Yonne de Tonnerre
Autres groupes liés à celui-ci:
De:
de Tonnerre (Yonne)
Objet:
en application des dispositionsdes articles 13 et 14 du décret n° 2001-1343 du
28 décembre 2001
sur des emplois
De directeur adjoint ou de directrice adjointe dans les établissements suivants
Groupe:
Direction ou de directrice dans les établissements
date_debut
=
"
2002-01-01
"
JORFTEXT000000403335
(source JORF)
nomination
17 Mars 2002
17/03/2002
De:
de Tonnerre (Yonne)
Objet:
la commission nationale paritaire consultative compétente à l'égard des personnels de direction des établissements sociaux et médico-sociaux publics
la façon suivante
2e classe
Suppléant
Groupe:
Commission nationale paritaire consultative compétente à l'égard des personnels de direction des établissements sociaux et médico-sociaux publics
suppleant
JORFTEXT000000728416
(source JORF)
composition
20 Juillet 1993
20/07/1993