Comité d'hygiène, de sécurité et des conditions de travail local n° L14 de la base de défense de Clermont-Ferrand (organisation)
Autres groupes liés à celui-ci:
De:
Etat (FNTE-CGT)
Objet:
du comité d'hygiène, de sécurité et des conditions de travail local n° L14 de la base de défense de Clermont-Ferrand
b) Représentants du personnel : six membres titulaires et six membres suppléants
dont la répartition est la suivante
Groupe:
Comité d'hygiène, de sécurité et des conditions de travail local n° L14 de la base de défense de Clermont-Ferrand
suppleant
JORFTEXT000029948782
(source JORF)
composition
23 Décembre 2014
23/12/2014