Marc Segonds


De: Segonds (Marc, Marcel, Henri)
Gendarme. Médaillé militaire du 23 avril 1982
Cité
Objet:
au titre del'article 2 du décret n° 2018-26 du
19 janvier 2018
fixant les contingents de croix de la Légion d'honneur
Au grade de chevalier
ANCIENS COMBATTANTS
Sans traitement
date_debut="2018-01-01"
date_fin="2020-12-31"
legion_honneur
grade="Chevalier"
citation
nomination
28 Avril 201828/04/2018
De: Marc SEGONDS
agrégé des facultés de droit, professeur à l'université de Toulouse-I Capitole
Objet:
En application des articles 4 et 5 de l'arrêté du
6 mars 2014
modifiant l'arrêté du
26 février 2003
modifié par les arrêtés du
2 mai 2005
du
8 août 2008
susvisés, la commission d'examen des candidatures pour le cycle de formation préparatoire au concours interne d'accès au corps de conception et de direction
pour la sélection des 24 et 25 mai 2014
Membre
Groupe:
composition
18 Juin 201418/06/2014
De: Marc SEGONDS
agrégé des facultés de droit, professeur à l'Université de Toulouse I Capitole
Objet:
En application des articles 4 et 5 de l'arrêté du
26 février 2003
modifié par les arrêtés du
2 mai 2005
du
8 août 2008
susvisés, la commission d'examen des candidatures pour le cycle de formation préparatoire au concours interne d'accès au corps de conception et de direction
pour la sélection des 14 et 15 mai 2012
Suppléants
Groupe:
suppleant
composition
10 Septembre 201210/09/2012
De: Marc SEGONDS
agrégé des facultés de droit, professeur à l'université de Toulouse I Capitole
Objet:
En application des articles 4 et 5 de l'arrêté du
26 février 2003
modifié par les arrêtés du
2 mai 2005
du
8 août 2008
susvisés, la commission d'examen des candidatures pour le cycle de formation préparatoire au concours interne d'accès au corps de conception et de direction
pour la sélection des 16 et 17 mai 2011
Suppléants
Groupe:
suppleant
composition
28 Février 201128/02/2011
De: Marc SEGONDS
agrégé des facultés de droit, professeur à l'université de Toulouse I-Capitole
Objet:
En application des articles 4 et 5 de l'arrêté du
26 février 2003
modifié par les arrêtés du
2 mai 2005
du
8 août 2008
susvisés, la commission d'examen des candidatures pour le cycle de formation préparatoire au concours interne d'accès au corps de conception et de direction
pour la sélection des 17 et 18 mai 2010
Suppléants
Groupe:
suppleant
composition
30 Juin 201030/06/2010
De: Segonds (Marc)
université Aix-Marseille-III
Objet:
en cette qualité
affectées
dans les établissements ci-dessous cités
Droit privé et sciences criminelles
date_debut="2007-09-01"
nomination
05 Septembre 200705/09/2007

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.