02 Juin 2023

Écoutez Le Collimateur d'Alexandre Jubelin!

Il nous parle en détails de choses militaires et géopolitiques.

Très accessible au grand public.

(pub gratuite)

De: Bruno Studer
Objet:
Bureau de la Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion de la proposition de loi visant à garantir le respect du droit à l'image des enfants
Rapporteurs
Groupe:
parlement="Commission mixte paritaire"
commission_parlementaire="Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion de la proposition de loi visant à garantir le respect du droit à l'image des enfants"
nomination
02 Juin 202302/06/2023
De: Sacha Houlié
Objet:
Bureau de la Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion de la proposition de loi visant à garantir le respect du droit à l'image des enfants
Groupe:
parlement="Commission mixte paritaire"
commission_parlementaire="Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion de la proposition de loi visant à garantir le respect du droit à l'image des enfants"
nomination
02 Juin 202302/06/2023
De: François-Noël Buffet
Objet:
Bureau de la Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion de la proposition de loi visant à garantir le respect du droit à l'image des enfants
Groupe:
parlement="Commission mixte paritaire"
commission_parlementaire="Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion de la proposition de loi visant à garantir le respect du droit à l'image des enfants"
nomination
02 Juin 202302/06/2023
De: Valérie Boyer
Objet:
Bureau de la Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion de la proposition de loi visant à garantir le respect du droit à l'image des enfants
Rapporteurs
Groupe:
parlement="Commission mixte paritaire"
commission_parlementaire="Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion de la proposition de loi visant à garantir le respect du droit à l'image des enfants"
nomination
02 Juin 202302/06/2023
De: Martin Lévrier
Objet:
Bureau de la Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion de la proposition de loi visant à favoriser l'accompagnement des couples confrontés à une interruption spontanée de grossesse
Rapporteurs
Groupe:
parlement="Commission mixte paritaire"
commission_parlementaire="Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion de la proposition de loi visant à favoriser l'accompagnement des couples confrontés à une interruption spontanée de grossesse"
nomination
02 Juin 202302/06/2023
De: Sandrine Josso
Objet:
Bureau de la Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion de la proposition de loi visant à favoriser l'accompagnement des couples confrontés à une interruption spontanée de grossesse
Rapporteurs
Groupe:
parlement="Commission mixte paritaire"
commission_parlementaire="Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion de la proposition de loi visant à favoriser l'accompagnement des couples confrontés à une interruption spontanée de grossesse"
nomination
02 Juin 202302/06/2023
De: Fadila Khattabi
Objet:
Bureau de la Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion de la proposition de loi visant à favoriser l'accompagnement des couples confrontés à une interruption spontanée de grossesse
Groupe:
parlement="Commission mixte paritaire"
commission_parlementaire="Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion de la proposition de loi visant à favoriser l'accompagnement des couples confrontés à une interruption spontanée de grossesse"
nomination
02 Juin 202302/06/2023
De: Chantal Deseyne
Objet:
Bureau de la Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion de la proposition de loi visant à favoriser l'accompagnement des couples confrontés à une interruption spontanée de grossesse
Groupe:
parlement="Commission mixte paritaire"
commission_parlementaire="Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion de la proposition de loi visant à favoriser l'accompagnement des couples confrontés à une interruption spontanée de grossesse"
nomination
02 Juin 202302/06/2023
De: Boris Vallaud
Objet:
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
désignation
02 Juin 202302/06/2023
De: Jean-Paul Mattei
Objet:
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
désignation
02 Juin 202302/06/2023
De: Cyrille Isaac-Sibille
Objet:
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
désignation
02 Juin 202302/06/2023
De: Guillaume Garot
Objet:
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
désignation
02 Juin 202302/06/2023
De: Olivier Falorni
Objet:
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
désignation
02 Juin 202302/06/2023
De: Arthur Delaporte
Objet:
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
désignation
02 Juin 202302/06/2023
De: Mickaël Cosson
Objet:
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
désignation
02 Juin 202302/06/2023
De: Elie Califer
Objet:
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
désignation
02 Juin 202302/06/2023
De: Sabine Thillaye
Objet:
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
désignation
02 Juin 202302/06/2023
De: Sophie Taillé-Polian
Objet:
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
désignation
02 Juin 202302/06/2023
De: Marie-Charlotte Garin
Objet:
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
désignation
02 Juin 202302/06/2023
De: Blandine Brocard
Objet:
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
désignation
02 Juin 202302/06/2023
De: Farida Amrani
Objet:
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
désignation
02 Juin 202302/06/2023
De: Boris Vallaud
Objet:
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
cessation de fonction
02 Juin 202302/06/2023
De: Jean-Paul Mattei
Objet:
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
cessation de fonction
02 Juin 202302/06/2023
De: Cyrille Isaac-Sibille
Objet:
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
cessation de fonction
02 Juin 202302/06/2023
De: Guillaume Garot
Objet:
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
cessation de fonction
02 Juin 202302/06/2023
De: Olivier Falorni
Objet:
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
cessation de fonction
02 Juin 202302/06/2023
De: Arthur Delaporte
Objet:
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
cessation de fonction
02 Juin 202302/06/2023
De: Mickaël Cosson
Objet:
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
cessation de fonction
02 Juin 202302/06/2023
De: Elie Califer
Objet:
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
cessation de fonction
02 Juin 202302/06/2023
De: Sabine Thillaye
Objet:
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
cessation de fonction
02 Juin 202302/06/2023
De: Sophie Taillé-Polian
Objet:
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
cessation de fonction
02 Juin 202302/06/2023
De: Marie-Charlotte Garin
Objet:
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
cessation de fonction
02 Juin 202302/06/2023
De: Blandine Brocard
Objet:
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
cessation de fonction
02 Juin 202302/06/2023
De: Farida Amrani
Objet:
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
cessation de fonction
02 Juin 202302/06/2023
De: Juliette DUBOSCQ
Objet:
membre de la Commission d'accès des personnes nées d'une assistance médicale à la procréation aux données des tiers donneurs
Remplace:Mme Maria BILICI
Groupe:
nomination
02 Juin 202302/06/2023
De: SOLIBIEDA (Alice, Anne, Thérèse), épouse Debaco
Objet:
en France la profession de médecin dans la spécialité « psychiatrie »
en application des dispositions de l'article L. 4131-1-1 du code de la santé publique, la personne
autorisation_exercice_medecin="psychiatrie"
autorisation
02 Juin 202302/06/2023
De: LOUBASSOU BIKOUTA (Charles, Fabien)
Objet:
en France la profession de médecin dans la spécialité « psychiatrie »
en application des dispositions du B du IV del'article 83 de la loi n° 2006-1640 du
21 décembre 2006
de financement de la sécurité sociale pour 2007 modifiée
autorisation_exercice_medecin="psychiatrie"
autorisation
02 Juin 202302/06/2023
De: BELKAHLA (Yasmina)
Objet:
en France la profession de médecin dans la spécialité « psychiatrie »
en application des dispositions du B du IV del'article 83 de la loi n° 2006-1640 du
21 décembre 2006
de financement de la sécurité sociale pour 2007 modifiée
autorisation_exercice_medecin="psychiatrie"
autorisation
02 Juin 202302/06/2023
De: MESTRALLET (Pierre)
Objet:
en France la profession de médecin dans la spécialité « chirurgie orale »
en application des dispositions de l'article L. 4131-1-1 du code de la santé publique
autorisation_exercice_medecin="chirurgie orale"
autorisation
02 Juin 202302/06/2023
De: SENESE (Olivier)
Objet:
en France la profession de médecin dans la spécialité « chirurgie orale »
en application des dispositions de l'article L. 4131-1-1 du code de la santé publique
autorisation_exercice_medecin="chirurgie orale"
autorisation
02 Juin 202302/06/2023
De: MEHDI (Mohamad)
Objet:
en France la profession de médecin dans la spécialité « médecine légale et expertises médicales »
en application des dispositions du B du IV del'article 83 de la loi n° 2006-1640 du
21 décembre 2006
de financement de la sécurité sociale pour 2007 modifiée
autorisation_exercice_medecin="médecine légale et expertises médicales"
autorisation
02 Juin 202302/06/2023
De: LIBISSA (Alexandre Magloire)
Objet:
en France la profession de médecin dans la spécialité « médecine légale et expertises médicales »
en application des dispositions du B du IV del'article 83 de la loi n° 2006-1640 du
21 décembre 2006
de financement de la sécurité sociale pour 2007 modifiée
autorisation_exercice_medecin="médecine légale et expertises médicales"
autorisation
02 Juin 202302/06/2023
De: BARRY (Abdourahamane)
Objet:
en France la profession de médecin dans la spécialité « médecine d'urgence »
en application des dispositions du B du IV del'article 83 de la loi n° 2006-1640 du
21 décembre 2006
de financement de la sécurité sociale pour 2007 modifiée
autorisation_exercice_medecin="médecine d'urgence"
autorisation
02 Juin 202302/06/2023
De: DIARRA (Boubacar)
Objet:
en France la profession de médecin dans la spécialité « médecine d'urgence »
en application des dispositions du B du IV del'article 83 de la loi n° 2006-1640 du
21 décembre 2006
de financement de la sécurité sociale pour 2007 modifiée
autorisation_exercice_medecin="médecine d'urgence"
autorisation
02 Juin 202302/06/2023
De: MBEDE KOA (Yves Laurent)
Objet:
en France la profession de médecin dans la spécialité « médecine d'urgence »
en application des dispositions du B du IV del'article 83 de la loi n° 2006-1640 du
21 décembre 2006
de financement de la sécurité sociale pour 2007 modifiée
autorisation_exercice_medecin="médecine d'urgence"
autorisation
02 Juin 202302/06/2023
De: BOUCHENAK TALET (Lotfi)
Objet:
en France la profession de médecin dans la spécialité « médecine d'urgence »
en application des dispositions du B du IV del'article 83 de la loi n° 2006-1640 du
21 décembre 2006
de financement de la sécurité sociale pour 2007 modifiée
autorisation_exercice_medecin="médecine d'urgence"
autorisation
02 Juin 202302/06/2023
De: MAZRI (Djamel)
Objet:
en France la profession de médecin dans la spécialité « médecine d'urgence »
en application des dispositions du B du IV del'article 83 de la loi n° 2006-1640 du
21 décembre 2006
de financement de la sécurité sociale pour 2007 modifiée
autorisation_exercice_medecin="médecine d'urgence"
autorisation
02 Juin 202302/06/2023
De: KRAIEM (Hajer) épouse OMRI
Objet:
en France la profession de médecin dans la spécialité « médecine d'urgence »
en application des dispositions du B du IV del'article 83 de la loi n° 2006-1640 du
21 décembre 2006
de financement de la sécurité sociale pour 2007 modifiée
autorisation_exercice_medecin="médecine d'urgence"
autorisation
02 Juin 202302/06/2023
De: TAYEB (Mohammed, Amine)
Objet:
en France la profession de médecin dans la spécialité « pneumologie »
en application des dispositions du B du IV del'article 83 de la loi n° 2006-1640 du
21 décembre 2006
de financement de la sécurité sociale pour 2007 modifiée, la personne
autorisation_exercice_medecin="pneumologie"
autorisation
02 Juin 202302/06/2023
De: Ousmane GALOKHO
chef du bureau des aides financières à la direction de l'habitat, de l'urbanisme et des paysages
Objet:
membre du comité du contrôle et des suites de l'Agence nationale de contrôle du logement social
représentant du ministre chargé du logement
membre titulaire
Remplace:Mme Agathe BONGRAND
Groupe:
nomination
02 Juin 202302/06/2023
De: Thomas RAMILIJAONA
suppléant
Objet:
membres du conseil de surveillance du Fonds de réserve pour les retraites
Groupe:
nomination
02 Juin 202302/06/2023
De: Éric ANDRIEU
suppléant
Objet:
membres du conseil de surveillance du Fonds de réserve pour les retraites
Groupe:
nomination
02 Juin 202302/06/2023
De: Morgan DELAYE
chef de service, adjoint au directeur de la sécurité sociale
Objet:
membres du comité de présélection des ministères chargés des affaires sociales chargé de l'établissement de la liste des candidats présélectionnés pour la sélection interministérielle
au titre de 2023
Groupe:
nomination
02 Juin 202302/06/2023
De: Marc DAUNIS
délégué-adjoint à l'encadrement supérieur et dirigeant des ministères chargés des affaires sociales
Objet:
membres du comité de présélection des ministères chargés des affaires sociales chargé de l'établissement de la liste des candidats présélectionnés pour la sélection interministérielle
au titre de 2023
Groupe:
nomination
02 Juin 202302/06/2023
De: Sophie LEBRET
secrétaire générale adjointe des ministères chargés des affaires sociales
Objet:
membres du comité de présélection des ministères chargés des affaires sociales chargé de l'établissement de la liste des candidats présélectionnés pour la sélection interministérielle
au titre de 2023
présidente
Groupe:
nomination
02 Juin 202302/06/2023
De: Anne LE MOAL
auditrice à l'inspection générale de la Mairie de Paris
Objet:
membres du comité de présélection des ministères chargés des affaires sociales chargé de l'établissement de la liste des candidats présélectionnés pour la sélection interministérielle
au titre de 2023
personnalité extérieure
Groupe:
nomination
02 Juin 202302/06/2023
De: Nathalie VAYSSE
cheffe de service à la direction générale du travail
Objet:
membres du comité de présélection des ministères chargés des affaires sociales chargé de l'établissement de la liste des candidats présélectionnés pour la sélection interministérielle
au titre de 2023
Groupe:
nomination
02 Juin 202302/06/2023
De: Danielle METZEN-IVARS
cheffe de service des politiques d'appui au pilotage et de soutien à la direction générale de la santé
Objet:
membres du comité de présélection des ministères chargés des affaires sociales chargé de l'établissement de la liste des candidats présélectionnés pour la sélection interministérielle
au titre de 2023
Groupe:
nomination
02 Juin 202302/06/2023
De: Sophie MARTINON
directrice générale adjointe à l'agence régionale de santé d'Ile-de-France
Objet:
membres du comité de présélection des ministères chargés des affaires sociales chargé de l'établissement de la liste des candidats présélectionnés pour la sélection interministérielle
au titre de 2023
Groupe:
nomination
02 Juin 202302/06/2023
De: Stéphanie LE BLANC
adjointe à la sous-directrice des mutations économiques et de la sécurisation de l'emploi à la délégation générale à l'emploi et à la formation professionnelle
Objet:
membres du comité de présélection des ministères chargés des affaires sociales chargé de l'établissement de la liste des candidats présélectionnés pour la sélection interministérielle
au titre de 2023
Groupe:
nomination
02 Juin 202302/06/2023
De: Caroline GARDETTE-HUMEZ
directrice des ressources humaines des ministères chargés des affaires sociales
Objet:
membres du comité de présélection des ministères chargés des affaires sociales chargé de l'établissement de la liste des candidats présélectionnés pour la sélection interministérielle
au titre de 2023
Groupe:
nomination
02 Juin 202302/06/2023
De: Violaine TROSSEILLE
Fédération nationale des syndicats d'exploitants agricoles (FNSEA), titulaire
Objet:
membre du conseil d'administration du Centre pour le développement de l'information sur la formation permanente
Collège des employeurs
Remplace:Mme Céline MAGINOT
Groupe:
conseil_administration
nomination
02 Juin 202302/06/2023
De: Elodie HEMERY
Objet:
conseillère social, solidarités, diversité, inclusion au cabinet du ministre des armées
date_debut="2023-06-01"
cabinet="Ministre des armées"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
cessation de fonction
02 Juin 202302/06/2023
De: Réda WADJINNY-GREEN
maître des requêtes au Conseil d'Etat
Objet:
auprès de la société Radio France
au titre de la mobilité
secrétaire général adjoint
Groupe:
date_debut="2023-03-20"
duree="deux ans"
détachement
02 Juin 202302/06/2023
De: Jean-François VERDIER
inspecteur général des finances, président du comité d'évaluation, dénommé « comité parcours et carrière », instauré par le
décret n° 2022-720 du
27 avril 2022
relatif aux évaluations
prévues par l'article L. 412-2 du code général de la fonction publique et l'arrêté du
14 mars 2023
portant création d'un comité d'évaluation au sein du ministère de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique et du ministère de la transformation et de la fonction publiques,
Objet:
membres de cette instance
une fois
Groupe:
duree="trois ans renouvelable"
nomination
02 Juin 202302/06/2023
De: Jérémie VALLET
ingénieur en chef des mines
Objet:
chef de service, adjoint au directeur interministériel du numérique, responsable du département « appui, conseil et expertise », dans les services du Premier ministre
avec une période probatoire de six mois
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
02 Juin 202302/06/2023
De: Caroline LEMASSON-GERNER
Objet:
conseillère technique fonction publique et réforme de l'Etat (pôle budget, fonction publique, réforme de l'Etat) au cabinet de la Première ministre
date_debut="2023-06-05"
cabinet="Première ministre"
grade="Conseiller"
cessation de fonction
02 Juin 202302/06/2023
De: Daniel DIDISSE
attaché principal d'administration, responsable du pôle de déplacements temporaires au sein du bureau budgétaire et financier, sous-direction de l'environnement de travail et du patrimoine immobilier de l'administration centrale, service de l'action administrative et des moyens
Objet:
dans le cadre de l'utilisation du système d'information CHORUS DT, au nom du ministre chargé des sports, toutes les opérations relatives aux ordres de mission ainsi qu'aux états de frais relevant du périmètre de l'administration centrale, avec statut de valideur hiérarchique et de valideur gestionnaire
autorite_delegation="Ministre chargé des sports"
délégation de signature
02 Juin 202302/06/2023
De: Etienne PROVOST
secrétaire des affaires étrangères principal, chef du centre de l'audiovisuel et de la formation en ligne de l'école pratique des métiers de la diplomatie (EDI)
Objet:
au nom du ministre des affaires étrangères, tous actes, arrêtés et décisions
dans la limite des attributions de l'école pratique des métiers de la diplomatie (EDI), à l'exclusion des décrets
Groupe:
ecole="École pratique des métiers de la diplomatie"
autorite_delegation="Ministre des affaires étrangères"
délégation de signature
02 Juin 202302/06/2023
De: Marie-Hélène OGIER
adjointe administrative principale de 1re classe de chancellerie, agente chargée des fonctions budgétaires et comptables à l'école pratique des métiers de la diplomatie (EDI)
Objet:
au nom du ministre des affaires étrangères, toutes pièces justificatives relatives aux dépenses et aux opérations de régularisation, notamment tous documents comptables relatifs à l'engagement, à la liquidation et à l'ordonnancement de la dépense et tous ordres de recettes, relevant de l'école pratique des métiers de la diplomatie (EDI), du bureau des stages et de l'apprentissage et du bureau des concours et des examens professionnels
Groupe:
ecole="École pratique des métiers de la diplomatie"
autorite_delegation="Ministre des affaires étrangères"
délégation de signature
02 Juin 202302/06/2023
De: Aurélie MOCŒUR
secrétaire de chancellerie de classe normale, chef de la cellule budgétaire de l'école pratique des métiers de la diplomatie (EDI) et à
Objet:
au nom du ministre des affaires étrangères, toutes pièces justificatives relatives aux dépenses et aux opérations de régularisation, notamment tous documents comptables relatifs à l'engagement, à la liquidation et à l'ordonnancement de la dépense et tous ordres de recettes, relevant de l'école pratique des métiers de la diplomatie (EDI), du bureau des stages et de l'apprentissage et du bureau des concours et des examens professionnels
Groupe:
ecole="École pratique des métiers de la diplomatie"
autorite_delegation="Ministre des affaires étrangères"
délégation de signature
02 Juin 202302/06/2023
De: Romain ZANON
secrétaire de chancellerie, adjoint au chef du bureau de la programmation et des affaires financières et chef du secteur France
Objet:
au nom du ministre des affaires étrangères, toutes pièces justificatives relatives aux dépenses et aux opérations de régularisation, notamment tous documents comptables relatifs à l'engagement, la liquidation et l'ordonnancement de la dépense et tous ordres de recettes
dans la limite des attributions du bureau de la programmation et des affaires financières
Groupe:
autorite_delegation="Ministre des affaires étrangères"
délégation de signature
02 Juin 202302/06/2023
De: Grégor TRUMEL
conseiller des affaires étrangères hors classe, sous-directeur du budget
Objet:
au nom du ministre des affaires étrangères, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
dans la limite des attributions de la direction des affaires financières
Groupe:
autorite_delegation="Ministre des affaires étrangères"
délégation de signature
02 Juin 202302/06/2023
De: Pierre THENARD
conseiller des affaires étrangères hors classe, secrétaire général exécutif du collège des hautes études de l'institut diplomatique
Objet:
au nom du ministre des affaires étrangères, tous actes, arrêtés et décisions
dans la limite des attributions du collège des hautes études de l'institut diplomatique
Groupe:
autorite_delegation="Ministre des affaires étrangères"
délégation de signature
02 Juin 202302/06/2023
De: Vincent ROBERT
secrétaire de chancellerie, chef du secteur étranger
Objet:
au nom du ministre des affaires étrangères, toutes pièces justificatives relatives aux dépenses et aux opérations de régularisation, notamment tous documents comptables relatifs à l'engagement, la liquidation et l'ordonnancement de la dépense et tous ordres de recettes
dans la limite des attributions du bureau de la programmation et des affaires financières
Groupe:
autorite_delegation="Ministre des affaires étrangères"
délégation de signature
02 Juin 202302/06/2023
De: Mehdi PREVÔT
secrétaire de chancellerie de classe normale, gestionnaire
Objet:
au nom du ministre des affaires étrangères, toutes pièces justificatives relatives aux dépenses et aux opérations de régularisation, notamment tous documents comptables relatifs à l'engagement, à la liquidation et à l'ordonnancement de la dépense et tous ordres de recettes, relevant de l'activité « divers dont MAD et frais de justice » de la direction des ressources humaines
Groupe:
autorite_delegation="Ministre des affaires étrangères"
délégation de signature
02 Juin 202302/06/2023
De: Jean-Philippe POURTIER
secrétaire des affaires étrangères principal, chef de la mission de la maîtrise des risques et de la comptabilité analytique
Objet:
au nom du ministre des affaires étrangères, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
dans la limite des attributions de la mission de la maîtrise des risques et de la comptabilité analytique
Groupe:
autorite_delegation="Ministre des affaires étrangères"
délégation de signature
02 Juin 202302/06/2023
De: Olivier PEYRAMAURE
secrétaire de chancellerie, chef du secteur fonctionnement des services parisiens
Objet:
au nom du ministre des affaires étrangères, toutes pièces justificatives relatives aux dépenses et aux opérations de régularisation, notamment tous documents comptables relatifs à l'engagement, la liquidation et l'ordonnancement de la dépense et tous ordres de recettes
dans la limite des attributions de la direction des immeubles et de la logistique et des services partenaires
Groupe:
autorite_delegation="Ministre des affaires étrangères"
délégation de signature
02 Juin 202302/06/2023
De: Thierry MOULINS
secrétaire des affaires étrangères principal, chef du bureau des parcours des agents titulaires et assimilés de catégorie C
Objet:
au nom du ministre des affaires étrangères, tous actes, arrêtés et décisions relatifs à la gestion et au parcours professionnel des fonctionnaires de catégorie C et des agents non titulaires chargés de fonctions de niveau équivalent, recrutés sur des contrats à durée indéterminée, à l'exclusion des décrets
Groupe:
autorite_delegation="Ministre des affaires étrangères"
délégation de signature
02 Juin 202302/06/2023
De: Olivier KULPA
cadre contractuel, chef du bureau des opérations en France
Objet:
au nom du ministre des affaires étrangères, tous actes, arrêtés et décisions relatifs aux opérations immobilières pilotées sur les sites franciliens et nantais du ministère par la sous-direction des opérations immobilières en France et de la logistique, à l'exclusion des décrets
Groupe:
autorite_delegation="Ministre des affaires étrangères"
délégation de signature
02 Juin 202302/06/2023
De: Boris KERGUENNO
adjoint administratif principal de chancellerie de 1re classe, gestionnaire budgétaire et financier
Objet:
au nom du ministre des affaires étrangères
dans la limite des attributions de la mission des achats
les actes relevant des engagements par bon de commande
Groupe:
autorite_delegation="Ministre des affaires étrangères"
délégation de signature
02 Juin 202302/06/2023
De: Mickaël GARRY
secrétaire des affaires étrangères, adjoint à la sous-directrice de la comptabilité
Objet:
au nom du ministre des affaires étrangères, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
dans la limite des attributions de la sous-direction de la comptabilité
Groupe:
autorite_delegation="Ministre des affaires étrangères"
délégation de signature
02 Juin 202302/06/2023
De: Nicolas DUMAIL
secrétaire de chancellerie de classe normale, adjoint au chef du bureau de la médecine statutaire, des retraites et des nouveaux modes de travail
Objet:
au nom du ministre des affaires étrangères, toutes pièces justificatives relatives aux dépenses et aux opérations de régularisation, notamment tous documents comptables relatifs à l'engagement, à la liquidation et à l'ordonnancement de la dépense et tous ordres de recettes, relevant des pensions, des maladies statutaires, des accidents de service et des maladies professionnelles
Groupe:
autorite_delegation="Ministre des affaires étrangères"
délégation de signature
02 Juin 202302/06/2023
De: Dominique DOUDET
conseiller des affaires étrangères, secrétaire général de l'Institut de formation aux affaires administratives et consulaires de l'école pratique des métiers de la diplomatie (EDI)
Objet:
au nom du ministre des affaires étrangères, tous actes, arrêtés et décisions, relatifs à l'institut de formation aux affaires administratives et consulaires, à l'exclusion des décrets
Groupe:
autorite_delegation="Ministre des affaires étrangères"
délégation de signature
02 Juin 202302/06/2023
De: Marc DAYRAS
cadre contractuel de catégorie A, chargé de mission auprès de la sous-directrice de la comptabilité
Objet:
au nom du ministre des affaires étrangères
dans la limite des attributions de la sous-direction de la comptabilité, toutes pièces justificatives relatives aux dépenses et aux opérations de régularisation, notamment tous documents comptables relatifs à l'engagement, à la liquidation et à l'ordonnancement de la dépense et tous ordres de recettes
Groupe:
autorite_delegation="Ministre des affaires étrangères"
délégation de signature
02 Juin 202302/06/2023
De: Benoît COMBOURIEU
secrétaire des affaires étrangères principal, chef du bureau des parcours professionnels des agents titulaires et assimilés de catégorie B
Objet:
au nom du ministre des affaires étrangères, tous actes, arrêtés et décisions relatifs à la gestion et au parcours professionnel des fonctionnaires de catégorie B et des agents non titulaires chargés de fonctions de niveau équivalent, recrutés sur des contrats à durée indéterminée, à l'exclusion des décrets
Groupe:
autorite_delegation="Ministre des affaires étrangères"
délégation de signature
02 Juin 202302/06/2023
De: Laurent CLAVEL
cadre contractuel, adjoint au chef du bureau des agents contractuels à durée déterminée
Objet:
au nom du ministre des affaires étrangères, tous actes, arrêtés et décisions relatifs aux agents contractuels à durée déterminée, à l'exclusion des décrets
Groupe:
autorite_delegation="Ministre des affaires étrangères"
délégation de signature
02 Juin 202302/06/2023
De: Ka CHUNG
cadre contractuel, adjoint au chef du bureau d'assistance aux utilisateurs de l'administration centrale
Objet:
au nom du ministre des affaires étrangères, tous actes, arrêtés et décisions à l'exclusion des décrets
dans la limite des attributions du bureau d'appui aux utilisateurs d'administration centrale
Groupe:
autorite_delegation="Ministre des affaires étrangères"
délégation de signature
02 Juin 202302/06/2023
De: Rémi BONNET
ingénieur en chef des travaux publics de l'Etat, adjoint à la sous-directrice des opérations immobilières à l'étranger
Objet:
au nom du ministre des affaires étrangères, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
dans la limite des attributions de la sous-direction des opérations immobilières à l'étranger
Groupe:
autorite_delegation="Ministre des affaires étrangères"
délégation de signature
02 Juin 202302/06/2023
De: Maxime BLANC
secrétaire des affaires étrangères, chef du bureau de la comptabilité centrale
Objet:
au nom du ministre des affaires étrangères, tous actes, arrêtés et décisions relatifs à l'allocation et la mise à disposition des ressources, l'exécution des dépenses, l'exécution des recettes non fiscales et les traitements de fin de gestion et opérations de fin d'exercice, la comptabilité générale et les opérations de bilan, la gestion des actifs et des immobilisations, ainsi qu'aux régies situées en France, en particulier toutes pièces justificatives relatives aux dépenses et aux opérations de régularisation, notamment tous documents comptables relatifs à l'engagement, à la liquidation et à l'ordonnancement de la dépense et tous ordres de recettes, à l'exclusion des décrets
Groupe:
autorite_delegation="Ministre des affaires étrangères"
délégation de signature
02 Juin 202302/06/2023
De: Wilfrid ROUYER
secrétaires de chancellerie de classe supérieure, chefs de secteur au centre de services des ressources humaines
Objet:
au nom du ministre des affaires étrangères
dans la limite des attributions du centre de services de ressources humaines, tous documents comptables relatifs au traitement et à la pré-liquidation de la paie
Groupe:
autorite_delegation="Ministre des affaires étrangères"
délégation de signature
02 Juin 202302/06/2023
De: Patrick CARMODY
agent contractuel au bureau de la comptabilité centrale
Objet:
au nom du ministre des affaires étrangères
dans la limite des attributions de la sous-direction de la comptabilité, toutes pièces justificatives relatives aux dépenses et aux opérations de régularisation, notamment tous documents comptables relatifs à l'engagement, à la liquidation et à l'ordonnancement de la dépense et tous ordres de recettes
Groupe:
autorite_delegation="Ministre des affaires étrangères"
délégation de signature
02 Juin 202302/06/2023
De: Yves VERHERTBRUGGEN
adjoints administratifs principaux de 2e classe de chancellerie, tous agents d'un secteur du bureau de la comptabilité étranger
Objet:
au nom du ministre des affaires étrangères
dans la limite des attributions de la sous-direction de la comptabilité, toutes pièces justificatives relatives aux dépenses et aux opérations de régularisation, notamment tous documents comptables relatifs à l'engagement, à la liquidation et à l'ordonnancement de la dépense et tous ordres de recettes
Groupe:
autorite_delegation="Ministre des affaires étrangères"
délégation de signature
02 Juin 202302/06/2023
De: Michel RUFFIN
adjoints administratifs principaux de 2e classe de chancellerie, tous agents d'un secteur du bureau de la comptabilité centrale
Objet:
au nom du ministre des affaires étrangères
dans la limite des attributions de la sous-direction de la comptabilité, toutes pièces justificatives relatives aux dépenses et aux opérations de régularisation, notamment tous documents comptables relatifs à l'engagement, à la liquidation et à l'ordonnancement de la dépense et tous ordres de recettes
Groupe:
autorite_delegation="Ministre des affaires étrangères"
délégation de signature
02 Juin 202302/06/2023
De: Eric RIBAS
Objet:
au nom du ministre des affaires étrangères
dans la limite des attributions de la sous-direction de la comptabilité, toutes pièces justificatives relatives aux dépenses et aux opérations de régularisation, notamment tous documents comptables relatifs à l'engagement, à la liquidation et à l'ordonnancement de la dépense et tous ordres de recettes
Groupe:
autorite_delegation="Ministre des affaires étrangères"
délégation de signature
02 Juin 202302/06/2023
De: Gabriel PARDO
Objet:
au nom du ministre des affaires étrangères
dans la limite des attributions de la sous-direction de la comptabilité, toutes pièces justificatives relatives aux dépenses et aux opérations de régularisation, notamment tous documents comptables relatifs à l'engagement, à la liquidation et à l'ordonnancement de la dépense et tous ordres de recettes
Groupe:
autorite_delegation="Ministre des affaires étrangères"
délégation de signature
02 Juin 202302/06/2023
De: Philippe MOREIRA
Objet:
au nom du ministre des affaires étrangères
dans la limite des attributions de la sous-direction de la comptabilité, toutes pièces justificatives relatives aux dépenses et aux opérations de régularisation, notamment tous documents comptables relatifs à l'engagement, à la liquidation et à l'ordonnancement de la dépense et tous ordres de recettes
Groupe:
autorite_delegation="Ministre des affaires étrangères"
délégation de signature
02 Juin 202302/06/2023
De: Dany LANDURAIN
Objet:
au nom du ministre des affaires étrangères
dans la limite des attributions de la sous-direction de la comptabilité, toutes pièces justificatives relatives aux dépenses et aux opérations de régularisation, notamment tous documents comptables relatifs à l'engagement, à la liquidation et à l'ordonnancement de la dépense et tous ordres de recettes
Groupe:
autorite_delegation="Ministre des affaires étrangères"
délégation de signature
02 Juin 202302/06/2023
De: Rado KADLEC
Objet:
au nom du ministre des affaires étrangères
dans la limite des attributions de la sous-direction de la comptabilité, toutes pièces justificatives relatives aux dépenses et aux opérations de régularisation, notamment tous documents comptables relatifs à l'engagement, à la liquidation et à l'ordonnancement de la dépense et tous ordres de recettes
Groupe:
autorite_delegation="Ministre des affaires étrangères"
délégation de signature
02 Juin 202302/06/2023
De: Richard GARÇON
Objet:
au nom du ministre des affaires étrangères
dans la limite des attributions de la sous-direction de la comptabilité, toutes pièces justificatives relatives aux dépenses et aux opérations de régularisation, notamment tous documents comptables relatifs à l'engagement, à la liquidation et à l'ordonnancement de la dépense et tous ordres de recettes
Groupe:
autorite_delegation="Ministre des affaires étrangères"
délégation de signature
02 Juin 202302/06/2023
De: Jonathan DESERT
Objet:
au nom du ministre des affaires étrangères
dans la limite des attributions de la sous-direction de la comptabilité, toutes pièces justificatives relatives aux dépenses et aux opérations de régularisation, notamment tous documents comptables relatifs à l'engagement, à la liquidation et à l'ordonnancement de la dépense et tous ordres de recettes
Groupe:
autorite_delegation="Ministre des affaires étrangères"
délégation de signature
02 Juin 202302/06/2023
De: Johann DELENCLOS
Objet:
au nom du ministre des affaires étrangères
dans la limite des attributions de la sous-direction de la comptabilité, toutes pièces justificatives relatives aux dépenses et aux opérations de régularisation, notamment tous documents comptables relatifs à l'engagement, à la liquidation et à l'ordonnancement de la dépense et tous ordres de recettes
Groupe:
autorite_delegation="Ministre des affaires étrangères"
délégation de signature
02 Juin 202302/06/2023
De: Fabien CANNARELLA
Objet:
au nom du ministre des affaires étrangères
dans la limite des attributions de la sous-direction de la comptabilité, toutes pièces justificatives relatives aux dépenses et aux opérations de régularisation, notamment tous documents comptables relatifs à l'engagement, à la liquidation et à l'ordonnancement de la dépense et tous ordres de recettes
Groupe:
autorite_delegation="Ministre des affaires étrangères"
délégation de signature
02 Juin 202302/06/2023
De: Julien BARBIER
Objet:
au nom du ministre des affaires étrangères
dans la limite des attributions de la sous-direction de la comptabilité, toutes pièces justificatives relatives aux dépenses et aux opérations de régularisation, notamment tous documents comptables relatifs à l'engagement, à la liquidation et à l'ordonnancement de la dépense et tous ordres de recettes
Groupe:
autorite_delegation="Ministre des affaires étrangères"
délégation de signature
02 Juin 202302/06/2023
De: Fabrice BILLOT
adjoint administratif principal de 1re classe de chancellerie, tous agents d'un secteur du bureau de la comptabilité centrale
Objet:
au nom du ministre des affaires étrangères
dans la limite des attributions de la sous-direction de la comptabilité, toutes pièces justificatives relatives aux dépenses et aux opérations de régularisation, notamment tous documents comptables relatifs à l'engagement, à la liquidation et à l'ordonnancement de la dépense et tous ordres de recettes
Groupe:
autorite_delegation="Ministre des affaires étrangères"
délégation de signature
02 Juin 202302/06/2023
De: Alain LOUGARE
secrétaire de chancellerie de classe normale, chef d'un secteur du bureau de la comptabilité centrale
Objet:
au nom du ministre des affaires étrangères
dans la limite des attributions de la sous-direction de la comptabilité, toutes pièces justificatives relatives aux dépenses et aux opérations de régularisation, notamment tous documents comptables relatifs à l'engagement, à la liquidation et à l'ordonnancement de la dépense et tous ordres de recettes
Groupe:
autorite_delegation="Ministre des affaires étrangères"
délégation de signature
02 Juin 202302/06/2023
De: Stéphane DELVILLE
secrétaire de chancellerie de classe normale, responsable d'un pôle du bureau de la comptabilité centrale
Objet:
au nom du ministre des affaires étrangères
dans la limite des attributions de la sous-direction de la comptabilité, toutes pièces justificatives relatives aux dépenses et aux opérations de régularisation, notamment tous documents comptables relatifs à l'engagement, à la liquidation et à l'ordonnancement de la dépense et tous ordres de recettes
Groupe:
autorite_delegation="Ministre des affaires étrangères"
délégation de signature
02 Juin 202302/06/2023
De: André MARCHI
Objet:
au nom du ministre des affaires étrangères, toutes pièces justificatives relatives aux dépenses et aux opérations de régularisation, notamment tous documents comptables relatifs à l'engagement, à la liquidation et à l'ordonnancement de la dépense et tous ordres de recettes
dans la limite des attributions du bureau des recrutés locaux
Groupe:
autorite_delegation="Ministre des affaires étrangères"
délégation de signature
02 Juin 202302/06/2023
De: Philippe LECUYER
secrétaires de chancellerie de classe normale et chefs de secteur au bureau des recrutés locaux, à
Objet:
au nom du ministre des affaires étrangères, toutes pièces justificatives relatives aux dépenses et aux opérations de régularisation, notamment tous documents comptables relatifs à l'engagement, à la liquidation et à l'ordonnancement de la dépense et tous ordres de recettes
dans la limite des attributions du bureau des recrutés locaux
Groupe:
autorite_delegation="Ministre des affaires étrangères"
délégation de signature
02 Juin 202302/06/2023
De: Stive ZEPI
secrétaire de chancellerie, adjoint au chef de mission de la valise diplomatique et chef du bureau du courrier, à
Objet:
au nom du ministre des affaires étrangères, toutes pièces justificatives relatives aux dépenses et aux opérations de régularisation, notamment tous documents comptables relatifs à l'engagement, à la liquidation et à l'ordonnancement de la dépense et tous ordres de recettes
dans la limite des attributions de la mission de la valise diplomatique
Groupe:
autorite_delegation="Ministre des affaires étrangères"
délégation de signature
02 Juin 202302/06/2023
De: Stéphane TROUILLOUD
major de la police nationale, chef du bureau de la valise accompagnée auprès de la mission de la valise diplomatique, à
Objet:
au nom du ministre des affaires étrangères, toutes pièces justificatives relatives aux dépenses et aux opérations de régularisation, notamment tous documents comptables relatifs à l'engagement, à la liquidation et à l'ordonnancement de la dépense et tous ordres de recettes
dans la limite des attributions de la mission de la valise diplomatique
Groupe:
autorite_delegation="Ministre des affaires étrangères"
délégation de signature
02 Juin 202302/06/2023
De: Etienne POLLET
secrétaire de chancellerie, adjoint au chef du bureau du budget
Objet:
au nom du ministre des affaires étrangères, toutes pièces justificatives relatives aux dépenses et aux opérations de régularisation, notamment tous documents comptables relatifs à l'engagement, à la liquidation et à l'ordonnancement de la dépense et tous ordres de recettes
dans la limite des attributions de la mission de la valise diplomatique
Groupe:
autorite_delegation="Ministre des affaires étrangères"
délégation de signature
02 Juin 202302/06/2023
De: Laurent PICHOT
adjoint administratif principal de 2e classe de chancellerie, chefs du bureau du fret
Objet:
au nom du ministre des affaires étrangères, toutes pièces justificatives relatives aux dépenses et aux opérations de régularisation, notamment tous documents comptables relatifs à l'engagement, à la liquidation et à l'ordonnancement de la dépense et tous ordres de recettes
dans la limite des attributions de la mission de la valise diplomatique
Groupe:
autorite_delegation="Ministre des affaires étrangères"
délégation de signature
02 Juin 202302/06/2023
De: Arnaud SAMPIC
attaché principal des systèmes d'information et de communication, chef de bureau de l'administration et de la comptabilité
Objet:
au nom du ministre des affaires étrangères, toutes pièces justificatives relatives aux dépenses et aux opérations de régularisation, notamment tous documents comptables relatifs à l'engagement, à la liquidation et à l'ordonnancement de la dépense et tous ordres de recettes
dans la limite des attributions de la direction de la sécurité diplomatique
Groupe:
autorite_delegation="Ministre des affaires étrangères"
délégation de signature
02 Juin 202302/06/2023
De: Jean-Philippe HUTHER
chef du secteur A
Objet:
au nom du ministre des affaires étrangères, toutes pièces justificatives relatives aux dépenses et aux opérations de régularisation, notamment tous documents comptables relatifs à l'engagement, à la liquidation et à l'ordonnancement de la dépense et tous ordres de recettes, dans les matières relevant des voyages et missions
Groupe:
autorite_delegation="Ministre des affaires étrangères"
délégation de signature
02 Juin 202302/06/2023
De: Antoine HERBRETEAU
chef du secteur B
Objet:
au nom du ministre des affaires étrangères, toutes pièces justificatives relatives aux dépenses et aux opérations de régularisation, notamment tous documents comptables relatifs à l'engagement, à la liquidation et à l'ordonnancement de la dépense et tous ordres de recettes, dans les matières relevant des voyages et missions
Groupe:
autorite_delegation="Ministre des affaires étrangères"
délégation de signature
02 Juin 202302/06/2023
De: Philippe GEORGES
chef du secteur C, secrétaires de chancellerie de classe normale
Objet:
au nom du ministre des affaires étrangères, toutes pièces justificatives relatives aux dépenses et aux opérations de régularisation, notamment tous documents comptables relatifs à l'engagement, à la liquidation et à l'ordonnancement de la dépense et tous ordres de recettes, dans les matières relevant des voyages et missions
Groupe:
autorite_delegation="Ministre des affaires étrangères"
délégation de signature
02 Juin 202302/06/2023
De: François REYDELLET
administrateur d'Etat hors classe, sous-directeur des affaires domaniales et administratives, du patrimoine et de la décoration
Objet:
au nom du ministre des affaires étrangères, tous actes, arrêtés et décisions
dans la limite des attributions de la direction des immeubles et de la logistique, à l'exclusion des décrets
Groupe:
autorite_delegation="Ministre des affaires étrangères"
délégation de signature
02 Juin 202302/06/2023
De: Laurent DARROUZET
administrateur de l'Etat hors classe, sous-directeur des opérations immobilières en France et de la logistique, et à
Objet:
au nom du ministre des affaires étrangères, tous actes, arrêtés et décisions
dans la limite des attributions de la direction des immeubles et de la logistique, à l'exclusion des décrets
Groupe:
autorite_delegation="Ministre des affaires étrangères"
délégation de signature
02 Juin 202302/06/2023
De: Jean-Luc LAVAUD
cadre contractuel, chef de la mission de sécurité de défense, chargée de la définition et de l'application des mesures visant à assurer, à l'administration centrale, la protection des biens et des personnes
Objet:
au nom du ministre des affaires étrangères, tous actes, arrêtés et décisions
dans la limite des attributions de la direction de la sécurité diplomatique, à l'exclusion des décrets
Groupe:
autorite_delegation="Ministre des affaires étrangères"
délégation de signature
02 Juin 202302/06/2023
De: Thibaut FOURRIERE
conseiller des affaires étrangères hors classe, directeur adjoint, à
Objet:
au nom du ministre des affaires étrangères, tous actes, arrêtés et décisions
dans la limite des attributions de la direction de la sécurité diplomatique, à l'exclusion des décrets
Groupe:
autorite_delegation="Ministre des affaires étrangères"
délégation de signature
02 Juin 202302/06/2023
De: Eric BAYER
secrétaire des affaires étrangères principal, chef de la mission de la sécurité des réseaux internationaux, chargée de la coordination de la politique interministérielle de protection des biens et des personnes au sein des missions diplomatiques et des postes consulaires et à
Objet:
au nom du ministre des affaires étrangères, tous actes, arrêtés et décisions
dans la limite des attributions de la direction de la sécurité diplomatique, à l'exclusion des décrets
Groupe:
autorite_delegation="Ministre des affaires étrangères"
délégation de signature
02 Juin 202302/06/2023
De: Patrick POINSOT
administrateur de l'Etat, chef du centre de services des ressources humaines à la délégation des affaires générales à Nantes
Objet:
au nom du ministre des affaires étrangères, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
dans la limite des attributions du centre de services des ressources humaines
Groupe:
autorite_delegation="Ministre des affaires étrangères"
délégation de signature
02 Juin 202302/06/2023
De: Bertrand MONTI
secrétaire des affaires étrangères, responsable de la cellule de gestion de l'encadrement supérieur du centre de services des ressources humaines
Objet:
au nom du ministre des affaires étrangères, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
dans la limite des attributions du centre de services des ressources humaines
Groupe:
autorite_delegation="Ministre des affaires étrangères"
délégation de signature
02 Juin 202302/06/2023
De: Ludovic ECHALIER
secrétaire des affaires étrangères principal, adjoint à la cheffe du bureau des moyens des postes à l'étranger
Objet:
au nom du ministre des affaires étrangères, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
dans la limite des attributions de la sous-direction des moyens des postes, des voyages et des missions
Groupe:
autorite_delegation="Ministre des affaires étrangères"
délégation de signature
02 Juin 202302/06/2023
De: Cédric GUERIN
secrétaire des affaires étrangères principal, adjoint au sous-directeur, à
Objet:
au nom du ministre des affaires étrangères, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
dans la limite des attributions de la sous-direction des affaires juridiques internes
Groupe:
autorite_delegation="Ministre des affaires étrangères"
délégation de signature
02 Juin 202302/06/2023
De: Patrice SAFLIX
attaché des systèmes d'information et de communication, chef du bureau des études, de la modernisation et de la fiabilisation du SIRH, et à
Objet:
au nom du ministre des affaires étrangères, tous actes, arrêtés et décisions, relatifs à la mise en place du système d'information des ressources humaines, à l'exclusion des décrets
Groupe:
autorite_delegation="Ministre des affaires étrangères"
délégation de signature
02 Juin 202302/06/2023
De: Benjamin DURRENBERGER
secrétaire des affaires étrangères, adjoint au chef du bureau des études, de la modernisation et de la fiabilisation du SIRH
Objet:
au nom du ministre des affaires étrangères, tous actes, arrêtés et décisions, relatifs à la mise en place du système d'information des ressources humaines, à l'exclusion des décrets
Groupe:
autorite_delegation="Ministre des affaires étrangères"
délégation de signature
02 Juin 202302/06/2023
De: Bernard MAGRI
cadre contractuel, chef du bureau des moyens et des interventions à la délégation des affaires générales à Nantes et à
Objet:
au nom du ministre des affaires étrangères, tous actes, arrêtés et décisions relatifs aux moyens des services nantais, à l'exclusion des décrets ainsi que toutes pièces justificatives relatives aux dépenses et aux opérations de régularisation, notamment tous documents comptables relatifs à l'engagement, à la liquidation et à l'ordonnancement de la dépense et tous ordres de recettes
dans la limite des attributions de la délégation des affaires générales à Nantes
Groupe:
autorite_delegation="Ministre des affaires étrangères"
délégation de signature
02 Juin 202302/06/2023
De: Mathieu TASSE
secrétaire des affaires étrangères, adjoint à la chef du bureau du plafond d'emplois, de la rémunération et du dialogue de gestion
Objet:
au nom du ministre des affaires étrangères, tous actes, arrêtés et décisions relatifs au plafond d'emploi, à la rémunération et au dialogue de gestion, à l'exclusion des décrets
Groupe:
autorite_delegation="Ministre des affaires étrangères"
délégation de signature
02 Juin 202302/06/2023
De: Antoine DERR
secrétaire des affaires étrangères, chef du pôle dialogue du réseau à l'étranger
Objet:
au nom du ministre des affaires étrangères, tous actes, arrêtés et décisions relatifs au plafond d'emploi, à la rémunération et au dialogue de gestion, à l'exclusion des décrets
Groupe:
autorite_delegation="Ministre des affaires étrangères"
délégation de signature
02 Juin 202302/06/2023
De: Christophe IZAC
adjoint administratif principal de chancellerie 2e classe, agent chargé de fonctions budgétaires, tous deux agents du bureau des moyens des postes à l'étranger
Objet:
au nom du ministre des affaires étrangères, tous actes relevant des opérations de mise à disposition des ressources et de demandes de fiches d'immobilisation
Groupe:
autorite_delegation="Ministre des affaires étrangères"
délégation de signature
02 Juin 202302/06/2023
De: Clémence WEULERSSE
conseillère des affaires étrangères, adjointe au sous-directeur de la politique des ressources humaines et chef du bureau des politiques statutaires et de gestion des ressources humaines
Objet:
au nom du ministre des affaires étrangères, tous actes, arrêtés et décisions
dans la limite des attributions de la sous-direction de la politique des ressources humaines, à l'exclusion des décrets
Groupe:
autorite_delegation="Ministre des affaires étrangères"
délégation de signature
02 Juin 202302/06/2023
De: Laurence TCHOULFAYAN
secrétaire des affaires étrangères principale, chef du bureau de la médecine statutaire, des retraites et des nouveaux modes de travail
Objet:
au nom du ministre des affaires étrangères, tous actes, arrêtés et décisions relatifs aux pensions, aux maladies statutaires, aux accidents de service et aux maladies professionnelles, à l'exclusion des décrets
Groupe:
autorite_delegation="Ministre des affaires étrangères"
délégation de signature
02 Juin 202302/06/2023
De: Fabienne RUNYO
secrétaire des affaires étrangères principale, chargée de mission auprès du directeur général
Objet:
au nom du ministre des affaires étrangères, les bons de commande et les factures relatives aux réceptions organisées à la demande des services de la direction générale
Groupe:
autorite_delegation="Ministre des affaires étrangères"
délégation de signature
02 Juin 202302/06/2023
De: Anne RULLIAT
conseillère des affaires étrangères, adjointe à la sous-directrice des personnels, chef du bureau des parcours professionnels des agents titulaires et assimilés de catégorie A
Objet:
au nom du ministre des affaires étrangères, tous actes, arrêtés et décisions
dans la limite des attributions de la sous-direction des personnels, à l'exclusion des décrets
Groupe:
autorite_delegation="Ministre des affaires étrangères"
délégation de signature
02 Juin 202302/06/2023
De: Delphine ROUSSIN
adjoint administratif principal de chancellerie de 2e classe, gestionnaire budgétaire et financier
Objet:
au nom du ministre des affaires étrangères
dans la limite des attributions de la mission des achats
les actes relevant des engagements par bon de commande
Groupe:
autorite_delegation="Ministre des affaires étrangères"
délégation de signature
02 Juin 202302/06/2023
De: Catherine ROBINET
conseillère des affaires étrangères, chef de la mission des achats
Objet:
au nom du ministre des affaires étrangères, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
dans la limite des attributions de la mission des achats
Groupe:
autorite_delegation="Ministre des affaires étrangères"
délégation de signature
02 Juin 202302/06/2023
De: Caroline RINCEL-ROTILLON
attachée principale d'administration de l'Etat, chef du bureau des marchés
Objet:
au nom du ministre des affaires étrangères, tous actes, arrêtés et décisions relatifs aux marchés, à l'exclusion des décrets
dans la limite des attributions de la mission des achats
Groupe:
autorite_delegation="Ministre des affaires étrangères"
délégation de signature
02 Juin 202302/06/2023
De: Salini RAMGOOLAM
cadre contractuelle, chef du bureau d'appui aux utilisateurs d'administration centrale
Objet:
au nom du ministre des affaires étrangères, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
dans la limite des attributions du bureau d'appui aux utilisateurs d'administration centrale
Groupe:
autorite_delegation="Ministre des affaires étrangères"
délégation de signature
02 Juin 202302/06/2023
De: Sandrine RAMANICH
technicienne supérieure en chef du développement durable, chef du pôle « programmation et développement durable »
Objet:
au nom du ministre des affaires étrangères, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
dans la limite des attributions de la sous-direction des opérations immobilières en France et de la logistique
Groupe:
autorite_delegation="Ministre des affaires étrangères"
délégation de signature
02 Juin 202302/06/2023
De: Carla PEREIRA
secrétaire de chancellerie de classe normale, cheffe du secteur comptabilité
Objet:
au nom du ministre des affaires étrangères, toutes pièces justificatives relatives aux dépenses et aux opérations de régularisation, notamment tous documents comptables relatifs à l'engagement, à la liquidation et à l'ordonnancement de la dépense et tous ordres de recettes dans les matières relevant des voyages et missions
Groupe:
autorite_delegation="Ministre des affaires étrangères"
délégation de signature
02 Juin 202302/06/2023
De: Christine PENNEQUIN
secrétaire de chancellerie de classe normale, adjointe à la chef du bureau des concours et des examens professionnels
Objet:
au nom du ministre des affaires étrangères, toutes pièces justificatives relatives aux dépenses et aux opérations de régularisation, notamment tous documents comptables relatifs à l'engagement, à la liquidation et à l'ordonnancement de la dépense et tous ordres de recettes, relevant des concours et des examens professionnels
Groupe:
autorite_delegation="Ministre des affaires étrangères"
délégation de signature
02 Juin 202302/06/2023
De: Céline PENDARIES
secrétaire des affaires étrangères principale, chef du bureau des recrutés locaux
Objet:
au nom du ministre des affaires étrangères, tous actes, arrêtés et décisions relatifs aux recrutés locaux, à l'exclusion des décrets
Groupe:
autorite_delegation="Ministre des affaires étrangères"
délégation de signature
02 Juin 202302/06/2023
De: Lorène LEMOR
conseillère des affaires étrangères, adjointe à la sous-directrice des personnels contractuels, chef du bureau des agents contractuels à durée déterminée
Objet:
au nom du ministre des affaires étrangères, tous actes, arrêtés et décisions
dans la limite des attributions de la sous-direction des personnels contractuels, à l'exclusion des décrets
Groupe:
autorite_delegation="Ministre des affaires étrangères"
délégation de signature
02 Juin 202302/06/2023
De: Séverine LE TUTOUR
secrétaire de chancellerie, cheffe du secteur de la gestion et reconstitution de carrières
Objet:
au nom du ministre des affaires étrangères, tous actes, arrêtés et décisions relatifs à la comptabilité des carrières et des pensions, ainsi que toutes pièces justificatives relatives aux dépenses et aux opérations de régularisation, notamment tous documents comptables relatifs à l'engagement, à la liquidation et à l'ordonnancement de la dépense et tous ordres de recettes, à l'exclusion des décrets
Groupe:
autorite_delegation="Ministre des affaires étrangères"
délégation de signature
02 Juin 202302/06/2023
De: Sabine LE BOHEC
secrétaire des affaires étrangères, chef de la mission de la valise diplomatique
Objet:
au nom du ministre des affaires étrangères, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
dans la limite des attributions de la mission de la valise diplomatique
Groupe:
autorite_delegation="Ministre des affaires étrangères"
délégation de signature
02 Juin 202302/06/2023
De: Jehanne LAZAJ
conservatrice générale du patrimoine, chef du bureau du patrimoine et de la décoration
Objet:
au nom du ministre des affaires étrangères, tous actes, arrêtés et décisions relatifs au patrimoine et à la décoration, à l'exclusion des décrets
Groupe:
autorite_delegation="Ministre des affaires étrangères"
délégation de signature
02 Juin 202302/06/2023
De: Marianne LAFARGUE
secrétaire de chancellerie de classe supérieure, adjointe au chef du bureau du domaine à la sous-direction des affaires domaniales et administratives, du patrimoine et de la décoration
Objet:
au nom du ministre des affaires étrangères, toutes pièces justificatives relatives aux dépenses et aux opérations de régularisation, notamment tous documents comptables relatifs à l'engagement, la liquidation et l'ordonnancement de la dépense et tous ordres de recettes
dans la limite des attributions du bureau du domaine
Groupe:
autorite_delegation="Ministre des affaires étrangères"
délégation de signature
02 Juin 202302/06/2023
De: Agnès KHEDIR
secrétaire des affaires étrangères, chef du bureau de la programmation et des affaires financières
Objet:
au nom du ministre des affaires étrangères, tous actes, arrêtés et décisions relatifs à la programmation et aux affaires financières de la direction des immeubles et de la logistique, à l'exclusion des décrets
Groupe:
autorite_delegation="Ministre des affaires étrangères"
délégation de signature
02 Juin 202302/06/2023
De: Aurélie HEUZE
adjoint administratif principal de chancellerie de 2e classe, gestionnaire budgétaire et financier
Objet:
au nom du ministre des affaires étrangères
dans la limite des attributions de la mission des achats
les actes relevant des engagements par bon de commande
Groupe:
autorite_delegation="Ministre des affaires étrangères"
délégation de signature
02 Juin 202302/06/2023
De: Véronique GRAND-MARTINI
secrétaire des affaires étrangères principale, chef du bureau du domaine à la sous-direction des affaires domaniales et administratives, du patrimoine et de la décoration
Objet:
au nom du ministre des affaires étrangères, tous actes, arrêtés et décisions relatifs aux affaires domaniales, à l'exclusion des décrets
Groupe:
autorite_delegation="Ministre des affaires étrangères"
délégation de signature
02 Juin 202302/06/2023
De: Jeanne-Marie GARCIA
secrétaire des affaires étrangères, chef du bureau de la politique et de l'ingénierie des achats
Objet:
au nom du ministre des affaires étrangères, tous actes, arrêtés et décisions relatifs aux achats, à l'exclusion des décrets
dans la limite des attributions de la mission des achats
Groupe:
autorite_delegation="Ministre des affaires étrangères"
délégation de signature
02 Juin 202302/06/2023
De: Chloée FOYER
secrétaire des affaires étrangères principale, chef du bureau des échanges européens et de la mobilité
Objet:
au nom du ministre des affaires étrangères, tous actes, arrêtés et décisions, relatifs à l'affectation et à la gestion des personnels mis à disposition par les autres ministères, à l'exclusion des décrets
Groupe:
autorite_delegation="Ministre des affaires étrangères"
délégation de signature
02 Juin 202302/06/2023
De: Elise FAU
conservatrice en chef du patrimoine, adjointe au chef du bureau du patrimoine et de la décoration
Objet:
au nom du ministre des affaires étrangères, tous actes, arrêtés et décisions relatifs au patrimoine et à la décoration, à l'exclusion des décrets
Groupe:
autorite_delegation="Ministre des affaires étrangères"
délégation de signature
02 Juin 202302/06/2023
De: Florence CHAMBON
cadre contractuelle, chef du bureau des volontaires internationaux
Objet:
au nom du ministre des affaires étrangères, tous actes, arrêtés et décisions relatifs au recrutement et au parcours professionnel des attachés spécialisés ainsi qu'au recrutement des volontaires internationaux, à l'exclusion des décrets
Groupe:
autorite_delegation="Ministre des affaires étrangères"
délégation de signature
02 Juin 202302/06/2023
De: Sarah CHABANE
agente contractuelle de catégorie B, gestionnaire du secteur domaine France domaine à la sous-direction des affaires domaniales et administratives, du patrimoine et de la décoration
Objet:
au nom du ministre des affaires étrangères, toutes pièces justificatives relatives aux dépenses et aux opérations de régularisation, notamment tous documents comptables relatifs à l'engagement, la liquidation et l'ordonnancement de la dépense et tous ordres de recettes
dans la limite des attributions du secteur domaine France
Groupe:
autorite_delegation="Ministre des affaires étrangères"
délégation de signature
02 Juin 202302/06/2023
De: Caroline CASTERAN
secrétaire des affaires étrangères, chef du bureau de la commande publique
Objet:
au nom du ministre des affaires étrangères, tous actes, arrêtés et décision relatifs aux marchés et achats pilotés par la sous-direction des opérations immobilières en France et de la logistique, à l'exclusion des décrets
Groupe:
autorite_delegation="Ministre des affaires étrangères"
délégation de signature
02 Juin 202302/06/2023
De: Morgane CASSAI
secrétaire de chancellerie de classe normale, adjointe à la chef du bureau du dialogue social
Objet:
au nom du ministre des affaires étrangères, toutes pièces justificatives relatives aux dépenses et aux opérations de régularisation, notamment tous documents comptables relatifs à l'engagement, à la liquidation et à l'ordonnancement de la dépense et tous ordres de recettes, relatifs au dialogue social
Groupe:
autorite_delegation="Ministre des affaires étrangères"
délégation de signature
02 Juin 202302/06/2023
De: Emilie CAM
architecte-urbaniste de l'Etat, adjointe au sous-directeur des opérations immobilières en France et de la logistique
Objet:
au nom du ministre des affaires étrangères, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
dans la limite des attributions de la sous-direction des opérations immobilières en France et de la logistique
Groupe:
autorite_delegation="Ministre des affaires étrangères"
délégation de signature
02 Juin 202302/06/2023
De: Céline BRANCHI
secrétaire des affaires étrangères, adjointe à la chef du bureau des politiques statutaires et de gestion des ressources humaines
Objet:
au nom du ministre des affaires étrangères, tous actes, arrêtés et décisions relatifs aux politiques statutaires et de gestion des ressources humaines ainsi que ceux relatifs aux contrats de droit public dénommés « Parcours d'accès aux carrières de la fonction publique territoriale, hospitalière et d'Etat », à l'exclusion des décrets
Groupe:
autorite_delegation="Ministre des affaires étrangères"
délégation de signature
02 Juin 202302/06/2023
De: Carole BLESTEL-FEFFER
administratrice de l'Etat, chef du bureau des commissions administratives paritaires
Objet:
au nom du ministre des affaires étrangères, tous actes, arrêtés et décisions, relatifs aux travaux des commissions administratives paritaires des corps des fonctionnaires, à l'exclusion des décrets
Groupe:
autorite_delegation="Ministre des affaires étrangères"
délégation de signature
02 Juin 202302/06/2023
De: Marie BELOU-AFFRE
secrétaire des affaires étrangères, chef du bureau des concours et des examens professionnels
Objet:
au nom du ministre des affaires étrangères, tous actes, arrêtés et décisions relatifs à l'organisation des concours et examens professionnels, à l'exclusion des décrets
Groupe:
autorite_delegation="Ministre des affaires étrangères"
délégation de signature
02 Juin 202302/06/2023
De: Françoise AUBURTIN NAVARO
secrétaire des affaires étrangères, cheffe du bureau de la comptabilité étranger
Objet:
au nom du ministre des affaires étrangères, tous actes, arrêtés et décisions relatifs à la réglementation comptable à l'étranger et aux régies situées à l'étranger, ainsi que toutes pièces justificatives relatives aux dépenses et aux opérations de régularisation, notamment tous documents comptables relatifs à l'engagement, à la liquidation et à l'ordonnancement de la dépense et tous ordres de recettes, à l'exclusion des décrets
Groupe:
autorite_delegation="Ministre des affaires étrangères"
délégation de signature
02 Juin 202302/06/2023
De: Valérie ROUBY
secrétaires de chancellerie, chefs de secteurs au centre de services des ressources humaines
Objet:
au nom du ministre des affaires étrangères
dans la limite des attributions du centre de services de ressources humaines, tous documents comptables relatifs au traitement et à la pré-liquidation de la paie
Groupe:
autorite_delegation="Ministre des affaires étrangères"
délégation de signature
02 Juin 202302/06/2023
De: Stéphanie MONTEIL-COLAS
adjointe administrative principale de 1re classe de chancellerie, adjointe à la cheffe du secteur des personnels contractuels à durée déterminée en administration centrale
Objet:
au nom du ministre des affaires étrangères
dans la limite des attributions du centre de services de ressources humaines, tous documents comptables relatifs au traitement et à la pré-liquidation de la paie
Groupe:
autorite_delegation="Ministre des affaires étrangères"
délégation de signature
02 Juin 202302/06/2023
De: Marie LAMBERT
Objet:
au nom du ministre des affaires étrangères
dans la limite des attributions du centre de services de ressources humaines, tous documents comptables relatifs au traitement et à la pré-liquidation de la paie
Groupe:
autorite_delegation="Ministre des affaires étrangères"
délégation de signature
02 Juin 202302/06/2023
De: Maria-Tracy GANTER
Objet:
au nom du ministre des affaires étrangères
dans la limite des attributions du centre de services de ressources humaines, tous documents comptables relatifs au traitement et à la pré-liquidation de la paie
Groupe:
autorite_delegation="Ministre des affaires étrangères"
délégation de signature
02 Juin 202302/06/2023
De: Clothilde BAUDUIN-LEMAIRE
Objet:
au nom du ministre des affaires étrangères
dans la limite des attributions du centre de services de ressources humaines, tous documents comptables relatifs au traitement et à la pré-liquidation de la paie
Groupe:
autorite_delegation="Ministre des affaires étrangères"
délégation de signature
02 Juin 202302/06/2023
De: Hélène MORENO
Objet:
au nom du ministre des affaires étrangères
dans la limite des attributions du centre de services de ressources humaines, tous documents comptables relatifs au traitement et à la pré-liquidation de la paie
Groupe:
autorite_delegation="Ministre des affaires étrangères"
délégation de signature
02 Juin 202302/06/2023
De: Marie-Hélène LAMY
Objet:
au nom du ministre des affaires étrangères
dans la limite des attributions du centre de services de ressources humaines, tous documents comptables relatifs au traitement et à la pré-liquidation de la paie
Groupe:
autorite_delegation="Ministre des affaires étrangères"
délégation de signature
02 Juin 202302/06/2023
De: Isabelle de MARGUERYE
Objet:
au nom du ministre des affaires étrangères
dans la limite des attributions du centre de services de ressources humaines, tous documents comptables relatifs au traitement et à la pré-liquidation de la paie
Groupe:
autorite_delegation="Ministre des affaires étrangères"
délégation de signature
02 Juin 202302/06/2023
De: Emmanuelle GUERIN-JAMMES
secrétaire de chancellerie de classe exceptionnelle, cheffe de secteur au centre de services des ressources humaines
Objet:
au nom du ministre des affaires étrangères
dans la limite des attributions du centre de services de ressources humaines, tous documents comptables relatifs au traitement et à la pré-liquidation de la paie
Groupe:
autorite_delegation="Ministre des affaires étrangères"
délégation de signature
02 Juin 202302/06/2023
De: Line KERLOCH
agente contractuelle au bureau de la comptabilité étranger
Objet:
au nom du ministre des affaires étrangères
dans la limite des attributions de la sous-direction de la comptabilité, toutes pièces justificatives relatives aux dépenses et aux opérations de régularisation, notamment tous documents comptables relatifs à l'engagement, à la liquidation et à l'ordonnancement de la dépense et tous ordres de recettes
Groupe:
autorite_delegation="Ministre des affaires étrangères"
délégation de signature
02 Juin 202302/06/2023
De: Valérie VILLEDIEU
adjointes administratives principales de 2e classe de chancellerie, ainsi que
Objet:
au nom du ministre des affaires étrangères
dans la limite des attributions de la sous-direction de la comptabilité, toutes pièces justificatives relatives aux dépenses et aux opérations de régularisation, notamment tous documents comptables relatifs à l'engagement, à la liquidation et à l'ordonnancement de la dépense et tous ordres de recettes
Groupe:
autorite_delegation="Ministre des affaires étrangères"
délégation de signature
02 Juin 202302/06/2023
De: Christel SALOM-GOMIS
Objet:
au nom du ministre des affaires étrangères
dans la limite des attributions de la sous-direction de la comptabilité, toutes pièces justificatives relatives aux dépenses et aux opérations de régularisation, notamment tous documents comptables relatifs à l'engagement, à la liquidation et à l'ordonnancement de la dépense et tous ordres de recettes
Groupe:
autorite_delegation="Ministre des affaires étrangères"
délégation de signature
02 Juin 202302/06/2023
De: Nathalie PELLETIER
adjointes administratives principales de 2e classe de chancellerie, ainsi qu'à
Objet:
au nom du ministre des affaires étrangères
dans la limite des attributions de la sous-direction de la comptabilité, toutes pièces justificatives relatives aux dépenses et aux opérations de régularisation, notamment tous documents comptables relatifs à l'engagement, à la liquidation et à l'ordonnancement de la dépense et tous ordres de recettes
Groupe:
autorite_delegation="Ministre des affaires étrangères"
délégation de signature
02 Juin 202302/06/2023
De: Laureline MARIN
Objet:
au nom du ministre des affaires étrangères
dans la limite des attributions de la sous-direction de la comptabilité, toutes pièces justificatives relatives aux dépenses et aux opérations de régularisation, notamment tous documents comptables relatifs à l'engagement, à la liquidation et à l'ordonnancement de la dépense et tous ordres de recettes
Groupe:
autorite_delegation="Ministre des affaires étrangères"
délégation de signature
02 Juin 202302/06/2023
De: Marie-Christelle KORN
Objet:
au nom du ministre des affaires étrangères
dans la limite des attributions de la sous-direction de la comptabilité, toutes pièces justificatives relatives aux dépenses et aux opérations de régularisation, notamment tous documents comptables relatifs à l'engagement, à la liquidation et à l'ordonnancement de la dépense et tous ordres de recettes
Groupe:
autorite_delegation="Ministre des affaires étrangères"
délégation de signature
02 Juin 202302/06/2023
De: Chloé JACQUES
Objet:
au nom du ministre des affaires étrangères
dans la limite des attributions de la sous-direction de la comptabilité, toutes pièces justificatives relatives aux dépenses et aux opérations de régularisation, notamment tous documents comptables relatifs à l'engagement, à la liquidation et à l'ordonnancement de la dépense et tous ordres de recettes
Groupe:
autorite_delegation="Ministre des affaires étrangères"
délégation de signature
02 Juin 202302/06/2023
De: Lise ESNOL
Objet:
au nom du ministre des affaires étrangères
dans la limite des attributions de la sous-direction de la comptabilité, toutes pièces justificatives relatives aux dépenses et aux opérations de régularisation, notamment tous documents comptables relatifs à l'engagement, à la liquidation et à l'ordonnancement de la dépense et tous ordres de recettes
Groupe:
autorite_delegation="Ministre des affaires étrangères"
délégation de signature
02 Juin 202302/06/2023
De: Sophie CIRE-BA
Objet:
au nom du ministre des affaires étrangères
dans la limite des attributions de la sous-direction de la comptabilité, toutes pièces justificatives relatives aux dépenses et aux opérations de régularisation, notamment tous documents comptables relatifs à l'engagement, à la liquidation et à l'ordonnancement de la dépense et tous ordres de recettes
Groupe:
autorite_delegation="Ministre des affaires étrangères"
délégation de signature
02 Juin 202302/06/2023
De: Delphine CHAMPAVIER
Objet:
au nom du ministre des affaires étrangères
dans la limite des attributions de la sous-direction de la comptabilité, toutes pièces justificatives relatives aux dépenses et aux opérations de régularisation, notamment tous documents comptables relatifs à l'engagement, à la liquidation et à l'ordonnancement de la dépense et tous ordres de recettes
Groupe:
autorite_delegation="Ministre des affaires étrangères"
délégation de signature
02 Juin 202302/06/2023
De: Solène BRIEND
Objet:
au nom du ministre des affaires étrangères
dans la limite des attributions de la sous-direction de la comptabilité, toutes pièces justificatives relatives aux dépenses et aux opérations de régularisation, notamment tous documents comptables relatifs à l'engagement, à la liquidation et à l'ordonnancement de la dépense et tous ordres de recettes
Groupe:
autorite_delegation="Ministre des affaires étrangères"
délégation de signature
02 Juin 202302/06/2023
De: Nathalie BORNER
Objet:
au nom du ministre des affaires étrangères
dans la limite des attributions de la sous-direction de la comptabilité, toutes pièces justificatives relatives aux dépenses et aux opérations de régularisation, notamment tous documents comptables relatifs à l'engagement, à la liquidation et à l'ordonnancement de la dépense et tous ordres de recettes
Groupe:
autorite_delegation="Ministre des affaires étrangères"
délégation de signature
02 Juin 202302/06/2023
De: Sylvie VINCENT
adjointes administratives principales de 1re classe de chancellerie
Objet:
au nom du ministre des affaires étrangères
dans la limite des attributions de la sous-direction de la comptabilité, toutes pièces justificatives relatives aux dépenses et aux opérations de régularisation, notamment tous documents comptables relatifs à l'engagement, à la liquidation et à l'ordonnancement de la dépense et tous ordres de recettes
Groupe:
autorite_delegation="Ministre des affaires étrangères"
délégation de signature
02 Juin 202302/06/2023
De: Catherine SARAMITTO
adjointes administratives principales de 1re classe de chancellerie
Objet:
au nom du ministre des affaires étrangères
dans la limite des attributions de la sous-direction de la comptabilité, toutes pièces justificatives relatives aux dépenses et aux opérations de régularisation, notamment tous documents comptables relatifs à l'engagement, à la liquidation et à l'ordonnancement de la dépense et tous ordres de recettes
Groupe:
autorite_delegation="Ministre des affaires étrangères"
délégation de signature
02 Juin 202302/06/2023
De: Catherine RICHARD
Objet:
au nom du ministre des affaires étrangères
dans la limite des attributions de la sous-direction de la comptabilité, toutes pièces justificatives relatives aux dépenses et aux opérations de régularisation, notamment tous documents comptables relatifs à l'engagement, à la liquidation et à l'ordonnancement de la dépense et tous ordres de recettes
Groupe:
autorite_delegation="Ministre des affaires étrangères"
délégation de signature
02 Juin 202302/06/2023
De: Yoann RAPAILLE
adjoints administratifs principaux de 1re classe de chancellerie, tous agents d'un secteur du bureau de la comptabilité étranger
Objet:
au nom du ministre des affaires étrangères
dans la limite des attributions de la sous-direction de la comptabilité, toutes pièces justificatives relatives aux dépenses et aux opérations de régularisation, notamment tous documents comptables relatifs à l'engagement, à la liquidation et à l'ordonnancement de la dépense et tous ordres de recettes
Groupe:
autorite_delegation="Ministre des affaires étrangères"
délégation de signature
02 Juin 202302/06/2023
De: Anne-Sophie MULLER
Objet:
au nom du ministre des affaires étrangères
dans la limite des attributions de la sous-direction de la comptabilité, toutes pièces justificatives relatives aux dépenses et aux opérations de régularisation, notamment tous documents comptables relatifs à l'engagement, à la liquidation et à l'ordonnancement de la dépense et tous ordres de recettes
Groupe:
autorite_delegation="Ministre des affaires étrangères"
délégation de signature
02 Juin 202302/06/2023
De: MM David CHEVALIER
Objet:
au nom du ministre des affaires étrangères
dans la limite des attributions de la sous-direction de la comptabilité, toutes pièces justificatives relatives aux dépenses et aux opérations de régularisation, notamment tous documents comptables relatifs à l'engagement, à la liquidation et à l'ordonnancement de la dépense et tous ordres de recettes
Groupe:
autorite_delegation="Ministre des affaires étrangères"
délégation de signature
02 Juin 202302/06/2023
De: Lydia MERLE
Objet:
au nom du ministre des affaires étrangères
dans la limite des attributions de la sous-direction de la comptabilité, toutes pièces justificatives relatives aux dépenses et aux opérations de régularisation, notamment tous documents comptables relatifs à l'engagement, à la liquidation et à l'ordonnancement de la dépense et tous ordres de recettes
Groupe:
autorite_delegation="Ministre des affaires étrangères"
délégation de signature
02 Juin 202302/06/2023
De: Marie-Noëlle GUIHO
Objet:
au nom du ministre des affaires étrangères
dans la limite des attributions de la sous-direction de la comptabilité, toutes pièces justificatives relatives aux dépenses et aux opérations de régularisation, notamment tous documents comptables relatifs à l'engagement, à la liquidation et à l'ordonnancement de la dépense et tous ordres de recettes
Groupe:
autorite_delegation="Ministre des affaires étrangères"
délégation de signature
02 Juin 202302/06/2023
De: Christèle DUBOIS
Objet:
au nom du ministre des affaires étrangères
dans la limite des attributions de la sous-direction de la comptabilité, toutes pièces justificatives relatives aux dépenses et aux opérations de régularisation, notamment tous documents comptables relatifs à l'engagement, à la liquidation et à l'ordonnancement de la dépense et tous ordres de recettes
Groupe:
autorite_delegation="Ministre des affaires étrangères"
délégation de signature
02 Juin 202302/06/2023
De: Claire DOMENECH
Objet:
au nom du ministre des affaires étrangères
dans la limite des attributions de la sous-direction de la comptabilité, toutes pièces justificatives relatives aux dépenses et aux opérations de régularisation, notamment tous documents comptables relatifs à l'engagement, à la liquidation et à l'ordonnancement de la dépense et tous ordres de recettes
Groupe:
autorite_delegation="Ministre des affaires étrangères"
délégation de signature
02 Juin 202302/06/2023
De: Annie BRIAND
Objet:
au nom du ministre des affaires étrangères
dans la limite des attributions de la sous-direction de la comptabilité, toutes pièces justificatives relatives aux dépenses et aux opérations de régularisation, notamment tous documents comptables relatifs à l'engagement, à la liquidation et à l'ordonnancement de la dépense et tous ordres de recettes
Groupe:
autorite_delegation="Ministre des affaires étrangères"
délégation de signature
02 Juin 202302/06/2023
De: Anne BRELET
Objet:
au nom du ministre des affaires étrangères
dans la limite des attributions de la sous-direction de la comptabilité, toutes pièces justificatives relatives aux dépenses et aux opérations de régularisation, notamment tous documents comptables relatifs à l'engagement, à la liquidation et à l'ordonnancement de la dépense et tous ordres de recettes
Groupe:
autorite_delegation="Ministre des affaires étrangères"
délégation de signature
02 Juin 202302/06/2023
De: Julia BLANCHARD-PIC
Objet:
au nom du ministre des affaires étrangères
dans la limite des attributions de la sous-direction de la comptabilité, toutes pièces justificatives relatives aux dépenses et aux opérations de régularisation, notamment tous documents comptables relatifs à l'engagement, à la liquidation et à l'ordonnancement de la dépense et tous ordres de recettes
Groupe:
autorite_delegation="Ministre des affaires étrangères"
délégation de signature
02 Juin 202302/06/2023
De: Martine BERNIER
Objet:
au nom du ministre des affaires étrangères
dans la limite des attributions de la sous-direction de la comptabilité, toutes pièces justificatives relatives aux dépenses et aux opérations de régularisation, notamment tous documents comptables relatifs à l'engagement, à la liquidation et à l'ordonnancement de la dépense et tous ordres de recettes
Groupe:
autorite_delegation="Ministre des affaires étrangères"
délégation de signature
02 Juin 202302/06/2023
De: Marie-Alberte BARREAU
Objet:
au nom du ministre des affaires étrangères
dans la limite des attributions de la sous-direction de la comptabilité, toutes pièces justificatives relatives aux dépenses et aux opérations de régularisation, notamment tous documents comptables relatifs à l'engagement, à la liquidation et à l'ordonnancement de la dépense et tous ordres de recettes
Groupe:
autorite_delegation="Ministre des affaires étrangères"
délégation de signature
02 Juin 202302/06/2023
De: Corinne BAIOCCO
Objet:
au nom du ministre des affaires étrangères
dans la limite des attributions de la sous-direction de la comptabilité, toutes pièces justificatives relatives aux dépenses et aux opérations de régularisation, notamment tous documents comptables relatifs à l'engagement, à la liquidation et à l'ordonnancement de la dépense et tous ordres de recettes
Groupe:
autorite_delegation="Ministre des affaires étrangères"
délégation de signature
02 Juin 202302/06/2023
De: Naoual ATRAOUI
Objet:
au nom du ministre des affaires étrangères
dans la limite des attributions de la sous-direction de la comptabilité, toutes pièces justificatives relatives aux dépenses et aux opérations de régularisation, notamment tous documents comptables relatifs à l'engagement, à la liquidation et à l'ordonnancement de la dépense et tous ordres de recettes
Groupe:
autorite_delegation="Ministre des affaires étrangères"
délégation de signature
02 Juin 202302/06/2023
De: Martine AMAILLAND
Objet:
au nom du ministre des affaires étrangères
dans la limite des attributions de la sous-direction de la comptabilité, toutes pièces justificatives relatives aux dépenses et aux opérations de régularisation, notamment tous documents comptables relatifs à l'engagement, à la liquidation et à l'ordonnancement de la dépense et tous ordres de recettes
Groupe:
autorite_delegation="Ministre des affaires étrangères"
délégation de signature
02 Juin 202302/06/2023
De: Elodie TEXIER
Objet:
au nom du ministre des affaires étrangères
dans la limite des attributions de la sous-direction de la comptabilité, toutes pièces justificatives relatives aux dépenses et aux opérations de régularisation, notamment tous documents comptables relatifs à l'engagement, à la liquidation et à l'ordonnancement de la dépense et tous ordres de recettes
Groupe:
autorite_delegation="Ministre des affaires étrangères"
délégation de signature
02 Juin 202302/06/2023
De: Anne ROUSSEAU-DELAHAYE
secrétaires de chancellerie de classe normale, adjointes à un responsable de pôle du bureau de la comptabilité centrale
Objet:
au nom du ministre des affaires étrangères
dans la limite des attributions de la sous-direction de la comptabilité, toutes pièces justificatives relatives aux dépenses et aux opérations de régularisation, notamment tous documents comptables relatifs à l'engagement, à la liquidation et à l'ordonnancement de la dépense et tous ordres de recettes
Groupe:
autorite_delegation="Ministre des affaires étrangères"
délégation de signature
02 Juin 202302/06/2023
De: Elisabeth PORTE
Objet:
au nom du ministre des affaires étrangères
dans la limite des attributions de la sous-direction de la comptabilité, toutes pièces justificatives relatives aux dépenses et aux opérations de régularisation, notamment tous documents comptables relatifs à l'engagement, à la liquidation et à l'ordonnancement de la dépense et tous ordres de recettes
Groupe:
autorite_delegation="Ministre des affaires étrangères"
délégation de signature
02 Juin 202302/06/2023
De: Pascale NEDELEC
secrétaires de chancellerie de classe normale, responsables d'un pôle au bureau de la comptabilité centrale
Objet:
au nom du ministre des affaires étrangères
dans la limite des attributions de la sous-direction de la comptabilité, toutes pièces justificatives relatives aux dépenses et aux opérations de régularisation, notamment tous documents comptables relatifs à l'engagement, à la liquidation et à l'ordonnancement de la dépense et tous ordres de recettes
Groupe:
autorite_delegation="Ministre des affaires étrangères"
délégation de signature
02 Juin 202302/06/2023
De: MM Alexandre RAFFY
Objet:
au nom du ministre des affaires étrangères
dans la limite des attributions de la sous-direction de la comptabilité, toutes pièces justificatives relatives aux dépenses et aux opérations de régularisation, notamment tous documents comptables relatifs à l'engagement, à la liquidation et à l'ordonnancement de la dépense et tous ordres de recettes
Groupe:
autorite_delegation="Ministre des affaires étrangères"
délégation de signature
02 Juin 202302/06/2023
De: Fabienne MENOUAR
secrétaires de chancellerie de classe normale, adjointes à un chef de secteur du bureau de la comptabilité étranger
Objet:
au nom du ministre des affaires étrangères
dans la limite des attributions de la sous-direction de la comptabilité, toutes pièces justificatives relatives aux dépenses et aux opérations de régularisation, notamment tous documents comptables relatifs à l'engagement, à la liquidation et à l'ordonnancement de la dépense et tous ordres de recettes
Groupe:
autorite_delegation="Ministre des affaires étrangères"
délégation de signature
02 Juin 202302/06/2023
De: Céline HELBERT-PENEAU
Objet:
au nom du ministre des affaires étrangères
dans la limite des attributions de la sous-direction de la comptabilité, toutes pièces justificatives relatives aux dépenses et aux opérations de régularisation, notamment tous documents comptables relatifs à l'engagement, à la liquidation et à l'ordonnancement de la dépense et tous ordres de recettes
Groupe:
autorite_delegation="Ministre des affaires étrangères"
délégation de signature
02 Juin 202302/06/2023
De: Bruno FERET
secrétaires de chancellerie de classe normale, chefs de secteur au bureau de la comptabilité étranger
Objet:
au nom du ministre des affaires étrangères
dans la limite des attributions de la sous-direction de la comptabilité, toutes pièces justificatives relatives aux dépenses et aux opérations de régularisation, notamment tous documents comptables relatifs à l'engagement, à la liquidation et à l'ordonnancement de la dépense et tous ordres de recettes
Groupe:
autorite_delegation="Ministre des affaires étrangères"
délégation de signature
02 Juin 202302/06/2023
De: Maria PREVOST
secrétaire de chancellerie de classe supérieure, adjointe à la cheffe du bureau de la comptabilité étranger et cheffe de secteur au bureau de la comptabilité étranger
Objet:
au nom du ministre des affaires étrangères
dans la limite des attributions de la sous-direction de la comptabilité, toutes pièces justificatives relatives aux dépenses et aux opérations de régularisation, notamment tous documents comptables relatifs à l'engagement, à la liquidation et à l'ordonnancement de la dépense et tous ordres de recettes
Groupe:
autorite_delegation="Ministre des affaires étrangères"
délégation de signature
02 Juin 202302/06/2023
De: Monique MAISONNEUVE
secrétaire de chancellerie de classe supérieure, adjointe au chef du bureau de la comptabilité centrale
Objet:
au nom du ministre des affaires étrangères
dans la limite des attributions de la sous-direction de la comptabilité, toutes pièces justificatives relatives aux dépenses et aux opérations de régularisation, notamment tous documents comptables relatifs à l'engagement, à la liquidation et à l'ordonnancement de la dépense et tous ordres de recettes
Groupe:
autorite_delegation="Ministre des affaires étrangères"
délégation de signature
02 Juin 202302/06/2023
De: Laurence GAUVIN
secrétaire de chancellerie de classe supérieure, responsable d'un pôle du bureau de la comptabilité centrale
Objet:
au nom du ministre des affaires étrangères
dans la limite des attributions de la sous-direction de la comptabilité, toutes pièces justificatives relatives aux dépenses et aux opérations de régularisation, notamment tous documents comptables relatifs à l'engagement, à la liquidation et à l'ordonnancement de la dépense et tous ordres de recettes
Groupe:
autorite_delegation="Ministre des affaires étrangères"
délégation de signature
02 Juin 202302/06/2023
De: Agnès VARIN
secrétaire de chancellerie de classe exceptionnelle, chef d'un secteur du bureau de la comptabilité centrale
Objet:
au nom du ministre des affaires étrangères
dans la limite des attributions de la sous-direction de la comptabilité, toutes pièces justificatives relatives aux dépenses et aux opérations de régularisation, notamment tous documents comptables relatifs à l'engagement, à la liquidation et à l'ordonnancement de la dépense et tous ordres de recettes
Groupe:
autorite_delegation="Ministre des affaires étrangères"
délégation de signature
02 Juin 202302/06/2023
De: Delphine VIDAL
secrétaire de chancellerie de classe supérieure, adjointe au chef de bureau des recrutés locaux ainsi qu'à
Objet:
au nom du ministre des affaires étrangères, toutes pièces justificatives relatives aux dépenses et aux opérations de régularisation, notamment tous documents comptables relatifs à l'engagement, à la liquidation et à l'ordonnancement de la dépense et tous ordres de recettes
dans la limite des attributions du bureau des recrutés locaux
Groupe:
autorite_delegation="Ministre des affaires étrangères"
délégation de signature
02 Juin 202302/06/2023
De: Noémie LATOUCHENT
agente contractuelle de catégorie C, chargée de la production d'actes budgétaires, comptables et de carrière au bureau des recrutés locaux
Objet:
au nom du ministre des affaires étrangères, toutes pièces justificatives relatives aux dépenses et aux opérations de régularisation, notamment tous documents comptables relatifs à l'engagement, à la liquidation et à l'ordonnancement de la dépense et tous ordres de recettes
dans la limite des attributions du bureau des recrutés locaux
Groupe:
autorite_delegation="Ministre des affaires étrangères"
délégation de signature
02 Juin 202302/06/2023
De: Marie-Christine DUFOURG
secrétaire de chancellerie de classe supérieure, chef du bureau du budget, à
Objet:
au nom du ministre des affaires étrangères, toutes pièces justificatives relatives aux dépenses et aux opérations de régularisation, notamment tous documents comptables relatifs à l'engagement, à la liquidation et à l'ordonnancement de la dépense et tous ordres de recettes
dans la limite des attributions de la mission de la valise diplomatique
Groupe:
autorite_delegation="Ministre des affaires étrangères"
délégation de signature
02 Juin 202302/06/2023
De: Nadège TANGUY
secrétaire de chancellerie, adjointe au chef de bureau de l'administration et de la comptabilité
Objet:
au nom du ministre des affaires étrangères, toutes pièces justificatives relatives aux dépenses et aux opérations de régularisation, notamment tous documents comptables relatifs à l'engagement, à la liquidation et à l'ordonnancement de la dépense et tous ordres de recettes
dans la limite des attributions de la direction de la sécurité diplomatique
Groupe:
autorite_delegation="Ministre des affaires étrangères"
délégation de signature
02 Juin 202302/06/2023
De: Isabelle RIOU
secrétaire de chancellerie de classe normale, et à
Objet:
au nom du ministre des affaires étrangères, toutes pièces justificatives relatives aux dépenses et aux opérations de régularisation, notamment tous documents comptables relatifs à l'engagement, à la liquidation et à l'ordonnancement de la dépense et tous ordres de recettes, relevant de la mise en œuvre d'actions en faveur de l'insertion professionnelle et du maintien
s agents en situation de handicap et de la politique d'égalité des chances
Groupe:
autorite_delegation="Ministre des affaires étrangères"
délégation de signature
02 Juin 202302/06/2023
De: Doina MILINCEANU
secrétaire de chancellerie de classe normale, gestionnaires
Objet:
au nom du ministre des affaires étrangères, toutes pièces justificatives relatives aux dépenses et aux opérations de régularisation, notamment tous documents comptables relatifs à l'engagement, à la liquidation et à l'ordonnancement de la dépense et tous ordres de recettes, relevant de la mise en œuvre d'actions en faveur de l'insertion professionnelle et du maintien
s agents en situation de handicap et de la politique d'égalité des chances
Groupe:
autorite_delegation="Ministre des affaires étrangères"
délégation de signature
02 Juin 202302/06/2023
De: Françoise GRUSON
secrétaire de chancellerie de classe supérieure, à
Objet:
au nom du ministre des affaires étrangères, toutes pièces justificatives relatives aux dépenses et aux opérations de régularisation, notamment tous documents comptables relatifs à l'engagement, à la liquidation et à l'ordonnancement de la dépense et tous ordres de recettes, relevant de la mise en œuvre d'actions en faveur de l'insertion professionnelle et du maintien
s agents en situation de handicap et de la politique d'égalité des chances
Groupe:
autorite_delegation="Ministre des affaires étrangères"
délégation de signature
02 Juin 202302/06/2023
De: Najet FERNAND
secrétaire des affaires étrangères, chef du pôle égalité des chances, à
Objet:
au nom du ministre des affaires étrangères, toutes pièces justificatives relatives aux dépenses et aux opérations de régularisation, notamment tous documents comptables relatifs à l'engagement, à la liquidation et à l'ordonnancement de la dépense et tous ordres de recettes, relevant de la mise en œuvre d'actions en faveur de l'insertion professionnelle et du maintien
s agents en situation de handicap et de la politique d'égalité des chances
Groupe:
autorite_delegation="Ministre des affaires étrangères"
délégation de signature
02 Juin 202302/06/2023
De: Nadine VIVANT
Objet:
au nom du ministre des affaires étrangères, toutes pièces justificatives relatives aux dépenses et aux opérations de régularisation relevant de la compétence de la délégation pour la politique sociale, notamment tous documents comptables relatifs à l'engagement, à la liquidation et à l'ordonnancement de la dépense, et tous ordres de recettes
dans la limite des attributions de la délégation pour la politique sociale
Groupe:
autorite_delegation="Ministre des affaires étrangères"
délégation de signature
02 Juin 202302/06/2023
De: Danièle GRECO-MOLLON
adjointes administratives principales de 2e classe de chancellerie, agentes chargées des fonctions budgétaires et comptables à la délégation pour la politique sociale
Objet:
au nom du ministre des affaires étrangères, toutes pièces justificatives relatives aux dépenses et aux opérations de régularisation relevant de la compétence de la délégation pour la politique sociale, notamment tous documents comptables relatifs à l'engagement, à la liquidation et à l'ordonnancement de la dépense, et tous ordres de recettes
dans la limite des attributions de la délégation pour la politique sociale
Groupe:
autorite_delegation="Ministre des affaires étrangères"
délégation de signature
02 Juin 202302/06/2023
De: Carole GANNE
Objet:
au nom du ministre des affaires étrangères, toutes pièces justificatives relatives aux dépenses et aux opérations de régularisation relevant de la compétence de la délégation pour la politique sociale, notamment tous documents comptables relatifs à l'engagement, à la liquidation et à l'ordonnancement de la dépense, et tous ordres de recettes
dans la limite des attributions de la délégation pour la politique sociale
Groupe:
autorite_delegation="Ministre des affaires étrangères"
délégation de signature
02 Juin 202302/06/2023
De: Claire DOUCERAIN
secrétaire de chancellerie de classe supérieure, chef du bureau de la délégation pour la politique sociale (Nantes), à
Objet:
au nom du ministre des affaires étrangères, toutes pièces justificatives relatives aux dépenses et aux opérations de régularisation relevant de la compétence de la délégation pour la politique sociale, notamment tous documents comptables relatifs à l'engagement, à la liquidation et à l'ordonnancement de la dépense, et tous ordres de recettes
dans la limite des attributions de la délégation pour la politique sociale
Groupe:
autorite_delegation="Ministre des affaires étrangères"
délégation de signature
02 Juin 202302/06/2023
De: Rose-Anne BENOISTEL
Objet:
au nom du ministre des affaires étrangères, toutes pièces justificatives relatives aux dépenses et aux opérations de régularisation relevant de la compétence de la délégation pour la politique sociale, notamment tous documents comptables relatifs à l'engagement, à la liquidation et à l'ordonnancement de la dépense, et tous ordres de recettes
dans la limite des attributions de la délégation pour la politique sociale
Groupe:
autorite_delegation="Ministre des affaires étrangères"
délégation de signature
02 Juin 202302/06/2023
De: Béatrice BELLAY
adjointes administratives principales de 1re classe de chancellerie, agentes chargées des fonctions budgétaires et comptables à la délégation pour la politique sociale ainsi qu'à
Objet:
au nom du ministre des affaires étrangères, toutes pièces justificatives relatives aux dépenses et aux opérations de régularisation relevant de la compétence de la délégation pour la politique sociale, notamment tous documents comptables relatifs à l'engagement, à la liquidation et à l'ordonnancement de la dépense, et tous ordres de recettes
dans la limite des attributions de la délégation pour la politique sociale
Groupe:
autorite_delegation="Ministre des affaires étrangères"
délégation de signature
02 Juin 202302/06/2023
De: Carole BEGUIN-HAVYARIMANA
Objet:
au nom du ministre des affaires étrangères, toutes pièces justificatives relatives aux dépenses et aux opérations de régularisation relevant de la compétence de la délégation pour la politique sociale, notamment tous documents comptables relatifs à l'engagement, à la liquidation et à l'ordonnancement de la dépense, et tous ordres de recettes
dans la limite des attributions de la délégation pour la politique sociale
Groupe:
autorite_delegation="Ministre des affaires étrangères"
délégation de signature
02 Juin 202302/06/2023
De: Catherine MOSSARD
secrétaire des affaires étrangères, adjointe au chef du centre de services des ressources humaines
Objet:
au nom du ministre des affaires étrangères, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
dans la limite des attributions du centre de services des ressources humaines
Groupe:
autorite_delegation="Ministre des affaires étrangères"
délégation de signature
02 Juin 202302/06/2023
De: Anne-Marie BORTOT
secrétaire des affaires étrangères hors classe, adjointe au sous-directeur des moyens des postes, des voyages et des missions et cheffe du bureau des moyens des postes à l'étranger
Objet:
au nom du ministre des affaires étrangères, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
dans la limite des attributions de la sous-direction des moyens des postes, des voyages et des missions
Groupe:
autorite_delegation="Ministre des affaires étrangères"
délégation de signature
02 Juin 202302/06/2023
De: Samantha MARTEL
cadre contractuelle
Objet:
au nom du ministre des affaires étrangères, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
dans la limite des attributions de la sous-direction des affaires juridiques internes
Groupe:
autorite_delegation="Ministre des affaires étrangères"
délégation de signature
02 Juin 202302/06/2023
De: Hélène LEPETIT-COLLIN
conseillère des affaires étrangères hors classe
Objet:
au nom du ministre des affaires étrangères, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
dans la limite des attributions de la sous-direction des affaires juridiques internes
Groupe:
autorite_delegation="Ministre des affaires étrangères"
délégation de signature
02 Juin 202302/06/2023
De: Nadiège BAFCOP
administratrice de l'Etat
Objet:
au nom du ministre des affaires étrangères, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
dans la limite des attributions de la sous-direction des affaires juridiques internes
Groupe:
autorite_delegation="Ministre des affaires étrangères"
délégation de signature
02 Juin 202302/06/2023
De: Françoise SELLIER
conseillère des affaires étrangères, déléguée pour la politique sociale, et à
Objet:
au nom du ministre des affaires étrangères, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
dans la limite des attributions de la délégation pour la politique sociale
Groupe:
autorite_delegation="Ministre des affaires étrangères"
délégation de signature
02 Juin 202302/06/2023
De: Honorine PEREZ
secrétaire des affaires étrangères principale, adjointe à la déléguée pour la politique sociale
Objet:
au nom du ministre des affaires étrangères, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
dans la limite des attributions de la délégation pour la politique sociale
Groupe:
autorite_delegation="Ministre des affaires étrangères"
délégation de signature
02 Juin 202302/06/2023
De: Marion GUELY-TONNERRE
cadre contractuelle de catégorie A, chef du bureau des voyages et des missions
Objet:
au nom du ministre des affaires étrangères, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets, ainsi que toutes pièces justificatives relatives aux dépenses et aux opérations de régularisation, notamment tous documents comptables relatifs à l'engagement, à la liquidation et à l'ordonnancement de la dépense et tous ordres de recettes dans les matières relevant des voyages et missions des agents du ministère
Groupe:
autorite_delegation="Ministre des affaires étrangères"
délégation de signature
02 Juin 202302/06/2023
De: Géraldine BRELET
secrétaire des affaires étrangères, adjointe à la cheffe du bureau des voyages et des missions
Objet:
au nom du ministre des affaires étrangères, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets, ainsi que toutes pièces justificatives relatives aux dépenses et aux opérations de régularisation, notamment tous documents comptables relatifs à l'engagement, à la liquidation et à l'ordonnancement de la dépense et tous ordres de recettes dans les matières relevant des voyages et missions des agents du ministère
Groupe:
autorite_delegation="Ministre des affaires étrangères"
délégation de signature
02 Juin 202302/06/2023
De: Aline LENORMAND
secrétaire des affaires étrangères, chef du bureau des stages et de l'apprentissage, et à
Objet:
au nom du ministre des affaires étrangères, tous actes, arrêtés et décisions relatifs aux stagiaires et apprentis, à l'exclusion des décrets et toutes pièces justificatives relatives aux dépenses et aux opérations de régularisation, notamment tous documents comptables relatifs à l'engagement, à la liquidation et à l'ordonnancement de la dépense et tous ordres de recettes
dans la limite des attributions du bureau des stages et de l'apprentissage
Groupe:
autorite_delegation="Ministre des affaires étrangères"
délégation de signature
02 Juin 202302/06/2023
De: Christine FLOREANI
secrétaire de chancellerie de classe normale, adjointe au chef du bureau des stages et de l'apprentissage
Objet:
au nom du ministre des affaires étrangères, tous actes, arrêtés et décisions relatifs aux stagiaires et apprentis, à l'exclusion des décrets et toutes pièces justificatives relatives aux dépenses et aux opérations de régularisation, notamment tous documents comptables relatifs à l'engagement, à la liquidation et à l'ordonnancement de la dépense et tous ordres de recettes
dans la limite des attributions du bureau des stages et de l'apprentissage
Groupe:
autorite_delegation="Ministre des affaires étrangères"
délégation de signature
02 Juin 202302/06/2023
De: Marie-Noëlle DURIS
secrétaire des affaires étrangères, chargée de mission à la délégation des affaires générales à Nantes
Objet:
au nom du ministre des affaires étrangères, tous actes, arrêtés et décisions relatifs aux moyens des services nantais, à l'exclusion des décrets ainsi que toutes pièces justificatives relatives aux dépenses et aux opérations de régularisation, notamment tous documents comptables relatifs à l'engagement, à la liquidation et à l'ordonnancement de la dépense et tous ordres de recettes
dans la limite des attributions de la délégation des affaires générales à Nantes
Groupe:
autorite_delegation="Ministre des affaires étrangères"
délégation de signature
02 Juin 202302/06/2023
De: Caroline JOLY
secrétaire des affaires étrangères, chef du bureau du plafond d'emplois, de la rémunération et du dialogue de gestion, ainsi qu'à
Objet:
au nom du ministre des affaires étrangères, tous actes, arrêtés et décisions relatifs au plafond d'emploi, à la rémunération et au dialogue de gestion, à l'exclusion des décrets
Groupe:
autorite_delegation="Ministre des affaires étrangères"
délégation de signature
02 Juin 202302/06/2023
De: Véronique YATERA-SYLLA
adjointe administrative de chancellerie principale de 2e classe, agente chargée de fonctions budgétaires et comptables
Objet:
au nom du ministre des affaires étrangères, tous actes relevant des opérations de mise à disposition des ressources et de demandes de fiches d'immobilisation
Groupe:
autorite_delegation="Ministre des affaires étrangères"
délégation de signature
02 Juin 202302/06/2023
De: Gilles BON-MAURY
attaché principal d'administration de l'Etat
Objet:
au nom du président de la commission pour l'indemnisation des victimes de spoliations intervenues du fait des législations antisémites en vigueur pendant l'Occupation, tous actes et décisions
dans la limite de ses attributions
Groupe:
autorite_delegation="Président de la commission pour l'indemnisation des victimes de spoliations intervenues du fait des législations antisémites en vigueur pendant l'Occupation"
délégation de signature
02 Juin 202302/06/2023
De: Gaspard TAFOIRY
agent contractuel, secrétaire général
Objet:
dans l'application informatique de l'Etat Chorus-Formulaires
les actes relatifs à la réalisation des opérations budgétaires et comptables en matière de recettes et de dépenses
Groupe:
délégation de signature
02 Juin 202302/06/2023
De: Mikayel NIYAZYAN
agent contractuel, contrôleur de gestion
Objet:
dans l'application informatique de l'Etat Chorus-Formulaires
les actes relatifs à la réalisation des opérations budgétaires et comptables en matière de recettes et de dépenses
Groupe:
délégation de signature
02 Juin 202302/06/2023
De: Bastien GONDRE
attaché principal d'administration, secrétaire général adjoint
Objet:
dans l'application informatique de l'Etat Chorus-Formulaires
les actes relatifs à la réalisation des opérations budgétaires et comptables en matière de recettes et de dépenses
Groupe:
délégation de signature
02 Juin 202302/06/2023
De: Agnès TOGNY
attachée d'administration de l'Etat, cadre budgétaire et comptable
Objet:
dans l'application informatique de l'Etat Chorus-Formulaires
les actes relatifs à la réalisation des opérations budgétaires et comptables en matière de recettes et de dépenses
Groupe:
délégation de signature
02 Juin 202302/06/2023
De: Dominique N'KODIA
agente contractuelle, gestionnaire budgétaire et comptable, et à
Objet:
dans l'application informatique de l'Etat Chorus-Formulaires
les actes relatifs à la réalisation des opérations budgétaires et comptables en matière de recettes et de dépenses
Groupe:
délégation de signature
02 Juin 202302/06/2023
De: Laurence BLAISE-PAGES
agente contractuelle, cheffe du pôle de la commande publique et du budget
Objet:
dans l'application informatique de l'Etat Chorus-Formulaires
les actes relatifs à la réalisation des opérations budgétaires et comptables en matière de recettes et de dépenses
Groupe:
délégation de signature
02 Juin 202302/06/2023
De: Gaspard TAFOIRY
agent contractuel, secrétaire général
Objet:
au nom du Premier ministre, tout acte ou décision, à l'exception des décrets
dans la limite des attributions du service, aux personnes ci-après désignées
Groupe:
autorite_delegation="Premier ministre"
délégation de signature
02 Juin 202302/06/2023
De: Bastien GONDRE
attaché principal d'administration, secrétaire général adjoint
Objet:
au nom du Premier ministre, tout acte ou décision, à l'exception des décrets
dans la limite des attributions du service, aux personnes ci-après désignées
Groupe:
autorite_delegation="Premier ministre"
délégation de signature
02 Juin 202302/06/2023
De: Sébastien VALERE
agent contractuel, chef du département chargé de la coordination interministérielle
Objet:
au nom du Premier ministre, les réponses aux demandes d'autorisation de réalisation des actions de communication adressées par les directions de la communication des ministères au service d'information du Gouvernement, aux personnes ci-après désignées
Groupe:
autorite_delegation="Premier ministre"
délégation de signature
02 Juin 202302/06/2023
De: Gaspard TAFOIRY
agent contractuel, secrétaire général
Objet:
au nom du Premier ministre, les réponses aux demandes d'autorisation de réalisation des actions de communication adressées par les directions de la communication des ministères au service d'information du Gouvernement, aux personnes ci-après désignées
Groupe:
autorite_delegation="Premier ministre"
délégation de signature
02 Juin 202302/06/2023
De: Missak KELOGLANIAN
agent contractuel, chef du département de l'écosystème numérique
Objet:
au nom du Premier ministre, les réponses aux demandes d'autorisation de réalisation des actions de communication adressées par les directions de la communication des ministères au service d'information du Gouvernement, aux personnes ci-après désignées
Groupe:
autorite_delegation="Premier ministre"
délégation de signature
02 Juin 202302/06/2023
De: Julie CHIRET-CANNESAN
agente contractuelle, cheffe de service, adjointe au directeur du service d'information du Gouvernement
Objet:
au nom du Premier ministre, tout acte ou décision, à l'exception des décrets
dans la limite des attributions du service, aux personnes ci-après désignées
Groupe:
autorite_delegation="Premier ministre"
délégation de signature
02 Juin 202302/06/2023
De: Agnès BALLE
agente contractuelle, cheffe du département chargé de la veille et de l'analyse
Objet:
au nom du Premier ministre, les réponses aux demandes d'autorisation de réalisation des actions de communication adressées par les directions de la communication des ministères au service d'information du Gouvernement, aux personnes ci-après désignées
Groupe:
autorite_delegation="Premier ministre"
délégation de signature
02 Juin 202302/06/2023
De: Le Du (Géraldine)
commissaire en chef de 1re classe. Chevalière du 19 novembre 2015
Objet:
à compter de la date de leur réception, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade d'officier
SERVICE DU COMMISSARIAT DES ARMÉES
Groupe:
ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalière"
grade_precedent_date="2015-11-19"
promotion
02 Juin 202302/06/2023
De: Mourougou (Madavi, Nathalie)
médecin chef des services de classe normale. Chevalière du 27 novembre 2014
Objet:
à compter de la date de leur réception, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade d'officier
SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES
Groupe:
ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalière"
grade_precedent_date="2014-11-27"
promotion
02 Juin 202302/06/2023
De: Laurent (Maryse)
commissaire générale de 2e classe. Chevalière du 27 novembre 2014
Objet:
à compter de la date de leur réception, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade d'officier
SERVICE DU COMMISSARIAT DES ARMÉES
Groupe:
ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalière"
grade_precedent_date="2014-11-27"
promotion
02 Juin 202302/06/2023
De: Nouveau (Isabelle, Françoise, Monique)
capitaine de vaisseau. Chevalière du 25 novembre 2014
Objet:
à compter de la date de leur réception, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade d'officier
MARINE NATIONALE
Groupe:
ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalière"
grade_precedent_date="2014-11-25"
armee_grade="Officier"
promotion
02 Juin 202302/06/2023
De: Dumont-Dayot (Cécile)
capitaine de vaisseau. Chevalière du 25 novembre 2014
Objet:
à compter de la date de leur réception, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade d'officier
MARINE NATIONALE
Groupe:
ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalière"
grade_precedent_date="2014-11-25"
armee_grade="Officier"
promotion
02 Juin 202302/06/2023
De: Lejeune (Karine, Marie-Jeanne)
colonelle. Chevalière du 12 novembre 2014
Objet:
à compter de la date de leur réception, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade d'officier
GENDARMERIE NATIONALE
Groupe:
ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalière"
grade_precedent_date="2014-11-12"
armee_grade="Officier"
promotion
02 Juin 202302/06/2023
De: Bardy (Anne, Geneviève, Suzanne)
colonelle, train. Chevalière du 5 décembre 2013
Objet:
à compter de la date de leur réception, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade d'officier
ARMÉE DE TERRE
Groupe:
ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalière"
grade_precedent_date="2013-12-05"
armee_grade="Officier"
promotion
02 Juin 202302/06/2023
De: Hérisson (Audrey, Huguette, Christine)
capitaine de vaisseau. Chevalière du 22 mai 2013
Objet:
à compter de la date de leur réception, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade d'officier
MARINE NATIONALE
Groupe:
ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalière"
grade_precedent_date="2013-05-22"
armee_grade="Officier"
promotion
02 Juin 202302/06/2023
De: Richez (Sandrine, Isabelle, Marie)
administratrice générale de 2e classe. Chevalière du 14 juillet 2011
Objet:
à compter de la date de leur réception, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade d'officier
MARINE NATIONALE
Groupe:
ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalière"
grade_precedent_date="2011-07-14"
armee_grade="Officier"
promotion
02 Juin 202302/06/2023
De: Drouillard (Isabelle, Catherine)
pharmacienne chef des services de classe normale. Chevalière du 30 mars 2011
Objet:
à compter de la date de leur réception, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade d'officier
SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES
Groupe:
ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalière"
grade_precedent_date="2011-03-30"
promotion
02 Juin 202302/06/2023
De: Michel (Corinne, Josselyne, Marie-Pierre)
médecin chef des services hors classe. Chevalière du 3 octobre 2009
Objet:
à compter de la date de leur réception, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade d'officier
SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES
Groupe:
ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalière"
grade_precedent_date="2009-10-03"
promotion
02 Juin 202302/06/2023
De: Chevalier (Sylviane, Marie-Pierre)
lieutenante-colonelle, matériel. Chevalière du 20 novembre 2008
Objet:
à compter de la date de leur réception, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade d'officier
ARMÉE DE TERRE
Groupe:
ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalière"
grade_precedent_date="2008-11-20"
armee_grade="Officier"
promotion
02 Juin 202302/06/2023
De: Rosset (Martine, Andrée, Clara)
pharmacienne chef des services de classe normale. Chevalière du 5 février 2008
Objet:
à compter de la date de leur réception, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade d'officier
SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES
Groupe:
ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalière"
grade_precedent_date="2008-02-05"
promotion
02 Juin 202302/06/2023
De: Lassus (Anne, Danielle, Marcelle)
lieutenante-colonelle. Chevalière du 5 avril 2006
Objet:
à compter de la date de leur réception, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade d'officier
ARMÉE DE L'AIR ET DE L'ESPACE
ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalière"
grade_precedent_date="2006-04-05"
promotion
02 Juin 202302/06/2023
De: Tourinel (Sylvie)
lieutenante-colonelle. Chevalière du 6 février 2006
Objet:
à compter de la date de leur réception, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade d'officier
ARMÉE DE L'AIR ET DE L'ESPACE
ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalière"
grade_precedent_date="2006-02-06"
promotion
02 Juin 202302/06/2023
De: Reboul (Guilhem, Dominique, Vincent)
ingénieur général hors classe de l'armement. Chevalier du 23 juin 2016
Objet:
à compter de la date de leur réception, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade d'officier
DIRECTION GÉNÉRALE DE L'ARMEMENT
Groupe:
ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="2016-06-23"
promotion
02 Juin 202302/06/2023
De: Lachard (Pierre, Olivier, Jacques)
capitaine de vaisseau. Chevalier du 17 décembre 2015
Objet:
à compter de la date de leur réception, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade d'officier
MARINE NATIONALE
Groupe:
ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="2015-12-17"
armee_grade="Officier"
promotion
02 Juin 202302/06/2023
De: Tranchant (Arnaud, Daniel, Paul)
capitaine de vaisseau. Chevalier du 16 décembre 2015
Objet:
à compter de la date de leur réception, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade d'officier
MARINE NATIONALE
Groupe:
ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="2015-12-16"
armee_grade="Officier"
promotion
02 Juin 202302/06/2023
De: Forissier (Pascal)
capitaine de vaisseau. Chevalier du 16 décembre 2015
Objet:
à compter de la date de leur réception, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade d'officier
MARINE NATIONALE
Groupe:
ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="2015-12-16"
armee_grade="Officier"
promotion
02 Juin 202302/06/2023
De: Lecomte (Jacques, Jean-Claude, Joël)
capitaine de vaisseau. Chevalier du 12 décembre 2015
Objet:
à compter de la date de leur réception, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade d'officier
MARINE NATIONALE
Groupe:
ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="2015-12-12"
armee_grade="Officier"
promotion
02 Juin 202302/06/2023
De: Merceron (Olivier, Marcel)
lieutenant-colonel. Chevalier du 4 décembre 2015
Objet:
à compter de la date de leur réception, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade d'officier
ARMÉE DE L'AIR ET DE L'ESPACE
ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="2015-12-04"
promotion
02 Juin 202302/06/2023
De: Sandeau (Damien, Jean, Guillaume)
colonel, troupes de marine. Chevalier du 4 décembre 2015
Objet:
à compter de la date de leur réception, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade d'officier
ARMÉE DE TERRE
Groupe:
ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="2015-12-04"
armee_grade="Officier"
promotion
02 Juin 202302/06/2023
De: Martinez (Laurent, Melchor)
médecin chef des services de classe normale. Chevalier du 26 novembre 2015
Objet:
à compter de la date de leur réception, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade d'officier
SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES
Groupe:
ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="2015-11-26"
promotion
02 Juin 202302/06/2023
De: Limorte (Marc, Roland, Lucien)
colonel, train. Chevalier du 11 novembre 2015
Objet:
à compter de la date de leur réception, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade d'officier
ARMÉE DE TERRE
Groupe:
ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="2015-11-11"
armee_grade="Officier"
promotion
02 Juin 202302/06/2023
De: Derouetteau (Julien, Michel)
colonel, artillerie. Chevalier du 11 novembre 2015
Objet:
à compter de la date de leur réception, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade d'officier
ARMÉE DE TERRE
Groupe:
ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="2015-11-11"
armee_grade="Officier"
promotion
02 Juin 202302/06/2023
De: Carrière (Simon, François, Joseph)
colonel, train. Chevalier du 3 juillet 2015
Objet:
à compter de la date de leur réception, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade d'officier
ARMÉE DE TERRE
Groupe:
ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="2015-07-03"
armee_grade="Officier"
promotion
02 Juin 202302/06/2023
De: Moalic (Jean-Guillaume, Marie)
colonel. Chevalier du 24 juin 2015
Objet:
à compter de la date de leur réception, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade d'officier
ARMÉE DE L'AIR ET DE L'ESPACE
ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="2015-06-24"
promotion
02 Juin 202302/06/2023
De: Poirier-Coutansais (Amaury, Antoine, Olivier)
colonel, infanterie. Chevalier du 24 juin 2015
Objet:
à compter de la date de leur réception, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade d'officier
ARMÉE DE TERRE
Groupe:
ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="2015-06-24"
armee_grade="Officier"
promotion
02 Juin 202302/06/2023
De: Delafoy (Matthieu, Georges, Jacques)
capitaine de vaisseau. Chevalier du 23 juin 2015
Objet:
à compter de la date de leur réception, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade d'officier
MARINE NATIONALE
Groupe:
ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="2015-06-23"
armee_grade="Officier"
promotion
02 Juin 202302/06/2023
De: Morel (Ivan, Marie, Paul)
colonel, infanterie. Chevalier du 20 juin 2015
Objet:
à compter de la date de leur réception, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade d'officier
ARMÉE DE TERRE
Groupe:
ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="2015-06-20"
armee_grade="Officier"
promotion
02 Juin 202302/06/2023
De: Mahéo (Ronan, Lucien, Pierig)
lieutenant-colonel. Chevalier du 16 mai 2015
Objet:
à compter de la date de leur réception, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade d'officier
ARMÉE DE L'AIR ET DE L'ESPACE
ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="2015-05-16"
promotion
02 Juin 202302/06/2023
De: Maire (Nicolas, Michel, Patrick)
colonel, transmissions. Chevalier du 8 mai 2015
Objet:
à compter de la date de leur réception, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade d'officier
ARMÉE DE TERRE
Groupe:
ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="2015-05-08"
armee_grade="Officier"
promotion
02 Juin 202302/06/2023
De: Ferrer (Frédéric, Didier, Charles)
colonel, transmissions. Chevalier du 8 mai 2015
Objet:
à compter de la date de leur réception, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade d'officier
ARMÉE DE TERRE
Groupe:
ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="2015-05-08"
armee_grade="Officier"
promotion
02 Juin 202302/06/2023
De: Noizet (Thomas, Marie)
colonel, infanterie. Chevalier du 24 mars 2015
Objet:
à compter de la date de leur réception, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade d'officier
ARMÉE DE TERRE
Groupe:
ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="2015-03-24"
armee_grade="Officier"
promotion
02 Juin 202302/06/2023
De: Bouzidi (Laurent)
ingénieur en chef de 1re classe des études et techniques de l'armement. Chevalier du 3 mars 2015
Objet:
à compter de la date de leur réception, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade d'officier
DIRECTION GÉNÉRALE DE L'ARMEMENT
Groupe:
ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="2015-03-03"
promotion
02 Juin 202302/06/2023
De: Le Duff (Olivier)
capitaine de vaisseau. Chevalier du 19 décembre 2014
Objet:
à compter de la date de leur réception, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade d'officier
MARINE NATIONALE
Groupe:
ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="2014-12-19"
armee_grade="Officier"
promotion
02 Juin 202302/06/2023
De: Gauthier (Florent, André, Marie)
colonel, arme blindée et cavalerie. Chevalier du 19 décembre 2014
Objet:
à compter de la date de leur réception, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade d'officier
ARMÉE DE TERRE
Groupe:
ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="2014-12-19"
armee_grade="Officier"
promotion
02 Juin 202302/06/2023
De: Nortz (Alexandre, François, Henri)
colonel, artillerie. Chevalier du 12 décembre 2014
Objet:
à compter de la date de leur réception, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade d'officier
ARMÉE DE TERRE
Groupe:
ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="2014-12-12"
armee_grade="Officier"
promotion
02 Juin 202302/06/2023
De: Méreuze (Cédric, Christian)
colonel, génie. Chevalier du 12 décembre 2014
Objet:
à compter de la date de leur réception, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade d'officier
ARMÉE DE TERRE
Groupe:
ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="2014-12-12"
armee_grade="Officier"
promotion
02 Juin 202302/06/2023
De: Lecomte (Sébastien, Robert, André)
colonel, train. Chevalier du 12 décembre 2014
Objet:
à compter de la date de leur réception, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade d'officier
ARMÉE DE TERRE
Groupe:
ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="2014-12-12"
armee_grade="Officier"
promotion
02 Juin 202302/06/2023
De: Barbarin (Tugdual, Hervé, Marie)
colonel, troupes de marine. Chevalier du 12 décembre 2014
Objet:
à compter de la date de leur réception, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade d'officier
ARMÉE DE TERRE
Groupe:
ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="2014-12-12"
armee_grade="Officier"
promotion
02 Juin 202302/06/2023
De: Cottin (Rémi, Christian, Alix-Marie)
colonel, arme blindée et cavalerie. Chevalier du 11 décembre 2014
Objet:
à compter de la date de leur réception, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade d'officier
ARMÉE DE TERRE
Groupe:
ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="2014-12-11"
armee_grade="Officier"
promotion
02 Juin 202302/06/2023
De: Lambert (Louis-Hervé, Charles, Marie)
capitaine de vaisseau. Chevalier du 10 décembre 2014
Objet:
à compter de la date de leur réception, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade d'officier
MARINE NATIONALE
Groupe:
ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="2014-12-10"
armee_grade="Officier"
promotion
02 Juin 202302/06/2023
De: Breton (Olivier, Pierre, François)
colonel, matériel. Chevalier du 4 décembre 2014
Objet:
à compter de la date de leur réception, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade d'officier
ARMÉE DE TERRE
Groupe:
ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="2014-12-04"
armee_grade="Officier"
promotion
02 Juin 202302/06/2023
De: Ait Ali (Karim)
colonel, artillerie. Chevalier du 4 décembre 2014
Objet:
à compter de la date de leur réception, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade d'officier
ARMÉE DE TERRE
Groupe:
ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="2014-12-04"
armee_grade="Officier"
promotion
02 Juin 202302/06/2023
De: Granier (Thibaut, Marie, Jacques)
colonel, génie. Chevalier du 2 décembre 2014
Objet:
à compter de la date de leur réception, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade d'officier
ARMÉE DE TERRE
Groupe:
ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="2014-12-02"
armee_grade="Officier"
promotion
02 Juin 202302/06/2023
De: Delassus (Ambroise, Marie, Daniel)
colonel, matériel. Chevalier du 27 novembre 2014
Objet:
à compter de la date de leur réception, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade d'officier
ARMÉE DE TERRE
Groupe:
ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="2014-11-27"
armee_grade="Officier"
promotion
02 Juin 202302/06/2023
De: Boualam (Nasser)
colonel. Chevalier du 26 novembre 2014
Objet:
à compter de la date de leur réception, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade d'officier
GENDARMERIE NATIONALE
Groupe:
ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="2014-11-26"
armee_grade="Officier"
promotion
02 Juin 202302/06/2023
De: Fontaine (Gaël, Jean-François)
colonel, génie. Chevalier du 15 novembre 2014
Objet:
à compter de la date de leur réception, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade d'officier
ARMÉE DE TERRE
Groupe:
ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="2014-11-15"
armee_grade="Officier"
promotion
02 Juin 202302/06/2023
De: Guiguet (Joan)
colonel, artillerie. Chevalier du 11 novembre 2014
Objet:
à compter de la date de leur réception, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade d'officier
ARMÉE DE TERRE
Groupe:
ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="2014-11-11"
armee_grade="Officier"
promotion
02 Juin 202302/06/2023
De: Thomas (Thibaud, Marie, Jacques)
colonel, troupes de marine. Chevalier du 11 novembre 2014
Objet:
à compter de la date de leur réception, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade d'officier
ARMÉE DE TERRE
Groupe:
ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="2014-11-11"
armee_grade="Officier"
promotion
02 Juin 202302/06/2023
De: Talleu (Eric, Lucien, Gaston)
colonel, troupes de marine. Chevalier du 11 novembre 2014
Objet:
à compter de la date de leur réception, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade d'officier
ARMÉE DE TERRE
Groupe:
ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="2014-11-11"
armee_grade="Officier"
promotion
02 Juin 202302/06/2023
De: Nicot (Jean-Philippe, Marie, Karol)
colonel, infanterie. Chevalier du 11 novembre 2014
Objet:
à compter de la date de leur réception, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade d'officier
ARMÉE DE TERRE
Groupe:
ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="2014-11-11"
armee_grade="Officier"
promotion
02 Juin 202302/06/2023
De: Lamotte (Yann, Paul, Edouard)
colonel, génie. Chevalier du 11 novembre 2014
Objet:
à compter de la date de leur réception, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade d'officier
ARMÉE DE TERRE
Groupe:
ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="2014-11-11"
armee_grade="Officier"
promotion
02 Juin 202302/06/2023
De: Kossahl (Thibaut)
colonel, infanterie. Chevalier du 11 novembre 2014
Objet:
à compter de la date de leur réception, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade d'officier
ARMÉE DE TERRE
Groupe:
ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="2014-11-11"
armee_grade="Officier"
promotion
02 Juin 202302/06/2023
De: Hoez (Cyrille, Sébastien)
colonel, transmissions. Chevalier du 11 novembre 2014
Objet:
à compter de la date de leur réception, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade d'officier
ARMÉE DE TERRE
Groupe:
ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="2014-11-11"
armee_grade="Officier"
promotion
02 Juin 202302/06/2023
De: Hauray (Yann, Bernard, Charles)
colonel, infanterie. Chevalier du 11 novembre 2014
Objet:
à compter de la date de leur réception, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade d'officier
ARMÉE DE TERRE
Groupe:
ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="2014-11-11"
armee_grade="Officier"
promotion
02 Juin 202302/06/2023
De: Dubreuil (Xavier, Joël)
colonel, transmissions. Chevalier du 11 novembre 2014
Objet:
à compter de la date de leur réception, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade d'officier
ARMÉE DE TERRE
Groupe:
ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="2014-11-11"
armee_grade="Officier"
promotion
02 Juin 202302/06/2023
De: Claus (Richard, Henrick, Thierry)
colonel, transmissions. Chevalier du 11 novembre 2014
Objet:
à compter de la date de leur réception, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade d'officier
ARMÉE DE TERRE
Groupe:
ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="2014-11-11"
armee_grade="Officier"
promotion
02 Juin 202302/06/2023
De: Bonnet (Marc, Eloi)
colonel, arme blindée et cavalerie. Chevalier du 11 novembre 2014
Objet:
à compter de la date de leur réception, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade d'officier
ARMÉE DE TERRE
Groupe:
ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="2014-11-11"
armee_grade="Officier"
promotion
02 Juin 202302/06/2023
De: Morilleau (Etienne, Alain, Jean)
colonel, troupes de marine. Chevalier du 9 novembre 2014
Objet:
à compter de la date de leur réception, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade d'officier
ARMÉE DE TERRE
Groupe:
ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="2014-11-09"
armee_grade="Officier"
promotion
02 Juin 202302/06/2023
De: Hilairet (Sylvain, Philippe, Franck)
ingénieur en chef de 1re classe. Chevalier du 14 juillet 2014
Objet:
à compter de la date de leur réception, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade d'officier
SERVICE DE L'ÉNERGIE OPÉRATIONNELLE
Groupe:
ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="2014-07-14"
promotion
02 Juin 202302/06/2023
De: Lahousse (Alexandre, André)
ingénieur général de 2e classe de l'armement. Chevalier du 26 juin 2014
Objet:
à compter de la date de leur réception, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade d'officier
DIRECTION GÉNÉRALE DE L'ARMEMENT
Groupe:
ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="2014-06-26"
promotion
02 Juin 202302/06/2023
De: Desgrées du Loû (Geoffroy, Yann, Marie)
colonel, infanterie. Chevalier du 26 juin 2014
Objet:
à compter de la date de leur réception, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade d'officier
ARMÉE DE TERRE
Groupe:
ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="2014-06-26"
armee_grade="Officier"
promotion
02 Juin 202302/06/2023
De: Didier (Franck, Hubert)
colonel. Chevalier du 22 mai 2014
Objet:
à compter de la date de leur réception, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade d'officier
ARMÉE DE L'AIR ET DE L'ESPACE
ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="2014-05-22"
promotion
02 Juin 202302/06/2023
De: Herbinet (Jean-Gabriel, Yves)
colonel, arme blindée et cavalerie. Chevalier du 10 février 2014
Objet:
à compter de la date de leur réception, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade d'officier
ARMÉE DE TERRE
Groupe:
ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="2014-02-10"
armee_grade="Officier"
promotion
02 Juin 202302/06/2023
De: Michel (Stanislas, Edouard)
colonel. Chevalier du 16 janvier 2014
Objet:
à compter de la date de leur réception, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade d'officier
ARMÉE DE L'AIR ET DE L'ESPACE
ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="2014-01-16"
promotion
02 Juin 202302/06/2023
De: Le Bot (Olivier, Luc, Stéphane)
colonel. Chevalier du 9 janvier 2014
Objet:
à compter de la date de leur réception, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade d'officier
ARMÉE DE L'AIR ET DE L'ESPACE
ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="2014-01-09"
promotion
02 Juin 202302/06/2023
De: Mezan de Malartic (Antoine, Robert, Joseph)
colonel, arme blindée et cavalerie. Chevalier du 19 décembre 2013
Objet:
à compter de la date de leur réception, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade d'officier
ARMÉE DE TERRE
Groupe:
ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="2013-12-19"
armee_grade="Officier"
promotion
02 Juin 202302/06/2023
De: Suel (Frédéric, Pierre, Thierry)
capitaine de vaisseau. Chevalier du 16 décembre 2013
Objet:
à compter de la date de leur réception, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade d'officier
MARINE NATIONALE
Groupe:
ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="2013-12-16"
armee_grade="Officier"
promotion
02 Juin 202302/06/2023
De: Lecointe (Olivier, Philippe, René)
ingénieur général de 2e classe de l'armement. Chevalier du 12 décembre 2013
Objet:
à compter de la date de leur réception, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade d'officier
DIRECTION GÉNÉRALE DE L'ARMEMENT
Groupe:
ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="2013-12-12"
promotion
02 Juin 202302/06/2023
De: Perot (Hugues, Marie, Jean-Baptiste)
colonel, infanterie. Chevalier du 3 décembre 2013
Objet:
à compter de la date de leur réception, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade d'officier
ARMÉE DE TERRE
Groupe:
ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="2013-12-03"
armee_grade="Officier"
promotion
02 Juin 202302/06/2023
De: Pejak (Patrice, Joseph)
pharmacien général, pharmacien chef des services de classe normale. Chevalier du 28 novembre 2013
Objet:
à compter de la date de leur réception, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade d'officier
SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES
Groupe:
ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="2013-11-28"
promotion
02 Juin 202302/06/2023
De: Moreau (Julien, Xavier, Charles)
colonel. Chevalier du 18 novembre 2013
Objet:
à compter de la date de leur réception, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade d'officier
ARMÉE DE L'AIR ET DE L'ESPACE
ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="2013-11-18"
promotion
02 Juin 202302/06/2023
De: Vieillefosse (Laurent, Henri)
colonel, troupes de marine. Chevalier du 14 novembre 2013
Objet:
à compter de la date de leur réception, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade d'officier
ARMÉE DE TERRE
Groupe:
ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="2013-11-14"
armee_grade="Officier"
promotion
02 Juin 202302/06/2023
De: Jeulin (Norbert, François, Gabriel)
commissaire en chef de 1re classe. Chevalier du 11 novembre 2013
Objet:
à compter de la date de leur réception, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade d'officier
SERVICE DU COMMISSARIAT DES ARMÉES
Groupe:
ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="2013-11-11"
promotion
02 Juin 202302/06/2023
De: Fougère (Vincent, Michel, Alain)
lieutenant-colonel. Chevalier du 11 novembre 2013
Objet:
à compter de la date de leur réception, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade d'officier
ARMÉE DE L'AIR ET DE L'ESPACE
ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="2013-11-11"
promotion
02 Juin 202302/06/2023
De: Quéré (Samuel)
capitaine de vaisseau. Chevalier du 11 novembre 2013
Objet:
à compter de la date de leur réception, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade d'officier
MARINE NATIONALE
Groupe:
ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="2013-11-11"
armee_grade="Officier"
promotion
02 Juin 202302/06/2023
De: Fenoglio (Sylvain, Paul)
lieutenant-colonel, groupe de spécialités état-major. Chevalier du 11 octobre 2013
Objet:
à compter de la date de leur réception, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade d'officier
ARMÉE DE TERRE
Groupe:
ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="2013-10-11"
armee_grade="Officier"
promotion
02 Juin 202302/06/2023
De: Dodet (Frédéric, Maurice, Jacques)
ingénieur général de 2e classe de l'armement. Chevalier du 29 juillet 2013
Objet:
à compter de la date de leur réception, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade d'officier
DIRECTION GÉNÉRALE DE L'ARMEMENT
Groupe:
ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="2013-07-29"
promotion
02 Juin 202302/06/2023
De: Makary (Bruno)
général de brigade. Chevalier du 14 juillet 2013
Objet:
à compter de la date de leur réception, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade d'officier
GENDARMERIE NATIONALE
Groupe:
ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="2013-07-14"
armee_grade="Officier"
promotion
02 Juin 202302/06/2023
De: Flammier (Franck, Cyril)
colonel. Chevalier du 13 juillet 2013
Objet:
à compter de la date de leur réception, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade d'officier
ARMÉE DE L'AIR ET DE L'ESPACE
ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="2013-07-13"
promotion
02 Juin 202302/06/2023
De: Pascal (Romain, Paul, François)
colonel. Chevalier du 11 juin 2013
Objet:
à compter de la date de leur réception, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade d'officier
GENDARMERIE NATIONALE
Groupe:
ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="2013-06-11"
armee_grade="Officier"
promotion
02 Juin 202302/06/2023
De: Martinez (Étienne)
colonel. Chevalier du 11 juin 2013
Objet:
à compter de la date de leur réception, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade d'officier
GENDARMERIE NATIONALE
Groupe:
ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="2013-06-11"
armee_grade="Officier"
promotion
02 Juin 202302/06/2023
De: Lucazeau (Thibaut, Moacyr, Simon)
colonel. Chevalier du 11 juin 2013
Objet:
à compter de la date de leur réception, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade d'officier
GENDARMERIE NATIONALE
Groupe:
ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="2013-06-11"
armee_grade="Officier"
promotion
02 Juin 202302/06/2023
De: Sébastien (Vincent, Marie, François)
capitaine de vaisseau. Chevalier du 22 mai 2013
Objet:
à compter de la date de leur réception, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade d'officier
MARINE NATIONALE
Groupe:
ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="2013-05-22"
armee_grade="Officier"
promotion
02 Juin 202302/06/2023
De: Grillon (Thierry)
lieutenant-colonel, groupe de spécialités état-major. Chevalier du 8 mai 2013
Objet:
à compter de la date de leur réception, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade d'officier
ARMÉE DE TERRE
Groupe:
ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="2013-05-08"
armee_grade="Officier"
promotion
02 Juin 202302/06/2023
De: Fourneret (Julien, Dominique, Pierre)
colonel. Chevalier du 21 mars 2013
Objet:
à compter de la date de leur réception, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade d'officier
ARMÉE DE L'AIR ET DE L'ESPACE
ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="2013-03-21"
promotion
02 Juin 202302/06/2023
De: Bechet de la Peschardière (Stéphane, Marie, Olivier)
colonel, arme blindée et cavalerie. Chevalier du 15 mars 2013
Objet:
à compter de la date de leur réception, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade d'officier
ARMÉE DE TERRE
Groupe:
ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="2013-03-15"
armee_grade="Officier"
promotion
02 Juin 202302/06/2023
De: Dordhain (Sébastien)
colonel. Chevalier du 18 décembre 2012
Objet:
à compter de la date de leur réception, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade d'officier
GENDARMERIE NATIONALE
Groupe:
ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="2012-12-18"
armee_grade="Officier"
promotion
02 Juin 202302/06/2023
De: Caput (Jérôme)
capitaine de vaisseau. Chevalier du 14 décembre 2012
Objet:
à compter de la date de leur réception, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade d'officier
MARINE NATIONALE
Groupe:
ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="2012-12-14"
armee_grade="Officier"
promotion
02 Juin 202302/06/2023
De: Vergez (Philippe, Joseph, René)
ingénieur général de 2e classe. Chevalier du 12 décembre 2012
Objet:
à compter de la date de leur réception, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade d'officier
SERVICE D'INFRASTRUCTURE DE LA DÉFENSE
Groupe:
ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="2012-12-12"
promotion
02 Juin 202302/06/2023
De: Vandal (Olivier, Léopold, Alfred)
ingénieur en chef de 1re classe. Chevalier du 29 novembre 2012
Objet:
à compter de la date de leur réception, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade d'officier
SERVICE D'INFRASTRUCTURE DE LA DÉFENSE
Groupe:
ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="2012-11-29"
promotion
02 Juin 202302/06/2023
De: Bernard (Boris, Romain)
capitaine de vaisseau. Chevalier du 28 novembre 2012
Objet:
à compter de la date de leur réception, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade d'officier
MARINE NATIONALE
Groupe:
ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="2012-11-28"
armee_grade="Officier"
promotion
02 Juin 202302/06/2023
De: Chauvet (Benjamin, Antoine, Alain)
capitaine de vaisseau. Chevalier du 20 novembre 2012
Objet:
à compter de la date de leur réception, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade d'officier
MARINE NATIONALE
Groupe:
ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="2012-11-20"
armee_grade="Officier"
promotion
02 Juin 202302/06/2023
De: Philippotin (Nicolas)
colonel. Chevalier du 20 novembre 2012
Objet:
à compter de la date de leur réception, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade d'officier
GENDARMERIE NATIONALE
Groupe:
ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="2012-11-20"
armee_grade="Officier"
promotion
02 Juin 202302/06/2023
De: Geoffroy (Laurent, Emmanuel)
colonel. Chevalier du 20 novembre 2012
Objet:
à compter de la date de leur réception, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade d'officier
GENDARMERIE NATIONALE
Groupe:
ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="2012-11-20"
armee_grade="Officier"
promotion
02 Juin 202302/06/2023
De: Collard-Brunet (Cédric, Maurice, Michel)
colonel. Chevalier du 20 novembre 2012
Objet:
à compter de la date de leur réception, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade d'officier
GENDARMERIE NATIONALE
Groupe:
ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="2012-11-20"
armee_grade="Officier"
promotion
02 Juin 202302/06/2023
De: Roussel (Olivier, Jean, Fernand)
ingénieur en chef de 1re classe. Chevalier du 11 novembre 2012
Objet:
à compter de la date de leur réception, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade d'officier
SERVICE DE L'ÉNERGIE OPÉRATIONNELLE
Groupe:
ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="2012-11-11"
promotion
02 Juin 202302/06/2023
De: Malod (Christopher, Emmanuel)
colonel, troupes de marine. Chevalier du 11 novembre 2012
Objet:
à compter de la date de leur réception, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade d'officier
ARMÉE DE TERRE
Groupe:
ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="2012-11-11"
armee_grade="Officier"
promotion
02 Juin 202302/06/2023
De: Calcagno (François, Maurice, Jean-Marie)
colonel, troupes de marine. Chevalier du 11 novembre 2012
Objet:
à compter de la date de leur réception, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade d'officier
ARMÉE DE TERRE
Groupe:
ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="2012-11-11"
armee_grade="Officier"
promotion
02 Juin 202302/06/2023
De: Manicacci (Pierre, Augustin)
ingénieur en chef de 1re classe. Chevalier du 14 juillet 2012
Objet:
à compter de la date de leur réception, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade d'officier
SERVICE D'INFRASTRUCTURE DE LA DÉFENSE
Groupe:
ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="2012-07-14"
promotion
02 Juin 202302/06/2023
De: Gaspard (Rudy, Marcel)
général de brigade. Chevalier du 14 juillet 2012
Objet:
à compter de la date de leur réception, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade d'officier
GENDARMERIE NATIONALE
Groupe:
ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="2012-07-14"
armee_grade="Officier"
promotion
02 Juin 202302/06/2023
De: Malo (Alexandre, Marc)
colonel. Chevalier du 13 juillet 2012
Objet:
à compter de la date de leur réception, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade d'officier
GENDARMERIE NATIONALE
Groupe:
ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="2012-07-13"
armee_grade="Officier"
promotion
02 Juin 202302/06/2023
De: Vieste (Laurent, Jacky, Bernard)
ingénieur général de 2e classe de l'armement. Chevalier du 28 juin 2012
Objet:
à compter de la date de leur réception, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade d'officier
DIRECTION GÉNÉRALE DE L'ARMEMENT
Groupe:
ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="2012-06-28"
promotion
02 Juin 202302/06/2023
De: Pardoux (Michel, Henry)
ingénieur général de 2e classe de l'armement. Chevalier du 28 juin 2012
Objet:
à compter de la date de leur réception, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade d'officier
DIRECTION GÉNÉRALE DE L'ARMEMENT
Groupe:
ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="2012-06-28"
promotion
02 Juin 202302/06/2023
De: Donati (Régis, Jean, Serge)
ingénieur général de 2e classe de l'armement. Chevalier du 28 juin 2012
Objet:
à compter de la date de leur réception, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade d'officier
DIRECTION GÉNÉRALE DE L'ARMEMENT
Groupe:
ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="2012-06-28"
promotion
02 Juin 202302/06/2023
De: Gastebois (André, Michel, Marie)
colonel. Chevalier du 8 juin 2012
Objet:
à compter de la date de leur réception, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade d'officier
GENDARMERIE NATIONALE
Groupe:
ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="2012-06-08"
armee_grade="Officier"
promotion
02 Juin 202302/06/2023
De: Baillargeat (Pierre, Michel, André)
colonel. Chevalier du 1er juin 2012
Objet:
à compter de la date de leur réception, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade d'officier
GENDARMERIE NATIONALE
Groupe:
ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="2012-06-01"
armee_grade="Officier"
promotion
02 Juin 202302/06/2023
De: Phocas (Guilhem, Christian)
colonel. Chevalier du 29 mai 2012
Objet:
à compter de la date de leur réception, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade d'officier
GENDARMERIE NATIONALE
Groupe:
ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="2012-05-29"
armee_grade="Officier"
promotion
02 Juin 202302/06/2023
De: Dutt (Renaud, Maxime)
commissaire général de 2e classe. Chevalier du 8 mai 2012
Objet:
à compter de la date de leur réception, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade d'officier
SERVICE DU COMMISSARIAT DES ARMÉES
Groupe:
ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="2012-05-08"
promotion
02 Juin 202302/06/2023
De: Bourbon (Ronan, Thierry)
capitaine de vaisseau. Chevalier du 8 mai 2012
Objet:
à compter de la date de leur réception, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade d'officier
MARINE NATIONALE
Groupe:
ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="2012-05-08"
armee_grade="Officier"
promotion
02 Juin 202302/06/2023
De: Valnet (Franck, Michel, Louis)
colonel, matériel. Chevalier du 8 mai 2012
Objet:
à compter de la date de leur réception, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade d'officier
ARMÉE DE TERRE
Groupe:
ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="2012-05-08"
armee_grade="Officier"
promotion
02 Juin 202302/06/2023
De: Giraud (Jean-Marie, Lionel, Olivier)
médecin chef des services hors classe. Chevalier du 4 mai 2012
Objet:
à compter de la date de leur réception, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade d'officier
SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES
Groupe:
ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="2012-05-04"
promotion
02 Juin 202302/06/2023
De: Denamur (Vincent, Harald, François)
administrateur général de 2e classe. Chevalier du 3 mai 2012
Objet:
à compter de la date de leur réception, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade d'officier
MARINE NATIONALE
Groupe:
ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="2012-05-03"
armee_grade="Officier"
promotion
02 Juin 202302/06/2023
De: Volay (Arnaud)
colonel, artillerie. Chevalier du 15 décembre 2011
Objet:
à compter de la date de leur réception, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade d'officier
ARMÉE DE TERRE
Groupe:
ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="2011-12-15"
armee_grade="Officier"
promotion
02 Juin 202302/06/2023
De: Pingeon (Claude-Alexandre, Pierre)
colonel, arme blindée et cavalerie. Chevalier du 8 décembre 2011
Objet:
à compter de la date de leur réception, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade d'officier
ARMÉE DE TERRE
Groupe:
ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="2011-12-08"
armee_grade="Officier"
promotion
02 Juin 202302/06/2023
De: Violante (Emmanuel, Jacky)
colonel, troupes de marine. Chevalier du 2 décembre 2011
Objet:
à compter de la date de leur réception, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade d'officier
ARMÉE DE TERRE
Groupe:
ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="2011-12-02"
armee_grade="Officier"
promotion
02 Juin 202302/06/2023
De: Vincent (Christophe, Yves)
colonel, train. Chevalier du 2 décembre 2011
Objet:
à compter de la date de leur réception, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade d'officier
ARMÉE DE TERRE
Groupe:
ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="2011-12-02"
armee_grade="Officier"
promotion
02 Juin 202302/06/2023
De: Vercellone (Christophe)
général de brigade. Chevalier du 30 novembre 2011
Objet:
à compter de la date de leur réception, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade d'officier
GENDARMERIE NATIONALE
Groupe:
ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="2011-11-30"
armee_grade="Officier"
promotion
02 Juin 202302/06/2023
De: Taupin (Fabrice, Alexandre)
colonel. Chevalier du 30 novembre 2011
Objet:
à compter de la date de leur réception, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade d'officier
GENDARMERIE NATIONALE
Groupe:
ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="2011-11-30"
armee_grade="Officier"
promotion
02 Juin 202302/06/2023
De: Borie (Christian, Joseph, Michel)
général de brigade. Chevalier du 30 novembre 2011
Objet:
à compter de la date de leur réception, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade d'officier
GENDARMERIE NATIONALE
Groupe:
ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="2011-11-30"
armee_grade="Officier"
promotion
02 Juin 202302/06/2023
De: Levert (Eric, Vincent)
administrateur général de 1re classe. Chevalier du 27 novembre 2011
Objet:
à compter de la date de leur réception, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade d'officier
MARINE NATIONALE
Groupe:
ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="2011-11-27"
armee_grade="Officier"
promotion
02 Juin 202302/06/2023
De: Samson (Vincent, Gérard, Christian)
colonel, arme blindée et cavalerie. Chevalier du 17 novembre 2011
Objet:
à compter de la date de leur réception, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade d'officier
ARMÉE DE TERRE
Groupe:
ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="2011-11-17"
armee_grade="Officier"
promotion
02 Juin 202302/06/2023
De: Flaujac (de) (Thibaud, Dieudonné, Archambaud)
colonel, train. Chevalier du 11 novembre 2011
Objet:
à compter de la date de leur réception, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade d'officier
ARMÉE DE TERRE
Groupe:
ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="2011-11-11"
armee_grade="Officier"
promotion
02 Juin 202302/06/2023
De: Vonderscher (Laurent, Yannick)
colonel, infanterie. Chevalier du 11 novembre 2011
Objet:
à compter de la date de leur réception, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade d'officier
ARMÉE DE TERRE
Groupe:
ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="2011-11-11"
armee_grade="Officier"
promotion
02 Juin 202302/06/2023
De: Aunis (François, Jean, Pierre)
colonel, arme blindée et cavalerie. Chevalier du 11 novembre 2011
Objet:
à compter de la date de leur réception, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade d'officier
ARMÉE DE TERRE
Groupe:
ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="2011-11-11"
armee_grade="Officier"
promotion
02 Juin 202302/06/2023
De: Coué (Philippe, Jean-Yves)
colonel. Chevalier du 8 novembre 2011
Objet:
à compter de la date de leur réception, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade d'officier
GENDARMERIE NATIONALE
Groupe:
ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="2011-11-08"
armee_grade="Officier"
promotion
02 Juin 202302/06/2023
De: Madej (Pierre)
colonel. Chevalier du 31 août 2011
Objet:
à compter de la date de leur réception, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade d'officier
ARMÉE DE L'AIR ET DE L'ESPACE
ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="2011-08-31"
promotion
02 Juin 202302/06/2023
De: Ettori (Frédéric, Louis, Pierre)
colonel, troupes de marine. Chevalier du 24 juin 2011
Objet:
à compter de la date de leur réception, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade d'officier
ARMÉE DE TERRE
Groupe:
ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="2011-06-24"
armee_grade="Officier"
promotion
02 Juin 202302/06/2023
De: Vailong (Hubert, Jean, Bernard)
ingénieur en chef de l'armement. Chevalier du 23 juin 2011
Objet:
à compter de la date de leur réception, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade d'officier
DIRECTION GÉNÉRALE DE L'ARMEMENT
Groupe:
ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="2011-06-23"
promotion
02 Juin 202302/06/2023
De: Allain (Emmanuel, François, Marie)
colonel. Chevalier du 20 juin 2011
Objet:
à compter de la date de leur réception, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade d'officier
ARMÉE DE L'AIR ET DE L'ESPACE
ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="2011-06-20"
promotion
02 Juin 202302/06/2023
De: Lorgeril (de) (Bertrand, François, Régis)
capitaine de vaisseau. Chevalier du 26 mai 2011
Objet:
à compter de la date de leur réception, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade d'officier
MARINE NATIONALE
Groupe:
ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="2011-05-26"
armee_grade="Officier"
promotion
02 Juin 202302/06/2023
De: Ouarem (Mokrane)
capitaine de vaisseau. Chevalier du 3 mai 2011
Objet:
à compter de la date de leur réception, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade d'officier
MARINE NATIONALE
Groupe:
ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="2011-05-03"
armee_grade="Officier"
promotion
02 Juin 202302/06/2023
De: Dickès (François, Gérard, Joseph)
colonel, troupes de marine. Chevalier du 20 janvier 2011
Objet:
à compter de la date de leur réception, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade d'officier
ARMÉE DE TERRE
Groupe:
ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="2011-01-20"
armee_grade="Officier"
promotion
02 Juin 202302/06/2023
De: Leroy (Benjamin)
capitaine de vaisseau. Chevalier du 10 janvier 2011
Objet:
à compter de la date de leur réception, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade d'officier
MARINE NATIONALE
Groupe:
ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="2011-01-10"
armee_grade="Officier"
promotion
02 Juin 202302/06/2023
De: Marjolet (Thierry, Pierre, Georges)
contrôleur général des armées. Chevalier du 7 décembre 2010
Objet:
à compter de la date de leur réception, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade d'officier
CONTRÔLE GÉNÉRAL DES ARMÉES
ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="2010-12-07"
promotion
02 Juin 202302/06/2023
De: Marie (Jean-Lou, Pascal, José)
vétérinaire chef des services de classe normale. Chevalier du 3 décembre 2010
Objet:
à compter de la date de leur réception, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade d'officier
SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES
Groupe:
ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="2010-12-03"
promotion
02 Juin 202302/06/2023
De: Berthe de Pommery (François, Xavier, Marie)
colonel, arme blindée et cavalerie. Chevalier du 30 novembre 2010
Objet:
à compter de la date de leur réception, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade d'officier
ARMÉE DE TERRE
Groupe:
ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="2010-11-30"
armee_grade="Officier"
promotion
02 Juin 202302/06/2023
De: Lapeyrière (de) (Alexandre, Marie, Pierre)
capitaine de vaisseau. Chevalier du 29 novembre 2010
Objet:
à compter de la date de leur réception, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade d'officier
MARINE NATIONALE
Groupe:
ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="2010-11-29"
armee_grade="Officier"
promotion
02 Juin 202302/06/2023
De: Pelée de Saint Maurice (Guillaume, Marie, Joseph)
médecin général inspecteur, médecin chef des services hors classe. Chevalier du 23 novembre 2010
Objet:
à compter de la date de leur réception, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade d'officier
SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES
Groupe:
ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="2010-11-23"
promotion
02 Juin 202302/06/2023
De: Delage (Didier, Paul, Henri)
médecin chef des services de classe normale. Chevalier du 23 novembre 2010
Objet:
à compter de la date de leur réception, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade d'officier
SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES
Groupe:
ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="2010-11-23"
promotion
02 Juin 202302/06/2023
De: Nauret (Denis)
colonel. Chevalier du 11 novembre 2010
Objet:
à compter de la date de leur réception, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade d'officier
GENDARMERIE NATIONALE
Groupe:
ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="2010-11-11"
armee_grade="Officier"
promotion
02 Juin 202302/06/2023
De: Renardet (Sébastien, Michel, Etienne)
colonel, arme blindée et cavalerie. Chevalier du 11 novembre 2010
Objet:
à compter de la date de leur réception, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade d'officier
ARMÉE DE TERRE
Groupe:
ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="2010-11-11"
armee_grade="Officier"
promotion
02 Juin 202302/06/2023
De: Cerf (Werner, Michel, Francis)
lieutenant-colonel, infanterie. Chevalier du 11 novembre 2010
Objet:
à compter de la date de leur réception, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade d'officier
ARMÉE DE TERRE
Groupe:
ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="2010-11-11"
armee_grade="Officier"
promotion
02 Juin 202302/06/2023
De: Duffaud (Jean-Paul, Fernand, Elie)
commissaire en chef de 1re classe. Chevalier du 14 septembre 2010
Objet:
à compter de la date de leur réception, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade d'officier
SERVICE DU COMMISSARIAT DES ARMÉES
Groupe:
ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="2010-09-14"
promotion
02 Juin 202302/06/2023
De: Romanet de Beaune (de) (Antoine, Pierre, Louis)
aumônier militaire en chef. Chevalier du 26 juin 2010
Objet:
à compter de la date de leur réception, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade d'officier
SERVICE DU COMMISSARIAT DES ARMÉES
Groupe:
ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="2010-06-26"
promotion
02 Juin 202302/06/2023
De: Maurice (Maxime, François)
lieutenant-colonel, transmissions. Chevalier du 15 juin 2010
Objet:
à compter de la date de leur réception, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade d'officier
ARMÉE DE TERRE
Groupe:
ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="2010-06-15"
armee_grade="Officier"
promotion
02 Juin 202302/06/2023
De: Heulard (François, René)
général de brigade. Chevalier du 8 mai 2010
Objet:
à compter de la date de leur réception, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade d'officier
GENDARMERIE NATIONALE
Groupe:
ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="2010-05-08"
armee_grade="Officier"
promotion
02 Juin 202302/06/2023
De: Pégourié (Richard, Rémy)
colonel. Chevalier du 7 avril 2010
Objet:
à compter de la date de leur réception, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade d'officier
GENDARMERIE NATIONALE
Groupe:
ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="2010-04-07"
armee_grade="Officier"
promotion
02 Juin 202302/06/2023
De: Ledieu (Laurent)
ingénieur général de 2e classe des études et techniques de l'armement. Chevalier du 26 mars 2010
Objet:
à compter de la date de leur réception, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade d'officier
DIRECTION GÉNÉRALE DE L'ARMEMENT
Groupe:
ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="2010-03-26"
promotion
02 Juin 202302/06/2023
De: Avérous (Olivier, Gilbert, Jean)
commissaire général de 2e classe. Chevalier du 18 décembre 2009
Objet:
à compter de la date de leur réception, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade d'officier
SERVICE DU COMMISSARIAT DES ARMÉES
Groupe:
ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="2009-12-18"
promotion
02 Juin 202302/06/2023
De: Peduzzi (Frank)
médecin chef des services de classe normale. Chevalier du 4 décembre 2009
Objet:
à compter de la date de leur réception, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade d'officier
SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES
Groupe:
ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="2009-12-04"
promotion
02 Juin 202302/06/2023
De: Ponzoni (Patrick, Serge, Alfred)
lieutenant-colonel, infanterie. Chevalier du 4 décembre 2009
Objet:
à compter de la date de leur réception, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade d'officier
ARMÉE DE TERRE
Groupe:
ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="2009-12-04"
armee_grade="Officier"
promotion
02 Juin 202302/06/2023
De: Boutin (Henri-Pierre, Raymond, Marie)
médecin chef des services de classe normale. Chevalier du 24 novembre 2009
Objet:
à compter de la date de leur réception, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade d'officier
SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES
Groupe:
ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="2009-11-24"
promotion
02 Juin 202302/06/2023
De: Boyé (Thierry, Paul, Octave)
médecin chef des services de classe normale. Chevalier du 11 novembre 2009
Objet:
à compter de la date de leur réception, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade d'officier
SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES
Groupe:
ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="2009-11-11"
promotion
02 Juin 202302/06/2023
De: Godini (Bernard, Frédéric)
lieutenant-colonel, artillerie. Chevalier du 11 novembre 2009
Objet:
à compter de la date de leur réception, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade d'officier
ARMÉE DE TERRE
Groupe:
ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="2009-11-11"
armee_grade="Officier"
promotion
02 Juin 202302/06/2023
De: Quatrepoint (Thierry, Philippe, Pierre)
lieutenant-colonel, train. Chevalier du 17 juin 2009
Objet:
à compter de la date de leur réception, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade d'officier
ARMÉE DE TERRE
Groupe:
ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="2009-06-17"
armee_grade="Officier"
promotion
02 Juin 202302/06/2023
De: Cavallotto (Stéphane)
lieutenant-colonel, transmissions. Chevalier du 9 juin 2009
Objet:
à compter de la date de leur réception, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade d'officier
ARMÉE DE TERRE
Groupe:
ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="2009-06-09"
armee_grade="Officier"
promotion
02 Juin 202302/06/2023
De: Loridon (Pierre)
lieutenant-colonel, transmissions. Chevalier du 8 juin 2009
Objet:
à compter de la date de leur réception, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade d'officier
ARMÉE DE TERRE
Groupe:
ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="2009-06-08"
armee_grade="Officier"
promotion
02 Juin 202302/06/2023
De: Brunetta (Arnaud, Olivier)
colonel. Chevalier du 19 décembre 2008
Objet:
à compter de la date de leur réception, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade d'officier
ARMÉE DE L'AIR ET DE L'ESPACE
ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="2008-12-19"
promotion
02 Juin 202302/06/2023
De: Couillandre (Hubert, Jean)
lieutenant-colonel, arme blindée et cavalerie. Chevalier du 18 décembre 2008
Objet:
à compter de la date de leur réception, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade d'officier
ARMÉE DE TERRE
Groupe:
ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="2008-12-18"
armee_grade="Officier"
promotion
02 Juin 202302/06/2023
De: Andigné (d') (Eric, Guy, Hugues)
médecin chef des services de classe normale. Chevalier du 11 décembre 2008
Objet:
à compter de la date de leur réception, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade d'officier
SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES
Groupe:
ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="2008-12-11"
promotion
02 Juin 202302/06/2023
De: Quimerch (Jean-Charles, Bernard)
lieutenant-colonel. Chevalier du 4 décembre 2008
Objet:
à compter de la date de leur réception, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade d'officier
ARMÉE DE L'AIR ET DE L'ESPACE
ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="2008-12-04"
promotion
02 Juin 202302/06/2023
De: Deprecq (Thomas, Marie)
colonel. Chevalier du 4 décembre 2008
Objet:
à compter de la date de leur réception, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade d'officier
GENDARMERIE NATIONALE
Groupe:
ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="2008-12-04"
armee_grade="Officier"
promotion
02 Juin 202302/06/2023
De: Martin (Jacques, André, Alphonse)
général de brigade. Chevalier du 28 novembre 2008
Objet:
à compter de la date de leur réception, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade d'officier
GENDARMERIE NATIONALE
Groupe:
ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="2008-11-28"
armee_grade="Officier"
promotion
02 Juin 202302/06/2023
De: Ehrhart (Ludovic, Joseph, Mathieu)
colonel. Chevalier du 28 novembre 2008
Objet:
à compter de la date de leur réception, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade d'officier
GENDARMERIE NATIONALE
Groupe:
ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="2008-11-28"
armee_grade="Officier"
promotion
02 Juin 202302/06/2023
De: Amabile (Jean-Christophe, Henry, Joseph)
médecin chef des services de classe normale. Chevalier du 19 novembre 2008
Objet:
à compter de la date de leur réception, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade d'officier
SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES
Groupe:
ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="2008-11-19"
promotion
02 Juin 202302/06/2023
De: Meic (Sven)
colonel, arme blindée et cavalerie. Chevalier du 11 novembre 2008
Objet:
à compter de la date de leur réception, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade d'officier
ARMÉE DE TERRE
Groupe:
ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="2008-11-11"
armee_grade="Officier"
promotion
02 Juin 202302/06/2023
De: Coëffé (Jean-Christophe, Maurice, Marcel)
capitaine de vaisseau. Chevalier du 8 octobre 2008
Objet:
à compter de la date de leur réception, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade d'officier
MARINE NATIONALE
Groupe:
ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="2008-10-08"
armee_grade="Officier"
promotion
02 Juin 202302/06/2023
De: Brizé (Dominique, Guy, Marie)
lieutenant-colonel, infanterie. Chevalier du 10 juillet 2008
Objet:
à compter de la date de leur réception, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade d'officier
ARMÉE DE TERRE
Groupe:
ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="2008-07-10"
armee_grade="Officier"
promotion
02 Juin 202302/06/2023
De: Belloeil (Thierry, Michel, Marie)
ingénieur général de 2e classe de l'armement. Chevalier du 18 juin 2008
Objet:
à compter de la date de leur réception, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade d'officier
DIRECTION GÉNÉRALE DE L'ARMEMENT
Groupe:
ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="2008-06-18"
promotion
02 Juin 202302/06/2023
De: Penland (Jean-Marc)
capitaine de frégate. Chevalier du 18 juin 2008
Objet:
à compter de la date de leur réception, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade d'officier
MARINE NATIONALE
Groupe:
ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="2008-06-18"
armee_grade="Officier"
promotion
02 Juin 202302/06/2023
De: Poussereau (Christophe, Alix, Emile)
colonel. Chevalier du 18 avril 2008
Objet:
à compter de la date de leur réception, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade d'officier
GENDARMERIE NATIONALE
Groupe:
ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="2008-04-18"
armee_grade="Officier"
promotion
02 Juin 202302/06/2023
De: Foillard (Olivier, Christian, Louis-Marie)
contrôleur général des armées. Chevalier du 18 mars 2008
Objet:
à compter de la date de leur réception, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade d'officier
CONTRÔLE GÉNÉRAL DES ARMÉES
ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="2008-03-18"
promotion
02 Juin 202302/06/2023
De: Lafond (Charles)
lieutenant-colonel, artillerie. Chevalier du 25 février 2008
Objet:
à compter de la date de leur réception, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade d'officier
ARMÉE DE TERRE
Groupe:
ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="2008-02-25"
armee_grade="Officier"
promotion
02 Juin 202302/06/2023
De: Lefebvre (Frédéric, Arthur)
commissaire en chef de 1re classe. Chevalier du 5 février 2008
Objet:
à compter de la date de leur réception, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade d'officier
SERVICE DU COMMISSARIAT DES ARMÉES
Groupe:
ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="2008-02-05"
promotion
02 Juin 202302/06/2023
De: Habert (Sébastien, Pascal, Yvon)
capitaine de vaisseau. Chevalier du 31 mars 2007
Objet:
à compter de la date de leur réception, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade d'officier
MARINE NATIONALE
Groupe:
ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="2007-03-31"
armee_grade="Officier"
promotion
02 Juin 202302/06/2023
De: Vaz de Matos (José, Charles)
lieutenant-colonel, génie. Chevalier du 10 janvier 2007
Objet:
à compter de la date de leur réception, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade d'officier
ARMÉE DE TERRE
Groupe:
ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="2007-01-10"
armee_grade="Officier"
promotion
02 Juin 202302/06/2023
De: Haas (Laurent, Raoul, Maurice)
général de brigade. Chevalier du 18 décembre 2006
Objet:
à compter de la date de leur réception, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade d'officier
GENDARMERIE NATIONALE
Groupe:
ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="2006-12-18"
armee_grade="Officier"
promotion
02 Juin 202302/06/2023
De: Martinez (Georges, Jean-Marie, Michel)
lieutenant-colonel, groupe de spécialités état-major. Chevalier du 18 décembre 2006
Objet:
à compter de la date de leur réception, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade d'officier
ARMÉE DE TERRE
Groupe:
ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="2006-12-18"
armee_grade="Officier"
promotion
02 Juin 202302/06/2023
De: Hardy (Christophe, André, Roland)
ingénieur en chef de 1re classe. Chevalier du 15 décembre 2006
Objet:
à compter de la date de leur réception, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade d'officier
SERVICE D'INFRASTRUCTURE DE LA DÉFENSE
Groupe:
ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="2006-12-15"
promotion
02 Juin 202302/06/2023
De: Prangé (Marc, Pierre, Marie)
commissaire général de 2e classe. Chevalier du 5 décembre 2006
Objet:
à compter de la date de leur réception, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade d'officier
SERVICE DU COMMISSARIAT DES ARMÉES
Groupe:
ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="2006-12-05"
promotion
02 Juin 202302/06/2023
De: Leurs (Patrick, Jean-Charles)
lieutenant-colonel, infanterie. Chevalier du 2 décembre 2006
Objet:
à compter de la date de leur réception, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade d'officier
ARMÉE DE TERRE
Groupe:
ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="2006-12-02"
armee_grade="Officier"
promotion
02 Juin 202302/06/2023
De: Detcheberry (Olivier, Yves, Bruno)
colonel. Chevalier du 1er décembre 2006
Objet:
à compter de la date de leur réception, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade d'officier
GENDARMERIE NATIONALE
Groupe:
ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="2006-12-01"
armee_grade="Officier"
promotion
02 Juin 202302/06/2023
De: Favrot (Hubert, Marie, Alain)
lieutenant-colonel, infanterie. Chevalier du 1er décembre 2006
Objet:
à compter de la date de leur réception, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade d'officier
ARMÉE DE TERRE
Groupe:
ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="2006-12-01"
armee_grade="Officier"
promotion
02 Juin 202302/06/2023
De: Epitalon (Laurent, Marie, André)
lieutenant-colonel, génie. Chevalier du 23 novembre 2006
Objet:
à compter de la date de leur réception, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade d'officier
ARMÉE DE TERRE
Groupe:
ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="2006-11-23"
armee_grade="Officier"
promotion
02 Juin 202302/06/2023
De: Lagrue (Philippe, Claude, André)
colonel. Chevalier du 22 novembre 2006
Objet:
à compter de la date de leur réception, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade d'officier
GENDARMERIE NATIONALE
Groupe:
ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="2006-11-22"
armee_grade="Officier"
promotion
02 Juin 202302/06/2023
De: Rogé (Jean-Christophe, Claude)
colonel, arme blindée et cavalerie. Chevalier du 29 juin 2006
Objet:
à compter de la date de leur réception, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade d'officier
ARMÉE DE TERRE
Groupe:
ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="2006-06-29"
armee_grade="Officier"
promotion
02 Juin 202302/06/2023
De: Le Brun (Pascal)
lieutenant-colonel, matériel. Chevalier du 31 mai 2006
Objet:
à compter de la date de leur réception, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade d'officier
ARMÉE DE TERRE
Groupe:
ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="2006-05-31"
armee_grade="Officier"
promotion
02 Juin 202302/06/2023
De: Evesque (Fabien, Raymond, Henri)
lieutenant-colonel, troupes de marine. Chevalier du 8 mai 2006
Objet:
à compter de la date de leur réception, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade d'officier
ARMÉE DE TERRE
Groupe:
ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="2006-05-08"
armee_grade="Officier"
promotion
02 Juin 202302/06/2023
De: Perrier (Eric, Henri, Marc)
médecin chef des services hors classe. Chevalier du 16 novembre 2005
Objet:
à compter de la date de leur réception, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade d'officier
SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES
Groupe:
ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="2005-11-16"
promotion
02 Juin 202302/06/2023
De: Brouillet (Jean-Claude, Pierre)
lieutenant-colonel. Chevalier du 11 novembre 2005
Objet:
à compter de la date de leur réception, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade d'officier
ARMÉE DE L'AIR ET DE L'ESPACE
ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="2005-11-11"
promotion
02 Juin 202302/06/2023
De: Gerbouin (Thierry, Roland, Alain)
colonel. Chevalier du 17 décembre 2004
Objet:
à compter de la date de leur réception, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade d'officier
GENDARMERIE NATIONALE
Groupe:
ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="2004-12-17"
armee_grade="Officier"
promotion
02 Juin 202302/06/2023
De: Lenoan (Jean-François, Marie, Yves)
lieutenant-colonel, arme blindée et cavalerie. Chevalier du 17 décembre 2004
Objet:
à compter de la date de leur réception, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade d'officier
ARMÉE DE TERRE
Groupe:
ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="2004-12-17"
armee_grade="Officier"
promotion
02 Juin 202302/06/2023
De: Narat (Patrick, André, Jean)
lieutenant-colonel, génie. Chevalier du 2 décembre 2004
Objet:
à compter de la date de leur réception, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade d'officier
ARMÉE DE TERRE
Groupe:
ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="2004-12-02"
armee_grade="Officier"
promotion
02 Juin 202302/06/2023
De: Labatut (Didier, Bernard, Pierre)
lieutenant-colonel. Chevalier du 12 décembre 2003
Objet:
à compter de la date de leur réception, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade d'officier
ARMÉE DE L'AIR ET DE L'ESPACE
ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="2003-12-12"
promotion
02 Juin 202302/06/2023
De: Thomas (Yves, Vincent, Marie)
lieutenant-colonel, groupe de spécialités état-major. Chevalier du 3 décembre 2001
Objet:
à compter de la date de leur réception, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade d'officier
ARMÉE DE TERRE
Groupe:
ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="2001-12-03"
armee_grade="Officier"
promotion
02 Juin 202302/06/2023
De: Martin (Pierre-Yves, Roger, Paul)
lieutenant-colonel. Chevalier du 20 juin 2001
Objet:
à compter de la date de leur réception, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade d'officier
ARMÉE DE L'AIR ET DE L'ESPACE
ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="2001-06-20"
promotion
02 Juin 202302/06/2023
De: Da Silva (Elisabeth, Jocelyne, Yvette)
ingénieure générale de 1re classe de l'armement. Officière du 26 juin 2014
Objet:
à compter de la date de leur réception, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de commandeur
DIRECTION GÉNÉRALE DE L'ARMEMENT
Groupe:
ordre_merite
grade="Commandeur"
grade_precedent="Officière"
grade_precedent_date="2014-06-26"
promotion
02 Juin 202302/06/2023
De: Dedobbeleer (Philippe, Louis, Ghislain)
général de division aérienne. Officier du 15 décembre 2017
Objet:
à compter de la date de leur réception, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de commandeur
ARMÉE DE L'AIR ET DE L'ESPACE
ordre_merite
grade="Commandeur"
grade_precedent="Officier"
grade_precedent_date="2017-12-15"
promotion
02 Juin 202302/06/2023
De: Aubé (Christophe, Eric)
général de brigade aérienne. Officier du 12 décembre 2017
Objet:
à compter de la date de leur réception, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de commandeur
ARMÉE DE L'AIR ET DE L'ESPACE
ordre_merite
grade="Commandeur"
grade_precedent="Officier"
grade_precedent_date="2017-12-12"
promotion
02 Juin 202302/06/2023
De: Gomart (Hubert, Guy, Jacques)
général de division. Officier du 11 novembre 2017
Objet:
à compter de la date de leur réception, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de commandeur
ARMÉE DE TERRE
Groupe:
ordre_merite
grade="Commandeur"
grade_precedent="Officier"
grade_precedent_date="2017-11-11"
armee_grade="Commandeur"
promotion
02 Juin 202302/06/2023
De: Poitou (Patrick, Jean, Jacques)
général de division. Officier du 1er juin 2017
Objet:
à compter de la date de leur réception, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de commandeur
ARMÉE DE TERRE
Groupe: