Bureau de la Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion de la proposition de loi de simplification du droit de l'urbanisme et du logement (organisation)


De: Poindet Océa NAAOUTCHOUÉ
Objet:
membres de l'ARCOM Nouvelle-Calédonie et Wallis-et-Futuna
Groupe:
date_debut="2025-09-10"
duree="six ans"
nomination
10 Octobre 202510/10/2025
De: Akila NEDJAR-GUERRE
Objet:
membres de l'ARCOM Nouvelle-Calédonie et Wallis-et-Futuna
Groupe:
date_debut="2025-09-10"
duree="six ans"
nomination
10 Octobre 202510/10/2025
De: Hubert DELESALLE
président du corps des magistrats des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel
Objet:
président de l'ARCOM Nouvelle-Calédonie et Wallis-et-Futuna
Groupe:
president
nomination
23 Mars 202523/03/2025
De: Christel IZAC
Objet:
membres de l'ARCOM Nouvelle-Calédonie et Wallis-et-Futuna
Groupe:
date_debut="2024-10-02"
duree="six ans"
nomination
23 Octobre 202423/10/2024
De: Stéphanie CHEMIN
Objet:
membres de l'ARCOM Nouvelle-Calédonie et Wallis-et-Futuna
Groupe:
date_debut="2024-10-02"
duree="six ans"
nomination
23 Octobre 202423/10/2024

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.