Pyrénées-Atlantiques Pau


De: Pau (Pyrénées-Atlantiques)
Objet:
pour l'exercice de son activité sur le territoire de la région Aquitaine et, après accord de la commune d'implantation de l'opération, sur les territoires des départements limitrophes à cette région
Groupe:
renouvellement
18 Janvier 200618/01/2006
De: Pau (Pyrénées-Atlantiques)
Objet:
régisseurs d'avances auprès de la direction de l'aviation civile Sud-Ouest
Groupe:
nomination
04 Août 200504/08/2005
De: Pau (Pyrénées-Atlantiques)
Objet:
dans le corps des directeurs d'hôpital de 3e classe et affectés dans les établissements suivants, les élèves directeurs de 3e classe ci-après énumérés
Groupe:
date_debut="1997-04-01"
corps="Directeurs d'hôpital"
titularisation
08 Mai 199708/05/1997
De: Pau (Pyrénées-Atlantiques)
cadastrées section DI nos 60, 61, 63, 65 et 67 pour une superficie totale de 17 ares 26 centiares tel, au surplus, que ledit ensemble figure délimité par un liseré rouge sur le plan annexé audit arrêté (1)
Objet:
à titre définitif au ministère de l'éducation nationale et de la culture (direction de la programmation et du développement universitaire) et attribuées à titre de dotation à l'université de Pau et Pays de l'Adour, établissement public national à caractère scientifique, culturel et professionnel, cinq parcelles situées avenue Louis-Sallenave, à
Groupe:
affectation
25 Février 199325/02/1993
De: Pau (Pyrénées-Atlantiques)
cadastré section CR no 6, tels au surplus qu'ils figurent sur les plans annexés audit arrêté (1)
Objet:
à titre définitif au ministère de l'intérieur et de la sécurité publique (direction de la programmation, des affaires financières et immobilières), pour les besoins des services préfectoraux, des locaux composés d'un appartement d'une superficie de 70 mètres carrés, d'une cave et d'un garage constituant les lots nos 226, 42 et 143 du règlement de copropriété et représentant les 85/10000 des parties communes générales d'un ensemble immobilier dénommé Résidence Le Manoir, sis avenue Honoré-Baradat, à
Groupe:
affectation
11 Juillet 199211/07/1992

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.