membre du conseil d'administration de l'institut régional d'administration de Metz
Remplace:M. Soetemont (Vincent)
Groupe:
Institut régional d'administration de Metz
conseil_administration
JORFTEXT000024270628(source JORF)
nomination
29 Juin 201129/06/2011
De: LEJEUNE (Daniel)
Objet:
des cadres
admis à faire valoir ses droits à la retraite
inspecteur général des affaires sociales
Groupe:
Inspection générale des affaires sociales
date_debut="2012-01-01"
a_sa_demande
inspecteur_general="Affaires sociales"
depart_retraite
JORFTEXT000024270625(source JORF)
radiation
29 Juin 201129/06/2011
De: Antoine Tardivo
Objet:
dans le grade d'ingénieur général des mines
JORFTEXT000024270622(source JORF)
nomination
29 Juin 201129/06/2011
De: Patrick Squizzato
Objet:
dans le grade d'ingénieur général des mines
JORFTEXT000024270622(source JORF)
nomination
29 Juin 201129/06/2011
De: Jacques Simonin
Objet:
dans le grade d'ingénieur général des mines
JORFTEXT000024270622(source JORF)
nomination
29 Juin 201129/06/2011
De: Jean-Louis Sikorav
Objet:
dans le grade d'ingénieur général des mines
JORFTEXT000024270622(source JORF)
nomination
29 Juin 201129/06/2011
De: Stéphane Molinier
Objet:
dans le grade d'ingénieur général des mines
JORFTEXT000024270622(source JORF)
nomination
29 Juin 201129/06/2011
De: Philippe Merle
Objet:
dans le grade d'ingénieur général des mines
JORFTEXT000024270622(source JORF)
nomination
29 Juin 201129/06/2011
De: Christophe Lerouge
Objet:
dans le grade d'ingénieur général des mines
JORFTEXT000024270622(source JORF)
nomination
29 Juin 201129/06/2011
De: Gérard Lentiez
Objet:
dans le grade d'ingénieur général des mines
JORFTEXT000024270622(source JORF)
nomination
29 Juin 201129/06/2011
De: Jean-Séverin Lair
Objet:
dans le grade d'ingénieur général des mines
JORFTEXT000024270622(source JORF)
nomination
29 Juin 201129/06/2011
De: Jean-Marc Lafond
Objet:
dans le grade d'ingénieur général des mines
JORFTEXT000024270622(source JORF)
nomination
29 Juin 201129/06/2011
De: Jean-Pascal Jullien
Objet:
dans le grade d'ingénieur général des mines
JORFTEXT000024270622(source JORF)
nomination
29 Juin 201129/06/2011
De: Jacky Guibert
Objet:
dans le grade d'ingénieur général des mines
JORFTEXT000024270622(source JORF)
nomination
29 Juin 201129/06/2011
De: Bertrand Grezes-Besset
Objet:
dans le grade d'ingénieur général des mines
JORFTEXT000024270622(source JORF)
nomination
29 Juin 201129/06/2011
De: Philippe Geiger
Objet:
dans le grade d'ingénieur général des mines
JORFTEXT000024270622(source JORF)
nomination
29 Juin 201129/06/2011
De: Laurent Force
Objet:
dans le grade d'ingénieur général des mines
JORFTEXT000024270622(source JORF)
nomination
29 Juin 201129/06/2011
De: Frédéric Dufal
Objet:
dans le grade d'ingénieur général des mines
JORFTEXT000024270622(source JORF)
nomination
29 Juin 201129/06/2011
De: Gilles Damamme
Objet:
dans le grade d'ingénieur général des mines
JORFTEXT000024270622(source JORF)
nomination
29 Juin 201129/06/2011
De: Frédéric Cherbonnier
Objet:
dans le grade d'ingénieur général des mines
JORFTEXT000024270622(source JORF)
nomination
29 Juin 201129/06/2011
De: Claude Calvayrac
Objet:
dans le grade d'ingénieur général des mines
JORFTEXT000024270622(source JORF)
nomination
29 Juin 201129/06/2011
De: Jean-Michel Berliere
Objet:
dans le grade d'ingénieur général des mines
JORFTEXT000024270622(source JORF)
nomination
29 Juin 201129/06/2011
De: Rodolphe Baronnet-Fruges
Objet:
dans le grade d'ingénieur général des mines
JORFTEXT000024270622(source JORF)
nomination
29 Juin 201129/06/2011
De: Charles Bacot
Objet:
dans le grade d'ingénieur général des mines
JORFTEXT000024270622(source JORF)
nomination
29 Juin 201129/06/2011
De: Patrick Aussel
Objet:
dans le grade d'ingénieur général des mines
JORFTEXT000024270622(source JORF)
nomination
29 Juin 201129/06/2011
De: Didier Aliphat
Objet:
dans le grade d'ingénieur général des mines
JORFTEXT000024270622(source JORF)
nomination
29 Juin 201129/06/2011
De: Sylvie Mayrargue
Objet:
dans le grade d'ingénieur général des mines
JORFTEXT000024270622(source JORF)
nomination
29 Juin 201129/06/2011
De: Carole Le Gall
Objet:
dans le grade d'ingénieur général des mines
JORFTEXT000024270622(source JORF)
nomination
29 Juin 201129/06/2011
De: Solange Le Faucheur
Objet:
dans le grade d'ingénieur général des mines
JORFTEXT000024270622(source JORF)
nomination
29 Juin 201129/06/2011
De: Blandine Le Blay
Objet:
dans le grade d'ingénieur général des mines
JORFTEXT000024270622(source JORF)
nomination
29 Juin 201129/06/2011
De: Véronique Jacq
Objet:
dans le grade d'ingénieur général des mines
JORFTEXT000024270622(source JORF)
nomination
29 Juin 201129/06/2011
De: Milet (Stéphane, Jean, Pierre)
rang du
16 juin 2006
Objet:
dans l'armée active
GENDARMERIE NATIONALE
OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers de gendarmerie
Au grade de capitaine
Les capitaines sous contrat
Groupe:
Gendarmerie nationale
date_debut="2011-08-01"
corps="Officiers de gendarmerie"
armee="active"
armee_grade="Capitaine"
armee_grade_precedent="Capitaine"
JORFTEXT000024270619(source JORF)
nomination
29 Juin 201129/06/2011
De: Dourel (Laurent, Jacques, Raymond)
rang du
1er août 2007
Objet:
dans l'armée active
GENDARMERIE NATIONALE
OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers de gendarmerie
Au grade de capitaine
Les capitaines sous contrat
Groupe:
Gendarmerie nationale
date_debut="2011-08-01"
corps="Officiers de gendarmerie"
armee="active"
armee_grade="Capitaine"
armee_grade_precedent="Capitaine"
JORFTEXT000024270619(source JORF)
nomination
29 Juin 201129/06/2011
De: Desbrosse (Xavier, Louis, Marcel)
rang du
1er octobre 2005
Objet:
dans l'armée active
GENDARMERIE NATIONALE
OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers de gendarmerie
Au grade de capitaine
Les capitaines sous contrat
Groupe:
Gendarmerie nationale
date_debut="2011-08-01"
corps="Officiers de gendarmerie"
armee="active"
armee_grade="Capitaine"
armee_grade_precedent="Capitaine"
JORFTEXT000024270619(source JORF)
nomination
29 Juin 201129/06/2011
De: Roquet (Marie, Emilie, Cynthia)
rang du
1er août 2010
Objet:
dans l'armée active
GENDARMERIE NATIONALE
OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps technique et administratif de la gendarmerie nationale
Au grade de lieutenant
Les lieutenants sous contrat
Groupe:
Gendarmerie nationale
date_debut="2011-08-01"
armee="active"
armee_grade="Lieutenant"
armee_grade_precedent="Lieutenant"
JORFTEXT000024270619(source JORF)
nomination
29 Juin 201129/06/2011
De: Cloarec (Lucie, Amélie, Marie)
rang du
1er août 2010
Objet:
dans l'armée active
GENDARMERIE NATIONALE
OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps technique et administratif de la gendarmerie nationale
Au grade de lieutenant
Les lieutenants sous contrat
Groupe:
Gendarmerie nationale
date_debut="2011-08-01"
armee="active"
armee_grade="Lieutenant"
armee_grade_precedent="Lieutenant"
JORFTEXT000024270619(source JORF)
nomination
29 Juin 201129/06/2011
De: Sassoui (Iskander)
rang du
1er juin 2011
Objet:
dans l'armée active
GENDARMERIE NATIONALE
OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps technique et administratif de la gendarmerie nationale
Au grade de commandant
Les chefs d'escadron sous contrat
Groupe:
Gendarmerie nationale
date_debut="2011-08-01"
armee="active"
armee_grade="Commandant"
armee_grade_precedent="Chef d'escadron"
JORFTEXT000024270619(source JORF)
nomination
29 Juin 201129/06/2011
De: Haye (Jean-Jacques)
rang du
1er juillet 2009
Objet:
dans l'armée active
GENDARMERIE NATIONALE
OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps technique et administratif de la gendarmerie nationale
Au grade de commandant
Les chefs d'escadron sous contrat
Groupe:
Gendarmerie nationale
date_debut="2011-08-01"
armee="active"
armee_grade="Commandant"
armee_grade_precedent="Chef d'escadron"
JORFTEXT000024270619(source JORF)
nomination
29 Juin 201129/06/2011
De: Bouvier (William, Adrien, Jean-Marie)
rang du
1er octobre 2010
Objet:
dans l'armée active
GENDARMERIE NATIONALE
OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps technique et administratif de la gendarmerie nationale
Au grade de commandant
Les chefs d'escadron sous contrat
Groupe:
Gendarmerie nationale
date_debut="2011-08-01"
armee="active"
armee_grade="Commandant"
armee_grade_precedent="Chef d'escadron"
JORFTEXT000024270619(source JORF)
nomination
29 Juin 201129/06/2011
De: Masset (Alain-Christophe)
rang du
1er janvier 2008
Objet:
dans l'armée active
GENDARMERIE NATIONALE
OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps technique et administratif de la gendarmerie nationale
Au grade de capitaine
Les capitaines sous contrat
Groupe:
Gendarmerie nationale
date_debut="2011-08-01"
armee="active"
armee_grade="Capitaine"
armee_grade_precedent="Capitaine"
JORFTEXT000024270619(source JORF)
nomination
29 Juin 201129/06/2011
De: Vancour (Alexis, Etienne, Pierre, Eric)
rang du
1er août 2007
Objet:
dans l'armée active
GENDARMERIE NATIONALE
OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps technique et administratif de la gendarmerie nationale
Au grade de capitaine
Les capitaines sous contrat
Groupe:
Gendarmerie nationale
date_debut="2011-08-01"
armee="active"
armee_grade="Capitaine"
armee_grade_precedent="Capitaine"
JORFTEXT000024270619(source JORF)
nomination
29 Juin 201129/06/2011
De: Trin (Cédric, André, Marc)
rang du
1er janvier 2008
Objet:
dans l'armée active
GENDARMERIE NATIONALE
OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps technique et administratif de la gendarmerie nationale
Au grade de capitaine
Les capitaines sous contrat
Groupe:
Gendarmerie nationale
date_debut="2011-08-01"
armee="active"
armee_grade="Capitaine"
armee_grade_precedent="Capitaine"
JORFTEXT000024270619(source JORF)
nomination
29 Juin 201129/06/2011
De: Stip (Nicolas)
rang du
1er janvier 2008
Objet:
dans l'armée active
GENDARMERIE NATIONALE
OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps technique et administratif de la gendarmerie nationale
Au grade de capitaine
Les capitaines sous contrat
Groupe:
Gendarmerie nationale
date_debut="2011-08-01"
armee="active"
armee_grade="Capitaine"
armee_grade_precedent="Capitaine"
JORFTEXT000024270619(source JORF)
nomination
29 Juin 201129/06/2011
De: Seigneret (Eric, Yvan)
rang du
1er janvier 2009
Objet:
dans l'armée active
GENDARMERIE NATIONALE
OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps technique et administratif de la gendarmerie nationale
Au grade de capitaine
Les capitaines sous contrat
Groupe:
Gendarmerie nationale
date_debut="2011-08-01"
armee="active"
armee_grade="Capitaine"
armee_grade_precedent="Capitaine"
JORFTEXT000024270619(source JORF)
nomination
29 Juin 201129/06/2011
De: Méric (Arnaud, Pierre)
rang du
1er septembre 2006
Objet:
dans l'armée active
GENDARMERIE NATIONALE
OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps technique et administratif de la gendarmerie nationale
Au grade de capitaine
Les capitaines sous contrat
Groupe:
Gendarmerie nationale
date_debut="2011-08-01"
armee="active"
armee_grade="Capitaine"
armee_grade_precedent="Capitaine"
JORFTEXT000024270619(source JORF)
nomination
29 Juin 201129/06/2011
De: Mylander (Thibaut, Jacques)
rang du
1er août 2007
Objet:
dans l'armée active
GENDARMERIE NATIONALE
OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps technique et administratif de la gendarmerie nationale
Au grade de capitaine
Les capitaines sous contrat
Groupe:
Gendarmerie nationale
date_debut="2011-08-01"
armee="active"
armee_grade="Capitaine"
armee_grade_precedent="Capitaine"
JORFTEXT000024270619(source JORF)
nomination
29 Juin 201129/06/2011
De: Mille (Fabien, Hervé, Joseph)
rang du
1er janvier 2009
Objet:
dans l'armée active
GENDARMERIE NATIONALE
OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps technique et administratif de la gendarmerie nationale
Au grade de capitaine
Les capitaines sous contrat
Groupe:
Gendarmerie nationale
date_debut="2011-08-01"
armee="active"
armee_grade="Capitaine"
armee_grade_precedent="Capitaine"
JORFTEXT000024270619(source JORF)
nomination
29 Juin 201129/06/2011
De: Michel (Damien, Jean-Marie)
rang du
1er janvier 2008
Objet:
dans l'armée active
GENDARMERIE NATIONALE
OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps technique et administratif de la gendarmerie nationale
Au grade de capitaine
Les capitaines sous contrat
Groupe:
Gendarmerie nationale
date_debut="2011-08-01"
armee="active"
armee_grade="Capitaine"
armee_grade_precedent="Capitaine"
JORFTEXT000024270619(source JORF)
nomination
29 Juin 201129/06/2011
De: Mavel (Pierre-Olivier, Georges, Gérard)
rang du
1er janvier 2009
Objet:
dans l'armée active
GENDARMERIE NATIONALE
OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps technique et administratif de la gendarmerie nationale
Au grade de capitaine
Les capitaines sous contrat
Groupe:
Gendarmerie nationale
date_debut="2011-08-01"
armee="active"
armee_grade="Capitaine"
armee_grade_precedent="Capitaine"
JORFTEXT000024270619(source JORF)
nomination
29 Juin 201129/06/2011
De: Léger (Wilfrid, Eric, Yannick)
rang du
1er septembre 2006
Objet:
dans l'armée active
GENDARMERIE NATIONALE
OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps technique et administratif de la gendarmerie nationale
Au grade de capitaine
Les capitaines sous contrat
Groupe:
Gendarmerie nationale
date_debut="2011-08-01"
armee="active"
armee_grade="Capitaine"
armee_grade_precedent="Capitaine"
JORFTEXT000024270619(source JORF)
nomination
29 Juin 201129/06/2011
De: Langer (Christophe, Claude, Georges)
rang du
1er janvier 2008
Objet:
dans l'armée active
GENDARMERIE NATIONALE
OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps technique et administratif de la gendarmerie nationale
Au grade de capitaine
Les capitaines sous contrat
Groupe:
Gendarmerie nationale
date_debut="2011-08-01"
armee="active"
armee_grade="Capitaine"
armee_grade_precedent="Capitaine"
JORFTEXT000024270619(source JORF)
nomination
29 Juin 201129/06/2011
De: Ladrat (Yannick, Arnaud, Fabrice)
rang du
1er janvier 2008
Objet:
dans l'armée active
GENDARMERIE NATIONALE
OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps technique et administratif de la gendarmerie nationale
Au grade de capitaine
Les capitaines sous contrat
Groupe:
Gendarmerie nationale
date_debut="2011-08-01"
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armee_grade="Capitaine"
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JORFTEXT000024270619(source JORF)
nomination
29 Juin 201129/06/2011
De: Jégou (Johann, Ismaël)
rang du
1er janvier 2008
Objet:
dans l'armée active
GENDARMERIE NATIONALE
OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps technique et administratif de la gendarmerie nationale
Au grade de capitaine
Les capitaines sous contrat
Groupe:
Gendarmerie nationale
date_debut="2011-08-01"
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armee_grade="Capitaine"
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JORFTEXT000024270619(source JORF)
nomination
29 Juin 201129/06/2011
De: Juif (Paul, Bernard, Claude)
rang du
1er septembre 2006
Objet:
dans l'armée active
GENDARMERIE NATIONALE
OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps technique et administratif de la gendarmerie nationale
Au grade de capitaine
Les capitaines sous contrat
Groupe:
Gendarmerie nationale
date_debut="2011-08-01"
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armee_grade="Capitaine"
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JORFTEXT000024270619(source JORF)
nomination
29 Juin 201129/06/2011
De: Glacet (Marcel, Alain)
rang du
1er janvier 2009
Objet:
dans l'armée active
GENDARMERIE NATIONALE
OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps technique et administratif de la gendarmerie nationale
Au grade de capitaine
Les capitaines sous contrat
Groupe:
Gendarmerie nationale
date_debut="2011-08-01"
armee="active"
armee_grade="Capitaine"
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JORFTEXT000024270619(source JORF)
nomination
29 Juin 201129/06/2011
De: Georger (Stéphane, Bernard, Laurent)
rang du
1er janvier 2008
Objet:
dans l'armée active
GENDARMERIE NATIONALE
OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps technique et administratif de la gendarmerie nationale
Au grade de capitaine
Les capitaines sous contrat
Groupe:
Gendarmerie nationale
date_debut="2011-08-01"
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armee_grade="Capitaine"
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JORFTEXT000024270619(source JORF)
nomination
29 Juin 201129/06/2011
De: Gelin (Rodolphe, Gabriel, Joseph)
rang du
1er janvier 2008
Objet:
dans l'armée active
GENDARMERIE NATIONALE
OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps technique et administratif de la gendarmerie nationale
Au grade de capitaine
Les capitaines sous contrat
Groupe:
Gendarmerie nationale
date_debut="2011-08-01"
armee="active"
armee_grade="Capitaine"
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JORFTEXT000024270619(source JORF)
nomination
29 Juin 201129/06/2011
De: Delorme (Christophe, François, Henri)
rang du
1er janvier 2008
Objet:
dans l'armée active
GENDARMERIE NATIONALE
OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps technique et administratif de la gendarmerie nationale
Au grade de capitaine
Les capitaines sous contrat
Groupe:
Gendarmerie nationale
date_debut="2011-08-01"
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armee_grade="Capitaine"
armee_grade_precedent="Capitaine"
JORFTEXT000024270619(source JORF)
nomination
29 Juin 201129/06/2011
De: Ciavaldini (Marc, Alain)
rang du
1er janvier 2008
Objet:
dans l'armée active
GENDARMERIE NATIONALE
OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps technique et administratif de la gendarmerie nationale
Au grade de capitaine
Les capitaines sous contrat
Groupe:
Gendarmerie nationale
date_debut="2011-08-01"
armee="active"
armee_grade="Capitaine"
armee_grade_precedent="Capitaine"
JORFTEXT000024270619(source JORF)
nomination
29 Juin 201129/06/2011
De: Chenais (Laurent, Raymond)
rang du
1er août 2007
Objet:
dans l'armée active
GENDARMERIE NATIONALE
OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps technique et administratif de la gendarmerie nationale
Au grade de capitaine
Les capitaines sous contrat
Groupe:
Gendarmerie nationale
date_debut="2011-08-01"
armee="active"
armee_grade="Capitaine"
armee_grade_precedent="Capitaine"
JORFTEXT000024270619(source JORF)
nomination
29 Juin 201129/06/2011
De: Bouils (Philippe, Alain, Louis)
rang du
1er janvier 2008
Objet:
dans l'armée active
GENDARMERIE NATIONALE
OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps technique et administratif de la gendarmerie nationale
Au grade de capitaine
Les capitaines sous contrat
Groupe:
Gendarmerie nationale
date_debut="2011-08-01"
armee="active"
armee_grade="Capitaine"
armee_grade_precedent="Capitaine"
JORFTEXT000024270619(source JORF)
nomination
29 Juin 201129/06/2011
De: Besson (Patrick)
rang du
1er janvier 2008
Objet:
dans l'armée active
GENDARMERIE NATIONALE
OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps technique et administratif de la gendarmerie nationale
Au grade de capitaine
Les capitaines sous contrat
Groupe:
Gendarmerie nationale
date_debut="2011-08-01"
armee="active"
armee_grade="Capitaine"
armee_grade_precedent="Capitaine"
JORFTEXT000024270619(source JORF)
nomination
29 Juin 201129/06/2011
De: Beaujeaud (Cyril, Jean-Pierre)
rang du
1er janvier 2008
Objet:
dans l'armée active
GENDARMERIE NATIONALE
OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps technique et administratif de la gendarmerie nationale
Au grade de capitaine
Les capitaines sous contrat
Groupe:
Gendarmerie nationale
date_debut="2011-08-01"
armee="active"
armee_grade="Capitaine"
armee_grade_precedent="Capitaine"
JORFTEXT000024270619(source JORF)
nomination
29 Juin 201129/06/2011
De: Baillieux (Alexandre, Robert, Emile)
rang du
1er janvier 2008
Objet:
dans l'armée active
GENDARMERIE NATIONALE
OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps technique et administratif de la gendarmerie nationale
Au grade de capitaine
Les capitaines sous contrat
Groupe:
Gendarmerie nationale
date_debut="2011-08-01"
armee="active"
armee_grade="Capitaine"
armee_grade_precedent="Capitaine"
JORFTEXT000024270619(source JORF)
nomination
29 Juin 201129/06/2011
De: Addis (Jean-Christophe, Bernard)
rang du
1er janvier 2008
Objet:
dans l'armée active
GENDARMERIE NATIONALE
OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps technique et administratif de la gendarmerie nationale
Au grade de capitaine
Les capitaines sous contrat
Groupe:
Gendarmerie nationale
date_debut="2011-08-01"
armee="active"
armee_grade="Capitaine"
armee_grade_precedent="Capitaine"
JORFTEXT000024270619(source JORF)
nomination
29 Juin 201129/06/2011
De: Accolla (Karl, Julien)
rang du
1er août 2007
Objet:
dans l'armée active
GENDARMERIE NATIONALE
OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps technique et administratif de la gendarmerie nationale
Au grade de capitaine
Les capitaines sous contrat
Groupe:
Gendarmerie nationale
date_debut="2011-08-01"
armee="active"
armee_grade="Capitaine"
armee_grade_precedent="Capitaine"
JORFTEXT000024270619(source JORF)
nomination
29 Juin 201129/06/2011
De: Vercleyen (Isabelle, Nathalie)
rang du
1er janvier 2008
Objet:
dans l'armée active
GENDARMERIE NATIONALE
OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps technique et administratif de la gendarmerie nationale
Au grade de capitaine
Les capitaines sous contrat
Groupe:
Gendarmerie nationale
date_debut="2011-08-01"
armee="active"
armee_grade="Capitaine"
armee_grade_precedent="Capitaine"
JORFTEXT000024270619(source JORF)
nomination
29 Juin 201129/06/2011
De: Thouez (Laure, Gilberte, Suzy)
rang du
1er janvier 2008
Objet:
dans l'armée active
GENDARMERIE NATIONALE
OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps technique et administratif de la gendarmerie nationale
Au grade de capitaine
Les capitaines sous contrat
Groupe:
Gendarmerie nationale
date_debut="2011-08-01"
armee="active"
armee_grade="Capitaine"
armee_grade_precedent="Capitaine"
JORFTEXT000024270619(source JORF)
nomination
29 Juin 201129/06/2011
De: Sorin (Stéphanie, Pierrette, Emilienne)
rang du
1er août 2007
Objet:
dans l'armée active
GENDARMERIE NATIONALE
OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps technique et administratif de la gendarmerie nationale
Au grade de capitaine
Les capitaines sous contrat
Groupe:
Gendarmerie nationale
date_debut="2011-08-01"
armee="active"
armee_grade="Capitaine"
armee_grade_precedent="Capitaine"
JORFTEXT000024270619(source JORF)
nomination
29 Juin 201129/06/2011
De: Seris (Sandra, Martine, Sylvie, Eugénie)
rang du
1er janvier 2008
Objet:
dans l'armée active
GENDARMERIE NATIONALE
OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps technique et administratif de la gendarmerie nationale
Au grade de capitaine
Les capitaines sous contrat
Groupe:
Gendarmerie nationale
date_debut="2011-08-01"
armee="active"
armee_grade="Capitaine"
armee_grade_precedent="Capitaine"
JORFTEXT000024270619(source JORF)
nomination
29 Juin 201129/06/2011
De: Rozière (Delphine, Marie, Rolande)
rang du
1er janvier 2008
Objet:
dans l'armée active
GENDARMERIE NATIONALE
OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps technique et administratif de la gendarmerie nationale
Au grade de capitaine
Les capitaines sous contrat
Groupe:
Gendarmerie nationale
date_debut="2011-08-01"
armee="active"
armee_grade="Capitaine"
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JORFTEXT000024270619(source JORF)
nomination
29 Juin 201129/06/2011
De: Rebeyrotte (Catherine, Yvonne, Andrée)
rang du
1er août 2007
Objet:
dans l'armée active
GENDARMERIE NATIONALE
OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps technique et administratif de la gendarmerie nationale
Au grade de capitaine
Les capitaines sous contrat
Groupe:
Gendarmerie nationale
date_debut="2011-08-01"
armee="active"
armee_grade="Capitaine"
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JORFTEXT000024270619(source JORF)
nomination
29 Juin 201129/06/2011
De: Perrissin-Faber (Karine, Marie-Laure)
rang du
1er janvier 2008
Objet:
dans l'armée active
GENDARMERIE NATIONALE
OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps technique et administratif de la gendarmerie nationale
Au grade de capitaine
Les capitaines sous contrat
Groupe:
Gendarmerie nationale
date_debut="2011-08-01"
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armee_grade="Capitaine"
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JORFTEXT000024270619(source JORF)
nomination
29 Juin 201129/06/2011
De: Parietti (Emmanuelle, Christiane, Annie)
rang du
1er août 2007
Objet:
dans l'armée active
GENDARMERIE NATIONALE
OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps technique et administratif de la gendarmerie nationale
Au grade de capitaine
Les capitaines sous contrat
Groupe:
Gendarmerie nationale
date_debut="2011-08-01"
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armee_grade="Capitaine"
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JORFTEXT000024270619(source JORF)
nomination
29 Juin 201129/06/2011
De: Nouts (Audrey)
rang du
1er janvier 2008
Objet:
dans l'armée active
GENDARMERIE NATIONALE
OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps technique et administratif de la gendarmerie nationale
Au grade de capitaine
Les capitaines sous contrat
Groupe:
Gendarmerie nationale
date_debut="2011-08-01"
armee="active"
armee_grade="Capitaine"
armee_grade_precedent="Capitaine"
JORFTEXT000024270619(source JORF)
nomination
29 Juin 201129/06/2011
De: Mahieux (Morgane, Virginie, Justine)
rang du
1er août 2008
Objet:
dans l'armée active
GENDARMERIE NATIONALE
OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps technique et administratif de la gendarmerie nationale
Au grade de capitaine
Les capitaines sous contrat
Groupe:
Gendarmerie nationale
date_debut="2011-08-01"
armee="active"
armee_grade="Capitaine"
armee_grade_precedent="Capitaine"
JORFTEXT000024270619(source JORF)
nomination
29 Juin 201129/06/2011
De: Garcia (Christelle, Lucienne, Gabrielle)
rang du
1er janvier 2008
Objet:
dans l'armée active
GENDARMERIE NATIONALE
OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps technique et administratif de la gendarmerie nationale
Au grade de capitaine
Les capitaines sous contrat
Groupe:
Gendarmerie nationale
date_debut="2011-08-01"
armee="active"
armee_grade="Capitaine"
armee_grade_precedent="Capitaine"
JORFTEXT000024270619(source JORF)
nomination
29 Juin 201129/06/2011
De: Florit (Catherine, Simonne, Julia)
rang du
1er janvier 2008
Objet:
dans l'armée active
GENDARMERIE NATIONALE
OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps technique et administratif de la gendarmerie nationale
Au grade de capitaine
Les capitaines sous contrat
Groupe:
Gendarmerie nationale
date_debut="2011-08-01"
armee="active"
armee_grade="Capitaine"
armee_grade_precedent="Capitaine"
JORFTEXT000024270619(source JORF)
nomination
29 Juin 201129/06/2011
De: Ferra (Alexia, Jeanne, Marie)
rang du
1er janvier 2008
Objet:
dans l'armée active
GENDARMERIE NATIONALE
OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps technique et administratif de la gendarmerie nationale
Au grade de capitaine
Les capitaines sous contrat
Groupe:
Gendarmerie nationale
date_debut="2011-08-01"
armee="active"
armee_grade="Capitaine"
armee_grade_precedent="Capitaine"
JORFTEXT000024270619(source JORF)
nomination
29 Juin 201129/06/2011
De: Cuchet (Alexandra, Jennifer, Géraldine)
rang du
1er mars 2008
Objet:
dans l'armée active
GENDARMERIE NATIONALE
OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps technique et administratif de la gendarmerie nationale
Au grade de capitaine
Les capitaines sous contrat
Groupe:
Gendarmerie nationale
date_debut="2011-08-01"
armee="active"
armee_grade="Capitaine"
armee_grade_precedent="Capitaine"
JORFTEXT000024270619(source JORF)
nomination
29 Juin 201129/06/2011
De: Cochart (Anne, Hélène)
rang du
1er février 2008
Objet:
dans l'armée active
GENDARMERIE NATIONALE
OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps technique et administratif de la gendarmerie nationale
Au grade de capitaine
Les capitaines sous contrat
Groupe:
Gendarmerie nationale
date_debut="2011-08-01"
armee="active"
armee_grade="Capitaine"
armee_grade_precedent="Capitaine"
JORFTEXT000024270619(source JORF)
nomination
29 Juin 201129/06/2011
De: Charron (Coralie, Nathalie)
rang du
1er janvier 2008
Objet:
dans l'armée active
GENDARMERIE NATIONALE
OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps technique et administratif de la gendarmerie nationale
Au grade de capitaine
Les capitaines sous contrat
Groupe:
Gendarmerie nationale
date_debut="2011-08-01"
armee="active"
armee_grade="Capitaine"
armee_grade_precedent="Capitaine"
JORFTEXT000024270619(source JORF)
nomination
29 Juin 201129/06/2011
De: Baujon (Véronique)
rang du
1er janvier 2008
Objet:
dans l'armée active
GENDARMERIE NATIONALE
OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps technique et administratif de la gendarmerie nationale
Au grade de capitaine
Les capitaines sous contrat
Groupe:
Gendarmerie nationale
date_debut="2011-08-01"
armee="active"
armee_grade="Capitaine"
armee_grade_precedent="Capitaine"
JORFTEXT000024270619(source JORF)
nomination
29 Juin 201129/06/2011
De: Adans (Audrey, Béatrice)
rang du
1er janvier 2008
Objet:
dans l'armée active
GENDARMERIE NATIONALE
OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps technique et administratif de la gendarmerie nationale
Au grade de capitaine
Les capitaines sous contrat
Groupe:
Gendarmerie nationale
date_debut="2011-08-01"
armee="active"
armee_grade="Capitaine"
armee_grade_precedent="Capitaine"
JORFTEXT000024270619(source JORF)
nomination
29 Juin 201129/06/2011
De: CARBONNAUX (Antoine, Pierre, François)
Objet:
notaire
office créé »
notaire
notaire_residence="Compiègne (Oise)"
notaire_residence_departement_code="60"
JORFTEXT000024270616(source JORF)
nomination
29 Juin 201129/06/2011
De: CARBONNAUX (Antoine, Pierre, François)
Objet:
notaire associé. »
notaire
notaire_residence="Compiègne (Oise)"
notaire_residence_departement_code="60"
JORFTEXT000024270616(source JORF)
nomination
29 Juin 201129/06/2011
De: Slimani (Ahmed)
au tribunal administratif de Poitiers
Objet:
dans la juridiction ci-après
Groupe:
Conseil et de conseillers (tribunaux administratifs et cours administratives d'appel)
JORFTEXT000024270614(source JORF)
affectation
29 Juin 201129/06/2011
De: Gest (Juliette)
Objet:
au tribunal administratif de Versailles
Groupe:
Tribunal administratif de Versailles
date_debut="2011-07-01"
tribunal
tribunal_administratif="Versailles"
JORFTEXT000024270614(source JORF)
affectation
29 Juin 201129/06/2011
De: Craighero, épouse Legeay (Coline)
Objet:
au tribunal administratif de Versailles
Groupe:
Tribunal administratif de Versailles
date_debut="2011-07-01"
tribunal
tribunal_administratif="Versailles"
JORFTEXT000024270614(source JORF)
affectation
29 Juin 201129/06/2011
De: Farges (Roselyne)
Objet:
au tribunal administratif de Toulouse
Groupe:
Tribunal administratif de Toulouse
date_debut="2011-07-01"
tribunal
tribunal_administratif="Toulouse"
JORFTEXT000024270614(source JORF)
affectation
29 Juin 201129/06/2011
De: Drevon, épouse Coblence (Eve)
Objet:
au tribunal administratif de Rouen
Groupe:
Tribunal administratif de Rouen
date_debut="2011-07-01"
tribunal
tribunal_administratif="Rouen"
JORFTEXT000024270614(source JORF)
affectation
29 Juin 201129/06/2011
De: Dollat (Patrick)
Objet:
au tribunal administratif de Paris
Groupe:
Tribunal administratif de Paris
date_debut="2011-07-01"
tribunal
tribunal_administratif="Paris"
JORFTEXT000024270614(source JORF)
affectation
29 Juin 201129/06/2011
De: Paterne (Annick)
Objet:
au tribunal administratif de Paris
Groupe:
Tribunal administratif de Paris
date_debut="2011-07-01"
tribunal
tribunal_administratif="Paris"
JORFTEXT000024270614(source JORF)
affectation
29 Juin 201129/06/2011
De: de Gand, épouse Best (Armelle)
Objet:
au tribunal administratif d'Orléans
Groupe:
Tribunal administratif d'Orléans
date_debut="2011-07-01"
tribunal
tribunal_administratif="Orléans"
JORFTEXT000024270614(source JORF)
affectation
29 Juin 201129/06/2011
De: Achour (Pascale)
Objet:
au tribunal administratif de Nîmes
Groupe:
Tribunal administratif de Nîmes
date_debut="2011-07-01"
tribunal
tribunal_administratif="Nîmes"
JORFTEXT000024270614(source JORF)
affectation
29 Juin 201129/06/2011
De: Groult, épouse Mahé (Nadège)
Objet:
au tribunal administratif de Nice
Groupe:
Tribunal administratif de Nice
date_debut="2011-07-01"
tribunal
tribunal_administratif="Nice"
JORFTEXT000024270614(source JORF)
affectation
29 Juin 201129/06/2011
De: Bouchardon (Laurent)
Objet:
au tribunal administratif de Nantes
Groupe:
Tribunal administratif de Nantes
date_debut="2011-07-01"
tribunal
tribunal_administratif="Nantes"
JORFTEXT000024270614(source JORF)
affectation
29 Juin 201129/06/2011
De: Verriele (Fabrice)
Objet:
au tribunal administratif de Montreuil
Groupe:
Tribunal administratif de Montreuil
date_debut="2011-07-01"
tribunal
tribunal_administratif="Montreuil"
JORFTEXT000024270614(source JORF)
affectation
29 Juin 201129/06/2011
De: Crampe (Sophie)
Objet:
au tribunal administratif de Montpellier
Groupe:
Tribunal administratif de Montpellier
date_debut="2011-07-01"
tribunal
tribunal_administratif="Montpellier"
JORFTEXT000024270614(source JORF)
affectation
29 Juin 201129/06/2011
De: Freydefont (Christophe)
Objet:
au tribunal administratif de Melun
Groupe:
Tribunal administratif de Melun
date_debut="2011-07-01"
tribunal
tribunal_administratif="Melun"
JORFTEXT000024270614(source JORF)
affectation
29 Juin 201129/06/2011
De: Lorente, épouse Willem (Corinne)
Objet:
au tribunal administratif de Melun
Groupe:
Tribunal administratif de Melun
date_debut="2011-07-01"
tribunal
tribunal_administratif="Melun"
JORFTEXT000024270614(source JORF)
affectation
29 Juin 201129/06/2011
De: Escolan (Marie-Catherine)
Objet:
au tribunal administratif de Melun
Groupe:
Tribunal administratif de Melun
date_debut="2011-07-01"
tribunal
tribunal_administratif="Melun"
JORFTEXT000024270614(source JORF)
affectation
29 Juin 201129/06/2011
De: Coutier (Bruno)
Objet:
au tribunal administratif de Marseille
Groupe:
Tribunal administratif de Marseille
date_debut="2011-07-01"
tribunal
tribunal_administratif="Marseille"
JORFTEXT000024270614(source JORF)
affectation
29 Juin 201129/06/2011
De: Cohen (Michel)
Objet:
au tribunal administratif de Grenoble
Groupe:
Tribunal administratif de Grenoble
date_debut="2011-07-01"
tribunal
tribunal_administratif="Grenoble"
JORFTEXT000024270614(source JORF)
affectation
29 Juin 201129/06/2011
De: Chuchkoff (Pierre)
Objet:
au tribunal administratif de Châlons-sur-Marne
Groupe:
Tribunal administratif de Châlons-en-Champagne
date_debut="2011-07-01"
tribunal
tribunal_administratif="Châlons-sur-Marne"
JORFTEXT000024270614(source JORF)
affectation
29 Juin 201129/06/2011
De: Mathou (Camille)
Objet:
au tribunal administratif de Cergy-Pontoise
Groupe:
Tribunal administratif de Cergy-Pontoise
date_debut="2011-07-01"
tribunal
tribunal_administratif="Cergy-Pontoise"
JORFTEXT000024270614(source JORF)
affectation
29 Juin 201129/06/2011
De: Clen (Hervé)
Objet:
au tribunal administratif de Caen
Groupe:
Tribunal administratif de Caen
date_debut="2011-07-01"
tribunal
tribunal_administratif="Caen"
JORFTEXT000024270614(source JORF)
affectation
29 Juin 201129/06/2011
De: Ferrand (Lucie)
Objet:
au tribunal administratif d'Amiens
Groupe:
Tribunal administratif d'Amiens
date_debut="2011-07-01"
tribunal
tribunal_administratif="Amiens"
JORFTEXT000024270614(source JORF)
affectation
29 Juin 201129/06/2011
De: Jacques Faure
conseiller d'Etat honoraire
Objet:
membre du bureau d'aide juridictionnelle près le Conseil d'Etat et le tribunal des conflits
le bureau d'aide juridictionnelle établi près le Conseil d'Etat
Présidents
Suppléant, vice-président
Groupe:
Tribunal des conflits
Conseil d'État
tribunal="des conflits"
suppleant
JORFTEXT000024270612(source JORF)
nomination
29 Juin 201129/06/2011
De: Louis Dutheillet de Lamothe
auditeur au Conseil d'Etat
Objet:
membre du bureau d'aide juridictionnelle près le Conseil d'Etat et le tribunal des conflits
le bureau d'aide juridictionnelle établi près le Conseil d'Etat
Membres choisis par le Conseil d'Etat
Suppléants
Groupe:
Tribunal des conflits
Conseil d'État
tribunal="des conflits"
suppleant
JORFTEXT000024270612(source JORF)
nomination
29 Juin 201129/06/2011
De: Alexandre Colosio
inspecteur des impôts
Objet:
membre du bureau d'aide juridictionnelle près le Conseil d'Etat et le tribunal des conflits
Représentants du ministère chargé du budget
Suppléants
Groupe:
Tribunal des conflits
Conseil d'État
tribunal="des conflits"
suppleant
JORFTEXT000024270612(source JORF)
nomination
29 Juin 201129/06/2011
De: Gilles Diot
adjoint au chef du bureau des minimas sociaux à la direction générale de la cohésion sociale
Objet:
membre du bureau d'aide juridictionnelle près le Conseil d'Etat et le tribunal des conflits
Représentants du ministère chargé de l'aide sociale
Suppléant
Groupe:
Tribunal des conflits
Conseil d'État
tribunal="des conflits"
suppleant
JORFTEXT000024270612(source JORF)
nomination
29 Juin 201129/06/2011
De: Caroline Martin
conseillère d'Etat
Objet:
membre du bureau d'aide juridictionnelle près le Conseil d'Etat et le tribunal des conflits
le bureau d'aide juridictionnelle établi près le Conseil d'Etat
Présidents
Suppléant
Groupe:
Tribunal des conflits
Conseil d'État
tribunal="des conflits"
suppleant
JORFTEXT000024270612(source JORF)
nomination
29 Juin 201129/06/2011
De: Anissia Morel
auditrice au Conseil d'Etat
Objet:
membre du bureau d'aide juridictionnelle près le Conseil d'Etat et le tribunal des conflits
le bureau d'aide juridictionnelle établi près le Conseil d'Etat
Membres choisis par le Conseil d'Etat
Suppléants
Groupe:
Tribunal des conflits
Conseil d'État
tribunal="des conflits"
suppleant
JORFTEXT000024270612(source JORF)
nomination
29 Juin 201129/06/2011
De: Christine Rocton
inspectrice des impôts
Objet:
membre du bureau d'aide juridictionnelle près le Conseil d'Etat et le tribunal des conflits
Représentants du ministère chargé du budget
Suppléants
Groupe:
Tribunal des conflits
Conseil d'État
tribunal="des conflits"
suppleant
JORFTEXT000024270612(source JORF)
nomination
29 Juin 201129/06/2011
De: Olivier Rousselle
conseiller d'Etat
Objet:
membre du bureau d'aide juridictionnelle près le Conseil d'Etat et le tribunal des conflits
le bureau d'aide juridictionnelle établi près le Conseil d'Etat
Présidents
Titulaire
Groupe:
Tribunal des conflits
Conseil d'État
tribunal="des conflits"
JORFTEXT000024270612(source JORF)
nomination
29 Juin 201129/06/2011
De: Raphaël Chambon
auditeur au Conseil d'Etat
Objet:
membre du bureau d'aide juridictionnelle près le Conseil d'Etat et le tribunal des conflits
le bureau d'aide juridictionnelle établi près le Conseil d'Etat
Membres choisis par le Conseil d'Etat
Titulaires
Groupe:
Tribunal des conflits
Conseil d'État
tribunal="des conflits"
JORFTEXT000024270612(source JORF)
nomination
29 Juin 201129/06/2011
De: Pierre Bilger
chef du bureau des affaires juridiques à la direction générale de la cohésion sociale
Objet:
membre du bureau d'aide juridictionnelle près le Conseil d'Etat et le tribunal des conflits
Représentants du ministère chargé de l'aide sociale
Titulaire
Groupe:
Tribunal des conflits
Conseil d'État
tribunal="des conflits"
JORFTEXT000024270612(source JORF)
nomination
29 Juin 201129/06/2011
De: Emilie Bokdam-Tognetti
auditrice au Conseil d'Etat
Objet:
membre du bureau d'aide juridictionnelle près le Conseil d'Etat et le tribunal des conflits
le bureau d'aide juridictionnelle établi près le Conseil d'Etat
Membres choisis par le Conseil d'Etat
Titulaires
Groupe:
Tribunal des conflits
Conseil d'État
tribunal="des conflits"
JORFTEXT000024270612(source JORF)
nomination
29 Juin 201129/06/2011
De: Rosaria Cusenza
inspectrice départementale des impôts
Objet:
membre du bureau d'aide juridictionnelle près le Conseil d'Etat et le tribunal des conflits
Représentants du ministère chargé du budget
Titulaire
Groupe:
Tribunal des conflits
Conseil d'État
tribunal="des conflits"
JORFTEXT000024270612(source JORF)
nomination
29 Juin 201129/06/2011
De: Jean-Pierre Dumas
président de chambre honoraire
Objet:
membre du bureau d'aide juridictionnelle près le Conseil d'Etat et le tribunal des conflits
le bureau d'aide juridictionnelle établi près le Conseil d'Etat
Membre désigné par la Cour de cassation, siégeant lorsque la demande concerne le tribunal des conflits
Groupe:
Tribunal des conflits
Conseil d'État
cour_cassation
tribunal="des conflits"
JORFTEXT000024270612(source JORF)
nomination
29 Juin 201129/06/2011
De: Frédéric Rocheteau
Objet:
membre du bureau d'aide juridictionnelle près le Conseil d'Etat et le tribunal des conflits
le bureau d'aide juridictionnelle établi près le Conseil d'Etat
Membres désignés par le conseil de l'ordre des avocats au Conseil d'Etat et à la Cour de cassation
Suppléants
Groupe:
Tribunal des conflits
Conseil d'État
Cour de cassation
cour_cassation
avocat_aux_conseils
tribunal="des conflits"
suppleant
JORFTEXT000024270612(source JORF)
nomination
29 Juin 201129/06/2011
De: Bruno Le Griel
Objet:
membre du bureau d'aide juridictionnelle près le Conseil d'Etat et le tribunal des conflits
le bureau d'aide juridictionnelle établi près le Conseil d'Etat
Membres désignés par le conseil de l'ordre des avocats au Conseil d'Etat et à la Cour de cassation
Suppléants
Groupe:
Tribunal des conflits
Conseil d'État
Cour de cassation
cour_cassation
avocat_aux_conseils
tribunal="des conflits"
suppleant
JORFTEXT000024270612(source JORF)
nomination
29 Juin 201129/06/2011
De: Charles-Louis Vier
Objet:
membre du bureau d'aide juridictionnelle près le Conseil d'Etat et le tribunal des conflits
le bureau d'aide juridictionnelle établi près le Conseil d'Etat
Membres désignés par le conseil de l'ordre des avocats au Conseil d'Etat et à la Cour de cassation
Titulaires
Groupe:
Tribunal des conflits
Conseil d'État
Cour de cassation
cour_cassation
avocat_aux_conseils
tribunal="des conflits"
JORFTEXT000024270612(source JORF)
nomination
29 Juin 201129/06/2011
De: Bernard Georges
Objet:
membre du bureau d'aide juridictionnelle près le Conseil d'Etat et le tribunal des conflits
le bureau d'aide juridictionnelle établi près le Conseil d'Etat
Membres désignés par le conseil de l'ordre des avocats au Conseil d'Etat et à la Cour de cassation
Titulaires
Groupe:
Tribunal des conflits
Conseil d'État
Cour de cassation
cour_cassation
avocat_aux_conseils
tribunal="des conflits"
JORFTEXT000024270612(source JORF)
nomination
29 Juin 201129/06/2011
De: Claude BERTOLINO
Objet:
directrice générale de l'Etablissement public foncier des Yvelines
Groupe:
Direction générale de l'Établissement public foncier des Yvelines
date_debut="2011-07-04"
JORFTEXT000024270609(source JORF)
nomination
29 Juin 201129/06/2011
De: Valérie HANGARD
adjointe d'administration de l'aviation civile
Objet:
régisseur d'avances et de recettes (budget annexe) auprès de la direction du transport aérien
Groupe:
Direction du transport aérien (DTA)
JORFTEXT000024270607(source JORF)
nomination
29 Juin 201129/06/2011
De: Odile RODDE
adjointe d'administration de l'aviation civile
Objet:
régisseur suppléant
Groupe:
Direction du transport aérien (DTA)
suppleant
JORFTEXT000024270607(source JORF)
désignation
29 Juin 201129/06/2011
De: Joep a Campo
attaché de défense, ambassade des Pays-Bas
Objet:
auditeur de la 63e session nationale de l'Institut des hautes études de défense nationale (cycle 2010-2011)
Ainsi qu'à titre d'auditeurs étrangers
Groupe:
Institut des hautes études de défense nationale (IHEDN)
JORFTEXT000024270599(source JORF)
conférés
29 Juin 201129/06/2011
De: Andrea Romani
capitaine de vaisseau, Italie
Objet:
auditeur de la 63e session nationale de l'Institut des hautes études de défense nationale (cycle 2010-2011)
Ainsi qu'à titre d'auditeurs étrangers
Groupe:
Institut des hautes études de défense nationale (IHEDN)
JORFTEXT000024270599(source JORF)
conférés
29 Juin 201129/06/2011
De: Helmut Frietzsche
colonel de l'armée de l'air, Allemagne
Objet:
auditeur de la 63e session nationale de l'Institut des hautes études de défense nationale (cycle 2010-2011)
Ainsi qu'à titre d'auditeurs étrangers
Groupe:
Institut des hautes études de défense nationale (IHEDN)
JORFTEXT000024270599(source JORF)
conférés
29 Juin 201129/06/2011
De: Christopher Clough
capitaine de vaisseau, Royaume-Uni
Objet:
auditeur de la 63e session nationale de l'Institut des hautes études de défense nationale (cycle 2010-2011)
Ainsi qu'à titre d'auditeurs étrangers
Groupe:
Institut des hautes études de défense nationale (IHEDN)
JORFTEXT000024270599(source JORF)
conférés
29 Juin 201129/06/2011
De: Mohamed Al-Suwaidi
général de brigade, Qatar
Objet:
auditeur de la 63e session nationale de l'Institut des hautes études de défense nationale (cycle 2010-2011)
Ainsi qu'à titre d'auditeurs étrangers
Groupe:
Institut des hautes études de défense nationale (IHEDN)
JORFTEXT000024270599(source JORF)
conférés
29 Juin 201129/06/2011
De: Jérôme de Labriffe
directeur du développement digital et innovation de la banque, BNP
Objet:
auditeur de la 63e session nationale de l'Institut des hautes études de défense nationale (cycle 2010-2011)
Groupe:
Institut des hautes études de défense nationale (IHEDN)
JORFTEXT000024270599(source JORF)
conférés
29 Juin 201129/06/2011
De: Michel Wencker
ingénieur en chef de l'armement, direction générale de l'armement
Objet:
auditeur de la 63e session nationale de l'Institut des hautes études de défense nationale (cycle 2010-2011)
Groupe:
Institut des hautes études de défense nationale (IHEDN)
JORFTEXT000024270599(source JORF)
conférés
29 Juin 201129/06/2011
De: François Villiaumey
colonel de l'armée de terre
Objet:
auditeur de la 63e session nationale de l'Institut des hautes études de défense nationale (cycle 2010-2011)
Groupe:
Institut des hautes études de défense nationale (IHEDN)
JORFTEXT000024270599(source JORF)
conférés
29 Juin 201129/06/2011
De: Eric Vidaud
colonel de l'armée de terre
Objet:
auditeur de la 63e session nationale de l'Institut des hautes études de défense nationale (cycle 2010-2011)
Groupe:
Institut des hautes études de défense nationale (IHEDN)
JORFTEXT000024270599(source JORF)
conférés
29 Juin 201129/06/2011
De: Pascal Ségura
colonel de la gendarmerie nationale
Objet:
auditeur de la 63e session nationale de l'Institut des hautes études de défense nationale (cycle 2010-2011)
Groupe:
Institut des hautes études de défense nationale (IHEDN)
JORFTEXT000024270599(source JORF)
conférés
29 Juin 201129/06/2011
De: François-Alain Serre
commissaire colonel de l'armée de terre
Objet:
auditeur de la 63e session nationale de l'Institut des hautes études de défense nationale (cycle 2010-2011)
Groupe:
Institut des hautes études de défense nationale (IHEDN)
JORFTEXT000024270599(source JORF)
conférés
29 Juin 201129/06/2011
De: Richard Senghor
maître des requêtes, conseil d'Etat
Objet:
auditeur de la 63e session nationale de l'Institut des hautes études de défense nationale (cycle 2010-2011)
Groupe:
Institut des hautes études de défense nationale (IHEDN)
JORFTEXT000024270599(source JORF)
conférés
29 Juin 201129/06/2011
De: Olivier Sanz
directeur du Yield Management, TGV et Corail, SNCF
Objet:
auditeur de la 63e session nationale de l'Institut des hautes études de défense nationale (cycle 2010-2011)
Groupe:
Institut des hautes études de défense nationale (IHEDN)
JORFTEXT000024270599(source JORF)
conférés
29 Juin 201129/06/2011
De: Philippe Sansy
directeur des ressources humaines, direction des applications militaires, CEA
Objet:
auditeur de la 63e session nationale de l'Institut des hautes études de défense nationale (cycle 2010-2011)
Groupe:
Institut des hautes études de défense nationale (IHEDN)
JORFTEXT000024270599(source JORF)
conférés
29 Juin 201129/06/2011
De: Philippe Roux-Comoli
conseiller des services du Sénat, direction des ressources humaines et de la formation
Objet:
auditeur de la 63e session nationale de l'Institut des hautes études de défense nationale (cycle 2010-2011)
Groupe:
Institut des hautes études de défense nationale (IHEDN)
JORFTEXT000024270599(source JORF)
conférés
29 Juin 201129/06/2011
De: Eric Rouhard
médecin en chef, service de santé des armées
Objet:
auditeur de la 63e session nationale de l'Institut des hautes études de défense nationale (cycle 2010-2011)
Groupe:
Institut des hautes études de défense nationale (IHEDN)
JORFTEXT000024270599(source JORF)
conférés
29 Juin 201129/06/2011
De: Frédéric Renaudeau
capitaine de vaisseau
Objet:
auditeur de la 63e session nationale de l'Institut des hautes études de défense nationale (cycle 2010-2011)
Groupe:
Institut des hautes études de défense nationale (IHEDN)
JORFTEXT000024270599(source JORF)
conférés
29 Juin 201129/06/2011
De: François Rebour
capitaine de vaisseau
Objet:
auditeur de la 63e session nationale de l'Institut des hautes études de défense nationale (cycle 2010-2011)
Groupe:
Institut des hautes études de défense nationale (IHEDN)
JORFTEXT000024270599(source JORF)
conférés
29 Juin 201129/06/2011
De: Thierry Raymond
colonel de l'armée de'l'air
Objet:
auditeur de la 63e session nationale de l'Institut des hautes études de défense nationale (cycle 2010-2011)
Groupe:
Institut des hautes études de défense nationale (IHEDN)
JORFTEXT000024270599(source JORF)
conférés
29 Juin 201129/06/2011
De: Arnaud Provost-Fleury
capitaine de vaisseau
Objet:
auditeur de la 63e session nationale de l'Institut des hautes études de défense nationale (cycle 2010-2011)
Groupe:
Institut des hautes études de défense nationale (IHEDN)
JORFTEXT000024270599(source JORF)
conférés
29 Juin 201129/06/2011
De: Vincent Prestat
administrateur civil, adjoint au commandant du groupement soutien de la base de défense de Rochefort, ministère de la défense
Objet:
auditeur de la 63e session nationale de l'Institut des hautes études de défense nationale (cycle 2010-2011)
Groupe:
Institut des hautes études de défense nationale (IHEDN)
JORFTEXT000024270599(source JORF)
conférés
29 Juin 201129/06/2011
De: Eric Pierrat
commissaire à la réindustrialisation auprès du préfet de la région Lorraine, préfet de la Moselle, ministère de l'intérieur, de l'outre-mer, des collectivités territoriales et de l'immigration
Objet:
auditeur de la 63e session nationale de l'Institut des hautes études de défense nationale (cycle 2010-2011)
Groupe:
Institut des hautes études de défense nationale (IHEDN)
JORFTEXT000024270599(source JORF)
conférés
29 Juin 201129/06/2011
De: Clément Piault
chef de bureau, ministère de la défense
Objet:
auditeur de la 63e session nationale de l'Institut des hautes études de défense nationale (cycle 2010-2011)
Groupe:
Institut des hautes études de défense nationale (IHEDN)
JORFTEXT000024270599(source JORF)
conférés
29 Juin 201129/06/2011
De: Jean-Pierre Perrin
colonel de l'armée de terre
Objet:
auditeur de la 63e session nationale de l'Institut des hautes études de défense nationale (cycle 2010-2011)
Groupe:
Institut des hautes études de défense nationale (IHEDN)
JORFTEXT000024270599(source JORF)
conférés
29 Juin 201129/06/2011
De: Philippe Perennez
directeur général, Cluster maritime français
Objet:
auditeur de la 63e session nationale de l'Institut des hautes études de défense nationale (cycle 2010-2011)
Groupe:
Institut des hautes études de défense nationale (IHEDN)
JORFTEXT000024270599(source JORF)
conférés
29 Juin 201129/06/2011
De: Ludovic Parisot
délégué aux collectivités territoriales, GDF SUEZ
Objet:
auditeur de la 63e session nationale de l'Institut des hautes études de défense nationale (cycle 2010-2011)
Groupe:
Institut des hautes études de défense nationale (IHEDN)
JORFTEXT000024270599(source JORF)
conférés
29 Juin 201129/06/2011
De: Frédéric Parisot
colonel de l'armée de l'air
Objet:
auditeur de la 63e session nationale de l'Institut des hautes études de défense nationale (cycle 2010-2011)
Groupe:
Institut des hautes études de défense nationale (IHEDN)
JORFTEXT000024270599(source JORF)
conférés
29 Juin 201129/06/2011
De: Bruno Paccagnini
colonel de l'armée de l'air
Objet:
auditeur de la 63e session nationale de l'Institut des hautes études de défense nationale (cycle 2010-2011)
Groupe:
Institut des hautes études de défense nationale (IHEDN)
JORFTEXT000024270599(source JORF)
conférés
29 Juin 201129/06/2011
De: Frédéric Naud
responsable du département droit social de la fonction publique, direction juridique, La Poste
Objet:
auditeur de la 63e session nationale de l'Institut des hautes études de défense nationale (cycle 2010-2011)
Groupe:
Institut des hautes études de défense nationale (IHEDN)
JORFTEXT000024270599(source JORF)
conférés
29 Juin 201129/06/2011
De: Frédéric Monlouis-Félicité
délégué général, Institut de l'entreprise
Objet:
auditeur de la 63e session nationale de l'Institut des hautes études de défense nationale (cycle 2010-2011)
Groupe:
Institut des hautes études de défense nationale (IHEDN)
JORFTEXT000024270599(source JORF)
conférés
29 Juin 201129/06/2011
De: Philippe Mondoulet
contrôleur des armées, ministère de la défense
Objet:
auditeur de la 63e session nationale de l'Institut des hautes études de défense nationale (cycle 2010-2011)
Groupe:
Institut des hautes études de défense nationale (IHEDN)
JORFTEXT000024270599(source JORF)
conférés
29 Juin 201129/06/2011
De: Marin Mignot
directeur général Sogeti High Tech, Hambourg, groupe Capgemini
Objet:
auditeur de la 63e session nationale de l'Institut des hautes études de défense nationale (cycle 2010-2011)
Groupe:
Institut des hautes études de défense nationale (IHEDN)
JORFTEXT000024270599(source JORF)
conférés
29 Juin 201129/06/2011
De: Emmanuel Miglierina
colonel de la gendarmerie nationale
Objet:
auditeur de la 63e session nationale de l'Institut des hautes études de défense nationale (cycle 2010-2011)
Groupe:
Institut des hautes études de défense nationale (IHEDN)
JORFTEXT000024270599(source JORF)
conférés
29 Juin 201129/06/2011
De: Laurent Michon
colonel de l'armée de terre
Objet:
auditeur de la 63e session nationale de l'Institut des hautes études de défense nationale (cycle 2010-2011)
Groupe:
Institut des hautes études de défense nationale (IHEDN)
JORFTEXT000024270599(source JORF)
conférés
29 Juin 201129/06/2011
De: Matthieu Meissonnier
administrateur principal, Sénat
Objet:
auditeur de la 63e session nationale de l'Institut des hautes études de défense nationale (cycle 2010-2011)
Groupe:
Institut des hautes études de défense nationale (IHEDN)
JORFTEXT000024270599(source JORF)
conférés
29 Juin 201129/06/2011
De: Patrick Lemoine
directeur du cabinet du président de la chambre de commerce et d'industrie de la région Picardie, directeur de la communication
Objet:
auditeur de la 63e session nationale de l'Institut des hautes études de défense nationale (cycle 2010-2011)
Groupe:
Institut des hautes études de défense nationale (IHEDN)
JORFTEXT000024270599(source JORF)
conférés
29 Juin 201129/06/2011
De: Cédric Lefebvre
chef d'entreprise : Mc ALA
Objet:
auditeur de la 63e session nationale de l'Institut des hautes études de défense nationale (cycle 2010-2011)
Groupe:
Institut des hautes études de défense nationale (IHEDN)
JORFTEXT000024270599(source JORF)
conférés
29 Juin 201129/06/2011
De: Didier Leclere
directeur du contrôle export, DCNS
Objet:
auditeur de la 63e session nationale de l'Institut des hautes études de défense nationale (cycle 2010-2011)
Groupe:
Institut des hautes études de défense nationale (IHEDN)
JORFTEXT000024270599(source JORF)
conférés
29 Juin 201129/06/2011
De: José-Manuel Lamarque
grand reporter, France Inter
Objet:
auditeur de la 63e session nationale de l'Institut des hautes études de défense nationale (cycle 2010-2011)
Groupe:
Institut des hautes études de défense nationale (IHEDN)
JORFTEXT000024270599(source JORF)
conférés
29 Juin 201129/06/2011
De: François Labuze
colonel de l'armée de terre
Objet:
auditeur de la 63e session nationale de l'Institut des hautes études de défense nationale (cycle 2010-2011)
Groupe:
Institut des hautes études de défense nationale (IHEDN)
JORFTEXT000024270599(source JORF)
conférés
29 Juin 201129/06/2011
De: Philippe Kunter
secrétaire général de CDC Entreprises, groupe Caisse des dépôts
Objet:
auditeur de la 63e session nationale de l'Institut des hautes études de défense nationale (cycle 2010-2011)
Groupe:
Institut des hautes études de défense nationale (IHEDN)
JORFTEXT000024270599(source JORF)
conférés
29 Juin 201129/06/2011
De: Olivier Kim
colonel de la gendarmerie nationale
Objet:
auditeur de la 63e session nationale de l'Institut des hautes études de défense nationale (cycle 2010-2011)
Groupe:
Institut des hautes études de défense nationale (IHEDN)
JORFTEXT000024270599(source JORF)
conférés
29 Juin 201129/06/2011
De: Bernard Juan
cadre associatif, Médecins du Monde
Objet:
auditeur de la 63e session nationale de l'Institut des hautes études de défense nationale (cycle 2010-2011)
Groupe:
Institut des hautes études de défense nationale (IHEDN)
JORFTEXT000024270599(source JORF)
conférés
29 Juin 201129/06/2011
De: Frédéric Jonnet
proviseur détaché, chargé de mission égalité des chances, ministère de la défense
Objet:
auditeur de la 63e session nationale de l'Institut des hautes études de défense nationale (cycle 2010-2011)
Groupe:
Institut des hautes études de défense nationale (IHEDN)
JORFTEXT000024270599(source JORF)
conférés
29 Juin 201129/06/2011
De: Alain Houpert
sénateur de la Côte-d'Or
Objet:
auditeur de la 63e session nationale de l'Institut des hautes études de défense nationale (cycle 2010-2011)
Groupe:
Institut des hautes études de défense nationale (IHEDN)
JORFTEXT000024270599(source JORF)
conférés
29 Juin 201129/06/2011
De: Slimane Haddadj
maître de conférences, sciences de gestion, institut d'administration des entreprises de Lille
Objet:
auditeur de la 63e session nationale de l'Institut des hautes études de défense nationale (cycle 2010-2011)
Groupe:
Institut des hautes études de défense nationale (IHEDN)
JORFTEXT000024270599(source JORF)
conférés
29 Juin 201129/06/2011
De: Eric Gérard
conseiller des affaires étrangères, ministère des affaires étrangères et européennes
Objet:
auditeur de la 63e session nationale de l'Institut des hautes études de défense nationale (cycle 2010-2011)
Groupe:
Institut des hautes études de défense nationale (IHEDN)
JORFTEXT000024270599(source JORF)
conférés
29 Juin 201129/06/2011
De: Philippe Guibourg
vice-président de la stratégie, EADS
Objet:
auditeur de la 63e session nationale de l'Institut des hautes études de défense nationale (cycle 2010-2011)
Groupe:
Institut des hautes études de défense nationale (IHEDN)
JORFTEXT000024270599(source JORF)
conférés
29 Juin 201129/06/2011
De: Philippe Gueguen
colonel de l'armée de terre
Objet:
auditeur de la 63e session nationale de l'Institut des hautes études de défense nationale (cycle 2010-2011)
Groupe:
Institut des hautes études de défense nationale (IHEDN)
JORFTEXT000024270599(source JORF)
conférés
29 Juin 201129/06/2011
De: Stanislas Gouriez de la Motte
capitaine de vaisseau
Objet:
auditeur de la 63e session nationale de l'Institut des hautes études de défense nationale (cycle 2010-2011)
Groupe:
Institut des hautes études de défense nationale (IHEDN)
JORFTEXT000024270599(source JORF)
conférés
29 Juin 201129/06/2011
De: Gilles Goulm
secrétaire général de la fédération syndicale FO de la défense
Objet:
auditeur de la 63e session nationale de l'Institut des hautes études de défense nationale (cycle 2010-2011)
Groupe:
Institut des hautes études de défense nationale (IHEDN)
JORFTEXT000024270599(source JORF)
conférés
29 Juin 201129/06/2011
De: Michel Goldstein
journaliste, rédacteur en chef adjoint, France 3
Objet:
auditeur de la 63e session nationale de l'Institut des hautes études de défense nationale (cycle 2010-2011)
Groupe:
Institut des hautes études de défense nationale (IHEDN)
JORFTEXT000024270599(source JORF)
conférés
29 Juin 201129/06/2011
De: Didier Gadiou
président-directeur général de la société Saint Cyr Finance
Objet:
auditeur de la 63e session nationale de l'Institut des hautes études de défense nationale (cycle 2010-2011)
Groupe:
Institut des hautes études de défense nationale (IHEDN)
JORFTEXT000024270599(source JORF)
conférés
29 Juin 201129/06/2011
De: David Gabriel
avocat aux barreaux de Paris et de Luxembourg, liste IV
Objet:
auditeur de la 63e session nationale de l'Institut des hautes études de défense nationale (cycle 2010-2011)
Groupe:
Institut des hautes études de défense nationale (IHEDN)
JORFTEXT000024270599(source JORF)
conférés
29 Juin 201129/06/2011
De: Philippe Dutrieux
capitaine de vaisseau
Objet:
auditeur de la 63e session nationale de l'Institut des hautes études de défense nationale (cycle 2010-2011)
Groupe:
Institut des hautes études de défense nationale (IHEDN)
JORFTEXT000024270599(source JORF)
conférés
29 Juin 201129/06/2011
De: Benoît Durieux
colonel de l'armée de terre
Objet:
auditeur de la 63e session nationale de l'Institut des hautes études de défense nationale (cycle 2010-2011)
Groupe:
Institut des hautes études de défense nationale (IHEDN)
JORFTEXT000024270599(source JORF)
conférés
29 Juin 201129/06/2011
De: Mathieu Durand
adjoint du directeur des relations extérieures et de la communication, Dassault Aviation
Objet:
auditeur de la 63e session nationale de l'Institut des hautes études de défense nationale (cycle 2010-2011)
Groupe:
Institut des hautes études de défense nationale (IHEDN)
JORFTEXT000024270599(source JORF)
conférés
29 Juin 201129/06/2011
De: Eric Dumont
conseiller en charge des questions de défense, cabinet du président de l'Assemblée nationale
Objet:
auditeur de la 63e session nationale de l'Institut des hautes études de défense nationale (cycle 2010-2011)
Groupe:
Institut des hautes études de défense nationale (IHEDN)
JORFTEXT000024270599(source JORF)
conférés
29 Juin 201129/06/2011
De: Philippe Denier
conseiller du directeur des affaires stratégiques, ministère de la défense
Objet:
auditeur de la 63e session nationale de l'Institut des hautes études de défense nationale (cycle 2010-2011)
Groupe:
Institut des hautes études de défense nationale (IHEDN)
JORFTEXT000024270599(source JORF)
conférés
29 Juin 201129/06/2011
De: Gabriel Delort-Laval
Père
ecclésiastique
Objet:
auditeur de la 63e session nationale de l'Institut des hautes études de défense nationale (cycle 2010-2011)
Groupe:
Institut des hautes études de défense nationale (IHEDN)
JORFTEXT000024270599(source JORF)
conférés
29 Juin 201129/06/2011
De: Jean-Marc Debonne
médecin général inspecteur, service de santé des armées
Objet:
auditeur de la 63e session nationale de l'Institut des hautes études de défense nationale (cycle 2010-2011)
Groupe:
Institut des hautes études de défense nationale (IHEDN)
JORFTEXT000024270599(source JORF)
conférés
29 Juin 201129/06/2011
De: Marc De Fritsch
colonel de l'armée de terre
Objet:
auditeur de la 63e session nationale de l'Institut des hautes études de défense nationale (cycle 2010-2011)
Groupe:
Institut des hautes études de défense nationale (IHEDN)
JORFTEXT000024270599(source JORF)
conférés
29 Juin 201129/06/2011
De: Philippe Dardier
associé d'une entreprise d'investissement
Objet:
auditeur de la 63e session nationale de l'Institut des hautes études de défense nationale (cycle 2010-2011)
Groupe:
Institut des hautes études de défense nationale (IHEDN)
JORFTEXT000024270599(source JORF)
conférés
29 Juin 201129/06/2011
De: Yann Coquet
inspecteur d'académie, inspecteur pédagogique régional, académie de Rennes
Objet:
auditeur de la 63e session nationale de l'Institut des hautes études de défense nationale (cycle 2010-2011)
Groupe:
Institut des hautes études de défense nationale (IHEDN)
JORFTEXT000024270599(source JORF)
conférés
29 Juin 201129/06/2011
De: Michel Champredon
maire d'Evreux, conseiller général de l'Eure
Objet:
auditeur de la 63e session nationale de l'Institut des hautes études de défense nationale (cycle 2010-2011)
Groupe:
Institut des hautes études de défense nationale (IHEDN)
JORFTEXT000024270599(source JORF)
conférés
29 Juin 201129/06/2011
De: Pascal Cagni
directeur général, vice-président, Apple Europe, Middle East, India, Africa (EMEIA)
Objet:
auditeur de la 63e session nationale de l'Institut des hautes études de défense nationale (cycle 2010-2011)
Groupe:
Institut des hautes études de défense nationale (IHEDN)
JORFTEXT000024270599(source JORF)
conférés
29 Juin 201129/06/2011
De: Eric Bruni
directeur adjoint, direction générale des SIC DGSIC
Objet:
auditeur de la 63e session nationale de l'Institut des hautes études de défense nationale (cycle 2010-2011)
Groupe:
Institut des hautes études de défense nationale (IHEDN)
JORFTEXT000024270599(source JORF)
conférés
29 Juin 201129/06/2011
De: Bruno Bourg-Broc
député de la Marne
Objet:
auditeur de la 63e session nationale de l'Institut des hautes études de défense nationale (cycle 2010-2011)
Groupe:
Institut des hautes études de défense nationale (IHEDN)
JORFTEXT000024270599(source JORF)
conférés
29 Juin 201129/06/2011
De: Frédéric Boucher
colonel de l'armée de terre
Objet:
auditeur de la 63e session nationale de l'Institut des hautes études de défense nationale (cycle 2010-2011)
Groupe:
Institut des hautes études de défense nationale (IHEDN)
JORFTEXT000024270599(source JORF)
conférés
29 Juin 201129/06/2011
De: Gilles Boidevezi
capitaine de vaisseau
Objet:
auditeur de la 63e session nationale de l'Institut des hautes études de défense nationale (cycle 2010-2011)
Groupe:
Institut des hautes études de défense nationale (IHEDN)
JORFTEXT000024270599(source JORF)
conférés
29 Juin 201129/06/2011
De: Hervé Bertrand
colonel de l'armée de l'air
Objet:
auditeur de la 63e session nationale de l'Institut des hautes études de défense nationale (cycle 2010-2011)
Groupe:
Institut des hautes études de défense nationale (IHEDN)
JORFTEXT000024270599(source JORF)
conférés
29 Juin 201129/06/2011
De: Eric Bellot des Minières
colonel de l'armée de terre
Objet:
auditeur de la 63e session nationale de l'Institut des hautes études de défense nationale (cycle 2010-2011)
Groupe:
Institut des hautes études de défense nationale (IHEDN)
JORFTEXT000024270599(source JORF)
conférés
29 Juin 201129/06/2011
De: Olivier Barrat
conseiller des affaires étrangères, ministère des affaires étrangères et européennes
Objet:
auditeur de la 63e session nationale de l'Institut des hautes études de défense nationale (cycle 2010-2011)
Groupe:
Institut des hautes études de défense nationale (IHEDN)
JORFTEXT000024270599(source JORF)
conférés
29 Juin 201129/06/2011
De: Nicolas Audier
avocat au barreau de Paris, cabinet Audier & Associés
Objet:
auditeur de la 63e session nationale de l'Institut des hautes études de défense nationale (cycle 2010-2011)
Groupe:
Institut des hautes études de défense nationale (IHEDN)
JORFTEXT000024270599(source JORF)
conférés
29 Juin 201129/06/2011
De: Laurent Aubigny
colonel de l'armée de l'air
Objet:
auditeur de la 63e session nationale de l'Institut des hautes études de défense nationale (cycle 2010-2011)
Groupe:
Institut des hautes études de défense nationale (IHEDN)
JORFTEXT000024270599(source JORF)
conférés
29 Juin 201129/06/2011
De: Marc Antoine
conseiller parlementaire, Assemblée nationale
Objet:
auditeur de la 63e session nationale de l'Institut des hautes études de défense nationale (cycle 2010-2011)
Groupe:
Institut des hautes études de défense nationale (IHEDN)
JORFTEXT000024270599(source JORF)
conférés
29 Juin 201129/06/2011
De: Rodney Hamel
lieutenant-colonel, attaché coopération défense air, ambassade des Etats-Unis à Paris
Objet:
auditeur de la 47e session nationale « armement et économie de défense » de l'Institut des hautes études de défense nationale (cycle 2010-2011)
Ainsi qu'à titre d'auditeurs étrangers
Groupe:
Institut des hautes études de défense nationale (IHEDN)
JORFTEXT000024270599(source JORF)
conférés
29 Juin 201129/06/2011
De: Richard Ford
attaché d'armement, ambassade du Royaume-Uni à Paris
Objet:
auditeur de la 47e session nationale « armement et économie de défense » de l'Institut des hautes études de défense nationale (cycle 2010-2011)
Ainsi qu'à titre d'auditeurs étrangers
Groupe:
Institut des hautes études de défense nationale (IHEDN)
JORFTEXT000024270599(source JORF)
conférés
29 Juin 201129/06/2011
De: Steven Breton
lieutenant-colonel, US army war college fellow
Objet:
auditeur de la 47e session nationale « armement et économie de défense » de l'Institut des hautes études de défense nationale (cycle 2010-2011)
Ainsi qu'à titre d'auditeurs étrangers
Groupe:
Institut des hautes études de défense nationale (IHEDN)
JORFTEXT000024270599(source JORF)
conférés
29 Juin 201129/06/2011
De: Yves de Thomasson
directeur commercial défense, CNIM
Objet:
auditeur de la 47e session nationale « armement et économie de défense » de l'Institut des hautes études de défense nationale (cycle 2010-2011)
Groupe:
Institut des hautes études de défense nationale (IHEDN)
JORFTEXT000024270599(source JORF)
conférés
29 Juin 201129/06/2011
De: Gilles de Robillard
adjoint au délégué interministériel à l'intelligence économique, chef du pôle industries de défense, aéronautique et spatial
Objet:
auditeur de la 47e session nationale « armement et économie de défense » de l'Institut des hautes études de défense nationale (cycle 2010-2011)
Groupe:
Institut des hautes études de défense nationale (IHEDN)
JORFTEXT000024270599(source JORF)
conférés
29 Juin 201129/06/2011
De: Henri de Pradier d'Agrain
capitaine de vaisseau, chef du bureau systèmes d'information et de communication, état-major de la marine
Objet:
auditeur de la 47e session nationale « armement et économie de défense » de l'Institut des hautes études de défense nationale (cycle 2010-2011)
Groupe:
Institut des hautes études de défense nationale (IHEDN)
JORFTEXT000024270599(source JORF)
conférés
29 Juin 201129/06/2011
De: Sylvain de Müllenheim
directeur des affaires publiques, DCNS
Objet:
auditeur de la 47e session nationale « armement et économie de défense » de l'Institut des hautes études de défense nationale (cycle 2010-2011)
Groupe:
Institut des hautes études de défense nationale (IHEDN)
JORFTEXT000024270599(source JORF)
conférés
29 Juin 201129/06/2011
De: Antoine de Maricourt
ingénieur en chef de l'armement, directeur adjoint du Centre technique des systèmes d'exploitation (CTSI), direction générale de l'armement
Objet:
auditeur de la 47e session nationale « armement et économie de défense » de l'Institut des hautes études de défense nationale (cycle 2010-2011)
Groupe:
Institut des hautes études de défense nationale (IHEDN)
JORFTEXT000024270599(source JORF)
conférés
29 Juin 201129/06/2011
De: Robert Zecchini
ingénieur en chef des études et techniques d'armement, chef de la cellule d'audit interne, inspection de l'armement, direction générale de l'armement
Objet:
auditeur de la 47e session nationale « armement et économie de défense » de l'Institut des hautes études de défense nationale (cycle 2010-2011)
Groupe:
Institut des hautes études de défense nationale (IHEDN)
JORFTEXT000024270599(source JORF)
conférés
29 Juin 201129/06/2011
De: Philippe Wodka-Gallien
responsable relations presse, Sagem (groupe Safran)
Objet:
auditeur de la 47e session nationale « armement et économie de défense » de l'Institut des hautes études de défense nationale (cycle 2010-2011)
Groupe:
Institut des hautes études de défense nationale (IHEDN)
JORFTEXT000024270599(source JORF)
conférés
29 Juin 201129/06/2011
De: Frédéric Sutter
vice-président marchés défense, Alcatel-Lucent
Objet:
auditeur de la 47e session nationale « armement et économie de défense » de l'Institut des hautes études de défense nationale (cycle 2010-2011)
Groupe:
Institut des hautes études de défense nationale (IHEDN)
JORFTEXT000024270599(source JORF)
conférés
29 Juin 201129/06/2011
De: Olivier Stosskopf
capitaine de vaisseau, chef du bureau soutien de l'aéronautique navale, état-major de la marine
Objet:
auditeur de la 47e session nationale « armement et économie de défense » de l'Institut des hautes études de défense nationale (cycle 2010-2011)
Groupe:
Institut des hautes études de défense nationale (IHEDN)
JORFTEXT000024270599(source JORF)
conférés
29 Juin 201129/06/2011
De: Michel Sayegh
ingénieur en chef de l'armement, responsable du pôle architecture des systèmes terrestres, direction générale de l'armement
Objet:
auditeur de la 47e session nationale « armement et économie de défense » de l'Institut des hautes études de défense nationale (cycle 2010-2011)
Groupe:
Institut des hautes études de défense nationale (IHEDN)
JORFTEXT000024270599(source JORF)
conférés
29 Juin 201129/06/2011
De: Denis Roger
ingénieur en chef de l'armement, sous-directeur de la stratégie industrielle et de l'intelligence économique, direction générale de l'armement
Objet:
auditeur de la 47e session nationale « armement et économie de défense » de l'Institut des hautes études de défense nationale (cycle 2010-2011)
Groupe:
Institut des hautes études de défense nationale (IHEDN)
JORFTEXT000024270599(source JORF)
conférés
29 Juin 201129/06/2011
De: Vincent Riou
directeur commercial du compte défense, Stéria
Objet:
auditeur de la 47e session nationale « armement et économie de défense » de l'Institut des hautes études de défense nationale (cycle 2010-2011)
Groupe:
Institut des hautes études de défense nationale (IHEDN)
JORFTEXT000024270599(source JORF)
conférés
29 Juin 201129/06/2011
De: Thierry Rayet
adjoint au directeur des produits du soutien, Dassault Aviation
Objet:
auditeur de la 47e session nationale « armement et économie de défense » de l'Institut des hautes études de défense nationale (cycle 2010-2011)
Groupe:
Institut des hautes études de défense nationale (IHEDN)
JORFTEXT000024270599(source JORF)
conférés
29 Juin 201129/06/2011
De: Jean-Manuel Prudon
directeur commercial et marketing, Automatic Sea Vision
Objet:
auditeur de la 47e session nationale « armement et économie de défense » de l'Institut des hautes études de défense nationale (cycle 2010-2011)
Groupe:
Institut des hautes études de défense nationale (IHEDN)
JORFTEXT000024270599(source JORF)
conférés
29 Juin 201129/06/2011
De: Bruno Poirier-Coutansais
colonel de gendarmerie, sous-directeur des systèmes d'information de la sécurité intérieure
Objet:
auditeur de la 47e session nationale « armement et économie de défense » de l'Institut des hautes études de défense nationale (cycle 2010-2011)
Groupe:
Institut des hautes études de défense nationale (IHEDN)
JORFTEXT000024270599(source JORF)
conférés
29 Juin 201129/06/2011
De: Stéphane Pichon
ingénieur en chef de l'armement, adjoint au sous-directeur chargé de la politique des ressources humaines, direction générale de l'armement
Objet:
auditeur de la 47e session nationale « armement et économie de défense » de l'Institut des hautes études de défense nationale (cycle 2010-2011)
Groupe:
Institut des hautes études de défense nationale (IHEDN)
JORFTEXT000024270599(source JORF)
conférés
29 Juin 201129/06/2011
De: Jean-Pierre Moulard
colonel de l'armée de l'air, chef du bureau inspection conseil, DPSD
Objet:
auditeur de la 47e session nationale « armement et économie de défense » de l'Institut des hautes études de défense nationale (cycle 2010-2011)
Groupe:
Institut des hautes études de défense nationale (IHEDN)
JORFTEXT000024270599(source JORF)
conférés
29 Juin 201129/06/2011
De: Jean-Philippe Masson
adjoint finance UM AMS, direction générale de l'armement
Objet:
auditeur de la 47e session nationale « armement et économie de défense » de l'Institut des hautes études de défense nationale (cycle 2010-2011)
Groupe:
Institut des hautes études de défense nationale (IHEDN)
JORFTEXT000024270599(source JORF)
conférés
29 Juin 201129/06/2011
De: Vincent Martin-Pavaillier
conseiller analyse, service de non-prolifération, ministère de la défense
Objet:
auditeur de la 47e session nationale « armement et économie de défense » de l'Institut des hautes études de défense nationale (cycle 2010-2011)
Groupe:
Institut des hautes études de défense nationale (IHEDN)
JORFTEXT000024270599(source JORF)
conférés
29 Juin 201129/06/2011
De: Jean-Michel Mantin
commissaire colonel, direction centrale du SCA
Objet:
auditeur de la 47e session nationale « armement et économie de défense » de l'Institut des hautes études de défense nationale (cycle 2010-2011)
Groupe:
Institut des hautes études de défense nationale (IHEDN)
JORFTEXT000024270599(source JORF)
conférés
29 Juin 201129/06/2011
De: Patrick Macary
contrôleur des armées, section régularité et fonctionnement, contrôle général des armées
Objet:
auditeur de la 47e session nationale « armement et économie de défense » de l'Institut des hautes études de défense nationale (cycle 2010-2011)
Groupe:
Institut des hautes études de défense nationale (IHEDN)
JORFTEXT000024270599(source JORF)
conférés
29 Juin 201129/06/2011
De: Claude Loron
colonel de gendarmerie, adjoint au sous-directeur des systèmes d'information de la sécurité intérieure
Objet:
auditeur de la 47e session nationale « armement et économie de défense » de l'Institut des hautes études de défense nationale (cycle 2010-2011)
Groupe:
Institut des hautes études de défense nationale (IHEDN)
JORFTEXT000024270599(source JORF)
conférés
29 Juin 201129/06/2011
De: Bernard Longépé
ingénieur en chef des études et techniques d'armement, direction de programme FREMM, direction générale de l'armement
Objet:
auditeur de la 47e session nationale « armement et économie de défense » de l'Institut des hautes études de défense nationale (cycle 2010-2011)
Groupe:
Institut des hautes études de défense nationale (IHEDN)
JORFTEXT000024270599(source JORF)
conférés
29 Juin 201129/06/2011
De: Philippe Lier
chef du service qualité image, CNES
Objet:
auditeur de la 47e session nationale « armement et économie de défense » de l'Institut des hautes études de défense nationale (cycle 2010-2011)
Groupe:
Institut des hautes études de défense nationale (IHEDN)
JORFTEXT000024270599(source JORF)
conférés
29 Juin 201129/06/2011
De: Michel Ledanseur
colonel de l'armée de terre, chef de la cellule études-synthèse, bureau programmes et systèmes d'armes de l'armée de terre
Objet:
auditeur de la 47e session nationale « armement et économie de défense » de l'Institut des hautes études de défense nationale (cycle 2010-2011)
Groupe:
Institut des hautes études de défense nationale (IHEDN)
JORFTEXT000024270599(source JORF)
conférés
29 Juin 201129/06/2011
De: Jean-Charles Leblanc
docteur en sciences, chef du département d'évaluation des risques liés aux aliments, ANSES
Objet:
auditeur de la 47e session nationale « armement et économie de défense » de l'Institut des hautes études de défense nationale (cycle 2010-2011)
Groupe:
Institut des hautes études de défense nationale (IHEDN)
JORFTEXT000024270599(source JORF)
conférés
29 Juin 201129/06/2011
De: Yannick Le Yaouanc
ingénieur en chef de l'armement, directeur du programme Barracuda, direction générale de l'armement
Objet:
auditeur de la 47e session nationale « armement et économie de défense » de l'Institut des hautes études de défense nationale (cycle 2010-2011)
Groupe:
Institut des hautes études de défense nationale (IHEDN)
JORFTEXT000024270599(source JORF)
conférés
29 Juin 201129/06/2011
De: Jean-François Knepper
délégué syndical central FO, Airbus
Objet:
auditeur de la 47e session nationale « armement et économie de défense » de l'Institut des hautes études de défense nationale (cycle 2010-2011)
Groupe:
Institut des hautes études de défense nationale (IHEDN)
JORFTEXT000024270599(source JORF)
conférés
29 Juin 201129/06/2011
De: Patrick Joubert
colonel de l'armée de l'air, chef d'état major du commandement du soutien des forces aériennes (CSFA)
Objet:
auditeur de la 47e session nationale « armement et économie de défense » de l'Institut des hautes études de défense nationale (cycle 2010-2011)
Groupe:
Institut des hautes études de défense nationale (IHEDN)
JORFTEXT000024270599(source JORF)
conférés
29 Juin 201129/06/2011
De: Jean-François Guéry
directeur recherche et expertise, Safran SME
Objet:
auditeur de la 47e session nationale « armement et économie de défense » de l'Institut des hautes études de défense nationale (cycle 2010-2011)
Groupe:
Institut des hautes études de défense nationale (IHEDN)
JORFTEXT000024270599(source JORF)
conférés
29 Juin 201129/06/2011
De: Gilles Foultier
directeur du développement militaire, Sabena Technics
Objet:
auditeur de la 47e session nationale « armement et économie de défense » de l'Institut des hautes études de défense nationale (cycle 2010-2011)
Groupe:
Institut des hautes études de défense nationale (IHEDN)
JORFTEXT000024270599(source JORF)
conférés
29 Juin 201129/06/2011
De: Fabrice Fontanier
directeur marketing du domaine terrestre, Thalès, directeur marketing stratégique, Rockell Collins
Objet:
auditeur de la 47e session nationale « armement et économie de défense » de l'Institut des hautes études de défense nationale (cycle 2010-2011)
Groupe:
Institut des hautes études de défense nationale (IHEDN)
JORFTEXT000024270599(source JORF)
conférés
29 Juin 201129/06/2011
De: Bruno Feignier
chef du département analyse, surveillance, environnement, CEA-DAM
Objet:
auditeur de la 47e session nationale « armement et économie de défense » de l'Institut des hautes études de défense nationale (cycle 2010-2011)
Groupe:
Institut des hautes études de défense nationale (IHEDN)
JORFTEXT000024270599(source JORF)
conférés
29 Juin 201129/06/2011
De: Pierre-Yves Dupuy
ingénieur en chef des études et techniques d'armement, chef de division maîtrise de l'information, SHOM
Objet:
auditeur de la 47e session nationale « armement et économie de défense » de l'Institut des hautes études de défense nationale (cycle 2010-2011)
Groupe:
Institut des hautes études de défense nationale (IHEDN)
JORFTEXT000024270599(source JORF)
conférés
29 Juin 201129/06/2011
De: Michel Dorandeu
colonel de l'armée de terre, coordinateur système de force projection mobilité soutien aéromobilité, état-major de l'armée de terre
Objet:
auditeur de la 47e session nationale « armement et économie de défense » de l'Institut des hautes études de défense nationale (cycle 2010-2011)
Groupe:
Institut des hautes études de défense nationale (IHEDN)
JORFTEXT000024270599(source JORF)
conférés
29 Juin 201129/06/2011
De: Philippe Dagail
ingénieur en chef des études et techniques d'armement, autorité signataire des marchés, direction générale de l'armement
Objet:
auditeur de la 47e session nationale « armement et économie de défense » de l'Institut des hautes études de défense nationale (cycle 2010-2011)
Groupe:
Institut des hautes études de défense nationale (IHEDN)
JORFTEXT000024270599(source JORF)
conférés
29 Juin 201129/06/2011
De: Dominique Costargent
capitaine de vaisseau, directeur commercial et international, service industriel de l'aéronautique
Objet:
auditeur de la 47e session nationale « armement et économie de défense » de l'Institut des hautes études de défense nationale (cycle 2010-2011)
Groupe:
Institut des hautes études de défense nationale (IHEDN)
JORFTEXT000024270599(source JORF)
conférés
29 Juin 201129/06/2011
De: Olivier Cornefert
colonel de l'armée de terre, officier de cohérence opérationnelle, état-major des armées
Objet:
auditeur de la 47e session nationale « armement et économie de défense » de l'Institut des hautes études de défense nationale (cycle 2010-2011)
Groupe:
Institut des hautes études de défense nationale (IHEDN)
JORFTEXT000024270599(source JORF)
conférés
29 Juin 201129/06/2011
De: Patrick Chavanon
directeur technique, Zodiac Aerospace
Objet:
auditeur de la 47e session nationale « armement et économie de défense » de l'Institut des hautes études de défense nationale (cycle 2010-2011)
Groupe:
Institut des hautes études de défense nationale (IHEDN)
JORFTEXT000024270599(source JORF)
conférés
29 Juin 201129/06/2011
De: Bruno Chapuis
colonel de gendarmerie, chargé de mission, service des technologies et des systèmes d'information de la sécurité intérieure
Objet:
auditeur de la 47e session nationale « armement et économie de défense » de l'Institut des hautes études de défense nationale (cycle 2010-2011)
Groupe:
Institut des hautes études de défense nationale (IHEDN)
JORFTEXT000024270599(source JORF)
conférés
29 Juin 201129/06/2011
De: Laurent Catty
adjoint au sous-directeur plans-programmes, direction générale de l'armement
Objet:
auditeur de la 47e session nationale « armement et économie de défense » de l'Institut des hautes études de défense nationale (cycle 2010-2011)
Groupe:
Institut des hautes études de défense nationale (IHEDN)
JORFTEXT000024270599(source JORF)
conférés
29 Juin 201129/06/2011
De: Frédéric Canini
médecin en chef, service de santé des armées
Objet:
auditeur de la 47e session nationale « armement et économie de défense » de l'Institut des hautes études de défense nationale (cycle 2010-2011)
Groupe:
Institut des hautes études de défense nationale (IHEDN)
JORFTEXT000024270599(source JORF)
conférés
29 Juin 201129/06/2011
De: Philippe Boulanger
professeur des universités en géographie, université de Cergy-Pontoise
Objet:
auditeur de la 47e session nationale « armement et économie de défense » de l'Institut des hautes études de défense nationale (cycle 2010-2011)
Groupe:
Institut des hautes études de défense nationale (IHEDN)
JORFTEXT000024270599(source JORF)
conférés
29 Juin 201129/06/2011
De: Serge Bidan
directeur marketing et ventes, Lacroix
Objet:
auditeur de la 47e session nationale « armement et économie de défense » de l'Institut des hautes études de défense nationale (cycle 2010-2011)
Groupe:
Institut des hautes études de défense nationale (IHEDN)
JORFTEXT000024270599(source JORF)
conférés
29 Juin 201129/06/2011
De: Patrick Bezombes
ingénieur en chef de l'armement, responsable du pôle capteur, guidage-navigation, direction générale de l'armement
Objet:
auditeur de la 47e session nationale « armement et économie de défense » de l'Institut des hautes études de défense nationale (cycle 2010-2011)
Groupe:
Institut des hautes études de défense nationale (IHEDN)
JORFTEXT000024270599(source JORF)
conférés
29 Juin 201129/06/2011
De: Jean Akkari
directeur général, CTA International
Objet:
auditeur de la 47e session nationale « armement et économie de défense » de l'Institut des hautes études de défense nationale (cycle 2010-2011)
Groupe:
Institut des hautes études de défense nationale (IHEDN)
JORFTEXT000024270599(source JORF)
conférés
29 Juin 201129/06/2011
De: Joanna Pawelek-Mendez
conseiller à l'ambassade de Pologne en France, Pologne
Objet:
auditeur de la 63e session nationale de l'Institut des hautes études de défense nationale (cycle 2010-2011)
Ainsi qu'à titre d'auditeurs étrangers
Groupe:
Institut des hautes études de défense nationale (IHEDN)
JORFTEXT000024270599(source JORF)
conférés
29 Juin 201129/06/2011
De: Elizabeth O'Reilly
directrice de Kohlberg Kravis Roberts (KKR Capital Markets), Irlande
Objet:
auditeur de la 63e session nationale de l'Institut des hautes études de défense nationale (cycle 2010-2011)
Ainsi qu'à titre d'auditeurs étrangers
Groupe:
Institut des hautes études de défense nationale (IHEDN)
JORFTEXT000024270599(source JORF)
conférés
29 Juin 201129/06/2011
De: Carmen Fuertes
chef de projet, ministère de la santé et des sports, Espagne
Objet:
auditeur de la 63e session nationale de l'Institut des hautes études de défense nationale (cycle 2010-2011)
Ainsi qu'à titre d'auditeurs étrangers
Groupe:
Institut des hautes études de défense nationale (IHEDN)
JORFTEXT000024270599(source JORF)
conférés
29 Juin 201129/06/2011
De: Alessandra Fiumara
ASI Seconded Agent, security Strategy and Partnership Development Office, director Generalis Policy office European Space Agency, Italie
Objet:
auditeur de la 63e session nationale de l'Institut des hautes études de défense nationale (cycle 2010-2011)
Ainsi qu'à titre d'auditeurs étrangers
Groupe:
Institut des hautes études de défense nationale (IHEDN)
JORFTEXT000024270599(source JORF)
conférés
29 Juin 201129/06/2011
De: Laetitia de Montalivet
directrice, Institut du droit des affaires internationales, chambre de commerce internationale, Paris
Objet:
auditeur de la 63e session nationale de l'Institut des hautes études de défense nationale (cycle 2010-2011)
Groupe:
Institut des hautes études de défense nationale (IHEDN)
JORFTEXT000024270599(source JORF)
conférés
29 Juin 201129/06/2011
De: Valérie Thérond
directeur comptable du groupe France Télécom
Objet:
auditeur de la 63e session nationale de l'Institut des hautes études de défense nationale (cycle 2010-2011)
Groupe:
Institut des hautes études de défense nationale (IHEDN)
JORFTEXT000024270599(source JORF)
conférés
29 Juin 201129/06/2011
De: Rita Maalouf
vice-président Banque Suisse Italienne, filiale du groupe Générali
Objet:
auditeur de la 63e session nationale de l'Institut des hautes études de défense nationale (cycle 2010-2011)
Groupe:
Institut des hautes études de défense nationale (IHEDN)
JORFTEXT000024270599(source JORF)
conférés
29 Juin 201129/06/2011
De: Jeanne-Marie Lota
directrice des programmes, Sagem défense sécurité
Objet:
auditeur de la 63e session nationale de l'Institut des hautes études de défense nationale (cycle 2010-2011)
Groupe:
Institut des hautes études de défense nationale (IHEDN)
JORFTEXT000024270599(source JORF)
conférés
29 Juin 201129/06/2011
De: Claire Jolly
chargée d'études, secteur aérospatial, OCDE
Objet:
auditeur de la 63e session nationale de l'Institut des hautes études de défense nationale (cycle 2010-2011)
Groupe:
Institut des hautes études de défense nationale (IHEDN)
JORFTEXT000024270599(source JORF)
conférés
29 Juin 201129/06/2011
De: Dominique Huard
responsable des relations publiques et salon, EADS
Objet:
auditeur de la 63e session nationale de l'Institut des hautes études de défense nationale (cycle 2010-2011)
Groupe:
Institut des hautes études de défense nationale (IHEDN)
JORFTEXT000024270599(source JORF)
conférés
29 Juin 201129/06/2011
De: Nathalie Guibert
journaliste, le Monde
Objet:
auditeur de la 63e session nationale de l'Institut des hautes études de défense nationale (cycle 2010-2011)
Groupe:
Institut des hautes études de défense nationale (IHEDN)
JORFTEXT000024270599(source JORF)
conférés
29 Juin 201129/06/2011
De: Sylvie Ghez-Di Pasquale
directeur offres système export, Thalès communications
Objet:
auditeur de la 63e session nationale de l'Institut des hautes études de défense nationale (cycle 2010-2011)
Groupe:
Institut des hautes études de défense nationale (IHEDN)
JORFTEXT000024270599(source JORF)
conférés
29 Juin 201129/06/2011
De: Magali Forestier
journaliste reporter, France 3
Objet:
auditeur de la 63e session nationale de l'Institut des hautes études de défense nationale (cycle 2010-2011)
Groupe:
Institut des hautes études de défense nationale (IHEDN)
JORFTEXT000024270599(source JORF)
conférés
29 Juin 201129/06/2011
De: Marie Ferrary
chef du pôle intelligence économique, EDF
Objet:
auditeur de la 63e session nationale de l'Institut des hautes études de défense nationale (cycle 2010-2011)
Groupe:
Institut des hautes études de défense nationale (IHEDN)
JORFTEXT000024270599(source JORF)
conférés
29 Juin 201129/06/2011
De: Armelle Charrier
journaliste
Objet:
auditeur de la 63e session nationale de l'Institut des hautes études de défense nationale (cycle 2010-2011)
Groupe:
Institut des hautes études de défense nationale (IHEDN)
JORFTEXT000024270599(source JORF)
conférés
29 Juin 201129/06/2011
De: Delphine Burgaud
consultante senior en communication et affaires publiques, Image 7
Objet:
auditeur de la 63e session nationale de l'Institut des hautes études de défense nationale (cycle 2010-2011)
Groupe:
Institut des hautes études de défense nationale (IHEDN)
JORFTEXT000024270599(source JORF)
conférés
29 Juin 201129/06/2011
De: Bénédicte Brissart-Rullier
conseillère chargée de la communication et de la presse d'un ancien Président de la République
Objet:
auditeur de la 63e session nationale de l'Institut des hautes études de défense nationale (cycle 2010-2011)
Groupe:
Institut des hautes études de défense nationale (IHEDN)
JORFTEXT000024270599(source JORF)
conférés
29 Juin 201129/06/2011
De: Catherine Bonnaud
chef de la division du partenariat avec les organismes non gouvernementaux, Agence française de développement
Objet:
auditeur de la 63e session nationale de l'Institut des hautes études de défense nationale (cycle 2010-2011)
Groupe:
Institut des hautes études de défense nationale (IHEDN)
JORFTEXT000024270599(source JORF)
conférés
29 Juin 201129/06/2011
De: Françoise Bilancini
commissaire divisionnaire, ministère de l'intérieur, de l'outre-mer, des collectivités territoriales et de l'immigration
Objet:
auditeur de la 63e session nationale de l'Institut des hautes études de défense nationale (cycle 2010-2011)
Groupe:
Institut des hautes études de défense nationale (IHEDN)
JORFTEXT000024270599(source JORF)
conférés
29 Juin 201129/06/2011
De: Chantal Berthelot
députée de la Guyane
Objet:
auditeur de la 63e session nationale de l'Institut des hautes études de défense nationale (cycle 2010-2011)
Groupe:
Institut des hautes études de défense nationale (IHEDN)
JORFTEXT000024270599(source JORF)
conférés
29 Juin 201129/06/2011
De: Françoise Barbier-Chassaing
magistrat inspecteur, inspection générale des services judiciaires, ministère de la justice
Objet:
auditeur de la 63e session nationale de l'Institut des hautes études de défense nationale (cycle 2010-2011)
Groupe:
Institut des hautes études de défense nationale (IHEDN)
JORFTEXT000024270599(source JORF)
conférés
29 Juin 201129/06/2011
De: Cécile Sellier
ingénieure en chef de l'armement, directrice du segment de management missiles, direction générale de l'armement
Objet:
auditeur de la 47e session nationale « armement et économie de défense » de l'Institut des hautes études de défense nationale (cycle 2010-2011)
Groupe:
Institut des hautes études de défense nationale (IHEDN)
JORFTEXT000024270599(source JORF)
conférés
29 Juin 201129/06/2011
De: Jeanne Robert
directrice régionale à la direction du développement international, Safran
Objet:
auditeur de la 47e session nationale « armement et économie de défense » de l'Institut des hautes études de défense nationale (cycle 2010-2011)
Groupe:
Institut des hautes études de défense nationale (IHEDN)
JORFTEXT000024270599(source JORF)
conférés
29 Juin 201129/06/2011
De: Rebecca Pérès
collaboratrice parlementaire, Assemblée nationale
Objet:
auditeur de la 47e session nationale « armement et économie de défense » de l'Institut des hautes études de défense nationale (cycle 2010-2011)
Groupe:
Institut des hautes études de défense nationale (IHEDN)
JORFTEXT000024270599(source JORF)
conférés
29 Juin 201129/06/2011
De: Hélène Masson
maître de recherche, pôle économie de défense, FRS
Objet:
auditeur de la 47e session nationale « armement et économie de défense » de l'Institut des hautes études de défense nationale (cycle 2010-2011)
Groupe:
Institut des hautes études de défense nationale (IHEDN)
JORFTEXT000024270599(source JORF)
conférés
29 Juin 201129/06/2011
De: Mireille Carlier
ingénieure en chef de l'armement, responsable du pôle missiles armes et techniques nucléaires de défense, direction générale de l'armement
Objet:
auditeur de la 47e session nationale « armement et économie de défense » de l'Institut des hautes études de défense nationale (cycle 2010-2011)
Groupe:
Institut des hautes études de défense nationale (IHEDN)
JORFTEXT000024270599(source JORF)
conférés
29 Juin 201129/06/2011
De: Jean-Pierre Emery
Objet:
dans le corps des administrateurs civils et admis
à faire valoir ses droits à la retraite
administrateur civil hors classe, rattahé pour sa gestion au ministère du budget, des comptes publics, de la fonction publique et de la réforme de l'Etat
Groupe:
Ministère du budget, des comptes publics, de la fonction publique et de la réforme de l'Etat
date_debut="2011-09-01"
a_sa_demande
corps="Administrateurs civils"
depart_retraite
JORFTEXT000024270597(source JORF)
réintégration
29 Juin 201129/06/2011
De: Michel BART
secrétaire général et haut fonctionnaire de défense du ministère de l'intérieur, de l'outre-mer, des collectivités territoriales et de l'immigration
Objet:
membre du conseil d'administration de l'Ecole nationale d'administration
Remplace:M. Henri-Michel COMET
Groupe:
École nationale d'administration (ENA)
ecole
conseil_administration
JORFTEXT000024270595(source JORF)
nomination
29 Juin 201129/06/2011
De: Marie-Thérèse Cocqueel
contrôleuse générale de 1re classe
Objet:
donner un avis sur tous les documents budgétaires et administratifs et propositions d'engagements de dépenses relatifs à l'Agence de services et de paiement
Groupe:
Agence de services et de paiement (ASP)
JORFTEXT000024270499(source JORF)
délégation de signature
29 Juin 201129/06/2011
De: Olivier Rousselle
conseiller d'Etat, président du bureau d'aide juridictionnelle près le Conseil d'Etat, tous actes ou documents
dans la limite des attributions du bureau de l'aide juridictionnelle
Objet:
au nom de
Groupe:
Tribunal des conflits
Conseil d'État
autorite_delegation="" sexe="
JORFTEXT000024269735(source JORF)
délégation de signature
29 Juin 201129/06/2011
De: Jacques Faure
conseiller d'Etat honoraire, président suppléant, vice-président du bureau d'aide juridictionnelle près le Conseil d'Etat
Objet:
au nom de
Groupe:
Tribunal des conflits
Conseil d'État
autorite_delegation="" sexe="
JORFTEXT000024269735(source JORF)
délégation de signature
29 Juin 201129/06/2011
De: Patrice BOURDELAIS
Objet:
Directeur de l'Institut des
DEC111413DR18(source BOCNRS)
délégation de signature
29 Juin 201129/06/2011
De: Carole LE CONTEL
Objet:
directrice adjointe administrative de l'Institut des Sciences humaines et sociales (INSHS)
aux fins
mentionnées à l'article 1° ci-dessus
DEC111413DR18(source BOCNRS)
délégation de signature
29 Juin 201129/06/2011

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.