CONSEIL SUPERIEUR DE L'AUDIOVISUEL (CSA) Décision no 90-105 portant désignation des membres titulaires du comité technique radiophonique d'Alsace, Lorraine et Champagne-Ardenne (organisation)
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comme président
Groupe:
CONSEIL SUPERIEUR DE L'AUDIOVISUEL (CSA) Décision no 90-105 portant désignation des membres titulaires du comité technique radiophonique d'Alsace, Lorraine et Champagne-Ardenne
JORFTEXT000000715115
(source JORF)
désignation
20 Avril 1990
20/04/1990