17 Mars 2002

Écoutez Le Collimateur d'Alexandre Jubelin!

Il nous parle en détails de choses militaires et géopolitiques.

Très accessible au grand public.

(pub gratuite)

De: Hervé Le Gall
chef de service
Objet:
au nom du ministre de l'agriculture et de la pêche, à l'exception des décrets, tous actes, arrêtés et décisions
dans la limite des attributions qui lui sont confiées
autorite_delegation="Ministre de l'agriculture et de la pêche, à l'exception des"
JORFTEXT000000770390(source JORF)
délégation de signature
17 Mars 200217/03/2002
De: Stéphane Keïta
administrateur civil hors classe
Objet:
préfet
a_sa_demande
prefet
JORFTEXT000000770355(source JORF)
titularisation
17 Mars 200217/03/2002
De: Rousseau (Claude)
suppléant
Objet:
membres du comité pour l'implantation territoriale des emplois publics
institué par l'article R. 510-2 du code de l'urbanisme
2°
personnalités choisies en fonction de leur compétence ou de leur connaissance des problèmes d'aménagement du territoire ainsi que de la gestion des organisations publiques ou privées
Groupe:
Comité pour l'implantation territoriale des emplois publics
JORFTEXT000000586496(source JORF)
nomination
17 Mars 200217/03/2002
De: Grunspan (Jean-Pierre)
suppléant
Objet:
membres du comité pour l'implantation territoriale des emplois publics
institué par l'article R. 510-2 du code de l'urbanisme
2°
personnalités choisies en fonction de leur compétence ou de leur connaissance des problèmes d'aménagement du territoire ainsi que de la gestion des organisations publiques ou privées
Groupe:
Comité pour l'implantation territoriale des emplois publics
JORFTEXT000000586496(source JORF)
nomination
17 Mars 200217/03/2002
De: Frémont (Armand)
titulaire
Objet:
membres du comité pour l'implantation territoriale des emplois publics
institué par l'article R. 510-2 du code de l'urbanisme
2°
personnalités choisies en fonction de leur compétence ou de leur connaissance des problèmes d'aménagement du territoire ainsi que de la gestion des organisations publiques ou privées
Groupe:
Comité pour l'implantation territoriale des emplois publics
JORFTEXT000000586496(source JORF)
nomination
17 Mars 200217/03/2002
De: Delage (Patrick)
titulaire
Objet:
membres du comité pour l'implantation territoriale des emplois publics
institué par l'article R. 510-2 du code de l'urbanisme
2°
personnalités choisies en fonction de leur compétence ou de leur connaissance des problèmes d'aménagement du territoire ainsi que de la gestion des organisations publiques ou privées
Groupe:
Comité pour l'implantation territoriale des emplois publics
JORFTEXT000000586496(source JORF)
nomination
17 Mars 200217/03/2002
De: Savy (Robert)
président du conseil régional du Limousin, suppléant
Objet:
membres du comité pour l'implantation territoriale des emplois publics
institué par l'article R. 510-2 du code de l'urbanisme
1°
élus des conseils régionaux
Groupe:
Comité pour l'implantation territoriale des emplois publics
JORFTEXT000000586496(source JORF)
nomination
17 Mars 200217/03/2002
De: Nouaille (Daniel)
vice-président du conseil régional du Limousin, titulaire
Objet:
membres du comité pour l'implantation territoriale des emplois publics
institué par l'article R. 510-2 du code de l'urbanisme
1°
élus des conseils régionaux
Groupe:
Comité pour l'implantation territoriale des emplois publics
JORFTEXT000000586496(source JORF)
nomination
17 Mars 200217/03/2002
De: Le Vern (Alain)
président du conseil régional de Haute-Normandie, suppléant
Objet:
membres du comité pour l'implantation territoriale des emplois publics
institué par l'article R. 510-2 du code de l'urbanisme
1°
élus des conseils régionaux
Groupe:
Comité pour l'implantation territoriale des emplois publics
JORFTEXT000000586496(source JORF)
nomination
17 Mars 200217/03/2002
De: Gambier (Dominique)
vice-président du conseil régional de Haute-Normandie, titulaire
Objet:
membres du comité pour l'implantation territoriale des emplois publics
institué par l'article R. 510-2 du code de l'urbanisme
1°
élus des conseils régionaux
Groupe:
Comité pour l'implantation territoriale des emplois publics
JORFTEXT000000586496(source JORF)
nomination
17 Mars 200217/03/2002
De: Fillon (François)
président du conseil régional des Pays de la Loire, suppléant
Objet:
membres du comité pour l'implantation territoriale des emplois publics
institué par l'article R. 510-2 du code de l'urbanisme
1°
élus des conseils régionaux
Groupe:
Comité pour l'implantation territoriale des emplois publics
JORFTEXT000000586496(source JORF)
nomination
17 Mars 200217/03/2002
De: Siefert (Mariette)
vice-présidente du conseil régional d'Alsace, titulaire
Objet:
membres du comité pour l'implantation territoriale des emplois publics
institué par l'article R. 510-2 du code de l'urbanisme
1°
élus des conseils régionaux
Groupe:
Comité pour l'implantation territoriale des emplois publics
JORFTEXT000000586496(source JORF)
nomination
17 Mars 200217/03/2002
De: Jean-Louis Fargeas
administrateur civil hors classe
Objet:
préfet
a_sa_demande
prefet
JORFTEXT000000586495(source JORF)
titularisation
17 Mars 200217/03/2002
De: Pierre Pouëssel
administrateur civil hors classe
Objet:
préfet
a_sa_demande
prefet
JORFTEXT000000586494(source JORF)
titularisation
17 Mars 200217/03/2002
De: Christophe Baulinet
adjoint au directeur général de l'énergie et des matières premières
Objet:
dans leurs fonctions d'administrateur au conseil d'administration de l'Entreprise de recherches et d'activités pétrolières
au titre de
Représentants du ministre de l'économie, des finances et de l'industrie
administrateur
Groupe:
Entreprise de recherches et d'activités pétrolières (ERAP)
conseil_administration
JORFTEXT000000586493(source JORF)
renouvellement
17 Mars 200217/03/2002
De: Dominique Maillard
directeur général de l'énergie et des matières premières
Objet:
dans leurs fonctions d'administrateur au conseil d'administration de l'Entreprise de recherches et d'activités pétrolières
au titre de
Représentants du ministre de l'économie, des finances et de l'industrie
administrateur titulaire
Groupe:
Entreprise de recherches et d'activités pétrolières (ERAP)
conseil_administration
JORFTEXT000000586493(source JORF)
renouvellement
17 Mars 200217/03/2002
De: Dominique Perreau
directeur des affaires économiques et financières
Objet:
dans leurs fonctions d'administrateur au conseil d'administration de l'Entreprise de recherches et d'activités pétrolières
au titre de
Représentant du ministre des affaires étrangères
administrateur titulaire
Groupe:
Entreprise de recherches et d'activités pétrolières (ERAP)
conseil_administration
JORFTEXT000000586493(source JORF)
renouvellement
17 Mars 200217/03/2002
De: Yves Mansion
inspecteur général des finances
Objet:
dans leurs fonctions d'administrateur au conseil d'administration de l'Entreprise de recherches et d'activités pétrolières
au titre de
Personnalités choisies
en raison de leur compétence
administrateur
Groupe:
Entreprise de recherches et d'activités pétrolières (ERAP)
conseil_administration
JORFTEXT000000586493(source JORF)
renouvellement
17 Mars 200217/03/2002
De: François Barthelemy
ingénieur des mines
Objet:
dans leurs fonctions d'administrateur au conseil d'administration de l'Entreprise de recherches et d'activités pétrolières
au titre de
Personnalités choisies
en raison de leur compétence
administrateur
Groupe:
Entreprise de recherches et d'activités pétrolières (ERAP)
conseil_administration
JORFTEXT000000586493(source JORF)
renouvellement
17 Mars 200217/03/2002
De: Joseph Silva
sous-directeur de l'énergie, des transports et des infrastructures à la direction des affaires économiques et financières
Objet:
au conseil d'administration de l'Entreprise de recherches et des activités pétrolières
administrateur
au titre de
Représentant du ministre des affaires étrangères
administrateur
Groupe:
Entreprise de recherches et d'activités pétrolières (ERAP)
conseil_administration
JORFTEXT000000586493(source JORF)
nomination
17 Mars 200217/03/2002
De: Gérard Mathieu
chargé de la sous-direction sidérurgie matériaux à la direction de l'industrie, des technologies de l'information et des postes
Objet:
au conseil d'administration de l'Entreprise de recherches et des activités pétrolières
administrateur
au titre de
Représentant du ministre de l'économie, des finances et de l'industrie
Remplace:Mme Sabine Portier
Groupe:
Entreprise de recherches et d'activités pétrolières (ERAP)
conseil_administration
JORFTEXT000000586493(source JORF)
nomination
17 Mars 200217/03/2002
De: Gérard Cros
Objet:
membre suppléant du conseil de surveillance de l'Agence française de développement
Remplace:M. Jean-Didier Roisin
Groupe:
Agence française de développement (AFD)
suppleant
JORFTEXT000000586492(source JORF)
nomination
17 Mars 200217/03/2002
De: Dufermont (Michaël)
sapeur-pompier professionnel au centre de secours de Roubaix (Nord) ; 4 ans de services civils et militaires. Décédé sur les lieux d'un feu
Objet:
à titre exceptionnel, avec effet du
14 janvier 2002
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="4"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000586350(source JORF)
nomination
17 Mars 200217/03/2002
De: Bernard Fitoussi
administrateur civil hors classe
Objet:
préfet
a_sa_demande
prefet
JORFTEXT000000403369(source JORF)
titularisation
17 Mars 200217/03/2002
De: du Coteau (Loire)
Objet:
en application des dispositionsdes articles 13 et 14 du décret n° 2001-1343 du
28 décembre 2001
sur des emplois
De directeur ou de directrice dans les établissements sanitaires et sociaux suivants
Groupe:
Direction ou de directrice dans les établissements sanitaires et sociaux
date_debut="2002-01-01"
JORFTEXT000000403335(source JORF)
nomination
17 Mars 200217/03/2002
De: du Blanc-Mesnil (Seine-Saint-Denis)
Objet:
en application des dispositionsdes articles 13 et 14 du décret n° 2001-1343 du
28 décembre 2001
sur des emplois
De directeur ou de directrice dans les établissements sanitaires et sociaux suivants
Groupe:
Direction ou de directrice dans les établissements sanitaires et sociaux
date_debut="2002-01-01"
JORFTEXT000000403335(source JORF)
nomination
17 Mars 200217/03/2002
De: de Vigeois (Corrèze)
Objet:
en application des dispositionsdes articles 13 et 14 du décret n° 2001-1343 du
28 décembre 2001
sur des emplois
De directeur ou de directrice dans les établissements sanitaires et sociaux suivants
Groupe:
Direction ou de directrice dans les établissements sanitaires et sociaux
date_debut="2002-01-01"
JORFTEXT000000403335(source JORF)
nomination
17 Mars 200217/03/2002
De: de Vertoux-en-Vivarais (Ardèche)
Objet:
en application des dispositionsdes articles 13 et 14 du décret n° 2001-1343 du
28 décembre 2001
sur des emplois
De directeur ou de directrice dans les établissements sanitaires et sociaux suivants
Groupe:
Direction ou de directrice dans les établissements sanitaires et sociaux
date_debut="2002-01-01"
JORFTEXT000000403335(source JORF)
nomination
17 Mars 200217/03/2002
De: de Vaiges-Soulgé (Mayenne)
Objet:
en application des dispositionsdes articles 13 et 14 du décret n° 2001-1343 du
28 décembre 2001
sur des emplois
De directeur ou de directrice dans les établissements sanitaires et sociaux suivants
Groupe:
Direction ou de directrice dans les établissements sanitaires et sociaux
date_debut="2002-01-01"
JORFTEXT000000403335(source JORF)
nomination
17 Mars 200217/03/2002
De: de Soulac-sur-Mer (Gironde)
Objet:
en application des dispositionsdes articles 13 et 14 du décret n° 2001-1343 du
28 décembre 2001
sur des emplois
De directeur ou de directrice dans les établissements sanitaires et sociaux suivants
Groupe:
Direction ou de directrice dans les établissements sanitaires et sociaux
date_debut="2002-01-01"
JORFTEXT000000403335(source JORF)
nomination
17 Mars 200217/03/2002
De: de Saint-Vrain (Essonne)
Objet:
en application des dispositionsdes articles 13 et 14 du décret n° 2001-1343 du
28 décembre 2001
sur des emplois
De directeur ou de directrice dans les établissements sanitaires et sociaux suivants
Groupe:
Direction ou de directrice dans les établissements sanitaires et sociaux
date_debut="2002-01-01"
JORFTEXT000000403335(source JORF)
nomination
17 Mars 200217/03/2002
De: de Saint-Pierre-de-Trivisy (Tarn)
Objet:
en application des dispositionsdes articles 13 et 14 du décret n° 2001-1343 du
28 décembre 2001
sur des emplois
De directeur ou de directrice dans les établissements sanitaires et sociaux suivants
Groupe:
Direction ou de directrice dans les établissements sanitaires et sociaux
date_debut="2002-01-01"
JORFTEXT000000403335(source JORF)
nomination
17 Mars 200217/03/2002
De: de Saint-Pierre-d'Albigny (Savoie)
Objet:
en application des dispositionsdes articles 13 et 14 du décret n° 2001-1343 du
28 décembre 2001
sur des emplois
De directeur ou de directrice dans les établissements sanitaires et sociaux suivants
Groupe:
Direction ou de directrice dans les établissements sanitaires et sociaux
date_debut="2002-01-01"
JORFTEXT000000403335(source JORF)
nomination
17 Mars 200217/03/2002
De: de Saint-Ouen (Seine-Saint-Denis)
Objet:
en application des dispositionsdes articles 13 et 14 du décret n° 2001-1343 du
28 décembre 2001
sur des emplois
De directeur ou de directrice dans les établissements sanitaires et sociaux suivants
Groupe:
Direction ou de directrice dans les établissements sanitaires et sociaux
date_debut="2002-01-01"
JORFTEXT000000403335(source JORF)
nomination
17 Mars 200217/03/2002
De: de Saint-Amant-Tallende (Puy-de-Dôme)
Objet:
en application des dispositionsdes articles 13 et 14 du décret n° 2001-1343 du
28 décembre 2001
sur des emplois
De directeur ou de directrice dans les établissements sanitaires et sociaux suivants
Groupe:
Direction ou de directrice dans les établissements sanitaires et sociaux
date_debut="2002-01-01"
JORFTEXT000000403335(source JORF)
nomination
17 Mars 200217/03/2002
De: de Régny (Loire)
Objet:
en application des dispositionsdes articles 13 et 14 du décret n° 2001-1343 du
28 décembre 2001
sur des emplois
De directeur ou de directrice dans les établissements sanitaires et sociaux suivants
Groupe:
Direction ou de directrice dans les établissements sanitaires et sociaux
date_debut="2002-01-01"
JORFTEXT000000403335(source JORF)
nomination
17 Mars 200217/03/2002
De: de Rozay-en-Brie (Seine-et-Marne)
Objet:
en application des dispositionsdes articles 13 et 14 du décret n° 2001-1343 du
28 décembre 2001
sur des emplois
De directeur ou de directrice dans les établissements sanitaires et sociaux suivants
Groupe:
Direction ou de directrice dans les établissements sanitaires et sociaux
date_debut="2002-01-01"
JORFTEXT000000403335(source JORF)
nomination
17 Mars 200217/03/2002
De: de Plabennec (Finistère)
Objet:
en application des dispositionsdes articles 13 et 14 du décret n° 2001-1343 du
28 décembre 2001
sur des emplois
De directeur ou de directrice dans les établissements sanitaires et sociaux suivants
Groupe:
Direction ou de directrice dans les établissements sanitaires et sociaux
date_debut="2002-01-01"
JORFTEXT000000403335(source JORF)
nomination
17 Mars 200217/03/2002
De: de Montfort-le-Gesnois (Sarthe)
Objet:
en application des dispositionsdes articles 13 et 14 du décret n° 2001-1343 du
28 décembre 2001
sur des emplois
De directeur ou de directrice dans les établissements sanitaires et sociaux suivants
Groupe:
Direction ou de directrice dans les établissements sanitaires et sociaux
date_debut="2002-01-01"
JORFTEXT000000403335(source JORF)
nomination
17 Mars 200217/03/2002
De: de Monein (Pyrénées-Atlantiques)
Objet:
en application des dispositionsdes articles 13 et 14 du décret n° 2001-1343 du
28 décembre 2001
sur des emplois
De directeur ou de directrice dans les établissements sanitaires et sociaux suivants
Groupe:
Direction ou de directrice dans les établissements sanitaires et sociaux
date_debut="2002-01-01"
JORFTEXT000000403335(source JORF)
nomination
17 Mars 200217/03/2002
De: de Mirebeau (Vienne)
Objet:
en application des dispositionsdes articles 13 et 14 du décret n° 2001-1343 du
28 décembre 2001
sur des emplois
De directeur ou de directrice dans les établissements sanitaires et sociaux suivants
Groupe:
Direction ou de directrice dans les établissements sanitaires et sociaux
date_debut="2002-01-01"
JORFTEXT000000403335(source JORF)
nomination
17 Mars 200217/03/2002
De: de Marcigny (Saône-et-Loire)
Objet:
en application des dispositionsdes articles 13 et 14 du décret n° 2001-1343 du
28 décembre 2001
sur des emplois
De directeur ou de directrice dans les établissements sanitaires et sociaux suivants
Groupe:
Direction ou de directrice dans les établissements sanitaires et sociaux
date_debut="2002-01-01"
JORFTEXT000000403335(source JORF)
nomination
17 Mars 200217/03/2002
De: de Lalinde (Dordogne)
Objet:
en application des dispositionsdes articles 13 et 14 du décret n° 2001-1343 du
28 décembre 2001
sur des emplois
De directeur ou de directrice dans les établissements sanitaires et sociaux suivants
Groupe:
Direction ou de directrice dans les établissements sanitaires et sociaux
date_debut="2002-01-01"
JORFTEXT000000403335(source JORF)
nomination
17 Mars 200217/03/2002
De: de Déville-lès-Rouen (Seine-Maritime)
Objet:
en application des dispositionsdes articles 13 et 14 du décret n° 2001-1343 du
28 décembre 2001
sur des emplois
De directeur ou de directrice dans les établissements sanitaires et sociaux suivants
Groupe:
Direction ou de directrice dans les établissements sanitaires et sociaux
date_debut="2002-01-01"
JORFTEXT000000403335(source JORF)
nomination
17 Mars 200217/03/2002
De: de Cossé-le-Vivien (Mayenne)
Objet:
en application des dispositionsdes articles 13 et 14 du décret n° 2001-1343 du
28 décembre 2001
sur des emplois
De directeur ou de directrice dans les établissements sanitaires et sociaux suivants
Groupe:
Direction ou de directrice dans les établissements sanitaires et sociaux
date_debut="2002-01-01"
JORFTEXT000000403335(source JORF)
nomination
17 Mars 200217/03/2002
De: de Châteauneuf (Charente)
Objet:
en application des dispositionsdes articles 13 et 14 du décret n° 2001-1343 du
28 décembre 2001
sur des emplois
De directeur ou de directrice dans les établissements sanitaires et sociaux suivants
Groupe:
Direction ou de directrice dans les établissements sanitaires et sociaux
date_debut="2002-01-01"
JORFTEXT000000403335(source JORF)
nomination
17 Mars 200217/03/2002
De: de Chaudes-Aigues (Cantal)
Objet:
en application des dispositionsdes articles 13 et 14 du décret n° 2001-1343 du
28 décembre 2001
sur des emplois
De directeur ou de directrice dans les établissements sanitaires et sociaux suivants
Groupe:
Direction ou de directrice dans les établissements sanitaires et sociaux
date_debut="2002-01-01"
JORFTEXT000000403335(source JORF)
nomination
17 Mars 200217/03/2002
De: de Castillon-la-Bataille (Gironde)
Objet:
en application des dispositionsdes articles 13 et 14 du décret n° 2001-1343 du
28 décembre 2001
sur des emplois
De directeur ou de directrice dans les établissements sanitaires et sociaux suivants
Groupe:
Direction ou de directrice dans les établissements sanitaires et sociaux
date_debut="2002-01-01"
JORFTEXT000000403335(source JORF)
nomination
17 Mars 200217/03/2002
De: de Bussang (Vosges)
Objet:
en application des dispositionsdes articles 13 et 14 du décret n° 2001-1343 du
28 décembre 2001
sur des emplois
De directeur ou de directrice dans les établissements sanitaires et sociaux suivants
Groupe:
Direction ou de directrice dans les établissements sanitaires et sociaux
date_debut="2002-01-01"
JORFTEXT000000403335(source JORF)
nomination
17 Mars 200217/03/2002
De: de Brissac-Quincé (Maine-et-Loire)
Objet:
en application des dispositionsdes articles 13 et 14 du décret n° 2001-1343 du
28 décembre 2001
sur des emplois
De directeur ou de directrice dans les établissements sanitaires et sociaux suivants
Groupe:
Direction ou de directrice dans les établissements sanitaires et sociaux
date_debut="2002-01-01"
JORFTEXT000000403335(source JORF)
nomination
17 Mars 200217/03/2002
De: de Bonnétable (Sarthe)
Objet:
en application des dispositionsdes articles 13 et 14 du décret n° 2001-1343 du
28 décembre 2001
sur des emplois
De directeur ou de directrice dans les établissements sanitaires et sociaux suivants
Groupe:
Direction ou de directrice dans les établissements sanitaires et sociaux
date_debut="2002-01-01"
JORFTEXT000000403335(source JORF)
nomination
17 Mars 200217/03/2002
De: de Bessé-sur-Braye (Sarthe)
Objet:
en application des dispositionsdes articles 13 et 14 du décret n° 2001-1343 du
28 décembre 2001
sur des emplois
De directeur ou de directrice dans les établissements sanitaires et sociaux suivants
Groupe:
Direction ou de directrice dans les établissements sanitaires et sociaux
date_debut="2002-01-01"
JORFTEXT000000403335(source JORF)
nomination
17 Mars 200217/03/2002
De: d'Eauze (Gers)
Objet:
en application des dispositionsdes articles 13 et 14 du décret n° 2001-1343 du
28 décembre 2001
sur des emplois
De directeur ou de directrice dans les établissements sanitaires et sociaux suivants
Groupe:
Direction ou de directrice dans les établissements sanitaires et sociaux
date_debut="2002-01-01"
JORFTEXT000000403335(source JORF)
nomination
17 Mars 200217/03/2002
De: d'Attichy (Oise)
Objet:
en application des dispositionsdes articles 13 et 14 du décret n° 2001-1343 du
28 décembre 2001
sur des emplois
De directeur ou de directrice dans les établissements sanitaires et sociaux suivants
Groupe:
Direction ou de directrice dans les établissements sanitaires et sociaux
date_debut="2002-01-01"
JORFTEXT000000403335(source JORF)
nomination
17 Mars 200217/03/2002
De: Saint-Genest (Loire)
Objet:
en application des dispositionsdes articles 13 et 14 du décret n° 2001-1343 du
28 décembre 2001
sur des emplois
De directeur ou de directrice dans les établissements sanitaires et sociaux suivants
Groupe:
Direction ou de directrice dans les établissements sanitaires et sociaux
date_debut="2002-01-01"
JORFTEXT000000403335(source JORF)
nomination
17 Mars 200217/03/2002
De: Perreux (Loire)
Objet:
en application des dispositionsdes articles 13 et 14 du décret n° 2001-1343 du
28 décembre 2001
sur des emplois
De directeur ou de directrice dans les établissements sanitaires et sociaux suivants
Groupe:
Direction ou de directrice dans les établissements sanitaires et sociaux
date_debut="2002-01-01"
JORFTEXT000000403335(source JORF)
nomination
17 Mars 200217/03/2002
De: MAPAD de Lyons-la-Forêt (Eure)
Objet:
en application des dispositionsdes articles 13 et 14 du décret n° 2001-1343 du
28 décembre 2001
sur des emplois
De directeur ou de directrice dans les établissements sanitaires et sociaux suivants
Groupe:
Direction ou de directrice dans les établissements sanitaires et sociaux
date_debut="2002-01-01"
JORFTEXT000000403335(source JORF)
nomination
17 Mars 200217/03/2002
De: Le Lude (Sarthe)
Objet:
en application des dispositionsdes articles 13 et 14 du décret n° 2001-1343 du
28 décembre 2001
sur des emplois
De directeur ou de directrice dans les établissements sanitaires et sociaux suivants
Groupe:
Direction ou de directrice dans les établissements sanitaires et sociaux
date_debut="2002-01-01"
JORFTEXT000000403335(source JORF)
nomination
17 Mars 200217/03/2002
De: du Raizet-Abymes (Guadeloupe)
Objet:
en application des dispositionsdes articles 13 et 14 du décret n° 2001-1343 du
28 décembre 2001
sur des emplois
De directeur adjoint ou de directrice adjointe dans les établissements suivants
Groupe:
Direction ou de directrice dans les établissements
date_debut="2002-01-01"
JORFTEXT000000403335(source JORF)
nomination
17 Mars 200217/03/2002
De: de Tonnerre (Yonne)
Objet:
en application des dispositionsdes articles 13 et 14 du décret n° 2001-1343 du
28 décembre 2001
sur des emplois
De directeur adjoint ou de directrice adjointe dans les établissements suivants
Groupe:
Direction ou de directrice dans les établissements
date_debut="2002-01-01"
JORFTEXT000000403335(source JORF)
nomination
17 Mars 200217/03/2002
De: de Saint-Maixent-l'Ecole (Deux-Sèvres)
Objet:
en application des dispositionsdes articles 13 et 14 du décret n° 2001-1343 du
28 décembre 2001
sur des emplois
De directeur adjoint ou de directrice adjointe dans les établissements suivants
Groupe:
Direction ou de directrice dans les établissements
date_debut="2002-01-01"
JORFTEXT000000403335(source JORF)
nomination
17 Mars 200217/03/2002
De: de Gray (Haute-Saône)
Objet:
en application des dispositionsdes articles 13 et 14 du décret n° 2001-1343 du
28 décembre 2001
sur des emplois
De directeur adjoint ou de directrice adjointe dans les établissements suivants
Groupe:
Direction ou de directrice dans les établissements
date_debut="2002-01-01"
JORFTEXT000000403335(source JORF)
nomination
17 Mars 200217/03/2002
De: Montbéliard (Doubs)
Objet:
en application des dispositionsdes articles 13 et 14 du décret n° 2001-1343 du
28 décembre 2001
sur des emplois
De directeur adjoint ou de directrice adjointe dans les établissements suivants
Groupe:
Direction ou de directrice dans les établissements
date_debut="2002-01-01"
JORFTEXT000000403335(source JORF)
nomination
17 Mars 200217/03/2002
De: Jean-Michel Sidobre
Objet:
en application des dispositionsdes articles 13 et 14 du décret n° 2001-1343 du
28 décembre 2001
sur des emplois
De directeur ou de directrice dans les établissements sanitaires et sociaux suivants
Groupe:
Direction ou de directrice dans les établissements sanitaires et sociaux
date_debut="2002-01-01"
JORFTEXT000000403335(source JORF)
nomination
17 Mars 200217/03/2002
De: Jean-Yves Richard
Objet:
en application des dispositionsdes articles 13 et 14 du décret n° 2001-1343 du
28 décembre 2001
sur des emplois
De directeur ou de directrice dans les établissements sanitaires et sociaux suivants
Groupe:
Direction ou de directrice dans les établissements sanitaires et sociaux
date_debut="2002-01-01"
JORFTEXT000000403335(source JORF)
nomination
17 Mars 200217/03/2002
De: Jean-Pierre Oulhen
Objet:
en application des dispositionsdes articles 13 et 14 du décret n° 2001-1343 du
28 décembre 2001
sur des emplois
De directeur ou de directrice dans les établissements sanitaires et sociaux suivants
Groupe:
Direction ou de directrice dans les établissements sanitaires et sociaux
date_debut="2002-01-01"
JORFTEXT000000403335(source JORF)
nomination
17 Mars 200217/03/2002
De: Georges Navarro
Objet:
en application des dispositionsdes articles 13 et 14 du décret n° 2001-1343 du
28 décembre 2001
sur des emplois
De directeur ou de directrice dans les établissements sanitaires et sociaux suivants
Groupe:
Direction ou de directrice dans les établissements sanitaires et sociaux
date_debut="2002-01-01"
JORFTEXT000000403335(source JORF)
nomination
17 Mars 200217/03/2002
De: Gurvan Le Quinquis
Objet:
en application des dispositionsdes articles 13 et 14 du décret n° 2001-1343 du
28 décembre 2001
sur des emplois
De directeur ou de directrice dans les établissements sanitaires et sociaux suivants
Groupe:
Direction ou de directrice dans les établissements sanitaires et sociaux
date_debut="2002-01-01"
JORFTEXT000000403335(source JORF)
nomination
17 Mars 200217/03/2002
De: Olivier Goutard
Objet:
en application des dispositionsdes articles 13 et 14 du décret n° 2001-1343 du
28 décembre 2001
sur des emplois
De directeur ou de directrice dans les établissements sanitaires et sociaux suivants
Groupe:
Direction ou de directrice dans les établissements sanitaires et sociaux
date_debut="2002-01-01"
JORFTEXT000000403335(source JORF)
nomination
17 Mars 200217/03/2002
De: Yannick Chabrol
Objet:
en application des dispositionsdes articles 13 et 14 du décret n° 2001-1343 du
28 décembre 2001
sur des emplois
De directeur ou de directrice dans les établissements sanitaires et sociaux suivants
Groupe:
Direction ou de directrice dans les établissements sanitaires et sociaux
date_debut="2002-01-01"
JORFTEXT000000403335(source JORF)
nomination
17 Mars 200217/03/2002
De: Gilles Calvet
Objet:
en application des dispositionsdes articles 13 et 14 du décret n° 2001-1343 du
28 décembre 2001
sur des emplois
De directeur ou de directrice dans les établissements sanitaires et sociaux suivants
Groupe:
Direction ou de directrice dans les établissements sanitaires et sociaux
date_debut="2002-01-01"
JORFTEXT000000403335(source JORF)
nomination
17 Mars 200217/03/2002
De: Dominique Cabut
Objet:
en application des dispositionsdes articles 13 et 14 du décret n° 2001-1343 du
28 décembre 2001
sur des emplois
De directeur ou de directrice dans les établissements sanitaires et sociaux suivants
Groupe:
Direction ou de directrice dans les établissements sanitaires et sociaux
date_debut="2002-01-01"
JORFTEXT000000403335(source JORF)
nomination
17 Mars 200217/03/2002
De: Christophe Bruand
Objet:
en application des dispositionsdes articles 13 et 14 du décret n° 2001-1343 du
28 décembre 2001
sur des emplois
De directeur ou de directrice dans les établissements sanitaires et sociaux suivants
Groupe:
Direction ou de directrice dans les établissements sanitaires et sociaux
date_debut="2002-01-01"
JORFTEXT000000403335(source JORF)
nomination
17 Mars 200217/03/2002
De: Laurent Braesch
Objet:
en application des dispositionsdes articles 13 et 14 du décret n° 2001-1343 du
28 décembre 2001
sur des emplois
De directeur ou de directrice dans les établissements sanitaires et sociaux suivants
Groupe:
Direction ou de directrice dans les établissements sanitaires et sociaux
date_debut="2002-01-01"
JORFTEXT000000403335(source JORF)
nomination
17 Mars 200217/03/2002
De: Thierry Anjard
Objet:
en application des dispositionsdes articles 13 et 14 du décret n° 2001-1343 du
28 décembre 2001
sur des emplois
De directeur ou de directrice dans les établissements sanitaires et sociaux suivants
Groupe:
Direction ou de directrice dans les établissements sanitaires et sociaux
date_debut="2002-01-01"
JORFTEXT000000403335(source JORF)
nomination
17 Mars 200217/03/2002
De: Elie Regent
Objet:
en application des dispositionsdes articles 13 et 14 du décret n° 2001-1343 du
28 décembre 2001
sur des emplois
De directeur adjoint ou de directrice adjointe dans les établissements suivants
Groupe:
Direction ou de directrice dans les établissements
date_debut="2002-01-01"
JORFTEXT000000403335(source JORF)
nomination
17 Mars 200217/03/2002
De: Jeanne Treguery
Objet:
en application des dispositionsdes articles 13 et 14 du décret n° 2001-1343 du
28 décembre 2001
sur des emplois
De directeur ou de directrice dans les établissements sanitaires et sociaux suivants
Groupe:
Direction ou de directrice dans les établissements sanitaires et sociaux
date_debut="2002-01-01"
JORFTEXT000000403335(source JORF)
nomination
17 Mars 200217/03/2002
De: Sylvie Tourneur
Objet:
en application des dispositionsdes articles 13 et 14 du décret n° 2001-1343 du
28 décembre 2001
sur des emplois
De directeur ou de directrice dans les établissements sanitaires et sociaux suivants
Groupe:
Direction ou de directrice dans les établissements sanitaires et sociaux
date_debut="2002-01-01"
JORFTEXT000000403335(source JORF)
nomination
17 Mars 200217/03/2002
De: Nathalie Rousseaud
Objet:
en application des dispositionsdes articles 13 et 14 du décret n° 2001-1343 du
28 décembre 2001
sur des emplois
De directeur ou de directrice dans les établissements sanitaires et sociaux suivants
Groupe:
Direction ou de directrice dans les établissements sanitaires et sociaux
date_debut="2002-01-01"
JORFTEXT000000403335(source JORF)
nomination
17 Mars 200217/03/2002
De: Annie Prot
Objet:
en application des dispositionsdes articles 13 et 14 du décret n° 2001-1343 du
28 décembre 2001
sur des emplois
De directeur ou de directrice dans les établissements sanitaires et sociaux suivants
Groupe:
Direction ou de directrice dans les établissements sanitaires et sociaux
date_debut="2002-01-01"
JORFTEXT000000403335(source JORF)
nomination
17 Mars 200217/03/2002
De: Pascaline Potet
Objet:
en application des dispositionsdes articles 13 et 14 du décret n° 2001-1343 du
28 décembre 2001
sur des emplois
De directeur ou de directrice dans les établissements sanitaires et sociaux suivants
Groupe:
Direction ou de directrice dans les établissements sanitaires et sociaux
date_debut="2002-01-01"
JORFTEXT000000403335(source JORF)
nomination
17 Mars 200217/03/2002
De: Aude-Cécile Pajot-Philouze
Objet:
en application des dispositionsdes articles 13 et 14 du décret n° 2001-1343 du
28 décembre 2001
sur des emplois
De directeur ou de directrice dans les établissements sanitaires et sociaux suivants
Groupe:
Direction ou de directrice dans les établissements sanitaires et sociaux
date_debut="2002-01-01"
JORFTEXT000000403335(source JORF)
nomination
17 Mars 200217/03/2002
De: Aurélie Masson-Gallean
Objet:
en application des dispositionsdes articles 13 et 14 du décret n° 2001-1343 du
28 décembre 2001
sur des emplois
De directeur ou de directrice dans les établissements sanitaires et sociaux suivants
Groupe:
Direction ou de directrice dans les établissements sanitaires et sociaux
date_debut="2002-01-01"
JORFTEXT000000403335(source JORF)
nomination
17 Mars 200217/03/2002
De: Sarah Masson
Objet:
en application des dispositionsdes articles 13 et 14 du décret n° 2001-1343 du
28 décembre 2001
sur des emplois
De directeur ou de directrice dans les établissements sanitaires et sociaux suivants
Groupe:
Direction ou de directrice dans les établissements sanitaires et sociaux
date_debut="2002-01-01"
JORFTEXT000000403335(source JORF)
nomination
17 Mars 200217/03/2002
De: Christine Malzieux
Objet:
en application des dispositionsdes articles 13 et 14 du décret n° 2001-1343 du
28 décembre 2001
sur des emplois
De directeur ou de directrice dans les établissements sanitaires et sociaux suivants
Groupe:
Direction ou de directrice dans les établissements sanitaires et sociaux
date_debut="2002-01-01"
JORFTEXT000000403335(source JORF)
nomination
17 Mars 200217/03/2002
De: Michèle Leclerc
Objet:
en application des dispositionsdes articles 13 et 14 du décret n° 2001-1343 du
28 décembre 2001
sur des emplois
De directeur ou de directrice dans les établissements sanitaires et sociaux suivants
Groupe:
Direction ou de directrice dans les établissements sanitaires et sociaux
date_debut="2002-01-01"
JORFTEXT000000403335(source JORF)
nomination
17 Mars 200217/03/2002
De: Sylvie Landi
Objet:
en application des dispositionsdes articles 13 et 14 du décret n° 2001-1343 du
28 décembre 2001
sur des emplois
De directeur ou de directrice dans les établissements sanitaires et sociaux suivants
Groupe:
Direction ou de directrice dans les établissements sanitaires et sociaux
date_debut="2002-01-01"
JORFTEXT000000403335(source JORF)
nomination
17 Mars 200217/03/2002
De: Murielle Henry
Objet:
en application des dispositionsdes articles 13 et 14 du décret n° 2001-1343 du
28 décembre 2001
sur des emplois
De directeur ou de directrice dans les établissements sanitaires et sociaux suivants
Groupe:
Direction ou de directrice dans les établissements sanitaires et sociaux
date_debut="2002-01-01"
JORFTEXT000000403335(source JORF)
nomination
17 Mars 200217/03/2002
De: Jacqueline Ferrand
Objet:
en application des dispositionsdes articles 13 et 14 du décret n° 2001-1343 du
28 décembre 2001
sur des emplois
De directeur ou de directrice dans les établissements sanitaires et sociaux suivants
Groupe:
Direction ou de directrice dans les établissements sanitaires et sociaux
date_debut="2002-01-01"
JORFTEXT000000403335(source JORF)
nomination
17 Mars 200217/03/2002
De: Stéphanie Fenateu
Objet:
en application des dispositionsdes articles 13 et 14 du décret n° 2001-1343 du
28 décembre 2001
sur des emplois
De directeur ou de directrice dans les établissements sanitaires et sociaux suivants
Groupe:
Direction ou de directrice dans les établissements sanitaires et sociaux
date_debut="2002-01-01"
JORFTEXT000000403335(source JORF)
nomination
17 Mars 200217/03/2002
De: Stéphanie Deblois
Objet:
en application des dispositionsdes articles 13 et 14 du décret n° 2001-1343 du
28 décembre 2001
sur des emplois
De directeur ou de directrice dans les établissements sanitaires et sociaux suivants
Groupe:
Direction ou de directrice dans les établissements sanitaires et sociaux
date_debut="2002-01-01"
JORFTEXT000000403335(source JORF)
nomination
17 Mars 200217/03/2002
De: Valérie Colas
Objet:
en application des dispositionsdes articles 13 et 14 du décret n° 2001-1343 du
28 décembre 2001
sur des emplois
De directeur ou de directrice dans les établissements sanitaires et sociaux suivants
Groupe:
Direction ou de directrice dans les établissements sanitaires et sociaux
date_debut="2002-01-01"
JORFTEXT000000403335(source JORF)
nomination
17 Mars 200217/03/2002
De: Gaëlle Chesnais
Objet:
en application des dispositionsdes articles 13 et 14 du décret n° 2001-1343 du
28 décembre 2001
sur des emplois
De directeur ou de directrice dans les établissements sanitaires et sociaux suivants
Groupe:
Direction ou de directrice dans les établissements sanitaires et sociaux
date_debut="2002-01-01"
JORFTEXT000000403335(source JORF)
nomination
17 Mars 200217/03/2002
De: Karine Chauvel
Objet:
en application des dispositionsdes articles 13 et 14 du décret n° 2001-1343 du
28 décembre 2001
sur des emplois
De directeur ou de directrice dans les établissements sanitaires et sociaux suivants
Groupe:
Direction ou de directrice dans les établissements sanitaires et sociaux
date_debut="2002-01-01"
JORFTEXT000000403335(source JORF)
nomination
17 Mars 200217/03/2002
De: Gaëlle Buseine
Objet:
en application des dispositionsdes articles 13 et 14 du décret n° 2001-1343 du
28 décembre 2001
sur des emplois
De directeur ou de directrice dans les établissements sanitaires et sociaux suivants
Groupe:
Direction ou de directrice dans les établissements sanitaires et sociaux
date_debut="2002-01-01"
JORFTEXT000000403335(source JORF)
nomination
17 Mars 200217/03/2002
De: Elodie Braud
Objet:
en application des dispositionsdes articles 13 et 14 du décret n° 2001-1343 du
28 décembre 2001
sur des emplois
De directeur ou de directrice dans les établissements sanitaires et sociaux suivants
Groupe:
Direction ou de directrice dans les établissements sanitaires et sociaux
date_debut="2002-01-01"
JORFTEXT000000403335(source JORF)
nomination
17 Mars 200217/03/2002
De: Chantal Bannetel
Objet:
en application des dispositionsdes articles 13 et 14 du décret n° 2001-1343 du
28 décembre 2001
sur des emplois
De directeur ou de directrice dans les établissements sanitaires et sociaux suivants
Groupe:
Direction ou de directrice dans les établissements sanitaires et sociaux
date_debut="2002-01-01"
JORFTEXT000000403335(source JORF)
nomination
17 Mars 200217/03/2002
De: Marie-Laure Andre
Objet:
en application des dispositionsdes articles 13 et 14 du décret n° 2001-1343 du
28 décembre 2001
sur des emplois
De directeur ou de directrice dans les établissements sanitaires et sociaux suivants
Groupe:
Direction ou de directrice dans les établissements sanitaires et sociaux
date_debut="2002-01-01"
JORFTEXT000000403335(source JORF)
nomination
17 Mars 200217/03/2002
De: Sophie Senellart
Objet:
en application des dispositionsdes articles 13 et 14 du décret n° 2001-1343 du
28 décembre 2001
sur des emplois
De directeur adjoint ou de directrice adjointe dans les établissements suivants
Groupe:
Direction ou de directrice dans les établissements
date_debut="2002-01-01"
JORFTEXT000000403335(source JORF)
nomination
17 Mars 200217/03/2002
De: Caroline Ruget
Objet:
en application des dispositionsdes articles 13 et 14 du décret n° 2001-1343 du
28 décembre 2001
sur des emplois
De directeur adjoint ou de directrice adjointe dans les établissements suivants
Groupe:
Direction ou de directrice dans les établissements
date_debut="2002-01-01"
JORFTEXT000000403335(source JORF)
nomination
17 Mars 200217/03/2002
De: Maryline Renaud
Objet:
en application des dispositionsdes articles 13 et 14 du décret n° 2001-1343 du
28 décembre 2001
sur des emplois
De directeur adjoint ou de directrice adjointe dans les établissements suivants
Groupe:
Direction ou de directrice dans les établissements
date_debut="2002-01-01"
JORFTEXT000000403335(source JORF)
nomination
17 Mars 200217/03/2002
De: Christelle Pied
Objet:
en application des dispositionsdes articles 13 et 14 du décret n° 2001-1343 du
28 décembre 2001
sur des emplois
De directeur adjoint ou de directrice adjointe dans les établissements suivants
Groupe:
Direction ou de directrice dans les établissements
date_debut="2002-01-01"
JORFTEXT000000403335(source JORF)
nomination
17 Mars 200217/03/2002
De: Guerre (Roger)
administrateur civil hors classe, admis
à faire valoir ses droits à la retraite
Objet:
sous-directeur à l'administration centrale du ministère de la défense
Groupe:
Sous-direction à l'administration centrale du ministère de la défense
date_debut="2002-02-05"
a_sa_demande
JORFTEXT000000217881(source JORF)
cessation de fonction
17 Mars 200217/03/2002
De: Pierre Soubelet
administrateur civil hors classe
Objet:
préfet
a_sa_demande
prefet
JORFTEXT000000217880(source JORF)
titularisation
17 Mars 200217/03/2002
De: Anne Boquet
administratrice civile hors classe
Objet:
préfète
Groupe:
Prefecture et radiation du corps des administrateurs civils
a_sa_demande
prefet
JORFTEXT000000217879(source JORF)
titularisation
17 Mars 200217/03/2002
De: Jean-Paul Geoffroy
administrateur territorial hors classe
Objet:
préfet
a_sa_demande
prefet
JORFTEXT000000217878(source JORF)
titularisation
17 Mars 200217/03/2002

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.