26 juin 1991 portant délégation de signature (organisation)


De: Vincent Théry
ingénieur des instruments de mesure
Objet:
à signer les documents comptables afférents aux travaux, fournitures et services prévus à l'article 123 du code des marchés publics
Groupe:
26 juin 1991 portant délégation de signature
JORFTEXT000000172050(source JORF)
habilitation
30 Juin 199130/06/1991
De: Pierre Souche
ingénieur des travaux publics de l'Etat (équipement)
Objet:
à signer les documents comptables afférents aux travaux, fournitures et services prévus à l'article 123 du code des marchés publics
Groupe:
26 juin 1991 portant délégation de signature
JORFTEXT000000172050(source JORF)
habilitation
30 Juin 199130/06/1991
De: Jean-Marcel Police
attachés d'administration centrale
Objet:
à signer les documents comptables afférents aux travaux, fournitures et services prévus à l'article 123 du code des marchés publics
Groupe:
26 juin 1991 portant délégation de signature
JORFTEXT000000172050(source JORF)
habilitation
30 Juin 199130/06/1991
De: Axel Pavillet
Objet:
à signer les documents comptables afférents aux travaux, fournitures et services prévus à l'article 123 du code des marchés publics
Groupe:
26 juin 1991 portant délégation de signature
JORFTEXT000000172050(source JORF)
habilitation
30 Juin 199130/06/1991
De: Patrick Lahay
Objet:
à signer les documents comptables afférents aux travaux, fournitures et services prévus à l'article 123 du code des marchés publics
Groupe:
26 juin 1991 portant délégation de signature
JORFTEXT000000172050(source JORF)
habilitation
30 Juin 199130/06/1991
De: Xavier Jung
ingénieur des mines
Objet:
à signer les documents comptables afférents aux travaux, fournitures et services prévus à l'article 123 du code des marchés publics
Groupe:
26 juin 1991 portant délégation de signature
JORFTEXT000000172050(source JORF)
habilitation
30 Juin 199130/06/1991
De: Daniel Hangard
de
Objet:
à signer les documents comptables afférents aux travaux, fournitures et services prévus à l'article 123 du code des marchés publics
Groupe:
26 juin 1991 portant délégation de signature
JORFTEXT000000172050(source JORF)
habilitation
30 Juin 199130/06/1991
De: Jean-Claude Fond
agents contractuels chargés de mission
Objet:
à signer les documents comptables afférents aux travaux, fournitures et services prévus à l'article 123 du code des marchés publics
Groupe:
26 juin 1991 portant délégation de signature
JORFTEXT000000172050(source JORF)
habilitation
30 Juin 199130/06/1991
De: Léonard Casanova
Objet:
à signer les documents comptables afférents aux travaux, fournitures et services prévus à l'article 123 du code des marchés publics
Groupe:
26 juin 1991 portant délégation de signature
JORFTEXT000000172050(source JORF)
habilitation
30 Juin 199130/06/1991
De: Daniel Auliac
ingénieur principal des études et techniques de l'armement
Objet:
à signer les documents comptables afférents aux travaux, fournitures et services prévus à l'article 123 du code des marchés publics
Groupe:
26 juin 1991 portant délégation de signature
JORFTEXT000000172050(source JORF)
habilitation
30 Juin 199130/06/1991

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.