Bureau de la Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion de la proposition de loi visant à favoriser l'accompagnement des couples confrontés à une interruption spontanée de grossesse (organisation)

De: Soulé (Jean-Claude)
Commissaire général de 1re classe
inspecteur du commissariat de la marine
Objet:
le jury du concours pour le recrutement en 2005 d'élèves commissaires de l'armée de terre, de la marine et de l'air
Vice-présidents
Groupe:
Jury du concours pour le recrutement en 2005 d'élèves commissaires de l'armée de terre, de la marine et de l'air
JORFTEXT000000629955(source JORF)
composition
28 Avril 200528/04/2005
De: Deltour (Gérard)
Commissaire général de brigade
inspecteur de la fonction administration, budget, infrastructure au sein de l'inspection de l'armée de terre
Objet:
le jury du concours pour le recrutement en 2005 d'élèves commissaires de l'armée de terre, de la marine et de l'air
Vice-présidents
Groupe:
Jury du concours pour le recrutement en 2005 d'élèves commissaires de l'armée de terre, de la marine et de l'air
JORFTEXT000000629955(source JORF)
composition
28 Avril 200528/04/2005
De: Barbaux (Michel)
Commissaire général de division aérienne
inspecteur du commissariat et de l'administration de l'armée de l'air
Objet:
le jury du concours pour le recrutement en 2005 d'élèves commissaires de l'armée de terre, de la marine et de l'air
Président
Groupe:
Jury du concours pour le recrutement en 2005 d'élèves commissaires de l'armée de terre, de la marine et de l'air
JORFTEXT000000629955(source JORF)
composition
28 Avril 200528/04/2005
De: Torck (Stéphane)
professeur des universités (Rouen), examinateur pour l'épreuve de droit privé
Objet:
le jury du concours pour le recrutement en 2005 d'élèves commissaires de l'armée de terre, de la marine et de l'air
Membres
Groupe:
Jury du concours pour le recrutement en 2005 d'élèves commissaires de l'armée de terre, de la marine et de l'air
JORFTEXT000000629955(source JORF)
composition
28 Avril 200528/04/2005
De: Redslob (Alain)
professeur des universités (Paris-II - Panthéon-Assas), examinateur pour l'épreuve de sciences économiques
Objet:
le jury du concours pour le recrutement en 2005 d'élèves commissaires de l'armée de terre, de la marine et de l'air
Membres
Groupe:
Jury du concours pour le recrutement en 2005 d'élèves commissaires de l'armée de terre, de la marine et de l'air
JORFTEXT000000629955(source JORF)
composition
28 Avril 200528/04/2005
De: Martinowsky (Georges)
professeur émérite (Clermont-Ferrand-II), examinateur pour l'épreuve de langue russe
Objet:
le jury du concours pour le recrutement en 2005 d'élèves commissaires de l'armée de terre, de la marine et de l'air
Membres
Groupe:
Jury du concours pour le recrutement en 2005 d'élèves commissaires de l'armée de terre, de la marine et de l'air
JORFTEXT000000629955(source JORF)
composition
28 Avril 200528/04/2005
De: Joséphine (Yanis)
Commissaire capitaine
chef du bureau « gestion financière » de la direction centrale du commissariat de l'air, examinateur pour les épreuves sportives
Objet:
le jury du concours pour le recrutement en 2005 d'élèves commissaires de l'armée de terre, de la marine et de l'air
Membres
Groupe:
Jury du concours pour le recrutement en 2005 d'élèves commissaires de l'armée de terre, de la marine et de l'air
JORFTEXT000000629955(source JORF)
composition
28 Avril 200528/04/2005
De: Jean (Daniel)
professeur des universités (Paris-VIII), examinateur pour l'épreuve de langue anglaise
Objet:
le jury du concours pour le recrutement en 2005 d'élèves commissaires de l'armée de terre, de la marine et de l'air
Membres
Groupe:
Jury du concours pour le recrutement en 2005 d'élèves commissaires de l'armée de terre, de la marine et de l'air
JORFTEXT000000629955(source JORF)
composition
28 Avril 200528/04/2005
De: Gimenez (Charles)
professeur agrégé (lycée des Arènes de Toulouse), examinateur pour l'épreuve de langue espagnole
Objet:
le jury du concours pour le recrutement en 2005 d'élèves commissaires de l'armée de terre, de la marine et de l'air
Membres
Groupe:
Jury du concours pour le recrutement en 2005 d'élèves commissaires de l'armée de terre, de la marine et de l'air
JORFTEXT000000629955(source JORF)
composition
28 Avril 200528/04/2005
De: Elloy de Bonninghen (Antoine)
Commissaire en chef de 1re classe d'
chef du bureau « administration de l'alimentation » de la direction centrale du commissariat de la marine, examinateur pour l'épreuve de synthèse de dossier
Objet:
le jury du concours pour le recrutement en 2005 d'élèves commissaires de l'armée de terre, de la marine et de l'air
Membres
Groupe:
Jury du concours pour le recrutement en 2005 d'élèves commissaires de l'armée de terre, de la marine et de l'air
JORFTEXT000000629955(source JORF)
composition
28 Avril 200528/04/2005
De: Dubois (Pierre-Louis)
professeur des universités (Paris-II - Panthéon-Assas), examinateur pour l'épreuve de sciences et techniques de gestion
Objet:
le jury du concours pour le recrutement en 2005 d'élèves commissaires de l'armée de terre, de la marine et de l'air
Membres
Groupe:
Jury du concours pour le recrutement en 2005 d'élèves commissaires de l'armée de terre, de la marine et de l'air
JORFTEXT000000629955(source JORF)
composition
28 Avril 200528/04/2005
De: de Carbonnières (Louis)
professeur des universités (Lille-II), examinateur pour l'épreuve de culture générale
Objet:
le jury du concours pour le recrutement en 2005 d'élèves commissaires de l'armée de terre, de la marine et de l'air
Membres
Groupe:
Jury du concours pour le recrutement en 2005 d'élèves commissaires de l'armée de terre, de la marine et de l'air
JORFTEXT000000629955(source JORF)
composition
28 Avril 200528/04/2005
De: Cattoir-Jonville (Vincent)
professeur des universités (Lille-II), examinateur pour l'épreuve de droit public
Objet:
le jury du concours pour le recrutement en 2005 d'élèves commissaires de l'armée de terre, de la marine et de l'air
Membres
Groupe:
Jury du concours pour le recrutement en 2005 d'élèves commissaires de l'armée de terre, de la marine et de l'air
JORFTEXT000000629955(source JORF)
composition
28 Avril 200528/04/2005
De: Bouchet (Benoît)
Commissaire en chef de 1re classe
sous-directeur personnel à la direction centrale du commissariat de la marine, examinateur pour l'épreuve de synthèse de dossier
Objet:
le jury du concours pour le recrutement en 2005 d'élèves commissaires de l'armée de terre, de la marine et de l'air
Membres
Groupe:
Jury du concours pour le recrutement en 2005 d'élèves commissaires de l'armée de terre, de la marine et de l'air
JORFTEXT000000629955(source JORF)
composition
28 Avril 200528/04/2005
De: Menet-Genty (Janine)
professeur des universités (Paris-X - Nanterre), examinateur pour l'épreuve de langue italienne
Objet:
le jury du concours pour le recrutement en 2005 d'élèves commissaires de l'armée de terre, de la marine et de l'air
Membres
Groupe:
Jury du concours pour le recrutement en 2005 d'élèves commissaires de l'armée de terre, de la marine et de l'air
JORFTEXT000000629955(source JORF)
composition
28 Avril 200528/04/2005
De: Gicquel-Bourlet (Catherine)
professeur des universités (Paris-I - Panthéon-Sorbonne), examinateur pour l'épreuve de langue allemande
Objet:
le jury du concours pour le recrutement en 2005 d'élèves commissaires de l'armée de terre, de la marine et de l'air
Membres
Groupe:
Jury du concours pour le recrutement en 2005 d'élèves commissaires de l'armée de terre, de la marine et de l'air
JORFTEXT000000629955(source JORF)
composition
28 Avril 200528/04/2005