Marie-Louise Troadec-Le Quere
Autres groupes liés à celui-ci:
De:
Marie-Louise Troadec-Le Quere
pour les régions Bretagne, Pays de la Loire, Basse-Normandie et Haute-Normandie
Objet:
membres de la commission
prévue à
l'article 5 du décret n° 2002-568 du
22 avril 2002
portant définition des établissements de spectacles cinématographiques d'art et d'essai,
experts régionaux
Groupe:
Commission prévue à l'article 5 du décret n° 2002-568 portant définition des établissements de spectacles cinématographiques d'art et d'essai
JORFTEXT000018623219
(source JORF)
nomination
12 Avril 2008
12/04/2008
De:
Troadec Le Quéré (Marie-Louise)
pour les régions Bretagne, Basse-Normandie, Haute-Normandie et Pays de la Loire
Objet:
experts régionaux
Groupe:
Commission du cinéma d'art et d'essai
duree
=
"
un an
"
JORFTEXT000000443286
(source JORF)
nomination
17 Juillet 2004
17/07/2004
De:
Troadec-Le-Quere (Marie-Louise)
pour les régions Bretagne, Pays de la Loire, Basse-Normandie et Haute-Normandie
Objet:
experts régionaux
duree
=
"
un an
"
JORFTEXT000000231685
(source JORF)
nomination
11 Juillet 2002
11/07/2002
De:
Troadec Le Quere (Marie-Louise)
représentant l'Association française des cinémas d'art et d'essai
Objet:
membres des commissions régionales d'encouragement à l'animation et à la diffusion cinématographiques
conformément à l'article 2 de l'arrêté du
24 janvier 1992
Pour la région de Rennes
Groupe:
Commissions régionales d'encouragement à l'animation et à la diffusion cinématographiques
duree
=
"
trois ans
"
JORFTEXT000000221414
(source JORF)
nomination
13 Février 2001
13/02/2001