22 Août 1992 - JORFSearch

22 Août 1992

De:	Pissaloux (Pierre) administrateur civil hors classe, affecté à l'administration centrale du ministère de l'économie et des finances et du ministère du budget
Objet:	auprès du ministère des affaires étrangères directeur de cabinet du président et directeur de la planification et du budget auprès de la Banque européenne pour la reconstruction et le développement pour une durée maximale de cinq ans

date_debut="1992-01-01"
cabinet="Président et directeur de la planification et du budget auprès de la Banque européenne pour la reconstruction et le développement"
grade="Directeur"

JORFTEXT000000725091 (source JORF)

détachement

22 Août 1992 22/08/1992

De:	Dubos (Aimée) sous-préfet
Objet:	administrateur civil pour une durée maximale de cinq ans

date_debut="1991-06-01"

JORFTEXT000000725043 (source JORF)

détachement

22 Août 1992 22/08/1992

De:	Warnet (Jean-Michel) pharmacien des hôpitaux, pharmacie hospitalière, Etablissement national ophtalmologique des Quinze-Vingts
Objet:	praticiens hospitaliers chargés des fonctions de chef de service dans les établissements suivants Basse-Terre-Saint-Claude, service Médecine B
Groupe:	Service Médecine B

duree="cinq ans"

JORFTEXT000000724114 (source JORF)

nomination

22 Août 1992 22/08/1992

De:	Videcoq (Philippe) chirurgien des hôpitaux, chirurgie polyvalente, centre hospitalier de Parthenay
Objet:	praticiens hospitaliers chargés des fonctions de chef de service dans les établissements suivants Basse-Terre-Saint-Claude, service Médecine B
Groupe:	Service Médecine B

duree="cinq ans"

JORFTEXT000000724114 (source JORF)

nomination

22 Août 1992 22/08/1992

De:	Tozzini (Jean-Paul) chirurgien des hôpitaux, chirurgie polyvalente, hôpital de Saint-Laurent-du-Maroni, service Chirurgie-maternité
Objet:	praticiens hospitaliers chargés des fonctions de chef de service dans les établissements suivants Basse-Terre-Saint-Claude, service Médecine B
Groupe:	Service Médecine B

duree="cinq ans"

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nomination

22 Août 1992 22/08/1992

De:	Tarel (Vincent) biologiste des hôpitaux, explorations fonctionnelles, centre hospitalier général de Chambéry, service Laboratoire d'explorations fonctionnelles
Objet:	praticiens hospitaliers chargés des fonctions de chef de service dans les établissements suivants Basse-Terre-Saint-Claude, service Médecine B
Groupe:	Service Médecine B

duree="cinq ans"

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nomination

22 Août 1992 22/08/1992

De:	Rosan (Jean-Yves) médecin des hôpitaux, médecine polyvalente: centre hospitalier de Lons-le-Saunier, service Long et moyen séjour
Objet:	praticiens hospitaliers chargés des fonctions de chef de service dans les établissements suivants Basse-Terre-Saint-Claude, service Médecine B
Groupe:	Service Médecine B

duree="cinq ans"

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nomination

22 Août 1992 22/08/1992

De:	Romand (Philippe) médecin des hôpitaux, pneumologie: hôpital de Thonon-les-Bains
Objet:	praticiens hospitaliers chargés des fonctions de chef de service dans les établissements suivants Basse-Terre-Saint-Claude, service Médecine B
Groupe:	Service Médecine B

duree="cinq ans"

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nomination

22 Août 1992 22/08/1992

De:	Py (Gérard) chirurgien des hôpitaux, chirurgie orthopédique et traumatologique: centre hospitalier de Cayenne, service Chirurgie A
Objet:	praticiens hospitaliers chargés des fonctions de chef de service dans les établissements suivants Basse-Terre-Saint-Claude, service Médecine B
Groupe:	Service Médecine B

duree="cinq ans"

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nomination

22 Août 1992 22/08/1992

De:	Polonovski (Jean-Michel) chirurgien des hôpitaux, oto-rhino-laryngologie: centre hospitalier de Versailles
Objet:	praticiens hospitaliers chargés des fonctions de chef de service dans les établissements suivants Basse-Terre-Saint-Claude, service Médecine B
Groupe:	Service Médecine B

duree="cinq ans"

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nomination

22 Août 1992 22/08/1992

De:	Pavlovitch (Jean-Marc) spécialiste des hôpitaux, radiothérapie: centre hospitalier général de Troyes
Objet:	praticiens hospitaliers chargés des fonctions de chef de service dans les établissements suivants Basse-Terre-Saint-Claude, service Médecine B
Groupe:	Service Médecine B

duree="cinq ans"

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nomination

22 Août 1992 22/08/1992

De:	Masson (Jean-Pierre) chirurgien des hôpitaux, chirurgie polyvalente, hôpital de Châteaudun
Objet:	praticiens hospitaliers chargés des fonctions de chef de service dans les établissements suivants Basse-Terre-Saint-Claude, service Médecine B
Groupe:	Service Médecine B

duree="cinq ans"

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nomination

22 Août 1992 22/08/1992

De:	Lerais (Jean-Michel) spécialiste des hôpitaux, radiologie: centre hospitalier général de Dole
Objet:	praticiens hospitaliers chargés des fonctions de chef de service dans les établissements suivants Basse-Terre-Saint-Claude, service Médecine B
Groupe:	Service Médecine B

duree="cinq ans"

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nomination

22 Août 1992 22/08/1992

De:	Le Gac de Lansalut (Philippe) chirurgien des hôpitaux, chirurgie orthopédique et traumatologique: centre de la Côte basque (Bayonne)
Objet:	praticiens hospitaliers chargés des fonctions de chef de service dans les établissements suivants Basse-Terre-Saint-Claude, service Médecine B
Groupe:	Service Médecine B

duree="cinq ans"

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nomination

22 Août 1992 22/08/1992

De:	Lassoued (Slim) médecin des hôpitaux, rhumatologie: centre hospitalier général de Cahors, service Rhumatologie-rééducation fonctionnelle
Objet:	praticiens hospitaliers chargés des fonctions de chef de service dans les établissements suivants Basse-Terre-Saint-Claude, service Médecine B
Groupe:	Service Médecine B

duree="cinq ans"

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nomination

22 Août 1992 22/08/1992

De:	Kelkel (Philippe) médecin des hôpitaux, pneumologie: centre hospitalier général de Chambéry
Objet:	praticiens hospitaliers chargés des fonctions de chef de service dans les établissements suivants Basse-Terre-Saint-Claude, service Médecine B
Groupe:	Service Médecine B

duree="cinq ans"

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nomination

22 Août 1992 22/08/1992

De:	Jeannoël (Guy) médecin des hôpitaux, pédiatrie: centre hospitalier de Firminy
Objet:	praticiens hospitaliers chargés des fonctions de chef de service dans les établissements suivants Basse-Terre-Saint-Claude, service Médecine B
Groupe:	Service Médecine B

duree="cinq ans"

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nomination

22 Août 1992 22/08/1992

De:	Guillaume (Jean-Baptiste) chirurgien des hôpitaux, ophtalmologie: centre hospitalier général d'Avignon
Objet:	praticiens hospitaliers chargés des fonctions de chef de service dans les établissements suivants Basse-Terre-Saint-Claude, service Médecine B
Groupe:	Service Médecine B

duree="cinq ans"

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nomination

22 Août 1992 22/08/1992

De:	Gouraud (François) médecin des hôpitaux, pédiatrie: centre hospitalier général de Meaux
Objet:	praticiens hospitaliers chargés des fonctions de chef de service dans les établissements suivants Basse-Terre-Saint-Claude, service Médecine B
Groupe:	Service Médecine B

duree="cinq ans"

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nomination

22 Août 1992 22/08/1992

De:	Foucaud (Pierre) médecin des hôpitaux, pédiatrie; centre hospitalier de Versailles
Objet:	praticiens hospitaliers chargés des fonctions de chef de service dans les établissements suivants Basse-Terre-Saint-Claude, service Médecine B
Groupe:	Service Médecine B

duree="cinq ans"

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nomination

22 Août 1992 22/08/1992

De:	Faidherbe (Jacques) chirurgien des hôpitaux, gynécologie et obstétrique: centre hospitalier de Mende
Objet:	praticiens hospitaliers chargés des fonctions de chef de service dans les établissements suivants Basse-Terre-Saint-Claude, service Médecine B
Groupe:	Service Médecine B

duree="cinq ans"

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nomination

22 Août 1992 22/08/1992

De:	Cossart (Claude) médecin des hôpitaux, pneumologie: hôpital d'Epernay
Objet:	praticiens hospitaliers chargés des fonctions de chef de service dans les établissements suivants Basse-Terre-Saint-Claude, service Médecine B
Groupe:	Service Médecine B

duree="cinq ans"

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nomination

22 Août 1992 22/08/1992

De:	Chollet (Rémi) spécialiste des hôpitaux, anesthésiologie-réanimation chirurgicale: centre hospitalier général de Quimper
Objet:	praticiens hospitaliers chargés des fonctions de chef de service dans les établissements suivants Basse-Terre-Saint-Claude, service Médecine B
Groupe:	Service Médecine B

duree="cinq ans"

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nomination

22 Août 1992 22/08/1992

De:	Brax (Pierre) chirurgien des hôpitaux, chirurgie orthopédique et traumatologique: centre hospitalier de Périgueux
Objet:	praticiens hospitaliers chargés des fonctions de chef de service dans les établissements suivants Basse-Terre-Saint-Claude, service Médecine B
Groupe:	Service Médecine B

duree="cinq ans"

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nomination

22 Août 1992 22/08/1992

De:	Boulesteix (Jean-Marc) médecin des hôpitaux, neurologie: centre hospitalier général de Cahors
Objet:	praticiens hospitaliers chargés des fonctions de chef de service dans les établissements suivants Basse-Terre-Saint-Claude, service Médecine B
Groupe:	Service Médecine B

duree="cinq ans"

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nomination

22 Août 1992 22/08/1992

De:	Allantaz (Florent) chirurgien des hôpitaux, chirurgie générale et digestive: centre hospitalier d'Annecy
Objet:	praticiens hospitaliers chargés des fonctions de chef de service dans les établissements suivants Basse-Terre-Saint-Claude, service Médecine B
Groupe:	Service Médecine B

duree="cinq ans"

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nomination

22 Août 1992 22/08/1992

De:	d'Ivernois (Christophe) médecin des hôpitaux, cardiologie et maladies vasculaires: centre hospitalier de Périgueux
Objet:	praticiens hospitaliers chargés des fonctions de chef de service dans les établissements suivants

duree="cinq ans"

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nomination

22 Août 1992 22/08/1992

De:	Cnudde (François) médecin des hôpitaux, médecine interne: C.H.G.I
Objet:	praticiens hospitaliers chargés des fonctions de chef de service dans les établissements suivants

duree="cinq ans"

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nomination

22 Août 1992 22/08/1992

De:	Touzard, née Fouche (Claude) médecin des hôpitaux, médecine polyvalente: centre hospitalier général de Laval, service Moyen et long séjour
Objet:	praticiens hospitaliers chargés des fonctions de chef de service dans les établissements suivants Basse-Terre-Saint-Claude, service Médecine B
Groupe:	Service Médecine B

duree="cinq ans"

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nomination

22 Août 1992 22/08/1992

De:	Schmuck (Catherine) chirurgien des hôpitaux, ophtalmologie: centre hospitalier de Saint-Nazaire
Objet:	praticiens hospitaliers chargés des fonctions de chef de service dans les établissements suivants Basse-Terre-Saint-Claude, service Médecine B
Groupe:	Service Médecine B

duree="cinq ans"

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nomination

22 Août 1992 22/08/1992

De:	Salasc, née de Surmont (Béatrice) médecin des hôpitaux, pneumologie, centre hospitalier général de Fréjus-Saint-Raphaël
Objet:	praticiens hospitaliers chargés des fonctions de chef de service dans les établissements suivants Basse-Terre-Saint-Claude, service Médecine B
Groupe:	Service Médecine B

duree="cinq ans"

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nomination

22 Août 1992 22/08/1992

De:	Rochard, née Coutenceau (Marie, Thérèse) spécialiste des hôpitaux, anesthésiologie-réanimation chirurgicale: hôpital d'Ancenis
Objet:	praticiens hospitaliers chargés des fonctions de chef de service dans les établissements suivants Basse-Terre-Saint-Claude, service Médecine B
Groupe:	Service Médecine B

duree="cinq ans"

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nomination

22 Août 1992 22/08/1992

De:	Le Grand, née Pouliquen (Pascale) chirurgien des hôpitaux, ophtalmologie: centre hospitalier général de Quimper
Objet:	praticiens hospitaliers chargés des fonctions de chef de service dans les établissements suivants Basse-Terre-Saint-Claude, service Médecine B
Groupe:	Service Médecine B

duree="cinq ans"

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nomination

22 Août 1992 22/08/1992

De:	Debure, née Sarrazin (Clélia) médecin des hôpitaux, médecine polyvalente: centre hospitalier régional de Paris, hôpital Broussais (A.P.), service Rééducation vasculaire
Objet:	praticiens hospitaliers chargés des fonctions de chef de service dans les établissements suivants Basse-Terre-Saint-Claude, service Médecine B
Groupe:	Service Médecine B

duree="cinq ans"

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nomination

22 Août 1992 22/08/1992

De:	Cambou (Sylvie) chirurgien des hôpitaux, chirurgie vasculaire: centre hospitalier de Périgueux
Objet:	praticiens hospitaliers chargés des fonctions de chef de service dans les établissements suivants Basse-Terre-Saint-Claude, service Médecine B
Groupe:	Service Médecine B

duree="cinq ans"

JORFTEXT000000724114 (source JORF)

nomination

22 Août 1992 22/08/1992

De:	Lognone (Thérèse) médecin des hôpitaux, cardiologie et maladies vasculaires: hôpital de Flers
Objet:	praticiens hospitaliers chargés des fonctions de chef de service dans les établissements suivants

duree="cinq ans"

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nomination

22 Août 1992 22/08/1992

De:	Foldes (Christine) née Pauwels, médecin des hôpitaux, dermatologie, centre hospitalier général de Saint-Germain-en-Laye
Objet:	praticiens hospitaliers chargés des fonctions de chef de service dans les établissements suivants

duree="cinq ans"

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nomination

22 Août 1992 22/08/1992

De:	Chantereau, née Horry (Marie-José) médecin des hôpitaux, médecine interne: centre hospitalier de Châlon-sur-Saône, service Médecine 3
Objet:	praticiens hospitaliers chargés des fonctions de chef de service dans les établissements suivants

duree="cinq ans"

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nomination

22 Août 1992 22/08/1992

De:	Cadot (Catherine) médecin des hôpitaux, gastro-entérologie et hépatologie: hôpital de Draguignan
Objet:	praticiens hospitaliers chargés des fonctions de chef de service dans les établissements suivants

duree="cinq ans"

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nomination

22 Août 1992 22/08/1992

De:	Renon (Philippe, Louis, Jacques) Médecin général, médecin chef des services de classe normale
Objet:	commandant l'école du service de santé des armées de Bordeaux
Groupe:	École du service de santé des armées Service de santé des armées

date_debut="1992-11-04"
conseil_des_ministres
ecole="École du service de santé des armées de Bordeaux"

JORFTEXT000000723862 (source JORF)

nomination

22 Août 1992 22/08/1992

De:	Rolland (Gwénaël) Général de brigade
Objet:	commandant les transmissions du 3e corps d'armée
Groupe:	3e corps d'armée

date_debut="1992-11-01"
conseil_des_ministres

JORFTEXT000000723862 (source JORF)

nomination

22 Août 1992 22/08/1992

De:	Mallard (Philippe, Marie, Jacques) Contre-amiral
Objet:	adjoint au directeur chargé des affaires stratégiques
Groupe:	Direction chargé des affaires stratégiques

date_debut="1992-09-15"
conseil_des_ministres

JORFTEXT000000723862 (source JORF)

nomination

22 Août 1992 22/08/1992

De:	Simon (François, Marie, Jean) Ingénieur général de 2e classe de l'armement
Objet:	adjoint spécialisé au directeur des constructions navales chargé de la maîtrise des armements
Groupe:	Direction des constructions navales (DCN)

conseil_des_ministres

JORFTEXT000000723862 (source JORF)

nomination

22 Août 1992 22/08/1992

De:	Remon (Philippe, Marie, Antoine, Jacques) Ingénieur général de 2e classe de l'armement
Objet:	chef du service technique des systèmes navals
Groupe:	Service technique des systèmes navals

conseil_des_ministres

JORFTEXT000000723862 (source JORF)

nomination

22 Août 1992 22/08/1992

De:	Pivet (Yann, François, Yves, Paul) Ingénieur général de 2e classe de l'armement
Objet:	conseiller chargé du programme SawariII
Groupe:	Conseil chargé du programme SawariII

conseil_des_ministres

JORFTEXT000000723862 (source JORF)

nomination

22 Août 1992 22/08/1992

De:	Lys (Jacques, François, Marie, Joseph) Ingénieur général de 2e classe de l'armement
Objet:	adjoint spécialisé au directeur des constructions navales chargé des questions internationales
Groupe:	Direction des constructions navales (DCN)

conseil_des_ministres

JORFTEXT000000723862 (source JORF)

nomination

22 Août 1992 22/08/1992

De:	Jourdain (Bruno, Marie) Ingénieur général de 2e classe de l'armement
Objet:	conseiller chargé du programme Dalfine
Groupe:	Conseil chargé du programme Dalfine

conseil_des_ministres

JORFTEXT000000723862 (source JORF)

nomination

22 Août 1992 22/08/1992

De:	Gueldry (Robert) Ingénieur général de 2e classe de l'armement
Objet:	conseiller Expertise et stratégie auprès du chef du service technique des systèmes navals
Groupe:	Conseil Expertise et stratégie auprès du chef du service technique des systèmes navals

conseil_des_ministres

JORFTEXT000000723862 (source JORF)

nomination

22 Août 1992 22/08/1992

De:	Gaudillière (Pierre, Marie, Emile) Ingénieur général de 2e classe de l'armement
Objet:	adjoint au directeur des constructions navales chargé de l'administration générale
Groupe:	Direction des constructions navales (DCN)

conseil_des_ministres

JORFTEXT000000723862 (source JORF)

nomination

22 Août 1992 22/08/1992

De:	Duval (Emmanuel, Paul, Michel, Marie) Ingénieur général de 2e classe de l'armement
Objet:	conseiller chargé de la maîtrise d'oeuvre du projet Coelacanthe
Groupe:	Conseil chargé de la maîtrise d'oeuvre du projet Coelacanthe

conseil_des_ministres

JORFTEXT000000723862 (source JORF)

nomination

22 Août 1992 22/08/1992

De:	Dumez (Alfred, Michel, Fernand) Ingénieur général de 2e classe de l'armement
Objet:	conseiller chargé du contrôle et de la sécurité nucléaire et pyrotechnique
Groupe:	Conseil chargé du contrôle et de la sécurité nucléaire et pyrotechnique

conseil_des_ministres

JORFTEXT000000723862 (source JORF)

nomination

22 Août 1992 22/08/1992

De:	Chéneau (Hervé, Henri, Jean) Ingénieur général de 1re classe de l'armement
Objet:	chef du service industriel
Groupe:	Service industriel

conseil_des_ministres

JORFTEXT000000723862 (source JORF)

nomination

22 Août 1992 22/08/1992

De:	Bulté (Claude) Ingénieur général de 1re classe de l'armement
Objet:	adjoint scientifique du directeur de l'établissement d'études et de projets D.C.N.-Ingénierie
Groupe:	Direction des constructions navales (DCN)

conseil_des_ministres

JORFTEXT000000723862 (source JORF)

nomination

22 Août 1992 22/08/1992

De:	Bertrandias (Yves, Louis) Ingénieur général de 1re classe de l'armement
Objet:	adjoint au directeur, chargé des programmes et de la coopération internationale
Groupe:	Coopération internationale

conseil_des_ministres

JORFTEXT000000723862 (source JORF)

nomination

22 Août 1992 22/08/1992

De:	Salles (Pierre) Ingénieur général de 2e classe de l'armement
Objet:	la sous-direction de la prospective, des études et de la coopération internationale
Groupe:	Sous-direction de la prospective, des études et de la coopération internationale

conseil_des_ministres

JORFTEXT000000723862 (source JORF)

charge

22 Août 1992 22/08/1992

De:	Reydellet (Daniel, Auguste, René) Ingénieur général de 2e classe de l'armement
Objet:	la sous-direction des programmes
Groupe:	Sous-direction des programmes

conseil_des_ministres

JORFTEXT000000723862 (source JORF)

charge

22 Août 1992 22/08/1992

De:	Duclaux (Xavier, Emile, Edgard) Ingénieur général de 2e classe de l'armement
Objet:	la sous-direction des marchés
Groupe:	Sous-direction des marchés

conseil_des_ministres

JORFTEXT000000723862 (source JORF)

charge

22 Août 1992 22/08/1992

De:	Philippe Guelluy ministre plénipotentiaire en fonctions à l'administration centrale
Objet:	ambassadeur extraordinaire et plénipotentiaire de la République française en Norvège
Remplace:	M. Christian Prettre

conseil_des_ministres
ambassadeur
ambassadeur_pays="Norvège"

JORFTEXT000000723860 (source JORF)

nomination

22 Août 1992 22/08/1992

De:	Pierre-Louis Mariel administrateur civil, chef de bureau à la direction de la comptabilité publique
Objet:	comme représentant de l'Etat au comité des finances locales au titre du ministère du budget
Remplace:	M. Fourny (Lionel)
Groupe:	Comité des finances locales

JORFTEXT000000723809 (source JORF)

désignation

22 Août 1992 22/08/1992

De:	de Basquiat de Mugriet (Arnaud, Frédéric)
Objet:	sur la liste d'admission élève ingénieur des études et techniques d'armement à l'Ecole nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement
Groupe:	École nationale supérieure de techniques avancées de Bretagne

JORFTEXT000000723808 (source JORF)

inscription

22 Août 1992 22/08/1992

De:	Zitta (Frédéric, Delphin)
Objet:	sur la liste d'admission élève ingénieur des études et techniques d'armement à l'Ecole nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement
Groupe:	École nationale supérieure de techniques avancées de Bretagne

JORFTEXT000000723808 (source JORF)

inscription

22 Août 1992 22/08/1992

De:	Volpoët (Ivan, Stéphane)
Objet:	sur la liste d'admission élève ingénieur des études et techniques d'armement à l'Ecole nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement
Groupe:	École nationale supérieure de techniques avancées de Bretagne

JORFTEXT000000723808 (source JORF)

inscription

22 Août 1992 22/08/1992

De:	Vedel (Arnaud, Philippe)
Objet:	sur la liste d'admission élève ingénieur des études et techniques d'armement à l'Ecole nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement
Groupe:	École nationale supérieure de techniques avancées de Bretagne

JORFTEXT000000723808 (source JORF)

inscription

22 Août 1992 22/08/1992

De:	Ulmann (Alain, Henri)
Objet:	sur la liste d'admission élève ingénieur des études et techniques d'armement à l'Ecole nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement
Groupe:	École nationale supérieure de techniques avancées de Bretagne

JORFTEXT000000723808 (source JORF)

inscription

22 Août 1992 22/08/1992

De:	Thomas (Alain, Dominique)
Objet:	sur la liste d'admission élève ingénieur des études et techniques d'armement à l'Ecole nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement
Groupe:	École nationale supérieure de techniques avancées de Bretagne

JORFTEXT000000723808 (source JORF)

inscription

22 Août 1992 22/08/1992

De:	Singer (Dimitri, Mathieu)
Objet:	sur la liste d'admission élève ingénieur des études et techniques d'armement à l'Ecole nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement
Groupe:	École nationale supérieure de techniques avancées de Bretagne

JORFTEXT000000723808 (source JORF)

inscription

22 Août 1992 22/08/1992

De:	Schang (Thomas, Gabriel)
Objet:	sur la liste d'admission élève ingénieur des études et techniques d'armement à l'Ecole nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement
Groupe:	École nationale supérieure de techniques avancées de Bretagne

JORFTEXT000000723808 (source JORF)

inscription

22 Août 1992 22/08/1992

De:	Sauvagnac (Pascal, Olivier)
Objet:	sur la liste d'admission élève ingénieur des études et techniques d'armement à l'Ecole nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement
Groupe:	École nationale supérieure de techniques avancées de Bretagne

JORFTEXT000000723808 (source JORF)

inscription

22 Août 1992 22/08/1992

De:	Sanz (Olivier, Pierre-Louis)
Objet:	sur la liste d'admission élève ingénieur des études et techniques d'armement à l'Ecole nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement
Groupe:	École nationale supérieure de techniques avancées de Bretagne

JORFTEXT000000723808 (source JORF)

inscription

22 Août 1992 22/08/1992

De:	Santiquet (Laurent)
Objet:	sur la liste d'admission élève ingénieur des études et techniques d'armement à l'Ecole nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement
Groupe:	École nationale supérieure de techniques avancées de Bretagne

JORFTEXT000000723808 (source JORF)

inscription

22 Août 1992 22/08/1992

De:	Roussel (Yannick, Eric)
Objet:	sur la liste d'admission élève ingénieur des études et techniques d'armement à l'Ecole nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement
Groupe:	École nationale supérieure de techniques avancées de Bretagne

JORFTEXT000000723808 (source JORF)

inscription

22 Août 1992 22/08/1992

De:	Robelin (Fabrice, Christophe)
Objet:	sur la liste d'admission élève ingénieur des études et techniques d'armement à l'Ecole nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement
Groupe:	École nationale supérieure de techniques avancées de Bretagne

JORFTEXT000000723808 (source JORF)

inscription

22 Août 1992 22/08/1992

De:	Rivollier (Laurent)
Objet:	sur la liste d'admission élève ingénieur des études et techniques d'armement à l'Ecole nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement
Groupe:	École nationale supérieure de techniques avancées de Bretagne

JORFTEXT000000723808 (source JORF)

inscription

22 Août 1992 22/08/1992

De:	Rideau (Laurent, Christophe)
Objet:	sur la liste d'admission élève ingénieur des études et techniques d'armement à l'Ecole nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement
Groupe:	École nationale supérieure de techniques avancées de Bretagne

JORFTEXT000000723808 (source JORF)

inscription

22 Août 1992 22/08/1992

De:	Raballand (Franck, Luc)
Objet:	sur la liste d'admission élève ingénieur des études et techniques d'armement à l'Ecole nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement
Groupe:	École nationale supérieure de techniques avancées de Bretagne

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inscription

22 Août 1992 22/08/1992

De:	Pillonneau (François)
Objet:	sur la liste d'admission élève ingénieur des études et techniques d'armement à l'Ecole nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement
Groupe:	École nationale supérieure de techniques avancées de Bretagne

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inscription

22 Août 1992 22/08/1992

De:	Perrot (Stéphane, Yves)
Objet:	sur la liste d'admission élève ingénieur des études et techniques d'armement à l'Ecole nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement
Groupe:	École nationale supérieure de techniques avancées de Bretagne

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22 Août 1992 22/08/1992

De:	Perrot (Jean, Noël)
Objet:	sur la liste d'admission élève ingénieur des études et techniques d'armement à l'Ecole nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement
Groupe:	École nationale supérieure de techniques avancées de Bretagne

JORFTEXT000000723808 (source JORF)

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22 Août 1992 22/08/1992

De:	Perrin (Jean-Luc, Henri)
Objet:	sur la liste d'admission élève ingénieur des études et techniques d'armement à l'Ecole nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement
Groupe:	École nationale supérieure de techniques avancées de Bretagne

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22 Août 1992 22/08/1992

De:	Perdreau (Raphaël, Alain)
Objet:	sur la liste d'admission élève ingénieur des études et techniques d'armement à l'Ecole nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement
Groupe:	École nationale supérieure de techniques avancées de Bretagne

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22 Août 1992 22/08/1992

De:	Pelissier (Sébastien, Guy)
Objet:	sur la liste d'admission élève ingénieur des études et techniques d'armement à l'Ecole nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement
Groupe:	École nationale supérieure de techniques avancées de Bretagne

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22 Août 1992 22/08/1992

De:	Patouillard (Sébastien, Paul)
Objet:	sur la liste d'admission élève ingénieur des études et techniques d'armement à l'Ecole nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement
Groupe:	École nationale supérieure de techniques avancées de Bretagne

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22 Août 1992 22/08/1992

De:	Pasquier (David)
Objet:	sur la liste d'admission élève ingénieur des études et techniques d'armement à l'Ecole nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement
Groupe:	École nationale supérieure de techniques avancées de Bretagne

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22 Août 1992 22/08/1992

De:	Paquet (Didier, Laurent)
Objet:	sur la liste d'admission élève ingénieur des études et techniques d'armement à l'Ecole nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement
Groupe:	École nationale supérieure de techniques avancées de Bretagne

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22 Août 1992 22/08/1992

De:	Palacio (José, Raymond)
Objet:	sur la liste d'admission élève ingénieur des études et techniques d'armement à l'Ecole nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement
Groupe:	École nationale supérieure de techniques avancées de Bretagne

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22 Août 1992 22/08/1992

De:	Muller (Olivier, Sébastien)
Objet:	sur la liste d'admission élève ingénieur des études et techniques d'armement à l'Ecole nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement
Groupe:	École nationale supérieure de techniques avancées de Bretagne

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22 Août 1992 22/08/1992

De:	Monjauze (Frédéric, Marie)
Objet:	sur la liste d'admission élève ingénieur des études et techniques d'armement à l'Ecole nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement
Groupe:	École nationale supérieure de techniques avancées de Bretagne

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22 Août 1992 22/08/1992

De:	Mignot (David, Adrien)
Objet:	sur la liste d'admission élève ingénieur des études et techniques d'armement à l'Ecole nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement
Groupe:	École nationale supérieure de techniques avancées de Bretagne

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22 Août 1992 22/08/1992

De:	Mazur (Richard, Pierre)
Objet:	sur la liste d'admission élève ingénieur des études et techniques d'armement à l'Ecole nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement
Groupe:	École nationale supérieure de techniques avancées de Bretagne

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22 Août 1992 22/08/1992

De:	Maurice (Pierre-Yves, Jacques)
Objet:	sur la liste d'admission élève ingénieur des études et techniques d'armement à l'Ecole nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement
Groupe:	École nationale supérieure de techniques avancées de Bretagne

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22 Août 1992 22/08/1992

De:	Mathorel (Cédric, Yann)
Objet:	sur la liste d'admission élève ingénieur des études et techniques d'armement à l'Ecole nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement
Groupe:	École nationale supérieure de techniques avancées de Bretagne

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22 Août 1992 22/08/1992

De:	Martin (Valéry, Jérémie)
Objet:	sur la liste d'admission élève ingénieur des études et techniques d'armement à l'Ecole nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement
Groupe:	École nationale supérieure de techniques avancées de Bretagne

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22 Août 1992 22/08/1992

De:	Marinier (Freddy)
Objet:	sur la liste d'admission élève ingénieur des études et techniques d'armement à l'Ecole nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement
Groupe:	École nationale supérieure de techniques avancées de Bretagne

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22 Août 1992 22/08/1992

De:	Malaterre (Jean-Tony, Marcel)
Objet:	sur la liste d'admission élève ingénieur des études et techniques d'armement à l'Ecole nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement
Groupe:	École nationale supérieure de techniques avancées de Bretagne

JORFTEXT000000723808 (source JORF)

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22 Août 1992 22/08/1992

De:	Lespinasse (Lilian, Nicolas)
Objet:	sur la liste d'admission élève ingénieur des études et techniques d'armement à l'Ecole nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement
Groupe:	École nationale supérieure de techniques avancées de Bretagne

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22 Août 1992 22/08/1992

De:	Legay (Laurent, Lucien)
Objet:	sur la liste d'admission élève ingénieur des études et techniques d'armement à l'Ecole nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement
Groupe:	École nationale supérieure de techniques avancées de Bretagne

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22 Août 1992 22/08/1992

De:	Le Guen (Jean-Claude)
Objet:	sur la liste d'admission élève ingénieur des études et techniques d'armement à l'Ecole nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement
Groupe:	École nationale supérieure de techniques avancées de Bretagne

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22 Août 1992 22/08/1992

De:	Le Gouguec (Emmanuel, Louis)
Objet:	sur la liste d'admission élève ingénieur des études et techniques d'armement à l'Ecole nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement
Groupe:	École nationale supérieure de techniques avancées de Bretagne

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22 Août 1992 22/08/1992

De:	Lagrace (Jean-Yves)
Objet:	sur la liste d'admission élève ingénieur des études et techniques d'armement à l'Ecole nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement
Groupe:	École nationale supérieure de techniques avancées de Bretagne

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22 Août 1992 22/08/1992

De:	Lacombe (Philippe, François)
Objet:	sur la liste d'admission élève ingénieur des études et techniques d'armement à l'Ecole nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement
Groupe:	École nationale supérieure de techniques avancées de Bretagne

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22 Août 1992 22/08/1992

De:	Lacharmoise (Cédric, Bertrand)
Objet:	sur la liste d'admission élève ingénieur des études et techniques d'armement à l'Ecole nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement
Groupe:	École nationale supérieure de techniques avancées de Bretagne

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22 Août 1992 22/08/1992

De:	L'Hote (Arnaud, Roger)
Objet:	sur la liste d'admission élève ingénieur des études et techniques d'armement à l'Ecole nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement
Groupe:	École nationale supérieure de techniques avancées de Bretagne

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22 Août 1992 22/08/1992

De:	Kerdoncuff (Gilles)
Objet:	sur la liste d'admission élève ingénieur des études et techniques d'armement à l'Ecole nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement
Groupe:	École nationale supérieure de techniques avancées de Bretagne

JORFTEXT000000723808 (source JORF)

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22 Août 1992 22/08/1992

De:	Justel (Patrick, Jean)
Objet:	sur la liste d'admission élève ingénieur des études et techniques d'armement à l'Ecole nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement
Groupe:	École nationale supérieure de techniques avancées de Bretagne

JORFTEXT000000723808 (source JORF)

inscription

22 Août 1992 22/08/1992

De:	Jordan (Frédéric, Patrick)
Objet:	sur la liste d'admission élève ingénieur des études et techniques d'armement à l'Ecole nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement
Groupe:	École nationale supérieure de techniques avancées de Bretagne

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inscription

22 Août 1992 22/08/1992

De:	Gully (Frédéric, Maurice)
Objet:	sur la liste d'admission élève ingénieur des études et techniques d'armement à l'Ecole nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement
Groupe:	École nationale supérieure de techniques avancées de Bretagne

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22 Août 1992 22/08/1992

De:	Gouttenoire (Cédric, Claude)
Objet:	sur la liste d'admission élève ingénieur des études et techniques d'armement à l'Ecole nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement
Groupe:	École nationale supérieure de techniques avancées de Bretagne

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22 Août 1992 22/08/1992

De:	Gautier (François, Jean)
Objet:	sur la liste d'admission élève ingénieur des études et techniques d'armement à l'Ecole nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement
Groupe:	École nationale supérieure de techniques avancées de Bretagne

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22 Août 1992 22/08/1992

De:	Fourtanier (Bertrand, Gilles)
Objet:	sur la liste d'admission élève ingénieur des études et techniques d'armement à l'Ecole nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement
Groupe:	École nationale supérieure de techniques avancées de Bretagne

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22 Août 1992 22/08/1992

De:	Fleury (Hervé, Georges)
Objet:	sur la liste d'admission élève ingénieur des études et techniques d'armement à l'Ecole nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement
Groupe:	École nationale supérieure de techniques avancées de Bretagne

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22 Août 1992 22/08/1992

De:	Estadieu (Frédéric, Jean-François)
Objet:	sur la liste d'admission élève ingénieur des études et techniques d'armement à l'Ecole nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement
Groupe:	École nationale supérieure de techniques avancées de Bretagne

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inscription

22 Août 1992 22/08/1992

De:	Duval (Hervé, Bernard)
Objet:	sur la liste d'admission élève ingénieur des études et techniques d'armement à l'Ecole nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement
Groupe:	École nationale supérieure de techniques avancées de Bretagne

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22 Août 1992 22/08/1992

De:	Dupront (Aymeric, Charles)
Objet:	sur la liste d'admission élève ingénieur des études et techniques d'armement à l'Ecole nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement
Groupe:	École nationale supérieure de techniques avancées de Bretagne

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22 Août 1992 22/08/1992

De:	Donati (Régis, Jean)
Objet:	sur la liste d'admission élève ingénieur des études et techniques d'armement à l'Ecole nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement
Groupe:	École nationale supérieure de techniques avancées de Bretagne

JORFTEXT000000723808 (source JORF)

inscription

22 Août 1992 22/08/1992

De:	Dodet (Frédéric, Maurice)
Objet:	sur la liste d'admission élève ingénieur des études et techniques d'armement à l'Ecole nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement
Groupe:	École nationale supérieure de techniques avancées de Bretagne

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inscription

22 Août 1992 22/08/1992

De:	Descure (Christophe, Marie)
Objet:	sur la liste d'admission élève ingénieur des études et techniques d'armement à l'Ecole nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement
Groupe:	École nationale supérieure de techniques avancées de Bretagne

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22 Août 1992 22/08/1992

De:	Denis (Gaël, Jean)
Objet:	sur la liste d'admission élève ingénieur des études et techniques d'armement à l'Ecole nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement
Groupe:	École nationale supérieure de techniques avancées de Bretagne

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22 Août 1992 22/08/1992

De:	Delpiano (Fabien, Antoine)
Objet:	sur la liste d'admission élève ingénieur des études et techniques d'armement à l'Ecole nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement
Groupe:	École nationale supérieure de techniques avancées de Bretagne

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22 Août 1992 22/08/1992

De:	De Sury d'Aspremont (Emmanuel, Hugues)
Objet:	sur la liste d'admission élève ingénieur des études et techniques d'armement à l'Ecole nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement
Groupe:	École nationale supérieure de techniques avancées de Bretagne

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22 Août 1992 22/08/1992

De:	Daniau (Nicolas, Gabriel)
Objet:	sur la liste d'admission élève ingénieur des études et techniques d'armement à l'Ecole nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement
Groupe:	École nationale supérieure de techniques avancées de Bretagne

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22 Août 1992 22/08/1992

De:	Dacre Wright (Edouard, Marie)
Objet:	sur la liste d'admission élève ingénieur des études et techniques d'armement à l'Ecole nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement
Groupe:	École nationale supérieure de techniques avancées de Bretagne

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22 Août 1992 22/08/1992

De:	Cruz (Vincent)
Objet:	sur la liste d'admission élève ingénieur des études et techniques d'armement à l'Ecole nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement
Groupe:	École nationale supérieure de techniques avancées de Bretagne

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22 Août 1992 22/08/1992

De:	Crabos (Olivier)
Objet:	sur la liste d'admission élève ingénieur des études et techniques d'armement à l'Ecole nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement
Groupe:	École nationale supérieure de techniques avancées de Bretagne

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22 Août 1992 22/08/1992

De:	Coudroy (Rudy, Jean-Christophe)
Objet:	sur la liste d'admission élève ingénieur des études et techniques d'armement à l'Ecole nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement
Groupe:	École nationale supérieure de techniques avancées de Bretagne

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22 Août 1992 22/08/1992

De:	Cosimo (Stéphane, Jean-Max)
Objet:	sur la liste d'admission élève ingénieur des études et techniques d'armement à l'Ecole nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement
Groupe:	École nationale supérieure de techniques avancées de Bretagne

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22 Août 1992 22/08/1992

De:	Collard (Eric, René)
Objet:	sur la liste d'admission élève ingénieur des études et techniques d'armement à l'Ecole nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement
Groupe:	École nationale supérieure de techniques avancées de Bretagne

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22 Août 1992 22/08/1992

De:	Coat (Denis, Claude)
Objet:	sur la liste d'admission élève ingénieur des études et techniques d'armement à l'Ecole nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement
Groupe:	École nationale supérieure de techniques avancées de Bretagne

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22 Août 1992 22/08/1992

De:	Chevreau (Xavier, Marie)
Objet:	sur la liste d'admission élève ingénieur des études et techniques d'armement à l'Ecole nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement
Groupe:	École nationale supérieure de techniques avancées de Bretagne

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22 Août 1992 22/08/1992

De:	Charles (Loïc, Gérard)
Objet:	sur la liste d'admission élève ingénieur des études et techniques d'armement à l'Ecole nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement
Groupe:	École nationale supérieure de techniques avancées de Bretagne

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22 Août 1992 22/08/1992

De:	Chapuis (Didier)
Objet:	sur la liste d'admission élève ingénieur des études et techniques d'armement à l'Ecole nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement
Groupe:	École nationale supérieure de techniques avancées de Bretagne

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22 Août 1992 22/08/1992

De:	Camin (Didier, Bernard)
Objet:	sur la liste d'admission élève ingénieur des études et techniques d'armement à l'Ecole nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement
Groupe:	École nationale supérieure de techniques avancées de Bretagne

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22 Août 1992 22/08/1992

De:	Caissial (Luc)
Objet:	sur la liste d'admission élève ingénieur des études et techniques d'armement à l'Ecole nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement
Groupe:	École nationale supérieure de techniques avancées de Bretagne

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22 Août 1992 22/08/1992

De:	Bugault (Nicolas, Jean-François)
Objet:	sur la liste d'admission élève ingénieur des études et techniques d'armement à l'Ecole nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement
Groupe:	École nationale supérieure de techniques avancées de Bretagne

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22 Août 1992 22/08/1992

De:	Bouilly (Laurent, Christian)
Objet:	sur la liste d'admission élève ingénieur des études et techniques d'armement à l'Ecole nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement
Groupe:	École nationale supérieure de techniques avancées de Bretagne

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22 Août 1992 22/08/1992

De:	Blanc (Florent)
Objet:	sur la liste d'admission élève ingénieur des études et techniques d'armement à l'Ecole nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement
Groupe:	École nationale supérieure de techniques avancées de Bretagne

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22 Août 1992 22/08/1992

De:	Bijot (Christophe, Philippe)
Objet:	sur la liste d'admission élève ingénieur des études et techniques d'armement à l'Ecole nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement
Groupe:	École nationale supérieure de techniques avancées de Bretagne

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22 Août 1992 22/08/1992

De:	Beugin (Luc)
Objet:	sur la liste d'admission élève ingénieur des études et techniques d'armement à l'Ecole nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement
Groupe:	École nationale supérieure de techniques avancées de Bretagne

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22 Août 1992 22/08/1992

De:	Berne (Yves, Henri)
Objet:	sur la liste d'admission élève ingénieur des études et techniques d'armement à l'Ecole nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement
Groupe:	École nationale supérieure de techniques avancées de Bretagne

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22 Août 1992 22/08/1992

De:	Adam (Lionel, Alain)
Objet:	sur la liste d'admission élève ingénieur des études et techniques d'armement à l'Ecole nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement
Groupe:	École nationale supérieure de techniques avancées de Bretagne

JORFTEXT000000723808 (source JORF)

inscription

22 Août 1992 22/08/1992

De:	Merceur (Chantal)
Objet:	sur la liste d'admission élève ingénieur des études et techniques d'armement à l'Ecole nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement
Groupe:	École nationale supérieure de techniques avancées de Bretagne

JORFTEXT000000723808 (source JORF)

inscription

22 Août 1992 22/08/1992

De:	Mallet (Isabelle, Sylvie)
Objet:	sur la liste d'admission élève ingénieur des études et techniques d'armement à l'Ecole nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement
Groupe:	École nationale supérieure de techniques avancées de Bretagne

JORFTEXT000000723808 (source JORF)

inscription

22 Août 1992 22/08/1992

De:	Guillaume (Sylvie, Martine)
Objet:	sur la liste d'admission élève ingénieur des études et techniques d'armement à l'Ecole nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement
Groupe:	École nationale supérieure de techniques avancées de Bretagne

JORFTEXT000000723808 (source JORF)

inscription

22 Août 1992 22/08/1992

De:	Gay (Karine, Laurence)
Objet:	sur la liste d'admission élève ingénieur des études et techniques d'armement à l'Ecole nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement
Groupe:	École nationale supérieure de techniques avancées de Bretagne

JORFTEXT000000723808 (source JORF)

inscription

22 Août 1992 22/08/1992

De:	Delwarde (Cécile, Marie)
Objet:	sur la liste d'admission élève ingénieur des études et techniques d'armement à l'Ecole nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement
Groupe:	École nationale supérieure de techniques avancées de Bretagne

JORFTEXT000000723808 (source JORF)

inscription

22 Août 1992 22/08/1992

De:	Le Nhat (Binh) administrateur civil hors classe, affecté au ministère de l'éducation nationale et de la culture (département Culture)
Objet:	sous-directeur à l'administration centrale du ministère de l'éducation nationale et de la culture (département Culture) pour une durée maximale de cinq ans
Groupe:	Sous-direction à l'administration centrale du ministère de l'éducation nationale et de la culture (département Culture)

date_debut="1990-03-21"

JORFTEXT000000541566 (source JORF)

détachement

22 Août 1992 22/08/1992

De:	Veillard (Michel)
Objet:	membres de la Commission nationale de pharmacopée prévue à l'article R. 5002 du code de la santé publique les personnalités suivantes
Groupe:	Commission nationale de pharmacopée prévue à l'article R. 5002 du code de la santé publique

duree="trois ans"

JORFTEXT000000541527 (source JORF)

nomination

22 Août 1992 22/08/1992

De:	Vassalo (Jean-Louis)
Objet:	membres de la Commission nationale de pharmacopée prévue à l'article R. 5002 du code de la santé publique les personnalités suivantes
Groupe:	Commission nationale de pharmacopée prévue à l'article R. 5002 du code de la santé publique

duree="trois ans"

JORFTEXT000000541527 (source JORF)

nomination

22 Août 1992 22/08/1992

De:	Trouvin (Jean-Hugues)
Objet:	membres de la Commission nationale de pharmacopée prévue à l'article R. 5002 du code de la santé publique les personnalités suivantes
Groupe:	Commission nationale de pharmacopée prévue à l'article R. 5002 du code de la santé publique

duree="trois ans"

JORFTEXT000000541527 (source JORF)

nomination

22 Août 1992 22/08/1992

De:	Soullier (François)
Objet:	membres de la Commission nationale de pharmacopée prévue à l'article R. 5002 du code de la santé publique les personnalités suivantes
Groupe:	Commission nationale de pharmacopée prévue à l'article R. 5002 du code de la santé publique

duree="trois ans"

JORFTEXT000000541527 (source JORF)

nomination

22 Août 1992 22/08/1992

De:	Soulebot (Jean-Paul)
Objet:	membres de la Commission nationale de pharmacopée prévue à l'article R. 5002 du code de la santé publique les personnalités suivantes
Groupe:	Commission nationale de pharmacopée prévue à l'article R. 5002 du code de la santé publique

duree="trois ans"

JORFTEXT000000541527 (source JORF)

nomination

22 Août 1992 22/08/1992

De:	Rouzet (Michel)
Objet:	membres de la Commission nationale de pharmacopée prévue à l'article R. 5002 du code de la santé publique les personnalités suivantes
Groupe:	Commission nationale de pharmacopée prévue à l'article R. 5002 du code de la santé publique

duree="trois ans"

JORFTEXT000000541527 (source JORF)

nomination

22 Août 1992 22/08/1992

De:	Roché (Yves)
Objet:	membres de la Commission nationale de pharmacopée prévue à l'article R. 5002 du code de la santé publique les personnalités suivantes
Groupe:	Commission nationale de pharmacopée prévue à l'article R. 5002 du code de la santé publique

duree="trois ans"

JORFTEXT000000541527 (source JORF)

nomination

22 Août 1992 22/08/1992

De:	Reynier (Jean-Pierre)
Objet:	membres de la Commission nationale de pharmacopée prévue à l'article R. 5002 du code de la santé publique les personnalités suivantes
Groupe:	Commission nationale de pharmacopée prévue à l'article R. 5002 du code de la santé publique

duree="trois ans"

JORFTEXT000000541527 (source JORF)

nomination

22 Août 1992 22/08/1992

De:	Prugnaud (Jean-Louis)
Objet:	membres de la Commission nationale de pharmacopée prévue à l'article R. 5002 du code de la santé publique les personnalités suivantes
Groupe:	Commission nationale de pharmacopée prévue à l'article R. 5002 du code de la santé publique

duree="trois ans"

JORFTEXT000000541527 (source JORF)

nomination

22 Août 1992 22/08/1992

De:	Pradeau (Dominique)
Objet:	membres de la Commission nationale de pharmacopée prévue à l'article R. 5002 du code de la santé publique les personnalités suivantes
Groupe:	Commission nationale de pharmacopée prévue à l'article R. 5002 du code de la santé publique

duree="trois ans"

JORFTEXT000000541527 (source JORF)

nomination

22 Août 1992 22/08/1992

De:	Ponchel (Gilles)
Objet:	membres de la Commission nationale de pharmacopée prévue à l'article R. 5002 du code de la santé publique les personnalités suivantes
Groupe:	Commission nationale de pharmacopée prévue à l'article R. 5002 du code de la santé publique

duree="trois ans"

JORFTEXT000000541527 (source JORF)

nomination

22 Août 1992 22/08/1992

De:	Peyron (Lucien)
Objet:	membres de la Commission nationale de pharmacopée prévue à l'article R. 5002 du code de la santé publique les personnalités suivantes
Groupe:	Commission nationale de pharmacopée prévue à l'article R. 5002 du code de la santé publique

duree="trois ans"

JORFTEXT000000541527 (source JORF)

nomination

22 Août 1992 22/08/1992

De:	Pepiot (Michel)
Objet:	membres de la Commission nationale de pharmacopée prévue à l'article R. 5002 du code de la santé publique les personnalités suivantes
Groupe:	Commission nationale de pharmacopée prévue à l'article R. 5002 du code de la santé publique

duree="trois ans"

JORFTEXT000000541527 (source JORF)

nomination

22 Août 1992 22/08/1992

De:	Nivet (Jean-Michel)
Objet:	membres de la Commission nationale de pharmacopée prévue à l'article R. 5002 du code de la santé publique les personnalités suivantes
Groupe:	Commission nationale de pharmacopée prévue à l'article R. 5002 du code de la santé publique

duree="trois ans"

JORFTEXT000000541527 (source JORF)

nomination

22 Août 1992 22/08/1992

De:	Mortier (François)
Objet:	membres de la Commission nationale de pharmacopée prévue à l'article R. 5002 du code de la santé publique les personnalités suivantes
Groupe:	Commission nationale de pharmacopée prévue à l'article R. 5002 du code de la santé publique

duree="trois ans"

JORFTEXT000000541527 (source JORF)

nomination

22 Août 1992 22/08/1992

De:	Lo Gatto (Vincent)
Objet:	membres de la Commission nationale de pharmacopée prévue à l'article R. 5002 du code de la santé publique les personnalités suivantes
Groupe:	Commission nationale de pharmacopée prévue à l'article R. 5002 du code de la santé publique

duree="trois ans"

JORFTEXT000000541527 (source JORF)

nomination

22 Août 1992 22/08/1992

De:	Lhoste (François)
Objet:	membres de la Commission nationale de pharmacopée prévue à l'article R. 5002 du code de la santé publique les personnalités suivantes
Groupe:	Commission nationale de pharmacopée prévue à l'article R. 5002 du code de la santé publique

duree="trois ans"

JORFTEXT000000541527 (source JORF)

nomination

22 Août 1992 22/08/1992

De:	Lecompte (Dominique)
Objet:	membres de la Commission nationale de pharmacopée prévue à l'article R. 5002 du code de la santé publique les personnalités suivantes
Groupe:	Commission nationale de pharmacopée prévue à l'article R. 5002 du code de la santé publique

duree="trois ans"

JORFTEXT000000541527 (source JORF)

nomination

22 Août 1992 22/08/1992

De:	Krstulovic (Anté)
Objet:	membres de la Commission nationale de pharmacopée prévue à l'article R. 5002 du code de la santé publique les personnalités suivantes
Groupe:	Commission nationale de pharmacopée prévue à l'article R. 5002 du code de la santé publique

duree="trois ans"

JORFTEXT000000541527 (source JORF)

nomination

22 Août 1992 22/08/1992

De:	Jimenez (Bernard)
Objet:	membres de la Commission nationale de pharmacopée prévue à l'article R. 5002 du code de la santé publique les personnalités suivantes
Groupe:	Commission nationale de pharmacopée prévue à l'article R. 5002 du code de la santé publique

duree="trois ans"

JORFTEXT000000541527 (source JORF)

nomination

22 Août 1992 22/08/1992

De:	Guignard (Jean-Louis)
Objet:	membres de la Commission nationale de pharmacopée prévue à l'article R. 5002 du code de la santé publique les personnalités suivantes
Groupe:	Commission nationale de pharmacopée prévue à l'article R. 5002 du code de la santé publique

duree="trois ans"

JORFTEXT000000541527 (source JORF)

nomination

22 Août 1992 22/08/1992

De:	Griffoul (Vincent)
Objet:	membres de la Commission nationale de pharmacopée prévue à l'article R. 5002 du code de la santé publique les personnalités suivantes
Groupe:	Commission nationale de pharmacopée prévue à l'article R. 5002 du code de la santé publique

duree="trois ans"

JORFTEXT000000541527 (source JORF)

nomination

22 Août 1992 22/08/1992

De:	Gernez (Gérard)
Objet:	membres de la Commission nationale de pharmacopée prévue à l'article R. 5002 du code de la santé publique les personnalités suivantes
Groupe:	Commission nationale de pharmacopée prévue à l'article R. 5002 du code de la santé publique

duree="trois ans"

JORFTEXT000000541527 (source JORF)

nomination

22 Août 1992 22/08/1992

De:	Genetet (Bernard)
Objet:	membres de la Commission nationale de pharmacopée prévue à l'article R. 5002 du code de la santé publique les personnalités suivantes
Groupe:	Commission nationale de pharmacopée prévue à l'article R. 5002 du code de la santé publique

duree="trois ans"

JORFTEXT000000541527 (source JORF)

nomination

22 Août 1992 22/08/1992

De:	Gaulin (Jean)
Objet:	membres de la Commission nationale de pharmacopée prévue à l'article R. 5002 du code de la santé publique les personnalités suivantes
Groupe:	Commission nationale de pharmacopée prévue à l'article R. 5002 du code de la santé publique

duree="trois ans"

JORFTEXT000000541527 (source JORF)

nomination

22 Août 1992 22/08/1992

De:	Gacon (Paul)
Objet:	membres de la Commission nationale de pharmacopée prévue à l'article R. 5002 du code de la santé publique les personnalités suivantes
Groupe:	Commission nationale de pharmacopée prévue à l'article R. 5002 du code de la santé publique

duree="trois ans"

JORFTEXT000000541527 (source JORF)

nomination

22 Août 1992 22/08/1992

De:	Gachon (Michel)
Objet:	membres de la Commission nationale de pharmacopée prévue à l'article R. 5002 du code de la santé publique les personnalités suivantes
Groupe:	Commission nationale de pharmacopée prévue à l'article R. 5002 du code de la santé publique

duree="trois ans"

JORFTEXT000000541527 (source JORF)

nomination

22 Août 1992 22/08/1992

De:	Francfort (Tony)
Objet:	membres de la Commission nationale de pharmacopée prévue à l'article R. 5002 du code de la santé publique les personnalités suivantes
Groupe:	Commission nationale de pharmacopée prévue à l'article R. 5002 du code de la santé publique

duree="trois ans"

JORFTEXT000000541527 (source JORF)

nomination

22 Août 1992 22/08/1992

De:	Fleury (Bernard)
Objet:	membres de la Commission nationale de pharmacopée prévue à l'article R. 5002 du code de la santé publique les personnalités suivantes
Groupe:	Commission nationale de pharmacopée prévue à l'article R. 5002 du code de la santé publique

duree="trois ans"

JORFTEXT000000541527 (source JORF)

nomination

22 Août 1992 22/08/1992

De:	Etchegaray (Jean-Pierre)
Objet:	membres de la Commission nationale de pharmacopée prévue à l'article R. 5002 du code de la santé publique les personnalités suivantes
Groupe:	Commission nationale de pharmacopée prévue à l'article R. 5002 du code de la santé publique

duree="trois ans"

JORFTEXT000000541527 (source JORF)

nomination

22 Août 1992 22/08/1992

De:	De Jong (Hendrik Jan)
Objet:	membres de la Commission nationale de pharmacopée prévue à l'article R. 5002 du code de la santé publique les personnalités suivantes
Groupe:	Commission nationale de pharmacopée prévue à l'article R. 5002 du code de la santé publique

duree="trois ans"

JORFTEXT000000541527 (source JORF)

nomination

22 Août 1992 22/08/1992

De:	Darbord (Jacques)
Objet:	membres de la Commission nationale de pharmacopée prévue à l'article R. 5002 du code de la santé publique les personnalités suivantes
Groupe:	Commission nationale de pharmacopée prévue à l'article R. 5002 du code de la santé publique

duree="trois ans"

JORFTEXT000000541527 (source JORF)

nomination

22 Août 1992 22/08/1992

De:	Cheron (Jean-Marc)
Objet:	membres de la Commission nationale de pharmacopée prévue à l'article R. 5002 du code de la santé publique les personnalités suivantes
Groupe:	Commission nationale de pharmacopée prévue à l'article R. 5002 du code de la santé publique

duree="trois ans"

JORFTEXT000000541527 (source JORF)

nomination

22 Août 1992 22/08/1992

De:	Casaurang (Pascal)
Objet:	membres de la Commission nationale de pharmacopée prévue à l'article R. 5002 du code de la santé publique les personnalités suivantes
Groupe:	Commission nationale de pharmacopée prévue à l'article R. 5002 du code de la santé publique

duree="trois ans"

JORFTEXT000000541527 (source JORF)

nomination

22 Août 1992 22/08/1992

De:	Bourquin (Thierry)
Objet:	membres de la Commission nationale de pharmacopée prévue à l'article R. 5002 du code de la santé publique les personnalités suivantes
Groupe:	Commission nationale de pharmacopée prévue à l'article R. 5002 du code de la santé publique

duree="trois ans"

JORFTEXT000000541527 (source JORF)

nomination

22 Août 1992 22/08/1992

De:	Bizot (Serge)
Objet:	membres de la Commission nationale de pharmacopée prévue à l'article R. 5002 du code de la santé publique les personnalités suivantes
Groupe:	Commission nationale de pharmacopée prévue à l'article R. 5002 du code de la santé publique

duree="trois ans"

JORFTEXT000000541527 (source JORF)

nomination

22 Août 1992 22/08/1992

De:	Bauer (Michel)
Objet:	membres de la Commission nationale de pharmacopée prévue à l'article R. 5002 du code de la santé publique les personnalités suivantes
Groupe:	Commission nationale de pharmacopée prévue à l'article R. 5002 du code de la santé publique

duree="trois ans"

JORFTEXT000000541527 (source JORF)

nomination

22 Août 1992 22/08/1992

De:	Arnaud (Jean-Claude)
Objet:	membres de la Commission nationale de pharmacopée prévue à l'article R. 5002 du code de la santé publique les personnalités suivantes
Groupe:	Commission nationale de pharmacopée prévue à l'article R. 5002 du code de la santé publique

duree="trois ans"

JORFTEXT000000541527 (source JORF)

nomination

22 Août 1992 22/08/1992

De:	Pourcelot (Yvette)
Objet:	membres de la Commission nationale de pharmacopée prévue à l'article R. 5002 du code de la santé publique les personnalités suivantes
Groupe:	Commission nationale de pharmacopée prévue à l'article R. 5002 du code de la santé publique

duree="trois ans"

JORFTEXT000000541527 (source JORF)

nomination

22 Août 1992 22/08/1992

De:	Portier (Gisèle)
Objet:	membres de la Commission nationale de pharmacopée prévue à l'article R. 5002 du code de la santé publique les personnalités suivantes
Groupe:	Commission nationale de pharmacopée prévue à l'article R. 5002 du code de la santé publique

duree="trois ans"

JORFTEXT000000541527 (source JORF)

nomination

22 Août 1992 22/08/1992

De:	Caporal (Jocelyne)
Objet:	membres de la Commission nationale de pharmacopée prévue à l'article R. 5002 du code de la santé publique les personnalités suivantes
Groupe:	Commission nationale de pharmacopée prévue à l'article R. 5002 du code de la santé publique

duree="trois ans"

JORFTEXT000000541527 (source JORF)

nomination

22 Août 1992 22/08/1992

De:	Brum (Michèle)
Objet:	membres de la Commission nationale de pharmacopée prévue à l'article R. 5002 du code de la santé publique les personnalités suivantes
Groupe:	Commission nationale de pharmacopée prévue à l'article R. 5002 du code de la santé publique

duree="trois ans"

JORFTEXT000000541527 (source JORF)

nomination

22 Août 1992 22/08/1992

De:	Petel (Michèle), épouse Chaboteaux attaché d'intendance des services extérieurs de la protection judiciaire de la jeunesse, détachée
Objet:	dans le corps des attachés d'administration centrale du ministère de la justice attaché d'administration centrale de 2e classe attaché d'administration centrale de 2e classe depuis le 1er juillet 1985

date_debut="1992-03-01"
corps="Attachés d'administration centrale du ministère de la justice"

JORFTEXT000000540874 (source JORF)

intégration

22 Août 1992 22/08/1992

De:	Tacquin (Alain) administrateur civil de 1re classe rattaché pour sa gestion au ministère de l'équipement, du logement et des transports (aviation civile et Météorologie nationale)
Objet:	auprès de la Société nationale des chemins de fer français (direction commerciale Voyageurs, activité Grandes lignes) chargé de mission (gestion prévisionnelle des emplois)
Groupe:	Société nationale des chemins de fer français (direction commerciale Voyageurs, activité Grandes lignes)

date_debut="1992-01-30"
duree="un an"

JORFTEXT000000540873 (source JORF)

détachement

22 Août 1992 22/08/1992

De:	Lazareff (Alexandre) attaché commercial
Objet:	auprès du Conseil national des arts culinaires directeur pour une durée maximale de cinq ans
Groupe:	Conseil national des arts culinaires

date_debut="1992-01-17"

JORFTEXT000000540723 (source JORF)

détachement

22 Août 1992 22/08/1992

De:	Valeins (Jean-Pierre) attaché d'administration centrale de 2e classe, en service détaché
Objet:	dans son corps d'origine et radié des cadres du ministère de l'industrie et du commerce extérieur date de son intégration directeur de classe normale, 1er échelon, au conseil général de la Gironde
Groupe:	Direction de classe normale, 1er échelon, au Conseil général de la Gironde

date_debut="1991-07-01"

JORFTEXT000000540715 (source JORF)

réintégration

22 Août 1992 22/08/1992

De:	Morali (Clélia) administrateur civil, affectée au ministère de l'industrie et du commerce extérieur
Objet:	au ministère de l'économie et des finances et au ministère du budget (contrôle d'Etat) au titre de la mobilité

date_debut="1992-03-06"
duree="deux ans"

JORFTEXT000000540714 (source JORF)

affectation

22 Août 1992 22/08/1992

De:	Freret (Jean-Louis)
Objet:	régisseur d'avances auprès de la mission de coopération et d'action culturelle à N'Djamena (Tchad)
Groupe:	Mission de coopération et d'action culturelle à N'Djamena (Tchad)

date_debut="1991-12-18"

JORFTEXT000000358475 (source JORF)

nomination

22 Août 1992 22/08/1992

De:	Philippe (Joseph)
Objet:	régisseur de recettes auprès de la mission de coopération et d'action culturelle à Dakar
Groupe:	Mission de coopération et d'action culturelle à Dakar

date_debut="1992-05-01"

JORFTEXT000000358474 (source JORF)

nomination

22 Août 1992 22/08/1992

De:	Dubreuil (Marc, Claude, Daniel) caporal, troupes de marine; 3 ans de services. Tué dans l'accomplissement de son devoir le 7 juin 1992
Objet:	médaille militaire

medaille_militaire
annees_service="3"

JORFTEXT000000358470 (source JORF)

décoration

22 Août 1992 22/08/1992

De:	Guegan (André, Gérard, Marie) caporal-chef, troupes de marine; 11 ans de services. Tué dans l'accomplissement de son devoir le 7 juin 1992
Objet:	médaille militaire

medaille_militaire
annees_service="11"

JORFTEXT000000358470 (source JORF)

décoration

22 Août 1992 22/08/1992

De:	Navarro (Jean-Louis, René) sergent-chef, troupes de marine; 11 ans de services. Tué dans l'accomplissement de son devoir le 7 juin 1992 Cité
Objet:	médaille militaire

medaille_militaire
annees_service="11"
citation

JORFTEXT000000358470 (source JORF)

décoration

22 Août 1992 22/08/1992

De:	Sztejnberg-Martin (Emmanuel) au 3e échelon
Objet:	attaché d'administration centrale du ministère de l'intérieur et de la sécurité publique, 2e classe classés compte tenu de l'année de scolarité et, le cas échéant, de la durée du service national et des services antérieurs
Groupe:	Service national et des services antérieurs

date_debut="1992-04-01"

JORFTEXT000000358469 (source JORF)

titularisation

22 Août 1992 22/08/1992

De:	Robichon-Malapert (Alain) au 3e échelon
Objet:	attaché d'administration centrale du ministère de l'intérieur et de la sécurité publique, 2e classe classés compte tenu de l'année de scolarité et, le cas échéant, de la durée du service national et des services antérieurs
Groupe:	Service national et des services antérieurs

date_debut="1992-04-01"

JORFTEXT000000358469 (source JORF)

titularisation

22 Août 1992 22/08/1992

De:	Omarjee (Ismaël) au 2e échelon
Objet:	attaché d'administration centrale du ministère de l'intérieur et de la sécurité publique, 2e classe classés compte tenu de l'année de scolarité et, le cas échéant, de la durée du service national et des services antérieurs
Groupe:	Service national et des services antérieurs

date_debut="1992-04-01"

JORFTEXT000000358469 (source JORF)

titularisation

22 Août 1992 22/08/1992

De:	Goulard (Christian) au 3e échelon
Objet:	attaché d'administration centrale du ministère de l'intérieur et de la sécurité publique, 2e classe classés compte tenu de l'année de scolarité et, le cas échéant, de la durée du service national et des services antérieurs
Groupe:	Service national et des services antérieurs

date_debut="1992-04-01"

JORFTEXT000000358469 (source JORF)

titularisation

22 Août 1992 22/08/1992

De:	Dore (Vincent) au 3e échelon
Objet:	attaché d'administration centrale du ministère de l'intérieur et de la sécurité publique, 2e classe classés compte tenu de l'année de scolarité et, le cas échéant, de la durée du service national et des services antérieurs
Groupe:	Service national et des services antérieurs

date_debut="1992-04-01"

JORFTEXT000000358469 (source JORF)

titularisation

22 Août 1992 22/08/1992

De:	Denion (Yvan) au 3e échelon
Objet:	attaché d'administration centrale du ministère de l'intérieur et de la sécurité publique, 2e classe classés compte tenu de l'année de scolarité et, le cas échéant, de la durée du service national et des services antérieurs
Groupe:	Service national et des services antérieurs

date_debut="1992-04-01"

JORFTEXT000000358469 (source JORF)

titularisation

22 Août 1992 22/08/1992

De:	Daudet (Jean-François) au 2e échelon
Objet:	attaché d'administration centrale du ministère de l'intérieur et de la sécurité publique, 2e classe classés compte tenu de l'année de scolarité et, le cas échéant, de la durée du service national et des services antérieurs
Groupe:	Service national et des services antérieurs

date_debut="1992-04-01"

JORFTEXT000000358469 (source JORF)

titularisation

22 Août 1992 22/08/1992

De:	Darroux (Rémy) au 3e échelon
Objet:	attaché d'administration centrale du ministère de l'intérieur et de la sécurité publique, 2e classe classés compte tenu de l'année de scolarité et, le cas échéant, de la durée du service national et des services antérieurs
Groupe:	Service national et des services antérieurs

date_debut="1992-04-01"

JORFTEXT000000358469 (source JORF)

titularisation

22 Août 1992 22/08/1992

De:	Dantoing (Frédéric) au 3e échelon
Objet:	attaché d'administration centrale du ministère de l'intérieur et de la sécurité publique, 2e classe classés compte tenu de l'année de scolarité et, le cas échéant, de la durée du service national et des services antérieurs
Groupe:	Service national et des services antérieurs

date_debut="1992-04-01"

JORFTEXT000000358469 (source JORF)

titularisation

22 Août 1992 22/08/1992

De:	Avezard (Patrick) au 5e échelon
Objet:	attaché d'administration centrale du ministère de l'intérieur et de la sécurité publique, 2e classe classés compte tenu de l'année de scolarité et, le cas échéant, de la durée du service national et des services antérieurs
Groupe:	Service national et des services antérieurs

date_debut="1992-04-01"

JORFTEXT000000358469 (source JORF)

titularisation

22 Août 1992 22/08/1992

De:	Wanderoild (Claire) au 2e échelon
Objet:	attaché d'administration centrale du ministère de l'intérieur et de la sécurité publique, 2e classe classés compte tenu de l'année de scolarité et, le cas échéant, de la durée du service national et des services antérieurs
Groupe:	Service national et des services antérieurs

date_debut="1992-04-01"

JORFTEXT000000358469 (source JORF)

titularisation

22 Août 1992 22/08/1992

De:	Taix (Liliane) au 2e échelon
Objet:	attaché d'administration centrale du ministère de l'intérieur et de la sécurité publique, 2e classe classés compte tenu de l'année de scolarité et, le cas échéant, de la durée du service national et des services antérieurs
Groupe:	Service national et des services antérieurs

date_debut="1992-04-01"

JORFTEXT000000358469 (source JORF)

titularisation

22 Août 1992 22/08/1992

De:	Silbermann (Pascale) au 2e échelon
Objet:	attaché d'administration centrale du ministère de l'intérieur et de la sécurité publique, 2e classe classés compte tenu de l'année de scolarité et, le cas échéant, de la durée du service national et des services antérieurs
Groupe:	Service national et des services antérieurs

date_debut="1992-04-01"

JORFTEXT000000358469 (source JORF)

titularisation

22 Août 1992 22/08/1992

De:	Phan Van Thien (Eliane) au 3e échelon
Objet:	attaché d'administration centrale du ministère de l'intérieur et de la sécurité publique, 2e classe classés compte tenu de l'année de scolarité et, le cas échéant, de la durée du service national et des services antérieurs
Groupe:	Service national et des services antérieurs

date_debut="1992-04-01"

JORFTEXT000000358469 (source JORF)

titularisation

22 Août 1992 22/08/1992

De:	Lucchesi (Marie-Dominique) au 2e échelon
Objet:	attaché d'administration centrale du ministère de l'intérieur et de la sécurité publique, 2e classe classés compte tenu de l'année de scolarité et, le cas échéant, de la durée du service national et des services antérieurs
Groupe:	Service national et des services antérieurs

date_debut="1992-04-01"

JORFTEXT000000358469 (source JORF)

titularisation

22 Août 1992 22/08/1992

De:	Jenta (Fabienne) au 2e échelon
Objet:	attaché d'administration centrale du ministère de l'intérieur et de la sécurité publique, 2e classe classés compte tenu de l'année de scolarité et, le cas échéant, de la durée du service national et des services antérieurs
Groupe:	Service national et des services antérieurs

date_debut="1992-04-01"

JORFTEXT000000358469 (source JORF)

titularisation

22 Août 1992 22/08/1992

De:	Guiraud (Florence) au 2e échelon
Objet:	attaché d'administration centrale du ministère de l'intérieur et de la sécurité publique, 2e classe classés compte tenu de l'année de scolarité et, le cas échéant, de la durée du service national et des services antérieurs
Groupe:	Service national et des services antérieurs

date_debut="1992-04-01"

JORFTEXT000000358469 (source JORF)

titularisation

22 Août 1992 22/08/1992

De:	Faddi (Béatrice) au 2e échelon
Objet:	attaché d'administration centrale du ministère de l'intérieur et de la sécurité publique, 2e classe classés compte tenu de l'année de scolarité et, le cas échéant, de la durée du service national et des services antérieurs
Groupe:	Service national et des services antérieurs

date_debut="1992-04-01"

JORFTEXT000000358469 (source JORF)

titularisation

22 Août 1992 22/08/1992

De:	Bretonnet (Christine) au 3e échelon
Objet:	attaché d'administration centrale du ministère de l'intérieur et de la sécurité publique, 2e classe classés compte tenu de l'année de scolarité et, le cas échéant, de la durée du service national et des services antérieurs
Groupe:	Service national et des services antérieurs

date_debut="1992-04-01"

JORFTEXT000000358469 (source JORF)

titularisation

22 Août 1992 22/08/1992

De:	Augénie (Isabelle) au 2e échelon
Objet:	attaché d'administration centrale du ministère de l'intérieur et de la sécurité publique, 2e classe classés compte tenu de l'année de scolarité et, le cas échéant, de la durée du service national et des services antérieurs
Groupe:	Service national et des services antérieurs

date_debut="1992-04-01"

JORFTEXT000000358469 (source JORF)

titularisation

22 Août 1992 22/08/1992

De:	François Mouton ministre plénipotentiaire hors classe, en mission à l'administration centrale
Objet:	ambassadeur extraordinaire et plénipotentiaire de la République française en Irlande
Remplace:	M. Michel Combal

conseil_des_ministres
ambassadeur
ambassadeur_pays="Irlande"

JORFTEXT000000358364 (source JORF)

nomination

22 Août 1992 22/08/1992

De:	Oreglia (Alexandre) expert-comptable à Toulouse
Objet:	membre des commissions prévues au deuxième alinéa de l'article 50-X de la loi no 71-1130 du 31 décembre 1971 modifiée portant réforme de certaines professions judiciaires et juridiques Membres suppléants
Groupe:	Commissions prévues au deuxième alinéa de l'article 50-X de la loi no 71-1130 modifiée portant réforme de certaines professions judiciaires et juridiques

JORFTEXT000000357625 (source JORF)

nomination

22 Août 1992 22/08/1992

De:	Lucchesi (François) conseil juridique et fiscal à Agen
Objet:	membre des commissions prévues au deuxième alinéa de l'article 50-X de la loi no 71-1130 du 31 décembre 1971 modifiée portant réforme de certaines professions judiciaires et juridiques Membres suppléants
Groupe:	Commissions prévues au deuxième alinéa de l'article 50-X de la loi no 71-1130 modifiée portant réforme de certaines professions judiciaires et juridiques

JORFTEXT000000357625 (source JORF)

nomination

22 Août 1992 22/08/1992

De:	Le Roux (Jean-Pierre) directeur régional des impôts, suppléant du président
Objet:	membre des commissions prévues au deuxième alinéa de l'article 50-X de la loi no 71-1130 du 31 décembre 1971 modifiée portant réforme de certaines professions judiciaires et juridiques Membres suppléants
Groupe:	Commissions prévues au deuxième alinéa de l'article 50-X de la loi no 71-1130 modifiée portant réforme de certaines professions judiciaires et juridiques

JORFTEXT000000357625 (source JORF)

nomination

22 Août 1992 22/08/1992

De:	Le Coz (Louis) conseil juridique et fiscal à Redon
Objet:	membre des commissions prévues au deuxième alinéa de l'article 50-X de la loi no 71-1130 du 31 décembre 1971 modifiée portant réforme de certaines professions judiciaires et juridiques Membres suppléants
Groupe:	Commissions prévues au deuxième alinéa de l'article 50-X de la loi no 71-1130 modifiée portant réforme de certaines professions judiciaires et juridiques

JORFTEXT000000357625 (source JORF)

nomination

22 Août 1992 22/08/1992

De:	Henry (François) expert-comptable à Lyon
Objet:	membre des commissions prévues au deuxième alinéa de l'article 50-X de la loi no 71-1130 du 31 décembre 1971 modifiée portant réforme de certaines professions judiciaires et juridiques Membres suppléants
Groupe:	Commissions prévues au deuxième alinéa de l'article 50-X de la loi no 71-1130 modifiée portant réforme de certaines professions judiciaires et juridiques

JORFTEXT000000357625 (source JORF)

nomination

22 Août 1992 22/08/1992

De:	Delattre (André) conseiller à la Cour de cassation
Objet:	membre des commissions prévues au deuxième alinéa de l'article 50-X de la loi no 71-1130 du 31 décembre 1971 modifiée portant réforme de certaines professions judiciaires et juridiques Membres suppléants
Groupe:	Commissions prévues au deuxième alinéa de l'article 50-X de la loi no 71-1130 modifiée portant réforme de certaines professions judiciaires et juridiques

JORFTEXT000000357625 (source JORF)

nomination

22 Août 1992 22/08/1992

De:	Bouye (Pierre) conseil juridique et fiscal à Bordeaux
Objet:	membre des commissions prévues au deuxième alinéa de l'article 50-X de la loi no 71-1130 du 31 décembre 1971 modifiée portant réforme de certaines professions judiciaires et juridiques Membres suppléants
Groupe:	Commissions prévues au deuxième alinéa de l'article 50-X de la loi no 71-1130 modifiée portant réforme de certaines professions judiciaires et juridiques

JORFTEXT000000357625 (source JORF)

nomination

22 Août 1992 22/08/1992

De:	Barrabes (Roger) expert-comptable à Levallois-Perret
Objet:	membre des commissions prévues au deuxième alinéa de l'article 50-X de la loi no 71-1130 du 31 décembre 1971 modifiée portant réforme de certaines professions judiciaires et juridiques Membres suppléants
Groupe:	Commissions prévues au deuxième alinéa de l'article 50-X de la loi no 71-1130 modifiée portant réforme de certaines professions judiciaires et juridiques

JORFTEXT000000357625 (source JORF)

nomination

22 Août 1992 22/08/1992

De:	Gouvernement près le Conseil Commissaire du supérieur de l'ordre des experts-comptables, président
Objet:	membre des commissions prévues au deuxième alinéa de l'article 50-X de la loi no 71-1130 du 31 décembre 1971 modifiée portant réforme de certaines professions judiciaires et juridiques la commission nationale prévue à l'article 2 du décret no 91-977 du 24 septembre 1991 fixant la composition des commissions prévues au deuxième alinéa de l'article 50-X de la loi no 71-1130 du 31 décembre 1971 modifiée portant réforme de certaines professions judiciaires et juridiques membres suivants
Groupe:	Commissions prévues au deuxième alinéa de l'article 50-X de la loi no 71-1130 modifiée portant réforme de certaines professions judiciaires et juridiques

JORFTEXT000000357625 (source JORF)

nomination

22 Août 1992 22/08/1992

De:	Vivien (Jean-Claude) conseil juridique et fiscal à Tours
Objet:	membre des commissions prévues au deuxième alinéa de l'article 50-X de la loi no 71-1130 du 31 décembre 1971 modifiée portant réforme de certaines professions judiciaires et juridiques la commission nationale prévue à l'article 2 du décret no 91-977 du 24 septembre 1991 fixant la composition des commissions prévues au deuxième alinéa de l'article 50-X de la loi no 71-1130 du 31 décembre 1971 modifiée portant réforme de certaines professions judiciaires et juridiques membres suivants
Groupe:	Commissions prévues au deuxième alinéa de l'article 50-X de la loi no 71-1130 modifiée portant réforme de certaines professions judiciaires et juridiques

JORFTEXT000000357625 (source JORF)

nomination

22 Août 1992 22/08/1992

De:	Littardi (Jean-Pierre) expert-comptable à Marseille
Objet:	membre des commissions prévues au deuxième alinéa de l'article 50-X de la loi no 71-1130 du 31 décembre 1971 modifiée portant réforme de certaines professions judiciaires et juridiques la commission nationale prévue à l'article 2 du décret no 91-977 du 24 septembre 1991 fixant la composition des commissions prévues au deuxième alinéa de l'article 50-X de la loi no 71-1130 du 31 décembre 1971 modifiée portant réforme de certaines professions judiciaires et juridiques membres suivants
Groupe:	Commissions prévues au deuxième alinéa de l'article 50-X de la loi no 71-1130 modifiée portant réforme de certaines professions judiciaires et juridiques

JORFTEXT000000357625 (source JORF)

nomination

22 Août 1992 22/08/1992

De:	Ledouble (Dominique) expert-comptable à Paris
Objet:	membre des commissions prévues au deuxième alinéa de l'article 50-X de la loi no 71-1130 du 31 décembre 1971 modifiée portant réforme de certaines professions judiciaires et juridiques la commission nationale prévue à l'article 2 du décret no 91-977 du 24 septembre 1991 fixant la composition des commissions prévues au deuxième alinéa de l'article 50-X de la loi no 71-1130 du 31 décembre 1971 modifiée portant réforme de certaines professions judiciaires et juridiques membres suivants
Groupe:	Commissions prévues au deuxième alinéa de l'article 50-X de la loi no 71-1130 modifiée portant réforme de certaines professions judiciaires et juridiques

JORFTEXT000000357625 (source JORF)

nomination

22 Août 1992 22/08/1992

De:	Ecoutin (Henri) avocat général honoraire à la Cour de cassation
Objet:	membre des commissions prévues au deuxième alinéa de l'article 50-X de la loi no 71-1130 du 31 décembre 1971 modifiée portant réforme de certaines professions judiciaires et juridiques la commission nationale prévue à l'article 2 du décret no 91-977 du 24 septembre 1991 fixant la composition des commissions prévues au deuxième alinéa de l'article 50-X de la loi no 71-1130 du 31 décembre 1971 modifiée portant réforme de certaines professions judiciaires et juridiques membres suivants
Groupe:	Commissions prévues au deuxième alinéa de l'article 50-X de la loi no 71-1130 modifiée portant réforme de certaines professions judiciaires et juridiques

JORFTEXT000000357625 (source JORF)

nomination

22 Août 1992 22/08/1992

De:	Ebrard (Henri) conseil juridique et fiscal à Neuilly-sur-Seine
Objet:	membre des commissions prévues au deuxième alinéa de l'article 50-X de la loi no 71-1130 du 31 décembre 1971 modifiée portant réforme de certaines professions judiciaires et juridiques la commission nationale prévue à l'article 2 du décret no 91-977 du 24 septembre 1991 fixant la composition des commissions prévues au deuxième alinéa de l'article 50-X de la loi no 71-1130 du 31 décembre 1971 modifiée portant réforme de certaines professions judiciaires et juridiques membres suivants
Groupe:	Commissions prévues au deuxième alinéa de l'article 50-X de la loi no 71-1130 modifiée portant réforme de certaines professions judiciaires et juridiques

JORFTEXT000000357625 (source JORF)

nomination

22 Août 1992 22/08/1992

De:	Ducoroy (Pierre) expert-comptable à Béziers
Objet:	membre des commissions prévues au deuxième alinéa de l'article 50-X de la loi no 71-1130 du 31 décembre 1971 modifiée portant réforme de certaines professions judiciaires et juridiques la commission nationale prévue à l'article 2 du décret no 91-977 du 24 septembre 1991 fixant la composition des commissions prévues au deuxième alinéa de l'article 50-X de la loi no 71-1130 du 31 décembre 1971 modifiée portant réforme de certaines professions judiciaires et juridiques membres suivants
Groupe:	Commissions prévues au deuxième alinéa de l'article 50-X de la loi no 71-1130 modifiée portant réforme de certaines professions judiciaires et juridiques

JORFTEXT000000357625 (source JORF)

nomination

22 Août 1992 22/08/1992

De:	Couasnon (Daniel) conseil juridique et fiscal à Caen
Objet:	membre des commissions prévues au deuxième alinéa de l'article 50-X de la loi no 71-1130 du 31 décembre 1971 modifiée portant réforme de certaines professions judiciaires et juridiques la commission nationale prévue à l'article 2 du décret no 91-977 du 24 septembre 1991 fixant la composition des commissions prévues au deuxième alinéa de l'article 50-X de la loi no 71-1130 du 31 décembre 1971 modifiée portant réforme de certaines professions judiciaires et juridiques membres suivants
Groupe:	Commissions prévues au deuxième alinéa de l'article 50-X de la loi no 71-1130 modifiée portant réforme de certaines professions judiciaires et juridiques

JORFTEXT000000357625 (source JORF)

nomination

22 Août 1992 22/08/1992

De:	Zarka (Daniel) médecin des hôpitaux, réanimation médicale: centre hospitalier général d'Aulnay-sous-Bois, service S.M.U.R.-Urgences
Objet:	des fonctions de chef de service dans les établissements suivants

duree="cinq ans"

JORFTEXT000000177166 (source JORF)

nomination

22 Août 1992 22/08/1992

De:	Vernon (Pascal) chirurgien des hôpitaux, chirurgie vasculaire: centre hospitalier général de Saint-Quentin
Objet:	des fonctions de chef de service dans les établissements suivants

duree="cinq ans"

JORFTEXT000000177166 (source JORF)

nomination

22 Août 1992 22/08/1992

De:	Tosi (Jean-Marc) pharmacien des hôpitaux, pharmacie hospitalière: centre hospitalier spécialisé Psychiatrie d'Erstein
Objet:	des fonctions de chef de service dans les établissements suivants

duree="cinq ans"

JORFTEXT000000177166 (source JORF)

nomination

22 Août 1992 22/08/1992

De:	Thevenin (Didier) médecin des hôpitaux, réanimation médicale: centre hospitalier de Lens, service Réanimation médicale et polyvalente
Objet:	des fonctions de chef de service dans les établissements suivants

duree="cinq ans"

JORFTEXT000000177166 (source JORF)

nomination

22 Août 1992 22/08/1992

De:	Singlas (Eric) pharmacien des hôpitaux, pharmacie hospitalière: centre hospitalier régional de Paris, groupe hospitalier Necker-Enfants malades-Laennec-Vaugirard (Necker)
Objet:	des fonctions de chef de service dans les établissements suivants

duree="cinq ans"

JORFTEXT000000177166 (source JORF)

nomination

22 Août 1992 22/08/1992

De:	Sebbane (Georges) médecin des hôpitaux, médecine polyvalente: centre hospitalier régional de Paris, hôpital René-Muret (A.P.), service Gérontologie I
Objet:	des fonctions de chef de service dans les établissements suivants

duree="cinq ans"

JORFTEXT000000177166 (source JORF)

nomination

22 Août 1992 22/08/1992

De:	Roussel (Jean-Paul) spécialiste des hôpitaux, anesthésiologie-réanimation chirurgicale: centre hospitalier de secteur des Sables-d'Olonne, service S.M.U.R.-Urgences
Objet:	des fonctions de chef de service dans les établissements suivants

duree="cinq ans"

JORFTEXT000000177166 (source JORF)

nomination

22 Août 1992 22/08/1992

De:	Rivierez (Maurice) chirurgien des hôpitaux, neurochirurgie: centre hospitalier régional de Fort-de-France, hôpital La Meynard
Objet:	des fonctions de chef de service dans les établissements suivants

duree="cinq ans"

JORFTEXT000000177166 (source JORF)

nomination

22 Août 1992 22/08/1992

De:	Rennes (Pierre) chirurgien des hôpitaux, chirurgie générale et digestive: hôpital de Saint-Lô, service Urgences
Objet:	des fonctions de chef de service dans les établissements suivants

duree="cinq ans"

JORFTEXT000000177166 (source JORF)

nomination

22 Août 1992 22/08/1992

De:	Rea (Didier) spécialiste des hôpitaux, anesthésiologie-réanimation chirurgicale: centre hospitalier régional d'Orléans, service Neurochirurgie
Objet:	des fonctions de chef de service dans les établissements suivants

duree="cinq ans"

JORFTEXT000000177166 (source JORF)

nomination

22 Août 1992 22/08/1992

De:	Poulain (Jacques) spécialiste des hôpitaux, anesthésiologie-réanimation chirurgicale: centre hospitalier général d'Antibes, service Urgences
Objet:	des fonctions de chef de service dans les établissements suivants

duree="cinq ans"

JORFTEXT000000177166 (source JORF)

nomination

22 Août 1992 22/08/1992

De:	Plantin (Patrice) médecin des hôpitaux, dermatologie: centre hospitalier général de Quimper
Objet:	des fonctions de chef de service dans les établissements suivants

duree="cinq ans"

JORFTEXT000000177166 (source JORF)

nomination

22 Août 1992 22/08/1992

De:	Nottebaert (Marc) chirurgien des hôpitaux, chirurgie orthopédique et traumatologique: hôpital de Mazamet
Objet:	des fonctions de chef de service dans les établissements suivants

duree="cinq ans"

JORFTEXT000000177166 (source JORF)

nomination

22 Août 1992 22/08/1992

De:	Montinet (Bernard) chirurgien des hôpitaux, oto-rhino-laryngologie, centre hospitalier régional de Metz
Objet:	des fonctions de chef de service dans les établissements suivants

duree="cinq ans"

JORFTEXT000000177166 (source JORF)

nomination

22 Août 1992 22/08/1992

De:	Monteiro (Antonio) spécialiste des hôpitaux, anesthésiologie-réanimation chirurgicale: hôpital civil de Thann
Objet:	des fonctions de chef de service dans les établissements suivants

duree="cinq ans"

JORFTEXT000000177166 (source JORF)

nomination

22 Août 1992 22/08/1992

De:	Molinier (Henry) médecin des hôpitaux, médecine polyvalente: hôpital de Decazeville
Objet:	des fonctions de chef de service dans les établissements suivants

duree="cinq ans"

JORFTEXT000000177166 (source JORF)

nomination

22 Août 1992 22/08/1992

De:	Mettey (René) médecin des hôpitaux, pédiatrie: centre hospitalier général de Fréjus-Saint-Raphaël
Objet:	des fonctions de chef de service dans les établissements suivants

duree="cinq ans"

JORFTEXT000000177166 (source JORF)

nomination

22 Août 1992 22/08/1992

De:	Metayer (Patrice) médecin des hôpitaux, gastro-entérologie et hépatologie: centre hospitalier général de Dieppe
Objet:	des fonctions de chef de service dans les établissements suivants

duree="cinq ans"

JORFTEXT000000177166 (source JORF)

nomination

22 Août 1992 22/08/1992

De:	Maes (Philippe) spécialiste des hôpitaux, anesthésiologie-réanimation chirurgicale: hôpital de Saint-Omer
Objet:	des fonctions de chef de service dans les établissements suivants

duree="cinq ans"

JORFTEXT000000177166 (source JORF)

nomination

22 Août 1992 22/08/1992

De:	Locher (Fabrice) médecin des hôpitaux, médecine polyvalente: centre hospitalier spécialisé Psychiatrie de Maison-Blanche, service Long séjour
Objet:	des fonctions de chef de service dans les établissements suivants

duree="cinq ans"

JORFTEXT000000177166 (source JORF)

nomination

22 Août 1992 22/08/1992

De:	Litas (Pierre) spécialiste des hôpitaux, radiothérapie: centre hospitalier du Puy-en-Velay
Objet:	des fonctions de chef de service dans les établissements suivants

duree="cinq ans"

JORFTEXT000000177166 (source JORF)

nomination

22 Août 1992 22/08/1992

De:	Le Sec (Yvon) médecin des hôpitaux, médecine polyvalente: centre hospitalier général de Privas, service Long séjour
Objet:	des fonctions de chef de service dans les établissements suivants

duree="cinq ans"

JORFTEXT000000177166 (source JORF)

nomination

22 Août 1992 22/08/1992

De:	Le Provost (Christian) médecin des hôpitaux, médecine polyvalente, centre hospitalier général de Vannes, service Gériatrie
Objet:	des fonctions de chef de service dans les établissements suivants

duree="cinq ans"

JORFTEXT000000177166 (source JORF)

nomination

22 Août 1992 22/08/1992

De:	Le Goulme (Christian) spécialiste des hôpitaux, radiologie: centre hospitalier de Verdun
Objet:	des fonctions de chef de service dans les établissements suivants

duree="cinq ans"

JORFTEXT000000177166 (source JORF)

nomination

22 Août 1992 22/08/1992

De:	Klopfenstein (Daniel) chirurgien des hôpitaux, gynécologie et obstétrique: hôpital de Calais
Objet:	des fonctions de chef de service dans les établissements suivants

duree="cinq ans"

JORFTEXT000000177166 (source JORF)

nomination

22 Août 1992 22/08/1992

De:	Joly (Pierre) médecin des hôpitaux, cardiologie et maladies vasculaires: hôpital de Saint-Omer
Objet:	des fonctions de chef de service dans les établissements suivants

duree="cinq ans"

JORFTEXT000000177166 (source JORF)

nomination

22 Août 1992 22/08/1992

De:	Jaudel (Jacques) médecin des hôpitaux, pneumologie: centre hospitalier général de Dinan
Objet:	des fonctions de chef de service dans les établissements suivants

duree="cinq ans"

JORFTEXT000000177166 (source JORF)

nomination

22 Août 1992 22/08/1992

De:	Jabal (Badih) médecin des hôpitaux, épidémiologie, économie de la santé, prévention, hygiène hospitalière, biostatistique, informatique, centre hospitalier général de Sarlat-la-Canéda
Objet:	des fonctions de chef de service dans les établissements suivants

duree="cinq ans"

JORFTEXT000000177166 (source JORF)

nomination

22 Août 1992 22/08/1992

De:	Huynh Quan Trung (Alain) spécialiste des hôpitaux, anesthésiologie-réanimation chirurgicale: hôpital de Verneuil-sur-Avre
Objet:	des fonctions de chef de service dans les établissements suivants

duree="cinq ans"

JORFTEXT000000177166 (source JORF)

nomination

22 Août 1992 22/08/1992

De:	Hirigoyen (Philippe) chirurgien des hôpitaux, chirurgie polyvalente, hôpital de L'Aigle
Objet:	des fonctions de chef de service dans les établissements suivants

duree="cinq ans"

JORFTEXT000000177166 (source JORF)

nomination

22 Août 1992 22/08/1992

De:	Guillaume (Jacques) médecin des hôpitaux, médecine polyvalente: hôpital de Guingamp, service Long séjour, maison de retraite
Objet:	des fonctions de chef de service dans les établissements suivants

duree="cinq ans"

JORFTEXT000000177166 (source JORF)

nomination

22 Août 1992 22/08/1992

De:	Gauzit (Rémy) spécialiste des hôpitaux, anesthésiologie-réanimation chirurgicale: centre hospitalier général de Meaux
Objet:	des fonctions de chef de service dans les établissements suivants

duree="cinq ans"

JORFTEXT000000177166 (source JORF)

nomination

22 Août 1992 22/08/1992

De:	Gallinari (Claude) médecin des hôpitaux, médecine polyvalente: centre hospitalier régional de Paris, hôpital Charles-Foix (A.N.D.), service Gérontologie II
Objet:	des fonctions de chef de service dans les établissements suivants

duree="cinq ans"

JORFTEXT000000177166 (source JORF)

nomination

22 Août 1992 22/08/1992

De:	Friocourt (Patrick) médecin des hôpitaux, médecine interne: centre hospitalier général de Blois, service Médecine I
Objet:	des fonctions de chef de service dans les établissements suivants

duree="cinq ans"

JORFTEXT000000177166 (source JORF)

nomination

22 Août 1992 22/08/1992

De:	François-Saint-Cyr (Bernard) médecin des hôpitaux, médecine polyvalente: centre hospitalier du Lamentin, service Médecine C
Objet:	des fonctions de chef de service dans les établissements suivants

duree="cinq ans"

JORFTEXT000000177166 (source JORF)

nomination

22 Août 1992 22/08/1992

De:	Ekindjian (Ohvanesse) biologiste des hôpitaux, biochimie: centre hospitalier régional de Paris, groupe hospitalier Cochin-Tarnier (Cochin)
Objet:	des fonctions de chef de service dans les établissements suivants

duree="cinq ans"

JORFTEXT000000177166 (source JORF)

nomination

22 Août 1992 22/08/1992

De:	Ducosson (Pierre) médecin des hôpitaux, épidémiologie, économie de la santé, prévention, hygiène hospitalière, biostatistique, informatique: centre hospitalier de Rodez, service D.I.M
Objet:	des fonctions de chef de service dans les établissements suivants

duree="cinq ans"

JORFTEXT000000177166 (source JORF)

nomination

22 Août 1992 22/08/1992

De:	Disteldorf (Michel) médecin des hôpitaux, épidémiologie, économie de la santé, prévention, hygiène hospitalière, biostatistique, informatique: centre hospitalier intercommunal de Tarbes-Vic-en-Bigorre, service D.I.M
Objet:	des fonctions de chef de service dans les établissements suivants

duree="cinq ans"

JORFTEXT000000177166 (source JORF)

nomination

22 Août 1992 22/08/1992

De:	Delille (Frédéric) médecin des hôpitaux, réanimation médicale: hôpital de Montargis
Objet:	des fonctions de chef de service dans les établissements suivants

duree="cinq ans"

JORFTEXT000000177166 (source JORF)

nomination

22 Août 1992 22/08/1992

De:	Combes (Alain) médecin des hôpitaux, réanimation médicale: centre hospitalier général de Meaux, service Réanimation médicale polyvalente
Objet:	des fonctions de chef de service dans les établissements suivants

duree="cinq ans"

JORFTEXT000000177166 (source JORF)

nomination

22 Août 1992 22/08/1992

De:	Clerc (Gérard) chirurgien des hôpitaux, chirurgie polyvalente: hôpital de Vittel
Objet:	des fonctions de chef de service dans les établissements suivants

duree="cinq ans"

JORFTEXT000000177166 (source JORF)

nomination

22 Août 1992 22/08/1992

De:	Chansou (Alain) spécialiste des hôpitaux, anesthésiologie-réanimation chirurgicale: syndicat interhospitalier, secteur de Foix-Pamiers, hôpital de Foix, service S.A.M.U
Objet:	des fonctions de chef de service dans les établissements suivants

duree="cinq ans"

JORFTEXT000000177166 (source JORF)

nomination

22 Août 1992 22/08/1992

De:	Champigneulle (Bruno) médecin des hôpitaux, gastro-entérologie et hépatologie: centre hospitalier d'Auxerre, service Médecine II
Objet:	des fonctions de chef de service dans les établissements suivants

duree="cinq ans"

JORFTEXT000000177166 (source JORF)

nomination

22 Août 1992 22/08/1992

De:	Bourdeloux (Jean-Jacques) médecin des hôpitaux, médecine polyvalente, centre de moyen et long séjour de Luynes
Objet:	des fonctions de chef de service dans les établissements suivants

duree="cinq ans"

JORFTEXT000000177166 (source JORF)

nomination

22 Août 1992 22/08/1992

De:	Boudoux (Laurent) médecin des hôpitaux, pneumologie: hôpital d'Armentières
Objet:	des fonctions de chef de service dans les établissements suivants

duree="cinq ans"

JORFTEXT000000177166 (source JORF)

nomination

22 Août 1992 22/08/1992

De:	Bodin (Jean-Pierre) médecin des hôpitaux, épidémiologie, économie de la santé, prévention, hygiène hospitalière, biostatistique, informatique: centre hospitalier général de Voiron
Objet:	des fonctions de chef de service dans les établissements suivants

duree="cinq ans"

JORFTEXT000000177166 (source JORF)

nomination

22 Août 1992 22/08/1992

De:	Bertea (Michel) médecin des hôpitaux, médecine polyvalente: centre hospitalier spécialisé psychiatrie de Rennes, service Long séjour
Objet:	des fonctions de chef de service dans les établissements suivants

duree="cinq ans"

JORFTEXT000000177166 (source JORF)

nomination

22 Août 1992 22/08/1992

De:	Battistella (Pascal) médecin des hôpitaux, médecine polyvalente: centre hospitalier régional de Carcassonne
Objet:	des fonctions de chef de service dans les établissements suivants

duree="cinq ans"

JORFTEXT000000177166 (source JORF)

nomination

22 Août 1992 22/08/1992

De:	Ait-Abbas (N'Djima) spécialiste des hôpitaux, anesthésiologie-réanimation chirurgicale: centre hospitalier général d'Aubagne, service Urgences
Objet:	des fonctions de chef de service dans les établissements suivants

duree="cinq ans"

JORFTEXT000000177166 (source JORF)

nomination

22 Août 1992 22/08/1992

De:	de Bertrand Pibrac, née Descoffres (Christine) médecin des hôpitaux, médecine polyvalente: centre hospitalier d'Aurillac, service Médecine C
Objet:	des fonctions de chef de service dans les établissements suivants

duree="cinq ans"

JORFTEXT000000177166 (source JORF)

nomination

22 Août 1992 22/08/1992

De:	Viriot (Elisabeth) pharmacien des hôpitaux, pharmacie hospitalière, hôpital de Neuilly-sur-Seine
Objet:	des fonctions de chef de service dans les établissements suivants

duree="cinq ans"

JORFTEXT000000177166 (source JORF)

nomination

22 Août 1992 22/08/1992

De:	Ortiz, née Pascal (Dominique) médecin des hôpitaux, médecine nucléaire: centre hospitalier général de Perpignan
Objet:	des fonctions de chef de service dans les établissements suivants

duree="cinq ans"

JORFTEXT000000177166 (source JORF)

nomination

22 Août 1992 22/08/1992

De:	Moulsma, née Ouvrier-Buffet (Annick) pharmacien des hôpitaux, pharmacie hospitalière: centre hospitalier spécialisé Psychiatrie de Saint-Cyr-au-Mont-d'Or
Objet:	des fonctions de chef de service dans les établissements suivants

duree="cinq ans"

JORFTEXT000000177166 (source JORF)

nomination

22 Août 1992 22/08/1992

De:	Lecointre, née Rouault (Francine) spécialiste des hôpitaux, anesthésiologie-réanimation chirurgicale: hôpital de Mont-Saint-Aignan
Objet:	des fonctions de chef de service dans les établissements suivants

duree="cinq ans"

JORFTEXT000000177166 (source JORF)

nomination

22 Août 1992 22/08/1992

De:	Le Prince (Marie-Claude) pharmacien des hôpitaux, pharmacie hospitalière: hôpital de Falaise
Objet:	des fonctions de chef de service dans les établissements suivants

duree="cinq ans"

JORFTEXT000000177166 (source JORF)

nomination

22 Août 1992 22/08/1992

De:	Fournier, née Larregain (Dominique) médecin des hôpitaux, cancérologie: centre hospitalier de la Côte Basque (Bayonne)
Objet:	des fonctions de chef de service dans les établissements suivants

duree="cinq ans"

JORFTEXT000000177166 (source JORF)

nomination

22 Août 1992 22/08/1992

De:	Foglietti (Marie-José) biologiste des hôpitaux, biochimie: centre hospitalier régional de Paris, groupe hospitalier La Pitié-La Salpêtrière (La Pitié)
Objet:	des fonctions de chef de service dans les établissements suivants

duree="cinq ans"

JORFTEXT000000177166 (source JORF)

nomination

22 Août 1992 22/08/1992

De:	Fille, née Santoni (Hélène) spécialiste des hôpitaux, anesthésiologie-réanimation chirurgicale: hôpital de La Ferté-Macé, service Anesthésie-réanimation
Objet:	des fonctions de chef de service dans les établissements suivants

duree="cinq ans"

JORFTEXT000000177166 (source JORF)

nomination

22 Août 1992 22/08/1992

De:	Fievet, née Huet (Noëlle) pharmacien des hôpitaux, pharmacie hospitalière: hôpital de Granville
Objet:	des fonctions de chef de service dans les établissements suivants

duree="cinq ans"

JORFTEXT000000177166 (source JORF)

nomination

22 Août 1992 22/08/1992

De:	Davy, née Peron (Annie) médecin des hôpitaux, médecine polyvalente, centre hospitalier régional de Caen, hôpital Clemenceau
Objet:	des fonctions de chef de service dans les établissements suivants

duree="cinq ans"

JORFTEXT000000177166 (source JORF)

nomination

22 Août 1992 22/08/1992

De:	Compagnon (Martine) pharmacien des hôpitaux, pharmacie hospitalière, centre hospitalier spécialisé Psychiatrie de Dury
Objet:	des fonctions de chef de service dans les établissements suivants

duree="cinq ans"

JORFTEXT000000177166 (source JORF)

nomination

22 Août 1992 22/08/1992

De:	Bonneau (Ghislaine) médecin des hôpitaux, médecine polyvalente, hôpital de Saint-Cloud
Objet:	des fonctions de chef de service dans les établissements suivants

duree="cinq ans"

JORFTEXT000000177166 (source JORF)

nomination

22 Août 1992 22/08/1992

De:	Belaisch (Joëlle) chirurgien des hôpitaux, gynécologie et obstétrique: hôpital de Sèvres
Objet:	des fonctions de chef de service dans les établissements suivants

duree="cinq ans"

JORFTEXT000000177166 (source JORF)

nomination

22 Août 1992 22/08/1992

De:	Barreteau, née Auge (Hélène) pharmacien des hôpitaux, pharmacie hospitalière: hôpital de Saint-Cloud
Objet:	des fonctions de chef de service dans les établissements suivants

duree="cinq ans"

JORFTEXT000000177166 (source JORF)

nomination

22 Août 1992 22/08/1992

De:	Monsarrat (Gérard, Roger) gendarme; 27 ans de services. Tué dans l'accomplissement de son devoir le 19 juin 1992
Objet:	médaille militaire

medaille_militaire
annees_service="27"

JORFTEXT000000177164 (source JORF)

décoration

22 Août 1992 22/08/1992

De:	Gasen (Cyrille, René) second maître; 7 ans de services. Tué dans l'accomplissement de son devoir le 18 mai 1992
Objet:	médaille militaire

medaille_militaire
annees_service="7"

JORFTEXT000000177163 (source JORF)

décoration

22 Août 1992 22/08/1992

De:	Henry Pradeaux
Objet:	directeur de l'Office national d'information sur les enseignements et les professions
Remplace:	M. Pierre Mondon
Groupe:	Office national d'information sur les enseignements et les professions (ONISEP)

JORFTEXT000000177123 (source JORF)

nomination

22 Août 1992 22/08/1992

De:	Kadila (Victor) attaché d'administration centrale de 2e classe, 5e échelon (ancienneté du 20 septembre 1990)
Objet:	attachés d'administration centrale de 2e classe

date_debut="1992-04-01"

JORFTEXT000000177023 (source JORF)

nomination

22 Août 1992 22/08/1992

De:	Tartry (Edith) attaché d'administration centrale de 2e classe, 3e échelon (ancienneté du 10 juillet 1991)
Objet:	attachés d'administration centrale de 2e classe

date_debut="1992-04-01"

JORFTEXT000000177023 (source JORF)

nomination

22 Août 1992 22/08/1992

De:	Montes (Isabelle) attaché d'administration centrale de 2e classe, 2e échelon (ancienneté du 1er avril 1992)
Objet:	attachés d'administration centrale de 2e classe

date_debut="1992-04-01"

JORFTEXT000000177023 (source JORF)

nomination

22 Août 1992 22/08/1992

De:	Petit de la Villéon (Gilles) attaché d'administration centrale stagiaire
Objet:	dans le corps des attachés d'administration centrale du ministère de la coopération et du développement attaché d'administration centrale de 2e classe

corps="Attachés d'administration centrale du ministère de la coopération"

JORFTEXT000000177021 (source JORF)

titularisation

22 Août 1992 22/08/1992

De:	Léon Sanite délégué régional à l'architecture et à l'environnement de la Guyane
Objet:	délégué de bassin pour le bassin de la Guyane

JORFTEXT000000177020 (source JORF)

nomination

22 Août 1992 22/08/1992

De:	Xavier Martin délégué régional à l'architecture et à l'environnement de la Martinique
Objet:	délégué de bassin pour le bassin de la Martinique

JORFTEXT000000177020 (source JORF)

nomination

22 Août 1992 22/08/1992

De:	Pierre Coron délégué régional à l'architecture et à l'environnement de la Guadeloupe
Objet:	délégué de bassin pour le bassin de la Guadeloupe

JORFTEXT000000177020 (source JORF)

nomination

22 Août 1992 22/08/1992

De:	Denis Clement délégué régional à l'architecture et à l'environnement de la Réunion
Objet:	délégué de bassin pour le bassin de la Réunion

JORFTEXT000000177020 (source JORF)

nomination

22 Août 1992 22/08/1992

De:	Tahir (Saïd) de nationalité marocaine
Objet:	la pharmacie en France

JORFTEXT000000176982 (source JORF)

autorisation

22 Août 1992 22/08/1992

De:	Tabazza (Hafid) de nationalité marocaine
Objet:	la pharmacie en France

JORFTEXT000000176982 (source JORF)

autorisation

22 Août 1992 22/08/1992

De:	Sahli (Helmi) de nationalité tunisienne
Objet:	la pharmacie en France

JORFTEXT000000176982 (source JORF)

autorisation

22 Août 1992 22/08/1992

De:	Rhorafi (Omar) de nationalité marocaine
Objet:	la pharmacie en France

JORFTEXT000000176982 (source JORF)

autorisation

22 Août 1992 22/08/1992

De:	Razafindrakoto (Herimanana) de nationalité malgache
Objet:	la pharmacie en France

JORFTEXT000000176982 (source JORF)

autorisation

22 Août 1992 22/08/1992

De:	Ramanantsoa (Hery) de nationalité malgache
Objet:	la pharmacie en France

JORFTEXT000000176982 (source JORF)

autorisation

22 Août 1992 22/08/1992

De:	Oubouaziz (Mustapha) de nationalité marocaine
Objet:	la pharmacie en France

JORFTEXT000000176982 (source JORF)

autorisation

22 Août 1992 22/08/1992

De:	Ndanjou (Michel) de nationalité camerounaise
Objet:	la pharmacie en France

JORFTEXT000000176982 (source JORF)

autorisation

22 Août 1992 22/08/1992

De:	Moussetafa (Onnaly) de nationalité indienne
Objet:	la pharmacie en France

JORFTEXT000000176982 (source JORF)

autorisation

22 Août 1992 22/08/1992

De:	Mezahi (Abdelmalik) de nationalité algérienne
Objet:	la pharmacie en France

JORFTEXT000000176982 (source JORF)

autorisation

22 Août 1992 22/08/1992

De:	Katt (Abdelaziz) de nationalité marocaine
Objet:	la pharmacie en France

JORFTEXT000000176982 (source JORF)

autorisation

22 Août 1992 22/08/1992

De:	Karam (Milad) de nationalité libanaise
Objet:	la pharmacie en France

JORFTEXT000000176982 (source JORF)

autorisation

22 Août 1992 22/08/1992

De:	Jaoui (Mohamed, Jamal) de nationalité marocaine
Objet:	la pharmacie en France

JORFTEXT000000176982 (source JORF)

autorisation

22 Août 1992 22/08/1992

De:	Harir (Mohamed) de nationalité marocaine
Objet:	la pharmacie en France

JORFTEXT000000176982 (source JORF)

autorisation

22 Août 1992 22/08/1992

De:	Feno (Emile) de nationalité malgache
Objet:	la pharmacie en France

JORFTEXT000000176982 (source JORF)

autorisation

22 Août 1992 22/08/1992

De:	Diep (Ngoc Chau) de nationalité vietnamienne
Objet:	la pharmacie en France

JORFTEXT000000176982 (source JORF)

autorisation

22 Août 1992 22/08/1992

De:	Boussairi (Abdelghani) de nationalité marocaine
Objet:	la pharmacie en France

JORFTEXT000000176982 (source JORF)

autorisation

22 Août 1992 22/08/1992

De:	Bodokh (Michel) de nationalité marocaine
Objet:	la pharmacie en France

JORFTEXT000000176982 (source JORF)

autorisation

22 Août 1992 22/08/1992

De:	Bezzaz (Driss) de nationalité marocaine
Objet:	la pharmacie en France

JORFTEXT000000176982 (source JORF)

autorisation

22 Août 1992 22/08/1992

De:	Ben Moussa (Imad) de nationalité tunisienne
Objet:	la pharmacie en France

JORFTEXT000000176982 (source JORF)

autorisation

22 Août 1992 22/08/1992

De:	Belissaoui (Omar) de nationalité marocaine
Objet:	la pharmacie en France

JORFTEXT000000176982 (source JORF)

autorisation

22 Août 1992 22/08/1992

De:	Ayachi (Mohamed) de nationalité tunisienne
Objet:	la pharmacie en France

JORFTEXT000000176982 (source JORF)

autorisation

22 Août 1992 22/08/1992

De:	Atlassi Douch (Driss) de nationalité marocaine
Objet:	la pharmacie en France

JORFTEXT000000176982 (source JORF)

autorisation

22 Août 1992 22/08/1992

De:	Amraoui (Abdesslame) de nationalité marocaine
Objet:	la pharmacie en France

JORFTEXT000000176982 (source JORF)

autorisation

22 Août 1992 22/08/1992

De:	Allaili (Noureddine) de nationalité algérienne
Objet:	la pharmacie en France

JORFTEXT000000176982 (source JORF)

autorisation

22 Août 1992 22/08/1992

De:	Tankou (Marceline), épouse Kangdom de nationalité camerounaise
Objet:	la pharmacie en France

JORFTEXT000000176982 (source JORF)

autorisation

22 Août 1992 22/08/1992

De:	Senayite (Sebatleabe) de nationalité éthiopienne
Objet:	la pharmacie en France

JORFTEXT000000176982 (source JORF)

autorisation

22 Août 1992 22/08/1992

De:	Ravoniarisoa (Miliarinety) de nationalité malgache
Objet:	la pharmacie en France

JORFTEXT000000176982 (source JORF)

autorisation

22 Août 1992 22/08/1992

De:	Rakotomanga (Saholi) de nationalité malgache
Objet:	la pharmacie en France

JORFTEXT000000176982 (source JORF)

autorisation

22 Août 1992 22/08/1992

De:	Phan (Thi-Hoanh), épouse Pham de nationalité vietnamienne
Objet:	la pharmacie en France

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autorisation

22 Août 1992 22/08/1992

De:	Husseini (Iman), épouse Maaliki de nationalité libanaise
Objet:	la pharmacie en France

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autorisation

22 Août 1992 22/08/1992

De:	Hajouji (Fatima), épouse Nast de nationalité marocaine
Objet:	la pharmacie en France

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autorisation

22 Août 1992 22/08/1992

De:	El-Yazigi (Joumana), épouse Karam de nationalité libanaise
Objet:	la pharmacie en France

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autorisation

22 Août 1992 22/08/1992

De:	Chambrier (Eloïse) de nationalité gabonaise
Objet:	la pharmacie en France

JORFTEXT000000176982 (source JORF)

autorisation

22 Août 1992 22/08/1992

De:	Benhamane (Raja) de nationalité marocaine
Objet:	la pharmacie en France

JORFTEXT000000176982 (source JORF)

autorisation

22 Août 1992 22/08/1992

De:	Bamandji (Brigitte) de nationalité centrafricaine
Objet:	la pharmacie en France

JORFTEXT000000176982 (source JORF)

autorisation

22 Août 1992 22/08/1992

De:	Apete (Sika), épouse Gaba de nationalité togolaise
Objet:	la pharmacie en France

JORFTEXT000000176982 (source JORF)

autorisation

22 Août 1992 22/08/1992

De:	Abdul-Malak (Lina) de nationalité libanaise
Objet:	la pharmacie en France

JORFTEXT000000176982 (source JORF)

autorisation

22 Août 1992 22/08/1992

De:	Falanga (Eric-Olivier)
Objet:	attaché d'administration centrale stagiaire du ministère de l'éducation nationale et de la culture

date_debut="1992-05-01"

JORFTEXT000000176981 (source JORF)

nomination

22 Août 1992 22/08/1992

De:	Iaconelli (Martine)
Objet:	membre du Comité national interprofessionnel de l'horticulture florale et ornementale et des pépinières en remplacement d'un membre démissionnaire Représentant du secteur Commerce et utilisation Titulaire
Remplace:	Mme Tuffelli (Marie-France)
Groupe:	Comité national interprofessionnel de l'horticulture florale et ornementale et des pépinières

date_fin="1996-05-31"

JORFTEXT000000176650 (source JORF)

nomination

22 Août 1992 22/08/1992

De:	Cerretani (André)
Objet:	membre du Comité national interprofessionnel de l'horticulture florale et ornementale et des pépinières en remplacement d'un membre démissionnaire Titulaire
Remplace:	M. Herman (Claude)
Groupe:	Comité national interprofessionnel de l'horticulture florale et ornementale et des pépinières

date_fin="1993-05-31"

JORFTEXT000000176650 (source JORF)

nomination

22 Août 1992 22/08/1992

De:	Deux Fontaines (Arnoult)
Objet:	secrétaire général du conseil de la fonction militaire de l'armée de terre
Remplace:	M. Boutin (Joseph)
Groupe:	Conseil de la fonction militaire de l'armée de terre

date_debut="1992-09-01"

JORFTEXT000000176608 (source JORF)

nomination

22 Août 1992 22/08/1992

De:	Fournier (Jean-Paul) Professeur
Objet:	vice-président de la Commission nationale de pharmacopée prévue à l'article R
Groupe:	Commission nationale de pharmacopée prévue à l'article R

JORFTEXT000000176607 (source JORF)

nomination

22 Août 1992 22/08/1992

De:	Fleury (Bernard) Professeur
Objet:	président de la Commission nationale de pharmacopée
Groupe:	Commission nationale de la Pharmacopée

JORFTEXT000000176607 (source JORF)

nomination

22 Août 1992 22/08/1992

De:	Josserand-Jaillet (Daniel) admis à l'emploi d'attaché d'administration centrale à la suite des épreuves du concours interministériel de la session de 1991
Objet:	attaché d'administration centrale stagiaire du secrétariat d'Etat aux anciens combattants et victimes de guerre le 1er janvier 1992
Groupe:	Secrétariat d'Etat aux anciens combattants et victimes de guerre le

JORFTEXT000000176604 (source JORF)

nomination

22 Août 1992 22/08/1992

De:	Le Mene (Jean-Marie) commissaire principal de la marine
Objet:	auditeur de 1re classe à la Cour des comptes et classé dans l'échelon “après quatre ans” avec une ancienneté du 1er août 1992
Groupe:	Cour des comptes

JORFTEXT000000176599 (source JORF)

nomination

22 Août 1992 22/08/1992

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.