24 octobre 1994 portant délégation de signature (organisation)


De: Gérard Rolin
ingénieur de recherche, chef du bureau de la logistique
Objet:
à signer, au nom du ministre de l'enseignement supérieur et de la recherche
dans la limite de leurs attributions, tous actes, arrêtés ou décisions, à l'exclusion des décrets.”
Groupe:
24 octobre 1994 portant délégation de signature
JORFTEXT000000733089(source JORF)
habilitation
26 Octobre 199426/10/1994
De: Raymond Duval
ingénieur de recherche
Objet:
à signer, au nom du ministre de l'enseignement supérieur et de la recherche
dans la limite de leurs attributions, tous actes, arrêtés ou décisions, à l'exclusion des décrets.”
Groupe:
24 octobre 1994 portant délégation de signature
JORFTEXT000000733089(source JORF)
habilitation
26 Octobre 199426/10/1994
De: Patrick Decolin
ingénieur de recherche, chef du bureau de la formation et de l'action sociale
Objet:
à signer, au nom du ministre de l'enseignement supérieur et de la recherche
dans la limite de leurs attributions, tous actes, arrêtés ou décisions, à l'exclusion des décrets.”
Groupe:
24 octobre 1994 portant délégation de signature
JORFTEXT000000733089(source JORF)
habilitation
26 Octobre 199426/10/1994
De: Jean-Richard Cytermann
chef de service, et de
Objet:
à signer, au nom du ministre de l'enseignement supérieur et de la recherche
dans la limite de leurs attributions, tous actes, arrêtés ou décisions, à l'exclusion des décrets.”
Groupe:
24 octobre 1994 portant délégation de signature
JORFTEXT000000733089(source JORF)
habilitation
26 Octobre 199426/10/1994
De: Colette Segur
ingénieur de recherche, chef du bureau des moyens de fonctionnement
Objet:
à signer, au nom du ministre de l'enseignement supérieur et de la recherche
dans la limite de leurs attributions, tous actes, arrêtés ou décisions, à l'exclusion des décrets.”
Groupe:
24 octobre 1994 portant délégation de signature
JORFTEXT000000733089(source JORF)
habilitation
26 Octobre 199426/10/1994
De: Françoise Maisonneuve
attaché d'administration centrale, chef du bureau de la gestion des personnels
Objet:
à signer, au nom du ministre de l'enseignement supérieur et de la recherche
dans la limite de leurs attributions, tous actes, arrêtés ou décisions, à l'exclusion des décrets.”
Groupe:
24 octobre 1994 portant délégation de signature
JORFTEXT000000733089(source JORF)
habilitation
26 Octobre 199426/10/1994

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.