23 Février 1994

De:	Julliere (Jean-Paul) conseiller du corps des membres des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel
Objet:	auprès du ministre de l'économie conseiller de chambre régionale des comptes au titre de la mobilité
Groupe:	Ministre de l'économie

JORFTEXT000000730554 (source JORF)

détachement

JORFTEXT000000730520 (source JORF)

De:	Peltier (Jean-Marc)
Objet:	des cadres pour être admis, pour limite d'âge à faire valoir ses droits à une pension de retraite pour compter du 27 avril 1994 attaché principal d'administration centrale de 1re classe, 2e échelon

depart_retraite

radiation

JORFTEXT000000730215 (source JORF)

De:	CHAPITRE Ier
Objet:	la présentation des affaires inscrites à l'ordre du jour Le président du comité peut recueillir l'avis de tout organisme ou association et décider d'entendre toute personne qualifiée Art. 11. - Les fonctions de membres du comité ne donnent pas lieu à rémunération TITRE IV EXERCICE DE LA PECHE DES POISSONS MIGRATEURS
Groupe:	Comité peut recueillir l'avis de tout organisme ou association et décider d'entendre toute personne qualifiée

personnalite_qualifiee

charge

JORFTEXT000000730214 (source JORF)

De:	Alain Couanon conseiller des affaires étrangères (Orient) de 1re classe, consul général de France à Johannesburg
Objet:	consul général de France à Houston
Remplace:	M. Bernard Guillet

consul="Houston"

nomination

De:	M.Sansonnetti (Jacques)
Objet:	sur le tableau d'avancement au grade de directeur du travail de 2e classe au titre de l'année 1994 les directeurs adjoints du travail de classe fonctionnelle

inscription

De:	M.Redon (Alain)
Objet:	sur le tableau d'avancement au grade de directeur du travail de 2e classe au titre de l'année 1994 les directeurs adjoints du travail de classe fonctionnelle

inscription

De:	M.Poncet (Christian)
Objet:	sur le tableau d'avancement au grade de directeur du travail de 2e classe au titre de l'année 1994 les directeurs adjoints du travail de classe fonctionnelle

inscription

De:	M.Plantier (Jean-Jacques)
Objet:	sur le tableau d'avancement au grade de directeur du travail de 2e classe au titre de l'année 1994 les directeurs adjoints du travail de classe fonctionnelle

inscription

De:	M.Petit (Max)
Objet:	sur le tableau d'avancement au grade de directeur du travail de 2e classe au titre de l'année 1994 les directeurs adjoints du travail de classe fonctionnelle

inscription

De:	M.Mouton (Yves)
Objet:	sur le tableau d'avancement au grade de directeur du travail de 2e classe au titre de l'année 1994 les directeurs adjoints du travail de classe fonctionnelle

inscription

De:	M.Mobailly (Michel)
Objet:	sur le tableau d'avancement au grade de directeur du travail de 2e classe au titre de l'année 1994 les directeurs adjoints du travail de classe fonctionnelle

inscription

De:	M.Leroy (Serge)
Objet:	sur le tableau d'avancement au grade de directeur du travail de 2e classe au titre de l'année 1994 les directeurs adjoints du travail de classe fonctionnelle

inscription

De:	M.Lahaie (Jean-Claude)
Objet:	sur le tableau d'avancement au grade de directeur du travail de 2e classe au titre de l'année 1994 les directeurs adjoints du travail de classe fonctionnelle

inscription

De:	M.Gouteraux (Alain)
Objet:	sur le tableau d'avancement au grade de directeur du travail de 2e classe au titre de l'année 1994 les directeurs adjoints du travail de classe fonctionnelle

inscription

De:	M.Denojean (Alain)
Objet:	sur le tableau d'avancement au grade de directeur du travail de 2e classe au titre de l'année 1994 les directeurs adjoints du travail de classe fonctionnelle

inscription

De:	M.Cavasino (Alain)
Objet:	sur le tableau d'avancement au grade de directeur du travail de 2e classe au titre de l'année 1994 les directeurs adjoints du travail de classe fonctionnelle

inscription

De:	M.Biehler (Marc)
Objet:	sur le tableau d'avancement au grade de directeur du travail de 2e classe au titre de l'année 1994 les directeurs adjoints du travail de classe fonctionnelle

inscription

De:	M.Bazin (Michel)
Objet:	sur le tableau d'avancement au grade de directeur du travail de 2e classe au titre de l'année 1994 les directeurs adjoints du travail de classe fonctionnelle

inscription

JORFTEXT000000730070 (source JORF)

De:	Maus (Didier) administrateur civil hors classe, affecté à l'administration centrale du ministère de l'économie et du ministère du budget
Objet:	directeur de l'Institut international d'administration publique pour une durée maximale de cinq ans
Groupe:	Institut international d'administration publique

date_debut="1993-11-05"

détachement

JORFTEXT000000730069 (source JORF)

De:	Watrin (Daniel) administrateur civil affecté au ministère de l'éducation nationale
Objet:	de l'inspection générale de l'administration de l'éducation nationale chargé de mission au titre de la mobilité
Groupe:	Inspection générale de l'administration de l'Éducation nationale et de la recherche (IGÉSR)

date_debut="1993-12-10"
duree="deux ans"
inspecteur_general="Administration de l'éducation nationale"

mise à disposition

JORFTEXT000000730068 (source JORF)

De:	Bannwarth (Jacky, Michel, Charles)
Objet:	notaire associé membre de la société civile professionnelle Marc Gandre et Anne Regnier-Gandre, notaires, associés d'une société civile professionnelle titulaire d'un office notarial

notaire
notaire_residence="Tonnerre (Yonne)"
notaire_residence_departement_code="89"

nomination

JORFTEXT000000730068 (source JORF)

De:	Bannwarth (Jacky, Michel, Charles)
Objet:	notaire

notaire
notaire_residence="Maligny (Yonne)"
notaire_residence_departement_code="89"

cessation de fonction

De:	M.Ledeme (Dominique)
Objet:	sur le tableau d'avancement au grade de directeur adjoint du travail de classe fonctionnelle au titre de l'année 1994 les directeurs adjoints du travail de classe normale

inscription

De:	M.Wyss (Gérard)
Objet:	sur le tableau d'avancement au grade de directeur adjoint du travail de classe fonctionnelle au titre de l'année 1994 les directeurs adjoints du travail de classe normale

inscription

De:	M.Vuillerme (Robert)
Objet:	sur le tableau d'avancement au grade de directeur adjoint du travail de classe fonctionnelle au titre de l'année 1994 les directeurs adjoints du travail de classe normale

inscription

De:	M.Valois (Michel)
Objet:	sur le tableau d'avancement au grade de directeur adjoint du travail de classe fonctionnelle au titre de l'année 1994 les directeurs adjoints du travail de classe normale

inscription

De:	M.Trognon (Jean-Michel)
Objet:	sur le tableau d'avancement au grade de directeur adjoint du travail de classe fonctionnelle au titre de l'année 1994 les directeurs adjoints du travail de classe normale

inscription

De:	M.Tison (Eric)
Objet:	sur le tableau d'avancement au grade de directeur adjoint du travail de classe fonctionnelle au titre de l'année 1994 les directeurs adjoints du travail de classe normale

inscription

De:	M.Tillol (François)
Objet:	sur le tableau d'avancement au grade de directeur adjoint du travail de classe fonctionnelle au titre de l'année 1994 les directeurs adjoints du travail de classe normale

inscription

De:	M.Rascol (André)
Objet:	sur le tableau d'avancement au grade de directeur adjoint du travail de classe fonctionnelle au titre de l'année 1994 les directeurs adjoints du travail de classe normale

inscription

De:	M.Quintin (Pascal)
Objet:	sur le tableau d'avancement au grade de directeur adjoint du travail de classe fonctionnelle au titre de l'année 1994 les directeurs adjoints du travail de classe normale

inscription

De:	M.Pouderoux (Christian)
Objet:	sur le tableau d'avancement au grade de directeur adjoint du travail de classe fonctionnelle au titre de l'année 1994 les directeurs adjoints du travail de classe normale

inscription

De:	M.Pique (Jean-Paul)
Objet:	sur le tableau d'avancement au grade de directeur adjoint du travail de classe fonctionnelle au titre de l'année 1994 les directeurs adjoints du travail de classe normale

inscription

De:	M.Page (Thierry)
Objet:	sur le tableau d'avancement au grade de directeur adjoint du travail de classe fonctionnelle au titre de l'année 1994 les directeurs adjoints du travail de classe normale

inscription

De:	M.Nowaczyk (Jacques)
Objet:	sur le tableau d'avancement au grade de directeur adjoint du travail de classe fonctionnelle au titre de l'année 1994 les directeurs adjoints du travail de classe normale

inscription

De:	M.Moussat (Alain)
Objet:	sur le tableau d'avancement au grade de directeur adjoint du travail de classe fonctionnelle au titre de l'année 1994 les directeurs adjoints du travail de classe normale

inscription

De:	M.Monnier (Marcel)
Objet:	sur le tableau d'avancement au grade de directeur adjoint du travail de classe fonctionnelle au titre de l'année 1994 les directeurs adjoints du travail de classe normale

inscription

De:	M.Michaux (Thierry)
Objet:	sur le tableau d'avancement au grade de directeur adjoint du travail de classe fonctionnelle au titre de l'année 1994 les directeurs adjoints du travail de classe normale

inscription

De:	M.Lopez (Serge)
Objet:	sur le tableau d'avancement au grade de directeur adjoint du travail de classe fonctionnelle au titre de l'année 1994 les directeurs adjoints du travail de classe normale

inscription

De:	M.Lapierre (Francis)
Objet:	sur le tableau d'avancement au grade de directeur adjoint du travail de classe fonctionnelle au titre de l'année 1994 les directeurs adjoints du travail de classe normale

inscription

De:	M.Lacote (Antoine)
Objet:	sur le tableau d'avancement au grade de directeur adjoint du travail de classe fonctionnelle au titre de l'année 1994 les directeurs adjoints du travail de classe normale

inscription

De:	M.Gueydon (Alain)
Objet:	sur le tableau d'avancement au grade de directeur adjoint du travail de classe fonctionnelle au titre de l'année 1994 les directeurs adjoints du travail de classe normale

inscription

De:	M.Garcia (Louis)
Objet:	sur le tableau d'avancement au grade de directeur adjoint du travail de classe fonctionnelle au titre de l'année 1994 les directeurs adjoints du travail de classe normale

inscription

De:	M.Espinasse (Jean)
Objet:	sur le tableau d'avancement au grade de directeur adjoint du travail de classe fonctionnelle au titre de l'année 1994 les directeurs adjoints du travail de classe normale

inscription

De:	M.Esnault (Yvonnick)
Objet:	sur le tableau d'avancement au grade de directeur adjoint du travail de classe fonctionnelle au titre de l'année 1994 les directeurs adjoints du travail de classe normale

inscription

De:	M.Ducrot (Michel)
Objet:	sur le tableau d'avancement au grade de directeur adjoint du travail de classe fonctionnelle au titre de l'année 1994 les directeurs adjoints du travail de classe normale

inscription

De:	M.Ducos (Jacques)
Objet:	sur le tableau d'avancement au grade de directeur adjoint du travail de classe fonctionnelle au titre de l'année 1994 les directeurs adjoints du travail de classe normale

inscription

De:	M.Creusot (Bernard)
Objet:	sur le tableau d'avancement au grade de directeur adjoint du travail de classe fonctionnelle au titre de l'année 1994 les directeurs adjoints du travail de classe normale

inscription

De:	M.Crandal (Jean-Michel)
Objet:	sur le tableau d'avancement au grade de directeur adjoint du travail de classe fonctionnelle au titre de l'année 1994 les directeurs adjoints du travail de classe normale

inscription

De:	M.Cornet (Jean)
Objet:	sur le tableau d'avancement au grade de directeur adjoint du travail de classe fonctionnelle au titre de l'année 1994 les directeurs adjoints du travail de classe normale

inscription

De:	M.Cassagne (Daniel)
Objet:	sur le tableau d'avancement au grade de directeur adjoint du travail de classe fonctionnelle au titre de l'année 1994 les directeurs adjoints du travail de classe normale

inscription

De:	M.Bruère (Alain)
Objet:	sur le tableau d'avancement au grade de directeur adjoint du travail de classe fonctionnelle au titre de l'année 1994 les directeurs adjoints du travail de classe normale

inscription

De:	M.Bohrer (Jean-Luc)
Objet:	sur le tableau d'avancement au grade de directeur adjoint du travail de classe fonctionnelle au titre de l'année 1994 les directeurs adjoints du travail de classe normale

inscription

De:	MmeMargeot (Marie-Christine)
Objet:	sur le tableau d'avancement au grade de directeur adjoint du travail de classe fonctionnelle au titre de l'année 1994 les directeurs adjoints du travail de classe normale

inscription

De:	MmeLandaes (Sylvie)
Objet:	sur le tableau d'avancement au grade de directeur adjoint du travail de classe fonctionnelle au titre de l'année 1994 les directeurs adjoints du travail de classe normale

inscription

De:	MmeBourret (Danielle)
Objet:	sur le tableau d'avancement au grade de directeur adjoint du travail de classe fonctionnelle au titre de l'année 1994 les directeurs adjoints du travail de classe normale

inscription

De:	MmeAngeli (Nicole)
Objet:	sur le tableau d'avancement au grade de directeur adjoint du travail de classe fonctionnelle au titre de l'année 1994 les directeurs adjoints du travail de classe normale

inscription

De:	Copin (Robert) président du directoire de la Société Pec-Rhin S.A
Objet:	membres du conseil d'administration de l'Etablissement public Port rhénan de Mulhouse-Ottmarsheim usager du port
Groupe:	Établissement public Port rhénan de Mulhouse-Ottmarsheim

nomination

De:	Meistermann (Claude) directeur général de la Compagnie française de navigation rhénane
Objet:	membres du conseil d'administration de l'Etablissement public Port rhénan de Mulhouse-Ottmarsheim usager de la navigation
Groupe:	Établissement public Port rhénan de Mulhouse-Ottmarsheim

nomination

De:	Solery (Marc) président du conseil d'administration de l'Etablissement public Voies navigables de France
Objet:	membres du conseil d'administration de l'Etablissement public Port rhénan de Mulhouse-Ottmarsheim
Groupe:	Établissement public Port rhénan de Mulhouse-Ottmarsheim

nomination

De:	Goupil (Pierre) ingénieur en chef des ponts et chaussées, directeur départemental de l'équipement du Haut-Rhin
Objet:	membres du conseil d'administration de l'Etablissement public Port rhénan de Mulhouse-Ottmarsheim
Groupe:	Établissement public Port rhénan de Mulhouse-Ottmarsheim

nomination

JORFTEXT000000729904 (source JORF)

De:	Houssin (Didier) administrateur civil hors classe, affecté au ministère de l'industrie, des postes et télécommunications et du commerce extérieur
Objet:	sous-directeur de l'administration centrale du ministère de l'industrie, des postes et télécommunications et du commerce extérieur pour une période maximale de cinq ans
Groupe:	Sous-direction de l'administration centrale du ministère de l'industrie, des postes et télécommunications et du commerce extérieur

date_debut="1993-09-14"

détachement

maitre_de_conference
corps="Maîtres de conférences le"

De:	Decharme (Maryvonne) maître-assistant de 1re classe
Objet:	dans le corps des maîtres de conférences le 1er septembre 1992

JORFTEXT000000547391 (source JORF)

intégration

JORFTEXT000000547387 (source JORF)

De:	De-Ku Shang
Objet:	professeur associé en sciences du bois à l'Ecole nationale du génie rural, des eaux et des forêts de Nancy
Groupe:	École nationale du génie rural, des eaux et des forêts

date_debut="1993-09-14"
ecole

nomination

De:	M.Sery (Alix)
Objet:	sur le tableau d'avancement au grade de directeur du travail hors classe au titre de l'année 1994 les directeurs du travail de 1re classe

inscription

De:	M.Simon (Loïc)
Objet:	sur le tableau d'avancement au grade de directeur du travail hors classe au titre de l'année 1994 les directeurs du travail de 1re classe

inscription

De:	M.Reverseau (Noël)
Objet:	sur le tableau d'avancement au grade de directeur du travail hors classe au titre de l'année 1994 les directeurs du travail de 1re classe

inscription

De:	M.Jean (Roger)
Objet:	sur le tableau d'avancement au grade de directeur du travail hors classe au titre de l'année 1994 les directeurs du travail de 1re classe

inscription

De:	M.Claustres (Jean-Claude)
Objet:	sur le tableau d'avancement au grade de directeur du travail hors classe au titre de l'année 1994 les directeurs du travail de 1re classe

inscription

De:	M.Bansept (Georges)
Objet:	sur le tableau d'avancement au grade de directeur du travail hors classe au titre de l'année 1994 les directeurs du travail de 1re classe

inscription

De:	MmeBernard-Jaoul (Dominique)
Objet:	sur le tableau d'avancement au grade de directeur adjoint du travail de classe normale au titre de l'année 1994 les inspecteurs du travail

inscription

De:	M.Doppia (Dominique)
Objet:	sur le tableau d'avancement au grade de directeur adjoint du travail de classe normale au titre de l'année 1994 les inspecteurs du travail

inscription

De:	M.Clastres (Claude)
Objet:	sur le tableau d'avancement au grade de directeur adjoint du travail de classe normale au titre de l'année 1994 les inspecteurs du travail

inscription

De:	M.Youf (Pierre)
Objet:	sur le tableau d'avancement au grade de directeur adjoint du travail de classe normale au titre de l'année 1994 les inspecteurs du travail

inscription

De:	M.Sold (Philippe)
Objet:	sur le tableau d'avancement au grade de directeur adjoint du travail de classe normale au titre de l'année 1994 les inspecteurs du travail

inscription

De:	M.Samuel (Jean-Louis)
Objet:	sur le tableau d'avancement au grade de directeur adjoint du travail de classe normale au titre de l'année 1994 les inspecteurs du travail

inscription

De:	M.Sampietro (Pierre)
Objet:	sur le tableau d'avancement au grade de directeur adjoint du travail de classe normale au titre de l'année 1994 les inspecteurs du travail

inscription

De:	M.Renucci (Lucien)
Objet:	sur le tableau d'avancement au grade de directeur adjoint du travail de classe normale au titre de l'année 1994 les inspecteurs du travail

inscription

De:	M.Rabourdin (François)
Objet:	sur le tableau d'avancement au grade de directeur adjoint du travail de classe normale au titre de l'année 1994 les inspecteurs du travail

inscription

De:	M.Pesneau (Gérard)
Objet:	sur le tableau d'avancement au grade de directeur adjoint du travail de classe normale au titre de l'année 1994 les inspecteurs du travail

inscription

De:	M.Nicaize (Marc)
Objet:	sur le tableau d'avancement au grade de directeur adjoint du travail de classe normale au titre de l'année 1994 les inspecteurs du travail

inscription

De:	M.Montigne (Michel)
Objet:	sur le tableau d'avancement au grade de directeur adjoint du travail de classe normale au titre de l'année 1994 les inspecteurs du travail

inscription

De:	M.Minassian (Pierre)
Objet:	sur le tableau d'avancement au grade de directeur adjoint du travail de classe normale au titre de l'année 1994 les inspecteurs du travail

inscription

De:	M.Mathel (Gilles)
Objet:	sur le tableau d'avancement au grade de directeur adjoint du travail de classe normale au titre de l'année 1994 les inspecteurs du travail

inscription

De:	M.Leclair (Yves)
Objet:	sur le tableau d'avancement au grade de directeur adjoint du travail de classe normale au titre de l'année 1994 les inspecteurs du travail

inscription

De:	M.Lancelevée (Jean-Luc)
Objet:	sur le tableau d'avancement au grade de directeur adjoint du travail de classe normale au titre de l'année 1994 les inspecteurs du travail

inscription

De:	M.Jubeau (Philippe)
Objet:	sur le tableau d'avancement au grade de directeur adjoint du travail de classe normale au titre de l'année 1994 les inspecteurs du travail

inscription

De:	M.Jacquin (Gérard)
Objet:	sur le tableau d'avancement au grade de directeur adjoint du travail de classe normale au titre de l'année 1994 les inspecteurs du travail

inscription

De:	M.Hedrich (Marc)
Objet:	sur le tableau d'avancement au grade de directeur adjoint du travail de classe normale au titre de l'année 1994 les inspecteurs du travail

inscription

De:	M.Gorse (Jean-Pierre)
Objet:	sur le tableau d'avancement au grade de directeur adjoint du travail de classe normale au titre de l'année 1994 les inspecteurs du travail

inscription

De:	M.Gandoin (Gérard)
Objet:	sur le tableau d'avancement au grade de directeur adjoint du travail de classe normale au titre de l'année 1994 les inspecteurs du travail

inscription

De:	M.Dupuis (Bruno)
Objet:	sur le tableau d'avancement au grade de directeur adjoint du travail de classe normale au titre de l'année 1994 les inspecteurs du travail

inscription

De:	M.Chassaing (Jean-Robert)
Objet:	sur le tableau d'avancement au grade de directeur adjoint du travail de classe normale au titre de l'année 1994 les inspecteurs du travail

inscription

De:	M.Bonneau (André)
Objet:	sur le tableau d'avancement au grade de directeur adjoint du travail de classe normale au titre de l'année 1994 les inspecteurs du travail

inscription

De:	M.Bernard (Roger)
Objet:	sur le tableau d'avancement au grade de directeur adjoint du travail de classe normale au titre de l'année 1994 les inspecteurs du travail

inscription

De:	M.Antoine (Michel)
Objet:	sur le tableau d'avancement au grade de directeur adjoint du travail de classe normale au titre de l'année 1994 les inspecteurs du travail

inscription

De:	M.Ameil (Marc)
Objet:	sur le tableau d'avancement au grade de directeur adjoint du travail de classe normale au titre de l'année 1994 les inspecteurs du travail

inscription

De:	MmeVigier (Marie-Claude)
Objet:	sur le tableau d'avancement au grade de directeur adjoint du travail de classe normale au titre de l'année 1994 les inspecteurs du travail

inscription

De:	MmeVetillard (Michèle)
Objet:	sur le tableau d'avancement au grade de directeur adjoint du travail de classe normale au titre de l'année 1994 les inspecteurs du travail

inscription

De:	MmeThevenon (Françoise)
Objet:	sur le tableau d'avancement au grade de directeur adjoint du travail de classe normale au titre de l'année 1994 les inspecteurs du travail

inscription

De:	MmeSzklarek (Christiane)
Objet:	sur le tableau d'avancement au grade de directeur adjoint du travail de classe normale au titre de l'année 1994 les inspecteurs du travail

inscription

De:	MmeSan José (Evelyne)
Objet:	sur le tableau d'avancement au grade de directeur adjoint du travail de classe normale au titre de l'année 1994 les inspecteurs du travail

inscription

De:	MmeRigodanzo (Christine)
Objet:	sur le tableau d'avancement au grade de directeur adjoint du travail de classe normale au titre de l'année 1994 les inspecteurs du travail

inscription

De:	MmeLailler (Michèle)
Objet:	sur le tableau d'avancement au grade de directeur adjoint du travail de classe normale au titre de l'année 1994 les inspecteurs du travail

inscription

De:	MmeKoubi-Karsenti (Brigitte)
Objet:	sur le tableau d'avancement au grade de directeur adjoint du travail de classe normale au titre de l'année 1994 les inspecteurs du travail

inscription

De:	MmeEffantin (Martine)
Objet:	sur le tableau d'avancement au grade de directeur adjoint du travail de classe normale au titre de l'année 1994 les inspecteurs du travail

inscription

De:	MmeDurand (Brigitte)
Objet:	sur le tableau d'avancement au grade de directeur adjoint du travail de classe normale au titre de l'année 1994 les inspecteurs du travail

inscription

De:	MmeDi Betta (Anne-Marie)
Objet:	sur le tableau d'avancement au grade de directeur adjoint du travail de classe normale au titre de l'année 1994 les inspecteurs du travail

inscription

De:	MmeCollet (Fabienne)
Objet:	sur le tableau d'avancement au grade de directeur adjoint du travail de classe normale au titre de l'année 1994 les inspecteurs du travail

inscription

De:	MmeBuffet (Françoise)
Objet:	sur le tableau d'avancement au grade de directeur adjoint du travail de classe normale au titre de l'année 1994 les inspecteurs du travail

inscription

De:	MmeBailbe (Anne)
Objet:	sur le tableau d'avancement au grade de directeur adjoint du travail de classe normale au titre de l'année 1994 les inspecteurs du travail

inscription

De:	M.Salado (Bernard)
Objet:	sur la liste d'aptitude à l'emploi d'inspecteur du travail au titre de l'année 1994 les contrôleurs principaux et divisionnaires des lois sociales en agriculture, les contrôleurs, chef de section et chef de centre des services extérieurs du travail et de la main-d'oeuvre
Groupe:	Chef de section et chef de Centre des services extérieurs du travail et de la main-d'oeuvre

inscription

De:	M.Pointurier (Alain)
Objet:	sur la liste d'aptitude à l'emploi d'inspecteur du travail au titre de l'année 1994 les contrôleurs principaux et divisionnaires des lois sociales en agriculture, les contrôleurs, chef de section et chef de centre des services extérieurs du travail et de la main-d'oeuvre
Groupe:	Chef de section et chef de Centre des services extérieurs du travail et de la main-d'oeuvre

inscription

De:	M.Le Gac (Christian)
Objet:	sur la liste d'aptitude à l'emploi d'inspecteur du travail au titre de l'année 1994 les contrôleurs principaux et divisionnaires des lois sociales en agriculture, les contrôleurs, chef de section et chef de centre des services extérieurs du travail et de la main-d'oeuvre
Groupe:	Chef de section et chef de Centre des services extérieurs du travail et de la main-d'oeuvre

inscription

De:	M.Gubelmann (Jean-Noël)
Objet:	sur la liste d'aptitude à l'emploi d'inspecteur du travail au titre de l'année 1994 les contrôleurs principaux et divisionnaires des lois sociales en agriculture, les contrôleurs, chef de section et chef de centre des services extérieurs du travail et de la main-d'oeuvre
Groupe:	Chef de section et chef de Centre des services extérieurs du travail et de la main-d'oeuvre

inscription

De:	M.Droulin (Marc)
Objet:	sur la liste d'aptitude à l'emploi d'inspecteur du travail au titre de l'année 1994 les contrôleurs principaux et divisionnaires des lois sociales en agriculture, les contrôleurs, chef de section et chef de centre des services extérieurs du travail et de la main-d'oeuvre
Groupe:	Chef de section et chef de Centre des services extérieurs du travail et de la main-d'oeuvre

inscription

De:	M.Burquier (Marc)
Objet:	sur la liste d'aptitude à l'emploi d'inspecteur du travail au titre de l'année 1994 les contrôleurs principaux et divisionnaires des lois sociales en agriculture, les contrôleurs, chef de section et chef de centre des services extérieurs du travail et de la main-d'oeuvre
Groupe:	Chef de section et chef de Centre des services extérieurs du travail et de la main-d'oeuvre

inscription

De:	MmeSalaun (Annie)
Objet:	sur la liste d'aptitude à l'emploi d'inspecteur du travail au titre de l'année 1994 les contrôleurs principaux et divisionnaires des lois sociales en agriculture, les contrôleurs, chef de section et chef de centre des services extérieurs du travail et de la main-d'oeuvre
Groupe:	Chef de section et chef de Centre des services extérieurs du travail et de la main-d'oeuvre

inscription

De:	MmeRenucci (Marie-Antoinette)
Objet:	sur la liste d'aptitude à l'emploi d'inspecteur du travail au titre de l'année 1994 les contrôleurs principaux et divisionnaires des lois sociales en agriculture, les contrôleurs, chef de section et chef de centre des services extérieurs du travail et de la main-d'oeuvre
Groupe:	Chef de section et chef de Centre des services extérieurs du travail et de la main-d'oeuvre

inscription

De:	MmeRaymond (Suzanne)
Objet:	sur la liste d'aptitude à l'emploi d'inspecteur du travail au titre de l'année 1994 les contrôleurs principaux et divisionnaires des lois sociales en agriculture, les contrôleurs, chef de section et chef de centre des services extérieurs du travail et de la main-d'oeuvre
Groupe:	Chef de section et chef de Centre des services extérieurs du travail et de la main-d'oeuvre

inscription

De:	MmeProufit (Danièle)
Objet:	sur la liste d'aptitude à l'emploi d'inspecteur du travail au titre de l'année 1994 les contrôleurs principaux et divisionnaires des lois sociales en agriculture, les contrôleurs, chef de section et chef de centre des services extérieurs du travail et de la main-d'oeuvre
Groupe:	Chef de section et chef de Centre des services extérieurs du travail et de la main-d'oeuvre

inscription

De:	MmePodevin (Blanche)
Objet:	sur la liste d'aptitude à l'emploi d'inspecteur du travail au titre de l'année 1994 les contrôleurs principaux et divisionnaires des lois sociales en agriculture, les contrôleurs, chef de section et chef de centre des services extérieurs du travail et de la main-d'oeuvre
Groupe:	Chef de section et chef de Centre des services extérieurs du travail et de la main-d'oeuvre

inscription

De:	MmePhilippe (Simone)
Objet:	sur la liste d'aptitude à l'emploi d'inspecteur du travail au titre de l'année 1994 les contrôleurs principaux et divisionnaires des lois sociales en agriculture, les contrôleurs, chef de section et chef de centre des services extérieurs du travail et de la main-d'oeuvre
Groupe:	Chef de section et chef de Centre des services extérieurs du travail et de la main-d'oeuvre

inscription

De:	MmeCouture (Annick)
Objet:	sur la liste d'aptitude à l'emploi d'inspecteur du travail au titre de l'année 1994 les contrôleurs principaux et divisionnaires des lois sociales en agriculture, les contrôleurs, chef de section et chef de centre des services extérieurs du travail et de la main-d'oeuvre
Groupe:	Chef de section et chef de Centre des services extérieurs du travail et de la main-d'oeuvre

inscription

De:	MmeColi (Claudine)
Objet:	sur la liste d'aptitude à l'emploi d'inspecteur du travail au titre de l'année 1994 les contrôleurs principaux et divisionnaires des lois sociales en agriculture, les contrôleurs, chef de section et chef de centre des services extérieurs du travail et de la main-d'oeuvre
Groupe:	Chef de section et chef de Centre des services extérieurs du travail et de la main-d'oeuvre

inscription

JORFTEXT000000547383 (source JORF)

De:	Pierre Doulcier ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'Etat, responsable de la cellule technique immobilière à la direction des personnels administratifs, ouvriers et de service au ministère de l'éducation nationale
Objet:	membre du conseil d'administration de l'Agence foncière et technique de la région parisienne
Groupe:	Établissement public Grand Paris Aménagement

duree="trois ans"
conseil_administration

nomination

JORFTEXT000000547353 (source JORF)

De:	Douzals (Jean-Paul) chef de travaux stagiaire de physique appliquée à l'Ecole nationale d'enseignement supérieur agronomique de Dijon
Objet:	dans son corps au même établissement

date_debut="1993-11-01"

titularisation

corps="Professeurs certifiés de l'enseignement agricole"

De:	Douzals (Jean-Paul) chef de travaux stagiaire de physique appliquée à l'Ecole nationale d'enseignement supérieur agronomique de Dijon
Objet:	du corps des professeurs certifiés de l'enseignement agricole

JORFTEXT000000547353 (source JORF)

radiation

JORFTEXT000000547279 (source JORF)

De:	Garde (François) administrateur civil hors classe, affecté au ministère de l'intérieur et de l'aménagement du territoire
Objet:	auprès du ministère de la justice conseiller hors classe du corps des membres des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel pour une durée maximale de trois ans
Groupe:	Ministère de la justice

date_debut="1993-07-01"

détachement

De:	Schweitzer (Louis, Pierre, Jean)
Objet:	dans le cadre des assimilés spéciaux du contrôle général des armées, pour compter du 1er mars 1994 Au grade d'attaché en chef de 2e classe Les attachés principaux

promotion

De:	Haenel (Hubert, Stéphane, Bernard)
Objet:	dans le cadre des assimilés spéciaux du contrôle général des armées, pour compter du 1er mars 1994 Au grade d'attaché en chef de 2e classe Les attachés principaux

promotion

De:	Fekik (Raymond, André)
Objet:	dans le cadre des assimilés spéciaux du contrôle général des armées, pour compter du 1er mars 1994 Au grade d'attaché en chef de 1re classe Les attachés en chef de 2e classe

promotion

De:	Beaud de Brive (Jean-Louis, Pierre, Georges)
Objet:	dans le cadre des assimilés spéciaux du contrôle général des armées, pour compter du 1er mars 1994 Au grade d'attaché en chef de 1re classe Les attachés en chef de 2e classe

promotion

JORFTEXT000000547240 (source JORF)

De:	Zeitoun (Ariel)
Objet:	pour la durée du mandat restant à courir membre titulaire de la commission chargée de donner un avis sur l'agrément des oeuvres cinématographiques d'une durée de projection supérieure à une heure au titre de représentant des producteurs de films de long métrage
Remplace:	Mme Menegoz (Margaret)
Groupe:	Commission chargée de donner un avis sur l'agrément des oeuvres cinématographiques d'une durée de projection supérieure à une heure

nomination

JORFTEXT000000547207 (source JORF)

De:	Magne (Yves) administrateur civil hors classe, affecté au ministère de l'industrie, des postes et télécommunications et du commerce extérieur
Objet:	sous-directeur de l'administration centrale du ministère de l'industrie, des postes et télécommunications et du commerce extérieur pour une période maximale de cinq ans
Groupe:	Sous-direction de l'administration centrale du ministère de l'industrie, des postes et télécommunications et du commerce extérieur

date_debut="1993-09-14"

détachement

notaire
notaire_residence="Marseille (Bouches-du-Rhône)"
notaire_residence_departement_code="13"

De:	Vayssettes (Pierre, Jean, Marie)
Objet:	notaire associé membre de la société civile professionnelle Pierre Vayssettes et Lévon Djolakian, notaires, associés, titulaire d'un office de notaire

JORFTEXT000000547206 (source JORF)

cessation de fonction

huissier
huissier_residence="Saumur (Maine-et-Loire)"
huissier_residence_departement_code="49"

De:	Ancel (Luc, Louis)
Objet:	huissier de justice associé membre de la société civile professionnelle Jean-François Bernier et Pierre Glotin, huissiers de justice associés, titulaire d'un office d'huissier de justice

JORFTEXT000000547205 (source JORF)

nomination

huissier
huissier_residence="Saumur (Maine-et-Loire)"
huissier_residence_departement_code="49"

De:	Bernier (Jean-François, René, Joseph)
Objet:	huissier de justice associé membre de la société civile professionnelle Jean-François Bernier et Pierre Glotin, huissiers de justice associés

JORFTEXT000000547205 (source JORF)

cessation de fonction

De:	Moreau (Robert)
Objet:	membres de la commission prévue à l'article R. 5140 du code de la santé publique a) médecins proposés par l'Académie nationale de médecine Membre suppléant
Groupe:	Académie nationale de médecine

nomination

De:	Hamon (Michel)
Objet:	membres de la commission prévue à l'article R. 5140 du code de la santé publique Membre suppléant
Groupe:	Commission prévue à l'article R. 5140 du code de la santé publique

nomination

De:	Pejouan (Bernard)
Objet:	membres de la commission prévue à l'article R. 5140 du code de la santé publique b) pharmaciens proposés par l'Académie nationale de pharmacie: Membre titulaire
Groupe:	Commission prévue à l'article R. 5140 du code de la santé publique

nomination

De:	Lechat (Paul)
Objet:	membres de la commission prévue à l'article R. 5140 du code de la santé publique a) médecins proposés par l'Académie nationale de médecine Membre titulaire
Groupe:	Académie nationale de médecine

nomination

De:	Moussaron (Richard) conseiller du corps des membres des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel
Objet:	auprès du ministre de l'économie conseiller de chambre régionale des comptes au titre de la mobilité
Groupe:	Ministre de l'économie

JORFTEXT000000363985 (source JORF)

détachement

JORFTEXT000000363984 (source JORF)

De:	Chaussignand (Corinne) ingénieur des mines
Objet:	chargé de mission à temps partiel auprès du préfet de la région Nord - Pas-de-Calais
Groupe:	Chargé de mission à temps partiel auprès du préfet de la région Nord - Pas-de-Calais

date_debut="1993-09-11"

nomination

JORFTEXT000000363632 (source JORF)

De:	Cotelle (André)
Objet:	à faire valoir ses droits à la retraite ingénieur électronicien des systèmes de la sécurité aérienne de classe normale, 10e échelon

date_debut="1994-07-07"
depart_retraite="limite d'âge"

admission

ecole="École nationale supérieure des mines de Paris pour la"

De:	Syamsuddin (Edy)
Objet:	à la section d'études géologiques et minières de l'Ecole nationale supérieure des mines de Paris pour la session 1993-1994 Option Géologie de l'ingénieur
Groupe:	École nationale supérieure des mines de Paris

admission

ecole="École nationale supérieure des mines de Paris pour la"

De:	Quemart (Philippe)
Objet:	à la section d'études géologiques et minières de l'Ecole nationale supérieure des mines de Paris pour la session 1993-1994 Option Géologie de l'ingénieur
Groupe:	École nationale supérieure des mines de Paris

admission

ecole="École nationale supérieure des mines de Paris pour la"

De:	Hazebrouck (Benoît)
Objet:	à la section d'études géologiques et minières de l'Ecole nationale supérieure des mines de Paris pour la session 1993-1994 Option Géologie de l'ingénieur
Groupe:	École nationale supérieure des mines de Paris

admission

ecole="École nationale supérieure des mines de Paris pour la"

De:	Gay (Erick)
Objet:	à la section d'études géologiques et minières de l'Ecole nationale supérieure des mines de Paris pour la session 1993-1994 Option Géologie de l'ingénieur
Groupe:	École nationale supérieure des mines de Paris

admission

ecole="École nationale supérieure des mines de Paris pour la"

De:	Bonnet (Frédéric)
Objet:	à la section d'études géologiques et minières de l'Ecole nationale supérieure des mines de Paris pour la session 1993-1994 Option Géologie de l'ingénieur
Groupe:	École nationale supérieure des mines de Paris

admission

ecole="École nationale supérieure des mines de Paris pour la"

De:	Staub (Isabelle)
Objet:	à la section d'études géologiques et minières de l'Ecole nationale supérieure des mines de Paris pour la session 1993-1994 Option Géologie de l'ingénieur
Groupe:	École nationale supérieure des mines de Paris

admission

ecole="École nationale supérieure des mines de Paris pour la"

De:	Olivaud (Sophie)
Objet:	à la section d'études géologiques et minières de l'Ecole nationale supérieure des mines de Paris pour la session 1993-1994 Option Géologie de l'ingénieur
Groupe:	École nationale supérieure des mines de Paris

admission

ecole="École nationale supérieure des mines de Paris pour la"

De:	Le Tual (Catherine)
Objet:	à la section d'études géologiques et minières de l'Ecole nationale supérieure des mines de Paris pour la session 1993-1994 Option Géologie de l'ingénieur
Groupe:	École nationale supérieure des mines de Paris

admission

ecole="École nationale supérieure des mines de Paris pour la"

De:	Chennoufi (Leïla)
Objet:	à la section d'études géologiques et minières de l'Ecole nationale supérieure des mines de Paris pour la session 1993-1994 Option Géologie de l'ingénieur
Groupe:	École nationale supérieure des mines de Paris

admission

date_debut="1993-02-14"
professeur="Maître de conférences en hygiène et industrie des aliments d'origine animale à l'Ecole nationale vétérinaire de Lyon"
corps="Professeurs de l'enseignement supérieur agricole"
ecole="École nationale vétérinaire de Lyon"

De:	Pierre Demont
Objet:	dans le corps des professeurs de l'enseignement supérieur agricole maître de conférences en hygiène et industrie des aliments d'origine animale à l'Ecole nationale vétérinaire de Lyon
Groupe:	École nationale vétérinaire de Lyon

JORFTEXT000000363626 (source JORF)

intégration

JORFTEXT000000363625 (source JORF)

De:	Loiseleur des Longchamps (Hubert) administrateur civil, affecté au ministère de l'industrie, des postes et télécommunications et du commerce extérieur
Objet:	chef de service à l'administration centrale du ministère de l'industrie, des postes et télécommunications et du commerce extérieur pour une période maximale de cinq ans
Groupe:	Chef de service à l'administration centrale du ministère de l'industrie, des postes et télécommunications et du commerce extérieur

date_debut="1993-07-23"

détachement

JORFTEXT000000363497 (source JORF)

De:	Mareuse (Olivier) administrateur civil affecté à la Caisse des dépôts et consignations
Objet:	société C.D.C.-Gestion au titre de la mobilité
Groupe:	Caisse des dépôts et consignations

date_debut="1993-12-15"
duree="deux ans"

mise à disposition

notaire_suppression_office
notaire
notaire_residence="Tonnay-Charente (Charente-Maritime)"
notaire_residence_departement_code="17"

De:	Riviere (Bruno, Charles, Yves)
Objet:	notaire
Remplace:	M. Brianceau (Jules, Louis, Marie, Joseph)

JORFTEXT000000363495 (source JORF)

nomination

JORFTEXT000000363495 (source JORF)

De:	Riviere (Bruno, Charles, Yves) notaire Tonnay-Charente (Charente-Maritime)
Objet:	attributaire à titre définitif des minutes de l'office supprimé par le présent arrêté
Groupe:	Office de notaire (officiers publics ou ministériels)

désignation

notaire_suppression_office
notaire
notaire_residence="Pont-l'Abbé-d'Arnoult (Charente-Maritime)"
notaire_residence_departement_code="17"

De:	Riviere (Bruno, Charles, Yves)
Objet:	notaire

JORFTEXT000000363495 (source JORF)

cessation de fonction

De:	Jean-Claude Prevel chef de la mission de contrôle des entreprises pétrolières au service du contrôle d'Etat
Objet:	représentants de l'Etat au conseil d'administration de la société Elf Aquitaine
Groupe:	Société Elf Aquitaine

JORFTEXT000000363470 (source JORF)

nomination

De:	Olivier Appert ingénieur général des mines, directeur des hydrocarbures
Objet:	représentants de l'Etat au conseil d'administration de la société Elf Aquitaine
Groupe:	Société Elf Aquitaine

JORFTEXT000000363470 (source JORF)

nomination

cabinet="Ministre de l'équipement, des transports et du logement"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"

De:	Philippe Bry administrateur civil
Objet:	conseiller technique au cabinet du ministre

JORFTEXT000000363469 (source JORF)

nomination

JORFTEXT000000363468 (source JORF)

De:	Cathala (Bruno) magistrat
Objet:	sous-directeur à l'administration centrale du ministère de la justice
Groupe:	Sous-direction à l'administration centrale du ministère de la justice

nomination

JORFTEXT000000363321 (source JORF)

De:	Cendron (Jean-Pierre)
Objet:	secrétaire général de l'Institut national de la santé et de la recherche médicale
Remplace:	M. Dodet (Michel)
Groupe:	Institut national de la santé et de la recherche médicale (INSERM)

date_debut="1994-03-01"

nomination

De:	Frédéric Grasset directeur des affaires économiques et financières
Objet:	membre du conseil d'administration du Centre national d'études spatiales représentant de l'Etat sur proposition du ministre des affaires étrangères
Remplace:	M. Henri Vignal
Groupe:	Centre national d'études spatiales (C.N.E.S.)

JORFTEXT000000181778 (source JORF)

nomination

JORFTEXT000000181777 (source JORF)

De:	Gustave Mege
Objet:	à faire valoir ses droits à la retraite préfet

date_debut="1994-05-25"
a_sa_demande
prefet
depart_retraite

admission

De:	Raviart (Pierre-Arnaud) professeur à l'université Paris-VI
Objet:	suppléants de la commission de recours créée par le décret no 90-51 du 12 janvier 1990 e) Au titre de représentants de l'administration
Groupe:	Commission de recours créée par le décret no 90-51

nomination

De:	Millet (Olivier) professeur à l'université d'Avignon
Objet:	suppléants de la commission de recours créée par le décret no 90-51 du 12 janvier 1990 e) Au titre de représentants de l'administration
Groupe:	Commission de recours créée par le décret no 90-51

nomination

De:	Mache (Régis) professeur à l'université Grenoble-I
Objet:	suppléants de la commission de recours créée par le décret no 90-51 du 12 janvier 1990 e) Au titre de représentants de l'administration
Groupe:	Commission de recours créée par le décret no 90-51

nomination

De:	Lespinard (Georges) professeur à l'Institut national polytechnique de Grenoble
Objet:	suppléants de la commission de recours créée par le décret no 90-51 du 12 janvier 1990 e) Au titre de représentants de l'administration
Groupe:	Commission de recours créée par le décret no 90-51

nomination

De:	Juteau (Thierry) professeur à l'université de Brest
Objet:	suppléants de la commission de recours créée par le décret no 90-51 du 12 janvier 1990 e) Au titre de représentants de l'administration
Groupe:	Commission de recours créée par le décret no 90-51

nomination

De:	Jessua (Claude) professeur à l'université Paris-II
Objet:	suppléants de la commission de recours créée par le décret no 90-51 du 12 janvier 1990 e) Au titre de représentants de l'administration
Groupe:	Commission de recours créée par le décret no 90-51

nomination

De:	Bellier (Jean-Paul) maître de conférences à l'université d'Amiens
Objet:	suppléants de la commission de recours créée par le décret no 90-51 du 12 janvier 1990 e) Au titre de représentants de l'administration
Groupe:	Commission de recours créée par le décret no 90-51

nomination

De:	Tournadre (Jean-François) maître de conférences à l'université Paris-III
Objet:	suppléants de la commission de recours créée par le décret no 90-51 du 12 janvier 1990 d) Au titre de représentants du S.N.E.S.U.P
Groupe:	Commission de recours créée par le décret no 90-51

nomination

De:	Monteux (Daniel) maître de conférences à l'université Paris-IV
Objet:	suppléants de la commission de recours créée par le décret no 90-51 du 12 janvier 1990 d) Au titre de représentants du S.N.E.S.U.P
Groupe:	Commission de recours créée par le décret no 90-51

nomination

De:	Kaplan (Michel) professeur à l'université Paris-I
Objet:	suppléants de la commission de recours créée par le décret no 90-51 du 12 janvier 1990 d) Au titre de représentants du S.N.E.S.U.P
Groupe:	Commission de recours créée par le décret no 90-51

nomination

De:	Bocquet (Jean) professeur à l'université de Caen
Objet:	suppléants de la commission de recours créée par le décret no 90-51 du 12 janvier 1990 c) Au titre de représentants du S.G.E.N.-C.F.D.T
Groupe:	Commission de recours créée par le décret no 90-51

nomination

De:	Blet (Jean-François) maître de conférences à l'université Paris-IX
Objet:	suppléants de la commission de recours créée par le décret no 90-51 du 12 janvier 1990 c) Au titre de représentants du S.G.E.N.-C.F.D.T
Groupe:	Commission de recours créée par le décret no 90-51

nomination

De:	Dugue (Jérôme) professeur à l'université Paris-V
Objet:	suppléants de la commission de recours créée par le décret no 90-51 du 12 janvier 1990 b) Au titre de la F.N.S.A.E.S.R
Groupe:	Commission de recours créée par le décret no 90-51

nomination

De:	Barre (Hervé) professeur à l'université Lyon-I
Objet:	suppléants de la commission de recours créée par le décret no 90-51 du 12 janvier 1990 a) Au titre de représentant de F.O
Groupe:	Commission de recours créée par le décret no 90-51

nomination

De:	Salle (Patrick) professeur à l'université Toulouse-III
Objet:	membres titulaires de la commission de recours créée par l'article 4 du décret no 90-51 du 12 janvier 1990 instituant une prime d'encadrement doctoral et de recherche attribuée à certains personnels de l'enseignement supérieur e) Au titre de représentants de l'administration
Groupe:	Commission de recours

nomination

De:	Poussou (Jean-Pierre) professeur à l'université Paris-IV
Objet:	membres titulaires de la commission de recours créée par l'article 4 du décret no 90-51 du 12 janvier 1990 instituant une prime d'encadrement doctoral et de recherche attribuée à certains personnels de l'enseignement supérieur e) Au titre de représentants de l'administration
Groupe:	Commission de recours

nomination

De:	Monsigny (Michel) professeur à l'université d'Orléans
Objet:	membres titulaires de la commission de recours créée par l'article 4 du décret no 90-51 du 12 janvier 1990 instituant une prime d'encadrement doctoral et de recherche attribuée à certains personnels de l'enseignement supérieur e) Au titre de représentants de l'administration
Groupe:	Commission de recours

nomination

De:	Jeanneau (Benoît) professeur à l'université Paris-II
Objet:	membres titulaires de la commission de recours créée par l'article 4 du décret no 90-51 du 12 janvier 1990 instituant une prime d'encadrement doctoral et de recherche attribuée à certains personnels de l'enseignement supérieur e) Au titre de représentants de l'administration
Groupe:	Commission de recours

nomination

De:	Hansen (Jean-Pierre) professeur à l'Ecole normale supérieure de Lyon
Objet:	membres titulaires de la commission de recours créée par l'article 4 du décret no 90-51 du 12 janvier 1990 instituant une prime d'encadrement doctoral et de recherche attribuée à certains personnels de l'enseignement supérieur e) Au titre de représentants de l'administration
Groupe:	Commission de recours

nomination

De:	Cadet (Jean-Pierre) professeur à l'université Paris-VI
Objet:	membres titulaires de la commission de recours créée par l'article 4 du décret no 90-51 du 12 janvier 1990 instituant une prime d'encadrement doctoral et de recherche attribuée à certains personnels de l'enseignement supérieur e) Au titre de représentants de l'administration
Groupe:	Commission de recours

nomination

De:	Berthelot (Pierre) professeur à l'université Rennes-I
Objet:	membres titulaires de la commission de recours créée par l'article 4 du décret no 90-51 du 12 janvier 1990 instituant une prime d'encadrement doctoral et de recherche attribuée à certains personnels de l'enseignement supérieur e) Au titre de représentants de l'administration
Groupe:	Commission de recours

nomination

De:	Gebuhrer (Olivier) maître de conférences à l'université Strasbourg-I
Objet:	membres titulaires de la commission de recours créée par l'article 4 du décret no 90-51 du 12 janvier 1990 instituant une prime d'encadrement doctoral et de recherche attribuée à certains personnels de l'enseignement supérieur d) Au titre de représentants du S.N.E.S.U.P
Groupe:	Commission de recours

nomination

De:	Duveau (Jacques) maître de conférences à l'université Lille-I
Objet:	membres titulaires de la commission de recours créée par l'article 4 du décret no 90-51 du 12 janvier 1990 instituant une prime d'encadrement doctoral et de recherche attribuée à certains personnels de l'enseignement supérieur d) Au titre de représentants du S.N.E.S.U.P
Groupe:	Commission de recours

nomination

De:	Wass (Paul) maître de conférences à l'université de Poitiers
Objet:	membres titulaires de la commission de recours créée par l'article 4 du décret no 90-51 du 12 janvier 1990 instituant une prime d'encadrement doctoral et de recherche attribuée à certains personnels de l'enseignement supérieur c) Au titre de représentants du S.G.E.N.-C.F.D.T
Groupe:	Commission de recours

nomination

De:	Clerc (Jean-Louis) professeur à l'université Nancy-II
Objet:	membres titulaires de la commission de recours créée par l'article 4 du décret no 90-51 du 12 janvier 1990 instituant une prime d'encadrement doctoral et de recherche attribuée à certains personnels de l'enseignement supérieur c) Au titre de représentants du S.G.E.N.-C.F.D.T
Groupe:	Commission de recours

nomination

De:	Menard (Philippe) professeur à l'université Paris-IV
Objet:	membres titulaires de la commission de recours créée par l'article 4 du décret no 90-51 du 12 janvier 1990 instituant une prime d'encadrement doctoral et de recherche attribuée à certains personnels de l'enseignement supérieur b) Au titre de représentant de la F.N.S.A.E.S.R
Groupe:	Commission de recours

nomination

De:	Thomasset (Claude) professeur à l'université Paris-IV
Objet:	membres titulaires de la commission de recours créée par l'article 4 du décret no 90-51 du 12 janvier 1990 instituant une prime d'encadrement doctoral et de recherche attribuée à certains personnels de l'enseignement supérieur a) Au titre de représentant de F.O
Groupe:	Commission de recours

nomination

De:	Privat (Mireille) professeur à l'université de Brest
Objet:	membres titulaires de la commission de recours créée par l'article 4 du décret no 90-51 du 12 janvier 1990 instituant une prime d'encadrement doctoral et de recherche attribuée à certains personnels de l'enseignement supérieur d) Au titre de représentants du S.N.E.S.U.P
Groupe:	Commission de recours

nomination

JORFTEXT000000181774 (source JORF)

De:	Fron (Claude, Pierre, Marcel)
Objet:	huissier de justice associé membre de la société civile professionnelle Claude Fron et Jean-Marie Aulibe, huissiers de justice associés, titulaire d'un office d'huissier de justice

huissier
huissier_residence="Paris (Paris)"
huissier_residence_departement_code="75"

cessation de fonction

De:	M.Garreau (Dominique)
Objet:	sur le tableau d'avancement au grade de directeur du travail de 1re classe au titre de l'année 1994 les directeurs du travail de 2e classe

inscription

De:	M.Yviquel (Georges)
Objet:	sur le tableau d'avancement au grade de directeur du travail de 1re classe au titre de l'année 1994 les directeurs du travail de 2e classe

inscription

De:	M.Vautrin (Alain)
Objet:	sur le tableau d'avancement au grade de directeur du travail de 1re classe au titre de l'année 1994 les directeurs du travail de 2e classe

inscription

De:	M.Varenne (Serge)
Objet:	sur le tableau d'avancement au grade de directeur du travail de 1re classe au titre de l'année 1994 les directeurs du travail de 2e classe

inscription

De:	M.Van de Moortele (Daniel)
Objet:	sur le tableau d'avancement au grade de directeur du travail de 1re classe au titre de l'année 1994 les directeurs du travail de 2e classe

inscription

De:	M.Thomas (Daniel)
Objet:	sur le tableau d'avancement au grade de directeur du travail de 1re classe au titre de l'année 1994 les directeurs du travail de 2e classe

inscription

De:	M.Sevin (Georges)
Objet:	sur le tableau d'avancement au grade de directeur du travail de 1re classe au titre de l'année 1994 les directeurs du travail de 2e classe

inscription

De:	M.Seguela (Guy)
Objet:	sur le tableau d'avancement au grade de directeur du travail de 1re classe au titre de l'année 1994 les directeurs du travail de 2e classe

inscription

De:	M.Richard (Guy)
Objet:	sur le tableau d'avancement au grade de directeur du travail de 1re classe au titre de l'année 1994 les directeurs du travail de 2e classe

inscription

De:	M.Millet (Joël)
Objet:	sur le tableau d'avancement au grade de directeur du travail de 1re classe au titre de l'année 1994 les directeurs du travail de 2e classe

inscription

De:	M.Michaud (Albert)
Objet:	sur le tableau d'avancement au grade de directeur du travail de 1re classe au titre de l'année 1994 les directeurs du travail de 2e classe

inscription

De:	M.Le Carlier de Veslud (Jean-Pierre)
Objet:	sur le tableau d'avancement au grade de directeur du travail de 1re classe au titre de l'année 1994 les directeurs du travail de 2e classe

inscription

De:	M.Guyot (Daniel)
Objet:	sur le tableau d'avancement au grade de directeur du travail de 1re classe au titre de l'année 1994 les directeurs du travail de 2e classe

inscription

De:	M.Goaoc (Jean-François)
Objet:	sur le tableau d'avancement au grade de directeur du travail de 1re classe au titre de l'année 1994 les directeurs du travail de 2e classe

inscription

De:	M.Bouilhol (Jean-Pierre)
Objet:	sur le tableau d'avancement au grade de directeur du travail de 1re classe au titre de l'année 1994 les directeurs du travail de 2e classe

inscription

De:	Lechelle (Marjorie)
Objet:	membres de la sous-commission des conventions et accords de la Commission nationale de la négociation collective représentants des employeurs Sur proposition de l'union professionnelle artisanale (U.P.A.) Suppléant
Remplace:	M. Millien (Jean-Claude)
Groupe:	Sous-commission des conventions et accords de la Commission nationale de la négociation collective Commission nationale de la négociation collective Union professionnelle artisanale (UPA)

JORFTEXT000000181596 (source JORF)

nomination

JORFTEXT000000181596 (source JORF)

De:	Millien (Jean-Claude)
Objet:	membres de la sous-commission des conventions et accords de la Commission nationale de la négociation collective représentants des employeurs Sur proposition de l'union professionnelle artisanale (U.P.A.) Titulaire
Remplace:	M. Thivenin (Serge)
Groupe:	Sous-commission des conventions et accords de la Commission nationale de la négociation collective Commission nationale de la négociation collective Union professionnelle artisanale (UPA)

nomination

JORFTEXT000000181590 (source JORF)

De:	Helvin (Fabienne) administrateur civil, rattachée pour sa gestion au ministère de l'industrie, des postes et télécommunications et du commerce extérieur
Objet:	auprès du Centre national de la recherche scientifique pour y exercer les fonctions de chef du service du budget et du contrôle de gestion
Groupe:	Centre national de la recherche scientifique (CNRS)

date_debut="1991-10-16"
duree="trois ans"

détachement

JORFTEXT000000181589 (source JORF)

De:	Sirat (Michel) administrateur civil affecté à l'administration centrale du ministère de l'économie et du ministère du budget
Objet:	auprès du ministère des affaires étrangères administrateur suppléant auprès du Fonds monétaire international au titre de la mobilité
Groupe:	Ministère des affaires étrangères

date_debut="1993-08-25"
duree="deux ans"
suppleant

détachement

JORFTEXT000000181588 (source JORF)

De:	Rocher (Fabienne, Claude, Pierrette)
Objet:	huissier de justice associé membre de la société civile professionnelle Gilbert Aumage et Xavier Pidoux, huissiers de justice associés, titulaire d'un office d'huissier de justice

huissier
huissier_residence="Crest (Drôme)"
huissier_residence_departement_code="26"

nomination

JORFTEXT000000181588 (source JORF)

De:	Pidoux (Xavier, Robert, Noël)
Objet:	huissier de justice associé membre de la société civile professionnelle Gilbert Aumage et Xavier Pidoux, huissiers de justice associés

huissier
huissier_residence="Crest (Drôme)"
huissier_residence_departement_code="26"

cessation de fonction

huissier
huissier_residence="La Guerche-sur-l'Aubois (Cher)"
huissier_residence_departement_code="18"

De:	Rigaud (Jacques)
Objet:	huissiers de justice associés

JORFTEXT000000181449 (source JORF)

nomination

huissier
huissier_residence="La Guerche-sur-l'Aubois (Cher)"
huissier_residence_departement_code="18"

De:	Vaisse (Josette, Denise, Nathalie), épouse Boulant
Objet:	huissiers de justice associés

JORFTEXT000000181449 (source JORF)

nomination

huissier
huissier_residence="La Guerche-sur-l'Aubois (Cher)"
huissier_residence_departement_code="18"

De:	Rigaud (Jacques)
Objet:	huissier de justice

JORFTEXT000000181449 (source JORF)

cessation de fonction

notaire
notaire_residence="Montigny-le-Roi (Haute-Marne)"
notaire_residence_departement_code="52"

De:	François (Patrick, Albert, Lucien)
Objet:	notaire

JORFTEXT000000180467 (source JORF)

cessation de fonction

JORFTEXT000000180465 (source JORF)

De:	Didierjean (Philippe) conseiller du corps des membres des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel en service détaché
Objet:	sous-directeur à l'administration centrale du ministère de la culture et de la francophonie pour une durée maximale de cinq ans
Groupe:	Sous-direction à l'administration centrale du ministère de la culture et de la francophonie

date_debut="1993-03-25"

détachement

De:	Montsec (Pierre) conseiller du corps des membres des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel
Objet:	auprès du ministre de l'économie conseiller de chambre régionale des comptes au titre de la mobilité
Groupe:	Ministre de l'économie

JORFTEXT000000180464 (source JORF)

détachement

De:	Stamm (Bernard) conseiller du corps des membres des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel
Objet:	auprès du ministre de l'économie conseiller de chambre régionale des comptes au titre de la mobilité
Groupe:	Ministre de l'économie

JORFTEXT000000180463 (source JORF)

détachement