Jacques Belleville

Attention: les nominations suivantes semblent impliquer des homonymes. Méfiance.
De: Belleville (Jacques, Maurice)
Objet:
dans son corps d'origine
admis
à faire valoir ses droits à une pension de retraite
ingénieur du génie rural, des eaux et des forêts, en disponibilité depuis le
28 février 1996
date_debut="2004-05-01"
a_sa_demande
depart_retraite
JORFTEXT000000615420(source JORF)
réintégration
01 Avril 200401/04/2004
De: Belleville (Jacques, Henri)
adjudant, troupes de marine. Cité
Objet:
au titre de l'article 1er du décret no 96-1063 du
4 décembre 1996
fixant les contingents de croix de Légion d'honneur
Au grade de chevalier
Avec traitement
ARMEE DE TERRE
Groupe:
Armée de terre
date_debut="1997-01-01"
date_fin="1999-12-31"
legion_honneur
grade="Chevalier"
citation
armee_grade="Chevalier"
JORFTEXT000000576591(source JORF)
nomination
18 Mai 199918/05/1999