Collège des représentants des conférences régionales ou territoriale de santé (organisation)

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De: Thierry Dael (Bretagne)
Objet:
à la Conférence nationale de santé
instituée par l'article L. 1411-3 du code de la santé publique
membres du collège des représentants des conférences régionales ou territoriale de santé
Groupe:
Collège des représentants des conférences régionales ou territoriale de santé
JORFTEXT000000240923(source JORF)
nomination
29 Septembre 200629/09/2006
De: Philippe Gillery (Champagne-Ardenne)
Objet:
à la Conférence nationale de santé
instituée par l'article L. 1411-3 du code de la santé publique
membres du collège des représentants des conférences régionales ou territoriale de santé
Groupe:
Collège des représentants des conférences régionales ou territoriale de santé
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nomination
29 Septembre 200629/09/2006
De: Nicolas Plantrou (Haute-Normandie)
Objet:
à la Conférence nationale de santé
instituée par l'article L. 1411-3 du code de la santé publique
membres du collège des représentants des conférences régionales ou territoriale de santé
Groupe:
Collège des représentants des conférences régionales ou territoriale de santé
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nomination
29 Septembre 200629/09/2006
De: Michel Jacquet (Limousin)
Objet:
à la Conférence nationale de santé
instituée par l'article L. 1411-3 du code de la santé publique
membres du collège des représentants des conférences régionales ou territoriale de santé
Groupe:
Collège des représentants des conférences régionales ou territoriale de santé
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nomination
29 Septembre 200629/09/2006
De: Jean-Pierre Ketterer (Basse-Normandie)
Objet:
à la Conférence nationale de santé
instituée par l'article L. 1411-3 du code de la santé publique
membres du collège des représentants des conférences régionales ou territoriale de santé
Groupe:
Collège des représentants des conférences régionales ou territoriale de santé
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nomination
29 Septembre 200629/09/2006
De: Jean-Pierre Amoros (Corse)
Objet:
à la Conférence nationale de santé
instituée par l'article L. 1411-3 du code de la santé publique
membres du collège des représentants des conférences régionales ou territoriale de santé
Groupe:
Collège des représentants des conférences régionales ou territoriale de santé
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nomination
29 Septembre 200629/09/2006
De: Jean-Paul Guerin (Pays de la Loire)
Objet:
à la Conférence nationale de santé
instituée par l'article L. 1411-3 du code de la santé publique
membres du collège des représentants des conférences régionales ou territoriale de santé
Groupe:
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nomination
29 Septembre 200629/09/2006
De: Jean-Louis San Marco (Provence-Alpes-Côte d'Azur)
Objet:
à la Conférence nationale de santé
instituée par l'article L. 1411-3 du code de la santé publique
membres du collège des représentants des conférences régionales ou territoriale de santé
Groupe:
Collège des représentants des conférences régionales ou territoriale de santé
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nomination
29 Septembre 200629/09/2006
De: Jean-Claude Fimbel (Alsace)
Objet:
à la Conférence nationale de santé
instituée par l'article L. 1411-3 du code de la santé publique
membres du collège des représentants des conférences régionales ou territoriale de santé
Groupe:
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nomination
29 Septembre 200629/09/2006
De: Jacques Henry (Guadeloupe)
Objet:
à la Conférence nationale de santé
instituée par l'article L. 1411-3 du code de la santé publique
membres du collège des représentants des conférences régionales ou territoriale de santé
Groupe:
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nomination
29 Septembre 200629/09/2006
De: Gérard Dubois (Picardie)
Objet:
à la Conférence nationale de santé
instituée par l'article L. 1411-3 du code de la santé publique
membres du collège des représentants des conférences régionales ou territoriale de santé
Groupe:
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nomination
29 Septembre 200629/09/2006
De: Georges Benayoun (Midi-Pyrénées)
Objet:
à la Conférence nationale de santé
instituée par l'article L. 1411-3 du code de la santé publique
membres du collège des représentants des conférences régionales ou territoriale de santé
Groupe:
Collège des représentants des conférences régionales ou territoriale de santé
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nomination
29 Septembre 200629/09/2006
De: François Martin (Centre)
Objet:
à la Conférence nationale de santé
instituée par l'article L. 1411-3 du code de la santé publique
membres du collège des représentants des conférences régionales ou territoriale de santé
Groupe:
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nomination
29 Septembre 200629/09/2006
De: Didier Lemery (Auvergne)
Objet:
à la Conférence nationale de santé
instituée par l'article L. 1411-3 du code de la santé publique
membres du collège des représentants des conférences régionales ou territoriale de santé
Groupe:
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nomination
29 Septembre 200629/09/2006
De: Claude Huriet (Ile-de-France)
Objet:
à la Conférence nationale de santé
instituée par l'article L. 1411-3 du code de la santé publique
membres du collège des représentants des conférences régionales ou territoriale de santé
Groupe:
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nomination
29 Septembre 200629/09/2006
De: Bruno Herry (Franche-Comté)
Objet:
à la Conférence nationale de santé
instituée par l'article L. 1411-3 du code de la santé publique
membres du collège des représentants des conférences régionales ou territoriale de santé
Groupe:
Collège des représentants des conférences régionales ou territoriale de santé
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nomination
29 Septembre 200629/09/2006
De: Bruno Delaval (Nord - Pas-de-Calais)
Objet:
à la Conférence nationale de santé
instituée par l'article L. 1411-3 du code de la santé publique
membres du collège des représentants des conférences régionales ou territoriale de santé
Groupe:
Collège des représentants des conférences régionales ou territoriale de santé
JORFTEXT000000240923(source JORF)
nomination
29 Septembre 200629/09/2006
De: André Ochoa (Aquitaine)
Objet:
à la Conférence nationale de santé
instituée par l'article L. 1411-3 du code de la santé publique
membres du collège des représentants des conférences régionales ou territoriale de santé
Groupe:
Collège des représentants des conférences régionales ou territoriale de santé
JORFTEXT000000240923(source JORF)
nomination
29 Septembre 200629/09/2006
De: André Gisselmann (Bourgogne)
Objet:
à la Conférence nationale de santé
instituée par l'article L. 1411-3 du code de la santé publique
membres du collège des représentants des conférences régionales ou territoriale de santé
Groupe:
Collège des représentants des conférences régionales ou territoriale de santé
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nomination
29 Septembre 200629/09/2006
De: Alain Daban (Poitou-Charentes)
Objet:
à la Conférence nationale de santé
instituée par l'article L. 1411-3 du code de la santé publique
membres du collège des représentants des conférences régionales ou territoriale de santé
Groupe:
Collège des représentants des conférences régionales ou territoriale de santé
JORFTEXT000000240923(source JORF)
nomination
29 Septembre 200629/09/2006
De: Adrien Duprez (Lorraine)
Objet:
à la Conférence nationale de santé
instituée par l'article L. 1411-3 du code de la santé publique
membres du collège des représentants des conférences régionales ou territoriale de santé
Groupe:
Collège des représentants des conférences régionales ou territoriale de santé
JORFTEXT000000240923(source JORF)
nomination
29 Septembre 200629/09/2006
De: Marie-Josiane Castor-Newton (Guyane)
Objet:
à la Conférence nationale de santé
instituée par l'article L. 1411-3 du code de la santé publique
membres du collège des représentants des conférences régionales ou territoriale de santé
Groupe:
Collège des représentants des conférences régionales ou territoriale de santé
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nomination
29 Septembre 200629/09/2006
De: Françoise Mayran (Languedoc-Roussillon)
Objet:
à la Conférence nationale de santé
instituée par l'article L. 1411-3 du code de la santé publique
membres du collège des représentants des conférences régionales ou territoriale de santé
Groupe:
Collège des représentants des conférences régionales ou territoriale de santé
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nomination
29 Septembre 200629/09/2006
De: Catherine Gaud (La Réunion)
Objet:
à la Conférence nationale de santé
instituée par l'article L. 1411-3 du code de la santé publique
membres du collège des représentants des conférences régionales ou territoriale de santé
Groupe:
Collège des représentants des conférences régionales ou territoriale de santé
JORFTEXT000000240923(source JORF)
nomination
29 Septembre 200629/09/2006
De: Bernadette Devictor (Rhône-Alpes)
Objet:
à la Conférence nationale de santé
instituée par l'article L. 1411-3 du code de la santé publique
membres du collège des représentants des conférences régionales ou territoriale de santé
Groupe:
Collège des représentants des conférences régionales ou territoriale de santé
JORFTEXT000000240923(source JORF)
nomination
29 Septembre 200629/09/2006
De: Annie Ramin (Martinique)
Objet:
à la Conférence nationale de santé
instituée par l'article L. 1411-3 du code de la santé publique
membres du collège des représentants des conférences régionales ou territoriale de santé
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nomination
29 Septembre 200629/09/2006

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