Savoie Aix-les-Bains
Autres groupes liés à celui-ci:
De:
Aix-les-Bains (Savoie)
»
Objet:
e au comptable de la trésorerie de Chambéry établissements hospitaliers, renommée « Hôpitaux Chambéry et
Groupe:
Direction générale des finances publiques (DGFiP)
JORFTEXT000029409844
(source JORF)
transfert
28 Août 2014
28/08/2014
De:
Aix-les-Bains (Savoie)
Objet:
au titre de 1997 au tableau d'avancement à la 2e classe du personnel de direction des établissements énumérés à l'article 2 (1o, 2o et 3o) de la loi no 86-33 du
9 janvier 1986
Groupe:
Personnel de direction des établissements énumérés à l'article 2 (1o, 2o et 3o) de la loi no 86-33
date_debut
=
"
1997-01-01
"
JORFTEXT000000200060
(source JORF)
inscription
08 Avril 1997
08/04/1997
De:
Aix-les-Bains (Savoie)
Objet:
au Conseil national du bruit
représentants de l'Etat
représentants des collectivités locales désignés par l'Association des maires de France
Les maires, ou leurs représentants, des villes suivantes
Groupe:
Conseil national du bruit
JORFTEXT000000362864
(source JORF)
nomination
15 Septembre 1993
15/09/1993