BUREAU DE LA MISSION D'INFORMATION INTITULÉE (organisation)
Autres groupes liés à celui-ci:
De:
Lucien STANZIONE
(SER)
Objet:
BUREAU DE LA MISSION D'INFORMATION INTITULÉE
« 10 ans après la loi NOTRe et la loi Maptam, quel bilan pour l'intercommunalité ? »
Vice-présidents
Groupe:
BUREAU DE LA MISSION D'INFORMATION INTITULÉE
parlement
=
"
Sénat
"
JORFTEXT000051436118
(source JORF)
nomination
08 Avril 2025
08/04/2025
De:
Didier RAMBAUD
(RDPI)
Objet:
BUREAU DE LA MISSION D'INFORMATION INTITULÉE
« 10 ans après la loi NOTRe et la loi Maptam, quel bilan pour l'intercommunalité ? »
Vice-présidents
Groupe:
BUREAU DE LA MISSION D'INFORMATION INTITULÉE
parlement
=
"
Sénat
"
JORFTEXT000051436118
(source JORF)
nomination
08 Avril 2025
08/04/2025
De:
Clément PERNOT
(LR)
Objet:
BUREAU DE LA MISSION D'INFORMATION INTITULÉE
« 10 ans après la loi NOTRe et la loi Maptam, quel bilan pour l'intercommunalité ? »
Vice-présidents
Groupe:
BUREAU DE LA MISSION D'INFORMATION INTITULÉE
parlement
=
"
Sénat
"
JORFTEXT000051436118
(source JORF)
nomination
08 Avril 2025
08/04/2025
De:
Stéphane LE RUDULIER
(LR)
Objet:
BUREAU DE LA MISSION D'INFORMATION INTITULÉE
« 10 ans après la loi NOTRe et la loi Maptam, quel bilan pour l'intercommunalité ? »
Vice-présidents
Groupe:
BUREAU DE LA MISSION D'INFORMATION INTITULÉE
parlement
=
"
Sénat
"
JORFTEXT000051436118
(source JORF)
nomination
08 Avril 2025
08/04/2025
De:
Jean-Pierre GRAND
(INDEP)
Objet:
BUREAU DE LA MISSION D'INFORMATION INTITULÉE
« 10 ans après la loi NOTRe et la loi Maptam, quel bilan pour l'intercommunalité ? »
Vice-présidents
Groupe:
BUREAU DE LA MISSION D'INFORMATION INTITULÉE
parlement
=
"
Sénat
"
JORFTEXT000051436118
(source JORF)
nomination
08 Avril 2025
08/04/2025
De:
David MARGUERITTE
(LR)
Objet:
BUREAU DE LA MISSION D'INFORMATION INTITULÉE
« 10 ans après la loi NOTRe et la loi Maptam, quel bilan pour l'intercommunalité ? »
Secrétaires
Groupe:
BUREAU DE LA MISSION D'INFORMATION INTITULÉE
parlement
=
"
Sénat
"
JORFTEXT000051436118
(source JORF)
nomination
08 Avril 2025
08/04/2025
De:
Yves BLEUNVEN
(UC)
Objet:
BUREAU DE LA MISSION D'INFORMATION INTITULÉE
« 10 ans après la loi NOTRe et la loi Maptam, quel bilan pour l'intercommunalité ? »
Secrétaires
Groupe:
BUREAU DE LA MISSION D'INFORMATION INTITULÉE
parlement
=
"
Sénat
"
JORFTEXT000051436118
(source JORF)
nomination
08 Avril 2025
08/04/2025
De:
Maryse CARRÈRE
(RDSE)
Objet:
BUREAU DE LA MISSION D'INFORMATION INTITULÉE
« 10 ans après la loi NOTRe et la loi Maptam, quel bilan pour l'intercommunalité ? »
Rapporteure
Groupe:
BUREAU DE LA MISSION D'INFORMATION INTITULÉE
parlement
=
"
Sénat
"
JORFTEXT000051436118
(source JORF)
nomination
08 Avril 2025
08/04/2025
De:
Jean-Marie MIZZON
(UC)
Objet:
BUREAU DE LA MISSION D'INFORMATION INTITULÉE
« 10 ans après la loi NOTRe et la loi Maptam, quel bilan pour l'intercommunalité ? »
Président
Groupe:
BUREAU DE LA MISSION D'INFORMATION INTITULÉE
parlement
=
"
Sénat
"
JORFTEXT000051436118
(source JORF)
nomination
08 Avril 2025
08/04/2025
De:
Ghislaine SENÉE
(GEST)
Objet:
BUREAU DE LA MISSION D'INFORMATION INTITULÉE
« 10 ans après la loi NOTRe et la loi Maptam, quel bilan pour l'intercommunalité ? »
Vice-présidents
Groupe:
BUREAU DE LA MISSION D'INFORMATION INTITULÉE
parlement
=
"
Sénat
"
JORFTEXT000051436118
(source JORF)
nomination
08 Avril 2025
08/04/2025
De:
Frédérique ESPAGNAC
(SER)
Objet:
BUREAU DE LA MISSION D'INFORMATION INTITULÉE
« 10 ans après la loi NOTRe et la loi Maptam, quel bilan pour l'intercommunalité ? »
Vice-présidents
Groupe:
BUREAU DE LA MISSION D'INFORMATION INTITULÉE
parlement
=
"
Sénat
"
JORFTEXT000051436118
(source JORF)
nomination
08 Avril 2025
08/04/2025
De:
Cécile CUKIERMAN
(CRCE-Kanaky)
Objet:
BUREAU DE LA MISSION D'INFORMATION INTITULÉE
« 10 ans après la loi NOTRe et la loi Maptam, quel bilan pour l'intercommunalité ? »
Vice-présidents
Groupe:
BUREAU DE LA MISSION D'INFORMATION INTITULÉE
parlement
=
"
Sénat
"
JORFTEXT000051436118
(source JORF)
nomination
08 Avril 2025
08/04/2025