23 décembre 1991 portant organisation des élections des représentants des élèves et des personnels aux conseils d'administration et des représentants des élèves aux comités d'enseignement siégeant en conseils de discipline des écoles nationales supérieures des mines (organisation)


De: Daniel BAZIN
ingénieur général des ponts, des eaux et des forêts de classe normale
Objet:
directeur régional et interdépartemental adjoint de l'équipement et de l'aménagement (pilotage des services) en région Ile-de-France
Groupe:
Direction régionale et interdépartemental de l'équipement et de l'aménagement (pilotage des services) en région Ile-de-France
JORFTEXT000022664785(source JORF)
nomination
04 Août 201004/08/2010

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.