Collège des représentants des conférences régionales ou territoriale de santé (organisation)

De:	Thierry Dael (Bretagne)
Objet:	à la Conférence nationale de santé instituée par l'article L. 1411-3 du code de la santé publique membres du collège des représentants des conférences régionales ou territoriale de santé
Groupe:	Collège des représentants des conférences régionales ou territoriale de santé

JORFTEXT000000240923 (source JORF)

nomination

29 Septembre 2006 29/09/2006

De:	Philippe Gillery (Champagne-Ardenne)
Objet:	à la Conférence nationale de santé instituée par l'article L. 1411-3 du code de la santé publique membres du collège des représentants des conférences régionales ou territoriale de santé
Groupe:	Collège des représentants des conférences régionales ou territoriale de santé

JORFTEXT000000240923 (source JORF)

nomination

29 Septembre 2006 29/09/2006

De:	Nicolas Plantrou (Haute-Normandie)
Objet:	à la Conférence nationale de santé instituée par l'article L. 1411-3 du code de la santé publique membres du collège des représentants des conférences régionales ou territoriale de santé
Groupe:	Collège des représentants des conférences régionales ou territoriale de santé

JORFTEXT000000240923 (source JORF)

nomination

29 Septembre 2006 29/09/2006

De:	Michel Jacquet (Limousin)
Objet:	à la Conférence nationale de santé instituée par l'article L. 1411-3 du code de la santé publique membres du collège des représentants des conférences régionales ou territoriale de santé
Groupe:	Collège des représentants des conférences régionales ou territoriale de santé

JORFTEXT000000240923 (source JORF)

nomination

29 Septembre 2006 29/09/2006

De:	Jean-Pierre Ketterer (Basse-Normandie)
Objet:	à la Conférence nationale de santé instituée par l'article L. 1411-3 du code de la santé publique membres du collège des représentants des conférences régionales ou territoriale de santé
Groupe:	Collège des représentants des conférences régionales ou territoriale de santé

JORFTEXT000000240923 (source JORF)

nomination

29 Septembre 2006 29/09/2006

De:	Jean-Pierre Amoros (Corse)
Objet:	à la Conférence nationale de santé instituée par l'article L. 1411-3 du code de la santé publique membres du collège des représentants des conférences régionales ou territoriale de santé
Groupe:	Collège des représentants des conférences régionales ou territoriale de santé

JORFTEXT000000240923 (source JORF)

nomination

29 Septembre 2006 29/09/2006

De:	Jean-Paul Guerin (Pays de la Loire)
Objet:	à la Conférence nationale de santé instituée par l'article L. 1411-3 du code de la santé publique membres du collège des représentants des conférences régionales ou territoriale de santé
Groupe:	Collège des représentants des conférences régionales ou territoriale de santé

JORFTEXT000000240923 (source JORF)

nomination

29 Septembre 2006 29/09/2006

De:	Jean-Louis San Marco (Provence-Alpes-Côte d'Azur)
Objet:	à la Conférence nationale de santé instituée par l'article L. 1411-3 du code de la santé publique membres du collège des représentants des conférences régionales ou territoriale de santé
Groupe:	Collège des représentants des conférences régionales ou territoriale de santé

JORFTEXT000000240923 (source JORF)

nomination

29 Septembre 2006 29/09/2006

De:	Jean-Claude Fimbel (Alsace)
Objet:	à la Conférence nationale de santé instituée par l'article L. 1411-3 du code de la santé publique membres du collège des représentants des conférences régionales ou territoriale de santé
Groupe:	Collège des représentants des conférences régionales ou territoriale de santé

JORFTEXT000000240923 (source JORF)

nomination

29 Septembre 2006 29/09/2006

De:	Jacques Henry (Guadeloupe)
Objet:	à la Conférence nationale de santé instituée par l'article L. 1411-3 du code de la santé publique membres du collège des représentants des conférences régionales ou territoriale de santé
Groupe:	Collège des représentants des conférences régionales ou territoriale de santé

JORFTEXT000000240923 (source JORF)

nomination

29 Septembre 2006 29/09/2006

De:	Gérard Dubois (Picardie)
Objet:	à la Conférence nationale de santé instituée par l'article L. 1411-3 du code de la santé publique membres du collège des représentants des conférences régionales ou territoriale de santé
Groupe:	Collège des représentants des conférences régionales ou territoriale de santé

JORFTEXT000000240923 (source JORF)

nomination

29 Septembre 2006 29/09/2006

De:	Georges Benayoun (Midi-Pyrénées)
Objet:	à la Conférence nationale de santé instituée par l'article L. 1411-3 du code de la santé publique membres du collège des représentants des conférences régionales ou territoriale de santé
Groupe:	Collège des représentants des conférences régionales ou territoriale de santé

JORFTEXT000000240923 (source JORF)

nomination

29 Septembre 2006 29/09/2006

De:	François Martin (Centre)
Objet:	à la Conférence nationale de santé instituée par l'article L. 1411-3 du code de la santé publique membres du collège des représentants des conférences régionales ou territoriale de santé
Groupe:	Collège des représentants des conférences régionales ou territoriale de santé

JORFTEXT000000240923 (source JORF)

nomination

29 Septembre 2006 29/09/2006

De:	Didier Lemery (Auvergne)
Objet:	à la Conférence nationale de santé instituée par l'article L. 1411-3 du code de la santé publique membres du collège des représentants des conférences régionales ou territoriale de santé
Groupe:	Collège des représentants des conférences régionales ou territoriale de santé

JORFTEXT000000240923 (source JORF)

nomination

29 Septembre 2006 29/09/2006

De:	Claude Huriet (Ile-de-France)
Objet:	à la Conférence nationale de santé instituée par l'article L. 1411-3 du code de la santé publique membres du collège des représentants des conférences régionales ou territoriale de santé
Groupe:	Collège des représentants des conférences régionales ou territoriale de santé

JORFTEXT000000240923 (source JORF)

nomination

29 Septembre 2006 29/09/2006

De:	Bruno Herry (Franche-Comté)
Objet:	à la Conférence nationale de santé instituée par l'article L. 1411-3 du code de la santé publique membres du collège des représentants des conférences régionales ou territoriale de santé
Groupe:	Collège des représentants des conférences régionales ou territoriale de santé

JORFTEXT000000240923 (source JORF)

nomination

29 Septembre 2006 29/09/2006

De:	Bruno Delaval (Nord - Pas-de-Calais)
Objet:	à la Conférence nationale de santé instituée par l'article L. 1411-3 du code de la santé publique membres du collège des représentants des conférences régionales ou territoriale de santé
Groupe:	Collège des représentants des conférences régionales ou territoriale de santé

JORFTEXT000000240923 (source JORF)

nomination

29 Septembre 2006 29/09/2006

De:	André Ochoa (Aquitaine)
Objet:	à la Conférence nationale de santé instituée par l'article L. 1411-3 du code de la santé publique membres du collège des représentants des conférences régionales ou territoriale de santé
Groupe:	Collège des représentants des conférences régionales ou territoriale de santé

JORFTEXT000000240923 (source JORF)

nomination

29 Septembre 2006 29/09/2006

De:	André Gisselmann (Bourgogne)
Objet:	à la Conférence nationale de santé instituée par l'article L. 1411-3 du code de la santé publique membres du collège des représentants des conférences régionales ou territoriale de santé
Groupe:	Collège des représentants des conférences régionales ou territoriale de santé

JORFTEXT000000240923 (source JORF)

nomination

29 Septembre 2006 29/09/2006

De:	Alain Daban (Poitou-Charentes)
Objet:	à la Conférence nationale de santé instituée par l'article L. 1411-3 du code de la santé publique membres du collège des représentants des conférences régionales ou territoriale de santé
Groupe:	Collège des représentants des conférences régionales ou territoriale de santé

JORFTEXT000000240923 (source JORF)

nomination

29 Septembre 2006 29/09/2006

De:	Adrien Duprez (Lorraine)
Objet:	à la Conférence nationale de santé instituée par l'article L. 1411-3 du code de la santé publique membres du collège des représentants des conférences régionales ou territoriale de santé
Groupe:	Collège des représentants des conférences régionales ou territoriale de santé

JORFTEXT000000240923 (source JORF)

nomination

29 Septembre 2006 29/09/2006

De:	Marie-Josiane Castor-Newton (Guyane)
Objet:	à la Conférence nationale de santé instituée par l'article L. 1411-3 du code de la santé publique membres du collège des représentants des conférences régionales ou territoriale de santé
Groupe:	Collège des représentants des conférences régionales ou territoriale de santé

JORFTEXT000000240923 (source JORF)

nomination

29 Septembre 2006 29/09/2006

De:	Françoise Mayran (Languedoc-Roussillon)
Objet:	à la Conférence nationale de santé instituée par l'article L. 1411-3 du code de la santé publique membres du collège des représentants des conférences régionales ou territoriale de santé
Groupe:	Collège des représentants des conférences régionales ou territoriale de santé

JORFTEXT000000240923 (source JORF)

nomination

29 Septembre 2006 29/09/2006

De:	Catherine Gaud (La Réunion)
Objet:	à la Conférence nationale de santé instituée par l'article L. 1411-3 du code de la santé publique membres du collège des représentants des conférences régionales ou territoriale de santé
Groupe:	Collège des représentants des conférences régionales ou territoriale de santé

JORFTEXT000000240923 (source JORF)

nomination

29 Septembre 2006 29/09/2006

De:	Bernadette Devictor (Rhône-Alpes)
Objet:	à la Conférence nationale de santé instituée par l'article L. 1411-3 du code de la santé publique membres du collège des représentants des conférences régionales ou territoriale de santé
Groupe:	Collège des représentants des conférences régionales ou territoriale de santé

JORFTEXT000000240923 (source JORF)

nomination

29 Septembre 2006 29/09/2006

De:	Annie Ramin (Martinique)
Objet:	à la Conférence nationale de santé instituée par l'article L. 1411-3 du code de la santé publique membres du collège des représentants des conférences régionales ou territoriale de santé
Groupe:	Collège des représentants des conférences régionales ou territoriale de santé

JORFTEXT000000240923 (source JORF)

nomination

29 Septembre 2006 29/09/2006