Sarthe de Montfort-le-Gesnois
Autres groupes liés à celui-ci:
De:
de Montfort-le-Gesnois (Sarthe)
Objet:
en application des dispositionsdes articles 13 et 14 du décret n° 2001-1343 du
28 décembre 2001
sur des emplois
De directeur ou de directrice dans les établissements sanitaires et sociaux suivants
Groupe:
Direction ou de directrice dans les établissements sanitaires et sociaux
date_debut
=
"
2002-01-01
"
JORFTEXT000000403335
(source JORF)
nomination
17 Mars 2002
17/03/2002
De:
de Montfort-le-Gesnois (Sarthe)
Objet:
en application des dispositions des articles 13 et 14 du décret no 96-113 du
13 février 1996
sur des emplois de directeur dans les établissements sanitaires et sociaux suivants
Groupe:
Direction dans les établissements sanitaires et sociaux
date_debut
=
"
1999-01-01
"
JORFTEXT000000393291
(source JORF)
nomination
24 Février 1999
24/02/1999