Bureau de la Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion de la proposition de loi pour un accès plus juste, plus simple et plus transparent au marché de l'assurance emprunteur (organisation)


De: Dillenseger (Patrick, André, Maxime)
capitaine de vaisseau. Chevalier du 30 décembre 1987
Objet:
à compter de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade d'officier
MARINE NATIONALE
Groupe:
Marine nationale
ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1987-12-30"
armee_grade="Officier"
JORFTEXT000000613821(source JORF)
promotion
07 Mai 200407/05/2004
De: Puget (Jean, Pierre, Louis)
lieutenant-colonel, infanterie. Chevalier du 30 décembre 1987
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade d'officier
Chevalier du
22 mars 1986
ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1987-12-30"
JORFTEXT000000201724(source JORF)
promotion
04 Novembre 199704/11/1997

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.