Collège de déontologie au sein du ministère chargé de l'enseignement supérieur et de la recherche (organisation)
Autres groupes liés à celui-ci:
De:
Coralie CHEVALLIER
présidente du Haut Conseil de l'évaluation de la recherche et de l'enseignement supérieur
Objet:
membre du collège de déontologie au sein du ministère chargé de l'enseignement supérieur et de la recherche
Remplace:
M. Stéphane LE BOULER
Groupe:
Collège de déontologie au sein du ministère chargé de l'enseignement supérieur et de la recherche
date_debut
=
"
2025-03-03
"
JORFTEXT000051760423
(source JORF)
nomination
19 Juin 2025
19/06/2025
De:
Philippe RAIMBAULT
inspecteur général de l'éducation, du sport et de la recherche
Objet:
membres du collège de déontologie au sein du ministère chargé de l'enseignement supérieur et de la recherche
Groupe:
Collège de déontologie au sein du ministère chargé de l'enseignement supérieur et de la recherche
JORFTEXT000049479242
(source JORF)
nomination
28 Avril 2024
28/04/2024
De:
Guillaume MOREL
professeur à l'université Sorbonne Université
Objet:
membres du collège de déontologie au sein du ministère chargé de l'enseignement supérieur et de la recherche
Groupe:
Collège de déontologie au sein du ministère chargé de l'enseignement supérieur et de la recherche
JORFTEXT000049479242
(source JORF)
nomination
28 Avril 2024
28/04/2024
De:
Stéphane LE BOULER
président par intérim du Haut Conseil de l'évaluation de la recherche et de l'enseignement supérieur
Objet:
membres du collège de déontologie au sein du ministère chargé de l'enseignement supérieur et de la recherche
Groupe:
Collège de déontologie au sein du ministère chargé de l'enseignement supérieur et de la recherche
JORFTEXT000049479242
(source JORF)
nomination
28 Avril 2024
28/04/2024
De:
Jacques ARRIGHI de CASANOVA
président de section honoraire au Conseil d'Etat, président
Objet:
membres du collège de déontologie au sein du ministère chargé de l'enseignement supérieur et de la recherche
Groupe:
Collège de déontologie au sein du ministère chargé de l'enseignement supérieur et de la recherche
JORFTEXT000049479242
(source JORF)
nomination
28 Avril 2024
28/04/2024
De:
Jessica ZUCMAN-ROSSI
professeure à l'université Paris Cité
Objet:
membres du collège de déontologie au sein du ministère chargé de l'enseignement supérieur et de la recherche
Groupe:
Collège de déontologie au sein du ministère chargé de l'enseignement supérieur et de la recherche
JORFTEXT000049479242
(source JORF)
nomination
28 Avril 2024
28/04/2024
De:
Stéphanie THIÉBAULT
directrice de recherche au Centre national de la recherche scientifique
Objet:
membres du collège de déontologie au sein du ministère chargé de l'enseignement supérieur et de la recherche
Groupe:
Collège de déontologie au sein du ministère chargé de l'enseignement supérieur et de la recherche
JORFTEXT000049479242
(source JORF)
nomination
28 Avril 2024
28/04/2024
De:
Agnès ROBLOT-TROIZIER
professeure à l'université Paris-I
Objet:
membres du collège de déontologie au sein du ministère chargé de l'enseignement supérieur et de la recherche
Groupe:
Collège de déontologie au sein du ministère chargé de l'enseignement supérieur et de la recherche
JORFTEXT000049479242
(source JORF)
nomination
28 Avril 2024
28/04/2024
De:
Élisabeth CROUZET-PAVAN
professeure émérite à l'université Sorbonne Université
Objet:
membres du collège de déontologie au sein du ministère chargé de l'enseignement supérieur et de la recherche
Groupe:
Collège de déontologie au sein du ministère chargé de l'enseignement supérieur et de la recherche
JORFTEXT000049479242
(source JORF)
nomination
28 Avril 2024
28/04/2024
De:
Jessica ZUCMAN-ROSSI
professeure à l'Université Paris Cité - directrice du Centre de recherche des Cordeliers
Objet:
membre du collège de déontologie au sein du ministère chargé de l'enseignement supérieur et de la recherche
Remplace:
Mme Christine CLERICI
Groupe:
Collège de déontologie au sein du ministère chargé de l'enseignement supérieur et de la recherche
date_debut
=
"
2022-03-25
"
JORFTEXT000046152392
(source JORF)
nomination
07 Août 2022
07/08/2022
De:
Bernard STIRN
président de section honoraire au Conseil d'Etat
membre de l'Institut
sur proposition du vice-président du Conseil d'Etat
Objet:
membres du collège de déontologie au sein du ministère chargé de l'enseignement supérieur et de la recherche
Président
Groupe:
Collège de déontologie au sein du ministère chargé de l'enseignement supérieur et de la recherche
JORFTEXT000043501653
(source JORF)
nomination
15 Mai 2021
15/05/2021
De:
Jean-Richard CYTERMANN
inspecteur général de l'éducation, du sport et de la recherche honoraire
Objet:
membres du collège de déontologie au sein du ministère chargé de l'enseignement supérieur et de la recherche
Président
Groupe:
Collège de déontologie au sein du ministère chargé de l'enseignement supérieur et de la recherche
JORFTEXT000043501653
(source JORF)
nomination
15 Mai 2021
15/05/2021
De:
Thierry COULHON
président du Haut Conseil de l'évaluation de la recherche et de l'enseignement supérieur
membre de droit
Objet:
membres du collège de déontologie au sein du ministère chargé de l'enseignement supérieur et de la recherche
Président
Groupe:
Collège de déontologie au sein du ministère chargé de l'enseignement supérieur et de la recherche
JORFTEXT000043501653
(source JORF)
nomination
15 Mai 2021
15/05/2021
De:
Raja CHATILA
professeur émérite à Sorbonne Université
Objet:
membres du collège de déontologie au sein du ministère chargé de l'enseignement supérieur et de la recherche
Président
Groupe:
Collège de déontologie au sein du ministère chargé de l'enseignement supérieur et de la recherche
JORFTEXT000043501653
(source JORF)
nomination
15 Mai 2021
15/05/2021
De:
Hélène RUIZ FABRI
professeure, directrice de l'Institut Max Planck-Luxembourg pour le droit procédural
Objet:
membres du collège de déontologie au sein du ministère chargé de l'enseignement supérieur et de la recherche
Président
Groupe:
Collège de déontologie au sein du ministère chargé de l'enseignement supérieur et de la recherche
JORFTEXT000043501653
(source JORF)
nomination
15 Mai 2021
15/05/2021
De:
Françoise GAILL
conseiller scientifique à l'Institut écologie et environnement du CNRS
Objet:
membres du collège de déontologie au sein du ministère chargé de l'enseignement supérieur et de la recherche
Président
Groupe:
Collège de déontologie au sein du ministère chargé de l'enseignement supérieur et de la recherche
JORFTEXT000043501653
(source JORF)
nomination
15 Mai 2021
15/05/2021
De:
Élisabeth CROUZET-PAVAN
professeure d'histoire du Moyen Âge à Sorbonne Université
Objet:
membres du collège de déontologie au sein du ministère chargé de l'enseignement supérieur et de la recherche
Président
Groupe:
Collège de déontologie au sein du ministère chargé de l'enseignement supérieur et de la recherche
JORFTEXT000043501653
(source JORF)
nomination
15 Mai 2021
15/05/2021
De:
Christine CLERICI
présidente d'Université de Paris
Objet:
membres du collège de déontologie au sein du ministère chargé de l'enseignement supérieur et de la recherche
Président
Groupe:
Collège de déontologie au sein du ministère chargé de l'enseignement supérieur et de la recherche
JORFTEXT000043501653
(source JORF)
nomination
15 Mai 2021
15/05/2021
De:
Thierry COULHON
président du Haut Conseil de l'évaluation de la recherche et de l'enseignement supérieur
Objet:
membre du collège de déontologie au sein du ministère chargé de l'enseignement supérieur et de la recherche
Remplace:
M. Michel COSNARD
Groupe:
Collège de déontologie au sein du ministère chargé de l'enseignement supérieur et de la recherche
JORFTEXT000043286546
(source JORF)
nomination
25 Mars 2021
25/03/2021
De:
Bernard STIRN
président de section au Conseil d'Etat
sur proposition du vice-président du Conseil d'Etat
Objet:
membres du collège de déontologie au sein du ministère chargé de l'enseignement supérieur et de la recherche
Président
Groupe:
Collège de déontologie au sein du ministère chargé de l'enseignement supérieur et de la recherche
JORFTEXT000037019474
(source JORF)
nomination
07 Juin 2018
07/06/2018
De:
Jean-Richard CYTERMANN
chef du service de l'inspection générale de l'administration de l'éducation nationale et de la recherche
Objet:
membres du collège de déontologie au sein du ministère chargé de l'enseignement supérieur et de la recherche
Président
Groupe:
Collège de déontologie au sein du ministère chargé de l'enseignement supérieur et de la recherche
JORFTEXT000037019474
(source JORF)
nomination
07 Juin 2018
07/06/2018
De:
Michel COSNARD
président du Haut Conseil de l'évaluation de la recherche et de l'enseignement supérieur
Objet:
membres du collège de déontologie au sein du ministère chargé de l'enseignement supérieur et de la recherche
Président
Groupe:
Collège de déontologie au sein du ministère chargé de l'enseignement supérieur et de la recherche
JORFTEXT000037019474
(source JORF)
nomination
07 Juin 2018
07/06/2018
De:
Raja CHATILA
professeur à Sorbonne Université
Objet:
membres du collège de déontologie au sein du ministère chargé de l'enseignement supérieur et de la recherche
Président
Groupe:
Collège de déontologie au sein du ministère chargé de l'enseignement supérieur et de la recherche
JORFTEXT000037019474
(source JORF)
nomination
07 Juin 2018
07/06/2018
De:
Hélène RUIZ FABRI
professeur, directrice de l'Institut Max Planck-Luxembourg pour le droit procédural
Objet:
membres du collège de déontologie au sein du ministère chargé de l'enseignement supérieur et de la recherche
Président
Groupe:
Collège de déontologie au sein du ministère chargé de l'enseignement supérieur et de la recherche
JORFTEXT000037019474
(source JORF)
nomination
07 Juin 2018
07/06/2018
De:
Françoise MELONIO
professeur émérite de littérature française à l'université Paris-Sorbonne
Objet:
membres du collège de déontologie au sein du ministère chargé de l'enseignement supérieur et de la recherche
Président
Groupe:
Collège de déontologie au sein du ministère chargé de l'enseignement supérieur et de la recherche
JORFTEXT000037019474
(source JORF)
nomination
07 Juin 2018
07/06/2018
De:
Françoise GAILL
directeur de recherche émérite au Centre national de la recherche scientifique
Objet:
membres du collège de déontologie au sein du ministère chargé de l'enseignement supérieur et de la recherche
Président
Groupe:
Collège de déontologie au sein du ministère chargé de l'enseignement supérieur et de la recherche
JORFTEXT000037019474
(source JORF)
nomination
07 Juin 2018
07/06/2018
De:
Christine CLERICI
présidente de l'université Paris-Diderot
Objet:
membres du collège de déontologie au sein du ministère chargé de l'enseignement supérieur et de la recherche
Président
Groupe:
Collège de déontologie au sein du ministère chargé de l'enseignement supérieur et de la recherche
JORFTEXT000037019474
(source JORF)
nomination
07 Juin 2018
07/06/2018