Sylvère Moreau


De: Moreau (Sylvère)
Objet:
membres de la commission prévue au paragraphe V de l'article 1er du décret no 95-110 du
2 février 1995
modifié relatif au soutien financier de l'Etat à l'industrie des programmes audiovisuels
au titre des personnalités choisies
en raison de leur compétence
Groupe:
Commission prévue au paragraphe V de l'article 1er du décret no 95-110
date_debut="1999-10-01"
duree="un an"
JORFTEXT000000581590(source JORF)
nomination
18 Novembre 199918/11/1999
De: Moreau (Sylvère)
Objet:
membres de la commission prévue au paragraphe II de l'article 1er du décret no 95-110 du
2 février 1995
relatif au soutien financier de l'Etat à l'industrie des programmes audiovisuels
au titre des personnalités choisies
en raison de leur compétence
Groupe:
Commission prévue au paragraphe II de l'article 1er du décret no 95-110
date_debut="1998-10-02"
duree="un an"
JORFTEXT000000392949(source JORF)
nomination
26 Décembre 199826/12/1998
De: Moreau (Sylvère)
Objet:
membres de la commission prévue au paragraphe V de l'article 1er du décret no 95-110 du
2 février 1995
relatif au soutien financier de l'Etat à l'industrie des programmes audiovisuels, à titre de personnalités choisies
en raison de leur compétence
Groupe:
Commission prévue au paragraphe V de l'article 1er du décret no 95-110
duree="un an"
JORFTEXT000000749333(source JORF)
nomination
03 Juin 199703/06/1997

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.