Jean-Sébastien Vialatte
Autres groupes liés à celui-ci:
De:
Jean-Sébastien Vialatte
(député)
Objet:
membres du conseil d'orientation de l'Agence de la biomédecine
I. -
membres du conseil d'orientation de l'Agence de la biomédecine
a) Au titre des représentants du Parlement
Groupe:
Agence de la biomédecine
JORFTEXT000031845215
(source JORF)
nomination
17 Janvier 2016
17/01/2016
De:
Jean-Sébastien Vialatte
(député)
Objet:
au conseil d'orientation de l'Agence de la biomédecine
représentant du Parlement
Groupe:
Agence de la biomédecine
JORFTEXT000026759579
(source JORF)
nomination
12 Décembre 2012
12/12/2012
De:
Jean-Sébastien Vialatte
député du Var
Objet:
membres du Conseil national du tourisme
à partir de l'entrée en vigueur du présent arrêté
1° Au titre des représentants du Parlement, et du Conseil économique, social et environnemental
Cinq députés désignés par le président de l'Assemblée nationale
Groupe:
Conseil national du tourisme
Conseil économique, social et environnemental (CESE)
duree
=
"
cinq ans
"
JORFTEXT000025598121
(source JORF)
nomination
01 Avril 2012
01/04/2012
De:
Jean-Sébastien Vialatte
député du Var
Objet:
membres du Conseil national du tourisme
1° Au titre des représentants du Parlement, et du Conseil économique et social (art. 3-I)
Cinq députés désignés par le président de l'Assemblée nationale
Groupe:
Conseil national du tourisme
JORFTEXT000000267110
(source JORF)
nomination
07 Septembre 2006
07/09/2006