Jean-Sébastien Vialatte


De: Jean-Sébastien Vialatte
(député)
Objet:
membres du conseil d'orientation de l'Agence de la biomédecine
I. -
membres du conseil d'orientation de l'Agence de la biomédecine
a) Au titre des représentants du Parlement
Groupe:
nomination
17 Janvier 201617/01/2016
De: Jean-Sébastien Vialatte
(député)
Objet:
au conseil d'orientation de l'Agence de la biomédecine
représentant du Parlement
Groupe:
nomination
12 Décembre 201212/12/2012
De: Jean-Sébastien Vialatte
député du Var
Objet:
membres du Conseil national du tourisme
à partir de l'entrée en vigueur du présent arrêté
1° Au titre des représentants du Parlement, et du Conseil économique, social et environnemental
Cinq députés désignés par le président de l'Assemblée nationale
Groupe:
duree="cinq ans"
nomination
01 Avril 201201/04/2012
De: Jean-Sébastien Vialatte
député du Var
Objet:
membres du Conseil national du tourisme
1° Au titre des représentants du Parlement, et du Conseil économique et social (art. 3-I)
Cinq députés désignés par le président de l'Assemblée nationale
Groupe:
nomination
07 Septembre 200607/09/2006

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.