2 mai 1997 portant organisation de la direction des transports terrestres en sous-directions (organisation)


De: France (RFF)
sous ses différents aspects ; à ce titre, elle
Objet:
des relations financières entre l'Etat et ces deux établissements, en particulier du suivi des budgets d'exploitation et d'investissement ainsi que de l'approbation des grandes opérations d'investissement
Groupe:
2 mai 1997 portant organisation de la direction des transports terrestres en sous-directions
JORFTEXT000000564230(source JORF)
charge
08 Mai 199708/05/1997

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.