Comité peut recueillir l'avis de tout organisme ou association et décider d'entendre toute personne qualifiée (organisation)

Écoutez Le Collimateur d'Alexandre Jubelin!

Il nous parle en détails de choses militaires et géopolitiques.

Très accessible au grand public.

(pub gratuite)

De: CHAPITRE Ier
Objet:
la présentation des affaires inscrites à l'ordre du jour
Le président du comité peut recueillir l'avis de tout organisme ou association et décider d'entendre toute personne qualifiée
Art. 11. - Les fonctions de membres du comité ne donnent pas lieu à rémunération
TITRE IV
EXERCICE DE LA PECHE
DES POISSONS MIGRATEURS
Groupe:
personnalite_qualifiee
charge
23 Février 199423/02/1994

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.