30 Décembre 2006

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De: Romina Sanchez
ressortissante d'un Etat non membre de l'Union européenne
Objet:
la profession d'architecte, dans les conditions fixées par
l'article 11 de la loi n° 77-2 du
3 janvier 1977
sur l'architecture
JORFTEXT000000817268(source JORF)
autorisation
30 Décembre 200630/12/2006
De: Nadine Nicolai, épouse Bonnet
adjointe administrative
Objet:
régisseuse de recettes et d'avances à la maison d'arrêt du Puy-en-Velay
Remplace:Mme Alexia Petit
date_debut="2006-12-28"
JORFTEXT000000817267(source JORF)
nomination
30 Décembre 200630/12/2006
De: Nadine Nicolai, épouse Bonnet
adjointe administrative
Objet:
régisseuse, gérante des comptes nominatifs, à la maison d'arrêt du Puy-en-Velay
Remplace:Mme Alexia Petit
date_debut="2006-12-28"
JORFTEXT000000817266(source JORF)
nomination
30 Décembre 200630/12/2006
De: Danielle Michaud, épouse Ligier
adjointe administrative
Objet:
régisseuse, gérante des comptes nominatifs, à la maison d'arrêt de Montbéliard
Remplace:M. Fabien Delibes
date_debut="2006-01-05"
JORFTEXT000000817265(source JORF)
nomination
30 Décembre 200630/12/2006
De: Jean Pechinot
représentant de la Fédération française des sociétés d'assurance (FFSA)
Objet:
membres du Conseil national de l'aide aux victimes
Au titre des personnalités désignées
en raison de leur implication
dans les politiques d'aide aux victimes d'infractions
Groupe:
Conseil national de l'aide aux victimes
JORFTEXT000000817261(source JORF)
nomination
30 Décembre 200630/12/2006
De: Jean-Pierre Michel
lieutenant-colonel commandant le groupement de gendarmerie départementale de Seine-et-Marne
Objet:
membres du Conseil national de l'aide aux victimes
Au titre des personnalités désignées
en raison de leur implication
dans les politiques d'aide aux victimes d'infractions
Groupe:
Conseil national de l'aide aux victimes
JORFTEXT000000817261(source JORF)
nomination
30 Décembre 200630/12/2006
De: Jean-Guy Levy
bâtonnier de l'ordre des avocats de Toulon
Objet:
membres du Conseil national de l'aide aux victimes
Au titre des personnalités désignées
en raison de leur implication
dans les politiques d'aide aux victimes d'infractions
Groupe:
Conseil national de l'aide aux victimes
JORFTEXT000000817261(source JORF)
nomination
30 Décembre 200630/12/2006
De: Roland Leveque
représentant de l'Agence nationale pour la cohésion sociale et l'égalité des chances
Objet:
membres du Conseil national de l'aide aux victimes
Au titre des personnalités désignées
en raison de leur implication
dans les politiques d'aide aux victimes d'infractions
Groupe:
Conseil national de l'aide aux victimes
JORFTEXT000000817261(source JORF)
nomination
30 Décembre 200630/12/2006
De: Jean-Marc Houisse
représentant du Groupement des entreprises mutuelles d'assurances (GEMA)
Objet:
membres du Conseil national de l'aide aux victimes
Au titre des personnalités désignées
en raison de leur implication
dans les politiques d'aide aux victimes d'infractions
Groupe:
Conseil national de l'aide aux victimes
JORFTEXT000000817261(source JORF)
nomination
30 Décembre 200630/12/2006
De: Jacques Fayen
magistrat, procureur général près la cour d'appel de Nîmes
Objet:
membres du Conseil national de l'aide aux victimes
Au titre des personnalités désignées
en raison de leur implication
dans les politiques d'aide aux victimes d'infractions
Groupe:
Conseil national de l'aide aux victimes
JORFTEXT000000817261(source JORF)
nomination
30 Décembre 200630/12/2006
De: Patrick Bouchareu
directeur départemental de la sécurité publique de la Moselle
Objet:
membres du Conseil national de l'aide aux victimes
Au titre des personnalités désignées
en raison de leur implication
dans les politiques d'aide aux victimes d'infractions
Groupe:
Conseil national de l'aide aux victimes
JORFTEXT000000817261(source JORF)
nomination
30 Décembre 200630/12/2006
De: Hubert Bonin
magistrat, président de l'Institut national d'aide aux victimes et de médiation (INAVEM)
Objet:
membres du Conseil national de l'aide aux victimes
Au titre des personnalités désignées
en raison de leur implication
dans les politiques d'aide aux victimes d'infractions
Groupe:
Conseil national de l'aide aux victimes
JORFTEXT000000817261(source JORF)
nomination
30 Décembre 200630/12/2006
De: Jean-Michel Bloch-Lainé
président de l'Union nationale interfédérale des oeuvres et organismes privés sanitaires et sociaux (UNIOPS)
Objet:
membres du Conseil national de l'aide aux victimes
Au titre des personnalités désignées
en raison de leur implication
dans les politiques d'aide aux victimes d'infractions
Groupe:
Conseil national de l'aide aux victimes
JORFTEXT000000817261(source JORF)
nomination
30 Décembre 200630/12/2006
De: Caroline Rey-Salmon
médecin, responsable de l'unité médico-judiciaire pour mineurs victimes à l'hôpital Trousseau
Objet:
membres du Conseil national de l'aide aux victimes
Au titre des personnalités désignées
en raison de leur implication
dans les politiques d'aide aux victimes d'infractions
Groupe:
Conseil national de l'aide aux victimes
JORFTEXT000000817261(source JORF)
nomination
30 Décembre 200630/12/2006
De: Marie-Yvonne Harry
psychologue
Objet:
membres du Conseil national de l'aide aux victimes
Au titre des personnalités désignées
en raison de leur implication
dans les politiques d'aide aux victimes d'infractions
Groupe:
Conseil national de l'aide aux victimes
JORFTEXT000000817261(source JORF)
nomination
30 Décembre 200630/12/2006
De: Liliane Daligand
professeur de médecine légale et de droit de la santé
Objet:
membres du Conseil national de l'aide aux victimes
Au titre des personnalités désignées
en raison de leur implication
dans les politiques d'aide aux victimes d'infractions
Groupe:
Conseil national de l'aide aux victimes
JORFTEXT000000817261(source JORF)
nomination
30 Décembre 200630/12/2006
De: Rémi Thuau
préfet de Lot-et-Garonne
Objet:
membre titulaire du conseil d'administration de l'Ecole nationale d'administration pénitentiaire
Remplace:M. Bernard Prevost
Groupe:
École nationale d'administration pénitentiaire (ÉNAP)
ecole
conseil_administration
JORFTEXT000000817100(source JORF)
nomination
30 Décembre 200630/12/2006
De: Emmanuelle Mauchretien
agente contractuelle, chargée des fonctions de chef du bureau de la communication au département de l'information et de la communication
Objet:
au nom du ministre chargé de l'environnement, tous actes, à l'exception des contrats et marchés d'un montant supérieur à 15 000 euros HT, des arrêtés, des décrets et des réponses aux référés de la Cour des comptes
dans la limite des attributions du bureau de l'information. »
Groupe:
Cour des comptes
cour_comptes
autorite_delegation="Ministre chargé de l'environnement"
JORFTEXT000000817098(source JORF)
délégation de signature
30 Décembre 200630/12/2006
De:
Y
est destinataire d'un exemplaire dudit contrat
Objet:
chaque année par tacite reconduction
duree="un an"
JORFTEXT000000645193(source JORF)
reconduction
30 Décembre 200630/12/2006
De: APAVE Parisienne
13 à 17, rue Salneuve, 75854 Paris Cedex 17
Objet:
du
1er janvier 2007
date_fin="2009-12-31"
duree="trois ans"
JORFTEXT000000644867(source JORF)
renouvellement
30 Décembre 200630/12/2006
De: Antoine Flahault
professeur des universités-praticien hospitalier
Objet:
administrateur provisoire de l'Ecole des hautes études en santé publique
Groupe:
École des hautes études en santé publique
date_debut="2006-01-01"
ecole
JORFTEXT000000641840(source JORF)
nomination
30 Décembre 200630/12/2006
De: Peyrard (Robert, Gérard, Jean-Marie)
Objet:
huissier de justice associé
membre de la société civile professionnelle Robert Peyrard et Thierry Marecal, huissiers de justice associés, titulaire d'un office d'huissier de justice
huissier
huissier_residence="Saint-Etienne (Loire)"
huissier_residence_departement_code="42"
JORFTEXT000000641839(source JORF)
cessation de fonction
30 Décembre 200630/12/2006
De: Thierry Alves
Objet:
membre suppléant du conseil d'administration de l'Ecole nationale d'administration pénitentiaire
représentant du Syndicat national pénitentiaire Force ouvrière
Remplace:M. Stéphane Scotto
Groupe:
École nationale d'administration pénitentiaire (ÉNAP)
Syndicat National Pénitentiaire Force Ouvrière
ecole
suppleant
conseil_administration
JORFTEXT000000641792(source JORF)
nomination
30 Décembre 200630/12/2006
De: Didier Leschi
administrateur civil, chef du bureau central des cultes, et à
Objet:
au nom du ministre de l'intérieur, tous actes, arrêtés, décisions et pièces comptables
dans la limite de leurs attributions respectives. »
autorite_delegation="Ministre de l'intérieur"
JORFTEXT000000463753(source JORF)
délégation de signature
30 Décembre 200630/12/2006
De: Jean-Yves Groz
attaché principal d'administration centrale, chef du bureau des cultes des départements du Bas-Rhin, du Haut-Rhin et de la Moselle, directement placés sous l'autorité du sous-directeur des affaires politiques et de la vie associative
Objet:
au nom du ministre de l'intérieur, tous actes, arrêtés, décisions et pièces comptables
dans la limite de leurs attributions respectives. »
autorite_delegation="Ministre de l'intérieur"
JORFTEXT000000463753(source JORF)
délégation de signature
30 Décembre 200630/12/2006
De: Stanislas Bourron
administrateur civil, chef du bureau des élections et des études politiques, à
Objet:
au nom du ministre de l'intérieur, tous actes, arrêtés, décisions et pièces comptables
dans la limite de leurs attributions respectives. »
autorite_delegation="Ministre de l'intérieur"
JORFTEXT000000463753(source JORF)
délégation de signature
30 Décembre 200630/12/2006
De: Marie-Françoise Lottier
administratrice civile, chef du bureau des groupements et associations, à
Objet:
au nom du ministre de l'intérieur, tous actes, arrêtés, décisions et pièces comptables
dans la limite de leurs attributions respectives. »
autorite_delegation="Ministre de l'intérieur"
JORFTEXT000000463753(source JORF)
délégation de signature
30 Décembre 200630/12/2006
De: Alfred El Chidiac
ressortissant d'un Etat non membre de l'Union européenne
Objet:
la profession d'architecte, dans les conditions fixées par
l'article 11 de la loi n° 77-2 du
3 janvier 1977
sur l'architecture
JORFTEXT000000461065(source JORF)
autorisation
30 Décembre 200630/12/2006
De: Elinor Oren
ressortissante d'un Etat non membre de l'Union européenne
Objet:
la profession d'architecte, dans les conditions fixées par
l'article 11 de la loi n° 77-2 du
3 janvier 1977
sur l'architecture
JORFTEXT000000461064(source JORF)
autorisation
30 Décembre 200630/12/2006
De: Reinaudo (Alain)
directeur des arts visuels, de l'architecture et du patrimoine de Cultures France
Objet:
membre du conseil d'administration de l'Ecole nationale supérieure des arts décoratifs
au titre des personnalités désignées
en raison de leurs compétences
Remplace:M. Lionni (Pippo)
Groupe:
Ecole nationale supérieure des arts décoratifs
ecole
conseil_administration
JORFTEXT000000461063(source JORF)
nomination
30 Décembre 200630/12/2006
De: Max Olaisola
Objet:
membre du comité économique et social de Saint-Pierre-et-Miquelon
au titre de personnalité concourant
en raison de sa qualité ou de ses activités, au développement économique et social de l'archipel
Groupe:
Comité économique et social de Saint-Pierre-et-Miquelon
JORFTEXT000000461059(source JORF)
nomination
30 Décembre 200630/12/2006
De: Wittman (Emmanuel)
Objet:
au concours interne pour l'accès au cycle de formation des directeurs d'établissements sociaux et médico-sociaux (année 2007)
La rentrée à l'Ecole nationale de la santé publique est prévue le
3 janvier 2007
Liste principale
Groupe:
Établissements sociaux et médico-sociaux (année 2007)
ecole="École nationale de la santé publique est prévue le"
JORFTEXT000000275762(source JORF)
admissibilite
30 Décembre 200630/12/2006
De: Tanche (Patrice)
Objet:
au concours interne pour l'accès au cycle de formation des directeurs d'établissements sociaux et médico-sociaux (année 2007)
La rentrée à l'Ecole nationale de la santé publique est prévue le
3 janvier 2007
Liste principale
Groupe:
Établissements sociaux et médico-sociaux (année 2007)
ecole="École nationale de la santé publique est prévue le"
JORFTEXT000000275762(source JORF)
admissibilite
30 Décembre 200630/12/2006
De: Rambour (Simon)
Objet:
au concours interne pour l'accès au cycle de formation des directeurs d'établissements sociaux et médico-sociaux (année 2007)
La rentrée à l'Ecole nationale de la santé publique est prévue le
3 janvier 2007
Liste principale
Groupe:
Établissements sociaux et médico-sociaux (année 2007)
ecole="École nationale de la santé publique est prévue le"
JORFTEXT000000275762(source JORF)
admissibilite
30 Décembre 200630/12/2006
De: Portolan (Nicolas)
Objet:
au concours interne pour l'accès au cycle de formation des directeurs d'établissements sociaux et médico-sociaux (année 2007)
La rentrée à l'Ecole nationale de la santé publique est prévue le
3 janvier 2007
Liste principale
Groupe:
Établissements sociaux et médico-sociaux (année 2007)
ecole="École nationale de la santé publique est prévue le"
JORFTEXT000000275762(source JORF)
admissibilite
30 Décembre 200630/12/2006
De: Pigny (Frédéric)
Objet:
au concours interne pour l'accès au cycle de formation des directeurs d'établissements sociaux et médico-sociaux (année 2007)
La rentrée à l'Ecole nationale de la santé publique est prévue le
3 janvier 2007
Liste principale
Groupe:
Établissements sociaux et médico-sociaux (année 2007)
ecole="École nationale de la santé publique est prévue le"
JORFTEXT000000275762(source JORF)
admissibilite
30 Décembre 200630/12/2006
De: Ory (Vincent)
Objet:
au concours interne pour l'accès au cycle de formation des directeurs d'établissements sociaux et médico-sociaux (année 2007)
La rentrée à l'Ecole nationale de la santé publique est prévue le
3 janvier 2007
Liste principale
Groupe:
Établissements sociaux et médico-sociaux (année 2007)
ecole="École nationale de la santé publique est prévue le"
JORFTEXT000000275762(source JORF)
admissibilite
30 Décembre 200630/12/2006
De: Meunier (Paul)
Objet:
au concours interne pour l'accès au cycle de formation des directeurs d'établissements sociaux et médico-sociaux (année 2007)
La rentrée à l'Ecole nationale de la santé publique est prévue le
3 janvier 2007
Liste principale
Groupe:
Établissements sociaux et médico-sociaux (année 2007)
ecole="École nationale de la santé publique est prévue le"
JORFTEXT000000275762(source JORF)
admissibilite
30 Décembre 200630/12/2006
De: Luceno (Jean-Claude)
Objet:
au concours interne pour l'accès au cycle de formation des directeurs d'établissements sociaux et médico-sociaux (année 2007)
La rentrée à l'Ecole nationale de la santé publique est prévue le
3 janvier 2007
Liste principale
Groupe:
Établissements sociaux et médico-sociaux (année 2007)
ecole="École nationale de la santé publique est prévue le"
JORFTEXT000000275762(source JORF)
admissibilite
30 Décembre 200630/12/2006
De: Largen (Thierry)
Objet:
au concours interne pour l'accès au cycle de formation des directeurs d'établissements sociaux et médico-sociaux (année 2007)
La rentrée à l'Ecole nationale de la santé publique est prévue le
3 janvier 2007
Liste principale
Groupe:
Établissements sociaux et médico-sociaux (année 2007)
ecole="École nationale de la santé publique est prévue le"
JORFTEXT000000275762(source JORF)
admissibilite
30 Décembre 200630/12/2006
De: Hilton (Franck)
Objet:
au concours interne pour l'accès au cycle de formation des directeurs d'établissements sociaux et médico-sociaux (année 2007)
La rentrée à l'Ecole nationale de la santé publique est prévue le
3 janvier 2007
Liste principale
Groupe:
Établissements sociaux et médico-sociaux (année 2007)
ecole="École nationale de la santé publique est prévue le"
JORFTEXT000000275762(source JORF)
admissibilite
30 Décembre 200630/12/2006
De: Gueret (Vincent)
Objet:
au concours interne pour l'accès au cycle de formation des directeurs d'établissements sociaux et médico-sociaux (année 2007)
La rentrée à l'Ecole nationale de la santé publique est prévue le
3 janvier 2007
Liste principale
Groupe:
Établissements sociaux et médico-sociaux (année 2007)
ecole="École nationale de la santé publique est prévue le"
JORFTEXT000000275762(source JORF)
admissibilite
30 Décembre 200630/12/2006
De: Flourez (Damien)
Objet:
au concours interne pour l'accès au cycle de formation des directeurs d'établissements sociaux et médico-sociaux (année 2007)
La rentrée à l'Ecole nationale de la santé publique est prévue le
3 janvier 2007
Liste principale
Groupe:
Établissements sociaux et médico-sociaux (année 2007)
ecole="École nationale de la santé publique est prévue le"
JORFTEXT000000275762(source JORF)
admissibilite
30 Décembre 200630/12/2006
De: Catillon (David)
Objet:
au concours interne pour l'accès au cycle de formation des directeurs d'établissements sociaux et médico-sociaux (année 2007)
La rentrée à l'Ecole nationale de la santé publique est prévue le
3 janvier 2007
Liste principale
Groupe:
Établissements sociaux et médico-sociaux (année 2007)
ecole="École nationale de la santé publique est prévue le"
JORFTEXT000000275762(source JORF)
admissibilite
30 Décembre 200630/12/2006
De: Cailleux (Jean-Louis)
Objet:
au concours interne pour l'accès au cycle de formation des directeurs d'établissements sociaux et médico-sociaux (année 2007)
La rentrée à l'Ecole nationale de la santé publique est prévue le
3 janvier 2007
Liste principale
Groupe:
Établissements sociaux et médico-sociaux (année 2007)
ecole="École nationale de la santé publique est prévue le"
JORFTEXT000000275762(source JORF)
admissibilite
30 Décembre 200630/12/2006
De: Burtscher (Philippe)
Objet:
au concours interne pour l'accès au cycle de formation des directeurs d'établissements sociaux et médico-sociaux (année 2007)
La rentrée à l'Ecole nationale de la santé publique est prévue le
3 janvier 2007
Liste principale
Groupe:
Établissements sociaux et médico-sociaux (année 2007)
ecole="École nationale de la santé publique est prévue le"
JORFTEXT000000275762(source JORF)
admissibilite
30 Décembre 200630/12/2006
De: Brive (Frédéric)
Objet:
au concours interne pour l'accès au cycle de formation des directeurs d'établissements sociaux et médico-sociaux (année 2007)
La rentrée à l'Ecole nationale de la santé publique est prévue le
3 janvier 2007
Liste principale
Groupe:
Établissements sociaux et médico-sociaux (année 2007)
ecole="École nationale de la santé publique est prévue le"
JORFTEXT000000275762(source JORF)
admissibilite
30 Décembre 200630/12/2006
De: Bridoux (Franck)
Objet:
au concours interne pour l'accès au cycle de formation des directeurs d'établissements sociaux et médico-sociaux (année 2007)
La rentrée à l'Ecole nationale de la santé publique est prévue le
3 janvier 2007
Liste principale
Groupe:
Établissements sociaux et médico-sociaux (année 2007)
ecole="École nationale de la santé publique est prévue le"
JORFTEXT000000275762(source JORF)
admissibilite
30 Décembre 200630/12/2006
De: Nicolas (Olivier)
Objet:
au concours interne pour l'accès au cycle de formation des directeurs d'établissements sociaux et médico-sociaux (année 2007)
La rentrée à l'Ecole nationale de la santé publique est prévue le
3 janvier 2007
Liste complémentaire
Groupe:
Établissements sociaux et médico-sociaux (année 2007)
ecole="École nationale de la santé publique est prévue le"
JORFTEXT000000275762(source JORF)
admissibilite
30 Décembre 200630/12/2006
De: Fernandes (Marc)
Objet:
au concours interne pour l'accès au cycle de formation des directeurs d'établissements sociaux et médico-sociaux (année 2007)
La rentrée à l'Ecole nationale de la santé publique est prévue le
3 janvier 2007
Liste complémentaire
Groupe:
Établissements sociaux et médico-sociaux (année 2007)
ecole="École nationale de la santé publique est prévue le"
JORFTEXT000000275762(source JORF)
admissibilite
30 Décembre 200630/12/2006
De: Bruggeman (Damien)
Objet:
au concours interne pour l'accès au cycle de formation des directeurs d'établissements sociaux et médico-sociaux (année 2007)
La rentrée à l'Ecole nationale de la santé publique est prévue le
3 janvier 2007
Liste complémentaire
Groupe:
Établissements sociaux et médico-sociaux (année 2007)
ecole="École nationale de la santé publique est prévue le"
JORFTEXT000000275762(source JORF)
admissibilite
30 Décembre 200630/12/2006
De: Tort (Sophie)
Objet:
au concours interne pour l'accès au cycle de formation des directeurs d'établissements sociaux et médico-sociaux (année 2007)
La rentrée à l'Ecole nationale de la santé publique est prévue le
3 janvier 2007
Liste principale
Groupe:
Établissements sociaux et médico-sociaux (année 2007)
ecole="École nationale de la santé publique est prévue le"
JORFTEXT000000275762(source JORF)
admissibilite
30 Décembre 200630/12/2006
De: Rivière (Julie)
Objet:
au concours interne pour l'accès au cycle de formation des directeurs d'établissements sociaux et médico-sociaux (année 2007)
La rentrée à l'Ecole nationale de la santé publique est prévue le
3 janvier 2007
Liste principale
Groupe:
Établissements sociaux et médico-sociaux (année 2007)
ecole="École nationale de la santé publique est prévue le"
JORFTEXT000000275762(source JORF)
admissibilite
30 Décembre 200630/12/2006
De: Pinna (Brigitte)
Objet:
au concours interne pour l'accès au cycle de formation des directeurs d'établissements sociaux et médico-sociaux (année 2007)
La rentrée à l'Ecole nationale de la santé publique est prévue le
3 janvier 2007
Liste principale
Groupe:
Établissements sociaux et médico-sociaux (année 2007)
ecole="École nationale de la santé publique est prévue le"
JORFTEXT000000275762(source JORF)
admissibilite
30 Décembre 200630/12/2006
De: Omam (Christine)
Objet:
au concours interne pour l'accès au cycle de formation des directeurs d'établissements sociaux et médico-sociaux (année 2007)
La rentrée à l'Ecole nationale de la santé publique est prévue le
3 janvier 2007
Liste principale
Groupe:
Établissements sociaux et médico-sociaux (année 2007)
ecole="École nationale de la santé publique est prévue le"
JORFTEXT000000275762(source JORF)
admissibilite
30 Décembre 200630/12/2006
De: Hosquet (Marie-Christine)
Objet:
au concours interne pour l'accès au cycle de formation des directeurs d'établissements sociaux et médico-sociaux (année 2007)
La rentrée à l'Ecole nationale de la santé publique est prévue le
3 janvier 2007
Liste principale
Groupe:
Établissements sociaux et médico-sociaux (année 2007)
ecole="École nationale de la santé publique est prévue le"
JORFTEXT000000275762(source JORF)
admissibilite
30 Décembre 200630/12/2006
De: Fabre (Marie-Laure)
Objet:
au concours interne pour l'accès au cycle de formation des directeurs d'établissements sociaux et médico-sociaux (année 2007)
La rentrée à l'Ecole nationale de la santé publique est prévue le
3 janvier 2007
Liste principale
Groupe:
Établissements sociaux et médico-sociaux (année 2007)
ecole="École nationale de la santé publique est prévue le"
JORFTEXT000000275762(source JORF)
admissibilite
30 Décembre 200630/12/2006
De: Delaitre (Catherine)
Objet:
au concours interne pour l'accès au cycle de formation des directeurs d'établissements sociaux et médico-sociaux (année 2007)
La rentrée à l'Ecole nationale de la santé publique est prévue le
3 janvier 2007
Liste principale
Groupe:
Établissements sociaux et médico-sociaux (année 2007)
ecole="École nationale de la santé publique est prévue le"
JORFTEXT000000275762(source JORF)
admissibilite
30 Décembre 200630/12/2006
De: Brun (Hélène)
Objet:
au concours interne pour l'accès au cycle de formation des directeurs d'établissements sociaux et médico-sociaux (année 2007)
La rentrée à l'Ecole nationale de la santé publique est prévue le
3 janvier 2007
Liste principale
Groupe:
Établissements sociaux et médico-sociaux (année 2007)
ecole="École nationale de la santé publique est prévue le"
JORFTEXT000000275762(source JORF)
admissibilite
30 Décembre 200630/12/2006
De: Kernafia (Nadia)
Objet:
au concours interne pour l'accès au cycle de formation des directeurs d'établissements sociaux et médico-sociaux (année 2007)
La rentrée à l'Ecole nationale de la santé publique est prévue le
3 janvier 2007
Liste complémentaire
Groupe:
Établissements sociaux et médico-sociaux (année 2007)
ecole="École nationale de la santé publique est prévue le"
JORFTEXT000000275762(source JORF)
admissibilite
30 Décembre 200630/12/2006
De: Bedhouche (Monique)
Objet:
au concours interne pour l'accès au cycle de formation des directeurs d'établissements sociaux et médico-sociaux (année 2007)
La rentrée à l'Ecole nationale de la santé publique est prévue le
3 janvier 2007
Liste complémentaire
Groupe:
Établissements sociaux et médico-sociaux (année 2007)
ecole="École nationale de la santé publique est prévue le"
JORFTEXT000000275762(source JORF)
admissibilite
30 Décembre 200630/12/2006
De: Barbara Hittinger
inspecteur principal du Trésor, chef de la mission régionale « formation contrôle » à la trésorerie générale de région, suppléante
Objet:
membres de la commission régionale d'inscription et de la chambre régionale de discipline des commissaires aux comptes du ressort de la cour d'appel de Metz
représentant du ministre chargé de l'économie
Remplace:M. Jean-Denis Sauve
Groupe:
Cour d'appel de Metz
cour_appel="Metz"
JORFTEXT000000275761(source JORF)
nomination
30 Décembre 200630/12/2006
De: Jean Mottes
président de la chambre régionale des comptes de Lorraine, titulaire
Objet:
membres de la commission régionale d'inscription et de la chambre régionale de discipline des commissaires aux comptes du ressort de la cour d'appel de Metz
magistrat de la chambre régionale des comptes
Remplace:M. Gérard Terrien
Groupe:
Cour d'appel de Metz
cour_appel="Metz"
magistrat
JORFTEXT000000275761(source JORF)
nomination
30 Décembre 200630/12/2006
De: Thomas Vratnik
chargé de mission à la mission des affaires européennes et internationales à la direction générale de l'administration et de la fonction publique
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence pour l'enseignement français à l'étranger
titulaire
Remplace:M. Philippe Cerf
Groupe:
Agence pour l'enseignement français à l'étranger
conseil_administration
JORFTEXT000000273190(source JORF)
nomination
30 Décembre 200630/12/2006
De: Lionel Chaty
chef de la mission des affaires européennes et internationales à la direction générale de l'administration et de la fonction publique
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence pour l'enseignement français à l'étranger
titulaire
Remplace:M. André Giannechini
Groupe:
Agence pour l'enseignement français à l'étranger
conseil_administration
JORFTEXT000000273190(source JORF)
nomination
30 Décembre 200630/12/2006
De: Voilin (Laure-Amandine)
Objet:
au concours externe pour l'accès au cycle de formation des directeurs d'établissements sociaux et médico-sociaux (année 2007)
La rentrée à l'Ecole nationale de la santé publique est prévue le
3 janvier 2007
Liste principale
Groupe:
Établissements sociaux et médico-sociaux (année 2007)
ecole="École nationale de la santé publique est prévue le"
JORFTEXT000000273189(source JORF)
admissibilite
30 Décembre 200630/12/2006
De: Kante (David-Even)
Objet:
au concours externe pour l'accès au cycle de formation des directeurs d'établissements sociaux et médico-sociaux (année 2007)
La rentrée à l'Ecole nationale de la santé publique est prévue le
3 janvier 2007
Liste principale
Groupe:
Établissements sociaux et médico-sociaux (année 2007)
ecole="École nationale de la santé publique est prévue le"
JORFTEXT000000273189(source JORF)
admissibilite
30 Décembre 200630/12/2006
De: Voilmy (Ludovic)
Objet:
au concours externe pour l'accès au cycle de formation des directeurs d'établissements sociaux et médico-sociaux (année 2007)
La rentrée à l'Ecole nationale de la santé publique est prévue le
3 janvier 2007
Liste principale
Groupe:
Établissements sociaux et médico-sociaux (année 2007)
ecole="École nationale de la santé publique est prévue le"
JORFTEXT000000273189(source JORF)
admissibilite
30 Décembre 200630/12/2006
De: Thouvenot (Olivier)
Objet:
au concours externe pour l'accès au cycle de formation des directeurs d'établissements sociaux et médico-sociaux (année 2007)
La rentrée à l'Ecole nationale de la santé publique est prévue le
3 janvier 2007
Liste principale
Groupe:
Établissements sociaux et médico-sociaux (année 2007)
ecole="École nationale de la santé publique est prévue le"
JORFTEXT000000273189(source JORF)
admissibilite
30 Décembre 200630/12/2006
De: Surget (Ludovic)
Objet:
au concours externe pour l'accès au cycle de formation des directeurs d'établissements sociaux et médico-sociaux (année 2007)
La rentrée à l'Ecole nationale de la santé publique est prévue le
3 janvier 2007
Liste principale
Groupe:
Établissements sociaux et médico-sociaux (année 2007)
ecole="École nationale de la santé publique est prévue le"
JORFTEXT000000273189(source JORF)
admissibilite
30 Décembre 200630/12/2006
De: Pradalie (Guillaume)
Objet:
au concours externe pour l'accès au cycle de formation des directeurs d'établissements sociaux et médico-sociaux (année 2007)
La rentrée à l'Ecole nationale de la santé publique est prévue le
3 janvier 2007
Liste principale
Groupe:
Établissements sociaux et médico-sociaux (année 2007)
ecole="École nationale de la santé publique est prévue le"
JORFTEXT000000273189(source JORF)
admissibilite
30 Décembre 200630/12/2006
De: Nedellec (Arnaud)
Objet:
au concours externe pour l'accès au cycle de formation des directeurs d'établissements sociaux et médico-sociaux (année 2007)
La rentrée à l'Ecole nationale de la santé publique est prévue le
3 janvier 2007
Liste principale
Groupe:
Établissements sociaux et médico-sociaux (année 2007)
ecole="École nationale de la santé publique est prévue le"
JORFTEXT000000273189(source JORF)
admissibilite
30 Décembre 200630/12/2006
De: Martinez (Vincent)
Objet:
au concours externe pour l'accès au cycle de formation des directeurs d'établissements sociaux et médico-sociaux (année 2007)
La rentrée à l'Ecole nationale de la santé publique est prévue le
3 janvier 2007
Liste principale
Groupe:
Établissements sociaux et médico-sociaux (année 2007)
ecole="École nationale de la santé publique est prévue le"
JORFTEXT000000273189(source JORF)
admissibilite
30 Décembre 200630/12/2006
De: Burnier (Antoine)
Objet:
au concours externe pour l'accès au cycle de formation des directeurs d'établissements sociaux et médico-sociaux (année 2007)
La rentrée à l'Ecole nationale de la santé publique est prévue le
3 janvier 2007
Liste principale
Groupe:
Établissements sociaux et médico-sociaux (année 2007)
ecole="École nationale de la santé publique est prévue le"
JORFTEXT000000273189(source JORF)
admissibilite
30 Décembre 200630/12/2006
De: Baysselance (Frédéric)
Objet:
au concours externe pour l'accès au cycle de formation des directeurs d'établissements sociaux et médico-sociaux (année 2007)
La rentrée à l'Ecole nationale de la santé publique est prévue le
3 janvier 2007
Liste principale
Groupe:
Établissements sociaux et médico-sociaux (année 2007)
ecole="École nationale de la santé publique est prévue le"
JORFTEXT000000273189(source JORF)
admissibilite
30 Décembre 200630/12/2006
De: Aubert (Stéphane)
Objet:
au concours externe pour l'accès au cycle de formation des directeurs d'établissements sociaux et médico-sociaux (année 2007)
La rentrée à l'Ecole nationale de la santé publique est prévue le
3 janvier 2007
Liste principale
Groupe:
Établissements sociaux et médico-sociaux (année 2007)
ecole="École nationale de la santé publique est prévue le"
JORFTEXT000000273189(source JORF)
admissibilite
30 Décembre 200630/12/2006
De: Lagneau (Damien)
Objet:
au concours externe pour l'accès au cycle de formation des directeurs d'établissements sociaux et médico-sociaux (année 2007)
La rentrée à l'Ecole nationale de la santé publique est prévue le
3 janvier 2007
Liste complémentaire
Groupe:
Établissements sociaux et médico-sociaux (année 2007)
ecole="École nationale de la santé publique est prévue le"
JORFTEXT000000273189(source JORF)
admissibilite
30 Décembre 200630/12/2006
De: Cheverry (François)
Objet:
au concours externe pour l'accès au cycle de formation des directeurs d'établissements sociaux et médico-sociaux (année 2007)
La rentrée à l'Ecole nationale de la santé publique est prévue le
3 janvier 2007
Liste complémentaire
Groupe:
Établissements sociaux et médico-sociaux (année 2007)
ecole="École nationale de la santé publique est prévue le"
JORFTEXT000000273189(source JORF)
admissibilite
30 Décembre 200630/12/2006
De: Rolland (Lydie)
Objet:
au concours externe pour l'accès au cycle de formation des directeurs d'établissements sociaux et médico-sociaux (année 2007)
La rentrée à l'Ecole nationale de la santé publique est prévue le
3 janvier 2007
Liste principale
Groupe:
Établissements sociaux et médico-sociaux (année 2007)
ecole="École nationale de la santé publique est prévue le"
JORFTEXT000000273189(source JORF)
admissibilite
30 Décembre 200630/12/2006
De: Mottier (Marie)
Objet:
au concours externe pour l'accès au cycle de formation des directeurs d'établissements sociaux et médico-sociaux (année 2007)
La rentrée à l'Ecole nationale de la santé publique est prévue le
3 janvier 2007
Liste principale
Groupe:
Établissements sociaux et médico-sociaux (année 2007)
ecole="École nationale de la santé publique est prévue le"
JORFTEXT000000273189(source JORF)
admissibilite
30 Décembre 200630/12/2006
De: Moreau (Alice)
Objet:
au concours externe pour l'accès au cycle de formation des directeurs d'établissements sociaux et médico-sociaux (année 2007)
La rentrée à l'Ecole nationale de la santé publique est prévue le
3 janvier 2007
Liste principale
Groupe:
Établissements sociaux et médico-sociaux (année 2007)
ecole="École nationale de la santé publique est prévue le"
JORFTEXT000000273189(source JORF)
admissibilite
30 Décembre 200630/12/2006
De: Ludwig (Anne)
Objet:
au concours externe pour l'accès au cycle de formation des directeurs d'établissements sociaux et médico-sociaux (année 2007)
La rentrée à l'Ecole nationale de la santé publique est prévue le
3 janvier 2007
Liste principale
Groupe:
Établissements sociaux et médico-sociaux (année 2007)
ecole="École nationale de la santé publique est prévue le"
JORFTEXT000000273189(source JORF)
admissibilite
30 Décembre 200630/12/2006
De: Le Flohic (Céline)
Objet:
au concours externe pour l'accès au cycle de formation des directeurs d'établissements sociaux et médico-sociaux (année 2007)
La rentrée à l'Ecole nationale de la santé publique est prévue le
3 janvier 2007
Liste principale
Groupe:
Établissements sociaux et médico-sociaux (année 2007)
ecole="École nationale de la santé publique est prévue le"
JORFTEXT000000273189(source JORF)
admissibilite
30 Décembre 200630/12/2006
De: Lacaze (Tiphaine)
Objet:
au concours externe pour l'accès au cycle de formation des directeurs d'établissements sociaux et médico-sociaux (année 2007)
La rentrée à l'Ecole nationale de la santé publique est prévue le
3 janvier 2007
Liste principale
Groupe:
Établissements sociaux et médico-sociaux (année 2007)
ecole="École nationale de la santé publique est prévue le"
JORFTEXT000000273189(source JORF)
admissibilite
30 Décembre 200630/12/2006
De: Goupil (Mélanie)
Objet:
au concours externe pour l'accès au cycle de formation des directeurs d'établissements sociaux et médico-sociaux (année 2007)
La rentrée à l'Ecole nationale de la santé publique est prévue le
3 janvier 2007
Liste principale
Groupe:
Établissements sociaux et médico-sociaux (année 2007)
ecole="École nationale de la santé publique est prévue le"
JORFTEXT000000273189(source JORF)
admissibilite
30 Décembre 200630/12/2006
De: Gaillac (Emeline)
Objet:
au concours externe pour l'accès au cycle de formation des directeurs d'établissements sociaux et médico-sociaux (année 2007)
La rentrée à l'Ecole nationale de la santé publique est prévue le
3 janvier 2007
Liste principale
Groupe:
Établissements sociaux et médico-sociaux (année 2007)
ecole="École nationale de la santé publique est prévue le"
JORFTEXT000000273189(source JORF)
admissibilite
30 Décembre 200630/12/2006
De: Enselme (Julie)
Objet:
au concours externe pour l'accès au cycle de formation des directeurs d'établissements sociaux et médico-sociaux (année 2007)
La rentrée à l'Ecole nationale de la santé publique est prévue le
3 janvier 2007
Liste principale
Groupe:
Établissements sociaux et médico-sociaux (année 2007)
ecole="École nationale de la santé publique est prévue le"
JORFTEXT000000273189(source JORF)
admissibilite
30 Décembre 200630/12/2006
De: El Moussati (Jamila)
Objet:
au concours externe pour l'accès au cycle de formation des directeurs d'établissements sociaux et médico-sociaux (année 2007)
La rentrée à l'Ecole nationale de la santé publique est prévue le
3 janvier 2007
Liste principale
Groupe:
Établissements sociaux et médico-sociaux (année 2007)
ecole="École nationale de la santé publique est prévue le"
JORFTEXT000000273189(source JORF)
admissibilite
30 Décembre 200630/12/2006
De: Diane (Sandra)
Objet:
au concours externe pour l'accès au cycle de formation des directeurs d'établissements sociaux et médico-sociaux (année 2007)
La rentrée à l'Ecole nationale de la santé publique est prévue le
3 janvier 2007
Liste principale
Groupe:
Établissements sociaux et médico-sociaux (année 2007)
ecole="École nationale de la santé publique est prévue le"
JORFTEXT000000273189(source JORF)
admissibilite
30 Décembre 200630/12/2006
De: Demidenko (Alexandra)
Objet:
au concours externe pour l'accès au cycle de formation des directeurs d'établissements sociaux et médico-sociaux (année 2007)
La rentrée à l'Ecole nationale de la santé publique est prévue le
3 janvier 2007
Liste principale
Groupe:
Établissements sociaux et médico-sociaux (année 2007)
ecole="École nationale de la santé publique est prévue le"
JORFTEXT000000273189(source JORF)
admissibilite
30 Décembre 200630/12/2006
De: Chapin (Virginie)
Objet:
au concours externe pour l'accès au cycle de formation des directeurs d'établissements sociaux et médico-sociaux (année 2007)
La rentrée à l'Ecole nationale de la santé publique est prévue le
3 janvier 2007
Liste principale
Groupe:
Établissements sociaux et médico-sociaux (année 2007)
ecole="École nationale de la santé publique est prévue le"
JORFTEXT000000273189(source JORF)
admissibilite
30 Décembre 200630/12/2006
De: Augier (Marine)
Objet:
au concours externe pour l'accès au cycle de formation des directeurs d'établissements sociaux et médico-sociaux (année 2007)
La rentrée à l'Ecole nationale de la santé publique est prévue le
3 janvier 2007
Liste principale
Groupe:
Établissements sociaux et médico-sociaux (année 2007)
ecole="École nationale de la santé publique est prévue le"
JORFTEXT000000273189(source JORF)
admissibilite
30 Décembre 200630/12/2006
De: Zarrouk (Myriam)
Objet:
au concours externe pour l'accès au cycle de formation des directeurs d'établissements sociaux et médico-sociaux (année 2007)
La rentrée à l'Ecole nationale de la santé publique est prévue le
3 janvier 2007
Liste complémentaire
Groupe:
Établissements sociaux et médico-sociaux (année 2007)
ecole="École nationale de la santé publique est prévue le"
JORFTEXT000000273189(source JORF)
admissibilite
30 Décembre 200630/12/2006
De: Mouthon (Cécile)
Objet:
au concours externe pour l'accès au cycle de formation des directeurs d'établissements sociaux et médico-sociaux (année 2007)
La rentrée à l'Ecole nationale de la santé publique est prévue le
3 janvier 2007
Liste complémentaire
Groupe:
Établissements sociaux et médico-sociaux (année 2007)
ecole="École nationale de la santé publique est prévue le"
JORFTEXT000000273189(source JORF)
admissibilite
30 Décembre 200630/12/2006
De: Miossec (Magali)
Objet:
au concours externe pour l'accès au cycle de formation des directeurs d'établissements sociaux et médico-sociaux (année 2007)
La rentrée à l'Ecole nationale de la santé publique est prévue le
3 janvier 2007
Liste complémentaire
Groupe:
Établissements sociaux et médico-sociaux (année 2007)
ecole="École nationale de la santé publique est prévue le"
JORFTEXT000000273189(source JORF)
admissibilite
30 Décembre 200630/12/2006
De: Beloncle (Quiterie)
Objet:
au concours externe pour l'accès au cycle de formation des directeurs d'établissements sociaux et médico-sociaux (année 2007)
La rentrée à l'Ecole nationale de la santé publique est prévue le
3 janvier 2007
Liste complémentaire
Groupe:
Établissements sociaux et médico-sociaux (année 2007)
ecole="École nationale de la santé publique est prévue le"
JORFTEXT000000273189(source JORF)
admissibilite
30 Décembre 200630/12/2006

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