Comité économique et social de Saint-Pierre-et-Miquelon (organisation)
Autres groupes liés à celui-ci:
De:
Max Olaisola
Objet:
membre du comité économique et social de Saint-Pierre-et-Miquelon
au titre de personnalité concourant
en raison de sa qualité ou de ses activités, au développement économique et social de l'archipel
Groupe:
Comité économique et social de Saint-Pierre-et-Miquelon
JORFTEXT000000461059
(source JORF)
nomination
30 Décembre 2006
30/12/2006
De:
Jean de Lizarraga
Objet:
comme membre du comité économique et social de Saint-Pierre-et-Miquelon
Remplace:
M. Joseph Beaupertuis
Groupe:
Comité économique et social de Saint-Pierre-et-Miquelon
JORFTEXT000000203697
(source JORF)
désignation
02 Juillet 2000
02/07/2000
De:
Beaupertuis (Joseph)
Objet:
membre du comité économique et social de la collectivité territoriale de Saint-Pierre-et-Miquelon
personnalité concourant
en raison de sa qualité ou de ses activités, au développement économique et social de l'archipel
Groupe:
Comité économique et social de Saint-Pierre-et-Miquelon
JORFTEXT000000731293
(source JORF)
nomination
26 Avril 1994
26/04/1994