Bureau de la Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur la proposition de loi relative a la restitution des restes humains appartenant aux collections publiques (organisation)

Écoutez Le Collimateur d'Alexandre Jubelin!

Il nous parle en détails de choses militaires et géopolitiques.

Très accessible au grand public.

(pub gratuite)

De: Christophe Marion
Objet:
Bureau de la Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur la proposition de loi relative a la restitution des restes humains appartenant aux collections publiques
Rapporteurs
Groupe:
Bureau de la Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur la proposition de loi relative a la restitution des restes humains appartenant aux collections publiques
Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur la proposition de loi relative a la restitution des restes humains appartenant aux collections publiques
parlement="Commission mixte paritaire"
commission_parlementaire="Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur la proposition de loi relative a la restitution des restes humains appartenant aux collections publiques"
JORFTEXT000048520053(source JORF)
nomination
07 Décembre 202307/12/2023
De: Laurent Lafon
Objet:
Bureau de la Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur la proposition de loi relative a la restitution des restes humains appartenant aux collections publiques
Groupe:
Bureau de la Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur la proposition de loi relative a la restitution des restes humains appartenant aux collections publiques
Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur la proposition de loi relative a la restitution des restes humains appartenant aux collections publiques
parlement="Commission mixte paritaire"
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JORFTEXT000048520053(source JORF)
nomination
07 Décembre 202307/12/2023
De: Catherine Morin-Desailly
Objet:
Bureau de la Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur la proposition de loi relative a la restitution des restes humains appartenant aux collections publiques
Rapporteurs
Groupe:
Bureau de la Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur la proposition de loi relative a la restitution des restes humains appartenant aux collections publiques
Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur la proposition de loi relative a la restitution des restes humains appartenant aux collections publiques
parlement="Commission mixte paritaire"
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nomination
07 Décembre 202307/12/2023
De: Géraldine Bannier
Objet:
Bureau de la Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur la proposition de loi relative a la restitution des restes humains appartenant aux collections publiques
Groupe:
Bureau de la Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur la proposition de loi relative a la restitution des restes humains appartenant aux collections publiques
Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur la proposition de loi relative a la restitution des restes humains appartenant aux collections publiques
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nomination
07 Décembre 202307/12/2023

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.