Comité d'experts prévu au VI de l'article 220 quindecies du code général des impôts (organisation)

Écoutez Le Collimateur d'Alexandre Jubelin!

Il nous parle en détails de choses militaires et géopolitiques.

Très accessible au grand public.

(pub gratuite)

De: Sébastien SAUNIER
Objet:
membres du comité d'experts prévu au VI de l'article 220 quindecies du code général des impôts
Au titre de représentant de l'Institut du financement du cinéma et des industries culturelles (IFCIC)
Groupe:
nomination
17 Octobre 202017/10/2020
De: François BESSON
Objet:
membres du comité d'experts prévu au VI de l'article 220 quindecies du code général des impôts
Au titre de représentant de la Société des auteurs, compositeurs et éditeurs de musique (SACEM)
Groupe:
nomination
17 Octobre 202017/10/2020
De: Besson (François)
Objet:
membres du comité d'experts prévu au VI de l'article 220 quindecies du code général des impôts
Au titre de représentant de la Société des auteurs, compositeurs et éditeurs de musique (SACEM)
Groupe:
nomination
22 Septembre 201622/09/2016

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.