Tanguy Garric
Autres groupes liés à celui-ci:
De:
Tanguy Garric
Objet:
membres du Conseil des métiers d'art
Au titre des trente personnalités désignées
en raison de leur compétence dans le domaine des métiers d'art
Groupe:
Conseil des métiers d'art
duree
=
"
trois ans
"
JORFTEXT000000811757
(source JORF)
nomination
06 Janvier 2006
06/01/2006
De:
Garric (Tanguy)
Objet:
à compter de la date de signature du présent arrêté
membres de la commission des auteurs d'oeuvres graphiques et plastiques (peintres)
instituée par l'article L. 382-1 du code de la sécurité sociale
Suppléants
De Koenigswarter
(Emmanuelle)
Groupe:
Commission des auteurs d'oeuvres graphiques et plastiques (peintres)
duree
=
"
trois ans
"
suppleant
JORFTEXT000000753350
(source JORF)
nomination
13 Mars 1998
13/03/1998