Jean-Noël Denis
Autres groupes liés à celui-ci:
De:
Denis (Jean-Noël)
inspecteur de la jeunesse et des sports
Objet:
à constater les infractions
mentionnées à l'article L. 227-8 du code de l'action sociale et des familles les fonctionnaires
JORFTEXT000000446632
(source JORF)
habilitation
29 Juin 2005
29/06/2005
De:
Jean-Noël Denis
Objet:
directeur départemental de la jeunesse, des sports et des loisirs de Lot-et-Garonne
Groupe:
Direction départementale de la jeunesse, des sports et des loisirs de Lot-et-Garonne
date_debut
=
"
2004-09-02
"
JORFTEXT000000250390
(source JORF)
nomination
16 Juillet 2004
16/07/2004
De:
Denis (Jean-Noël)
inspecteur de la jeunesse, des sports et des loisirs
Objet:
directeur départemental de la jeunesse, des sports et des loisirs de la Haute-Marne
Groupe:
Direction départementale de la jeunesse, des sports et des loisirs de la Haute-Marne
date_debut
=
"
2000-01-01
"
JORFTEXT000000212461
(source JORF)
nomination
15 Septembre 1999
15/09/1999