31 Décembre 1991 - JORFSearch

31 Décembre 1991

Écoutez Le Collimateur d'Alexandre Jubelin!

Il nous parle en détails de choses militaires et géopolitiques.

Très accessible au grand public.

(pub gratuite)

De:	Faure (Marie-Dominique), épouse Naintre greffier au tribunal d'instance de Nérac
Objet:	régisseur suppléant
Remplace:	Mme Laboubée

JORFTEXT000000721731 (source JORF)

nomination

31 Décembre 1991 31/12/1991

De:	Colasse (Sylvette) agent administratif au tribunal de grande instance de Guéret
Objet:	régisseur suppléant
Remplace:	M. Brisson

JORFTEXT000000721731 (source JORF)

nomination

31 Décembre 1991 31/12/1991

De:	Billa (Josiane), épouse Pernot premier greffier au tribunal d'instance de Mirande
Objet:	régisseur suppléant
Remplace:	Mme Lefftz

JORFTEXT000000721731 (source JORF)

nomination

31 Décembre 1991 31/12/1991

De:	Lasserre (Cécile-Roger) greffier au tribunal d'instance de Saint-Martin
Objet:	régisseur titulaire
Remplace:	M. Melon

JORFTEXT000000721731 (source JORF)

nomination

31 Décembre 1991 31/12/1991

De:	Brun (Christine), épouse Ramin adjoint administratif au tribunal de grande instance de Cusset
Objet:	régisseur titulaire
Remplace:	M. Prost

JORFTEXT000000721731 (source JORF)

nomination

31 Décembre 1991 31/12/1991

De:	TITRE Ier
Objet:
Groupe:	23 décembre 1991 portant organisation des élections des représentants des élèves et des personnels aux conseils d'administration et des représentants des élèves aux comités d'enseignement siégeant en conseils de discipline des écoles nationales supérieures des mines

JORFTEXT000000721730 (source JORF)

élection

31 Décembre 1991 31/12/1991

De:	Verges (Raymond)
Objet:	assesseur du tribunal de première instance de Nouméa titulaires
Groupe:	Tribunal de première instance de Nouméa

magistrat="Assesseur"
tribunal
tribunal_premiere_instance="Nouméa"

JORFTEXT000000721380 (source JORF)

désignation

31 Décembre 1991 31/12/1991

De:	Verges (Raymond)
Objet:	assesseur du tribunal de première instance de Nouméa titulaires
Groupe:	Tribunal de première instance de Nouméa

magistrat="Assesseur"
tribunal
tribunal_premiere_instance="Nouméa"

JORFTEXT000000721380 (source JORF)

désignation

31 Décembre 1991 31/12/1991

De:	Tran Van Hong
Objet:	assesseur du tribunal de première instance de Nouméa titulaires
Groupe:	Tribunal de première instance de Nouméa

magistrat="Assesseur"
tribunal
tribunal_premiere_instance="Nouméa"

JORFTEXT000000721380 (source JORF)

désignation

31 Décembre 1991 31/12/1991

De:	Orezzoli (René)
Objet:	assesseur du tribunal de première instance de Nouméa titulaires
Groupe:	Tribunal de première instance de Nouméa

magistrat="Assesseur"
tribunal
tribunal_premiere_instance="Nouméa"

JORFTEXT000000721380 (source JORF)

désignation

31 Décembre 1991 31/12/1991

De:	Amiot (Michel)
Objet:	assesseur du tribunal de première instance de Nouméa titulaires
Groupe:	Tribunal de première instance de Nouméa

magistrat="Assesseur"
tribunal
tribunal_premiere_instance="Nouméa"

JORFTEXT000000721380 (source JORF)

désignation

31 Décembre 1991 31/12/1991

De:	Villard (Yvette), épouse Rahier
Objet:	assesseur du tribunal de première instance de Nouméa titulaires
Groupe:	Tribunal de première instance de Nouméa

magistrat="Assesseur"
tribunal
tribunal_premiere_instance="Nouméa"

JORFTEXT000000721380 (source JORF)

désignation

31 Décembre 1991 31/12/1991

De:	Togna (Louise), veuve Kari
Objet:	assesseur du tribunal de première instance de Nouméa titulaires
Groupe:	Tribunal de première instance de Nouméa

magistrat="Assesseur"
tribunal
tribunal_premiere_instance="Nouméa"

JORFTEXT000000721380 (source JORF)

désignation

31 Décembre 1991 31/12/1991

De:	Nemoadjou (Christiane), épouse Togna
Objet:	assesseur du tribunal de première instance de Nouméa titulaires
Groupe:	Tribunal de première instance de Nouméa

magistrat="Assesseur"
tribunal
tribunal_premiere_instance="Nouméa"

JORFTEXT000000721380 (source JORF)

désignation

31 Décembre 1991 31/12/1991

De:	Nemoadjou (Christiane), épouse Togna
Objet:	assesseur du tribunal de première instance de Nouméa titulaires
Groupe:	Tribunal de première instance de Nouméa

magistrat="Assesseur"
tribunal
tribunal_premiere_instance="Nouméa"

JORFTEXT000000721380 (source JORF)

désignation

31 Décembre 1991 31/12/1991

De:	Lakafia (Ana), épouse Logologofolau
Objet:	assesseur du tribunal de première instance de Nouméa titulaires
Groupe:	Tribunal de première instance de Nouméa

magistrat="Assesseur"
tribunal
tribunal_premiere_instance="Nouméa"

JORFTEXT000000721380 (source JORF)

désignation

31 Décembre 1991 31/12/1991

De:	Xozame (Saikaéne)
Objet:	assesseur de la section détachée de Lifou titulaires
Groupe:	Tribunal de première instance de Nouméa et des sections

magistrat="Assesseur"

JORFTEXT000000721380 (source JORF)

désignation

31 Décembre 1991 31/12/1991

De:	Xozame (Saikaéne)
Objet:	assesseur de la section détachée de Lifou titulaires
Groupe:	Tribunal de première instance de Nouméa et des sections

magistrat="Assesseur"

JORFTEXT000000721380 (source JORF)

désignation

31 Décembre 1991 31/12/1991

De:	Waneux (Fayssène)
Objet:	assesseur de la section détachée de Lifou titulaires
Groupe:	Tribunal de première instance de Nouméa et des sections

magistrat="Assesseur"

JORFTEXT000000721380 (source JORF)

désignation

31 Décembre 1991 31/12/1991

De:	Waisselote (Gustave)
Objet:	assesseur de la section détachée de Lifou titulaires
Groupe:	Tribunal de première instance de Nouméa et des sections

magistrat="Assesseur"

JORFTEXT000000721380 (source JORF)

désignation

31 Décembre 1991 31/12/1991

De:	Wagada (Kéciehni)
Objet:	assesseur de la section détachée de Lifou titulaires
Groupe:	Tribunal de première instance de Nouméa et des sections

magistrat="Assesseur"

JORFTEXT000000721380 (source JORF)

désignation

31 Décembre 1991 31/12/1991

De:	Wadrawane (Georges, Runékiam)
Objet:	assesseur de la section détachée de Lifou titulaires
Groupe:	Tribunal de première instance de Nouméa et des sections

magistrat="Assesseur"

JORFTEXT000000721380 (source JORF)

désignation

31 Décembre 1991 31/12/1991

De:	Taine (Elia)
Objet:	assesseur de la section détachée de Lifou titulaires
Groupe:	Tribunal de première instance de Nouméa et des sections

magistrat="Assesseur"

JORFTEXT000000721380 (source JORF)

désignation

31 Décembre 1991 31/12/1991

De:	Quenenoj (Félix)
Objet:	assesseur de la section détachée de Lifou titulaires
Groupe:	Tribunal de première instance de Nouméa et des sections

magistrat="Assesseur"

JORFTEXT000000721380 (source JORF)

désignation

31 Décembre 1991 31/12/1991

De:	Quenenoj (Félix)
Objet:	assesseur de la section détachée de Lifou titulaires
Groupe:	Tribunal de première instance de Nouméa et des sections

magistrat="Assesseur"

JORFTEXT000000721380 (source JORF)

désignation

31 Décembre 1991 31/12/1991

De:	Haeweng (Pierre)
Objet:	assesseur de la section détachée de Lifou titulaires
Groupe:	Tribunal de première instance de Nouméa et des sections

magistrat="Assesseur"

JORFTEXT000000721380 (source JORF)

désignation

31 Décembre 1991 31/12/1991

De:	Thydjepache (Mickael)
Objet:	assesseur de la section détachée de Koné titulaires
Groupe:	Tribunal de première instance de Nouméa et des sections

magistrat="Assesseur"

JORFTEXT000000721380 (source JORF)

désignation

31 Décembre 1991 31/12/1991

De:	Houri (Abel)
Objet:	assesseur de la section détachée de Koné titulaires
Groupe:	Tribunal de première instance de Nouméa et des sections

magistrat="Assesseur"

JORFTEXT000000721380 (source JORF)

désignation

31 Décembre 1991 31/12/1991

De:	Houaoulo (Jean-François)
Objet:	assesseur de la section détachée de Koné titulaires
Groupe:	Tribunal de première instance de Nouméa et des sections

magistrat="Assesseur"

JORFTEXT000000721380 (source JORF)

désignation

31 Décembre 1991 31/12/1991

De:	Hnyeikone (Jean-Marie)
Objet:	assesseur de la section détachée de Koné titulaires
Groupe:	Tribunal de première instance de Nouméa et des sections

magistrat="Assesseur"

JORFTEXT000000721380 (source JORF)

désignation

31 Décembre 1991 31/12/1991

De:	Cana (Hubert)
Objet:	assesseur de la section détachée de Koné titulaires
Groupe:	Tribunal de première instance de Nouméa et des sections

magistrat="Assesseur"

JORFTEXT000000721380 (source JORF)

désignation

31 Décembre 1991 31/12/1991

De:	Cana (Hubert)
Objet:	assesseur de la section détachée de Koné titulaires
Groupe:	Tribunal de première instance de Nouméa et des sections

magistrat="Assesseur"

JORFTEXT000000721380 (source JORF)

désignation

31 Décembre 1991 31/12/1991

De:	Avril (Roger)
Objet:	assesseur de la section détachée de Koné titulaires
Groupe:	Tribunal de première instance de Nouméa et des sections

magistrat="Assesseur"

JORFTEXT000000721380 (source JORF)

désignation

31 Décembre 1991 31/12/1991

De:	Vico (Annick), épouse Melas
Objet:	assesseur de la section détachée de Koné titulaires
Groupe:	Tribunal de première instance de Nouméa et des sections

magistrat="Assesseur"

JORFTEXT000000721380 (source JORF)

désignation

31 Décembre 1991 31/12/1991

De:	Neporon (Angélique), épouse Gatefait
Objet:	assesseur de la section détachée de Koné titulaires
Groupe:	Tribunal de première instance de Nouméa et des sections

magistrat="Assesseur"

JORFTEXT000000721380 (source JORF)

désignation

31 Décembre 1991 31/12/1991

De:	Neporon (Angélique), épouse Gatefait
Objet:	assesseur de la section détachée de Koné titulaires
Groupe:	Tribunal de première instance de Nouméa et des sections

magistrat="Assesseur"

JORFTEXT000000721380 (source JORF)

désignation

31 Décembre 1991 31/12/1991

De:	Delleur (Philippe) administrateur civil, chef du bureau des interventions financières spécifiques à la direction des relations économiques extérieures
Objet:	administrateur au conseil d'administration de la Société française d'études et de réalisations maritimes, portuaires et navales
Remplace:	M. Bentejac (Alain)
Groupe:	Société française d'études et de réalisations maritimes, portuaires et navales

conseil_administration

JORFTEXT000000538575 (source JORF)

nomination

31 Décembre 1991 31/12/1991

De:	Mouchoux (Alain) secrétaire national de la F.E.N
Objet:	à la commission consultative pour l'Organisation internationale du travail sur proposition des intéressées Siégera, en outre, à la commission consultative pour l'Organisation internationale du travail
Groupe:	Commission consultative

JORFTEXT000000538574 (source JORF)

nomination

31 Décembre 1991 31/12/1991

De:	Tixier (Jacques) collaborateur du bureau confédéral C.G.T
Objet:	à la commission consultative pour l'Organisation internationale du travail sur proposition des intéressées 2o représentants des organisations de travailleurs
Groupe:	Commission consultative

JORFTEXT000000538574 (source JORF)

nomination

31 Décembre 1991 31/12/1991

De:	Sauty (Gérard) membre du bureau confédéral C.F.T.C
Objet:	à la commission consultative pour l'Organisation internationale du travail sur proposition des intéressées 2o représentants des organisations de travailleurs
Groupe:	Commission consultative

JORFTEXT000000538574 (source JORF)

nomination

31 Décembre 1991 31/12/1991

De:	Mourgues (Bernard) secrétaire confédéral à la C.G.T.-F.O., chargé des questions internationales
Objet:	à la commission consultative pour l'Organisation internationale du travail sur proposition des intéressées 2o représentants des organisations de travailleurs
Groupe:	Commission consultative

JORFTEXT000000538574 (source JORF)

nomination

31 Décembre 1991 31/12/1991

De:	Galland (Joannès) secrétaire confédéral de la Confédération générale du travail (C.G.T.). Suppléant
Objet:	à la commission consultative pour l'Organisation internationale du travail sur proposition des intéressées 2o représentants des organisations de travailleurs
Groupe:	Commission consultative

JORFTEXT000000538574 (source JORF)

nomination

31 Décembre 1991 31/12/1991

De:	Delhomenie (Jean-Pierre) secrétaire confédéral au secteur international de la C.F.D.T
Objet:	à la commission consultative pour l'Organisation internationale du travail sur proposition des intéressées 2o représentants des organisations de travailleurs
Groupe:	Commission consultative

JORFTEXT000000538574 (source JORF)

nomination

31 Décembre 1991 31/12/1991

De:	Briesch (Roger) directeur du département international de la Confédération française démocratique du travail (C.F.D.T.). Suppléant
Objet:	à la commission consultative pour l'Organisation internationale du travail sur proposition des intéressées 2o représentants des organisations de travailleurs
Groupe:	Commission consultative

JORFTEXT000000538574 (source JORF)

nomination

31 Décembre 1991 31/12/1991

De:	Bordes-Pages (Henry) délégué national de la Confédération française de l'encadrement (C.F.E.-C.G.C.). Suppléant
Objet:	à la commission consultative pour l'Organisation internationale du travail sur proposition des intéressées 2o représentants des organisations de travailleurs
Groupe:	Commission consultative

JORFTEXT000000538574 (source JORF)

nomination

31 Décembre 1991 31/12/1991

De:	Blondel (Marc) secrétaire général de la Confédération générale du travail Force ouvrière (C.G.T.-F.O.). Suppléant
Objet:	à la commission consultative pour l'Organisation internationale du travail sur proposition des intéressées 2o représentants des organisations de travailleurs
Groupe:	Commission consultative

JORFTEXT000000538574 (source JORF)

nomination

31 Décembre 1991 31/12/1991

De:	Bergamini (Louis) vice-président de la Confédération française des travailleurs chrétiens (C.F.T.C.). Suppléant
Objet:	à la commission consultative pour l'Organisation internationale du travail sur proposition des intéressées 2o représentants des organisations de travailleurs
Groupe:	Commission consultative

JORFTEXT000000538574 (source JORF)

nomination

31 Décembre 1991 31/12/1991

De:	Tissie (Georges) responsable du service social de la C.G.P.M.E
Objet:	à la commission consultative pour l'Organisation internationale du travail sur proposition des intéressées
Groupe:	Commission consultative

JORFTEXT000000538574 (source JORF)

nomination

31 Décembre 1991 31/12/1991

De:	Tassin (Jacques) délégué général honoraire de la Fédération des sociétés d'assurances. Suppléant
Objet:	à la commission consultative pour l'Organisation internationale du travail sur proposition des intéressées
Groupe:	Commission consultative

JORFTEXT000000538574 (source JORF)

nomination

31 Décembre 1991 31/12/1991

De:	Patria (Christian) président de la commission employeur de la F.N.S.E.A
Objet:	à la commission consultative pour l'Organisation internationale du travail sur proposition des intéressées
Groupe:	Commission consultative

JORFTEXT000000538574 (source JORF)

nomination

31 Décembre 1991 31/12/1991

De:	Oechslin (Jean-Jacques) délégué du conseil du patronat français pour les relations avec l'O.I.T., vice-président du conseil d'administration du B.I.T. Suppléant
Objet:	à la commission consultative pour l'Organisation internationale du travail sur proposition des intéressées
Groupe:	Commission consultative

JORFTEXT000000538574 (source JORF)

nomination

31 Décembre 1991 31/12/1991

De:	Morin (Paul-Robert) vice-président honoraire de la Confédération générale des petites et moyennes entreprises (C.G.P.M.E.). Suppléant
Objet:	à la commission consultative pour l'Organisation internationale du travail sur proposition des intéressées
Groupe:	Commission consultative

JORFTEXT000000538574 (source JORF)

nomination

31 Décembre 1991 31/12/1991

De:	Julien (Emmanuel) adjoint du directeur des questions sociales européennes et internationales du C.N.P.F
Objet:	à la commission consultative pour l'Organisation internationale du travail sur proposition des intéressées
Groupe:	Commission consultative

JORFTEXT000000538574 (source JORF)

nomination

31 Décembre 1991 31/12/1991

De:	Brum (Arnold) chef de service des affaires sociales, Fédération nationale des syndicats d'exploitants agricoles (F.N.S.E.A.). Suppléant
Objet:	à la commission consultative pour l'Organisation internationale du travail sur proposition des intéressées
Groupe:	Commission consultative

JORFTEXT000000538574 (source JORF)

nomination

31 Décembre 1991 31/12/1991

De:	Boussat (Bernard) directeur des questions sociales européennes et internationales du C.N.P.F. Suppléant
Objet:	à la commission consultative pour l'Organisation internationale du travail sur proposition des intéressées
Groupe:	Commission consultative

JORFTEXT000000538574 (source JORF)

nomination

31 Décembre 1991 31/12/1991

De:	Tellier (Régine) secrétaire national de la Fédération de l'éducation nationale (F.E.N.). Suppléant
Objet:	à la commission consultative pour l'Organisation internationale du travail sur proposition des intéressées Siégera, en outre, à la commission consultative pour l'Organisation internationale du travail
Groupe:	Commission consultative

JORFTEXT000000538574 (source JORF)

nomination

31 Décembre 1991 31/12/1991

De:	de Fontreaulx (Marie-Joseph) chef du service international de la C.F.E.-C.G.C
Objet:	à la commission consultative pour l'Organisation internationale du travail sur proposition des intéressées 2o représentants des organisations de travailleurs
Groupe:	Commission consultative

JORFTEXT000000538574 (source JORF)

nomination

31 Décembre 1991 31/12/1991

De:	Roiland (Marie-Paule) service des affaires internationales de l'Union des industries métallurgiques et minières (U.I.M.M.)
Objet:	à la commission consultative pour l'Organisation internationale du travail sur proposition des intéressées
Groupe:	Commission consultative

JORFTEXT000000538574 (source JORF)

nomination

31 Décembre 1991 31/12/1991

De:	Parchet (Christine) adjointe du directeur des questions sociales européennes et internationales du C.N.P.F
Objet:	à la commission consultative pour l'Organisation internationale du travail sur proposition des intéressées
Groupe:	Commission consultative

JORFTEXT000000538574 (source JORF)

nomination

31 Décembre 1991 31/12/1991

De:	Cousot (Patrick)
Objet:	professeur en exercice à temps partiel à l'Ecole polytechnique
Groupe:	Ecole polytechnique

date_debut="1991-10-01"
duree="cinq ans"
ecole

JORFTEXT000000538572 (source JORF)

renouvellement

31 Décembre 1991 31/12/1991

De:	Huerre (Patrick)
Objet:	professeur à l'Ecole polytechnique en exercice à temps complet du 1er au 30 septembre 1991 en exercice à temps partiel
Groupe:	Ecole polytechnique

date_debut="1991-10-01"
date_fin="1996-08-31"
ecole="École polytechnique en exercice à temps complet du 1er au"

JORFTEXT000000538572 (source JORF)

renouvellement

31 Décembre 1991 31/12/1991

De:	TITRE Ier
Objet:
Groupe:	23 décembre 1991 portant organisation des élections des représentants des élèves et des personnels aux conseils d'administration et des représentants des élèves aux comités d'enseignement siégeant en conseils de discipline des écoles nationales supérieures des techniques industrielles et des mines

JORFTEXT000000538570 (source JORF)

élection

31 Décembre 1991 31/12/1991

De:	Porret (Jean) Confédération française de l'encadrement C.G.C
Objet:	sur proposition de chaque organisation, et nommés membres du conseil d'administration du Centre d'études et de recherches sur les qualifications représentants des organisations syndicales de salariés représentatives
Groupe:	Centre d'études et de recherches sur les qualifications (CEREQ)

duree="trois ans"
conseil_administration

JORFTEXT000000538569 (source JORF)

désignation

31 Décembre 1991 31/12/1991

De:	Poupard (Raymond) Conseil national du patronat français (C.N.P.F.)
Objet:	sur proposition de chaque organisation, et nommés membres du conseil d'administration du Centre d'études et de recherches sur les qualifications représentant des organisations professionnelles d'employeurs les plus représentatives
Groupe:	Centre d'études et de recherches sur les qualifications (CEREQ)

duree="trois ans"
conseil_administration

JORFTEXT000000538569 (source JORF)

désignation

31 Décembre 1991 31/12/1991

De:	Radigues (Jean) Fédération de l'éducation nationale (F.E.N.)
Objet:	sur proposition de chaque organisation, et nommés membres du conseil d'administration du Centre d'études et de recherches sur les qualifications représentant de l'organisation la plus représentative des personnels de l'éducation nationale
Groupe:	Centre d'études et de recherches sur les qualifications (CEREQ)

duree="trois ans"
conseil_administration

JORFTEXT000000538569 (source JORF)

désignation

31 Décembre 1991 31/12/1991

De:	Huteau (Yves)
Objet:	sur proposition de chaque organisation, et nommés membres du conseil d'administration du Centre d'études et de recherches sur les qualifications représentant de l'assemblée permanente des chambres des métiers
Groupe:	Centre d'études et de recherches sur les qualifications (CEREQ)

duree="trois ans"
conseil_administration

JORFTEXT000000538569 (source JORF)

désignation

31 Décembre 1991 31/12/1991

De:	Dupouey (Paul)
Objet:	sur proposition de chaque organisation, et nommés membres du conseil d'administration du Centre d'études et de recherches sur les qualifications représentant de l'assemblée permanente des chambres de commerce et d'industrie
Groupe:	Centre d'études et de recherches sur les qualifications (CEREQ)

duree="trois ans"
conseil_administration

JORFTEXT000000538569 (source JORF)

désignation

31 Décembre 1991 31/12/1991

De:	Bitaud (Michel)
Objet:	sur proposition de chaque organisation, et nommés membres du conseil d'administration du Centre d'études et de recherches sur les qualifications représentant de l'assemblée permanente des chambres d'agriculture
Groupe:	Centre d'études et de recherches sur les qualifications (CEREQ)

duree="trois ans"
conseil_administration

JORFTEXT000000538569 (source JORF)

désignation

31 Décembre 1991 31/12/1991

De:	Joubier (Jean-Michel) Confédération générale du travail (C.G.T.)
Objet:	sur proposition de chaque organisation, et nommés membres du conseil d'administration du Centre d'études et de recherches sur les qualifications (C.F.E.-C.G.C.)
Groupe:	Centre d'études et de recherches sur les qualifications (CEREQ)

duree="trois ans"
conseil_administration

JORFTEXT000000538569 (source JORF)

désignation

31 Décembre 1991 31/12/1991

De:	Surun (Sylvie) C.G.T.-Force ouvrière
Objet:	sur proposition de chaque organisation, et nommés membres du conseil d'administration du Centre d'études et de recherches sur les qualifications représentants des organisations syndicales de salariés représentatives
Groupe:	Centre d'études et de recherches sur les qualifications (CEREQ)

duree="trois ans"
conseil_administration

JORFTEXT000000538569 (source JORF)

désignation

31 Décembre 1991 31/12/1991

De:	Pasquier (Josette) Confédération française démocratique du travail (C.F.D.T.)
Objet:	sur proposition de chaque organisation, et nommés membres du conseil d'administration du Centre d'études et de recherches sur les qualifications représentants des organisations syndicales de salariés représentatives
Groupe:	Centre d'études et de recherches sur les qualifications (CEREQ)

duree="trois ans"
conseil_administration

JORFTEXT000000538569 (source JORF)

désignation

31 Décembre 1991 31/12/1991

De:	Mehaignerie (Maryannick) Fédération nationale des syndicats d'exploitants agricoles (F.N.S.E.A.)
Objet:	sur proposition de chaque organisation, et nommés membres du conseil d'administration du Centre d'études et de recherches sur les qualifications représentant de l'organisation d'exploitants agricoles la plus représentative
Groupe:	Centre d'études et de recherches sur les qualifications (CEREQ)

duree="trois ans"
conseil_administration

JORFTEXT000000538569 (source JORF)

désignation

31 Décembre 1991 31/12/1991

De:	Caliskan (Bernadette) Confédération française des travailleurs chrétiens (C.F.T.C.)
Objet:	sur proposition de chaque organisation, et nommés membres du conseil d'administration du Centre d'études et de recherches sur les qualifications (C.F.E.-C.G.C.)
Groupe:	Centre d'études et de recherches sur les qualifications (CEREQ)

duree="trois ans"
conseil_administration

JORFTEXT000000538569 (source JORF)

désignation

31 Décembre 1991 31/12/1991

De:	TITRE Ier
Objet:	à conclure avec des établissements de crédit spécialisés dans le financement à moyen et long terme des investissements, des conventions établissant pour chaque opération les modalités selon lesquelles peuvent être stabilisées les charges du service d'emprunts qu'ils contractent en devises étrangères Deuxième partie MOYENS DES SERVICES, ET DISPOSITIONS SPECIALES
Groupe:	Service d'emprunts qu'ils contractent en devises étrangères

date_fin="1992-12-31"

JORFTEXT000000356342 (source JORF)

habilitation

31 Décembre 1991 31/12/1991

De:	Piganeau (Nicole) greffier en chef du tribunal d'instance de Cahors
Objet:	régisseur suppléant
Remplace:	Mme Delcros

JORFTEXT000000355991 (source JORF)

nomination

31 Décembre 1991 31/12/1991

De:	Lehucher (Françoise) greffier en chef du tribunal d'instance de Paris (3e)
Objet:	régisseur suppléant
Remplace:	Mme Jean-Angele

JORFTEXT000000355991 (source JORF)

nomination

31 Décembre 1991 31/12/1991

De:	Dallet (Brigitte) agent administratif à la cour d'appel de Poitiers
Objet:	régisseur suppléant
Remplace:	M. Durand

JORFTEXT000000355991 (source JORF)

nomination

31 Décembre 1991 31/12/1991

De:	Bansard (Monique) greffier divisionnaire au tribunal d'instance de Soissons
Objet:	régisseur suppléant
Remplace:	M. Fortier

JORFTEXT000000355991 (source JORF)

nomination

31 Décembre 1991 31/12/1991

De:	Verduyn (Annie), épouse Levavasseur premier greffier au tribunal de grande instance de Bernay
Objet:	régisseur titulaire
Remplace:	Mme Goujeard

JORFTEXT000000355991 (source JORF)

nomination

31 Décembre 1991 31/12/1991

De:	Texido (Marie-José), épouse Bayle greffier au tribunal d'instance de Paris (3e)
Objet:	régisseur titulaire
Remplace:	Mme Caporiccio

JORFTEXT000000355991 (source JORF)

nomination

31 Décembre 1991 31/12/1991

De:	Cretin (Claudine) attachée d'intendance du centre de formation et d'études de la protection judiciaire de la jeunesse, à Vaucresson
Objet:	régisseur d'avances et de recettes auprès dudit centre
Remplace:	Mme Hérault (Simone)

date_debut="1992-01-01"

JORFTEXT000000355990 (source JORF)

nomination

31 Décembre 1991 31/12/1991

De:	Chevalier (Pierre)
Objet:	membre titulaire du Conseil national de l'enseignement supérieur et de la recherche au titre des personnalités représentant les grands intérêts nationaux: Confédération générale des petites et moyennes entreprises
Remplace:	M. Brunet (Jean)
Groupe:	Conseil national de l'enseignement supérieur et de la recherche (CNESER)

JORFTEXT000000355988 (source JORF)

nomination

31 Décembre 1991 31/12/1991

De:	Courjon (Jean-Claude, Henri)
Objet:	avocat au Conseil d'Etat et à la Cour de cassation membre de la société civile professionnelle de Chaisemartin, avocat au Conseil d'Etat et à la Cour de cassation
Groupe:	Cour de cassation Conseil d'État

cour_cassation
avocat_aux_conseils

JORFTEXT000000355286 (source JORF)

nomination

31 Décembre 1991 31/12/1991

De:	de Chaisemartin (Charles, Eugène, Edouard)
Objet:	membre de la société civile professionnelle de Chaisemartin, avocat au Conseil d'Etat et à la Cour de cassation
Groupe:	Cour de cassation Conseil d'État

cour_cassation
avocat_aux_conseils

JORFTEXT000000355286 (source JORF)

cessation de fonction

31 Décembre 1991 31/12/1991

De:	Média Aix Communication (Radio Nostalgie Provence)
Objet:	à concourir dans le cadre de l'appel aux candidatures du 22 octobre 1991 susvisé Catégorie C S.A.R.L. de communication et de publicité, Ecopub (FMR Voice of America)
Groupe:	CONSEIL SUPERIEUR DE L'AUDIOVISUEL (CSA) Décision no 91-912 relative à la liste des candidats admis à concourir dans le cadre de l'appel aux candidatures complémentaires dans la zone de Marseille-Aix-Etang-de-Berre

JORFTEXT000000355260 (source JORF)

admission

31 Décembre 1991 31/12/1991

De:	S.C.S. Jet (Radio Contact)
Objet:	à concourir dans le cadre de l'appel aux candidatures du 22 octobre 1991 susvisé Catégorie B S.A.R.L. Séquence 7 (Fréquence 7)
Groupe:	CONSEIL SUPERIEUR DE L'AUDIOVISUEL (CSA) Décision no 91-912 relative à la liste des candidats admis à concourir dans le cadre de l'appel aux candidatures complémentaires dans la zone de Marseille-Aix-Etang-de-Berre

JORFTEXT000000355260 (source JORF)

admission

31 Décembre 1991 31/12/1991

De:	S.A. Sunset FM (Sunset FM)
Objet:	à concourir dans le cadre de l'appel aux candidatures du 22 octobre 1991 susvisé Catégorie B Association pour l'animation culturelle des villes et villages provençaux (Radio Mistral Méditerranée)
Groupe:	CONSEIL SUPERIEUR DE L'AUDIOVISUEL (CSA) Décision no 91-912 relative à la liste des candidats admis à concourir dans le cadre de l'appel aux candidatures complémentaires dans la zone de Marseille-Aix-Etang-de-Berre

JORFTEXT000000355260 (source JORF)

admission

31 Décembre 1991 31/12/1991

De:	S.A.R.L. Partenaire Communication (Aix Radio)
Objet:	à concourir dans le cadre de l'appel aux candidatures du 22 octobre 1991 susvisé Catégorie B Association pour l'animation culturelle des villes et villages provençaux (Radio Mistral Méditerranée)
Groupe:	CONSEIL SUPERIEUR DE L'AUDIOVISUEL (CSA) Décision no 91-912 relative à la liste des candidats admis à concourir dans le cadre de l'appel aux candidatures complémentaires dans la zone de Marseille-Aix-Etang-de-Berre

JORFTEXT000000355260 (source JORF)

admission

31 Décembre 1991 31/12/1991

De:	Mundi Radio Kommunication (Neo Mundi)
Objet:	à concourir dans le cadre de l'appel aux candidatures du 22 octobre 1991 susvisé Catégorie B Association pour l'animation culturelle des villes et villages provençaux (Radio Mistral Méditerranée)
Groupe:	CONSEIL SUPERIEUR DE L'AUDIOVISUEL (CSA) Décision no 91-912 relative à la liste des candidats admis à concourir dans le cadre de l'appel aux candidatures complémentaires dans la zone de Marseille-Aix-Etang-de-Berre

JORFTEXT000000355260 (source JORF)

admission

31 Décembre 1991 31/12/1991

De:	Fréquence Médi Contact (F7)
Objet:	à concourir dans le cadre de l'appel aux candidatures du 22 octobre 1991 susvisé Catégorie B Association pour l'animation culturelle des villes et villages provençaux (Radio Mistral Méditerranée)
Groupe:	CONSEIL SUPERIEUR DE L'AUDIOVISUEL (CSA) Décision no 91-912 relative à la liste des candidats admis à concourir dans le cadre de l'appel aux candidatures complémentaires dans la zone de Marseille-Aix-Etang-de-Berre

JORFTEXT000000355260 (source JORF)

admission

31 Décembre 1991 31/12/1991

De:	Caribeen Spectacle Production (Radio Pitchinga FM)
Objet:	à concourir dans le cadre de l'appel aux candidatures du 22 octobre 1991 susvisé Catégorie B Association pour l'animation culturelle des villes et villages provençaux (Radio Mistral Méditerranée)
Groupe:	CONSEIL SUPERIEUR DE L'AUDIOVISUEL (CSA) Décision no 91-912 relative à la liste des candidats admis à concourir dans le cadre de l'appel aux candidatures complémentaires dans la zone de Marseille-Aix-Etang-de-Berre

JORFTEXT000000355260 (source JORF)

admission

31 Décembre 1991 31/12/1991

De:	Fréquence Sud Marseille (Fréquence Sud Marseille)
Objet:	à concourir dans le cadre de l'appel aux candidatures du 22 octobre 1991 susvisé Catégorie B
Groupe:	CONSEIL SUPERIEUR DE L'AUDIOVISUEL (CSA) Décision no 91-912 relative à la liste des candidats admis à concourir dans le cadre de l'appel aux candidatures complémentaires dans la zone de Marseille-Aix-Etang-de-Berre

JORFTEXT000000355260 (source JORF)

admission

31 Décembre 1991 31/12/1991

De:	Alta Frequenza (Alta Frequenza)
Objet:	à concourir dans le cadre de l'appel aux candidatures du 22 octobre 1991 susvisé Catégorie B
Groupe:	CONSEIL SUPERIEUR DE L'AUDIOVISUEL (CSA) Décision no 91-912 relative à la liste des candidats admis à concourir dans le cadre de l'appel aux candidatures complémentaires dans la zone de Marseille-Aix-Etang-de-Berre

JORFTEXT000000355260 (source JORF)

admission

31 Décembre 1991 31/12/1991

De:	Radio Fréquence Marseille programme R.F.M.)
Objet:	à concourir dans le cadre de l'appel aux candidatures du 22 octobre 1991 susvisé Catégorie C S.A.R.L. Nouveautés FM13 (M40 Marseille)
Groupe:	CONSEIL SUPERIEUR DE L'AUDIOVISUEL (CSA) Décision no 91-912 relative à la liste des candidats admis à concourir dans le cadre de l'appel aux candidatures complémentaires dans la zone de Marseille-Aix-Etang-de-Berre

JORFTEXT000000355260 (source JORF)

admission

31 Décembre 1991 31/12/1991

De:	Le Corre (Jeannine) secrétaire administratif
Objet:	régisseur d'avances et de recettes auprès de la direction du commissariat de la marine à Brest
Remplace:	M. Tartu (André)
Groupe:	Commissariat de la marine

date_debut="1992-01-01"

JORFTEXT000000174864 (source JORF)

nomination

31 Décembre 1991 31/12/1991

De:	Polizzi (Francis) conseiller de 2e classe du corps des membres des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel au tribunal administratif de Châlons-sur-Marne
Objet:	au tribunal administratif de Saint-Denis-de-la-Réunion
Groupe:	Tribunal administratif de Saint-Denis de La Réunion

date_debut="1992-02-01"
tribunal
tribunal_administratif="Saint-Denis de La Réunion"

JORFTEXT000000174861 (source JORF)

mutation

31 Décembre 1991 31/12/1991

De:	Darbon (Stéphane, Cyrille, Georges, André)
Objet:	huissiers de justice associés

huissier
huissier_residence="Toulouse (Haute-Garonne)"
huissier_residence_departement_code="31"

JORFTEXT000000174756 (source JORF)

nomination

31 Décembre 1991 31/12/1991

De:	Lion (Véronique, Claudine, Christiane), épouse Albenque
Objet:	huissiers de justice associés

huissier
huissier_residence="Toulouse (Haute-Garonne)"
huissier_residence_departement_code="31"

JORFTEXT000000174756 (source JORF)

nomination

31 Décembre 1991 31/12/1991

De:	Darbon (Stéphane, Cyrille, Georges, André)
Objet:	huissier de justice

huissier
huissier_residence="Toulouse (Haute-Garonne)"
huissier_residence_departement_code="31"

JORFTEXT000000174756 (source JORF)

cessation de fonction

31 Décembre 1991 31/12/1991

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.