Jean-Michel Rossignol
Autres groupes liés à celui-ci:
De:
Rossignol (Jean-Michel)
administrateur de la Fondation Médéric-Alzheimer
Objet:
au Comité national de vigilance contre la maltraitance des personnes âgées et des adultes handicapés
Au titre du 40° de l'article D. 116-2
du code de l'action sociale et des familles
Groupe:
Comité national de vigilance contre la maltraitance des personnes âgées et des adultes handicapés
JORFTEXT000000822789
(source JORF)
nomination
15 Mars 2007
15/03/2007
De:
Rossignol (Jean-Michel)
administrateur de la Fondation Médéric-Alzheimer
Objet:
membres du Comité national de vigilance contre la maltraitance des personnes âgées
Au titre du 25° de l'article 4 de l'arrêté du
16 novembre 2002
portant création du Comité national de vigilance contre la maltraitance des personnes âgées
Groupe:
Comité national de vigilance contre la maltraitance des personnes âgées
JORFTEXT000000416475
(source JORF)
nomination
08 Décembre 2002
08/12/2002
De:
Jean-Michel Rossignol
directeur de recherche au Centre national de la recherche scientifique, placé en position de détachement dans le corps des professeurs des universités (disciplines scientifiques) et affecté à l'université Paris-XI
Objet:
dans ledit corps
date_debut
=
"
1997-09-01
"
JORFTEXT000000565704
(source JORF)
intégration
09 Septembre 1997
09/09/1997