ancien notaire

Doullens (Somme)

à faire valoir ses droits à une pension de retraite

pour ancienneté d'âge et de services

professeur des universités (disciplines scientifiques), affecté à l'université de Poitiers

administrateur des postes et télécommunications, détaché

sous-préfet d'Aubusson

sous-préfet de 1re classe, directeur du cabinet du préfet de l'Allier

commissaire de police détaché

directeur du cabinet du préfet de la Haute-Savoie

sous-préfet de 2e classe, directeur du cabinet du préfet des Vosges

(3e tour)

inspecteurs généraux des affaires sociales les inspecteurs

(hors tour)

inspecteurs généraux des affaires sociales les inspecteurs

sous-préfet de 2e classe, directeur du cabinet du préfet du Cher

sous-préfet de Nontron

sous-préfet de 2e classe

sous-préfet, chargé de mission auprès du préfet du Val-d'Oise

à faire valoir leurs droits à une pension de retraite

pour ancienneté d'âge et de services

à compter de la date

université Montpellier-II (I.U.T. de Montpellier)

à faire valoir leurs droits à une pension de retraite

pour ancienneté d'âge et de services

à compter de la date

1er janvier 1998

université de Bourgogne, 8 mars 1998

ancien notaire

Denonville (Eure-et-Loir)

ancien huissier de justice

Saint-Marcellin (Isère)

ingénieur des mines

chargé de mission à temps partiel auprès du préfet de la région Rhône-Alpes

inspecteur principal des impôts

chargé de mission à temps plein auprès du préfet de la région Rhône-Alpes

ingénieur des mines

chargé de mission à temps partiel auprès du préfet de la région Rhône-Alpes

attaché principal d'administration scolaire et universitaire

directeur du centre local des oeuvres universitaires et scolaires de Toulon

administrateur civil, en service détaché, rattaché pour sa gestion à l'administration centrale du ministère de l'économie et des finances

dans le corps des administrateurs civils et radié de ce corps

date de sa titularisation

contrôleur financier

stagiaire du cycle préparatoire, deuxième série, au deuxième concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature

à faire valoir ses droits à la retraite

ingénieur divisionnaire du contrôle de la navigation aérienne, 9e échelon

administrateur civil, affecté au ministère de l'agriculture, de la pêche et de l'alimentation

sous-préfet

conseiller du corps des membres des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel

auprès du ministère de l'intérieur

sous-préfet

administrateur des postes et télécommunications de 1re classe, détachée dans un emploi supérieur de La Poste classé au 2e niveau

dans un emploi supérieur de La Poste classé au 2e niveau

directeur du centre régional des services financiers de Paris-Bourseul

au titre de la mobilité

administrateur des postes et télécommunications hors classe affecté à La Poste

auprès de la société holding des filiales de La Poste (Sofipost)

en vue d'exercer les fonctions de directeur du développement poste

au titre de la mobilité

inspecteur du Trésor public

agent comptable de l'Agence du médicament

ingénieur des travaux des eaux et forêts

ingénieur divisionnaire des travaux des eaux et forêts

responsable du transport du groupe Vallourec

membre titulaire du Conseil supérieur de la marine marchande

au titre des personnalités désignées

en raison de leurs compétences, en continuation de mandat

Délibération no 96-105 du 3 décembre 1996 portant recommandation relative à l'utilisation de fichiers à des fins politiques au regard de la loi du 6 janvier 1978

le demandeur peut mettre en oeuvre le traitement. Il n'est exonéré d'aucune de ses responsabilités

veiller au respect des dispositions de la présente loi, notamment en informant toutes les personnes concernées de leurs droits et obligations, en se concertant avec elles et en contrôlant les applications de l'informatique aux traitements des informations nominatives. La commission dispose à cet effet d'un pouvoir réglementaire, dans les cas prévus par la présente loi

Article 16

Les traitements automatisés d'informations nominatives effectués pour le compte de personnes autres que celles qui sont soumises aux dispositions de l'article 15 doivent, préalablement à leur mise en oeuvre, faire l'objet d'une déclaration auprès de la Commission nationale de l'informatique et des libertés

Cette déclaration comporte l'engagement que le traitement satisfait aux exigences de la loi

Général de brigade aérienne

général adjoint au commandant de la région aérienne Nord-Est

membres de la commission interministérielle de contrôle des manifestations aériennes dans le cadre du Salon international de l'aéronautique et de l'espace

représentants du ministre de la défense

Suppléant

Ingénieur général de l'armement

directeur du centre d'essais en vol de Brétigny

membres de la commission interministérielle de contrôle des manifestations aériennes dans le cadre du Salon international de l'aéronautique et de l'espace

représentants du ministre de la défense

Titulaire

professeur d'université

directeur de l'Ecole nationale supérieure de synthèses, de procédés et d'ingénierie chimiques d'Aix-Marseille (université Aix-Marseille-III)

sous-préfet hors classe, sous-préfet hors cadre

sous-préfet de Riom

sous-préfet de 1re classe détaché

sous-préfet d'Avranches

administrateur civil de 1re classe

sous-préfet hors classe, sous-préfet de Riom

sous-préfet, chargé de mission auprès du préfet du Val-d'Oise

sous-préfet de 1re classe

sous-préfet de 1re classe

sous-préfet de Langon

ancien notaire

Lignières-Châtelain (Somme)

administrateur civil, affecté au ministère de l'agriculture, de la pêche et de l'alimentation

auprès du Centre national d'art et de culture Georges-Pompidou

adjoint à la directrice générale du centre

président de la chambre syndicale des constructeurs de navires

membre titulaire du Conseil supérieur de la marine marchande et de sa commission permanente

au titre des personnalités désignées

en raison de leurs compétences, en continuation de mandat

membre de la commission scientifique spécialisée no 8 “Dermatologie, néphrologie, pneumologie, urologie (mécanismes cellulaires et moléculaires normaux et pathologiques

physiologie et physiopathologie ; recherche clinique et thérapeutique

innovation technologique)” de l'Institut national de la santé et de la recherche médicale

membre élu

conseiller du corps des membres des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel

administrateur de la ville de Paris

au titre de la mobilité

élèves titulaires de première année (formation continue diplômante) de l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines de Douai, à la suite du recrutement de 1996

par ordre alphabétique

élèves titulaires de première année (formation continue diplômante) de l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines de Douai, à la suite du recrutement de 1996

par ordre alphabétique

élèves titulaires de première année (formation continue diplômante) de l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines de Douai, à la suite du recrutement de 1996

par ordre alphabétique

élèves titulaires de première année (formation continue diplômante) de l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines de Douai, à la suite du recrutement de 1996

par ordre alphabétique

élèves titulaires de première année (formation continue diplômante) de l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines de Douai, à la suite du recrutement de 1996

par ordre alphabétique

élèves titulaires de première année (formation continue diplômante) de l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines de Douai, à la suite du recrutement de 1996

par ordre alphabétique

élèves titulaires de première année (formation continue diplômante) de l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines de Douai, à la suite du recrutement de 1996

par ordre alphabétique

élèves titulaires de première année (formation continue diplômante) de l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines de Douai, à la suite du recrutement de 1996

par ordre alphabétique

élèves titulaires de première année (formation continue diplômante) de l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines de Douai, à la suite du recrutement de 1996

par ordre alphabétique

élèves titulaires de première année (formation continue diplômante) de l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines de Douai, à la suite du recrutement de 1996

par ordre alphabétique

élèves titulaires de première année (formation continue diplômante) de l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines de Douai, à la suite du recrutement de 1996

par ordre alphabétique

élèves titulaires de première année (formation continue diplômante) de l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines de Douai, à la suite du recrutement de 1996

par ordre alphabétique

élèves titulaires de première année (formation continue diplômante) de l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines de Douai, à la suite du recrutement de 1996

par ordre alphabétique

élèves titulaires de première année (formation continue diplômante) de l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines de Douai, à la suite du recrutement de 1996

par ordre alphabétique

élèves titulaires de première année (formation continue diplômante) de l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines de Douai, à la suite du recrutement de 1996

par ordre alphabétique

élèves titulaires de première année (formation continue diplômante) de l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines de Douai, à la suite du recrutement de 1996

par ordre alphabétique

élèves titulaires de première année (formation continue diplômante) de l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines de Douai, à la suite du recrutement de 1996

par ordre alphabétique

élèves titulaires de première année (formation continue diplômante) de l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines de Douai, à la suite du recrutement de 1996

par ordre alphabétique

élèves titulaires de première année (formation continue diplômante) de l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines de Douai, à la suite du recrutement de 1996

par ordre alphabétique

élèves titulaires de première année (formation continue diplômante) de l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines de Douai, à la suite du recrutement de 1996

par ordre alphabétique

élèves titulaires de première année (formation continue diplômante) de l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines de Douai, à la suite du recrutement de 1996

par ordre alphabétique

élèves titulaires de première année (formation continue diplômante) de l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines de Douai, à la suite du recrutement de 1996

par ordre alphabétique

élèves titulaires de première année (formation continue diplômante) de l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines de Douai, à la suite du recrutement de 1996

par ordre alphabétique

élèves titulaires de première année (formation continue diplômante) de l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines de Douai, à la suite du recrutement de 1996

par ordre alphabétique

élèves titulaires de première année (formation continue diplômante) de l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines de Douai, à la suite du recrutement de 1996

par ordre alphabétique

élèves titulaires de première année (formation continue diplômante) de l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines de Douai, à la suite du recrutement de 1996

par ordre alphabétique

élèves titulaires de première année (formation continue diplômante) de l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines de Douai, à la suite du recrutement de 1996

par ordre alphabétique

élèves titulaires de première année (formation continue diplômante) de l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines de Douai, à la suite du recrutement de 1996

par ordre alphabétique

élève originaire des classes de technologie et de mathématiques T.A

élève titulaire de première année (formation initiale) de l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines de Douai, à la suite du concours 1995

administrateur des postes et télécommunications, affecté à La Poste

auprès du ministère de l'intérieur dans un emploi de sous-préfet

en vue d'exercer les fonctions de directeur du cabinet du préfet de l'Allier

au titre de la mobilité

dans son corps d'origine

admis

à faire valoir ses droits à la retraite

au titre de l'invalidité non imputable au service

ingénieur d'agronomie de 1re classe, placé en congé de longue durée depuis le

ingénieur des travaux des eaux et forêts

ingénieur divisionnaire des travaux des eaux et forêts

ancien notaire

Châteaudun (Eure-et-Loir)

élèves de première année de l'Institut supérieur d'informatique et d'automatique de l'Ecole nationale supérieure des mines de Paris

au titre de l'année scolaire 1996-1997

par ordre alphabétique

élèves de première année de l'Institut supérieur d'informatique et d'automatique de l'Ecole nationale supérieure des mines de Paris

au titre de l'année scolaire 1996-1997

par ordre alphabétique

élèves de première année de l'Institut supérieur d'informatique et d'automatique de l'Ecole nationale supérieure des mines de Paris

au titre de l'année scolaire 1996-1997

par ordre alphabétique

élèves de première année de l'Institut supérieur d'informatique et d'automatique de l'Ecole nationale supérieure des mines de Paris

au titre de l'année scolaire 1996-1997

par ordre alphabétique

élèves de première année de l'Institut supérieur d'informatique et d'automatique de l'Ecole nationale supérieure des mines de Paris

au titre de l'année scolaire 1996-1997

par ordre alphabétique

élèves de première année de l'Institut supérieur d'informatique et d'automatique de l'Ecole nationale supérieure des mines de Paris

au titre de l'année scolaire 1996-1997

par ordre alphabétique

élèves de première année de l'Institut supérieur d'informatique et d'automatique de l'Ecole nationale supérieure des mines de Paris

au titre de l'année scolaire 1996-1997

par ordre alphabétique

élèves de première année de l'Institut supérieur d'informatique et d'automatique de l'Ecole nationale supérieure des mines de Paris

au titre de l'année scolaire 1996-1997

par ordre alphabétique

élèves de première année de l'Institut supérieur d'informatique et d'automatique de l'Ecole nationale supérieure des mines de Paris

au titre de l'année scolaire 1996-1997

par ordre alphabétique

élèves de première année de l'Institut supérieur d'informatique et d'automatique de l'Ecole nationale supérieure des mines de Paris

au titre de l'année scolaire 1996-1997

par ordre alphabétique

élèves de première année de l'Institut supérieur d'informatique et d'automatique de l'Ecole nationale supérieure des mines de Paris

au titre de l'année scolaire 1996-1997

par ordre alphabétique

élèves de première année de l'Institut supérieur d'informatique et d'automatique de l'Ecole nationale supérieure des mines de Paris

au titre de l'année scolaire 1996-1997

par ordre alphabétique

élèves de première année de l'Institut supérieur d'informatique et d'automatique de l'Ecole nationale supérieure des mines de Paris

au titre de l'année scolaire 1996-1997

par ordre alphabétique

élèves de première année de l'Institut supérieur d'informatique et d'automatique de l'Ecole nationale supérieure des mines de Paris

au titre de l'année scolaire 1996-1997

par ordre alphabétique

élèves de première année de l'Institut supérieur d'informatique et d'automatique de l'Ecole nationale supérieure des mines de Paris

au titre de l'année scolaire 1996-1997

par ordre alphabétique

conseiller de 1re classe au tribunal administratif d'Orléans

au tribunal administratif de Papeete

ancien notaire

Mulhouse (Haut-Rhin)

pour l'année scolaire 1996-1997

au titre des membres élus

Collège no 5

Elèves

pour l'année scolaire 1996-1997

au titre des membres élus

Collège no 4

Parents d'élèves

professeur d'enseignement général

membres du conseil d'administration de l'Institut national de jeunes sourds de Metz

B. - Au titre des membres élus du conseil d'administration de l'Institut national de jeunes sourds de Metz

Collège no 1

Personnel enseignant

agent de service

membres du conseil d'administration de l'Institut national de jeunes sourds de Metz

B. - Au titre des membres élus du conseil d'administration de l'Institut national de jeunes sourds de Metz

Collège no 3

Personnel administratif et personnel des services généraux

éducateur spécialisé

membres du conseil d'administration de l'Institut national de jeunes sourds de Metz

B. - Au titre des membres élus du conseil d'administration de l'Institut national de jeunes sourds de Metz

Collège no 2

Personnel éducatif

professeur d'enseignement général

membres du conseil d'administration de l'Institut national de jeunes sourds de Metz

B. - Au titre des membres élus du conseil d'administration de l'Institut national de jeunes sourds de Metz

Collège no 1

Personnel enseignant

professeur d'enseignement technique

membres du conseil d'administration de l'Institut national de jeunes sourds de Metz

B. - Au titre des membres élus du conseil d'administration de l'Institut national de jeunes sourds de Metz

Collège no 1

Personnel enseignant

à faire valoir ses droits à une pension de retraite

pour ancienneté d'âge et de services

professeur des universités (disciplines scientifiques), affecté à l'université Bordeaux-I

ancien notaire

Audruicq (Pas-de-Calais)

délégué général du Comité central des armateurs de France

membre titulaire du Conseil supérieur de la marine marchande

représentant du Comité central des armateurs de France, en continuation de mandat

professeur des universités

directeur de la recherche de l'Ecole nationale supérieure d'arts et métiers

à compter de la date de publication du présent arrêté

à faire valoir ses droits à la retraite

ingénieur général d'agronomie, en fonction au Conseil général d'agronomie

ancien notaire

Dreux (Eure-et-Loir)

à faire valoir ses droits à la retraite

en application de la loi no 84-834 du

modifiée, et bénéficie

du maintien en activité, en surnombre

jusqu'à la fin de l'année universitaire 2000-2001

professeur des universités (disciplines scientifiques), affecté à l'université Bordeaux-I

directeur des ports et de la navigation maritimes

membre suppléant du Conseil supérieur de la marine marchande

au titre des représentants de l'administration, en continuation de mandat

à faire valoir ses droits à une pension de retraite

pour ancienneté d'âge et de services

professeur des universités (disciplines scientifiques), affecté à l'université de Franche-Comté

ingénieur des travaux des eaux et forêts

ingénieur divisionnaire des travaux des eaux et forêts

ingénieur des travaux des eaux et forêts

ingénieur divisionnaire des travaux des eaux et forêts

ingénieur des travaux des eaux et forêts

ingénieur divisionnaire des travaux des eaux et forêts

ancien notaire

Lille (Pas-de-Calais)

administrateur civil

comme rapporteurs auprès du comité consultatif pour la répression des abus de droit

directeur divisionnaire des impôts

comme rapporteurs auprès du comité consultatif pour la répression des abus de droit

élèves titulaires de l'Ecole nationale supérieure des mines de Paris

au titre de l'année scolaire 1996-1997, les élèves stagiaires

par ordre alphabétique

Elèves titulaires de troisième année

élèves titulaires de l'Ecole nationale supérieure des mines de Paris

au titre de l'année scolaire 1996-1997, les élèves stagiaires

par ordre alphabétique

Elèves titulaires de troisième année

élèves titulaires de l'Ecole nationale supérieure des mines de Paris

au titre de l'année scolaire 1996-1997, les élèves stagiaires

par ordre alphabétique

Elèves titulaires de troisième année

élèves titulaires de l'Ecole nationale supérieure des mines de Paris

au titre de l'année scolaire 1996-1997, les élèves stagiaires

par ordre alphabétique

Elèves titulaires de troisième année

élèves titulaires de l'Ecole nationale supérieure des mines de Paris

au titre de l'année scolaire 1996-1997, les élèves stagiaires

par ordre alphabétique

Elèves titulaires de troisième année

élèves titulaires de l'Ecole nationale supérieure des mines de Paris

au titre de l'année scolaire 1996-1997, les élèves stagiaires

par ordre alphabétique

Elèves titulaires de troisième année

élèves titulaires de l'Ecole nationale supérieure des mines de Paris

au titre de l'année scolaire 1996-1997, les élèves stagiaires

par ordre alphabétique

Elèves titulaires de troisième année

élèves titulaires de l'Ecole nationale supérieure des mines de Paris

au titre de l'année scolaire 1996-1997, les élèves stagiaires

par ordre alphabétique

Elèves titulaires de troisième année

élèves titulaires de l'Ecole nationale supérieure des mines de Paris

au titre de l'année scolaire 1996-1997, les élèves stagiaires

par ordre alphabétique

Elèves titulaires de troisième année

élèves titulaires de l'Ecole nationale supérieure des mines de Paris

au titre de l'année scolaire 1996-1997, les élèves stagiaires

par ordre alphabétique

Elèves titulaires de troisième année

élèves titulaires de l'Ecole nationale supérieure des mines de Paris

au titre de l'année scolaire 1996-1997, les élèves stagiaires

par ordre alphabétique

Elèves titulaires de troisième année

élèves titulaires de l'Ecole nationale supérieure des mines de Paris

au titre de l'année scolaire 1996-1997, les élèves stagiaires

par ordre alphabétique

Elèves titulaires de troisième année

élèves titulaires de l'Ecole nationale supérieure des mines de Paris

au titre de l'année scolaire 1996-1997, les élèves stagiaires

par ordre alphabétique

Elèves titulaires de troisième année

élèves titulaires de l'Ecole nationale supérieure des mines de Paris

au titre de l'année scolaire 1996-1997, les élèves stagiaires

par ordre alphabétique

Elèves titulaires de troisième année

élèves titulaires de l'Ecole nationale supérieure des mines de Paris

au titre de l'année scolaire 1996-1997, les élèves stagiaires

par ordre alphabétique

Elèves titulaires de troisième année

élèves titulaires de l'Ecole nationale supérieure des mines de Paris

au titre de l'année scolaire 1996-1997, les élèves stagiaires

par ordre alphabétique

Elèves titulaires de troisième année

élèves titulaires de l'Ecole nationale supérieure des mines de Paris

au titre de l'année scolaire 1996-1997, les élèves stagiaires

par ordre alphabétique

Elèves titulaires de troisième année

élèves titulaires de l'Ecole nationale supérieure des mines de Paris

au titre de l'année scolaire 1996-1997, les élèves stagiaires

par ordre alphabétique

Elèves titulaires de troisième année

élèves titulaires de l'Ecole nationale supérieure des mines de Paris

au titre de l'année scolaire 1996-1997, les élèves stagiaires

par ordre alphabétique

Elèves titulaires de troisième année

élèves titulaires de l'Ecole nationale supérieure des mines de Paris

au titre de l'année scolaire 1996-1997, les élèves stagiaires

par ordre alphabétique

Elèves titulaires de troisième année

élèves titulaires de l'Ecole nationale supérieure des mines de Paris

au titre de l'année scolaire 1996-1997, les élèves stagiaires

par ordre alphabétique

Elèves titulaires de troisième année

élèves titulaires de l'Ecole nationale supérieure des mines de Paris

au titre de l'année scolaire 1996-1997, les élèves stagiaires

par ordre alphabétique

Elèves titulaires de troisième année

élèves titulaires de l'Ecole nationale supérieure des mines de Paris

au titre de l'année scolaire 1996-1997, les élèves stagiaires

par ordre alphabétique

Elèves titulaires de troisième année

élèves titulaires de l'Ecole nationale supérieure des mines de Paris

au titre de l'année scolaire 1996-1997, les élèves stagiaires

par ordre alphabétique

Elèves titulaires de troisième année

élèves titulaires de l'Ecole nationale supérieure des mines de Paris

au titre de l'année scolaire 1996-1997, les élèves stagiaires

par ordre alphabétique

Elèves titulaires de troisième année

élèves titulaires de l'Ecole nationale supérieure des mines de Paris

au titre de l'année scolaire 1996-1997, les élèves stagiaires

par ordre alphabétique

Elèves titulaires de troisième année

élèves titulaires de l'Ecole nationale supérieure des mines de Paris

au titre de l'année scolaire 1996-1997, les élèves stagiaires

par ordre alphabétique

Elève titulaire de deuxième année

conseiller des affaires étrangères (Orient) de 1re classe, conseiller d'ambassade de 1re classe à l'ambassade de France à Bruxelles

consul général de France à Amsterdam

administrateur civil hors classe, en service détaché, rattaché pour sa gestion au ministère de l'économie et des finances

dans le corps des administrateurs civils et affecté au ministère de l'économie et des finances

élèves stagiaires de troisième année de l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines de Douai

au titre de l'année scolaire 1996-1997

élèves stagiaires de troisième année de l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines de Douai

au titre de l'année scolaire 1996-1997

élèves stagiaires de deuxième année de l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines de Douai

au titre de l'année scolaire 1996-1997

par ordre alphabétique

élèves stagiaires de deuxième année de l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines de Douai

au titre de l'année scolaire 1996-1997

par ordre alphabétique

élèves stagiaires de deuxième année de l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines de Douai

au titre de l'année scolaire 1996-1997

par ordre alphabétique

élèves stagiaires de deuxième année de l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines de Douai

au titre de l'année scolaire 1996-1997

par ordre alphabétique

élèves stagiaires de deuxième année de l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines de Douai

au titre de l'année scolaire 1996-1997

par ordre alphabétique

élèves stagiaires de deuxième année de l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines de Douai

au titre de l'année scolaire 1996-1997

par ordre alphabétique

élèves stagiaires de deuxième année de l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines de Douai

au titre de l'année scolaire 1996-1997

par ordre alphabétique

élèves stagiaires de deuxième année de l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines de Douai

au titre de l'année scolaire 1996-1997

par ordre alphabétique

élèves stagiaires de deuxième année de l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines de Douai

au titre de l'année scolaire 1996-1997

par ordre alphabétique

élèves stagiaires de deuxième année de l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines de Douai

au titre de l'année scolaire 1996-1997

par ordre alphabétique

élèves stagiaires de deuxième année de l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines de Douai

au titre de l'année scolaire 1996-1997

par ordre alphabétique

élèves stagiaires de deuxième année de l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines de Douai

au titre de l'année scolaire 1996-1997

par ordre alphabétique

élèves stagiaires de deuxième année de l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines de Douai

au titre de l'année scolaire 1996-1997

par ordre alphabétique

élèves stagiaires de deuxième année de l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines de Douai

au titre de l'année scolaire 1996-1997

par ordre alphabétique

élèves stagiaires de deuxième année de l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines de Douai

au titre de l'année scolaire 1996-1997

par ordre alphabétique

élèves stagiaires de deuxième année de l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines de Douai

au titre de l'année scolaire 1996-1997

par ordre alphabétique

élèves stagiaires de deuxième année de l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines de Douai

au titre de l'année scolaire 1996-1997

par ordre alphabétique

élèves stagiaires de deuxième année de l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines de Douai

au titre de l'année scolaire 1996-1997

par ordre alphabétique

élèves stagiaires de deuxième année de l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines de Douai

au titre de l'année scolaire 1996-1997

par ordre alphabétique

élèves stagiaires de deuxième année de l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines de Douai

au titre de l'année scolaire 1996-1997

par ordre alphabétique

élèves stagiaires de deuxième année de l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines de Douai

au titre de l'année scolaire 1996-1997

par ordre alphabétique

élèves stagiaires de deuxième année de l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines de Douai

au titre de l'année scolaire 1996-1997

par ordre alphabétique

élèves stagiaires de deuxième année de l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines de Douai

au titre de l'année scolaire 1996-1997

par ordre alphabétique

élèves stagiaires de deuxième année de l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines de Douai

au titre de l'année scolaire 1996-1997

par ordre alphabétique

élèves stagiaires de troisième année de l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines de Douai

au titre de l'année scolaire 1996-1997

élèves stagiaires de deuxième année de l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines de Douai

au titre de l'année scolaire 1996-1997

par ordre alphabétique

élèves stagiaires de deuxième année de l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines de Douai

au titre de l'année scolaire 1996-1997

par ordre alphabétique

élèves stagiaires de deuxième année de l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines de Douai

au titre de l'année scolaire 1996-1997

par ordre alphabétique

élèves stagiaires de deuxième année de l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines de Douai

au titre de l'année scolaire 1996-1997

par ordre alphabétique

ancien notaire

Baugy (Cher)

administrateur civil hors classe, affecté à la Caisse des dépôts et consignations

sous-directeur

pour une période maximale de cinq ans

membres correspondants

au titre de la section

Section d'histoire des sciences et des techniques

membres correspondants

au titre de la section

Section d'histoire des sciences et des techniques

membres correspondants

au titre de la section

Section d'histoire des sciences et des techniques

membres correspondants

au titre de la section

Section d'histoire des sciences et des techniques

membres correspondants

au titre de la section

Section d'histoire des sciences et des techniques

membres titulaires du Comité des travaux historiques et scientifiques

au titre des sections

Section des sciences

membres titulaires du Comité des travaux historiques et scientifiques

au titre des sections

Section des sciences

membres titulaires du Comité des travaux historiques et scientifiques

au titre des sections

Section de préhistoire et de protohistoire

membres titulaires du Comité des travaux historiques et scientifiques

au titre des sections

Section de géographie physique et humaine

membres titulaires du Comité des travaux historiques et scientifiques

au titre des sections

Section de géographie physique et humaine

membres titulaires du Comité des travaux historiques et scientifiques

au titre des sections

Section d'histoire moderne et contemporaine

membres titulaires du Comité des travaux historiques et scientifiques

au titre des sections

Section d'histoire moderne et contemporaine

membres titulaires du Comité des travaux historiques et scientifiques

au titre des sections

Section d'archéologie et d'histoire de l'art

président

membres du comité local d'organisation de ce congrès

trésoriers

membres du comité local d'organisation de ce congrès

vice-présidents

membres du comité local d'organisation de ce congrès

secrétaire

membres du comité local d'organisation de ce congrès

membres titulaires du Comité des travaux historiques et scientifiques

au titre des sections

Section de préhistoire et de protohistoire

membres titulaires du Comité des travaux historiques et scientifiques

au titre des sections

Section de préhistoire et de protohistoire

membres titulaires du Comité des travaux historiques et scientifiques

au titre des sections

Section d'archéologie et d'histoire de l'art

membres titulaires du Comité des travaux historiques et scientifiques

au titre des sections

Section d'archéologie et d'histoire de l'art

membres du comité local d'organisation de ce congrès

membres du comité local d'organisation de ce congrès

président

En application de l'article 15 de l'arrêté du

bureau des sections et de la commission

Section de préhistoire et de protohistoire

vice-présidents

En application de l'article 15 de l'arrêté du

bureau des sections et de la commission

Section de préhistoire et de protohistoire

En application de l'article 15 de l'arrêté du

bureau des sections et de la commission

Section de préhistoire et de protohistoire

secrétaires

En application de l'article 15 de l'arrêté du

bureau des sections et de la commission

Section de préhistoire et de protohistoire

En application de l'article 15 de l'arrêté du

bureau des sections et de la commission

Section de préhistoire et de protohistoire

vice-présidents

En application de l'article 15 de l'arrêté du

bureau des sections et de la commission

Section de géographie physique et humaine

En application de l'article 15 de l'arrêté du

bureau des sections et de la commission

Section de géographie physique et humaine

secrétaires

En application de l'article 15 de l'arrêté du

bureau des sections et de la commission

Section de géographie physique et humaine

En application de l'article 15 de l'arrêté du

bureau des sections et de la commission

Section de géographie physique et humaine

vice-président

En application de l'article 15 de l'arrêté du

bureau des sections et de la commission

Section d'histoire médiévale et de philologie

secrétaire

En application de l'article 15 de l'arrêté du

bureau des sections et de la commission

Section d'histoire médiévale et de philologie

président

En application de l'article 15 de l'arrêté du

bureau des sections et de la commission

Section d'histoire médiévale et de philologie

président

En application de l'article 15 de l'arrêté du

bureau des sections et de la commission

Section d'archéologie et d'histoire de l'art

secrétaire

En application de l'article 15 de l'arrêté du

bureau des sections et de la commission

Section d'archéologie et d'histoire de l'art

En application de l'article 15 de l'arrêté du

bureau des sections et de la commission

Section d'archéologie et d'histoire de l'art

président

En application de l'article 15 de l'arrêté du

bureau des sections et de la commission

Commission d'histoire de la Révolution française

président

En application de l'article 15 de l'arrêté du

bureau des sections et de la commission

Section de géographie physique et humaine

vice-présidents

En application de l'article 15 de l'arrêté du

bureau des sections et de la commission

Section d'archéologie et d'histoire de l'art

secrétaire

En application de l'article 15 de l'arrêté du

bureau des sections et de la commission

Commission d'histoire de la Révolution française

vice-président

En application de l'article 15 de l'arrêté du

bureau des sections et de la commission

Commission d'histoire de la Révolution française

huissier de justice

secrétaire des affaires étrangères

secrétaire général du Conseil supérieur des Français de l'étranger

”

à faire valoir ses droits à la retraite

ingénieur divisionnaire du contrôle de la navigation aérienne, 9e échelon