04 Novembre 1992


De: Herbert (Jean-Paul)
Objet:
membres du conseil d'administration du centre régional de documentation pédagogique de l'académie de Poitiers
à compter de la publication du présent arrêté
représentants des personnels du centre régional de documentation pédagogique, sur proposition
De la Fédération de l'éducation nationale (F.E.N.)
Groupe:
Centre régional de documentation pédagogique de l'académie de Poitiers
Académie de Poitiers
duree="trois ans"
conseil_administration
JORFTEXT000000725081(source JORF)
nomination
04 Novembre 199204/11/1992
De: Chartier (Martial)
Objet:
membres du conseil d'administration du centre régional de documentation pédagogique de l'académie de Poitiers
à compter de la publication du présent arrêté
représentants des personnels du centre régional de documentation pédagogique, sur proposition
De la Fédération autonome de l'éducation nationale (F.A.E.N.)
Groupe:
Centre régional de documentation pédagogique de l'académie de Poitiers
Académie de Poitiers
duree="trois ans"
conseil_administration
JORFTEXT000000725081(source JORF)
nomination
04 Novembre 199204/11/1992
De: Pihouée (Guy)
Objet:
membres du conseil d'administration du centre régional de documentation pédagogique de l'académie de Poitiers
à compter de la publication du présent arrêté
représentants des personnels du centre régional de documentation pédagogique, sur proposition
De la Confédération française démocratique du travail (C.F.D.T.)
Groupe:
Centre régional de documentation pédagogique de l'académie de Poitiers
Académie de Poitiers
Confédération française démocratique du travail (CFDT)
duree="trois ans"
conseil_administration
JORFTEXT000000725081(source JORF)
nomination
04 Novembre 199204/11/1992
De: Caillon (Michel)
directeur de l'institut universitaire de formation des maîtres de Poitiers
Objet:
membres du conseil d'administration du centre régional de documentation pédagogique de l'académie de Poitiers
à compter de la publication du présent arrêté
représentants des communautés éducatives
sur proposition du recteur d'académie
Groupe:
Centre régional de documentation pédagogique de l'académie de Poitiers
Académie de Poitiers
duree="trois ans"
conseil_administration
JORFTEXT000000725081(source JORF)
nomination
04 Novembre 199204/11/1992
De: Renard (Benoît)
chef de centre, rédacteur en chef à France 3
Objet:
membres du conseil d'administration du centre régional de documentation pédagogique de l'académie de Poitiers
à compter de la publication du présent arrêté
personnalités compétentes
Groupe:
Centre régional de documentation pédagogique de l'académie de Poitiers
Académie de Poitiers
duree="trois ans"
conseil_administration
JORFTEXT000000725081(source JORF)
nomination
04 Novembre 199204/11/1992
De: Piques (Maurice)
président du conseil d'administration du centre régional de documentation pédagogique de l'académie de Poitiers
CAMIF
Objet:
membres du conseil d'administration du centre régional de documentation pédagogique de l'académie de Poitiers
à compter de la publication du présent arrêté
personnalités compétentes
Groupe:
Centre régional de documentation pédagogique de l'académie de Poitiers
Académie de Poitiers
duree="trois ans"
conseil_administration
JORFTEXT000000725081(source JORF)
nomination
04 Novembre 199204/11/1992
De: Brethe (Jean)
directeur de l'office universitaire du livre
Objet:
membres du conseil d'administration du centre régional de documentation pédagogique de l'académie de Poitiers
à compter de la publication du présent arrêté
personnalités compétentes
Groupe:
Centre régional de documentation pédagogique de l'académie de Poitiers
Académie de Poitiers
duree="trois ans"
conseil_administration
JORFTEXT000000725081(source JORF)
nomination
04 Novembre 199204/11/1992
De: Pastureau (Pierre)
principal
Objet:
membres du conseil d'administration du centre régional de documentation pédagogique de l'académie de Poitiers
à compter de la publication du présent arrêté
Groupe:
Centre régional de documentation pédagogique de l'académie de Poitiers
Académie de Poitiers
duree="trois ans"
conseil_administration
JORFTEXT000000725081(source JORF)
nomination
04 Novembre 199204/11/1992
De: Garate (Serge)
parent d'élève
Objet:
membres du conseil d'administration du centre régional de documentation pédagogique de l'académie de Poitiers
à compter de la publication du présent arrêté
Groupe:
Centre régional de documentation pédagogique de l'académie de Poitiers
Académie de Poitiers
duree="trois ans"
conseil_administration
JORFTEXT000000725081(source JORF)
nomination
04 Novembre 199204/11/1992
De: Dupe (Jean)
parent d'élève
Objet:
membres du conseil d'administration du centre régional de documentation pédagogique de l'académie de Poitiers
à compter de la publication du présent arrêté
Groupe:
Centre régional de documentation pédagogique de l'académie de Poitiers
Académie de Poitiers
duree="trois ans"
conseil_administration
JORFTEXT000000725081(source JORF)
nomination
04 Novembre 199204/11/1992
De: Barot (Guy)
directeur d'école
Objet:
membres du conseil d'administration du centre régional de documentation pédagogique de l'académie de Poitiers
à compter de la publication du présent arrêté
Groupe:
Centre régional de documentation pédagogique de l'académie de Poitiers
Académie de Poitiers
duree="trois ans"
conseil_administration
JORFTEXT000000725081(source JORF)
nomination
04 Novembre 199204/11/1992
De: Uturald (Martine)
proviseur
Objet:
membres du conseil d'administration du centre régional de documentation pédagogique de l'académie de Poitiers
à compter de la publication du présent arrêté
Groupe:
Centre régional de documentation pédagogique de l'académie de Poitiers
Académie de Poitiers
duree="trois ans"
conseil_administration
JORFTEXT000000725081(source JORF)
nomination
04 Novembre 199204/11/1992
De: Ring (Colette)
documentaliste
Objet:
membres du conseil d'administration du centre régional de documentation pédagogique de l'académie de Poitiers
à compter de la publication du présent arrêté
Groupe:
Centre régional de documentation pédagogique de l'académie de Poitiers
Académie de Poitiers
duree="trois ans"
conseil_administration
JORFTEXT000000725081(source JORF)
nomination
04 Novembre 199204/11/1992
De: Kerjean (Jean-Paul)
représentant les départements
Objet:
pour la même période
par les autorités compétentes
représentants de l'Etat
représentants des collectivités territoriales
Groupe:
Centre régional de documentation pédagogique de l'académie de Poitiers
Académie de Poitiers
JORFTEXT000000725081(source JORF)
désignation
04 Novembre 199204/11/1992
De: Fouché (Alain)
représentant les départements
Objet:
pour la même période
par les autorités compétentes
représentants de l'Etat
représentants des collectivités territoriales
Groupe:
Centre régional de documentation pédagogique de l'académie de Poitiers
Académie de Poitiers
JORFTEXT000000725081(source JORF)
désignation
04 Novembre 199204/11/1992
De: Couturaud (Michel)
représentant les communes
Objet:
pour la même période
par les autorités compétentes
représentants de l'Etat
représentants des collectivités territoriales
Groupe:
Centre régional de documentation pédagogique de l'académie de Poitiers
Académie de Poitiers
JORFTEXT000000725081(source JORF)
désignation
04 Novembre 199204/11/1992
De: Brossard (Jacques)
représentant la région
Objet:
pour la même période
par les autorités compétentes
représentants de l'Etat
représentants des collectivités territoriales
Groupe:
Centre régional de documentation pédagogique de l'académie de Poitiers
Académie de Poitiers
JORFTEXT000000725081(source JORF)
désignation
04 Novembre 199204/11/1992
De: Pottier (Jean-Pierre)
directeur régional des affaires culturelles
Objet:
pour la même période
par les autorités compétentes
représentants de l'Etat
Groupe:
Centre régional de documentation pédagogique de l'académie de Poitiers
Académie de Poitiers
JORFTEXT000000725081(source JORF)
désignation
04 Novembre 199204/11/1992
De: Michel (Jean-Pierre)
directeur régional de la recherche et de la technologie
Objet:
pour la même période
par les autorités compétentes
représentants de l'Etat
Groupe:
Centre régional de documentation pédagogique de l'académie de Poitiers
Académie de Poitiers
JORFTEXT000000725081(source JORF)
désignation
04 Novembre 199204/11/1992
De: Gillet (Jacques)
chef du service de la formation et du développement à la direction régionale de l'agriculture et de la forêt
Objet:
pour la même période
par les autorités compétentes
représentants de l'Etat
Groupe:
Centre régional de documentation pédagogique de l'académie de Poitiers
Académie de Poitiers
JORFTEXT000000725081(source JORF)
désignation
04 Novembre 199204/11/1992
De: Susini (Jean-Baptiste)
Objet:
dans le corps des administrateurs civils
admis à faire valoir leurs droits à la retraite
les administrateurs civils
hors classe, intérieur et sécurité publique
corps="Administrateurs civils"
depart_retraite="limite d'âge"
JORFTEXT000000725078(source JORF)
réintégration
04 Novembre 199204/11/1992
De: Martres (Georges)
Objet:
dans le corps des administrateurs civils
admis à faire valoir leurs droits à la retraite
les administrateurs civils
hors classe, coopération et développement
corps="Administrateurs civils"
depart_retraite="limite d'âge"
JORFTEXT000000725078(source JORF)
réintégration
04 Novembre 199204/11/1992
De: Alusse (Jean)
Objet:
dans le corps des administrateurs civils
admis à faire valoir leurs droits à la retraite
les administrateurs civils
hors classe (sous-directeur), coopération et développement
corps="Administrateurs civils"
depart_retraite="limite d'âge"
JORFTEXT000000725078(source JORF)
réintégration
04 Novembre 199204/11/1992
De: Petetin (Claude)
Objet:
à faire valoir leurs droits à la retraite
les administrateurs civils
3 janvier 1993
hors classe, Caisse des dépôts et consignations
Groupe:
Caisse des dépôts et consignations
depart_retraite="limite d'âge"
JORFTEXT000000725078(source JORF)
admission
04 Novembre 199204/11/1992
De: Brajot (Guy)
Objet:
à faire valoir leurs droits à la retraite
les administrateurs civils
3 janvier 1993
hors classe, éducation nationale et culture (culture)
depart_retraite="limite d'âge"
JORFTEXT000000725078(source JORF)
admission
04 Novembre 199204/11/1992
De: Sananes (Henri)
Objet:
à faire valoir leurs droits à la retraite
les administrateurs civils
3 janvier 1993
hors classe, travail, emploi et formation professionnelle, affaires sociales et intégration, santé et action humanitaire
depart_retraite="limite d'âge"
JORFTEXT000000725078(source JORF)
admission
04 Novembre 199204/11/1992
De: Giami (Félix)
Objet:
à faire valoir leurs droits à la retraite
les administrateurs civils
3 janvier 1993
hors classe, travail, emploi et formation professionnelle, affaires sociales et intégration, santé et action humanitaire
depart_retraite="limite d'âge"
JORFTEXT000000725078(source JORF)
admission
04 Novembre 199204/11/1992
De: Pugnet (Jacques)
Objet:
à faire valoir leurs droits à la retraite
les administrateurs civils
3 janvier 1993
hors classe, service du Premier ministre. 29 janvier 1993
Groupe:
Service du Premier ministre. 29 janvier 1993
depart_retraite="limite d'âge"
JORFTEXT000000725078(source JORF)
admission
04 Novembre 199204/11/1992
De: Driot-Deglesne (Roselyne, Marie, Claude)
Objet:
notaire associé
membre de la société civile professionnelle Pierre Bazaille et Marie-Anne Bonamour, notaires associés, titulaire d'un office notarial
notaire
notaire_residence="Givors (Rhône)"
notaire_residence_departement_code="69"
JORFTEXT000000724755(source JORF)
nomination
04 Novembre 199204/11/1992
De: Choblet (Anne-Marie), épouse Leserre
adjoint administratif principal au tribunal de grande instance de Grasse
Objet:
régisseur suppléant
Remplace:M. Le Floch
suppleant
JORFTEXT000000710471(source JORF)
nomination
04 Novembre 199204/11/1992
De: Deboscker (Sophie, Antoinette)
Objet:
notaire associé
membre de la société Christophe Duriez, Michel Senlecq, Jean-Pierre Dehaene, Michel Ducourant et Régis Guilbert, notaires associés, titulaire d'un office notarial
notaire
notaire_residence="Dunkerque (Nord)"
notaire_residence_departement_code="59"
JORFTEXT000000710470(source JORF)
nomination
04 Novembre 199204/11/1992
De: Dehaene (Jean-Pierre, Arthur, Marcel)
Objet:
notaire associé
membre de la société Christophe Duriez, Michel Senlecq, Jean-Pierre Dehaene, Michel Ducourant et Régis Guilbert, notaires associés
notaire
notaire_residence="Dunkerque (Nord)"
notaire_residence_departement_code="59"
JORFTEXT000000710470(source JORF)
cessation de fonction
04 Novembre 199204/11/1992
De: Souquet (Véronique), épouse Jeannot
élève analyste de l'institut régional d'administration de Lille
Objet:
attaché d'administration centrale analyste de 2e classe du ministère de la justice
date_debut="1992-07-01"
JORFTEXT000000710469(source JORF)
nomination
04 Novembre 199204/11/1992
De: Vecchiato (Francis, Henri, Emile)
Objet:
notaire associé
membre de la société civile professionnelle Alain Vecchiato et Francis Vecchiato, notaires associés, titulaire d'un office notarial
notaire
notaire_residence="Saint-Laurent-de-Neste (Hautes-Pyrénées)"
notaire_residence_departement_code="65"
JORFTEXT000000542999(source JORF)
cessation de fonction
04 Novembre 199204/11/1992
De: Rose-Basneville (Laurent)
au 3e échelon
Objet:
attaché d'administration centrale analyste du ministère de l'intérieur et de la sécurité publique, 2e classe
classés
compte tenu de 1 an 6 mois de scolarité et, le cas échéant, de la durée du service national et des services antérieurs
Groupe:
Service national et des services antérieurs
date_debut="1992-07-01"
JORFTEXT000000542955(source JORF)
titularisation
04 Novembre 199204/11/1992
De: Remondière (Patrick)
au 4e échelon
Objet:
attaché d'administration centrale analyste du ministère de l'intérieur et de la sécurité publique, 2e classe
classés
compte tenu de 1 an 6 mois de scolarité et, le cas échéant, de la durée du service national et des services antérieurs
Groupe:
Service national et des services antérieurs
date_debut="1992-07-01"
JORFTEXT000000542955(source JORF)
titularisation
04 Novembre 199204/11/1992
De: Laveille (Rose-Emmanuelle)
au 2e échelon
Objet:
attaché d'administration centrale analyste du ministère de l'intérieur et de la sécurité publique, 2e classe
classés
compte tenu de 1 an 6 mois de scolarité et, le cas échéant, de la durée du service national et des services antérieurs
Groupe:
Service national et des services antérieurs
date_debut="1992-07-01"
JORFTEXT000000542955(source JORF)
titularisation
04 Novembre 199204/11/1992
De: Bonaccorsi (François)
conseiller d'administration scolaire et universitaire
Objet:
à titre de régularisation
directeur du centre local des oeuvres universitaires et scolaires de Saint-Etienne
Groupe:
Direction du Centre local des oeuvres universitaires et scolaires de Saint-Etienne
date_debut="1991-10-01"
date_fin="1992-04-01"
JORFTEXT000000542953(source JORF)
reconduction
04 Novembre 199204/11/1992
De: Crockett (René)
professeur des universités (disciplines pharmaceutiques) à l'université Bordeaux-II
Objet:
à faire valoir ses droits à pension de retraite
date_debut="1993-10-01"
a_sa_demande
JORFTEXT000000542952(source JORF)
admission
04 Novembre 199204/11/1992
De: Colrat (Sophie)
conseiller du corps des membres des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel
Objet:
au titre de l'article 47 ( c) du décret no 85-986 du
16 septembre 1985
date_debut="1992-10-01"
duree="un an"
JORFTEXT000000542950(source JORF)
disponibilité
04 Novembre 199204/11/1992
De: Bayle (Marc-René)
sous-préfet détaché dans le corps des administrateurs civils, affecté au ministère de l'économie et des finances et au ministère du budget
Objet:
au ministère de l'intérieur et de la sécurité publique
date_debut="1992-10-19"
JORFTEXT000000542910(source JORF)
affectation
04 Novembre 199204/11/1992
De: Brousse (Pierre, Alfred)
Objet:
conseillers honoraires du commerce extérieur de la France
Tunisie
Groupe:
Conseil du commerce extérieur de la France
date_debut="1992-07-01"
JORFTEXT000000541684(source JORF)
nomination
04 Novembre 199204/11/1992
De: Rambault (Michel, Louis)
Objet:
conseillers honoraires du commerce extérieur de la France
Pérou
Groupe:
Conseil du commerce extérieur de la France
date_debut="1992-07-01"
JORFTEXT000000541684(source JORF)
nomination
04 Novembre 199204/11/1992
De: Abadie-Maumert (François, André)
Objet:
conseillers honoraires du commerce extérieur de la France
Norvège
Groupe:
Conseil du commerce extérieur de la France
date_debut="1992-07-01"
JORFTEXT000000541684(source JORF)
nomination
04 Novembre 199204/11/1992
De: Pommeret (Jacques)
Objet:
conseillers honoraires du commerce extérieur de la France
Maroc
Groupe:
Conseil du commerce extérieur de la France
date_debut="1992-07-01"
JORFTEXT000000541684(source JORF)
nomination
04 Novembre 199204/11/1992
De: Dehais (Pierre, Georges)
Objet:
conseillers honoraires du commerce extérieur de la France
Etats-Unis
Groupe:
Conseil du commerce extérieur de la France
date_debut="1992-07-01"
JORFTEXT000000541684(source JORF)
nomination
04 Novembre 199204/11/1992
De: Boxberger (Michel)
Objet:
conseillers honoraires du commerce extérieur de la France
Etats-Unis
Groupe:
Conseil du commerce extérieur de la France
date_debut="1992-07-01"
JORFTEXT000000541684(source JORF)
nomination
04 Novembre 199204/11/1992
De: Aubaret (André, Christian)
Objet:
conseillers honoraires du commerce extérieur de la France
Burkina Faso
Groupe:
Conseil du commerce extérieur de la France
date_debut="1992-07-01"
JORFTEXT000000541684(source JORF)
nomination
04 Novembre 199204/11/1992
De: Vigier (Claude, Marie)
Objet:
conseillers honoraires du commerce extérieur de la France
Argentine
Groupe:
Conseil du commerce extérieur de la France
date_debut="1992-07-01"
JORFTEXT000000541684(source JORF)
nomination
04 Novembre 199204/11/1992
De: Wirth (Frédéric, Charles)
Objet:
conseillers honoraires du commerce extérieur de la France
Allemagne fédérale
Groupe:
Conseil du commerce extérieur de la France
date_debut="1992-07-01"
JORFTEXT000000541684(source JORF)
nomination
04 Novembre 199204/11/1992
De: Rinsant (Jean, Adalbert)
Objet:
conseillers honoraires du commerce extérieur de la France
Allemagne fédérale
Groupe:
Conseil du commerce extérieur de la France
date_debut="1992-07-01"
JORFTEXT000000541684(source JORF)
nomination
04 Novembre 199204/11/1992
De: Ullmann (Henri, Pierre)
Objet:
conseillers honoraires du commerce extérieur de la France
Afrique du Sud
Groupe:
Conseil du commerce extérieur de la France
date_debut="1992-07-01"
JORFTEXT000000541684(source JORF)
nomination
04 Novembre 199204/11/1992
De: Ribet (de) (Pierre, Martial)
Objet:
conseillers honoraires du commerce extérieur de la France
Groupe:
Conseil du commerce extérieur de la France
date_debut="1992-07-01"
JORFTEXT000000541684(source JORF)
nomination
04 Novembre 199204/11/1992
De: Boissel (de) (Jean)
Objet:
conseillers honoraires du commerce extérieur de la France
Groupe:
Conseil du commerce extérieur de la France
date_debut="1992-07-01"
JORFTEXT000000541684(source JORF)
nomination
04 Novembre 199204/11/1992
De: Van der Noot (Marcel, Alexis)
Objet:
conseillers honoraires du commerce extérieur de la France
Groupe:
Conseil du commerce extérieur de la France
date_debut="1992-07-01"
JORFTEXT000000541684(source JORF)
nomination
04 Novembre 199204/11/1992
De: Turmine (Jacques, Marcel)
Objet:
conseillers honoraires du commerce extérieur de la France
Groupe:
Conseil du commerce extérieur de la France
date_debut="1992-07-01"
JORFTEXT000000541684(source JORF)
nomination
04 Novembre 199204/11/1992
De: Taddei (Etienne, François)
Objet:
conseillers honoraires du commerce extérieur de la France
Groupe:
Conseil du commerce extérieur de la France
date_debut="1992-07-01"
JORFTEXT000000541684(source JORF)
nomination
04 Novembre 199204/11/1992
De: Semerena (Pierre, Jean)
Objet:
conseillers honoraires du commerce extérieur de la France
Groupe:
Conseil du commerce extérieur de la France
date_debut="1992-07-01"
JORFTEXT000000541684(source JORF)
nomination
04 Novembre 199204/11/1992
De: Scotto (Francis)
Objet:
conseillers honoraires du commerce extérieur de la France
Groupe:
Conseil du commerce extérieur de la France
date_debut="1992-07-01"
JORFTEXT000000541684(source JORF)
nomination
04 Novembre 199204/11/1992
De: Rochefer (Bernard)
Objet:
conseillers honoraires du commerce extérieur de la France
Groupe:
Conseil du commerce extérieur de la France
date_debut="1992-07-01"
JORFTEXT000000541684(source JORF)
nomination
04 Novembre 199204/11/1992
De: Pichard du Page (Roger, Albert)
Objet:
conseillers honoraires du commerce extérieur de la France
Groupe:
Conseil du commerce extérieur de la France
date_debut="1992-07-01"
JORFTEXT000000541684(source JORF)
nomination
04 Novembre 199204/11/1992
De: Piat (Daniel, Hubert)
Objet:
conseillers honoraires du commerce extérieur de la France
Groupe:
Conseil du commerce extérieur de la France
date_debut="1992-07-01"
JORFTEXT000000541684(source JORF)
nomination
04 Novembre 199204/11/1992
De: Pelisson (Henry, Joseph)
Objet:
conseillers honoraires du commerce extérieur de la France
Groupe:
Conseil du commerce extérieur de la France
date_debut="1992-07-01"
JORFTEXT000000541684(source JORF)
nomination
04 Novembre 199204/11/1992
De: Multigner (Bernard, Marie)
Objet:
conseillers honoraires du commerce extérieur de la France
Groupe:
Conseil du commerce extérieur de la France
date_debut="1992-07-01"
JORFTEXT000000541684(source JORF)
nomination
04 Novembre 199204/11/1992
De: Molenat (Claude)
Objet:
conseillers honoraires du commerce extérieur de la France
Groupe:
Conseil du commerce extérieur de la France
date_debut="1992-07-01"
JORFTEXT000000541684(source JORF)
nomination
04 Novembre 199204/11/1992
De: Laurent (Paul, Jean)
Objet:
conseillers honoraires du commerce extérieur de la France
Groupe:
Conseil du commerce extérieur de la France
date_debut="1992-07-01"
JORFTEXT000000541684(source JORF)
nomination
04 Novembre 199204/11/1992
De: Heilbronn (Didier)
Objet:
conseillers honoraires du commerce extérieur de la France
Groupe:
Conseil du commerce extérieur de la France
date_debut="1992-07-01"
JORFTEXT000000541684(source JORF)
nomination
04 Novembre 199204/11/1992
De: Gaillard (André, Henri)
Objet:
conseillers honoraires du commerce extérieur de la France
Groupe:
Conseil du commerce extérieur de la France
date_debut="1992-07-01"
JORFTEXT000000541684(source JORF)
nomination
04 Novembre 199204/11/1992
De: Dubon (Roger)
Objet:
conseillers honoraires du commerce extérieur de la France
Groupe:
Conseil du commerce extérieur de la France
date_debut="1992-07-01"
JORFTEXT000000541684(source JORF)
nomination
04 Novembre 199204/11/1992
De: Delemasure (Guy, Louis)
Objet:
conseillers honoraires du commerce extérieur de la France
Groupe:
Conseil du commerce extérieur de la France
date_debut="1992-07-01"
JORFTEXT000000541684(source JORF)
nomination
04 Novembre 199204/11/1992
De: Canton (Jacques)
Objet:
conseillers honoraires du commerce extérieur de la France
Groupe:
Conseil du commerce extérieur de la France
date_debut="1992-07-01"
JORFTEXT000000541684(source JORF)
nomination
04 Novembre 199204/11/1992
De: Braun (Robert)
Objet:
conseillers honoraires du commerce extérieur de la France
Groupe:
Conseil du commerce extérieur de la France
date_debut="1992-07-01"
JORFTEXT000000541684(source JORF)
nomination
04 Novembre 199204/11/1992
De: Boucher (Pierre-Marie, Joseph)
Objet:
conseillers honoraires du commerce extérieur de la France
Groupe:
Conseil du commerce extérieur de la France
date_debut="1992-07-01"
JORFTEXT000000541684(source JORF)
nomination
04 Novembre 199204/11/1992
De: Beguin (Jean-Claude)
Objet:
conseillers honoraires du commerce extérieur de la France
Groupe:
Conseil du commerce extérieur de la France
date_debut="1992-07-01"
JORFTEXT000000541684(source JORF)
nomination
04 Novembre 199204/11/1992
De: Barut (Roger)
Objet:
conseillers honoraires du commerce extérieur de la France
Groupe:
Conseil du commerce extérieur de la France
date_debut="1992-07-01"
JORFTEXT000000541684(source JORF)
nomination
04 Novembre 199204/11/1992
De: Assouad (Nicolas)
Objet:
conseillers honoraires du commerce extérieur de la France
Groupe:
Conseil du commerce extérieur de la France
date_debut="1992-07-01"
JORFTEXT000000541684(source JORF)
nomination
04 Novembre 199204/11/1992
De: Willynck (Guy, Charles)
Objet:
conseillers du commerce extérieur de la France pour une nouvelle période de trois années
Zaïre
Groupe:
Conseil du commerce extérieur de la France
date_debut="1992-07-01"
JORFTEXT000000541684(source JORF)
nomination
04 Novembre 199204/11/1992
De: Philippe (Daniel)
Objet:
conseillers du commerce extérieur de la France pour une nouvelle période de trois années
Zaïre
Groupe:
Conseil du commerce extérieur de la France
date_debut="1992-07-01"
JORFTEXT000000541684(source JORF)
nomination
04 Novembre 199204/11/1992
De: Ongaro (Maurice, Louis)
Objet:
conseillers du commerce extérieur de la France pour une nouvelle période de trois années
Zaïre
Groupe:
Conseil du commerce extérieur de la France
date_debut="1992-07-01"
JORFTEXT000000541684(source JORF)
nomination
04 Novembre 199204/11/1992
De: Lécluse (Georges)
Objet:
conseillers du commerce extérieur de la France pour une nouvelle période de trois années
Zaïre
Groupe:
Conseil du commerce extérieur de la France
date_debut="1992-07-01"
JORFTEXT000000541684(source JORF)
nomination
04 Novembre 199204/11/1992
De: Thouret (Jean-Louis)
Objet:
conseillers du commerce extérieur de la France pour une nouvelle période de trois années
Viet-Nam
Groupe:
Conseil du commerce extérieur de la France
date_debut="1992-07-01"
JORFTEXT000000541684(source JORF)
nomination
04 Novembre 199204/11/1992
De: Le Goueff (Philippe)
Objet:
conseillers du commerce extérieur de la France pour une nouvelle période de trois années
Viet-Nam
Groupe:
Conseil du commerce extérieur de la France
date_debut="1992-07-01"
JORFTEXT000000541684(source JORF)
nomination
04 Novembre 199204/11/1992
De: Griffet (François)
Objet:
conseillers du commerce extérieur de la France pour une nouvelle période de trois années
Viet-Nam
Groupe:
Conseil du commerce extérieur de la France
date_debut="1992-07-01"
JORFTEXT000000541684(source JORF)
nomination
04 Novembre 199204/11/1992
De: Garrisson (Bernard)
Objet:
conseillers du commerce extérieur de la France pour une nouvelle période de trois années
Viet-Nam
Groupe:
Conseil du commerce extérieur de la France
date_debut="1992-07-01"
JORFTEXT000000541684(source JORF)
nomination
04 Novembre 199204/11/1992
De: Simoneau (Noël, Alexandre)
Objet:
conseillers du commerce extérieur de la France pour une nouvelle période de trois années
Venezuela
Groupe:
Conseil du commerce extérieur de la France
date_debut="1992-07-01"
JORFTEXT000000541684(source JORF)
nomination
04 Novembre 199204/11/1992
De: Quintin (Roger)
Objet:
conseillers du commerce extérieur de la France pour une nouvelle période de trois années
Venezuela
Groupe:
Conseil du commerce extérieur de la France
date_debut="1992-07-01"
JORFTEXT000000541684(source JORF)
nomination
04 Novembre 199204/11/1992
De: Gauterie (Yves)
Objet:
conseillers du commerce extérieur de la France pour une nouvelle période de trois années
Venezuela
Groupe:
Conseil du commerce extérieur de la France
date_debut="1992-07-01"
JORFTEXT000000541684(source JORF)
nomination
04 Novembre 199204/11/1992
De: Faure (Léonard)
Objet:
conseillers du commerce extérieur de la France pour une nouvelle période de trois années
Venezuela
Groupe:
Conseil du commerce extérieur de la France
date_debut="1992-07-01"
JORFTEXT000000541684(source JORF)
nomination
04 Novembre 199204/11/1992
De: Cave (Bernard)
Objet:
conseillers du commerce extérieur de la France pour une nouvelle période de trois années
Venezuela
Groupe:
Conseil du commerce extérieur de la France
date_debut="1992-07-01"
JORFTEXT000000541684(source JORF)
nomination
04 Novembre 199204/11/1992
De: Ramirez (Henri, Désiré)
Objet:
conseillers du commerce extérieur de la France pour une nouvelle période de trois années
Vanuatu
Groupe:
Conseil du commerce extérieur de la France
date_debut="1992-07-01"
JORFTEXT000000541684(source JORF)
nomination
04 Novembre 199204/11/1992
De: Tirant (Jean, Marcel)
Objet:
conseillers du commerce extérieur de la France pour une nouvelle période de trois années
Turquie
Groupe:
Conseil du commerce extérieur de la France
date_debut="1992-07-01"
JORFTEXT000000541684(source JORF)
nomination
04 Novembre 199204/11/1992
De: Poupel (Pierre)
Objet:
conseillers du commerce extérieur de la France pour une nouvelle période de trois années
Turquie
Groupe:
Conseil du commerce extérieur de la France
date_debut="1992-07-01"
JORFTEXT000000541684(source JORF)
nomination
04 Novembre 199204/11/1992
De: Layrac (Patrice)
Objet:
conseillers du commerce extérieur de la France pour une nouvelle période de trois années
Turquie
Groupe:
Conseil du commerce extérieur de la France
date_debut="1992-07-01"
JORFTEXT000000541684(source JORF)
nomination
04 Novembre 199204/11/1992
De: Janvier (François, Henri)
Objet:
conseillers du commerce extérieur de la France pour une nouvelle période de trois années
Turquie
Groupe:
Conseil du commerce extérieur de la France
date_debut="1992-07-01"
JORFTEXT000000541684(source JORF)
nomination
04 Novembre 199204/11/1992
De: Bernardin (Marc, Paul)
Objet:
conseillers du commerce extérieur de la France pour une nouvelle période de trois années
Turquie
Groupe:
Conseil du commerce extérieur de la France
date_debut="1992-07-01"
JORFTEXT000000541684(source JORF)
nomination
04 Novembre 199204/11/1992
De: Authier (Didier)
Objet:
conseillers du commerce extérieur de la France pour une nouvelle période de trois années
Turquie
Groupe:
Conseil du commerce extérieur de la France
date_debut="1992-07-01"
JORFTEXT000000541684(source JORF)
nomination
04 Novembre 199204/11/1992
De: Gouvion Saint Cyr (de) (Gaël)
Objet:
conseillers du commerce extérieur de la France pour une nouvelle période de trois années
Tunisie
Groupe:
Conseil du commerce extérieur de la France
date_debut="1992-07-01"
JORFTEXT000000541684(source JORF)
nomination
04 Novembre 199204/11/1992
De: Malis (Michel, Charles)
Objet:
conseillers du commerce extérieur de la France pour une nouvelle période de trois années
Tunisie
Groupe:
Conseil du commerce extérieur de la France
date_debut="1992-07-01"
JORFTEXT000000541684(source JORF)
nomination
04 Novembre 199204/11/1992
De: Legendre (Pierre, Marie)
Objet:
conseillers du commerce extérieur de la France pour une nouvelle période de trois années
Tunisie
Groupe:
Conseil du commerce extérieur de la France
date_debut="1992-07-01"
JORFTEXT000000541684(source JORF)
nomination
04 Novembre 199204/11/1992
De: Bouyssonie (Olivier)
Objet:
conseillers du commerce extérieur de la France pour une nouvelle période de trois années
Tunisie
Groupe:
Conseil du commerce extérieur de la France
date_debut="1992-07-01"
JORFTEXT000000541684(source JORF)
nomination
04 Novembre 199204/11/1992
De: Dutilh (Georges)
Objet:
conseillers du commerce extérieur de la France pour une nouvelle période de trois années
Togo
Groupe:
Conseil du commerce extérieur de la France
date_debut="1992-07-01"
JORFTEXT000000541684(source JORF)
nomination
04 Novembre 199204/11/1992
De: Boulestin (Michel)
Objet:
conseillers du commerce extérieur de la France pour une nouvelle période de trois années
Togo
Groupe:
Conseil du commerce extérieur de la France
date_debut="1992-07-01"
JORFTEXT000000541684(source JORF)
nomination
04 Novembre 199204/11/1992
De: Levitan (Alexandre)
Objet:
conseillers du commerce extérieur de la France pour une nouvelle période de trois années
Thaïlande
Groupe:
Conseil du commerce extérieur de la France
date_debut="1992-07-01"
JORFTEXT000000541684(source JORF)
nomination
04 Novembre 199204/11/1992
De: Lefort (Bernard)
Objet:
conseillers du commerce extérieur de la France pour une nouvelle période de trois années
Thaïlande
Groupe:
Conseil du commerce extérieur de la France
date_debut="1992-07-01"
JORFTEXT000000541684(source JORF)
nomination
04 Novembre 199204/11/1992
De: Rasch (Jean-Claude)
Objet:
conseillers du commerce extérieur de la France pour une nouvelle période de trois années
Sénégal
Groupe:
Conseil du commerce extérieur de la France
date_debut="1992-07-01"
JORFTEXT000000541684(source JORF)
nomination
04 Novembre 199204/11/1992
De: Mantoux (Gérard, Georges)
Objet:
conseillers du commerce extérieur de la France pour une nouvelle période de trois années
Sénégal
Groupe:
Conseil du commerce extérieur de la France
date_debut="1992-07-01"
JORFTEXT000000541684(source JORF)
nomination
04 Novembre 199204/11/1992
De: Ducret (Daniel)
Objet:
conseillers du commerce extérieur de la France pour une nouvelle période de trois années
Sénégal
Groupe:
Conseil du commerce extérieur de la France
date_debut="1992-07-01"
JORFTEXT000000541684(source JORF)
nomination
04 Novembre 199204/11/1992
De: Blouet (Gérard)
Objet:
conseillers du commerce extérieur de la France pour une nouvelle période de trois années
Sénégal
Groupe:
Conseil du commerce extérieur de la France
date_debut="1992-07-01"
JORFTEXT000000541684(source JORF)
nomination
04 Novembre 199204/11/1992
De: Marty (Jacques)
Objet:
conseillers du commerce extérieur de la France pour une nouvelle période de trois années
Syrie
Groupe:
Conseil du commerce extérieur de la France
date_debut="1992-07-01"
JORFTEXT000000541684(source JORF)
nomination
04 Novembre 199204/11/1992
De: Priser (Christian)
Objet:
conseillers du commerce extérieur de la France pour une nouvelle période de trois années
Suède
Groupe:
Conseil du commerce extérieur de la France
date_debut="1992-07-01"
JORFTEXT000000541684(source JORF)
nomination
04 Novembre 199204/11/1992
De: Hache (Philippe)
Objet:
conseillers du commerce extérieur de la France pour une nouvelle période de trois années
Suède
Groupe:
Conseil du commerce extérieur de la France
date_debut="1992-07-01"
JORFTEXT000000541684(source JORF)
nomination
04 Novembre 199204/11/1992
De: Vauchez (Jean-Claude)
Objet:
conseillers du commerce extérieur de la France pour une nouvelle période de trois années
Suisse
Groupe:
Conseil du commerce extérieur de la France
date_debut="1992-07-01"
JORFTEXT000000541684(source JORF)
nomination
04 Novembre 199204/11/1992
De: Soulié (Robert)
Objet:
conseillers du commerce extérieur de la France pour une nouvelle période de trois années
Suisse
Groupe:
Conseil du commerce extérieur de la France
date_debut="1992-07-01"
JORFTEXT000000541684(source JORF)
nomination
04 Novembre 199204/11/1992
De: Posso (Patrick)
Objet:
conseillers du commerce extérieur de la France pour une nouvelle période de trois années
Suisse
Groupe:
Conseil du commerce extérieur de la France
date_debut="1992-07-01"
JORFTEXT000000541684(source JORF)
nomination
04 Novembre 199204/11/1992
De: Penissard (Jack)
Objet:
conseillers du commerce extérieur de la France pour une nouvelle période de trois années
Suisse
Groupe:
Conseil du commerce extérieur de la France
date_debut="1992-07-01"
JORFTEXT000000541684(source JORF)
nomination
04 Novembre 199204/11/1992
De: Ochsner (Michel)
Objet:
conseillers du commerce extérieur de la France pour une nouvelle période de trois années
Suisse
Groupe:
Conseil du commerce extérieur de la France
date_debut="1992-07-01"
JORFTEXT000000541684(source JORF)
nomination
04 Novembre 199204/11/1992
De: Nehlig (Herbert)
Objet:
conseillers du commerce extérieur de la France pour une nouvelle période de trois années
Suisse
Groupe:
Conseil du commerce extérieur de la France
date_debut="1992-07-01"
JORFTEXT000000541684(source JORF)
nomination
04 Novembre 199204/11/1992
De: Milhaud (Serge)
Objet:
conseillers du commerce extérieur de la France pour une nouvelle période de trois années
Suisse
Groupe:
Conseil du commerce extérieur de la France
date_debut="1992-07-01"
JORFTEXT000000541684(source JORF)
nomination
04 Novembre 199204/11/1992
De: Kessler (André)
Objet:
conseillers du commerce extérieur de la France pour une nouvelle période de trois années
Suisse
Groupe:
Conseil du commerce extérieur de la France
date_debut="1992-07-01"
JORFTEXT000000541684(source JORF)
nomination
04 Novembre 199204/11/1992
De: Ietter (Abel, Georges)
Objet:
conseillers du commerce extérieur de la France pour une nouvelle période de trois années
Suisse
Groupe:
Conseil du commerce extérieur de la France
date_debut="1992-07-01"
JORFTEXT000000541684(source JORF)
nomination
04 Novembre 199204/11/1992
De: Hargous (Dominique)
Objet:
conseillers du commerce extérieur de la France pour une nouvelle période de trois années
Suisse
Groupe:
Conseil du commerce extérieur de la France
date_debut="1992-07-01"
JORFTEXT000000541684(source JORF)
nomination
04 Novembre 199204/11/1992
De: Gautier (Pierre, Chritian)
Objet:
conseillers du commerce extérieur de la France pour une nouvelle période de trois années
Suisse
Groupe:
Conseil du commerce extérieur de la France
date_debut="1992-07-01"
JORFTEXT000000541684(source JORF)
nomination
04 Novembre 199204/11/1992
De: Charrière (François, Louis)
Objet:
conseillers du commerce extérieur de la France pour une nouvelle période de trois années
Suisse
Groupe:
Conseil du commerce extérieur de la France
date_debut="1992-07-01"
JORFTEXT000000541684(source JORF)
nomination
04 Novembre 199204/11/1992
De: Caussignac (Bernard)
Objet:
conseillers du commerce extérieur de la France pour une nouvelle période de trois années
Suisse
Groupe:
Conseil du commerce extérieur de la France
date_debut="1992-07-01"
JORFTEXT000000541684(source JORF)
nomination
04 Novembre 199204/11/1992
De: Cambay (Yves)
Objet:
conseillers du commerce extérieur de la France pour une nouvelle période de trois années
Suisse
Groupe:
Conseil du commerce extérieur de la France
date_debut="1992-07-01"
JORFTEXT000000541684(source JORF)
nomination
04 Novembre 199204/11/1992
De: Bourgon (Henry)
Objet:
conseillers du commerce extérieur de la France pour une nouvelle période de trois années
Suisse
Groupe:
Conseil du commerce extérieur de la France
date_debut="1992-07-01"
JORFTEXT000000541684(source JORF)
nomination
04 Novembre 199204/11/1992
De: Lattre (de) (Bernard)
Objet:
conseillers du commerce extérieur de la France pour une nouvelle période de trois années
Singapour
Groupe:
Conseil du commerce extérieur de la France
date_debut="1992-07-01"
JORFTEXT000000541684(source JORF)
nomination
04 Novembre 199204/11/1992
De: Marie (Jacques)
Objet:
conseillers du commerce extérieur de la France pour une nouvelle période de trois années
Singapour
Groupe:
Conseil du commerce extérieur de la France
date_debut="1992-07-01"
JORFTEXT000000541684(source JORF)
nomination
04 Novembre 199204/11/1992
De: Maillard (Jacques, André)
Objet:
conseillers du commerce extérieur de la France pour une nouvelle période de trois années
Singapour
Groupe:
Conseil du commerce extérieur de la France
date_debut="1992-07-01"
JORFTEXT000000541684(source JORF)
nomination
04 Novembre 199204/11/1992
De: Leblond (Benjamin, Eugène)
Objet:
conseillers du commerce extérieur de la France pour une nouvelle période de trois années
Singapour
Groupe:
Conseil du commerce extérieur de la France
date_debut="1992-07-01"
JORFTEXT000000541684(source JORF)
nomination
04 Novembre 199204/11/1992
De: Garez (Patrick, Jean)
Objet:
conseillers du commerce extérieur de la France pour une nouvelle période de trois années
Singapour
Groupe:
Conseil du commerce extérieur de la France
date_debut="1992-07-01"
JORFTEXT000000541684(source JORF)
nomination
04 Novembre 199204/11/1992
De: Forey (Bernard, Louis)
Objet:
conseillers du commerce extérieur de la France pour une nouvelle période de trois années
Singapour
Groupe:
Conseil du commerce extérieur de la France
date_debut="1992-07-01"
JORFTEXT000000541684(source JORF)
nomination
04 Novembre 199204/11/1992
De: Dutrey (Patrick)
Objet:
conseillers du commerce extérieur de la France pour une nouvelle période de trois années
Singapour
Groupe:
Conseil du commerce extérieur de la France
date_debut="1992-07-01"
JORFTEXT000000541684(source JORF)
nomination
04 Novembre 199204/11/1992
De: Descamps (Bruno, Albert)
Objet:
conseillers du commerce extérieur de la France pour une nouvelle période de trois années
Singapour
Groupe:
Conseil du commerce extérieur de la France
date_debut="1992-07-01"
JORFTEXT000000541684(source JORF)
nomination
04 Novembre 199204/11/1992
De: Chagrin de Saint-Hilaire (Christian, Marie)
Objet:
conseillers du commerce extérieur de la France pour une nouvelle période de trois années
Singapour
Groupe:
Conseil du commerce extérieur de la France
date_debut="1992-07-01"
JORFTEXT000000541684(source JORF)
nomination
04 Novembre 199204/11/1992
De: Brun (Olivier, Marie)
Objet:
conseillers du commerce extérieur de la France pour une nouvelle période de trois années
Singapour
Groupe:
Conseil du commerce extérieur de la France
date_debut="1992-07-01"
JORFTEXT000000541684(source JORF)
nomination
04 Novembre 199204/11/1992
De: Roglin (Didier)
Objet:
conseillers du commerce extérieur de la France pour une nouvelle période de trois années
Sierra Leone
Groupe:
Conseil du commerce extérieur de la France
date_debut="1992-07-01"
JORFTEXT000000541684(source JORF)
nomination
04 Novembre 199204/11/1992
De: Duvernoy (Philippe, Jean-Pierre)
Objet:
conseillers du commerce extérieur de la France pour une nouvelle période de trois années
Réunion
Groupe:
Conseil du commerce extérieur de la France
date_debut="1992-07-01"
JORFTEXT000000541684(source JORF)
nomination
04 Novembre 199204/11/1992
De: Cornaro de Curton (Jean)
Objet:
conseillers du commerce extérieur de la France pour une nouvelle période de trois années
Rwanda
Groupe:
Conseil du commerce extérieur de la France
date_debut="1992-07-01"
JORFTEXT000000541684(source JORF)
nomination
04 Novembre 199204/11/1992
De: Beausse (de) (Xavier, François)
Objet:
conseillers du commerce extérieur de la France pour une nouvelle période de trois années
Roumanie
Groupe:
Conseil du commerce extérieur de la France
date_debut="1992-07-01"
JORFTEXT000000541684(source JORF)
nomination
04 Novembre 199204/11/1992
De: Robert (Jean-Claude)
Objet:
conseillers du commerce extérieur de la France pour une nouvelle période de trois années
Roumanie
Groupe:
Conseil du commerce extérieur de la France
date_debut="1992-07-01"
JORFTEXT000000541684(source JORF)
nomination
04 Novembre 199204/11/1992
De: Dulieu (Claude, André)
Objet:
conseillers du commerce extérieur de la France pour une nouvelle période de trois années
Roumanie
Groupe:
Conseil du commerce extérieur de la France
date_debut="1992-07-01"
JORFTEXT000000541684(source JORF)
nomination
04 Novembre 199204/11/1992
De: Seguin (Luc, Pierre)
Objet:
conseillers du commerce extérieur de la France pour une nouvelle période de trois années
Portugal
Groupe:
Conseil du commerce extérieur de la France
date_debut="1992-07-01"
JORFTEXT000000541684(source JORF)
nomination
04 Novembre 199204/11/1992
De: Guesde (François, Henri)
Objet:
conseillers du commerce extérieur de la France pour une nouvelle période de trois années
Portugal
Groupe:
Conseil du commerce extérieur de la France
date_debut="1992-07-01"
JORFTEXT000000541684(source JORF)
nomination
04 Novembre 199204/11/1992
De: Gros (François, Fernand)
Objet:
conseillers du commerce extérieur de la France pour une nouvelle période de trois années
Portugal
Groupe:
Conseil du commerce extérieur de la France
date_debut="1992-07-01"
JORFTEXT000000541684(source JORF)
nomination
04 Novembre 199204/11/1992
De: Graciet (Philippe)
Objet:
conseillers du commerce extérieur de la France pour une nouvelle période de trois années
Portugal
Groupe:
Conseil du commerce extérieur de la France
date_debut="1992-07-01"
JORFTEXT000000541684(source JORF)
nomination
04 Novembre 199204/11/1992
De: Dupont (Etienne, Marie)
Objet:
conseillers du commerce extérieur de la France pour une nouvelle période de trois années
Portugal
Groupe:
Conseil du commerce extérieur de la France
date_debut="1992-07-01"
JORFTEXT000000541684(source JORF)
nomination
04 Novembre 199204/11/1992
De: Delmarle (Jean, Marie)
Objet:
conseillers du commerce extérieur de la France pour une nouvelle période de trois années
Portugal
Groupe:
Conseil du commerce extérieur de la France
date_debut="1992-07-01"
JORFTEXT000000541684(source JORF)
nomination
04 Novembre 199204/11/1992
De: Brousse (Bernard, Pierre)
Objet:
conseillers du commerce extérieur de la France pour une nouvelle période de trois années
Portugal
Groupe:
Conseil du commerce extérieur de la France
date_debut="1992-07-01"
JORFTEXT000000541684(source JORF)
nomination
04 Novembre 199204/11/1992
De: Babonneau (Jacques, Paul)
Objet:
conseillers du commerce extérieur de la France pour une nouvelle période de trois années
Portugal
Groupe:
Conseil du commerce extérieur de la France
date_debut="1992-07-01"
JORFTEXT000000541684(source JORF)
nomination
04 Novembre 199204/11/1992
De: Aline (Haycinthe)
Objet:
conseillers du commerce extérieur de la France pour une nouvelle période de trois années
Polynésie française
Groupe:
Conseil du commerce extérieur de la France
date_debut="1992-07-01"
JORFTEXT000000541684(source JORF)
nomination
04 Novembre 199204/11/1992
De: Weymuller (Stanislas, Bruno)
Objet:
conseillers du commerce extérieur de la France pour une nouvelle période de trois années
Pays-Bas
Groupe:
Conseil du commerce extérieur de la France
date_debut="1992-07-01"
JORFTEXT000000541684(source JORF)
nomination
04 Novembre 199204/11/1992
De: Monsaingeon (Benoît, Marie)
Objet:
conseillers du commerce extérieur de la France pour une nouvelle période de trois années
Pays-Bas
Groupe:
Conseil du commerce extérieur de la France
date_debut="1992-07-01"
JORFTEXT000000541684(source JORF)
nomination
04 Novembre 199204/11/1992
De: Meudec (Gabriel, François)
Objet:
conseillers du commerce extérieur de la France pour une nouvelle période de trois années
Pays-Bas
Groupe:
Conseil du commerce extérieur de la France
date_debut="1992-07-01"
JORFTEXT000000541684(source JORF)
nomination
04 Novembre 199204/11/1992
De: Lemonnier (Jacques, Eugène)
Objet:
conseillers du commerce extérieur de la France pour une nouvelle période de trois années
Pays-Bas
Groupe:
Conseil du commerce extérieur de la France
date_debut="1992-07-01"
JORFTEXT000000541684(source JORF)
nomination
04 Novembre 199204/11/1992
De: Breton (Jean-Claude)
Objet:
conseillers du commerce extérieur de la France pour une nouvelle période de trois années
Pays-Bas
Groupe:
Conseil du commerce extérieur de la France
date_debut="1992-07-01"
JORFTEXT000000541684(source JORF)
nomination
04 Novembre 199204/11/1992
De: Pourcelot (Jean-Pierre)
Objet:
conseillers du commerce extérieur de la France pour une nouvelle période de trois années
Panama
Groupe:
Conseil du commerce extérieur de la France
date_debut="1992-07-01"
JORFTEXT000000541684(source JORF)
nomination
04 Novembre 199204/11/1992
De: Dumetz (Marc, Xavier)
Objet:
conseillers du commerce extérieur de la France pour une nouvelle période de trois années
Pakistan
Groupe:
Conseil du commerce extérieur de la France
date_debut="1992-07-01"
JORFTEXT000000541684(source JORF)
nomination
04 Novembre 199204/11/1992
De: Pichavet (David- Claude)
Objet:
conseillers du commerce extérieur de la France pour une nouvelle période de trois années
Oman
Groupe:
Conseil du commerce extérieur de la France
date_debut="1992-07-01"
JORFTEXT000000541684(source JORF)
nomination
04 Novembre 199204/11/1992
De: Beaux (Jean-Maurice, Louis)
Objet:
conseillers du commerce extérieur de la France pour une nouvelle période de trois années
Oman
Groupe:
Conseil du commerce extérieur de la France
date_debut="1992-07-01"
JORFTEXT000000541684(source JORF)
nomination
04 Novembre 199204/11/1992
De: Blin (Philippe)
Objet:
conseillers du commerce extérieur de la France pour une nouvelle période de trois années
Nouvelle-Zélande
Groupe:
Conseil du commerce extérieur de la France
date_debut="1992-07-01"
JORFTEXT000000541684(source JORF)
nomination
04 Novembre 199204/11/1992
De: Tabaries (Jean)
Objet:
conseillers du commerce extérieur de la France pour une nouvelle période de trois années
Nouvelle-Calédonie
Groupe:
Conseil du commerce extérieur de la France
date_debut="1992-07-01"
JORFTEXT000000541684(source JORF)
nomination
04 Novembre 199204/11/1992
De: Morizet (Philippe, Jacques)
Objet:
conseillers du commerce extérieur de la France pour une nouvelle période de trois années
Nouvelle-Calédonie
Groupe:
Conseil du commerce extérieur de la France
date_debut="1992-07-01"
JORFTEXT000000541684(source JORF)
nomination
04 Novembre 199204/11/1992
De: Devaux (Jean-François)
Objet:
conseillers du commerce extérieur de la France pour une nouvelle période de trois années
Nouvelle-Calédonie
Groupe:
Conseil du commerce extérieur de la France
date_debut="1992-07-01"
JORFTEXT000000541684(source JORF)
nomination
04 Novembre 199204/11/1992
De: Joannier (Philippe, Yves)
Objet:
conseillers du commerce extérieur de la France pour une nouvelle période de trois années
Norvège
Groupe:
Conseil du commerce extérieur de la France
date_debut="1992-07-01"
JORFTEXT000000541684(source JORF)
nomination
04 Novembre 199204/11/1992
De: Teresa (Charles)
Objet:
conseillers du commerce extérieur de la France pour une nouvelle période de trois années
Nigeria
Groupe:
Conseil du commerce extérieur de la France
date_debut="1992-07-01"
JORFTEXT000000541684(source JORF)
nomination
04 Novembre 199204/11/1992
De: Belot (Didier)
Objet:
conseillers du commerce extérieur de la France pour une nouvelle période de trois années
Nigeria
Groupe:
Conseil du commerce extérieur de la France
date_debut="1992-07-01"
JORFTEXT000000541684(source JORF)
nomination
04 Novembre 199204/11/1992
De: Navarre (Georges, René)
Objet:
conseillers du commerce extérieur de la France pour une nouvelle période de trois années
Mexique
Groupe:
Conseil du commerce extérieur de la France
date_debut="1992-07-01"
JORFTEXT000000541684(source JORF)
nomination
04 Novembre 199204/11/1992
De: Caraco (Albert)
Objet:
conseillers du commerce extérieur de la France pour une nouvelle période de trois années
Mexique
Groupe:
Conseil du commerce extérieur de la France
date_debut="1992-07-01"
JORFTEXT000000541684(source JORF)
nomination
04 Novembre 199204/11/1992
De: Bouedo (Alain, Charles)
Objet:
conseillers du commerce extérieur de la France pour une nouvelle période de trois années
Mexique
Groupe:
Conseil du commerce extérieur de la France
date_debut="1992-07-01"
JORFTEXT000000541684(source JORF)
nomination
04 Novembre 199204/11/1992
De: Bouchacourt (Jean)
Objet:
conseillers du commerce extérieur de la France pour une nouvelle période de trois années
Mexique
Groupe:
Conseil du commerce extérieur de la France
date_debut="1992-07-01"
JORFTEXT000000541684(source JORF)
nomination
04 Novembre 199204/11/1992
De: Armand (Loïc)
Objet:
conseillers du commerce extérieur de la France pour une nouvelle période de trois années
Mexique
Groupe:
Conseil du commerce extérieur de la France
date_debut="1992-07-01"
JORFTEXT000000541684(source JORF)
nomination
04 Novembre 199204/11/1992
De: Aliaga (Louis)
Objet:
conseillers du commerce extérieur de la France pour une nouvelle période de trois années
Mexique
Groupe:
Conseil du commerce extérieur de la France
date_debut="1992-07-01"
JORFTEXT000000541684(source JORF)
nomination
04 Novembre 199204/11/1992
De: Pichot (Joël)
Objet:
conseillers du commerce extérieur de la France pour une nouvelle période de trois années
Mauritanie
Groupe:
Conseil du commerce extérieur de la France
date_debut="1992-07-01"
JORFTEXT000000541684(source JORF)
nomination
04 Novembre 199204/11/1992
De: Bontoux (Jean-Pierre)
Objet:
conseillers du commerce extérieur de la France pour une nouvelle période de trois années
Martinique
Groupe:
Conseil du commerce extérieur de la France
date_debut="1992-07-01"
JORFTEXT000000541684(source JORF)
nomination
04 Novembre 199204/11/1992
De: Sancerres (Guy, Jean)
Objet:
conseillers du commerce extérieur de la France pour une nouvelle période de trois années
Maroc
Groupe:
Conseil du commerce extérieur de la France
date_debut="1992-07-01"
JORFTEXT000000541684(source JORF)
nomination
04 Novembre 199204/11/1992
De: Orengo (Francis)
Objet:
conseillers du commerce extérieur de la France pour une nouvelle période de trois années
Maroc
Groupe:
Conseil du commerce extérieur de la France
date_debut="1992-07-01"
JORFTEXT000000541684(source JORF)
nomination
04 Novembre 199204/11/1992
De: Bezu (Jean-René, Lucien)
Objet:
conseillers du commerce extérieur de la France pour une nouvelle période de trois années
Maroc
Groupe:
Conseil du commerce extérieur de la France
date_debut="1992-07-01"
JORFTEXT000000541684(source JORF)
nomination
04 Novembre 199204/11/1992
De: Agache (Jean)
Objet:
conseillers du commerce extérieur de la France pour une nouvelle période de trois années
Maroc
Groupe:
Conseil du commerce extérieur de la France
date_debut="1992-07-01"
JORFTEXT000000541684(source JORF)
nomination
04 Novembre 199204/11/1992
De: Ponroy (Patrick, Louis)
Objet:
conseillers du commerce extérieur de la France pour une nouvelle période de trois années
Malawi
Groupe:
Conseil du commerce extérieur de la France
date_debut="1992-07-01"
JORFTEXT000000541684(source JORF)
nomination
04 Novembre 199204/11/1992
De: Rives-Georges (Olivier, Eric)
Objet:
conseillers du commerce extérieur de la France pour une nouvelle période de trois années
Malaisie
Groupe:
Conseil du commerce extérieur de la France
date_debut="1992-07-01"
JORFTEXT000000541684(source JORF)
nomination
04 Novembre 199204/11/1992
De: Pernot (François, Eugène-Marie)
Objet:
conseillers du commerce extérieur de la France pour une nouvelle période de trois années
Madagascar
Groupe:
Conseil du commerce extérieur de la France
date_debut="1992-07-01"
JORFTEXT000000541684(source JORF)
nomination
04 Novembre 199204/11/1992
De: Fraise (Georges, René)
Objet:
conseillers du commerce extérieur de la France pour une nouvelle période de trois années
Madagascar
Groupe:
Conseil du commerce extérieur de la France
date_debut="1992-07-01"
JORFTEXT000000541684(source JORF)
nomination
04 Novembre 199204/11/1992
De: Couderc (Yvan, Louis)
Objet:
conseillers du commerce extérieur de la France pour une nouvelle période de trois années
Madagascar
Groupe:
Conseil du commerce extérieur de la France
date_debut="1992-07-01"
JORFTEXT000000541684(source JORF)
nomination
04 Novembre 199204/11/1992
De: Michon (Olivier, Etienne)
Objet:
conseillers du commerce extérieur de la France pour une nouvelle période de trois années
Luxembourg
Groupe:
Conseil du commerce extérieur de la France
date_debut="1992-07-01"
JORFTEXT000000541684(source JORF)
nomination
04 Novembre 199204/11/1992
De: Wagner (Christian, Roger)
Objet:
conseillers du commerce extérieur de la France pour une nouvelle période de trois années
Libye
Groupe:
Conseil du commerce extérieur de la France
date_debut="1992-07-01"
JORFTEXT000000541684(source JORF)
nomination
04 Novembre 199204/11/1992
De: Precheur (Thierry)
Objet:
conseillers du commerce extérieur de la France pour une nouvelle période de trois années
Kenya
Groupe:
Conseil du commerce extérieur de la France
date_debut="1992-07-01"
JORFTEXT000000541684(source JORF)
nomination
04 Novembre 199204/11/1992
De: Moulin (Yannick)
Objet:
conseillers du commerce extérieur de la France pour une nouvelle période de trois années
Kenya
Groupe:
Conseil du commerce extérieur de la France
date_debut="1992-07-01"
JORFTEXT000000541684(source JORF)
nomination
04 Novembre 199204/11/1992
De: Lanoë (Paul- Emmanuel)
Objet:
conseillers du commerce extérieur de la France pour une nouvelle période de trois années
Kenya
Groupe:
Conseil du commerce extérieur de la France
date_debut="1992-07-01"
JORFTEXT000000541684(source JORF)
nomination
04 Novembre 199204/11/1992
De: Bouillet (Yves)
Objet:
conseillers du commerce extérieur de la France pour une nouvelle période de trois années
Kenya
Groupe:
Conseil du commerce extérieur de la France
date_debut="1992-07-01"
JORFTEXT000000541684(source JORF)
nomination
04 Novembre 199204/11/1992
De: Baretge (Maxime, Charles)
Objet:
conseillers du commerce extérieur de la France pour une nouvelle période de trois années
Kenya
Groupe:
Conseil du commerce extérieur de la France
date_debut="1992-07-01"
JORFTEXT000000541684(source JORF)
nomination
04 Novembre 199204/11/1992
De: Trauman (Jacques)
Objet:
conseillers du commerce extérieur de la France pour une nouvelle période de trois années
Japon
Groupe:
Conseil du commerce extérieur de la France
date_debut="1992-07-01"
JORFTEXT000000541684(source JORF)
nomination
04 Novembre 199204/11/1992
De: Maingard (Olivier)
Objet:
conseillers du commerce extérieur de la France pour une nouvelle période de trois années
Japon
Groupe:
Conseil du commerce extérieur de la France
date_debut="1992-07-01"
JORFTEXT000000541684(source JORF)
nomination
04 Novembre 199204/11/1992
De: Leibovich (Félix, Bernard)
Objet:
conseillers du commerce extérieur de la France pour une nouvelle période de trois années
Japon
Groupe:
Conseil du commerce extérieur de la France
date_debut="1992-07-01"
JORFTEXT000000541684(source JORF)
nomination
04 Novembre 199204/11/1992
De: Benoliel (Frédéric)
Objet:
conseillers du commerce extérieur de la France pour une nouvelle période de trois années
Japon
Groupe:
Conseil du commerce extérieur de la France
date_debut="1992-07-01"
JORFTEXT000000541684(source JORF)
nomination
04 Novembre 199204/11/1992
De: Guedel (Patrick)
Objet:
conseillers du commerce extérieur de la France pour une nouvelle période de trois années
Jamaïque
Groupe:
Conseil du commerce extérieur de la France
date_debut="1992-07-01"
JORFTEXT000000541684(source JORF)
nomination
04 Novembre 199204/11/1992
De: Schmitt (Laurent)
Objet:
conseillers du commerce extérieur de la France pour une nouvelle période de trois années
Italie
Groupe:
Conseil du commerce extérieur de la France
date_debut="1992-07-01"
JORFTEXT000000541684(source JORF)
nomination
04 Novembre 199204/11/1992
De: Salvador (Aldo)
Objet:
conseillers du commerce extérieur de la France pour une nouvelle période de trois années
Italie
Groupe:
Conseil du commerce extérieur de la France
date_debut="1992-07-01"
JORFTEXT000000541684(source JORF)
nomination
04 Novembre 199204/11/1992
De: Pasquier (Robert)
Objet:
conseillers du commerce extérieur de la France pour une nouvelle période de trois années
Italie
Groupe:
Conseil du commerce extérieur de la France
date_debut="1992-07-01"
JORFTEXT000000541684(source JORF)
nomination
04 Novembre 199204/11/1992
De: Mazzalovo (Gérald)
Objet:
conseillers du commerce extérieur de la France pour une nouvelle période de trois années
Italie
Groupe:
Conseil du commerce extérieur de la France
date_debut="1992-07-01"
JORFTEXT000000541684(source JORF)
nomination
04 Novembre 199204/11/1992
De: Masson (Daniel)
Objet:
conseillers du commerce extérieur de la France pour une nouvelle période de trois années
Italie
Groupe:
Conseil du commerce extérieur de la France
date_debut="1992-07-01"
JORFTEXT000000541684(source JORF)
nomination
04 Novembre 199204/11/1992
De: Maldidier (Christian, Charles)
Objet:
conseillers du commerce extérieur de la France pour une nouvelle période de trois années
Italie
Groupe:
Conseil du commerce extérieur de la France
date_debut="1992-07-01"
JORFTEXT000000541684(source JORF)
nomination
04 Novembre 199204/11/1992
De: Levaux (Jean-Marie)
Objet:
conseillers du commerce extérieur de la France pour une nouvelle période de trois années
Italie
Groupe:
Conseil du commerce extérieur de la France
date_debut="1992-07-01"
JORFTEXT000000541684(source JORF)
nomination
04 Novembre 199204/11/1992
De: Lapeyre (Daniel)
Objet:
conseillers du commerce extérieur de la France pour une nouvelle période de trois années
Italie
Groupe:
Conseil du commerce extérieur de la France
date_debut="1992-07-01"
JORFTEXT000000541684(source JORF)
nomination
04 Novembre 199204/11/1992
De: Giust (Henri)
Objet:
conseillers du commerce extérieur de la France pour une nouvelle période de trois années
Italie
Groupe:
Conseil du commerce extérieur de la France
date_debut="1992-07-01"
JORFTEXT000000541684(source JORF)
nomination
04 Novembre 199204/11/1992
De: Ernst (Didier)
Objet:
conseillers du commerce extérieur de la France pour une nouvelle période de trois années
Italie
Groupe:
Conseil du commerce extérieur de la France
date_debut="1992-07-01"
JORFTEXT000000541684(source JORF)
nomination
04 Novembre 199204/11/1992
De: Costi (Albert)
Objet:
conseillers du commerce extérieur de la France pour une nouvelle période de trois années
Italie
Groupe:
Conseil du commerce extérieur de la France
date_debut="1992-07-01"
JORFTEXT000000541684(source JORF)
nomination
04 Novembre 199204/11/1992
De: Breuils (Alain, Jacques)
Objet:
conseillers du commerce extérieur de la France pour une nouvelle période de trois années
Italie
Groupe:
Conseil du commerce extérieur de la France
date_debut="1992-07-01"
JORFTEXT000000541684(source JORF)
nomination
04 Novembre 199204/11/1992
De: Antonini (François)
Objet:
conseillers du commerce extérieur de la France pour une nouvelle période de trois années
Italie
Groupe:
Conseil du commerce extérieur de la France
date_debut="1992-07-01"
JORFTEXT000000541684(source JORF)
nomination
04 Novembre 199204/11/1992
De: Schmitz (Christian, Jean)
Objet:
conseillers du commerce extérieur de la France pour une nouvelle période de trois années
Irlande
Groupe:
Conseil du commerce extérieur de la France
date_debut="1992-07-01"
JORFTEXT000000541684(source JORF)
nomination
04 Novembre 199204/11/1992
De: Mollereau (Henri, Philippe)
Objet:
conseillers du commerce extérieur de la France pour une nouvelle période de trois années
Irlande
Groupe:
Conseil du commerce extérieur de la France
date_debut="1992-07-01"
JORFTEXT000000541684(source JORF)
nomination
04 Novembre 199204/11/1992
De: Martin (Lionel, André)
Objet:
conseillers du commerce extérieur de la France pour une nouvelle période de trois années
Irlande
Groupe:
Conseil du commerce extérieur de la France
date_debut="1992-07-01"
JORFTEXT000000541684(source JORF)
nomination
04 Novembre 199204/11/1992
De: Guezet (Claude)
Objet:
conseillers du commerce extérieur de la France pour une nouvelle période de trois années
Irlande
Groupe:
Conseil du commerce extérieur de la France
date_debut="1992-07-01"
JORFTEXT000000541684(source JORF)
nomination
04 Novembre 199204/11/1992
De: Rousseau (Michel, Roger)
Objet:
conseillers du commerce extérieur de la France pour une nouvelle période de trois années
Iran
Groupe:
Conseil du commerce extérieur de la France
date_debut="1992-07-01"
JORFTEXT000000541684(source JORF)
nomination
04 Novembre 199204/11/1992
De: Ronzetti (Jean-Paul)
Objet:
conseillers du commerce extérieur de la France pour une nouvelle période de trois années
Iran
Groupe:
Conseil du commerce extérieur de la France
date_debut="1992-07-01"
JORFTEXT000000541684(source JORF)
nomination
04 Novembre 199204/11/1992
De: Nuquet (Jean-Pierre)
Objet:
conseillers du commerce extérieur de la France pour une nouvelle période de trois années
Iran
Groupe:
Conseil du commerce extérieur de la France
date_debut="1992-07-01"
JORFTEXT000000541684(source JORF)
nomination
04 Novembre 199204/11/1992
De: Monet (Dominique, Philippe)
Objet:
conseillers du commerce extérieur de la France pour une nouvelle période de trois années
Iran
Groupe:
Conseil du commerce extérieur de la France
date_debut="1992-07-01"
JORFTEXT000000541684(source JORF)
nomination
04 Novembre 199204/11/1992
De: Champierre de Villeneuve (Jean- Philippe)
Objet:
conseillers du commerce extérieur de la France pour une nouvelle période de trois années
Iran
Groupe:
Conseil du commerce extérieur de la France
date_debut="1992-07-01"
JORFTEXT000000541684(source JORF)
nomination
04 Novembre 199204/11/1992
De: Chabbert (Jean-Pierre)
Objet:
conseillers du commerce extérieur de la France pour une nouvelle période de trois années
Iran
Groupe:
Conseil du commerce extérieur de la France
date_debut="1992-07-01"
JORFTEXT000000541684(source JORF)
nomination
04 Novembre 199204/11/1992
De: Burkel (Jean)
Objet:
conseillers du commerce extérieur de la France pour une nouvelle période de trois années
Iran
Groupe:
Conseil du commerce extérieur de la France
date_debut="1992-07-01"
JORFTEXT000000541684(source JORF)
nomination
04 Novembre 199204/11/1992
De: Matharel (de) (Melchior)
Objet:
conseillers du commerce extérieur de la France pour une nouvelle période de trois années
Indonésie
Groupe:
Conseil du commerce extérieur de la France
date_debut="1992-07-01"
JORFTEXT000000541684(source JORF)
nomination
04 Novembre 199204/11/1992
De: Tranie (Jean)
Objet:
conseillers du commerce extérieur de la France pour une nouvelle période de trois années
Indonésie
Groupe:
Conseil du commerce extérieur de la France
date_debut="1992-07-01"
JORFTEXT000000541684(source JORF)
nomination
04 Novembre 199204/11/1992
De: Sibboni (Jean-Marc)
Objet:
conseillers du commerce extérieur de la France pour une nouvelle période de trois années
Indonésie
Groupe:
Conseil du commerce extérieur de la France
date_debut="1992-07-01"
JORFTEXT000000541684(source JORF)
nomination
04 Novembre 199204/11/1992
De: Clabaut (Jacques)
Objet:
conseillers du commerce extérieur de la France pour une nouvelle période de trois années
Indonésie
Groupe:
Conseil du commerce extérieur de la France
date_debut="1992-07-01"
JORFTEXT000000541684(source JORF)
nomination
04 Novembre 199204/11/1992
De: Stolz (Hervé, Charles)
Objet:
conseillers du commerce extérieur de la France pour une nouvelle période de trois années
Inde
Groupe:
Conseil du commerce extérieur de la France
date_debut="1992-07-01"
JORFTEXT000000541684(source JORF)
nomination
04 Novembre 199204/11/1992
De: Alletru (René, Joseph)
Objet:
conseillers du commerce extérieur de la France pour une nouvelle période de trois années
Inde
Groupe:
Conseil du commerce extérieur de la France
date_debut="1992-07-01"
JORFTEXT000000541684(source JORF)
nomination
04 Novembre 199204/11/1992
De: Paris (Bernard, Jean)
Objet:
conseillers du commerce extérieur de la France pour une nouvelle période de trois années
Hong-kong
Groupe:
Conseil du commerce extérieur de la France
date_debut="1992-07-01"
JORFTEXT000000541684(source JORF)
nomination
04 Novembre 199204/11/1992
De: Cottus (Philippe)
Objet:
conseillers du commerce extérieur de la France pour une nouvelle période de trois années
Hong-kong
Groupe:
Conseil du commerce extérieur de la France
date_debut="1992-07-01"
JORFTEXT000000541684(source JORF)
nomination
04 Novembre 199204/11/1992
De: Betant (Michel)
Objet:
conseillers du commerce extérieur de la France pour une nouvelle période de trois années
Hong-kong
Groupe:
Conseil du commerce extérieur de la France
date_debut="1992-07-01"
JORFTEXT000000541684(source JORF)
nomination
04 Novembre 199204/11/1992
De: Peres (Jean-Gabriel)
Objet:
conseillers du commerce extérieur de la France pour une nouvelle période de trois années
Guinée
Groupe:
Conseil du commerce extérieur de la France
date_debut="1992-07-01"
JORFTEXT000000541684(source JORF)
nomination
04 Novembre 199204/11/1992
De: Noel (Alain, Georges)
Objet:
conseillers du commerce extérieur de la France pour une nouvelle période de trois années
Guinée
Groupe:
Conseil du commerce extérieur de la France
date_debut="1992-07-01"
JORFTEXT000000541684(source JORF)
nomination
04 Novembre 199204/11/1992
De: Fratacci (Gilles)
Objet:
conseillers du commerce extérieur de la France pour une nouvelle période de trois années
Guinée
Groupe:
Conseil du commerce extérieur de la France
date_debut="1992-07-01"
JORFTEXT000000541684(source JORF)
nomination
04 Novembre 199204/11/1992
De: Gédéon (Thélème)
Objet:
conseillers du commerce extérieur de la France pour une nouvelle période de trois années
Guadeloupe
Groupe:
Conseil du commerce extérieur de la France
date_debut="1992-07-01"
JORFTEXT000000541684(source JORF)
nomination
04 Novembre 199204/11/1992
De: Cren (Jean-Charles)
Objet:
conseillers du commerce extérieur de la France pour une nouvelle période de trois années
Guadeloupe
Groupe:
Conseil du commerce extérieur de la France
date_debut="1992-07-01"
JORFTEXT000000541684(source JORF)
nomination
04 Novembre 199204/11/1992
De: Wantz (Jean-François)
Objet:
conseillers du commerce extérieur de la France pour une nouvelle période de trois années
Grèce
Groupe:
Conseil du commerce extérieur de la France
date_debut="1992-07-01"
JORFTEXT000000541684(source JORF)
nomination
04 Novembre 199204/11/1992
De: Vauthier (Pierre, Louis)
Objet:
conseillers du commerce extérieur de la France pour une nouvelle période de trois années
Grèce
Groupe:
Conseil du commerce extérieur de la France
date_debut="1992-07-01"
JORFTEXT000000541684(source JORF)
nomination
04 Novembre 199204/11/1992
De: Samothrakis (Elie)
Objet:
conseillers du commerce extérieur de la France pour une nouvelle période de trois années
Grèce
Groupe:
Conseil du commerce extérieur de la France
date_debut="1992-07-01"
JORFTEXT000000541684(source JORF)
nomination
04 Novembre 199204/11/1992
De: Dor de Lastours (Aymar)
Objet:
conseillers du commerce extérieur de la France pour une nouvelle période de trois années
Grèce
Groupe:
Conseil du commerce extérieur de la France
date_debut="1992-07-01"
JORFTEXT000000541684(source JORF)
nomination
04 Novembre 199204/11/1992
De: Delevacque (Daniel)
Objet:
conseillers du commerce extérieur de la France pour une nouvelle période de trois années
Grèce
Groupe:
Conseil du commerce extérieur de la France
date_debut="1992-07-01"
JORFTEXT000000541684(source JORF)
nomination
04 Novembre 199204/11/1992
De: Romieu (Michel)
Objet:
conseillers du commerce extérieur de la France pour une nouvelle période de trois années
Grande-Bretagne
Groupe:
Conseil du commerce extérieur de la France
date_debut="1992-07-01"
JORFTEXT000000541684(source JORF)
nomination
04 Novembre 199204/11/1992
De: Ocquidant (Gérard)
Objet:
conseillers du commerce extérieur de la France pour une nouvelle période de trois années
Grande-Bretagne
Groupe:
Conseil du commerce extérieur de la France
date_debut="1992-07-01"
JORFTEXT000000541684(source JORF)
nomination
04 Novembre 199204/11/1992
De: Nectoux (Georges, Jean)
Objet:
conseillers du commerce extérieur de la France pour une nouvelle période de trois années
Grande-Bretagne
Groupe:
Conseil du commerce extérieur de la France
date_debut="1992-07-01"
JORFTEXT000000541684(source JORF)
nomination
04 Novembre 199204/11/1992
De: Gigou (Michel, Pierre)
Objet:
conseillers du commerce extérieur de la France pour une nouvelle période de trois années
Grande-Bretagne
Groupe:
Conseil du commerce extérieur de la France
date_debut="1992-07-01"
JORFTEXT000000541684(source JORF)
nomination
04 Novembre 199204/11/1992
De: Fabry (Alain, Charles)
Objet:
conseillers du commerce extérieur de la France pour une nouvelle période de trois années
Grande-Bretagne
Groupe:
Conseil du commerce extérieur de la France
date_debut="1992-07-01"
JORFTEXT000000541684(source JORF)
nomination
04 Novembre 199204/11/1992
De: Bouchaud (Joël, Marie)
Objet:
conseillers du commerce extérieur de la France pour une nouvelle période de trois années
Grande-Bretagne
Groupe:
Conseil du commerce extérieur de la France
date_debut="1992-07-01"
JORFTEXT000000541684(source JORF)
nomination
04 Novembre 199204/11/1992
De: Boisjoly (Pierre)
Objet:
conseillers du commerce extérieur de la France pour une nouvelle période de trois années
Grande-Bretagne
Groupe:
Conseil du commerce extérieur de la France
date_debut="1992-07-01"
JORFTEXT000000541684(source JORF)
nomination
04 Novembre 199204/11/1992
De: Milan (Gérard)
Objet:
conseillers du commerce extérieur de la France pour une nouvelle période de trois années
Gabon
Groupe:
Conseil du commerce extérieur de la France
date_debut="1992-07-01"
JORFTEXT000000541684(source JORF)
nomination
04 Novembre 199204/11/1992
De: Kerangall (Christian)
Objet:
conseillers du commerce extérieur de la France pour une nouvelle période de trois années
Gabon
Groupe:
Conseil du commerce extérieur de la France
date_debut="1992-07-01"
JORFTEXT000000541684(source JORF)
nomination
04 Novembre 199204/11/1992
De: Jumelle (Guy)
Objet:
conseillers du commerce extérieur de la France pour une nouvelle période de trois années
Gabon
Groupe:
Conseil du commerce extérieur de la France
date_debut="1992-07-01"
JORFTEXT000000541684(source JORF)
nomination
04 Novembre 199204/11/1992
De: Coiffard (Claude, Francis)
Objet:
conseillers du commerce extérieur de la France pour une nouvelle période de trois années
Gabon
Groupe:
Conseil du commerce extérieur de la France
date_debut="1992-07-01"
JORFTEXT000000541684(source JORF)
nomination
04 Novembre 199204/11/1992
De: Boucherit (Xavier)
Objet:
conseillers du commerce extérieur de la France pour une nouvelle période de trois années
Gabon
Groupe:
Conseil du commerce extérieur de la France
date_debut="1992-07-01"
JORFTEXT000000541684(source JORF)
nomination
04 Novembre 199204/11/1992
De: Azan (Jean-Louis)
Objet:
conseillers du commerce extérieur de la France pour une nouvelle période de trois années
Gabon
Groupe:
Conseil du commerce extérieur de la France
date_debut="1992-07-01"
JORFTEXT000000541684(source JORF)
nomination
04 Novembre 199204/11/1992
De: Alquier (Jacques)
Objet:
conseillers du commerce extérieur de la France pour une nouvelle période de trois années
Gabon
Groupe:
Conseil du commerce extérieur de la France
date_debut="1992-07-01"
JORFTEXT000000541684(source JORF)
nomination
04 Novembre 199204/11/1992
De: Varlet (Didier)
Objet:
conseillers du commerce extérieur de la France pour une nouvelle période de trois années
Etats-Unis
Groupe:
Conseil du commerce extérieur de la France
date_debut="1992-07-01"
JORFTEXT000000541684(source JORF)
nomination
04 Novembre 199204/11/1992
De: Saffari (Arnaud)
Objet:
conseillers du commerce extérieur de la France pour une nouvelle période de trois années
Etats-Unis
Groupe:
Conseil du commerce extérieur de la France
date_debut="1992-07-01"
JORFTEXT000000541684(source JORF)
nomination
04 Novembre 199204/11/1992
De: Rajswing (Marc, Alain)
Objet:
conseillers du commerce extérieur de la France pour une nouvelle période de trois années
Etats-Unis
Groupe:
Conseil du commerce extérieur de la France
date_debut="1992-07-01"
JORFTEXT000000541684(source JORF)
nomination
04 Novembre 199204/11/1992
De: Pelletier (Philippe, Bernard)
Objet:
conseillers du commerce extérieur de la France pour une nouvelle période de trois années
Etats-Unis
Groupe:
Conseil du commerce extérieur de la France
date_debut="1992-07-01"
JORFTEXT000000541684(source JORF)
nomination
04 Novembre 199204/11/1992
De: Oiknine (Jacob)
Objet:
conseillers du commerce extérieur de la France pour une nouvelle période de trois années
Etats-Unis
Groupe:
Conseil du commerce extérieur de la France
date_debut="1992-07-01"
JORFTEXT000000541684(source JORF)
nomination
04 Novembre 199204/11/1992
De: Naphegyi (Cyril, Jean)
Objet:
conseillers du commerce extérieur de la France pour une nouvelle période de trois années
Etats-Unis
Groupe:
Conseil du commerce extérieur de la France
date_debut="1992-07-01"
JORFTEXT000000541684(source JORF)
nomination
04 Novembre 199204/11/1992
De: Morio (Christian)
Objet:
conseillers du commerce extérieur de la France pour une nouvelle période de trois années
Etats-Unis
Groupe:
Conseil du commerce extérieur de la France
date_debut="1992-07-01"
JORFTEXT000000541684(source JORF)
nomination
04 Novembre 199204/11/1992
De: Monjauze (Henri, Philippe)
Objet:
conseillers du commerce extérieur de la France pour une nouvelle période de trois années
Etats-Unis
Groupe:
Conseil du commerce extérieur de la France
date_debut="1992-07-01"
JORFTEXT000000541684(source JORF)
nomination
04 Novembre 199204/11/1992
De: Metzger (André)
Objet:
conseillers du commerce extérieur de la France pour une nouvelle période de trois années
Etats-Unis
Groupe:
Conseil du commerce extérieur de la France
date_debut="1992-07-01"
JORFTEXT000000541684(source JORF)
nomination
04 Novembre 199204/11/1992
De: Merle (Emmanuel, René)
Objet:
conseillers du commerce extérieur de la France pour une nouvelle période de trois années
Etats-Unis
Groupe:
Conseil du commerce extérieur de la France
date_debut="1992-07-01"
JORFTEXT000000541684(source JORF)
nomination
04 Novembre 199204/11/1992
De: Menudier (Jean, Constant)
Objet:
conseillers du commerce extérieur de la France pour une nouvelle période de trois années
Etats-Unis
Groupe:
Conseil du commerce extérieur de la France
date_debut="1992-07-01"
JORFTEXT000000541684(source JORF)
nomination
04 Novembre 199204/11/1992
De: Massat (Serge, Jules)
Objet:
conseillers du commerce extérieur de la France pour une nouvelle période de trois années
Etats-Unis
Groupe:
Conseil du commerce extérieur de la France
date_debut="1992-07-01"
JORFTEXT000000541684(source JORF)
nomination
04 Novembre 199204/11/1992
De: Lorans (Gilles)
Objet:
conseillers du commerce extérieur de la France pour une nouvelle période de trois années
Etats-Unis
Groupe:
Conseil du commerce extérieur de la France
date_debut="1992-07-01"
JORFTEXT000000541684(source JORF)
nomination
04 Novembre 199204/11/1992
De: Lefebvre (Dominique, Raymond)
Objet:
conseillers du commerce extérieur de la France pour une nouvelle période de trois années
Etats-Unis
Groupe:
Conseil du commerce extérieur de la France
date_debut="1992-07-01"
JORFTEXT000000541684(source JORF)
nomination
04 Novembre 199204/11/1992
De: Leblois (Axel, Jacques)
Objet:
conseillers du commerce extérieur de la France pour une nouvelle période de trois années
Etats-Unis
Groupe:
Conseil du commerce extérieur de la France
date_debut="1992-07-01"
JORFTEXT000000541684(source JORF)
nomination
04 Novembre 199204/11/1992
De: Lartigau (Maurice)
Objet:
conseillers du commerce extérieur de la France pour une nouvelle période de trois années
Etats-Unis
Groupe:
Conseil du commerce extérieur de la France
date_debut="1992-07-01"
JORFTEXT000000541684(source JORF)
nomination
04 Novembre 199204/11/1992
De: Karnos (Jean-Pierre)
Objet:
conseillers du commerce extérieur de la France pour une nouvelle période de trois années
Etats-Unis
Groupe:
Conseil du commerce extérieur de la France
date_debut="1992-07-01"
JORFTEXT000000541684(source JORF)
nomination
04 Novembre 199204/11/1992
De: Jacoupy (Bernard, Jacques)
Objet:
conseillers du commerce extérieur de la France pour une nouvelle période de trois années
Etats-Unis
Groupe:
Conseil du commerce extérieur de la France
date_debut="1992-07-01"
JORFTEXT000000541684(source JORF)
nomination
04 Novembre 199204/11/1992
De: Imbert (Jean-Paul)
Objet:
conseillers du commerce extérieur de la France pour une nouvelle période de trois années
Etats-Unis
Groupe:
Conseil du commerce extérieur de la France
date_debut="1992-07-01"
JORFTEXT000000541684(source JORF)
nomination
04 Novembre 199204/11/1992
De: Goutagny (Philippe, Louis)
Objet:
conseillers du commerce extérieur de la France pour une nouvelle période de trois années
Etats-Unis
Groupe:
Conseil du commerce extérieur de la France
date_debut="1992-07-01"
JORFTEXT000000541684(source JORF)
nomination
04 Novembre 199204/11/1992
De: Gobe (Marc)
Objet:
conseillers du commerce extérieur de la France pour une nouvelle période de trois années
Etats-Unis
Groupe:
Conseil du commerce extérieur de la France
date_debut="1992-07-01"
JORFTEXT000000541684(source JORF)
nomination
04 Novembre 199204/11/1992
De: Forge (Jean-Erick)
Objet:
conseillers du commerce extérieur de la France pour une nouvelle période de trois années
Etats-Unis
Groupe:
Conseil du commerce extérieur de la France
date_debut="1992-07-01"
JORFTEXT000000541684(source JORF)
nomination
04 Novembre 199204/11/1992
De: Demoustier (Alain)
Objet:
conseillers du commerce extérieur de la France pour une nouvelle période de trois années
Etats-Unis
Groupe:
Conseil du commerce extérieur de la France
date_debut="1992-07-01"
JORFTEXT000000541684(source JORF)
nomination
04 Novembre 199204/11/1992
De: Delcourt (Benoît)
)
Objet:
conseillers du commerce extérieur de la France pour une nouvelle période de trois années
Etats-Unis
Groupe:
Conseil du commerce extérieur de la France
date_debut="1992-07-01"
JORFTEXT000000541684(source JORF)
nomination
04 Novembre 199204/11/1992
De: Bureau (Claude, Jean)
Objet:
conseillers du commerce extérieur de la France pour une nouvelle période de trois années
Etats-Unis
Groupe:
Conseil du commerce extérieur de la France
date_debut="1992-07-01"
JORFTEXT000000541684(source JORF)
nomination
04 Novembre 199204/11/1992
De: Boulanger (Jacques, Arthur)
Objet:
conseillers du commerce extérieur de la France pour une nouvelle période de trois années
Etats-Unis
Groupe:
Conseil du commerce extérieur de la France
date_debut="1992-07-01"
JORFTEXT000000541684(source JORF)
nomination
04 Novembre 199204/11/1992
De: Bono (Sylvestre)
Objet:
conseillers du commerce extérieur de la France pour une nouvelle période de trois années
Etats-Unis
Groupe:
Conseil du commerce extérieur de la France
date_debut="1992-07-01"
JORFTEXT000000541684(source JORF)
nomination
04 Novembre 199204/11/1992
De: Bonnifay (Pierre)
Objet:
conseillers du commerce extérieur de la France pour une nouvelle période de trois années
Etats-Unis
Groupe:
Conseil du commerce extérieur de la France
date_debut="1992-07-01"
JORFTEXT000000541684(source JORF)
nomination
04 Novembre 199204/11/1992
De: Boespflug (Jean-Noël, Georges)
Objet:
conseillers du commerce extérieur de la France pour une nouvelle période de trois années
Etats-Unis
Groupe:
Conseil du commerce extérieur de la France
date_debut="1992-07-01"
JORFTEXT000000541684(source JORF)
nomination
04 Novembre 199204/11/1992
De: Besson (Michel)
)
Objet:
conseillers du commerce extérieur de la France pour une nouvelle période de trois années
Etats-Unis
Groupe:
Conseil du commerce extérieur de la France
date_debut="1992-07-01"
JORFTEXT000000541684(source JORF)
nomination
04 Novembre 199204/11/1992
De: Bardin (Christian)
Objet:
conseillers du commerce extérieur de la France pour une nouvelle période de trois années
Etats-Unis
Groupe:
Conseil du commerce extérieur de la France
date_debut="1992-07-01"
JORFTEXT000000541684(source JORF)
nomination
04 Novembre 199204/11/1992
De: Vaulx (de) (Jean-Louis)
Objet:
conseillers du commerce extérieur de la France pour une nouvelle période de trois années
Etats des Emirats arabes unis
Groupe:
Conseil du commerce extérieur de la France
date_debut="1992-07-01"
JORFTEXT000000541684(source JORF)
nomination
04 Novembre 199204/11/1992
De: Quemion (Jean-Pierre)
Objet:
conseillers du commerce extérieur de la France pour une nouvelle période de trois années
Etats des Emirats arabes unis
Groupe:
Conseil du commerce extérieur de la France
date_debut="1992-07-01"
JORFTEXT000000541684(source JORF)
nomination
04 Novembre 199204/11/1992
De: Giraud (Jean-Pierre)
Objet:
conseillers du commerce extérieur de la France pour une nouvelle période de trois années
Etats des Emirats arabes unis
Groupe:
Conseil du commerce extérieur de la France
date_debut="1992-07-01"
JORFTEXT000000541684(source JORF)
nomination
04 Novembre 199204/11/1992
De: Alzua (de) (Matias, Enrique)
Objet:
conseillers du commerce extérieur de la France pour une nouvelle période de trois années
Espagne
Groupe:
Conseil du commerce extérieur de la France
date_debut="1992-07-01"
JORFTEXT000000541684(source JORF)
nomination
04 Novembre 199204/11/1992
De: Teot (Alain)
Objet:
conseillers du commerce extérieur de la France pour une nouvelle période de trois années
Espagne
Groupe:
Conseil du commerce extérieur de la France
date_debut="1992-07-01"
JORFTEXT000000541684(source JORF)
nomination
04 Novembre 199204/11/1992
De: Stahl (Francis, Raymond)
Objet:
conseillers du commerce extérieur de la France pour une nouvelle période de trois années
Espagne
Groupe:
Conseil du commerce extérieur de la France
date_debut="1992-07-01"
JORFTEXT000000541684(source JORF)
nomination
04 Novembre 199204/11/1992
De: Rumeau (Philippe, Régis)
Objet:
conseillers du commerce extérieur de la France pour une nouvelle période de trois années
Espagne
Groupe:
Conseil du commerce extérieur de la France
date_debut="1992-07-01"
JORFTEXT000000541684(source JORF)
nomination
04 Novembre 199204/11/1992
De: Prevot (Pierre, Charles)
Objet:
conseillers du commerce extérieur de la France pour une nouvelle période de trois années
Espagne
Groupe:
Conseil du commerce extérieur de la France
date_debut="1992-07-01"
JORFTEXT000000541684(source JORF)
nomination
04 Novembre 199204/11/1992
De: Lorain (Jacques, François)
Objet:
conseillers du commerce extérieur de la France pour une nouvelle période de trois années
Espagne
Groupe:
Conseil du commerce extérieur de la France
date_debut="1992-07-01"
JORFTEXT000000541684(source JORF)
nomination
04 Novembre 199204/11/1992
De: Jamin (Eugène, Louis)
Objet:
conseillers du commerce extérieur de la France pour une nouvelle période de trois années
Espagne
Groupe:
Conseil du commerce extérieur de la France
date_debut="1992-07-01"
JORFTEXT000000541684(source JORF)
nomination
04 Novembre 199204/11/1992
De: Gaitaud (Christian, François)
Objet:
conseillers du commerce extérieur de la France pour une nouvelle période de trois années
Espagne
Groupe:
Conseil du commerce extérieur de la France
date_debut="1992-07-01"
JORFTEXT000000541684(source JORF)
nomination
04 Novembre 199204/11/1992
De: Denisse (Pascal, Charles)
Objet:
conseillers du commerce extérieur de la France pour une nouvelle période de trois années
Espagne
Groupe:
Conseil du commerce extérieur de la France
date_debut="1992-07-01"
JORFTEXT000000541684(source JORF)
nomination
04 Novembre 199204/11/1992
De: Debut (Robert, André)
Objet:
conseillers du commerce extérieur de la France pour une nouvelle période de trois années
Espagne
Groupe:
Conseil du commerce extérieur de la France
date_debut="1992-07-01"
JORFTEXT000000541684(source JORF)
nomination
04 Novembre 199204/11/1992
De: Barthe (Bernard)
Objet:
conseillers du commerce extérieur de la France pour une nouvelle période de trois années
Espagne
Groupe:
Conseil du commerce extérieur de la France
date_debut="1992-07-01"
JORFTEXT000000541684(source JORF)
nomination
04 Novembre 199204/11/1992
De: Armengaud (Thierry, Marcel)
Objet:
conseillers du commerce extérieur de la France pour une nouvelle période de trois années
Espagne
Groupe:
Conseil du commerce extérieur de la France
date_debut="1992-07-01"
JORFTEXT000000541684(source JORF)
nomination
04 Novembre 199204/11/1992
De: Rondeau (Jean- Philippe)
Objet:
conseillers du commerce extérieur de la France pour une nouvelle période de trois années
El Salvador
Groupe:
Conseil du commerce extérieur de la France
date_debut="1992-07-01"
JORFTEXT000000541684(source JORF)
nomination
04 Novembre 199204/11/1992
De: Laennec (Philippe)
Objet:
conseillers du commerce extérieur de la France pour une nouvelle période de trois années
El Salvador
Groupe:
Conseil du commerce extérieur de la France
date_debut="1992-07-01"
JORFTEXT000000541684(source JORF)
nomination
04 Novembre 199204/11/1992
De: Seguin (Daniel)
Objet:
conseillers du commerce extérieur de la France pour une nouvelle période de trois années
Egypte
Groupe:
Conseil du commerce extérieur de la France
date_debut="1992-07-01"
JORFTEXT000000541684(source JORF)
nomination
04 Novembre 199204/11/1992
De: Robat (Michel)
Objet:
conseillers du commerce extérieur de la France pour une nouvelle période de trois années
Danemark
Groupe:
Conseil du commerce extérieur de la France
date_debut="1992-07-01"
JORFTEXT000000541684(source JORF)
nomination
04 Novembre 199204/11/1992
De: Poncon (Clément, Marie)
Objet:
conseillers du commerce extérieur de la France pour une nouvelle période de trois années
Costa Rica
Groupe:
Conseil du commerce extérieur de la France
date_debut="1992-07-01"
JORFTEXT000000541684(source JORF)
nomination
04 Novembre 199204/11/1992
De: Hermann-Legueu (Jacques)
Objet:
conseillers du commerce extérieur de la France pour une nouvelle période de trois années
Costa Rica
Groupe:
Conseil du commerce extérieur de la France
date_debut="1992-07-01"
JORFTEXT000000541684(source JORF)
nomination
04 Novembre 199204/11/1992
De: Trassard (Yves)
Objet:
conseillers du commerce extérieur de la France pour une nouvelle période de trois années
Corée
Groupe:
Conseil du commerce extérieur de la France
date_debut="1992-07-01"
JORFTEXT000000541684(source JORF)
nomination
04 Novembre 199204/11/1992
De: Mevellec (Jean-Marie)
Objet:
conseillers du commerce extérieur de la France pour une nouvelle période de trois années
Congo
Groupe:
Conseil du commerce extérieur de la France
date_debut="1992-07-01"
JORFTEXT000000541684(source JORF)
nomination
04 Novembre 199204/11/1992
De: Guenin (Jean-Luc, Albert)
Objet:
conseillers du commerce extérieur de la France pour une nouvelle période de trois années
Congo
Groupe:
Conseil du commerce extérieur de la France
date_debut="1992-07-01"
JORFTEXT000000541684(source JORF)
nomination
04 Novembre 199204/11/1992
De: Raffaud (Gérard, Paul)
Objet:
conseillers du commerce extérieur de la France pour une nouvelle période de trois années
Chypre
Groupe:
Conseil du commerce extérieur de la France
date_debut="1992-07-01"
JORFTEXT000000541684(source JORF)
nomination
04 Novembre 199204/11/1992
De: Sabourault (François)
Objet:
conseillers du commerce extérieur de la France pour une nouvelle période de trois années
Chili
Groupe:
Conseil du commerce extérieur de la France
date_debut="1992-07-01"
JORFTEXT000000541684(source JORF)
nomination
04 Novembre 199204/11/1992
De: Martinen (Hugues)
Objet:
conseillers du commerce extérieur de la France pour une nouvelle période de trois années
Chili
Groupe:
Conseil du commerce extérieur de la France
date_debut="1992-07-01"
JORFTEXT000000541684(source JORF)
nomination
04 Novembre 199204/11/1992
De: Mallet (Michel)
Objet:
conseillers du commerce extérieur de la France pour une nouvelle période de trois années
Chili
Groupe:
Conseil du commerce extérieur de la France
date_debut="1992-07-01"
JORFTEXT000000541684(source JORF)
nomination
04 Novembre 199204/11/1992
De: Troubetzkoy (Michel)
Objet:
conseillers du commerce extérieur de la France pour une nouvelle période de trois années
Canada
Groupe:
Conseil du commerce extérieur de la France
date_debut="1992-07-01"
JORFTEXT000000541684(source JORF)
nomination
04 Novembre 199204/11/1992
De: Subtil (Laurent)
Objet:
conseillers du commerce extérieur de la France pour une nouvelle période de trois années
Canada
Groupe:
Conseil du commerce extérieur de la France
date_debut="1992-07-01"
JORFTEXT000000541684(source JORF)
nomination
04 Novembre 199204/11/1992
De: Reiss (Jacques, André)
Objet:
conseillers du commerce extérieur de la France pour une nouvelle période de trois années
Canada
Groupe:
Conseil du commerce extérieur de la France
date_debut="1992-07-01"
JORFTEXT000000541684(source JORF)
nomination
04 Novembre 199204/11/1992
De: Namy (Bertrand, Marie)
Objet:
conseillers du commerce extérieur de la France pour une nouvelle période de trois années
Canada
Groupe:
Conseil du commerce extérieur de la France
date_debut="1992-07-01"
JORFTEXT000000541684(source JORF)
nomination
04 Novembre 199204/11/1992
De: Mathieu (Daniel)
Objet:
conseillers du commerce extérieur de la France pour une nouvelle période de trois années
Canada
Groupe:
Conseil du commerce extérieur de la France
date_debut="1992-07-01"
JORFTEXT000000541684(source JORF)
nomination
04 Novembre 199204/11/1992
De: Dalle (Philippe, Fernand)
Objet:
conseillers du commerce extérieur de la France pour une nouvelle période de trois années
Canada
Groupe:
Conseil du commerce extérieur de la France
date_debut="1992-07-01"
JORFTEXT000000541684(source JORF)
nomination
04 Novembre 199204/11/1992
De: Wolber (Gérard, Thierry)
Objet:
conseillers du commerce extérieur de la France pour une nouvelle période de trois années
Cameroun
Groupe:
Conseil du commerce extérieur de la France
date_debut="1992-07-01"
JORFTEXT000000541684(source JORF)
nomination
04 Novembre 199204/11/1992
De: Allain (Alphonse, Charles)
Objet:
conseillers du commerce extérieur de la France pour une nouvelle période de trois années
Bénin
Groupe:
Conseil du commerce extérieur de la France
date_debut="1992-07-01"
JORFTEXT000000541684(source JORF)
nomination
04 Novembre 199204/11/1992
De: Tarmo (Henry)
Objet:
conseillers du commerce extérieur de la France pour une nouvelle période de trois années
Burundi
Groupe:
Conseil du commerce extérieur de la France
date_debut="1992-07-01"
JORFTEXT000000541684(source JORF)
nomination
04 Novembre 199204/11/1992
De: Veslot (Jean-Pierre)
Objet:
conseillers du commerce extérieur de la France pour une nouvelle période de trois années
Brésil
Groupe:
Conseil du commerce extérieur de la France
date_debut="1992-07-01"
JORFTEXT000000541684(source JORF)
nomination
04 Novembre 199204/11/1992
De: Toulemonde (Jean- Patrick)
Objet:
conseillers du commerce extérieur de la France pour une nouvelle période de trois années
Brésil
Groupe:
Conseil du commerce extérieur de la France
date_debut="1992-07-01"
JORFTEXT000000541684(source JORF)
nomination
04 Novembre 199204/11/1992
De: Magne (Pierre)
Objet:
conseillers du commerce extérieur de la France pour une nouvelle période de trois années
Brésil
Groupe:
Conseil du commerce extérieur de la France
date_debut="1992-07-01"
JORFTEXT000000541684(source JORF)
nomination
04 Novembre 199204/11/1992
De: Lange (Raphaël, Gilbert)
Objet:
conseillers du commerce extérieur de la France pour une nouvelle période de trois années
Brésil
Groupe:
Conseil du commerce extérieur de la France
date_debut="1992-07-01"
JORFTEXT000000541684(source JORF)
nomination
04 Novembre 199204/11/1992
De: Joubert (Philippe, Marie)
Objet:
conseillers du commerce extérieur de la France pour une nouvelle période de trois années
Brésil
Groupe:
Conseil du commerce extérieur de la France
date_debut="1992-07-01"
JORFTEXT000000541684(source JORF)
nomination
04 Novembre 199204/11/1992
De: Gasnier (Yves, Jean)
Objet:
conseillers du commerce extérieur de la France pour une nouvelle période de trois années
Brésil
Groupe:
Conseil du commerce extérieur de la France
date_debut="1992-07-01"
JORFTEXT000000541684(source JORF)
nomination
04 Novembre 199204/11/1992
De: Frenehard (Jacques)
Objet:
conseillers du commerce extérieur de la France pour une nouvelle période de trois années
Brésil
Groupe:
Conseil du commerce extérieur de la France
date_debut="1992-07-01"
JORFTEXT000000541684(source JORF)
nomination
04 Novembre 199204/11/1992
De: Chaix (Georges, Marie)
Objet:
conseillers du commerce extérieur de la France pour une nouvelle période de trois années
Brésil
Groupe:
Conseil du commerce extérieur de la France
date_debut="1992-07-01"
JORFTEXT000000541684(source JORF)
nomination
04 Novembre 199204/11/1992
De: Barraux (Gérard, Marcel)
Objet:
conseillers du commerce extérieur de la France pour une nouvelle période de trois années
Brésil
Groupe:
Conseil du commerce extérieur de la France
date_debut="1992-07-01"
JORFTEXT000000541684(source JORF)
nomination
04 Novembre 199204/11/1992
De: Pauper (André)
Objet:
conseillers du commerce extérieur de la France pour une nouvelle période de trois années
Belgique
Groupe:
Conseil du commerce extérieur de la France
date_debut="1992-07-01"
JORFTEXT000000541684(source JORF)
nomination
04 Novembre 199204/11/1992
De: Michaud (Jean-Paul)
Objet:
conseillers du commerce extérieur de la France pour une nouvelle période de trois années
Belgique
Groupe:
Conseil du commerce extérieur de la France
date_debut="1992-07-01"
JORFTEXT000000541684(source JORF)
nomination
04 Novembre 199204/11/1992
De: Raynaud (Jean-Pierre)
Objet:
conseillers du commerce extérieur de la France pour une nouvelle période de trois années
Bangladesh
Groupe:
Conseil du commerce extérieur de la France
date_debut="1992-07-01"
JORFTEXT000000541684(source JORF)
nomination
04 Novembre 199204/11/1992
De: Lacombe (Jean-Marie)
Objet:
conseillers du commerce extérieur de la France pour une nouvelle période de trois années
Bangladesh
Groupe:
Conseil du commerce extérieur de la France
date_debut="1992-07-01"
JORFTEXT000000541684(source JORF)
nomination
04 Novembre 199204/11/1992
De: Matz (Albert, Michel)
Objet:
conseillers du commerce extérieur de la France pour une nouvelle période de trois années
Autriche
Groupe:
Conseil du commerce extérieur de la France
date_debut="1992-07-01"
JORFTEXT000000541684(source JORF)
nomination
04 Novembre 199204/11/1992
De: Jordan (Udo)
Objet:
conseillers du commerce extérieur de la France pour une nouvelle période de trois années
Autriche
Groupe:
Conseil du commerce extérieur de la France
date_debut="1992-07-01"
JORFTEXT000000541684(source JORF)
nomination
04 Novembre 199204/11/1992
De: Geraud (Christian)
Objet:
conseillers du commerce extérieur de la France pour une nouvelle période de trois années
Autriche
Groupe:
Conseil du commerce extérieur de la France
date_debut="1992-07-01"
JORFTEXT000000541684(source JORF)
nomination
04 Novembre 199204/11/1992
De: Deckel (Bruno)
Objet:
conseillers du commerce extérieur de la France pour une nouvelle période de trois années
Autriche
Groupe:
Conseil du commerce extérieur de la France
date_debut="1992-07-01"
JORFTEXT000000541684(source JORF)
nomination
04 Novembre 199204/11/1992
De: Bouhey (Pierre, André)
Objet:
conseillers du commerce extérieur de la France pour une nouvelle période de trois années
Autriche
Groupe:
Conseil du commerce extérieur de la France
date_debut="1992-07-01"
JORFTEXT000000541684(source JORF)
nomination
04 Novembre 199204/11/1992
De: Windpassinger (Robert, Laurent)
Objet:
conseillers du commerce extérieur de la France pour une nouvelle période de trois années
Australie
Groupe:
Conseil du commerce extérieur de la France
date_debut="1992-07-01"
JORFTEXT000000541684(source JORF)
nomination
04 Novembre 199204/11/1992
De: Le Maréchal (Olivier, Marie)
Objet:
conseillers du commerce extérieur de la France pour une nouvelle période de trois années
Australie
Groupe:
Conseil du commerce extérieur de la France
date_debut="1992-07-01"
JORFTEXT000000541684(source JORF)
nomination
04 Novembre 199204/11/1992
De: Grilhault des Fontaines (Jean-Luc)
Objet:
conseillers du commerce extérieur de la France pour une nouvelle période de trois années
Australie
Groupe:
Conseil du commerce extérieur de la France
date_debut="1992-07-01"
JORFTEXT000000541684(source JORF)
nomination
04 Novembre 199204/11/1992
De: Bouthelier (Anthony)
Objet:
conseillers du commerce extérieur de la France pour une nouvelle période de trois années
Australie
Groupe:
Conseil du commerce extérieur de la France
date_debut="1992-07-01"
JORFTEXT000000541684(source JORF)
nomination
04 Novembre 199204/11/1992
De: Pillot (Jean-Marie)
Objet:
conseillers du commerce extérieur de la France pour une nouvelle période de trois années
Argentine
Groupe:
Conseil du commerce extérieur de la France
date_debut="1992-07-01"
JORFTEXT000000541684(source JORF)
nomination
04 Novembre 199204/11/1992
De: Maulbon d'Arbaumont (Adrien, Marie)
Objet:
conseillers du commerce extérieur de la France pour une nouvelle période de trois années
Argentine
Groupe:
Conseil du commerce extérieur de la France
date_debut="1992-07-01"
JORFTEXT000000541684(source JORF)
nomination
04 Novembre 199204/11/1992
De: Maciet (Dominique)
Objet:
conseillers du commerce extérieur de la France pour une nouvelle période de trois années
Argentine
Groupe:
Conseil du commerce extérieur de la France
date_debut="1992-07-01"
JORFTEXT000000541684(source JORF)
nomination
04 Novembre 199204/11/1992
De: Dard (Frédéric)
Objet:
conseillers du commerce extérieur de la France pour une nouvelle période de trois années
Argentine
Groupe:
Conseil du commerce extérieur de la France
date_debut="1992-07-01"
JORFTEXT000000541684(source JORF)
nomination
04 Novembre 199204/11/1992
De: Bertho (Jean-Claude)
Objet:
conseillers du commerce extérieur de la France pour une nouvelle période de trois années
Argentine
Groupe:
Conseil du commerce extérieur de la France
date_debut="1992-07-01"
JORFTEXT000000541684(source JORF)
nomination
04 Novembre 199204/11/1992
De: Mathieu (Christian, Idriss)
Objet:
conseillers du commerce extérieur de la France pour une nouvelle période de trois années
Arabie Saoudite
Groupe:
Conseil du commerce extérieur de la France
date_debut="1992-07-01"
JORFTEXT000000541684(source JORF)
nomination
04 Novembre 199204/11/1992
De: Lucas (Pierre-Yves)
Objet:
conseillers du commerce extérieur de la France pour une nouvelle période de trois années
Arabie Saoudite
Groupe:
Conseil du commerce extérieur de la France
date_debut="1992-07-01"
JORFTEXT000000541684(source JORF)
nomination
04 Novembre 199204/11/1992
De: Hermelin (Michel)
Objet:
conseillers du commerce extérieur de la France pour une nouvelle période de trois années
Arabie Saoudite
Groupe:
Conseil du commerce extérieur de la France
date_debut="1992-07-01"
JORFTEXT000000541684(source JORF)
nomination
04 Novembre 199204/11/1992
De: Granzotto (Pierre, Marie)
Objet:
conseillers du commerce extérieur de la France pour une nouvelle période de trois années
Arabie Saoudite
Groupe:
Conseil du commerce extérieur de la France
date_debut="1992-07-01"
JORFTEXT000000541684(source JORF)
nomination
04 Novembre 199204/11/1992
De: Gilabert (Raymond, Bernard)
Objet:
conseillers du commerce extérieur de la France pour une nouvelle période de trois années
Arabie Saoudite
Groupe:
Conseil du commerce extérieur de la France
date_debut="1992-07-01"
JORFTEXT000000541684(source JORF)
nomination
04 Novembre 199204/11/1992
De: Galin (Robert)
Objet:
conseillers du commerce extérieur de la France pour une nouvelle période de trois années
Arabie Saoudite
Groupe:
Conseil du commerce extérieur de la France
date_debut="1992-07-01"
JORFTEXT000000541684(source JORF)
nomination
04 Novembre 199204/11/1992
De: Chardenet (Jean-Louis)
Objet:
conseillers du commerce extérieur de la France pour une nouvelle période de trois années
Arabie Saoudite
Groupe:
Conseil du commerce extérieur de la France
date_debut="1992-07-01"
JORFTEXT000000541684(source JORF)
nomination
04 Novembre 199204/11/1992
De: Arnaud (Eric)
Objet:
conseillers du commerce extérieur de la France pour une nouvelle période de trois années
Arabie Saoudite
Groupe:
Conseil du commerce extérieur de la France
date_debut="1992-07-01"
JORFTEXT000000541684(source JORF)
nomination
04 Novembre 199204/11/1992
De: Al Hassani (Khaled, Nabil)
Objet:
conseillers du commerce extérieur de la France pour une nouvelle période de trois années
Arabie Saoudite
Groupe:
Conseil du commerce extérieur de la France
date_debut="1992-07-01"
JORFTEXT000000541684(source JORF)
nomination
04 Novembre 199204/11/1992
De: Vergé (Jacques)
Objet:
conseillers du commerce extérieur de la France pour une nouvelle période de trois années
Angola
Groupe:
Conseil du commerce extérieur de la France
date_debut="1992-07-01"
JORFTEXT000000541684(source JORF)
nomination
04 Novembre 199204/11/1992
De: Untereiner (Gilles)
Objet:
conseillers du commerce extérieur de la France pour une nouvelle période de trois années
Allemagne fédérale
Groupe:
Conseil du commerce extérieur de la France
date_debut="1992-07-01"
JORFTEXT000000541684(source JORF)
nomination
04 Novembre 199204/11/1992
De: Traband (Georges)
Objet:
conseillers du commerce extérieur de la France pour une nouvelle période de trois années
Allemagne fédérale
Groupe:
Conseil du commerce extérieur de la France
date_debut="1992-07-01"
JORFTEXT000000541684(source JORF)
nomination
04 Novembre 199204/11/1992
De: Teyssier (Bernard)
Objet:
conseillers du commerce extérieur de la France pour une nouvelle période de trois années
Allemagne fédérale
Groupe:
Conseil du commerce extérieur de la France
date_debut="1992-07-01"
JORFTEXT000000541684(source JORF)
nomination
04 Novembre 199204/11/1992
De: Rostand (Pierre)
Objet:
conseillers du commerce extérieur de la France pour une nouvelle période de trois années
Allemagne fédérale
Groupe:
Conseil du commerce extérieur de la France
date_debut="1992-07-01"
JORFTEXT000000541684(source JORF)
nomination
04 Novembre 199204/11/1992
De: Pelissier (Patrice)
Objet:
conseillers du commerce extérieur de la France pour une nouvelle période de trois années
Allemagne fédérale
Groupe:
Conseil du commerce extérieur de la France
date_debut="1992-07-01"
JORFTEXT000000541684(source JORF)
nomination
04 Novembre 199204/11/1992
De: Paillet (Alain)
Objet:
conseillers du commerce extérieur de la France pour une nouvelle période de trois années
Allemagne fédérale
Groupe:
Conseil du commerce extérieur de la France
date_debut="1992-07-01"
JORFTEXT000000541684(source JORF)
nomination
04 Novembre 199204/11/1992
De: Menard (Luc- Alexandre)
Objet:
conseillers du commerce extérieur de la France pour une nouvelle période de trois années
Allemagne fédérale
Groupe:
Conseil du commerce extérieur de la France
date_debut="1992-07-01"
JORFTEXT000000541684(source JORF)
nomination
04 Novembre 199204/11/1992
De: Lutz (Hubert)
Objet:
conseillers du commerce extérieur de la France pour une nouvelle période de trois années
Allemagne fédérale
Groupe:
Conseil du commerce extérieur de la France
date_debut="1992-07-01"
JORFTEXT000000541684(source JORF)
nomination
04 Novembre 199204/11/1992
De: Le Moine (Jean-Claude, Emile)
Objet:
conseillers du commerce extérieur de la France pour une nouvelle période de trois années
Allemagne fédérale
Groupe:
Conseil du commerce extérieur de la France
date_debut="1992-07-01"
JORFTEXT000000541684(source JORF)
nomination
04 Novembre 199204/11/1992
De: Klein (Florent, Louis)
Objet:
conseillers du commerce extérieur de la France pour une nouvelle période de trois années
Allemagne fédérale
Groupe:
Conseil du commerce extérieur de la France
date_debut="1992-07-01"
JORFTEXT000000541684(source JORF)
nomination
04 Novembre 199204/11/1992
De: Heck (Louis)
Objet:
conseillers du commerce extérieur de la France pour une nouvelle période de trois années
Allemagne fédérale
Groupe:
Conseil du commerce extérieur de la France
date_debut="1992-07-01"
JORFTEXT000000541684(source JORF)
nomination
04 Novembre 199204/11/1992
De: During (Gilbert)
Objet:
conseillers du commerce extérieur de la France pour une nouvelle période de trois années
Allemagne fédérale
Groupe:
Conseil du commerce extérieur de la France
date_debut="1992-07-01"
JORFTEXT000000541684(source JORF)
nomination
04 Novembre 199204/11/1992
De: Duflos de Saint Amand (Christian)
Objet:
conseillers du commerce extérieur de la France pour une nouvelle période de trois années
Allemagne fédérale
Groupe:
Conseil du commerce extérieur de la France
date_debut="1992-07-01"
JORFTEXT000000541684(source JORF)
nomination
04 Novembre 199204/11/1992
De: Chomard (Jean-Marie, Edgar)
Objet:
conseillers du commerce extérieur de la France pour une nouvelle période de trois années
Allemagne fédérale
Groupe:
Conseil du commerce extérieur de la France
date_debut="1992-07-01"
JORFTEXT000000541684(source JORF)
nomination
04 Novembre 199204/11/1992
De: Berthier (Henri, Jean)
Objet:
conseillers du commerce extérieur de la France pour une nouvelle période de trois années
Allemagne fédérale
Groupe:
Conseil du commerce extérieur de la France
date_debut="1992-07-01"
JORFTEXT000000541684(source JORF)
nomination
04 Novembre 199204/11/1992
De: Barbey (Jean, Paul)
Objet:
conseillers du commerce extérieur de la France pour une nouvelle période de trois années
Allemagne fédérale
Groupe:
Conseil du commerce extérieur de la France
date_debut="1992-07-01"
JORFTEXT000000541684(source JORF)
nomination
04 Novembre 199204/11/1992
De: Gregorio (de) (Gilles)
Objet:
conseillers du commerce extérieur de la France pour une nouvelle période de trois années
Algérie
Groupe:
Conseil du commerce extérieur de la France
date_debut="1992-07-01"
JORFTEXT000000541684(source JORF)
nomination
04 Novembre 199204/11/1992
De: Vaganey (Denis, Georges)
Objet:
conseillers du commerce extérieur de la France pour une nouvelle période de trois années
Algérie
Groupe:
Conseil du commerce extérieur de la France
date_debut="1992-07-01"
JORFTEXT000000541684(source JORF)
nomination
04 Novembre 199204/11/1992
De: Georges (Patrick)
Objet:
conseillers du commerce extérieur de la France pour une nouvelle période de trois années
Algérie
Groupe:
Conseil du commerce extérieur de la France
date_debut="1992-07-01"
JORFTEXT000000541684(source JORF)
nomination
04 Novembre 199204/11/1992
De: Bilien (Bernard)
Objet:
conseillers du commerce extérieur de la France pour une nouvelle période de trois années
Algérie
Groupe:
Conseil du commerce extérieur de la France
date_debut="1992-07-01"
JORFTEXT000000541684(source JORF)
nomination
04 Novembre 199204/11/1992
De: Guerre-Genton (Denis, André)
Objet:
conseillers du commerce extérieur de la France pour une nouvelle période de trois années
Afrique du Sud
Groupe:
Conseil du commerce extérieur de la France
date_debut="1992-07-01"
JORFTEXT000000541684(source JORF)
nomination
04 Novembre 199204/11/1992
De: Sainte Marie d'Agneaux (de) (Didier, Bernard)
Objet:
conseillers du commerce extérieur de la France pour une nouvelle période de trois années
1o En France métropolitaine
Groupe:
Conseil du commerce extérieur de la France
date_debut="1992-07-01"
JORFTEXT000000541684(source JORF)
nomination
04 Novembre 199204/11/1992
De: Bono (de) (Antonin)
Objet:
conseillers du commerce extérieur de la France pour une nouvelle période de trois années
1o En France métropolitaine
Groupe:
Conseil du commerce extérieur de la France
date_debut="1992-07-01"
JORFTEXT000000541684(source JORF)
nomination
04 Novembre 199204/11/1992
De: Weber (Jean)
Objet:
conseillers du commerce extérieur de la France pour une nouvelle période de trois années
1o En France métropolitaine
Groupe:
Conseil du commerce extérieur de la France
date_debut="1992-07-01"
JORFTEXT000000541684(source JORF)
nomination
04 Novembre 199204/11/1992
De: Vinant (Jean-Michel)
Objet:
conseillers du commerce extérieur de la France pour une nouvelle période de trois années
1o En France métropolitaine
Groupe:
Conseil du commerce extérieur de la France
date_debut="1992-07-01"
JORFTEXT000000541684(source JORF)
nomination
04 Novembre 199204/11/1992
De: Vigroux (Jacques)
Objet:
conseillers du commerce extérieur de la France pour une nouvelle période de trois années
1o En France métropolitaine
Groupe:
Conseil du commerce extérieur de la France
date_debut="1992-07-01"
JORFTEXT000000541684(source JORF)
nomination
04 Novembre 199204/11/1992
De: Uzzo (Vincent)
Objet:
conseillers du commerce extérieur de la France pour une nouvelle période de trois années
1o En France métropolitaine
Groupe:
Conseil du commerce extérieur de la France
date_debut="1992-07-01"
JORFTEXT000000541684(source JORF)
nomination
04 Novembre 199204/11/1992
De: Tyrel de Poix (Guy)
Objet:
conseillers du commerce extérieur de la France pour une nouvelle période de trois années
1o En France métropolitaine
Groupe:
Conseil du commerce extérieur de la France
date_debut="1992-07-01"
JORFTEXT000000541684(source JORF)
nomination
04 Novembre 199204/11/1992
De: Truffaut (Alain, André)
Objet:
conseillers du commerce extérieur de la France pour une nouvelle période de trois années
1o En France métropolitaine
Groupe:
Conseil du commerce extérieur de la France
date_debut="1992-07-01"
JORFTEXT000000541684(source JORF)
nomination
04 Novembre 199204/11/1992
De: Tillier (Jean-Claude)
Objet:
conseillers du commerce extérieur de la France pour une nouvelle période de trois années
1o En France métropolitaine
Groupe:
Conseil du commerce extérieur de la France
date_debut="1992-07-01"
JORFTEXT000000541684(source JORF)
nomination
04 Novembre 199204/11/1992
De: Thivoyon (Roger)
Objet:
conseillers du commerce extérieur de la France pour une nouvelle période de trois années
1o En France métropolitaine
Groupe:
Conseil du commerce extérieur de la France
date_debut="1992-07-01"
JORFTEXT000000541684(source JORF)
nomination
04 Novembre 199204/11/1992
De: Schildknecht (Georges, René)
Objet:
conseillers du commerce extérieur de la France pour une nouvelle période de trois années
1o En France métropolitaine
Groupe:
Conseil du commerce extérieur de la France
date_debut="1992-07-01"
JORFTEXT000000541684(source JORF)
nomination
04 Novembre 199204/11/1992
De: Pradon (Claude, Joseph)
Objet:
conseillers du commerce extérieur de la France pour une nouvelle période de trois années
1o En France métropolitaine
Groupe:
Conseil du commerce extérieur de la France
date_debut="1992-07-01"
JORFTEXT000000541684(source JORF)
nomination
04 Novembre 199204/11/1992
De: Pontois (Michel)
Objet:
conseillers du commerce extérieur de la France pour une nouvelle période de trois années
1o En France métropolitaine
Groupe:
Conseil du commerce extérieur de la France
date_debut="1992-07-01"
JORFTEXT000000541684(source JORF)
nomination
04 Novembre 199204/11/1992
De: Picard (Jacques)
Objet:
conseillers du commerce extérieur de la France pour une nouvelle période de trois années
1o En France métropolitaine
Groupe:
Conseil du commerce extérieur de la France
date_debut="1992-07-01"
JORFTEXT000000541684(source JORF)
nomination
04 Novembre 199204/11/1992
De: Montaland (Yves, Roger)
Objet:
conseillers du commerce extérieur de la France pour une nouvelle période de trois années
1o En France métropolitaine
Groupe:
Conseil du commerce extérieur de la France
date_debut="1992-07-01"
JORFTEXT000000541684(source JORF)
nomination
04 Novembre 199204/11/1992
De: Meyer (Claude)
Objet:
conseillers du commerce extérieur de la France pour une nouvelle période de trois années
1o En France métropolitaine
Groupe:
Conseil du commerce extérieur de la France
date_debut="1992-07-01"
JORFTEXT000000541684(source JORF)
nomination
04 Novembre 199204/11/1992
De: Martel (Christian, Yvon)
Objet:
conseillers du commerce extérieur de la France pour une nouvelle période de trois années
1o En France métropolitaine
Groupe:
Conseil du commerce extérieur de la France
date_debut="1992-07-01"
JORFTEXT000000541684(source JORF)
nomination
04 Novembre 199204/11/1992
De: Maitenaz (Claude, François)
Objet:
conseillers du commerce extérieur de la France pour une nouvelle période de trois années
1o En France métropolitaine
Groupe:
Conseil du commerce extérieur de la France
date_debut="1992-07-01"
JORFTEXT000000541684(source JORF)
nomination
04 Novembre 199204/11/1992
De: Leillard (Jean-Claude, Georges)
Objet:
conseillers du commerce extérieur de la France pour une nouvelle période de trois années
1o En France métropolitaine
Groupe:
Conseil du commerce extérieur de la France
date_debut="1992-07-01"
JORFTEXT000000541684(source JORF)
nomination
04 Novembre 199204/11/1992
De: Lecendreux (Jean, André)
Objet:
conseillers du commerce extérieur de la France pour une nouvelle période de trois années
1o En France métropolitaine
Groupe:
Conseil du commerce extérieur de la France
date_debut="1992-07-01"
JORFTEXT000000541684(source JORF)
nomination
04 Novembre 199204/11/1992
De: Le Pigeon (Denis)
Objet:
conseillers du commerce extérieur de la France pour une nouvelle période de trois années
1o En France métropolitaine
Groupe:
Conseil du commerce extérieur de la France
date_debut="1992-07-01"
JORFTEXT000000541684(source JORF)
nomination
04 Novembre 199204/11/1992
De: Kan-Lacas (Daniel)
Objet:
conseillers du commerce extérieur de la France pour une nouvelle période de trois années
1o En France métropolitaine
Groupe:
Conseil du commerce extérieur de la France
date_debut="1992-07-01"
JORFTEXT000000541684(source JORF)
nomination
04 Novembre 199204/11/1992
De: Joho (Guy)
Objet:
conseillers du commerce extérieur de la France pour une nouvelle période de trois années
1o En France métropolitaine
Groupe:
Conseil du commerce extérieur de la France
date_debut="1992-07-01"
JORFTEXT000000541684(source JORF)
nomination
04 Novembre 199204/11/1992
De: Huot-Marchand (Emmanuel)
Objet:
conseillers du commerce extérieur de la France pour une nouvelle période de trois années
1o En France métropolitaine
Groupe:
Conseil du commerce extérieur de la France
date_debut="1992-07-01"
JORFTEXT000000541684(source JORF)
nomination
04 Novembre 199204/11/1992
De: Herpe (Paul, René)
Objet:
conseillers du commerce extérieur de la France pour une nouvelle période de trois années
1o En France métropolitaine
Groupe:
Conseil du commerce extérieur de la France
date_debut="1992-07-01"
JORFTEXT000000541684(source JORF)
nomination
04 Novembre 199204/11/1992
De: Haber (Daniel)
Objet:
conseillers du commerce extérieur de la France pour une nouvelle période de trois années
1o En France métropolitaine
Groupe:
Conseil du commerce extérieur de la France
date_debut="1992-07-01"
JORFTEXT000000541684(source JORF)
nomination
04 Novembre 199204/11/1992
De: Guiraud (Marc, Henri)
Objet:
conseillers du commerce extérieur de la France pour une nouvelle période de trois années
1o En France métropolitaine
Groupe:
Conseil du commerce extérieur de la France
date_debut="1992-07-01"
JORFTEXT000000541684(source JORF)
nomination
04 Novembre 199204/11/1992
De: Giraudon (Bernard)
Objet:
conseillers du commerce extérieur de la France pour une nouvelle période de trois années
1o En France métropolitaine
Groupe:
Conseil du commerce extérieur de la France
date_debut="1992-07-01"
JORFTEXT000000541684(source JORF)
nomination
04 Novembre 199204/11/1992
De: Finas (Pierre, François)
Objet:
conseillers du commerce extérieur de la France pour une nouvelle période de trois années
1o En France métropolitaine
Groupe:
Conseil du commerce extérieur de la France
date_debut="1992-07-01"
JORFTEXT000000541684(source JORF)
nomination
04 Novembre 199204/11/1992
De: Duprat (Jean-Claude)
Objet:
conseillers du commerce extérieur de la France pour une nouvelle période de trois années
1o En France métropolitaine
Groupe:
Conseil du commerce extérieur de la France
date_debut="1992-07-01"
JORFTEXT000000541684(source JORF)
nomination
04 Novembre 199204/11/1992
De: Demeyere (Bernard)
Objet:
conseillers du commerce extérieur de la France pour une nouvelle période de trois années
1o En France métropolitaine
Groupe:
Conseil du commerce extérieur de la France
date_debut="1992-07-01"
JORFTEXT000000541684(source JORF)
nomination
04 Novembre 199204/11/1992
De: Delperie (Robert, Emile)
Objet:
conseillers du commerce extérieur de la France pour une nouvelle période de trois années
1o En France métropolitaine
Groupe:
Conseil du commerce extérieur de la France
date_debut="1992-07-01"
JORFTEXT000000541684(source JORF)
nomination
04 Novembre 199204/11/1992
De: Daeschner (Bertrand, Daniel)
Objet:
conseillers du commerce extérieur de la France pour une nouvelle période de trois années
1o En France métropolitaine
Groupe:
Conseil du commerce extérieur de la France
date_debut="1992-07-01"
JORFTEXT000000541684(source JORF)
nomination
04 Novembre 199204/11/1992
De: Couturier (Raymond)
Objet:
conseillers du commerce extérieur de la France pour une nouvelle période de trois années
1o En France métropolitaine
Groupe:
Conseil du commerce extérieur de la France
date_debut="1992-07-01"
JORFTEXT000000541684(source JORF)
nomination
04 Novembre 199204/11/1992
De: Clausse (Serge, Lucien)
Objet:
conseillers du commerce extérieur de la France pour une nouvelle période de trois années
1o En France métropolitaine
Groupe:
Conseil du commerce extérieur de la France
date_debut="1992-07-01"
JORFTEXT000000541684(source JORF)
nomination
04 Novembre 199204/11/1992
De: Charnallet (Henri, Damien)
Objet:
conseillers du commerce extérieur de la France pour une nouvelle période de trois années
1o En France métropolitaine
Groupe:
Conseil du commerce extérieur de la France
date_debut="1992-07-01"
JORFTEXT000000541684(source JORF)
nomination
04 Novembre 199204/11/1992
De: Chalmin (Philippe)
Objet:
conseillers du commerce extérieur de la France pour une nouvelle période de trois années
1o En France métropolitaine
Groupe:
Conseil du commerce extérieur de la France
date_debut="1992-07-01"
JORFTEXT000000541684(source JORF)
nomination
04 Novembre 199204/11/1992
De: Cathalau (Christophe)
Objet:
conseillers du commerce extérieur de la France pour une nouvelle période de trois années
1o En France métropolitaine
Groupe:
Conseil du commerce extérieur de la France
date_debut="1992-07-01"
JORFTEXT000000541684(source JORF)
nomination
04 Novembre 199204/11/1992
De: Cartaux (Philippe)
Objet:
conseillers du commerce extérieur de la France pour une nouvelle période de trois années
1o En France métropolitaine
Groupe:
Conseil du commerce extérieur de la France
date_debut="1992-07-01"
JORFTEXT000000541684(source JORF)
nomination
04 Novembre 199204/11/1992
De: Buzelin (Louis, Jean)
Objet:
conseillers du commerce extérieur de la France pour une nouvelle période de trois années
1o En France métropolitaine
Groupe:
Conseil du commerce extérieur de la France
date_debut="1992-07-01"
JORFTEXT000000541684(source JORF)
nomination
04 Novembre 199204/11/1992
De: Berrux (Michel, Marcel)
Objet:
conseillers du commerce extérieur de la France pour une nouvelle période de trois années
1o En France métropolitaine
Groupe:
Conseil du commerce extérieur de la France
date_debut="1992-07-01"
JORFTEXT000000541684(source JORF)
nomination
04 Novembre 199204/11/1992
De: Bejui (François)
Objet:
conseillers du commerce extérieur de la France pour une nouvelle période de trois années
1o En France métropolitaine
Groupe:
Conseil du commerce extérieur de la France
date_debut="1992-07-01"
JORFTEXT000000541684(source JORF)
nomination
04 Novembre 199204/11/1992
De: Barbaret (Georges)
Objet:
conseillers du commerce extérieur de la France pour une nouvelle période de trois années
1o En France métropolitaine
Groupe:
Conseil du commerce extérieur de la France
date_debut="1992-07-01"
JORFTEXT000000541684(source JORF)
nomination
04 Novembre 199204/11/1992
De: Babut (Jean-Paul, Gabriel)
Objet:
conseillers du commerce extérieur de la France pour une nouvelle période de trois années
1o En France métropolitaine
Groupe:
Conseil du commerce extérieur de la France
date_debut="1992-07-01"
JORFTEXT000000541684(source JORF)
nomination
04 Novembre 199204/11/1992
De: Amyot (Michel)
Objet:
conseillers du commerce extérieur de la France pour une nouvelle période de trois années
1o En France métropolitaine
Groupe:
Conseil du commerce extérieur de la France
date_debut="1992-07-01"
JORFTEXT000000541684(source JORF)
nomination
04 Novembre 199204/11/1992
De: Stoutz (de) (William, Patrick)
Objet:
conseillers du commerce extérieur de la France pour une nouvelle période de trois années
Groupe:
Conseil du commerce extérieur de la France
date_debut="1992-07-01"
JORFTEXT000000541684(source JORF)
nomination
04 Novembre 199204/11/1992
De: Roissard de Bellet (de) (Henri)
Objet:
conseillers du commerce extérieur de la France pour une nouvelle période de trois années
Groupe:
Conseil du commerce extérieur de la France
date_debut="1992-07-01"
JORFTEXT000000541684(source JORF)
nomination
04 Novembre 199204/11/1992
De: Weisz (Alphonse)
Objet:
conseillers du commerce extérieur de la France pour une nouvelle période de trois années
Groupe:
Conseil du commerce extérieur de la France
date_debut="1992-07-01"
JORFTEXT000000541684(source JORF)
nomination
04 Novembre 199204/11/1992
De: Weber (Jean-Paul)
Objet:
conseillers du commerce extérieur de la France pour une nouvelle période de trois années
Groupe:
Conseil du commerce extérieur de la France
date_debut="1992-07-01"
JORFTEXT000000541684(source JORF)
nomination
04 Novembre 199204/11/1992
De: Visan (Jean-Pierre)
Objet:
conseillers du commerce extérieur de la France pour une nouvelle période de trois années
Groupe:
Conseil du commerce extérieur de la France
date_debut="1992-07-01"
JORFTEXT000000541684(source JORF)
nomination
04 Novembre 199204/11/1992
De: Vilaplana (Emilio)
Objet:
conseillers du commerce extérieur de la France pour une nouvelle période de trois années
Groupe:
Conseil du commerce extérieur de la France
date_debut="1992-07-01"
JORFTEXT000000541684(source JORF)
nomination
04 Novembre 199204/11/1992
De: Vial-Collet (Thierry)
Objet:
conseillers du commerce extérieur de la France pour une nouvelle période de trois années
Groupe:
Conseil du commerce extérieur de la France
date_debut="1992-07-01"
JORFTEXT000000541684(source JORF)
nomination
04 Novembre 199204/11/1992
De: Verspieren (Benoît)
Objet:
conseillers du commerce extérieur de la France pour une nouvelle période de trois années
Groupe:
Conseil du commerce extérieur de la France
date_debut="1992-07-01"
JORFTEXT000000541684(source JORF)
nomination
04 Novembre 199204/11/1992
De: Vermeulen (Jean-Luc)
Objet:
conseillers du commerce extérieur de la France pour une nouvelle période de trois années
Groupe:
Conseil du commerce extérieur de la France
date_debut="1992-07-01"
JORFTEXT000000541684(source JORF)
nomination
04 Novembre 199204/11/1992
De: Vancoillie (Jean-Pierre)
Objet:
conseillers du commerce extérieur de la France pour une nouvelle période de trois années
Groupe:
Conseil du commerce extérieur de la France
date_debut="1992-07-01"
JORFTEXT000000541684(source JORF)
nomination
04 Novembre 199204/11/1992
De: Tissinier (Michel)
Objet:
conseillers du commerce extérieur de la France pour une nouvelle période de trois années
Groupe:
Conseil du commerce extérieur de la France
date_debut="1992-07-01"
JORFTEXT000000541684(source JORF)
nomination
04 Novembre 199204/11/1992
De: Tessier (Serge, Gaston)
Objet:
conseillers du commerce extérieur de la France pour une nouvelle période de trois années
Groupe:
Conseil du commerce extérieur de la France
date_debut="1992-07-01"
JORFTEXT000000541684(source JORF)
nomination
04 Novembre 199204/11/1992
De: Tamion (Serge, Charles)
Objet:
conseillers du commerce extérieur de la France pour une nouvelle période de trois années
Groupe:
Conseil du commerce extérieur de la France
date_debut="1992-07-01"
JORFTEXT000000541684(source JORF)
nomination
04 Novembre 199204/11/1992
De: Sueur (Daniel)
Objet:
conseillers du commerce extérieur de la France pour une nouvelle période de trois années
Groupe:
Conseil du commerce extérieur de la France
date_debut="1992-07-01"
JORFTEXT000000541684(source JORF)
nomination
04 Novembre 199204/11/1992
De: Stutter (Jean-Claude)
Objet:
conseillers du commerce extérieur de la France pour une nouvelle période de trois années
Groupe:
Conseil du commerce extérieur de la France
date_debut="1992-07-01"
JORFTEXT000000541684(source JORF)
nomination
04 Novembre 199204/11/1992
De: Stentzel (Bernard)
Objet:
conseillers du commerce extérieur de la France pour une nouvelle période de trois années
Groupe:
Conseil du commerce extérieur de la France
date_debut="1992-07-01"
JORFTEXT000000541684(source JORF)
nomination
04 Novembre 199204/11/1992
De: Schwebel (Jean)
Objet:
conseillers du commerce extérieur de la France pour une nouvelle période de trois années
Groupe:
Conseil du commerce extérieur de la France
date_debut="1992-07-01"
JORFTEXT000000541684(source JORF)
nomination
04 Novembre 199204/11/1992
De: Scherrer (Joseph, Antoine)
Objet:
conseillers du commerce extérieur de la France pour une nouvelle période de trois années
Groupe:
Conseil du commerce extérieur de la France
date_debut="1992-07-01"
JORFTEXT000000541684(source JORF)
nomination
04 Novembre 199204/11/1992
De: Santi (Alain, Marie)
Objet:
conseillers du commerce extérieur de la France pour une nouvelle période de trois années
Groupe:
Conseil du commerce extérieur de la France
date_debut="1992-07-01"
JORFTEXT000000541684(source JORF)
nomination
04 Novembre 199204/11/1992
De: Saint-Martin (Jacques)
Objet:
conseillers du commerce extérieur de la France pour une nouvelle période de trois années
Groupe:
Conseil du commerce extérieur de la France
date_debut="1992-07-01"
JORFTEXT000000541684(source JORF)
nomination
04 Novembre 199204/11/1992
De: Ryckewaert (Claude)
Objet:
conseillers du commerce extérieur de la France pour une nouvelle période de trois années
Groupe:
Conseil du commerce extérieur de la France
date_debut="1992-07-01"
JORFTEXT000000541684(source JORF)
nomination
04 Novembre 199204/11/1992
De: Roussillon (Jean, James)
Objet:
conseillers du commerce extérieur de la France pour une nouvelle période de trois années
Groupe:
Conseil du commerce extérieur de la France
date_debut="1992-07-01"
JORFTEXT000000541684(source JORF)
nomination
04 Novembre 199204/11/1992
De: Roussel (Antoine, Léon)
Objet:
conseillers du commerce extérieur de la France pour une nouvelle période de trois années
Groupe:
Conseil du commerce extérieur de la France
date_debut="1992-07-01"
JORFTEXT000000541684(source JORF)
nomination
04 Novembre 199204/11/1992
De: Rousseau (Pierre, Gérard)
Objet:
conseillers du commerce extérieur de la France pour une nouvelle période de trois années
Groupe:
Conseil du commerce extérieur de la France
date_debut="1992-07-01"
JORFTEXT000000541684(source JORF)
nomination
04 Novembre 199204/11/1992
De: Robardet (Paul, Pierre)
Objet:
conseillers du commerce extérieur de la France pour une nouvelle période de trois années
Groupe:
Conseil du commerce extérieur de la France
date_debut="1992-07-01"
JORFTEXT000000541684(source JORF)
nomination
04 Novembre 199204/11/1992
De: Reynier (Jean-Pierre, Amédée)
Objet:
conseillers du commerce extérieur de la France pour une nouvelle période de trois années
Groupe:
Conseil du commerce extérieur de la France
date_debut="1992-07-01"
JORFTEXT000000541684(source JORF)
nomination
04 Novembre 199204/11/1992
De: Reverchon (Claude, Jean)
Objet:
conseillers du commerce extérieur de la France pour une nouvelle période de trois années
Groupe:
Conseil du commerce extérieur de la France
date_debut="1992-07-01"
JORFTEXT000000541684(source JORF)
nomination
04 Novembre 199204/11/1992
De: Rettmeyer (Christian)
Objet:
conseillers du commerce extérieur de la France pour une nouvelle période de trois années
Groupe:
Conseil du commerce extérieur de la France
date_debut="1992-07-01"
JORFTEXT000000541684(source JORF)
nomination
04 Novembre 199204/11/1992
De: Recchia (Eric, Marie)
Objet:
conseillers du commerce extérieur de la France pour une nouvelle période de trois années
Groupe:
Conseil du commerce extérieur de la France
date_debut="1992-07-01"
JORFTEXT000000541684(source JORF)
nomination
04 Novembre 199204/11/1992
De: Rastoin (Emile)
Objet:
conseillers du commerce extérieur de la France pour une nouvelle période de trois années
Groupe:
Conseil du commerce extérieur de la France
date_debut="1992-07-01"
JORFTEXT000000541684(source JORF)
nomination
04 Novembre 199204/11/1992
De: Ranchon (Jean-Pierre)
Objet:
conseillers du commerce extérieur de la France pour une nouvelle période de trois années
Groupe:
Conseil du commerce extérieur de la France
date_debut="1992-07-01"
JORFTEXT000000541684(source JORF)
nomination
04 Novembre 199204/11/1992
De: Poullot (Jacques, Christian)
Objet:
conseillers du commerce extérieur de la France pour une nouvelle période de trois années
Groupe:
Conseil du commerce extérieur de la France
date_debut="1992-07-01"
JORFTEXT000000541684(source JORF)
nomination
04 Novembre 199204/11/1992
De: Plot (Michel, Bernard)
Objet:
conseillers du commerce extérieur de la France pour une nouvelle période de trois années
Groupe:
Conseil du commerce extérieur de la France
date_debut="1992-07-01"
JORFTEXT000000541684(source JORF)
nomination
04 Novembre 199204/11/1992
De: Plasse (Jean-Baptiste, Gérard)
Objet:
conseillers du commerce extérieur de la France pour une nouvelle période de trois années
Groupe:
Conseil du commerce extérieur de la France
date_debut="1992-07-01"
JORFTEXT000000541684(source JORF)
nomination
04 Novembre 199204/11/1992
De: Parise (Jany-Raymond)
Objet:
conseillers du commerce extérieur de la France pour une nouvelle période de trois années
Groupe:
Conseil du commerce extérieur de la France
date_debut="1992-07-01"
JORFTEXT000000541684(source JORF)
nomination
04 Novembre 199204/11/1992
De: Paintendre (Jean-Marie, Gilbert)
Objet:
conseillers du commerce extérieur de la France pour une nouvelle période de trois années
Groupe:
Conseil du commerce extérieur de la France
date_debut="1992-07-01"
JORFTEXT000000541684(source JORF)
nomination
04 Novembre 199204/11/1992
De: Orgueil (Patrick, Jean)
Objet:
conseillers du commerce extérieur de la France pour une nouvelle période de trois années
Groupe:
Conseil du commerce extérieur de la France
date_debut="1992-07-01"
JORFTEXT000000541684(source JORF)
nomination
04 Novembre 199204/11/1992
De: Ollivier (Jean-Yves)
Objet:
conseillers du commerce extérieur de la France pour une nouvelle période de trois années
Groupe:
Conseil du commerce extérieur de la France
date_debut="1992-07-01"
JORFTEXT000000541684(source JORF)
nomination
04 Novembre 199204/11/1992
De: Nègre (Martin)
Objet:
conseillers du commerce extérieur de la France pour une nouvelle période de trois années
Groupe:
Conseil du commerce extérieur de la France
date_debut="1992-07-01"
JORFTEXT000000541684(source JORF)
nomination
04 Novembre 199204/11/1992
De: Noyelle (Patrice, Etienne)
Objet:
conseillers du commerce extérieur de la France pour une nouvelle période de trois années
Groupe:
Conseil du commerce extérieur de la France
date_debut="1992-07-01"
JORFTEXT000000541684(source JORF)
nomination
04 Novembre 199204/11/1992
De: Nouailhas (Jean-Pierre)
Objet:
conseillers du commerce extérieur de la France pour une nouvelle période de trois années
Groupe:
Conseil du commerce extérieur de la France
date_debut="1992-07-01"
JORFTEXT000000541684(source JORF)
nomination
04 Novembre 199204/11/1992
De: Nalpas (Gérard)
Objet:
conseillers du commerce extérieur de la France pour une nouvelle période de trois années
Groupe:
Conseil du commerce extérieur de la France
date_debut="1992-07-01"
JORFTEXT000000541684(source JORF)
nomination
04 Novembre 199204/11/1992
De: Mreiden (Alain)
Objet:
conseillers du commerce extérieur de la France pour une nouvelle période de trois années
Groupe:
Conseil du commerce extérieur de la France
date_debut="1992-07-01"
JORFTEXT000000541684(source JORF)
nomination
04 Novembre 199204/11/1992
De: Moulard (Henri, Antoine)
Objet:
conseillers du commerce extérieur de la France pour une nouvelle période de trois années
Groupe:
Conseil du commerce extérieur de la France
date_debut="1992-07-01"
JORFTEXT000000541684(source JORF)
nomination
04 Novembre 199204/11/1992
De: Morin (Jean-Jacques)
Objet:
conseillers du commerce extérieur de la France pour une nouvelle période de trois années
Groupe:
Conseil du commerce extérieur de la France
date_debut="1992-07-01"
JORFTEXT000000541684(source JORF)
nomination
04 Novembre 199204/11/1992
De: Moreaud (Claude, René)
Objet:
conseillers du commerce extérieur de la France pour une nouvelle période de trois années
Groupe:
Conseil du commerce extérieur de la France
date_debut="1992-07-01"
JORFTEXT000000541684(source JORF)
nomination
04 Novembre 199204/11/1992
De: Mittaine (Jean- François)
Objet:
conseillers du commerce extérieur de la France pour une nouvelle période de trois années
Groupe:
Conseil du commerce extérieur de la France
date_debut="1992-07-01"
JORFTEXT000000541684(source JORF)
nomination
04 Novembre 199204/11/1992
De: Millet (William)
Objet:
conseillers du commerce extérieur de la France pour une nouvelle période de trois années
Groupe:
Conseil du commerce extérieur de la France
date_debut="1992-07-01"
JORFTEXT000000541684(source JORF)
nomination
04 Novembre 199204/11/1992
De: Meyer (Jean-Pierre)
Objet:
conseillers du commerce extérieur de la France pour une nouvelle période de trois années
Groupe:
Conseil du commerce extérieur de la France
date_debut="1992-07-01"
JORFTEXT000000541684(source JORF)
nomination
04 Novembre 199204/11/1992
De: Mesmain (Jacques)
Objet:
conseillers du commerce extérieur de la France pour une nouvelle période de trois années
Groupe:
Conseil du commerce extérieur de la France
date_debut="1992-07-01"
JORFTEXT000000541684(source JORF)
nomination
04 Novembre 199204/11/1992
De: Meral (Guy, Jacques)
Objet:
conseillers du commerce extérieur de la France pour une nouvelle période de trois années
Groupe:
Conseil du commerce extérieur de la France
date_debut="1992-07-01"
JORFTEXT000000541684(source JORF)
nomination
04 Novembre 199204/11/1992
De: Mendler (Jean-Luc)
Objet:
conseillers du commerce extérieur de la France pour une nouvelle période de trois années
Groupe:
Conseil du commerce extérieur de la France
date_debut="1992-07-01"
JORFTEXT000000541684(source JORF)
nomination
04 Novembre 199204/11/1992
De: Mariani (François, Jean-Claude)
Objet:
conseillers du commerce extérieur de la France pour une nouvelle période de trois années
Groupe:
Conseil du commerce extérieur de la France
date_debut="1992-07-01"
JORFTEXT000000541684(source JORF)
nomination
04 Novembre 199204/11/1992
De: Marguerie de Rotrou (Jean-Luc)
Objet:
conseillers du commerce extérieur de la France pour une nouvelle période de trois années
Groupe:
Conseil du commerce extérieur de la France
date_debut="1992-07-01"
JORFTEXT000000541684(source JORF)
nomination
04 Novembre 199204/11/1992
De: Margnat (Edouard)
Objet:
conseillers du commerce extérieur de la France pour une nouvelle période de trois années
Groupe:
Conseil du commerce extérieur de la France
date_debut="1992-07-01"
JORFTEXT000000541684(source JORF)
nomination
04 Novembre 199204/11/1992
De: Marcais (Bertrand)
Objet:
conseillers du commerce extérieur de la France pour une nouvelle période de trois années
Groupe:
Conseil du commerce extérieur de la France
date_debut="1992-07-01"
JORFTEXT000000541684(source JORF)
nomination
04 Novembre 199204/11/1992
De: Malher (Guy, René)
Objet:
conseillers du commerce extérieur de la France pour une nouvelle période de trois années
Groupe:
Conseil du commerce extérieur de la France
date_debut="1992-07-01"
JORFTEXT000000541684(source JORF)
nomination
04 Novembre 199204/11/1992
De: Lévy (Claude)
Objet:
conseillers du commerce extérieur de la France pour une nouvelle période de trois années
Groupe:
Conseil du commerce extérieur de la France
date_debut="1992-07-01"
JORFTEXT000000541684(source JORF)
nomination
04 Novembre 199204/11/1992
De: Louis-Dreyfus (Philippe, Didier)
Objet:
conseillers du commerce extérieur de la France pour une nouvelle période de trois années
Groupe:
Conseil du commerce extérieur de la France
date_debut="1992-07-01"
JORFTEXT000000541684(source JORF)
nomination
04 Novembre 199204/11/1992
De: Leurent (Jean-Noël)
Objet:
conseillers du commerce extérieur de la France pour une nouvelle période de trois années
Groupe:
Conseil du commerce extérieur de la France
date_debut="1992-07-01"
JORFTEXT000000541684(source JORF)
nomination
04 Novembre 199204/11/1992
De: Lestienne (Damien)
Objet:
conseillers du commerce extérieur de la France pour une nouvelle période de trois années
Groupe:
Conseil du commerce extérieur de la France
date_debut="1992-07-01"
JORFTEXT000000541684(source JORF)
nomination
04 Novembre 199204/11/1992
De: Lesaffre (Patrick)
Objet:
conseillers du commerce extérieur de la France pour une nouvelle période de trois années
Groupe:
Conseil du commerce extérieur de la France
date_debut="1992-07-01"
JORFTEXT000000541684(source JORF)
nomination
04 Novembre 199204/11/1992
De: Lefebvre (Claude, Henri)
Objet:
conseillers du commerce extérieur de la France pour une nouvelle période de trois années
Groupe:
Conseil du commerce extérieur de la France
date_debut="1992-07-01"
JORFTEXT000000541684(source JORF)
nomination
04 Novembre 199204/11/1992
De: Le Proux de la Rivière (Franck, Marie)
Objet:
conseillers du commerce extérieur de la France pour une nouvelle période de trois années
Groupe:
Conseil du commerce extérieur de la France
date_debut="1992-07-01"
JORFTEXT000000541684(source JORF)
nomination
04 Novembre 199204/11/1992
De: Landrin (Marc, Maurice)
Objet:
conseillers du commerce extérieur de la France pour une nouvelle période de trois années
Groupe:
Conseil du commerce extérieur de la France
date_debut="1992-07-01"
JORFTEXT000000541684(source JORF)
nomination
04 Novembre 199204/11/1992
De: Lambert (Jacques, Pierre)
Objet:
conseillers du commerce extérieur de la France pour une nouvelle période de trois années
Groupe:
Conseil du commerce extérieur de la France
date_debut="1992-07-01"
JORFTEXT000000541684(source JORF)
nomination
04 Novembre 199204/11/1992
De: Lafont (Antoine)
Objet:
conseillers du commerce extérieur de la France pour une nouvelle période de trois années
Groupe:
Conseil du commerce extérieur de la France
date_debut="1992-07-01"
JORFTEXT000000541684(source JORF)
nomination
04 Novembre 199204/11/1992
De: Ladreit de Lacharriere (Marc)
Objet:
conseillers du commerce extérieur de la France pour une nouvelle période de trois années
Groupe:
Conseil du commerce extérieur de la France
date_debut="1992-07-01"
JORFTEXT000000541684(source JORF)
nomination
04 Novembre 199204/11/1992
De: Kutas (Bernard)
Objet:
conseillers du commerce extérieur de la France pour une nouvelle période de trois années
Groupe:
Conseil du commerce extérieur de la France
date_debut="1992-07-01"
JORFTEXT000000541684(source JORF)
nomination
04 Novembre 199204/11/1992
De: Kahn (Alain)
Objet:
conseillers du commerce extérieur de la France pour une nouvelle période de trois années
Groupe:
Conseil du commerce extérieur de la France
date_debut="1992-07-01"
JORFTEXT000000541684(source JORF)
nomination
04 Novembre 199204/11/1992
De: Julliot (Claude, Jean)
Objet:
conseillers du commerce extérieur de la France pour une nouvelle période de trois années
Groupe:
Conseil du commerce extérieur de la France
date_debut="1992-07-01"
JORFTEXT000000541684(source JORF)
nomination
04 Novembre 199204/11/1992
De: Jean (Christian)
Objet:
conseillers du commerce extérieur de la France pour une nouvelle période de trois années
Groupe:
Conseil du commerce extérieur de la France
date_debut="1992-07-01"
JORFTEXT000000541684(source JORF)
nomination
04 Novembre 199204/11/1992
De: Jacob (Georges, Henri)
Objet:
conseillers du commerce extérieur de la France pour une nouvelle période de trois années
Groupe:
Conseil du commerce extérieur de la France
date_debut="1992-07-01"
JORFTEXT000000541684(source JORF)
nomination
04 Novembre 199204/11/1992
De: Isidore (Pierre, Emile)
Objet:
conseillers du commerce extérieur de la France pour une nouvelle période de trois années
Groupe:
Conseil du commerce extérieur de la France
date_debut="1992-07-01"
JORFTEXT000000541684(source JORF)
nomination
04 Novembre 199204/11/1992
De: Hutin (Jean-Louis, Marie)
Objet:
conseillers du commerce extérieur de la France pour une nouvelle période de trois années
Groupe:
Conseil du commerce extérieur de la France
date_debut="1992-07-01"
JORFTEXT000000541684(source JORF)
nomination
04 Novembre 199204/11/1992
De: Herschtel (Jacques)
Objet:
conseillers du commerce extérieur de la France pour une nouvelle période de trois années
Groupe:
Conseil du commerce extérieur de la France
date_debut="1992-07-01"
JORFTEXT000000541684(source JORF)
nomination
04 Novembre 199204/11/1992
De: Gustave (Emile, Julien)
Objet:
conseillers du commerce extérieur de la France pour une nouvelle période de trois années
Groupe:
Conseil du commerce extérieur de la France
date_debut="1992-07-01"
JORFTEXT000000541684(source JORF)
nomination
04 Novembre 199204/11/1992
De: Guetat (Jean-Noël)
Objet:
conseillers du commerce extérieur de la France pour une nouvelle période de trois années
Groupe:
Conseil du commerce extérieur de la France
date_debut="1992-07-01"
JORFTEXT000000541684(source JORF)
nomination
04 Novembre 199204/11/1992
De: Grancher (Maurice- Henri)
Objet:
conseillers du commerce extérieur de la France pour une nouvelle période de trois années
Groupe:
Conseil du commerce extérieur de la France
date_debut="1992-07-01"
JORFTEXT000000541684(source JORF)
nomination
04 Novembre 199204/11/1992
De: Gonod d'Artemare (Hubert, Jean)
Objet:
conseillers du commerce extérieur de la France pour une nouvelle période de trois années
Groupe:
Conseil du commerce extérieur de la France
date_debut="1992-07-01"
JORFTEXT000000541684(source JORF)
nomination
04 Novembre 199204/11/1992
De: Gitton (Michel, Jacques)
Objet:
conseillers du commerce extérieur de la France pour une nouvelle période de trois années
Groupe:
Conseil du commerce extérieur de la France
date_debut="1992-07-01"
JORFTEXT000000541684(source JORF)
nomination
04 Novembre 199204/11/1992
De: Geronimus (René)
Objet:
conseillers du commerce extérieur de la France pour une nouvelle période de trois années
Groupe:
Conseil du commerce extérieur de la France
date_debut="1992-07-01"
JORFTEXT000000541684(source JORF)
nomination
04 Novembre 199204/11/1992
De: Genot (Francis)
Objet:
conseillers du commerce extérieur de la France pour une nouvelle période de trois années
Groupe:
Conseil du commerce extérieur de la France
date_debut="1992-07-01"
JORFTEXT000000541684(source JORF)
nomination
04 Novembre 199204/11/1992
De: Gedouin (Antoine, Pierre)
Objet:
conseillers du commerce extérieur de la France pour une nouvelle période de trois années
Groupe:
Conseil du commerce extérieur de la France
date_debut="1992-07-01"
JORFTEXT000000541684(source JORF)
nomination
04 Novembre 199204/11/1992
De: Gaspard (Michel, Jean)
Objet:
conseillers du commerce extérieur de la France pour une nouvelle période de trois années
Groupe:
Conseil du commerce extérieur de la France
date_debut="1992-07-01"
JORFTEXT000000541684(source JORF)
nomination
04 Novembre 199204/11/1992
De: Gallardo (Pierre)
Objet:
conseillers du commerce extérieur de la France pour une nouvelle période de trois années
Groupe:
Conseil du commerce extérieur de la France
date_debut="1992-07-01"
JORFTEXT000000541684(source JORF)
nomination
04 Novembre 199204/11/1992
De: Ferran (François, René)
Objet:
conseillers du commerce extérieur de la France pour une nouvelle période de trois années
Groupe:
Conseil du commerce extérieur de la France
date_debut="1992-07-01"
JORFTEXT000000541684(source JORF)
nomination
04 Novembre 199204/11/1992
De: Evrard (Alain)
Objet:
conseillers du commerce extérieur de la France pour une nouvelle période de trois années
Groupe:
Conseil du commerce extérieur de la France
date_debut="1992-07-01"
JORFTEXT000000541684(source JORF)
nomination
04 Novembre 199204/11/1992
De: Espinasse (Jean- Claude)
Objet:
conseillers du commerce extérieur de la France pour une nouvelle période de trois années
Groupe:
Conseil du commerce extérieur de la France
date_debut="1992-07-01"
JORFTEXT000000541684(source JORF)
nomination
04 Novembre 199204/11/1992
De: Escande (Jean-Paul, Maurice)
Objet:
conseillers du commerce extérieur de la France pour une nouvelle période de trois années
Groupe:
Conseil du commerce extérieur de la France
date_debut="1992-07-01"
JORFTEXT000000541684(source JORF)
nomination
04 Novembre 199204/11/1992
De: Dubois (Alain)
Objet:
conseillers du commerce extérieur de la France pour une nouvelle période de trois années
Groupe:
Conseil du commerce extérieur de la France
date_debut="1992-07-01"
JORFTEXT000000541684(source JORF)
nomination
04 Novembre 199204/11/1992
De: Desrues (Maurice, Claude)
Objet:
conseillers du commerce extérieur de la France pour une nouvelle période de trois années
Groupe:
Conseil du commerce extérieur de la France
date_debut="1992-07-01"
JORFTEXT000000541684(source JORF)
nomination
04 Novembre 199204/11/1992
De: Deshoulières (Yves)
Objet:
conseillers du commerce extérieur de la France pour une nouvelle période de trois années
Groupe:
Conseil du commerce extérieur de la France
date_debut="1992-07-01"
JORFTEXT000000541684(source JORF)
nomination
04 Novembre 199204/11/1992
De: Delmon (Jacques, Henri)
Objet:
conseillers du commerce extérieur de la France pour une nouvelle période de trois années
Groupe:
Conseil du commerce extérieur de la France
date_debut="1992-07-01"
JORFTEXT000000541684(source JORF)
nomination
04 Novembre 199204/11/1992
De: Decker (Bernard, Pierre)
Objet:
conseillers du commerce extérieur de la France pour une nouvelle période de trois années
Groupe:
Conseil du commerce extérieur de la France
date_debut="1992-07-01"
JORFTEXT000000541684(source JORF)
nomination
04 Novembre 199204/11/1992
De: Cristofari (François)
Objet:
conseillers du commerce extérieur de la France pour une nouvelle période de trois années
Groupe:
Conseil du commerce extérieur de la France
date_debut="1992-07-01"
JORFTEXT000000541684(source JORF)
nomination
04 Novembre 199204/11/1992
De: Couedic de Kergoaler (du)
(Alain, Marie)
Objet:
conseillers du commerce extérieur de la France pour une nouvelle période de trois années
Groupe:
Conseil du commerce extérieur de la France
date_debut="1992-07-01"
JORFTEXT000000541684(source JORF)
nomination
04 Novembre 199204/11/1992
De: Cointreau (Max)
Objet:
conseillers du commerce extérieur de la France pour une nouvelle période de trois années
Groupe:
Conseil du commerce extérieur de la France
date_debut="1992-07-01"
JORFTEXT000000541684(source JORF)
nomination
04 Novembre 199204/11/1992
De: Clouet d'Orval (François)
Objet:
conseillers du commerce extérieur de la France pour une nouvelle période de trois années
Groupe:
Conseil du commerce extérieur de la France
date_debut="1992-07-01"
JORFTEXT000000541684(source JORF)
nomination
04 Novembre 199204/11/1992
De: Clavaud (René-Alain)
Objet:
conseillers du commerce extérieur de la France pour une nouvelle période de trois années
Groupe:
Conseil du commerce extérieur de la France
date_debut="1992-07-01"
JORFTEXT000000541684(source JORF)
nomination
04 Novembre 199204/11/1992
De: Clausse (Pierre)
Objet:
conseillers du commerce extérieur de la France pour une nouvelle période de trois années
Groupe:
Conseil du commerce extérieur de la France
date_debut="1992-07-01"
JORFTEXT000000541684(source JORF)
nomination
04 Novembre 199204/11/1992
De: Chibret (Henri)
Objet:
conseillers du commerce extérieur de la France pour une nouvelle période de trois années
Groupe:
Conseil du commerce extérieur de la France
date_debut="1992-07-01"
JORFTEXT000000541684(source JORF)
nomination
04 Novembre 199204/11/1992
De: Chadenet (Patrick)
Objet:
conseillers du commerce extérieur de la France pour une nouvelle période de trois années
Groupe:
Conseil du commerce extérieur de la France
date_debut="1992-07-01"
JORFTEXT000000541684(source JORF)
nomination
04 Novembre 199204/11/1992
De: Camus (Jean-Paul)
Objet:
conseillers du commerce extérieur de la France pour une nouvelle période de trois années
Groupe:
Conseil du commerce extérieur de la France
date_debut="1992-07-01"
JORFTEXT000000541684(source JORF)
nomination
04 Novembre 199204/11/1992
De: Cailleau (Xavier)
Objet:
conseillers du commerce extérieur de la France pour une nouvelle période de trois années
Groupe:
Conseil du commerce extérieur de la France
date_debut="1992-07-01"
JORFTEXT000000541684(source JORF)
nomination
04 Novembre 199204/11/1992
De: Cady-Roustand de Navacelle (Jacques, Pierre)
Objet:
conseillers du commerce extérieur de la France pour une nouvelle période de trois années
Groupe:
Conseil du commerce extérieur de la France
date_debut="1992-07-01"
JORFTEXT000000541684(source JORF)
nomination
04 Novembre 199204/11/1992
De: Bouilhet (Albert)
Objet:
conseillers du commerce extérieur de la France pour une nouvelle période de trois années
Groupe:
Conseil du commerce extérieur de la France
date_debut="1992-07-01"
JORFTEXT000000541684(source JORF)
nomination
04 Novembre 199204/11/1992
De: Boucton (Edmond, Jean)
Objet:
conseillers du commerce extérieur de la France pour une nouvelle période de trois années
Groupe:
Conseil du commerce extérieur de la France
date_debut="1992-07-01"
JORFTEXT000000541684(source JORF)
nomination
04 Novembre 199204/11/1992
De: Bo (Bernard, Marie)
Objet:
conseillers du commerce extérieur de la France pour une nouvelle période de trois années
Groupe:
Conseil du commerce extérieur de la France
date_debut="1992-07-01"
JORFTEXT000000541684(source JORF)
nomination
04 Novembre 199204/11/1992
De: Bescond (Pierre)
Objet:
conseillers du commerce extérieur de la France pour une nouvelle période de trois années
Groupe:
Conseil du commerce extérieur de la France
date_debut="1992-07-01"
JORFTEXT000000541684(source JORF)
nomination
04 Novembre 199204/11/1992
De: Bernadet (Didier)
Objet:
conseillers du commerce extérieur de la France pour une nouvelle période de trois années
Groupe:
Conseil du commerce extérieur de la France
date_debut="1992-07-01"
JORFTEXT000000541684(source JORF)
nomination
04 Novembre 199204/11/1992
De: Berger (Jean-François, Louis)
Objet:
conseillers du commerce extérieur de la France pour une nouvelle période de trois années
Groupe:
Conseil du commerce extérieur de la France
date_debut="1992-07-01"
JORFTEXT000000541684(source JORF)
nomination
04 Novembre 199204/11/1992
De: Bec (Henri, Jean)
Objet:
conseillers du commerce extérieur de la France pour une nouvelle période de trois années
Groupe:
Conseil du commerce extérieur de la France
date_debut="1992-07-01"
JORFTEXT000000541684(source JORF)
nomination
04 Novembre 199204/11/1992
De: Baucher (Bernard, Pierre)
Objet:
conseillers du commerce extérieur de la France pour une nouvelle période de trois années
Groupe:
Conseil du commerce extérieur de la France
date_debut="1992-07-01"
JORFTEXT000000541684(source JORF)
nomination
04 Novembre 199204/11/1992
De: Barbedienne (Alain)
Objet:
conseillers du commerce extérieur de la France pour une nouvelle période de trois années
Groupe:
Conseil du commerce extérieur de la France
date_debut="1992-07-01"
JORFTEXT000000541684(source JORF)
nomination
04 Novembre 199204/11/1992
De: Barade (Jean-Pierre)
Objet:
conseillers du commerce extérieur de la France pour une nouvelle période de trois années
Groupe:
Conseil du commerce extérieur de la France
date_debut="1992-07-01"
JORFTEXT000000541684(source JORF)
nomination
04 Novembre 199204/11/1992
De: Bachy (Charles)
Objet:
conseillers du commerce extérieur de la France pour une nouvelle période de trois années
Groupe:
Conseil du commerce extérieur de la France
date_debut="1992-07-01"
JORFTEXT000000541684(source JORF)
nomination
04 Novembre 199204/11/1992
De: Aubert (Albert)
Objet:
conseillers du commerce extérieur de la France pour une nouvelle période de trois années
Groupe:
Conseil du commerce extérieur de la France
date_debut="1992-07-01"
JORFTEXT000000541684(source JORF)
nomination
04 Novembre 199204/11/1992
De: Asselin (Olivier, Louis)
Objet:
conseillers du commerce extérieur de la France pour une nouvelle période de trois années
Groupe:
Conseil du commerce extérieur de la France
date_debut="1992-07-01"
JORFTEXT000000541684(source JORF)
nomination
04 Novembre 199204/11/1992
De: Antoine (René)
Objet:
conseillers du commerce extérieur de la France pour une nouvelle période de trois années
Groupe:
Conseil du commerce extérieur de la France
date_debut="1992-07-01"
JORFTEXT000000541684(source JORF)
nomination
04 Novembre 199204/11/1992
De: Antiphon (Pierre-Yves)
Objet:
conseillers du commerce extérieur de la France pour une nouvelle période de trois années
Groupe:
Conseil du commerce extérieur de la France
date_debut="1992-07-01"
JORFTEXT000000541684(source JORF)
nomination
04 Novembre 199204/11/1992
De: Allegre (André)
Objet:
conseillers du commerce extérieur de la France pour une nouvelle période de trois années
Groupe:
Conseil du commerce extérieur de la France
date_debut="1992-07-01"
JORFTEXT000000541684(source JORF)
nomination
04 Novembre 199204/11/1992
De: Viguier du Pradal (Madeleine)
Objet:
conseillers honoraires du commerce extérieur de la France
Irlande
Groupe:
Conseil du commerce extérieur de la France
date_debut="1992-07-01"
JORFTEXT000000541684(source JORF)
nomination
04 Novembre 199204/11/1992
De: Moulle (Monique)
Objet:
conseillers du commerce extérieur de la France pour une nouvelle période de trois années
Suède
Groupe:
Conseil du commerce extérieur de la France
date_debut="1992-07-01"
JORFTEXT000000541684(source JORF)
nomination
04 Novembre 199204/11/1992
De: Mordant Vranken (Mauricette, Catherine)
Objet:
conseillers du commerce extérieur de la France pour une nouvelle période de trois années
Portugal
Groupe:
Conseil du commerce extérieur de la France
date_debut="1992-07-01"
JORFTEXT000000541684(source JORF)
nomination
04 Novembre 199204/11/1992
De: Cadillac (Gisèle)
Objet:
conseillers du commerce extérieur de la France pour une nouvelle période de trois années
Madagascar
Groupe:
Conseil du commerce extérieur de la France
date_debut="1992-07-01"
JORFTEXT000000541684(source JORF)
nomination
04 Novembre 199204/11/1992
De: Plantade (Françoise, Marie)
Objet:
conseillers du commerce extérieur de la France pour une nouvelle période de trois années
Italie
Groupe:
Conseil du commerce extérieur de la France
date_debut="1992-07-01"
JORFTEXT000000541684(source JORF)
nomination
04 Novembre 199204/11/1992
De: Steckel (Marie- Monique)
Objet:
conseillers du commerce extérieur de la France pour une nouvelle période de trois années
Etats-Unis
Groupe:
Conseil du commerce extérieur de la France
date_debut="1992-07-01"
JORFTEXT000000541684(source JORF)
nomination
04 Novembre 199204/11/1992
De: Quraishi (Yvette)
Objet:
conseillers du commerce extérieur de la France pour une nouvelle période de trois années
Etats-Unis
Groupe:
Conseil du commerce extérieur de la France
date_debut="1992-07-01"
JORFTEXT000000541684(source JORF)
nomination
04 Novembre 199204/11/1992
De: Barre (Catherine)
Objet:
conseillers du commerce extérieur de la France pour une nouvelle période de trois années
Etats-Unis
Groupe:
Conseil du commerce extérieur de la France
date_debut="1992-07-01"
JORFTEXT000000541684(source JORF)
nomination
04 Novembre 199204/11/1992
De: Dillmann-Faure (Marie, Jacqueline)
Objet:
conseillers du commerce extérieur de la France pour une nouvelle période de trois années
1o En France métropolitaine
Groupe:
Conseil du commerce extérieur de la France
date_debut="1992-07-01"
JORFTEXT000000541684(source JORF)
nomination
04 Novembre 199204/11/1992
De: Vialade-Salvagnac (Claude, Evelyne)
Objet:
conseillers du commerce extérieur de la France pour une nouvelle période de trois années
Groupe:
Conseil du commerce extérieur de la France
date_debut="1992-07-01"
JORFTEXT000000541684(source JORF)
nomination
04 Novembre 199204/11/1992
De: Muller (Rina)
Objet:
conseillers du commerce extérieur de la France pour une nouvelle période de trois années
Groupe:
Conseil du commerce extérieur de la France
date_debut="1992-07-01"
JORFTEXT000000541684(source JORF)
nomination
04 Novembre 199204/11/1992
De: Benassayag (Jacqueline, Louise)
Objet:
conseillers du commerce extérieur de la France pour une nouvelle période de trois années
Groupe:
Conseil du commerce extérieur de la France
date_debut="1992-07-01"
JORFTEXT000000541684(source JORF)
nomination
04 Novembre 199204/11/1992
De: Martel (Micheline)
conseiller du corps des membres des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel, en disponibilité
Objet:
dans son corps d'origine le
15 octobre 1992
JORFTEXT000000527011(source JORF)
réintégration
04 Novembre 199204/11/1992
De: Martel (Micheline)
conseiller du corps des membres des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel, en disponibilité
Objet:
à la cour administrative d'appel de Paris
Groupe:
Cour administrative d'appel de Paris
cour_administrative_appel="Paris"
JORFTEXT000000527011(source JORF)
affectation
04 Novembre 199204/11/1992
De: Mardon (Gérard)
chef de section
Objet:
attachés d'administration centrale de 2e classe les fonctionnaires
JORFTEXT000000527009(source JORF)
nomination
04 Novembre 199204/11/1992
De: Leborne (René)
secrétaire en chef
Objet:
attachés d'administration centrale de 2e classe les fonctionnaires
JORFTEXT000000527009(source JORF)
nomination
04 Novembre 199204/11/1992
De: Landemarre (Henri)
secrétaire en chef
Objet:
attachés d'administration centrale de 2e classe les fonctionnaires
JORFTEXT000000527009(source JORF)
nomination
04 Novembre 199204/11/1992
De: Labasque (Yves)
secrétaire administratif
Objet:
attachés d'administration centrale de 2e classe les fonctionnaires
JORFTEXT000000527009(source JORF)
nomination
04 Novembre 199204/11/1992
De: Zelti (Jeannine)
chef de section
Objet:
attachés d'administration centrale de 2e classe les fonctionnaires
JORFTEXT000000527009(source JORF)
nomination
04 Novembre 199204/11/1992
De: Tessa (Marguerite)
chef de section
Objet:
attachés d'administration centrale de 2e classe les fonctionnaires
JORFTEXT000000527009(source JORF)
nomination
04 Novembre 199204/11/1992
De: Remot (Françoise)
secrétaire en chef
Objet:
attachés d'administration centrale de 2e classe les fonctionnaires
JORFTEXT000000527009(source JORF)
nomination
04 Novembre 199204/11/1992
De: Pierrard (Sylvette)
secrétaire en chef
Objet:
attachés d'administration centrale de 2e classe les fonctionnaires
JORFTEXT000000527009(source JORF)
nomination
04 Novembre 199204/11/1992
De: Parmentier (Yolande)
chef de section
Objet:
attachés d'administration centrale de 2e classe les fonctionnaires
JORFTEXT000000527009(source JORF)
nomination
04 Novembre 199204/11/1992
De: Louvancour (Marie-Odile)
secrétaire administratif
Objet:
attachés d'administration centrale de 2e classe les fonctionnaires
JORFTEXT000000527009(source JORF)
nomination
04 Novembre 199204/11/1992
De: Lindenmann (Nicole)
secrétaire en chef de la commune de Paris (préfecture de police)
Objet:
attachés d'administration centrale de 2e classe les fonctionnaires
JORFTEXT000000527009(source JORF)
nomination
04 Novembre 199204/11/1992
De: Chastel (Evelyne)
secrétaire en chef
Objet:
attachés d'administration centrale de 2e classe les fonctionnaires
JORFTEXT000000527009(source JORF)
nomination
04 Novembre 199204/11/1992
De: Caumont (Michèle)
secrétaire en chef de la commune de Paris (préfecture de police)
Objet:
attachés d'administration centrale de 2e classe les fonctionnaires
JORFTEXT000000527009(source JORF)
nomination
04 Novembre 199204/11/1992
De: Brande (Anne)
secrétaire en chef
Objet:
attachés d'administration centrale de 2e classe les fonctionnaires
JORFTEXT000000527009(source JORF)
nomination
04 Novembre 199204/11/1992
De: Formento (Yvon)
Objet:
membres du conseil d'administration du centre régional de documentation pédagogique de l'académie de Clermont-Ferrand
à compter de la publication du présent arrêté
représentants des personnels du centre régional de documentation pédagogique
sur proposition de la Fédération de l'éducation nationale (F.E.N.)
Groupe:
Centre régional de documentation pédagogique de l'académie de Clermont-Ferrand
Académie de Clermont-Ferrand
Centre régional de documentation pédagogique
duree="trois ans"
conseil_administration
JORFTEXT000000359905(source JORF)
nomination
04 Novembre 199204/11/1992
De: Cubizolles (Joël)
Objet:
membres du conseil d'administration du centre régional de documentation pédagogique de l'académie de Clermont-Ferrand
à compter de la publication du présent arrêté
représentants des personnels du centre régional de documentation pédagogique
sur proposition de la Fédération de l'éducation nationale (F.E.N.)
Groupe:
Centre régional de documentation pédagogique de l'académie de Clermont-Ferrand
Académie de Clermont-Ferrand
Centre régional de documentation pédagogique
duree="trois ans"
conseil_administration
JORFTEXT000000359905(source JORF)
nomination
04 Novembre 199204/11/1992
De: Reliat (Patrick)
instituteur
Objet:
membres du conseil d'administration du centre régional de documentation pédagogique de l'académie de Clermont-Ferrand
à compter de la publication du présent arrêté
représentants des communautés éducatives
sur proposition du recteur d'académie
Groupe:
Centre régional de documentation pédagogique de l'académie de Clermont-Ferrand
Académie de Clermont-Ferrand
duree="trois ans"
conseil_administration
JORFTEXT000000359905(source JORF)
nomination
04 Novembre 199204/11/1992
De: Laurain (Jean-Marc)
proviseur
Objet:
membres du conseil d'administration du centre régional de documentation pédagogique de l'académie de Clermont-Ferrand
à compter de la publication du présent arrêté
représentants des communautés éducatives
sur proposition du recteur d'académie
Groupe:
Centre régional de documentation pédagogique de l'académie de Clermont-Ferrand
Académie de Clermont-Ferrand
duree="trois ans"
conseil_administration
JORFTEXT000000359905(source JORF)
nomination
04 Novembre 199204/11/1992
De: Sole (Pierre)
professeur de clinique ophtalmologique
Objet:
membres du conseil d'administration du centre régional de documentation pédagogique de l'académie de Clermont-Ferrand
à compter de la publication du présent arrêté
personnalités compétentes
Groupe:
Centre régional de documentation pédagogique de l'académie de Clermont-Ferrand
Académie de Clermont-Ferrand
duree="trois ans"
conseil_administration
JORFTEXT000000359905(source JORF)
nomination
04 Novembre 199204/11/1992
De: Fournier (Jacques)
directeur du parc naturel régional du Livradois-Forez
Objet:
membres du conseil d'administration du centre régional de documentation pédagogique de l'académie de Clermont-Ferrand
à compter de la publication du présent arrêté
personnalités compétentes
Groupe:
Centre régional de documentation pédagogique de l'académie de Clermont-Ferrand
Académie de Clermont-Ferrand
duree="trois ans"
conseil_administration
JORFTEXT000000359905(source JORF)
nomination
04 Novembre 199204/11/1992
De: Bonjean (René)
directeur général du journal La Montagne
Objet:
membres du conseil d'administration du centre régional de documentation pédagogique de l'académie de Clermont-Ferrand
à compter de la publication du présent arrêté
personnalités compétentes
Groupe:
Centre régional de documentation pédagogique de l'académie de Clermont-Ferrand
Académie de Clermont-Ferrand
duree="trois ans"
conseil_administration
JORFTEXT000000359905(source JORF)
nomination
04 Novembre 199204/11/1992
De: Hennequin (Paul-Louis)
directeur de l'institut universitaire de formation des maîtres de Clermont-Ferrand
Objet:
membres du conseil d'administration du centre régional de documentation pédagogique de l'académie de Clermont-Ferrand
à compter de la publication du présent arrêté
Groupe:
Centre régional de documentation pédagogique de l'académie de Clermont-Ferrand
Académie de Clermont-Ferrand
duree="trois ans"
conseil_administration
JORFTEXT000000359905(source JORF)
nomination
04 Novembre 199204/11/1992
De: Boileau (Josette)
Objet:
membres du conseil d'administration du centre régional de documentation pédagogique de l'académie de Clermont-Ferrand
à compter de la publication du présent arrêté
représentants des personnels du centre régional de documentation pédagogique
sur proposition de la Fédération de l'éducation nationale (F.E.N.)
Groupe:
Centre régional de documentation pédagogique de l'académie de Clermont-Ferrand
Académie de Clermont-Ferrand
Centre régional de documentation pédagogique
duree="trois ans"
conseil_administration
JORFTEXT000000359905(source JORF)
nomination
04 Novembre 199204/11/1992
De: Lafrique-Atlan (Anne-Marie)
principal
Objet:
membres du conseil d'administration du centre régional de documentation pédagogique de l'académie de Clermont-Ferrand
à compter de la publication du présent arrêté
représentants des communautés éducatives
sur proposition du recteur d'académie
Groupe:
Centre régional de documentation pédagogique de l'académie de Clermont-Ferrand
Académie de Clermont-Ferrand
duree="trois ans"
conseil_administration
JORFTEXT000000359905(source JORF)
nomination
04 Novembre 199204/11/1992
De: Charlat (Colette)
parent d'élève
Objet:
membres du conseil d'administration du centre régional de documentation pédagogique de l'académie de Clermont-Ferrand
à compter de la publication du présent arrêté
représentants des communautés éducatives
sur proposition du recteur d'académie
Groupe:
Centre régional de documentation pédagogique de l'académie de Clermont-Ferrand
Académie de Clermont-Ferrand
duree="trois ans"
conseil_administration
JORFTEXT000000359905(source JORF)
nomination
04 Novembre 199204/11/1992
De: Brun (Marie-Claude)
parent d'élève
Objet:
membres du conseil d'administration du centre régional de documentation pédagogique de l'académie de Clermont-Ferrand
à compter de la publication du présent arrêté
représentants des communautés éducatives
sur proposition du recteur d'académie
Groupe:
Centre régional de documentation pédagogique de l'académie de Clermont-Ferrand
Académie de Clermont-Ferrand
duree="trois ans"
conseil_administration
JORFTEXT000000359905(source JORF)
nomination
04 Novembre 199204/11/1992
De: Blanc (Geneviève)
professeur de collège
Objet:
membres du conseil d'administration du centre régional de documentation pédagogique de l'académie de Clermont-Ferrand
à compter de la publication du présent arrêté
représentants des communautés éducatives
sur proposition du recteur d'académie
Groupe:
Centre régional de documentation pédagogique de l'académie de Clermont-Ferrand
Académie de Clermont-Ferrand
duree="trois ans"
conseil_administration
JORFTEXT000000359905(source JORF)
nomination
04 Novembre 199204/11/1992
De: Meiniel (Christian)
représentant les départements
Objet:
pour la même période
par les autorités compétentes
représentants de l'Etat
représentants des collectivités territoriales
Groupe:
Centre régional de documentation pédagogique de l'académie de Clermont-Ferrand
Académie de Clermont-Ferrand
JORFTEXT000000359905(source JORF)
désignation
04 Novembre 199204/11/1992
De: Herbecq (Pierre)
représentant les départements
Objet:
pour la même période
par les autorités compétentes
représentants de l'Etat
représentants des collectivités territoriales
Groupe:
Centre régional de documentation pédagogique de l'académie de Clermont-Ferrand
Académie de Clermont-Ferrand
JORFTEXT000000359905(source JORF)
désignation
04 Novembre 199204/11/1992
De: Gardes (Roger)
représentant les communes
Objet:
pour la même période
par les autorités compétentes
représentants de l'Etat
représentants des collectivités territoriales
Groupe:
Centre régional de documentation pédagogique de l'académie de Clermont-Ferrand
Académie de Clermont-Ferrand
JORFTEXT000000359905(source JORF)
désignation
04 Novembre 199204/11/1992
De: Chiroux (René)
représentant la région
Objet:
pour la même période
par les autorités compétentes
représentants de l'Etat
représentants des collectivités territoriales
Groupe:
Centre régional de documentation pédagogique de l'académie de Clermont-Ferrand
Académie de Clermont-Ferrand
JORFTEXT000000359905(source JORF)
désignation
04 Novembre 199204/11/1992
De: Pastor (Jean-Michel)
directeur régional de la jeunesse et des sports
Objet:
pour la même période
par les autorités compétentes
représentants de l'Etat
Groupe:
Centre régional de documentation pédagogique de l'académie de Clermont-Ferrand
Académie de Clermont-Ferrand
JORFTEXT000000359905(source JORF)
désignation
04 Novembre 199204/11/1992
De: Gillery (Jean-Pierre)
directeur régional des affaires culturelles
Objet:
pour la même période
par les autorités compétentes
représentants de l'Etat
Groupe:
Centre régional de documentation pédagogique de l'académie de Clermont-Ferrand
Académie de Clermont-Ferrand
JORFTEXT000000359905(source JORF)
désignation
04 Novembre 199204/11/1992
De: Gerondeau (Jean-Pierre)
directeur régional de l'agriculture et de la forêt
Objet:
pour la même période
par les autorités compétentes
représentants de l'Etat
Groupe:
Centre régional de documentation pédagogique de l'académie de Clermont-Ferrand
Académie de Clermont-Ferrand
JORFTEXT000000359905(source JORF)
désignation
04 Novembre 199204/11/1992
De: Giuily (Eric)
président de la Compagnie générale maritime
Objet:
membre du conseil d'administration du Port autonome du Havre
au titre des personnalités choisies
en raison de leur compétence
Remplace:M. Abraham (Claude)
Groupe:
Grand port maritime du Havre
conseil_administration
JORFTEXT000000359901(source JORF)
nomination
04 Novembre 199204/11/1992
De: Karst (Maurice, Roger, Alphonse, Joseph)
Objet:
notaire associé
membre de la société civile professionnelle Maurice Karst et Sylvie Ledy, notaires associés, titulaire d'un office notarial
notaire
notaire_residence="Sarreguemines (Moselle)"
notaire_residence_departement_code="57"
JORFTEXT000000359900(source JORF)
cessation de fonction
04 Novembre 199204/11/1992
De: Pierre-Marie Vidal
Objet:
au cabinet du ministre de l'agriculture et du développement rural
Chargés de mission auprès du ministre
cabinet="Ministre de l'agriculture"
cabinet_ministeriel
JORFTEXT000000359899(source JORF)
nomination
04 Novembre 199204/11/1992
De: Bruno Bernard
Objet:
au cabinet du ministre de l'agriculture et du développement rural
Chargés de mission auprès du ministre
cabinet="Ministre de l'agriculture"
cabinet_ministeriel
JORFTEXT000000359899(source JORF)
nomination
04 Novembre 199204/11/1992
De: Pascal-Raphaël Ambrogi
Objet:
au cabinet du ministre de l'agriculture et du développement rural
Chargé de mission pour les relations
avec le Parlement
cabinet="Ministre de l'agriculture"
cabinet_ministeriel
JORFTEXT000000359899(source JORF)
nomination
04 Novembre 199204/11/1992
De: Jacques Mordant
Objet:
au cabinet du ministre de l'agriculture et du développement rural
Directeur adjoint du cabinet
cabinet="Ministre de l'agriculture"
cabinet_ministeriel
grade="Directeur adjoint"
JORFTEXT000000359899(source JORF)
nomination
04 Novembre 199204/11/1992
De: Jean-Luc Dairien
Objet:
au cabinet du ministre de l'agriculture et du développement rural
Conseillers techniques
cabinet="Ministre de l'agriculture"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
JORFTEXT000000359899(source JORF)
nomination
04 Novembre 199204/11/1992
De: Joseph Bonnemaire
Objet:
au cabinet du ministre de l'agriculture et du développement rural
Conseillers techniques
cabinet="Ministre de l'agriculture"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
JORFTEXT000000359899(source JORF)
nomination
04 Novembre 199204/11/1992
De: Edith Vidal
Objet:
au cabinet du ministre de l'agriculture et du développement rural
Conseillers techniques
cabinet="Ministre de l'agriculture"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
JORFTEXT000000359899(source JORF)
nomination
04 Novembre 199204/11/1992
De: Elisabeth Mercier
Objet:
au cabinet du ministre de l'agriculture et du développement rural
Conseillers techniques
cabinet="Ministre de l'agriculture"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
JORFTEXT000000359899(source JORF)
nomination
04 Novembre 199204/11/1992
De: Sylviane Fache
Objet:
au cabinet du ministre de l'agriculture et du développement rural
Conseillers techniques
cabinet="Ministre de l'agriculture"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
JORFTEXT000000359899(source JORF)
nomination
04 Novembre 199204/11/1992
De: Danièle Voisin
Objet:
au cabinet du ministre de l'agriculture et du développement rural
Chargé de mission pour les relations
Chef du secrétariat particulier
cabinet="Ministre de l'agriculture"
cabinet_ministeriel
grade="Chef"
JORFTEXT000000359899(source JORF)
nomination
04 Novembre 199204/11/1992
De: Christian Szersnovicz
Objet:
conseiller technique auprès du ministre délégué à la coopération et au développement
date_debut="1992-10-26"
cabinet="Ministre de la fonction publique"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
JORFTEXT000000359897(source JORF)
nomination
04 Novembre 199204/11/1992
De: Georges Serre
Objet:
conseiller technique auprès du ministre délégué à la coopération et au développement
date_debut="1992-10-26"
cabinet="Ministre de la fonction publique"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
JORFTEXT000000359897(source JORF)
cessation de fonction
04 Novembre 199204/11/1992
De: Jean-Michel Gaussot
ministre plénipotentiaire, ambassadeur extraordinaire et plénipotentiaire de la République française en Equateur
Objet:
ambassadeur extraordinaire et plénipotentiaire de la République française en République togolaise
Remplace:M. Bruno Delaye
conseil_des_ministres
ambassadeur
ambassadeur_pays="Togo"
JORFTEXT000000359865(source JORF)
nomination
04 Novembre 199204/11/1992
De: Lesage (Marie-Madeleine, Thérèse), épouse Marceul
Objet:
notaire associé
membre de la société civile professionnelle Dominique Lesage, Jean Deroy et Jean-Pierre Rousseau, notaires associés, titulaire d'un office notarial
notaire
notaire_residence="Chartres (Eure-et-Loir)"
notaire_residence_departement_code="28"
JORFTEXT000000359235(source JORF)
nomination
04 Novembre 199204/11/1992
De: Carfantan (Dominique), épouse Lorre
adjoint administratif au tribunal d'instance de Pithiviers
Objet:
régisseur titulaire
Remplace:
Mme Larrieu
JORFTEXT000000359234(source JORF)
nomination
04 Novembre 199204/11/1992
De: Arnaud (Jacques)
Objet:
membre titulaire à la Commission nationale d'hygiène et de sécurité du travail en agriculture
représentant de la Fédération des syndicats chrétiens des organismes et professions de l'agriculture
Remplace:M. Vanier (Michel)
Groupe:
Commission nationale d'hygiène et de sécurité du travail en agriculture
JORFTEXT000000359232(source JORF)
nomination
04 Novembre 199204/11/1992
De: Mardon (Gérard)
chef de section
Objet:
sur la liste d'aptitude
au grade d'attaché d'administration centrale de 2e classe du ministère de l'intérieur et de la sécurité publique les fonctionnaires
JORFTEXT000000344903(source JORF)
inscription
04 Novembre 199204/11/1992
De: Leborne (René)
secrétaire en chef
Objet:
sur la liste d'aptitude
au grade d'attaché d'administration centrale de 2e classe du ministère de l'intérieur et de la sécurité publique les fonctionnaires
JORFTEXT000000344903(source JORF)
inscription
04 Novembre 199204/11/1992
De: Landemarre (Henri)
secrétaire en chef
Objet:
sur la liste d'aptitude
au grade d'attaché d'administration centrale de 2e classe du ministère de l'intérieur et de la sécurité publique les fonctionnaires
JORFTEXT000000344903(source JORF)
inscription
04 Novembre 199204/11/1992
De: Labasque (Yves)
secrétaire administratif
Objet:
sur la liste d'aptitude
au grade d'attaché d'administration centrale de 2e classe du ministère de l'intérieur et de la sécurité publique les fonctionnaires
JORFTEXT000000344903(source JORF)
inscription
04 Novembre 199204/11/1992
De: Zelti (Jeannine)
chef de section
Objet:
sur la liste d'aptitude
au grade d'attaché d'administration centrale de 2e classe du ministère de l'intérieur et de la sécurité publique les fonctionnaires
JORFTEXT000000344903(source JORF)
inscription
04 Novembre 199204/11/1992
De: Tessa (Marguerite)
chef de section
Objet:
sur la liste d'aptitude
au grade d'attaché d'administration centrale de 2e classe du ministère de l'intérieur et de la sécurité publique les fonctionnaires
JORFTEXT000000344903(source JORF)
inscription
04 Novembre 199204/11/1992
De: Remot (Françoise)
secrétaire en chef
Objet:
sur la liste d'aptitude
au grade d'attaché d'administration centrale de 2e classe du ministère de l'intérieur et de la sécurité publique les fonctionnaires
JORFTEXT000000344903(source JORF)
inscription
04 Novembre 199204/11/1992
De: Pierrard (Sylvette)
secrétaire en chef
Objet:
sur la liste d'aptitude
au grade d'attaché d'administration centrale de 2e classe du ministère de l'intérieur et de la sécurité publique les fonctionnaires
JORFTEXT000000344903(source JORF)
inscription
04 Novembre 199204/11/1992
De: Parmentier (Yolande)
chef de section
Objet:
sur la liste d'aptitude
au grade d'attaché d'administration centrale de 2e classe du ministère de l'intérieur et de la sécurité publique les fonctionnaires
JORFTEXT000000344903(source JORF)
inscription
04 Novembre 199204/11/1992
De: Louvancour (Marie-Odile)
secrétaire administratif
Objet:
sur la liste d'aptitude
au grade d'attaché d'administration centrale de 2e classe du ministère de l'intérieur et de la sécurité publique les fonctionnaires
JORFTEXT000000344903(source JORF)
inscription
04 Novembre 199204/11/1992
De: Lindenmann (Nicole)
secrétaire en chef de la commune de Paris (préfecture de police)
Objet:
sur la liste d'aptitude
au grade d'attaché d'administration centrale de 2e classe du ministère de l'intérieur et de la sécurité publique les fonctionnaires
JORFTEXT000000344903(source JORF)
inscription
04 Novembre 199204/11/1992
De: Chastel (Evelyne)
secrétaire en chef
Objet:
sur la liste d'aptitude
au grade d'attaché d'administration centrale de 2e classe du ministère de l'intérieur et de la sécurité publique les fonctionnaires
JORFTEXT000000344903(source JORF)
inscription
04 Novembre 199204/11/1992
De: Caumont (Michèle)
secrétaire en chef de la commune de Paris (préfecture de police)
Objet:
sur la liste d'aptitude
au grade d'attaché d'administration centrale de 2e classe du ministère de l'intérieur et de la sécurité publique les fonctionnaires
JORFTEXT000000344903(source JORF)
inscription
04 Novembre 199204/11/1992
De: Brande (Anne)
secrétaire en chef
Objet:
sur la liste d'aptitude
au grade d'attaché d'administration centrale de 2e classe du ministère de l'intérieur et de la sécurité publique les fonctionnaires
JORFTEXT000000344903(source JORF)
inscription
04 Novembre 199204/11/1992
De: Aubin (Marie-Eve)
conseiller d'Etat
Objet:
d'exercer les fonctions de président de sous-section de la section du contentieux du Conseil d'Etat
Remplace:M. Galabert (Jean-Michel)
Groupe:
Conseil d'État
date_debut="1992-10-16"
JORFTEXT000000344902(source JORF)
charge
04 Novembre 199204/11/1992
De: Bach (Monique), épouse Triller
professeur des universités-praticien hospitalier des centres de soins, d'enseignement et de recherche dentaires, affectée auprès de l'université Paris-V
Objet:
à faire valoir ses droits à pension de retraite
date à laquelle elle a atteint la limite d'âge
en application de la loi no 84-834 du
13 septembre 1984
date_debut="1993-01-11"
JORFTEXT000000177396(source JORF)
admission
04 Novembre 199204/11/1992
De: Egnell (Laurent, Thomas, Marie)
capitaine; 14 ans de services. Tué dans l'accomplissement de son devoir le 22 septembre 1992
Objet:
ARMEE ACTIVE
ARMEE DE L'AIR
Au grade de chevalier
Avec effet du
24 septembre 1992
Groupe:
Armée de l'air
legion_honneur
annees_service="14"
grade="Chevalier"
armee_grade="Chevalier"
JORFTEXT000000177236(source JORF)
nomination
04 Novembre 199204/11/1992
De: Roess (Jeanne), épouse Sommermater
professeur des universités-praticien hospitalier des centres de soins, d'enseignement et de recherche dentaires, affectée auprès de l'université Strasbourg-I
Objet:
à faire valoir ses droits à pension de retraite
date à laquelle elle a atteint la limite d'âge
en application de la loi no 84-834 du
13 septembre 1984
date_debut="1992-12-22"
JORFTEXT000000176355(source JORF)
admission
04 Novembre 199204/11/1992
De: Gresillon (Jean-Charles, Gustave)
Objet:
notaire associé
membre de la société civile professionnelle Charles Auraix, Etienne Escargueil
notaire
notaire_residence="Vitry-sur-Seine (Val-de-Marne)"
notaire_residence_departement_code="94"
JORFTEXT000000176353(source JORF)
nomination
04 Novembre 199204/11/1992
De: Licoine (Emilien)
Objet:
membres du conseil d'administration du centre régional de documentation pédagogique de l'académie de Limoges
à compter de la publication du présent arrêté
représentants des personnels du centre régional de documentation pédagogique
sur proposition de la Fédération de l'éducation nationale (F.E.N.)
Groupe:
Centre régional de documentation pédagogique de l'académie de Limoges
Académie de Limoges
Centre régional de documentation pédagogique
duree="trois ans"
conseil_administration
JORFTEXT000000176351(source JORF)
nomination
04 Novembre 199204/11/1992
De: Ramat (Jean-Marie)
proviseur
Objet:
membres du conseil d'administration du centre régional de documentation pédagogique de l'académie de Limoges
à compter de la publication du présent arrêté
représentants des communautés éducatives
sur proposition du recteur d'académie
Groupe:
Centre régional de documentation pédagogique de l'académie de Limoges
Académie de Limoges
duree="trois ans"
conseil_administration
JORFTEXT000000176351(source JORF)
nomination
04 Novembre 199204/11/1992
De: Pouthier (Pierre)
professeur d'université
Objet:
membres du conseil d'administration du centre régional de documentation pédagogique de l'académie de Limoges
à compter de la publication du présent arrêté
représentants des communautés éducatives
sur proposition du recteur d'académie
Groupe:
Centre régional de documentation pédagogique de l'académie de Limoges
Académie de Limoges
duree="trois ans"
conseil_administration
JORFTEXT000000176351(source JORF)
nomination
04 Novembre 199204/11/1992
De: Jouhaud (Jean-Pierre)
principal
Objet:
membres du conseil d'administration du centre régional de documentation pédagogique de l'académie de Limoges
à compter de la publication du présent arrêté
représentants des communautés éducatives
sur proposition du recteur d'académie
Groupe:
Centre régional de documentation pédagogique de l'académie de Limoges
Académie de Limoges
duree="trois ans"
conseil_administration
JORFTEXT000000176351(source JORF)
nomination
04 Novembre 199204/11/1992
De: Escande (Dominique)
professeur de collège
Objet:
membres du conseil d'administration du centre régional de documentation pédagogique de l'académie de Limoges
à compter de la publication du présent arrêté
représentants des communautés éducatives
sur proposition du recteur d'académie
Groupe:
Centre régional de documentation pédagogique de l'académie de Limoges
Académie de Limoges
duree="trois ans"
conseil_administration
JORFTEXT000000176351(source JORF)
nomination
04 Novembre 199204/11/1992
De: Wilmart (Marc)
directeur d'antenne de France 3
Objet:
membres du conseil d'administration du centre régional de documentation pédagogique de l'académie de Limoges
à compter de la publication du présent arrêté
personnalités compétentes
Groupe:
Centre régional de documentation pédagogique de l'académie de Limoges
Académie de Limoges
duree="trois ans"
conseil_administration
JORFTEXT000000176351(source JORF)
nomination
04 Novembre 199204/11/1992
De: Parlatore (Roger)
directeur scientifique à l'établissement Legrand
Objet:
membres du conseil d'administration du centre régional de documentation pédagogique de l'académie de Limoges
à compter de la publication du présent arrêté
personnalités compétentes
Groupe:
Centre régional de documentation pédagogique de l'académie de Limoges
Académie de Limoges
duree="trois ans"
conseil_administration
JORFTEXT000000176351(source JORF)
nomination
04 Novembre 199204/11/1992
De: Bitard (Jean-Pierre)
directeur des bibliothèques universitaires
Objet:
membres du conseil d'administration du centre régional de documentation pédagogique de l'académie de Limoges
à compter de la publication du présent arrêté
personnalités compétentes
Groupe:
Centre régional de documentation pédagogique de l'académie de Limoges
Académie de Limoges
duree="trois ans"
conseil_administration
JORFTEXT000000176351(source JORF)
nomination
04 Novembre 199204/11/1992
De: Raynaud (Pierre)
directeur de l'institut universitaire de formation des maîtres de Limoges
Objet:
membres du conseil d'administration du centre régional de documentation pédagogique de l'académie de Limoges
à compter de la publication du présent arrêté
Groupe:
Centre régional de documentation pédagogique de l'académie de Limoges
Académie de Limoges
duree="trois ans"
conseil_administration
JORFTEXT000000176351(source JORF)
nomination
04 Novembre 199204/11/1992
De: Leblanc (Simone)
Objet:
membres du conseil d'administration du centre régional de documentation pédagogique de l'académie de Limoges
à compter de la publication du présent arrêté
représentants des personnels du centre régional de documentation pédagogique
sur proposition de la Fédération de l'éducation nationale (F.E.N.)
Groupe:
Centre régional de documentation pédagogique de l'académie de Limoges
Académie de Limoges
Centre régional de documentation pédagogique
duree="trois ans"
conseil_administration
JORFTEXT000000176351(source JORF)
nomination
04 Novembre 199204/11/1992
De: Jourde (Monique)
Objet:
membres du conseil d'administration du centre régional de documentation pédagogique de l'académie de Limoges
à compter de la publication du présent arrêté
représentants des personnels du centre régional de documentation pédagogique
sur proposition de la Fédération de l'éducation nationale (F.E.N.)
Groupe:
Centre régional de documentation pédagogique de l'académie de Limoges
Académie de Limoges
Centre régional de documentation pédagogique
duree="trois ans"
conseil_administration
JORFTEXT000000176351(source JORF)
nomination
04 Novembre 199204/11/1992
De: Veyriras (Annie)
parent d'élève
Objet:
membres du conseil d'administration du centre régional de documentation pédagogique de l'académie de Limoges
à compter de la publication du présent arrêté
représentants des communautés éducatives
sur proposition du recteur d'académie
Groupe:
Centre régional de documentation pédagogique de l'académie de Limoges
Académie de Limoges
duree="trois ans"
conseil_administration
JORFTEXT000000176351(source JORF)
nomination
04 Novembre 199204/11/1992
De: Petit (Yvette)
parent d'élève
Objet:
membres du conseil d'administration du centre régional de documentation pédagogique de l'académie de Limoges
à compter de la publication du présent arrêté
représentants des communautés éducatives
sur proposition du recteur d'académie
Groupe:
Centre régional de documentation pédagogique de l'académie de Limoges
Académie de Limoges
duree="trois ans"
conseil_administration
JORFTEXT000000176351(source JORF)
nomination
04 Novembre 199204/11/1992
De: Laborde (Bernard)
représentant les communes
Objet:
pour la même période
par les autorités compétentes
représentants de l'Etat
représentants des collectivités territoriales
Groupe:
Centre régional de documentation pédagogique de l'académie de Limoges
Académie de Limoges
JORFTEXT000000176351(source JORF)
désignation
04 Novembre 199204/11/1992
De: Celles (Pierre)
représentant les départements
Objet:
pour la même période
par les autorités compétentes
représentants de l'Etat
représentants des collectivités territoriales
Groupe:
Centre régional de documentation pédagogique de l'académie de Limoges
Académie de Limoges
JORFTEXT000000176351(source JORF)
désignation
04 Novembre 199204/11/1992
De: Besse (Jean-Jacques)
représentant la région
Objet:
pour la même période
par les autorités compétentes
représentants de l'Etat
représentants des collectivités territoriales
Groupe:
Centre régional de documentation pédagogique de l'académie de Limoges
Académie de Limoges
JORFTEXT000000176351(source JORF)
désignation
04 Novembre 199204/11/1992
De: Duchesne (Bernard)
trésorier-payeur général
Objet:
pour la même période
par les autorités compétentes
représentants de l'Etat
Groupe:
Centre régional de documentation pédagogique de l'académie de Limoges
Académie de Limoges
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désignation
04 Novembre 199204/11/1992
De: Clement (Michel)
directeur régional des affaires culturelles
Objet:
pour la même période
par les autorités compétentes
représentants de l'Etat
Groupe:
Centre régional de documentation pédagogique de l'académie de Limoges
Académie de Limoges
JORFTEXT000000176351(source JORF)
désignation
04 Novembre 199204/11/1992
De: Agard (Alain)
directeur régional de l'environnement
Objet:
pour la même période
par les autorités compétentes
représentants de l'Etat
Groupe:
Centre régional de documentation pédagogique de l'académie de Limoges
Académie de Limoges
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désignation
04 Novembre 199204/11/1992
De: Perol-Dumont (Marie-Françoise)
représentant les départements
Objet:
pour la même période
par les autorités compétentes
représentants de l'Etat
représentants des collectivités territoriales
Groupe:
Centre régional de documentation pédagogique de l'académie de Limoges
Académie de Limoges
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désignation
04 Novembre 199204/11/1992
De: Villard (Bruno)
Objet:
dans le corps des ingénieurs des ponts et chaussées
ingénieurs de 2e classe
date_debut="1992-09-01"
corps="Ingénieurs des ponts et chaussées"
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nomination
04 Novembre 199204/11/1992
De: Thibous (Jean-François)
Objet:
dans le corps des ingénieurs des ponts et chaussées
ingénieurs de 2e classe
date_debut="1992-09-01"
corps="Ingénieurs des ponts et chaussées"
JORFTEXT000000176350(source JORF)
nomination
04 Novembre 199204/11/1992
De: Schneider-Maunoury (Laurent)
Objet:
dans le corps des ingénieurs des ponts et chaussées
ingénieurs de 2e classe
date_debut="1992-09-01"
corps="Ingénieurs des ponts et chaussées"
JORFTEXT000000176350(source JORF)
nomination
04 Novembre 199204/11/1992
De: Schneider (Daniel)
Objet:
dans le corps des ingénieurs des ponts et chaussées
ingénieurs de 2e classe
date_debut="1992-09-01"
corps="Ingénieurs des ponts et chaussées"
JORFTEXT000000176350(source JORF)
nomination
04 Novembre 199204/11/1992
De: Sauvant (Alain)
Objet:
dans le corps des ingénieurs des ponts et chaussées
ingénieurs de 2e classe
date_debut="1992-09-01"
corps="Ingénieurs des ponts et chaussées"
JORFTEXT000000176350(source JORF)
nomination
04 Novembre 199204/11/1992
De: Robin (Gilles)
Objet:
dans le corps des ingénieurs des ponts et chaussées
ingénieurs de 2e classe
date_debut="1992-09-01"
corps="Ingénieurs des ponts et chaussées"
JORFTEXT000000176350(source JORF)
nomination
04 Novembre 199204/11/1992
De: Praliaud (Claude)
Objet:
dans le corps des ingénieurs des ponts et chaussées
ingénieurs de 2e classe
date_debut="1992-09-01"
corps="Ingénieurs des ponts et chaussées"
JORFTEXT000000176350(source JORF)
nomination
04 Novembre 199204/11/1992
De: Pimenta (Sergio)
Objet:
dans le corps des ingénieurs des ponts et chaussées
ingénieurs de 2e classe
date_debut="1992-09-01"
corps="Ingénieurs des ponts et chaussées"
JORFTEXT000000176350(source JORF)
nomination
04 Novembre 199204/11/1992
De: Mirwasser (Olivier)
Objet:
dans le corps des ingénieurs des ponts et chaussées
ingénieurs de 2e classe
date_debut="1992-09-01"
corps="Ingénieurs des ponts et chaussées"
JORFTEXT000000176350(source JORF)
nomination
04 Novembre 199204/11/1992
De: Leroy (Stéphane)
Objet:
dans le corps des ingénieurs des ponts et chaussées
ingénieurs de 2e classe
date_debut="1992-09-01"
corps="Ingénieurs des ponts et chaussées"
JORFTEXT000000176350(source JORF)
nomination
04 Novembre 199204/11/1992
De: Laruelle (Claude)
Objet:
dans le corps des ingénieurs des ponts et chaussées
ingénieurs de 2e classe
date_debut="1992-09-01"
corps="Ingénieurs des ponts et chaussées"
JORFTEXT000000176350(source JORF)
nomination
04 Novembre 199204/11/1992
De: Kieffel (Hervé)
Objet:
dans le corps des ingénieurs des ponts et chaussées
ingénieurs de 2e classe
date_debut="1992-09-01"
corps="Ingénieurs des ponts et chaussées"
JORFTEXT000000176350(source JORF)
nomination
04 Novembre 199204/11/1992
De: Gourinchas (Pierre-Olivier)
Objet:
dans le corps des ingénieurs des ponts et chaussées
ingénieurs de 2e classe
date_debut="1992-09-01"
corps="Ingénieurs des ponts et chaussées"
JORFTEXT000000176350(source JORF)
nomination
04 Novembre 199204/11/1992
De: Freydefont (Marc)
Objet:
dans le corps des ingénieurs des ponts et chaussées
ingénieurs de 2e classe
date_debut="1992-09-01"
corps="Ingénieurs des ponts et chaussées"
JORFTEXT000000176350(source JORF)
nomination
04 Novembre 199204/11/1992
De: Dhote (Jérôme)
Objet:
dans le corps des ingénieurs des ponts et chaussées
ingénieurs de 2e classe
date_debut="1992-09-01"
corps="Ingénieurs des ponts et chaussées"
JORFTEXT000000176350(source JORF)
nomination
04 Novembre 199204/11/1992
De: Devillard (Marc)
Objet:
dans le corps des ingénieurs des ponts et chaussées
ingénieurs de 2e classe
date_debut="1992-09-01"
corps="Ingénieurs des ponts et chaussées"
JORFTEXT000000176350(source JORF)
nomination
04 Novembre 199204/11/1992
De: Devictor (Xavier)
Objet:
dans le corps des ingénieurs des ponts et chaussées
ingénieurs de 2e classe
date_debut="1992-09-01"
corps="Ingénieurs des ponts et chaussées"
JORFTEXT000000176350(source JORF)
nomination
04 Novembre 199204/11/1992
De: Crepon (Etienne)
Objet:
dans le corps des ingénieurs des ponts et chaussées
ingénieurs de 2e classe
date_debut="1992-09-01"
corps="Ingénieurs des ponts et chaussées"
JORFTEXT000000176350(source JORF)
nomination
04 Novembre 199204/11/1992
De: Cobee (Vincent)
Objet:
dans le corps des ingénieurs des ponts et chaussées
ingénieurs de 2e classe
date_debut="1992-09-01"
corps="Ingénieurs des ponts et chaussées"
JORFTEXT000000176350(source JORF)
nomination
04 Novembre 199204/11/1992
De: Christophorov (Pierre)
Objet:
dans le corps des ingénieurs des ponts et chaussées
ingénieurs de 2e classe
date_debut="1992-09-01"
corps="Ingénieurs des ponts et chaussées"
JORFTEXT000000176350(source JORF)
nomination
04 Novembre 199204/11/1992
De: Chatelus (Gautier)
Objet:
dans le corps des ingénieurs des ponts et chaussées
ingénieurs de 2e classe
date_debut="1992-09-01"
corps="Ingénieurs des ponts et chaussées"
JORFTEXT000000176350(source JORF)
nomination
04 Novembre 199204/11/1992
De: Chassagne (Olivier)
Objet:
dans le corps des ingénieurs des ponts et chaussées
ingénieurs de 2e classe
date_debut="1992-09-01"
corps="Ingénieurs des ponts et chaussées"
JORFTEXT000000176350(source JORF)
nomination
04 Novembre 199204/11/1992
De: Chabert (Alain)
Objet:
dans le corps des ingénieurs des ponts et chaussées
ingénieurs de 2e classe
date_debut="1992-09-01"
corps="Ingénieurs des ponts et chaussées"
JORFTEXT000000176350(source JORF)
nomination
04 Novembre 199204/11/1992
De: Billuart (Jean-Renaud)
Objet:
dans le corps des ingénieurs des ponts et chaussées
ingénieurs de 2e classe
date_debut="1992-09-01"
corps="Ingénieurs des ponts et chaussées"
JORFTEXT000000176350(source JORF)
nomination
04 Novembre 199204/11/1992
De: Roseau (Nathalie)
Objet:
dans le corps des ingénieurs des ponts et chaussées
ingénieurs de 2e classe
date_debut="1992-09-01"
corps="Ingénieurs des ponts et chaussées"
JORFTEXT000000176350(source JORF)
nomination
04 Novembre 199204/11/1992
De: Berger (Pascale)
Objet:
dans le corps des ingénieurs des ponts et chaussées
ingénieurs de 2e classe
date_debut="1992-09-01"
corps="Ingénieurs des ponts et chaussées"
JORFTEXT000000176350(source JORF)
nomination
04 Novembre 199204/11/1992
De: Remy (Jean-Pierre)
Objet:
membres du conseil d'administration du centre régional de documentation pédagogique de l'académie de Caen
à compter de la publication du présent arrêté
représentants des personnels du centre régional de documentation pédagogique
sur proposition de la Fédération de l'éducation nationale (F.E.N.)
Groupe:
Centre régional de documentation pédagogique de l'académie de Caen
Académie de Caen
Centre régional de documentation pédagogique
duree="trois ans"
conseil_administration
JORFTEXT000000176349(source JORF)
nomination
04 Novembre 199204/11/1992
De: Charton (Franck)
Objet:
membres du conseil d'administration du centre régional de documentation pédagogique de l'académie de Caen
à compter de la publication du présent arrêté
représentants des personnels du centre régional de documentation pédagogique
sur proposition de la Fédération de l'éducation nationale (F.E.N.)
Groupe:
Centre régional de documentation pédagogique de l'académie de Caen
Académie de Caen
Centre régional de documentation pédagogique
duree="trois ans"
conseil_administration
JORFTEXT000000176349(source JORF)
nomination
04 Novembre 199204/11/1992
De: Timsit (Claude)
principal
Objet:
membres du conseil d'administration du centre régional de documentation pédagogique de l'académie de Caen
à compter de la publication du présent arrêté
représentants des communautés éducatives
sur proposition du recteur d'académie
Groupe:
Centre régional de documentation pédagogique de l'académie de Caen
Académie de Caen
duree="trois ans"
conseil_administration
JORFTEXT000000176349(source JORF)
nomination
04 Novembre 199204/11/1992
De: Rey (Jean-Pierre)
directeur d'école
Objet:
membres du conseil d'administration du centre régional de documentation pédagogique de l'académie de Caen
à compter de la publication du présent arrêté
représentants des communautés éducatives
sur proposition du recteur d'académie
Groupe:
Centre régional de documentation pédagogique de l'académie de Caen
Académie de Caen
duree="trois ans"
conseil_administration
JORFTEXT000000176349(source JORF)
nomination
04 Novembre 199204/11/1992
De: Mauvoisin (Jacques)
professeur de lycée
Objet:
membres du conseil d'administration du centre régional de documentation pédagogique de l'académie de Caen
à compter de la publication du présent arrêté
représentants des communautés éducatives
sur proposition du recteur d'académie
Groupe:
Centre régional de documentation pédagogique de l'académie de Caen
Académie de Caen
duree="trois ans"
conseil_administration
JORFTEXT000000176349(source JORF)
nomination
04 Novembre 199204/11/1992
De: Pessey (Christian)
société Les Cours, à Caen
Objet:
membres du conseil d'administration du centre régional de documentation pédagogique de l'académie de Caen
à compter de la publication du présent arrêté
personnalités compétentes
Groupe:
Centre régional de documentation pédagogique de l'académie de Caen
Académie de Caen
duree="trois ans"
conseil_administration
JORFTEXT000000176349(source JORF)
nomination
04 Novembre 199204/11/1992
De: Lecercle (Daniel)
société CITELIG, à Caen
Objet:
membres du conseil d'administration du centre régional de documentation pédagogique de l'académie de Caen
à compter de la publication du présent arrêté
personnalités compétentes
Groupe:
Centre régional de documentation pédagogique de l'académie de Caen
Académie de Caen
duree="trois ans"
conseil_administration
JORFTEXT000000176349(source JORF)
nomination
04 Novembre 199204/11/1992
De: Dupont (Philippe)
directeur de la bibliothèque municipale de Caen
Objet:
membres du conseil d'administration du centre régional de documentation pédagogique de l'académie de Caen
à compter de la publication du présent arrêté
personnalités compétentes
Groupe:
Centre régional de documentation pédagogique de l'académie de Caen
Académie de Caen
duree="trois ans"
conseil_administration
JORFTEXT000000176349(source JORF)
nomination
04 Novembre 199204/11/1992
De: Guglielmi (Jean)
directeur de l'institut universitaire de formation des maîtres de Caen
Objet:
membres du conseil d'administration du centre régional de documentation pédagogique de l'académie de Caen
à compter de la publication du présent arrêté
Groupe:
Centre régional de documentation pédagogique de l'académie de Caen
Académie de Caen
duree="trois ans"
conseil_administration
JORFTEXT000000176349(source JORF)
nomination
04 Novembre 199204/11/1992
De: Lebourgeois (Annette)
Objet:
membres du conseil d'administration du centre régional de documentation pédagogique de l'académie de Caen
à compter de la publication du présent arrêté
représentants des personnels du centre régional de documentation pédagogique
sur proposition de la Fédération de l'éducation nationale (F.E.N.)
Groupe:
Centre régional de documentation pédagogique de l'académie de Caen
Académie de Caen
Centre régional de documentation pédagogique
duree="trois ans"
conseil_administration
JORFTEXT000000176349(source JORF)
nomination
04 Novembre 199204/11/1992
De: Horand (Laurence)
parent d'élève
Objet:
membres du conseil d'administration du centre régional de documentation pédagogique de l'académie de Caen
à compter de la publication du présent arrêté
représentants des communautés éducatives
sur proposition du recteur d'académie
Groupe:
Centre régional de documentation pédagogique de l'académie de Caen
Académie de Caen
duree="trois ans"
conseil_administration
JORFTEXT000000176349(source JORF)
nomination
04 Novembre 199204/11/1992
De: Delarocque (Yveline)
parent d'élève
Objet:
membres du conseil d'administration du centre régional de documentation pédagogique de l'académie de Caen
à compter de la publication du présent arrêté
représentants des communautés éducatives
sur proposition du recteur d'académie
Groupe:
Centre régional de documentation pédagogique de l'académie de Caen
Académie de Caen
duree="trois ans"
conseil_administration
JORFTEXT000000176349(source JORF)
nomination
04 Novembre 199204/11/1992
De: Boucher (Anne-Marie)
proviseur
Objet:
membres du conseil d'administration du centre régional de documentation pédagogique de l'académie de Caen
à compter de la publication du présent arrêté
représentants des communautés éducatives
sur proposition du recteur d'académie
Groupe:
Centre régional de documentation pédagogique de l'académie de Caen
Académie de Caen
duree="trois ans"
conseil_administration
JORFTEXT000000176349(source JORF)
nomination
04 Novembre 199204/11/1992
De: Thepaut (Gabriel)
représentant les communes
Objet:
pour la même période
par les autorités compétentes
représentants de l'Etat
représentants des collectivités territoriales
Groupe:
Centre régional de documentation pédagogique de l'académie de Caen
Académie de Caen
JORFTEXT000000176349(source JORF)
désignation
04 Novembre 199204/11/1992
De: Lecarpentier (Jeangui)
représentant la région
Objet:
pour la même période
par les autorités compétentes
représentants de l'Etat
représentants des collectivités territoriales
Groupe:
Centre régional de documentation pédagogique de l'académie de Caen
Académie de Caen
JORFTEXT000000176349(source JORF)
désignation
04 Novembre 199204/11/1992
De: Duron (Maurice)
représentant les départements
Objet:
pour la même période
par les autorités compétentes
représentants de l'Etat
représentants des collectivités territoriales
Groupe:
Centre régional de documentation pédagogique de l'académie de Caen
Académie de Caen
JORFTEXT000000176349(source JORF)
désignation
04 Novembre 199204/11/1992
De: Drion (Pierre)
représentant les départements
Objet:
pour la même période
par les autorités compétentes
représentants de l'Etat
représentants des collectivités territoriales
Groupe:
Centre régional de documentation pédagogique de l'académie de Caen
Académie de Caen
JORFTEXT000000176349(source JORF)
désignation
04 Novembre 199204/11/1992
De:
X
délégué régional à la formation professionnelle
Objet:
pour la même période
par les autorités compétentes
représentants de l'Etat
Groupe:
Centre régional de documentation pédagogique de l'académie de Caen
Académie de Caen
JORFTEXT000000176349(source JORF)
désignation
04 Novembre 199204/11/1992
De: Trouvelot (Claude)
directeur régional de l'agriculture et de la forêt
Objet:
pour la même période
par les autorités compétentes
représentants de l'Etat
Groupe:
Centre régional de documentation pédagogique de l'académie de Caen
Académie de Caen
JORFTEXT000000176349(source JORF)