Comité consultatif pour l'agrément des applications du réseau santé social (organisation)
Autres groupes liés à celui-ci:
De:
Lombrail (Pierre)
Penhouet (Dominique) ; Schilliger (Philippe) ; Mennerat (François) ; Alloy (Gérald)
Objet:
au comité consultatif pour l'agrément des applications du réseau santé social
Au titre des professionnels de santé et usagers du réseau santé social
Groupe:
Comité consultatif pour l'agrément des applications du réseau santé social
JORFTEXT000000407022
(source JORF)
nomination
14 Octobre 2001
14/10/2001
De:
Lepage (Eric)
Objet:
au comité consultatif pour l'agrément des applications du réseau santé social
Au titre des personnes ayant des compétences particulières dans les domaines de l'éthique et du droit
Groupe:
Comité consultatif pour l'agrément des applications du réseau santé social
JORFTEXT000000407022
(source JORF)
nomination
14 Octobre 2001
14/10/2001
De:
Babusiaux (Christian)
conseiller maître à la Cour des comptes, président du comité consultatif pour l'agrément des applications du réseau santé social
Objet:
au comité consultatif pour l'agrément des applications du réseau santé social
Groupe:
Comité consultatif pour l'agrément des applications du réseau santé social
JORFTEXT000000407022
(source JORF)
nomination
14 Octobre 2001
14/10/2001
De:
Vulliet-Tavernier (Sophie)
Objet:
au comité consultatif pour l'agrément des applications du réseau santé social
Au titre des personnes ayant des compétences particulières dans les domaines de l'éthique et du droit
Groupe:
Comité consultatif pour l'agrément des applications du réseau santé social
JORFTEXT000000407022
(source JORF)
nomination
14 Octobre 2001
14/10/2001
De:
Venot (Alain)
Objet:
au comité consultatif pour l'agrément des applications du réseau santé social
Au titre des professionnels de santé et usagers du réseau santé social
Groupe:
Comité consultatif pour l'agrément des applications du réseau santé social
JORFTEXT000000557546
(source JORF)
nomination
11 Septembre 1998
11/09/1998
De:
Schilliger (Philippe)
Objet:
au comité consultatif pour l'agrément des applications du réseau santé social
Au titre des professionnels de santé et usagers du réseau santé social
Groupe:
Comité consultatif pour l'agrément des applications du réseau santé social
JORFTEXT000000557546
(source JORF)
nomination
11 Septembre 1998
11/09/1998
De:
Penhouet (Dominique)
Objet:
au comité consultatif pour l'agrément des applications du réseau santé social
Au titre des professionnels de santé et usagers du réseau santé social
Groupe:
Comité consultatif pour l'agrément des applications du réseau santé social
JORFTEXT000000557546
(source JORF)
nomination
11 Septembre 1998
11/09/1998
De:
Lombrail (Pierre)
Objet:
au comité consultatif pour l'agrément des applications du réseau santé social
Au titre des professionnels de santé et usagers du réseau santé social
Groupe:
Comité consultatif pour l'agrément des applications du réseau santé social
JORFTEXT000000557546
(source JORF)
nomination
11 Septembre 1998
11/09/1998
De:
Kirsch (Marc)
Objet:
au comité consultatif pour l'agrément des applications du réseau santé social
Au titre des personnes ayant des compétences particulières dans les domaines de l'éthique et du droit
Groupe:
Comité consultatif pour l'agrément des applications du réseau santé social
JORFTEXT000000557546
(source JORF)
nomination
11 Septembre 1998
11/09/1998
De:
Babusiaux (Christian)
conseiller maître à la Cour des comptes, président du comité
Objet:
au comité consultatif pour l'agrément des applications du réseau santé social
Groupe:
Comité consultatif pour l'agrément des applications du réseau santé social
JORFTEXT000000557546
(source JORF)
nomination
11 Septembre 1998
11/09/1998
De:
Lavie (Marie-Noëlle)
Objet:
au comité consultatif pour l'agrément des applications du réseau santé social
Au titre des professionnels de santé et usagers du réseau santé social
Groupe:
Comité consultatif pour l'agrément des applications du réseau santé social
JORFTEXT000000557546
(source JORF)
nomination
11 Septembre 1998
11/09/1998
De:
Mallet-Poujol (Nathalie)
Objet:
au comité consultatif pour l'agrément des applications du réseau santé social
Au titre des personnes ayant des compétences particulières dans les domaines de l'éthique et du droit
Groupe:
Comité consultatif pour l'agrément des applications du réseau santé social
JORFTEXT000000557546
(source JORF)
nomination
11 Septembre 1998
11/09/1998