Jean Bart
Autres groupes liés à celui-ci:
De:
Bart (Jean, Jacques)
gendarme ; 35 ans de services
Objet:
médaille militaire
ARMÉE ACTIVE
GENDARMERIE NATIONALE
Groupe:
Gendarmerie nationale
date_debut
=
"
2001-12-31
"
medaille_militaire
annees_service
=
"
35
"
JORFTEXT000000594161
(source JORF)
décoration
05 Avril 2002
05/04/2002
De:
Bart (Jean)
Objet:
membres titulaires du comité des travaux historiques et scientifiques, affectés aux sections ci-après
Section d'histoire du monde moderne, de la Révolution française et des révolutions
Groupe:
Comité des travaux historiques et scientifiques
JORFTEXT000000218042
(source JORF)
nomination
16 Septembre 2000
16/09/2000
De:
Bart (Jean)
président
Objet:
En application de l'article 15 de l'arrêté du
16 janvier 1991
bureau des sections et de la commission
Commission d'histoire de la Révolution française
Groupe:
Comité des travaux historiques et scientifiques
JORFTEXT000000198642
(source JORF)
composition
30 Janvier 1997
30/01/1997
De:
Bart (Jean)
Objet:
pour limite d'âge
à faire valoir ses droits à la retraite
professeur des universités (histoire du droit et des institutions) à l'université de Dijon
Groupe:
Université de Dijon
date_debut
=
"
1998-02-08
"
depart_retraite
JORFTEXT000000564826
(source JORF)
admission
17 Janvier 1997
17/01/1997
De:
Bart (Jean)
Objet:
membres des sections du Conseil national des universités
au titre de l'article 4 du décret no 92-70 du
16 janvier 1992
3e section
Histoire du droit et des institutions
université de Bourgogne
Groupe:
Université de Dijon
Conseil national des universités (CNU)
professeur
=
"
Université de Bourgogne
"
professeur_section
=
"
3
"
JORFTEXT000000540640
(source JORF)
nomination
04 Avril 1992
04/04/1992
