Sylvie Verheyde
Autres groupes liés à celui-ci:
De:
Verheyde (Sylvie)
Objet:
membres de la commission d'aide à l'écriture et à la réécriture de scénarios
Groupe:
Commission d'aide à l'écriture et à la réécriture de scénarios
JORFTEXT000000798406
(source JORF)
nomination
10 Mars 2004
10/03/2004
De:
Verheyde (Sylvie)
Objet:
membres de la commission d'aide à l'écriture et à la réécriture de scénarios
instituée par l'article 2 de l'arrêté du
22 mars 1999
précité
Groupe:
Commission d'aide à l'écriture et à la réécriture de scénarios
date_debut
=
"
2003-02-20
"
duree
=
"
un an
"
JORFTEXT000000600787
(source JORF)
nomination
06 Février 2003
06/02/2003
De:
Verheyde (Sylvie)
Objet:
membres suppléants de la commission précitée
Groupe:
Commission précitée
duree
=
"
un an
"
suppleant
JORFTEXT000000408314
(source JORF)
nomination
03 Avril 2002
03/04/2002
De:
Verheyde (Sylvie)
Objet:
membres suppléants de la commission compétente pour l'octroi des contributions financières aux oeuvres cinématographiques de courte durée
instituée par l'article 3 de l'arrêté du
22 mars 1999
précité
Groupe:
Commission compétente pour l'octroi des contributions financières aux oeuvres cinématographiques de courte durée
date_debut
=
"
2000-03-22
"
duree
=
"
un an
"
suppleant
JORFTEXT000000385455
(source JORF)
nomination
22 Mars 2000
22/03/2000