Jocelyne Caporal
Autres groupes liés à celui-ci:
De:
Caporal (Jocelyne)
Objet:
membres du groupe de travail pharmaceutique les personnalités
Membres
Groupe:
Agence nationale de sécurité du médicament et des produits de santé (ANSM)
JORFTEXT000000641275
(source JORF)
nomination
15 Février 2007
15/02/2007
De:
Caporal (Jocelyne)
Objet:
membres du groupe de travail sur les médicaments génériques les personnalités
Membres
Groupe:
Agence nationale de sécurité du médicament et des produits de santé (ANSM)
JORFTEXT000000465772
(source JORF)
nomination
15 Février 2007
15/02/2007
De:
Caporal (Jocelyne)
Objet:
experts auprès de la commission mentionnée à l'article R
mentionnée à l'article R. 5121-50 du code de la santé publique
date de fin de mandat des membres de la Commission d'autorisation de mise sur le marché
Groupe:
Commission d'autorisation de mise sur le marché
date_fin
=
"
2009-09-26
"
JORFTEXT000000465770
(source JORF)
nomination
15 Février 2007
15/02/2007
De:
Caporal (Jocelyne)
Objet:
experts auprès de la commission mentionnée aux articles R
mentionnée aux articles R. 5121-50 à R. 5121-60 du code de la santé publique, à titre complémentaire de la liste d'experts arrêtée
Groupe:
Commission mentionnée aux articles R
JORFTEXT000000629626
(source JORF)
nomination
27 Avril 2005
27/04/2005
De:
Caporal (Jocelyne)
Objet:
membres de la Commission nationale de pharmacopée prévue à l'article R. 5002 du code de la santé publique
les personnalités suivantes
Groupe:
Commission nationale de pharmacopée prévue à l'article R. 5002 du code de la santé publique
duree
=
"
trois ans
"
JORFTEXT000000541527
(source JORF)
nomination
22 Août 1992
22/08/1992
