Centre hospitalier intercommunal Jura-Sud, du Centre hospitalier Louis-Jaillon de SaintClaude et du Centre hospitalier Léon-Bérard de Morez (organisation)
pour exercer l'administration provisoire du centre hospitalier intercommunal Jura-Sud, du centre hospitalier Louis-Jaillon de SaintClaude et du centre hospitalier Léon-Bérard de Morez