5 décembre 1996 portant délégation de signature (organisation)

Écoutez Le Collimateur d'Alexandre Jubelin!

Il nous parle en détails de choses militaires et géopolitiques.

Très accessible au grand public.

(pub gratuite)

De: Jean-René Vacher
administrateur civil
Objet:
à signer
dans la limite de leurs attributions, les arrêtés et décisions visés à l'article 1er (1o, 2o, 3o, 4o, 5o, 6o et 7o) du présent arrêté.”
Groupe:
5 décembre 1996 portant délégation de signature
JORFTEXT000000563420(source JORF)
habilitation
12 Décembre 199612/12/1996
De: Bruno Triquenaux
Objet:
à signer
dans la limite de leurs attributions, les arrêtés et décisions visés à l'article 1er (1o, 2o, 3o, 4o, 5o, 6o et 7o) du présent arrêté.”
Groupe:
5 décembre 1996 portant délégation de signature
JORFTEXT000000563420(source JORF)
habilitation
12 Décembre 199612/12/1996
De: Jean-Michel Mougard
Objet:
à signer
dans la limite de leurs attributions, les arrêtés et décisions visés à l'article 1er (1o, 2o, 3o, 4o, 5o, 6o et 7o) du présent arrêté.”
Groupe:
5 décembre 1996 portant délégation de signature
JORFTEXT000000563420(source JORF)
habilitation
12 Décembre 199612/12/1996
De: Bruno Joly
administrateurs civils
Objet:
à signer
dans la limite de leurs attributions, les arrêtés et décisions visés à l'article 1er (1o, 2o, 3o, 4o, 5o, 6o et 7o) du présent arrêté.”
Groupe:
5 décembre 1996 portant délégation de signature
JORFTEXT000000563420(source JORF)
habilitation
12 Décembre 199612/12/1996
De: Jean Chapus
contrôleur général de la police nationale
Objet:
à signer
dans la limite de leurs attributions, les arrêtés et décisions visés à l'article 1er (1o, 2o, 3o, 4o, 5o, 6o et 7o) du présent arrêté.”
Groupe:
5 décembre 1996 portant délégation de signature
JORFTEXT000000563420(source JORF)
habilitation
12 Décembre 199612/12/1996
De: Jean-Jacques Bouyoux
commissaire divisionnaire
Objet:
à signer
dans la limite de leurs attributions, les arrêtés et décisions visés à l'article 1er (1o, 2o, 3o, 4o, 5o, 6o et 7o) du présent arrêté.”
Groupe:
5 décembre 1996 portant délégation de signature
JORFTEXT000000563420(source JORF)
habilitation
12 Décembre 199612/12/1996
De: Fabienne Allard-Billonneau
attaché d'administration centrale
Objet:
à signer
dans la limite de leurs attributions, les arrêtés et décisions visés à l'article 1er (1o, 2o, 3o, 4o, 5o, 6o et 7o) du présent arrêté.”
Groupe:
5 décembre 1996 portant délégation de signature
JORFTEXT000000563420(source JORF)
habilitation
12 Décembre 199612/12/1996
De: Jean-Marc Magda
attaché d'administration centrale.”
Objet:
à signer
dans la limite de leurs attributions, les correspondances courantes et les décisions individuelles se rapportant à la circulation transfrontière
Groupe:
5 décembre 1996 portant délégation de signature
JORFTEXT000000379523(source JORF)
habilitation
12 Décembre 199612/12/1996
De: François de Leyris
attaché principal d'administration centrale
Objet:
à signer
dans la limite de leurs attributions, les correspondances courantes et les décisions individuelles se rapportant à la circulation transfrontière
Groupe:
5 décembre 1996 portant délégation de signature
JORFTEXT000000379523(source JORF)
habilitation
12 Décembre 199612/12/1996
De: Fabrice Leggeri
Objet:
à signer
dans la limite de leurs attributions, les actes, arrêtés et décisions se rapportant aux matières fixées à l'article 1er de l'arrêté du
14 novembre 1995
susvisé
Groupe:
5 décembre 1996 portant délégation de signature
JORFTEXT000000379523(source JORF)
habilitation
12 Décembre 199612/12/1996
De: Guy Heumann
attachés principaux d'administration centrale
Objet:
à signer
dans la limite de leurs attributions, les actes, arrêtés et décisions se rapportant aux matières fixées à l'article 1er de l'arrêté du
14 novembre 1995
susvisé
Groupe:
5 décembre 1996 portant délégation de signature
JORFTEXT000000379523(source JORF)
habilitation
12 Décembre 199612/12/1996
De: Yann Dyèvre
Objet:
à signer
dans la limite de leurs attributions, les actes, arrêtés et décisions se rapportant aux matières fixées à l'article 1er de l'arrêté du
14 novembre 1995
susvisé
Groupe:
5 décembre 1996 portant délégation de signature
JORFTEXT000000379523(source JORF)
habilitation
12 Décembre 199612/12/1996
De: Maurice Dadouche
administrateurs civils
Objet:
à signer
dans la limite de leurs attributions, les actes, arrêtés et décisions se rapportant aux matières fixées à l'article 1er de l'arrêté du
14 novembre 1995
susvisé
Groupe:
5 décembre 1996 portant délégation de signature
JORFTEXT000000379523(source JORF)
habilitation
12 Décembre 199612/12/1996
De: Gilles Alayrac
Objet:
à signer
dans la limite de leurs attributions, les actes, arrêtés et décisions se rapportant aux matières fixées à l'article 1er de l'arrêté du
14 novembre 1995
susvisé
Groupe:
5 décembre 1996 portant délégation de signature
JORFTEXT000000379523(source JORF)
habilitation
12 Décembre 199612/12/1996
De: Jacqueline Le Roy des Barres
MM
Objet:
à signer
dans la limite de leurs attributions, les correspondances courantes
Groupe:
5 décembre 1996 portant délégation de signature
JORFTEXT000000379523(source JORF)
habilitation
12 Décembre 199612/12/1996
De: Claudine Tsiklitiras-Caron
Objet:
à signer
dans la limite de leurs attributions, les actes, arrêtés et décisions se rapportant aux matières fixées à l'article 1er de l'arrêté du
14 novembre 1995
susvisé
Groupe:
5 décembre 1996 portant délégation de signature
JORFTEXT000000379523(source JORF)
habilitation
12 Décembre 199612/12/1996
De: Marie-Christine Cornec
Objet:
à signer
dans la limite de leurs attributions, les actes, arrêtés et décisions se rapportant aux matières fixées à l'article 1er de l'arrêté du
14 novembre 1995
susvisé
Groupe:
5 décembre 1996 portant délégation de signature
JORFTEXT000000379523(source JORF)
habilitation
12 Décembre 199612/12/1996
De: Dominique Varry
administrateur civil, chef du bureau de l'habillement
Objet:
à signer tous actes, arrêtés et pièces comptables
dans la limite de leurs attributions.”
Groupe:
5 décembre 1996 portant délégation de signature
JORFTEXT000000196974(source JORF)
habilitation
12 Décembre 199612/12/1996
De: Nicolas Menvielle
administrateur civil, chef du bureau des moyens mobiles des services de police
Objet:
à signer tous actes, arrêtés et pièces comptables
dans la limite de leurs attributions.”
Groupe:
5 décembre 1996 portant délégation de signature
JORFTEXT000000196974(source JORF)
habilitation
12 Décembre 199612/12/1996
De: Alain Dechavanne
attaché principal d'administration centrale, chef du bureau des moyens généraux
Objet:
à signer tous actes, arrêtés et pièces comptables
dans la limite de leurs attributions.”
Groupe:
5 décembre 1996 portant délégation de signature
JORFTEXT000000196974(source JORF)
habilitation
12 Décembre 199612/12/1996
De: Patrick Darras
commissaire principal, chef du centre de recherches et d'études de la logistique
Objet:
à signer tous actes, arrêtés et pièces comptables
dans la limite de leurs attributions.”
Groupe:
5 décembre 1996 portant délégation de signature
JORFTEXT000000196974(source JORF)
habilitation
12 Décembre 199612/12/1996
De: Rémy Bouquet
commissaire divisionnaire, chef du bureau de l'armement et des matériels techniques
Objet:
à signer tous actes, arrêtés et pièces comptables
dans la limite de leurs attributions.”
Groupe:
5 décembre 1996 portant délégation de signature
JORFTEXT000000196974(source JORF)
habilitation
12 Décembre 199612/12/1996

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.