Michel Gaspard

Attention: les nominations suivantes semblent impliquer des homonymes. Méfiance.
De: Gaspard (Michel, André)
brigadier-chef, artillerie. Cité
Objet:
médaille militaire
ARMÉE DE TERRE
Groupe:
Armée de terre
medaille_militaire
citation
JORFTEXT000000423361(source JORF)
décoration
11 Novembre 200611/11/2006
De: Gaspard (Michel, Jean)
Objet:
conseillers du commerce extérieur de la France pour une nouvelle période de trois années
1o En France métropolitaine
Groupe:
Conseil du commerce extérieur de la France
date_debut="1999-07-01"
JORFTEXT000000578107(source JORF)
nomination
24 Septembre 199924/09/1999
De: Gaspard (Michel, Jean)
Objet:
conseillers du commerce extérieur de la France pour une nouvelle période de trois années
1o En France métropolitaine
Groupe:
Conseil du commerce extérieur de la France
date_debut="1996-01-01"
JORFTEXT000000560319(source JORF)
nomination
06 Avril 199606/04/1996
De: Gaspard (Michel, Jean)
Objet:
conseillers du commerce extérieur de la France pour une nouvelle période de trois années
Groupe:
Conseil du commerce extérieur de la France
date_debut="1992-07-01"
JORFTEXT000000541684(source JORF)
nomination
04 Novembre 199204/11/1992