Stéphane Douce


De: Douce (Stéphane)
Objet:
au grade de commissaire divisionnaire de police
au titre de l'année 2021
Conformément aux dispositions
du décret n° 65-29 du
11 janvier 1965
modifié, cet arrêté peut faire l'objet d'un recours gracieux auprès du ministre de l'intérieur ou d'un recours contentieux devant le tribunal administratif dans le délai de deux mois courant
à compter de la publication de
Groupe:
Ministre de l'intérieur ou d'un recours contentieux devant le tribunal administratif dans le délai de deux mois courant
tribunal
tribunal_administratif="deux mois courant"
INTC2105177A(source BOMI)
promotion
29 Avril 202129/04/2021
De: Douce (Stéphane)
Objet:
aux concours de commissaire de la police nationale (session 2005)
Concours interne
Liste principale
Groupe:
Commissariat de la police nationale
JORFTEXT000000265881(source JORF)
admissibilite
24 Novembre 200524/11/2005
De: Douce (Stéphane, Joseph, René)
Objet:
dans les cadres des officiers de réserve
ARMEE DE TERRE
II. - ASPIRANTS
Corps des officiers des armes
Au grade de sous-lieutenant de réserve
Les aspirants de réserve
ARME BLINDEE ET CAVALERIE
Fraction de contingent 1996/08
Groupe:
Armée de terre
date_debut="1997-06-01"
corps="Officiers des armes"
armee="réserve"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000000551384(source JORF)
nomination
29 Août 199729/08/1997

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.