Comité technique paritaire ministériel du ministère de l'écologie et du développement durable (texte non paru au Journal officiel) (organisation)


De: Poly (Jean-Pierre)
directeur général de l'Office national de la chasse de la faune sauvage, lire
Objet:
au titre des représentants de l'administration
Membres suppléants
Au lieu de
Groupe:
Comité technique paritaire ministériel du ministère de l'écologie et du développement durable (texte non paru au Journal officiel)
suppleant
DEVG0430290A(source BODD)
nomination
30 Septembre 200430/09/2004
De: Lopez (Emmanuel)
directeur du conservatoire de l'espace littoral et des rivages lacustres, lire
Objet:
au titre des représentants de l'administration
Membres suppléants
Au lieu de
Groupe:
Comité technique paritaire ministériel du ministère de l'écologie et du développement durable (texte non paru au Journal officiel)
suppleant
DEVG0430290A(source BODD)
nomination
30 Septembre 200430/09/2004
De: Koe (Jocelyne)
directrice des ressources humaines de l'Office national de la chasse et de la faune sauvage
Objet:
au titre des représentants de l'administration
Membres suppléants
Au lieu de
Groupe:
Comité technique paritaire ministériel du ministère de l'écologie et du développement durable (texte non paru au Journal officiel)
suppleant
DEVG0430290A(source BODD)
nomination
30 Septembre 200430/09/2004
De: Garreta (Catherine)
directrice adjointe du conservatoire de l'espace littoral et des rivages lacustres
Objet:
au titre des représentants de l'administration
Membres suppléants
Au lieu de
Groupe:
Comité technique paritaire ministériel du ministère de l'écologie et du développement durable (texte non paru au Journal officiel)
suppleant
DEVG0430290A(source BODD)
nomination
30 Septembre 200430/09/2004
De: Thorette (Jacques)
Objet:
au titre des représentants des organisations syndicales
Membres suppléants
Au titre du SNE-CFDT
Groupe:
Comité technique paritaire ministériel du ministère de l'écologie et du développement durable (texte non paru au Journal officiel)
suppleant
DEVG0430289A(source BODD)
nomination
30 Septembre 200430/09/2004
De: Noyon (Nicolas)
Objet:
au titre des représentants des organisations syndicales
Membres suppléants
Au titre du SNE-CFDT
Groupe:
Comité technique paritaire ministériel du ministère de l'écologie et du développement durable (texte non paru au Journal officiel)
suppleant
DEVG0430289A(source BODD)
nomination
30 Septembre 200430/09/2004
De: Morel (Régis)
Objet:
au titre des représentants des organisations syndicales
Membres suppléants
Au titre du SNE-CFDT
Groupe:
Comité technique paritaire ministériel du ministère de l'écologie et du développement durable (texte non paru au Journal officiel)
suppleant
DEVG0430289A(source BODD)
nomination
30 Septembre 200430/09/2004
De: Maynard (Jean Jacques)
Objet:
au titre des représentants des organisations syndicales
Membres suppléants
Au titre du SNE-CFDT
Groupe:
Comité technique paritaire ministériel du ministère de l'écologie et du développement durable (texte non paru au Journal officiel)
suppleant
DEVG0430289A(source BODD)
nomination
30 Septembre 200430/09/2004
De: Gascard (Daniel)
Objet:
au titre des représentants des organisations syndicales
Membres suppléants
Au titre du SNE-CFDT
Groupe:
Comité technique paritaire ministériel du ministère de l'écologie et du développement durable (texte non paru au Journal officiel)
suppleant
DEVG0430289A(source BODD)
nomination
30 Septembre 200430/09/2004
De: Chaudre (Fabien)
Objet:
au titre des représentants des organisations syndicales
Membres suppléants
Au titre de l'UNSA
Groupe:
Comité technique paritaire ministériel du ministère de l'écologie et du développement durable (texte non paru au Journal officiel)
suppleant
DEVG0430289A(source BODD)
nomination
30 Septembre 200430/09/2004
De: Bon (Frédéric)
Objet:
au titre des représentants des organisations syndicales
Membres suppléants
Au titre de l'UNSA
Groupe:
Comité technique paritaire ministériel du ministère de l'écologie et du développement durable (texte non paru au Journal officiel)
suppleant
DEVG0430289A(source BODD)
nomination
30 Septembre 200430/09/2004
De: Maume (Jean Claude)
Objet:
au titre des représentants des organisations syndicales
Membres suppléants
Au titre de la CGT
Groupe:
Comité technique paritaire ministériel du ministère de l'écologie et du développement durable (texte non paru au Journal officiel)
suppleant
DEVG0430289A(source BODD)
nomination
30 Septembre 200430/09/2004
De: Guenin (Sébastien)
Objet:
au titre des représentants des organisations syndicales
Membres suppléants
Au titre de la CGT
Groupe:
Comité technique paritaire ministériel du ministère de l'écologie et du développement durable (texte non paru au Journal officiel)
suppleant
DEVG0430289A(source BODD)
nomination
30 Septembre 200430/09/2004
De: Combrouze (Francis)
Objet:
au titre des représentants des organisations syndicales
Membres suppléants
Au titre de la CGT
Groupe:
Comité technique paritaire ministériel du ministère de l'écologie et du développement durable (texte non paru au Journal officiel)
suppleant
DEVG0430289A(source BODD)
nomination
30 Septembre 200430/09/2004
De: Lavalard (Jean-Luc)
Objet:
au titre des représentants des organisations syndicales
Membres suppléants
Au titre de FO
Groupe:
Comité technique paritaire ministériel du ministère de l'écologie et du développement durable (texte non paru au Journal officiel)
suppleant
DEVG0430289A(source BODD)
nomination
30 Septembre 200430/09/2004
De: Senegas (Philippe)
directeur régional de l'environnement Midi-Pyrénées
Objet:
au titre des représentants de l'administration
Membres suppléants
Groupe:
Comité technique paritaire ministériel du ministère de l'écologie et du développement durable (texte non paru au Journal officiel)
suppleant
DEVG0430289A(source BODD)
nomination
30 Septembre 200430/09/2004
De: Ruiz (José)
directeur-adjoint, DIREN Centre
Objet:
au titre des représentants de l'administration
Membres suppléants
Groupe:
Comité technique paritaire ministériel du ministère de l'écologie et du développement durable (texte non paru au Journal officiel)
suppleant
DEVG0430289A(source BODD)
nomination
30 Septembre 200430/09/2004
De: Romon (Christian)
chargé de mission à la mission de l'encadrement supérieur et de la gestion personnalisée, ministère de l'équipement, des transports, de l'aménagement du territoire, du tourisme et de la mer
Objet:
au titre des représentants de l'administration
Membres suppléants
Groupe:
Comité technique paritaire ministériel du ministère de l'écologie et du développement durable (texte non paru au Journal officiel)
suppleant
DEVG0430289A(source BODD)
nomination
30 Septembre 200430/09/2004
De: Masse (Francis)
directeur général adjoint de l'administration, des finances et des affaires internationales
Objet:
au titre des représentants de l'administration
Membres suppléants
Groupe:
Comité technique paritaire ministériel du ministère de l'écologie et du développement durable (texte non paru au Journal officiel)
suppleant
DEVG0430289A(source BODD)
nomination
30 Septembre 200430/09/2004
De: Le Guern (Eric)
chef de département de la modernisation et du pilotage des services déconcentrés
Objet:
au titre des représentants de l'administration
Membres suppléants
Groupe:
Comité technique paritaire ministériel du ministère de l'écologie et du développement durable (texte non paru au Journal officiel)
suppleant
DEVG0430289A(source BODD)
nomination
30 Septembre 200430/09/2004
De: Henry (Jean-Pierre)
directeur adjoint de la direction de la prévention des pollutions et des risques
Objet:
au titre des représentants de l'administration
Membres suppléants
Groupe:
Comité technique paritaire ministériel du ministère de l'écologie et du développement durable (texte non paru au Journal officiel)
suppleant
DEVG0430289A(source BODD)
nomination
30 Septembre 200430/09/2004
De: Godefroy (Laurent)
chef du bureau des ressources, de la documentation et de la diffusion
Objet:
au titre des représentants de l'administration
Membres suppléants
Groupe:
Comité technique paritaire ministériel du ministère de l'écologie et du développement durable (texte non paru au Journal officiel)
suppleant
DEVG0430289A(source BODD)
nomination
30 Septembre 200430/09/2004
De: Aubourg (Marc)
directeur administratif et financier du conseil supérieur de la pêche
Objet:
au titre des représentants de l'administration
Membres suppléants
Groupe:
Comité technique paritaire ministériel du ministère de l'écologie et du développement durable (texte non paru au Journal officiel)
suppleant
DEVG0430289A(source BODD)
nomination
30 Septembre 200430/09/2004
De: Zysberg (Claudine)
Objet:
au titre des représentants des organisations syndicales
Membres suppléants
Au titre du SNE-CFDT
Groupe:
Comité technique paritaire ministériel du ministère de l'écologie et du développement durable (texte non paru au Journal officiel)
suppleant
DEVG0430289A(source BODD)
nomination
30 Septembre 200430/09/2004
De: Bessis (Claude)
Objet:
au titre des représentants des organisations syndicales
Membres suppléants
Au titre du SNE-CFDT
Groupe:
Comité technique paritaire ministériel du ministère de l'écologie et du développement durable (texte non paru au Journal officiel)
suppleant
DEVG0430289A(source BODD)
nomination
30 Septembre 200430/09/2004
De: Aeschimann (Anne)
Objet:
au titre des représentants des organisations syndicales
Membres suppléants
Au titre de l'UNSA
Groupe:
Comité technique paritaire ministériel du ministère de l'écologie et du développement durable (texte non paru au Journal officiel)
suppleant
DEVG0430289A(source BODD)
nomination
30 Septembre 200430/09/2004
De: Toublanc (Véronique)
secrétaire générale du conservatoire de l'espace littoral et des rivages lacustres
Objet:
au titre des représentants de l'administration
Membres suppléants
Groupe:
Comité technique paritaire ministériel du ministère de l'écologie et du développement durable (texte non paru au Journal officiel)
suppleant
DEVG0430289A(source BODD)
nomination
30 Septembre 200430/09/2004
De: Settimo (Marie-Christine)
chargée de la sous-direction des ressources humaines
Objet:
au titre des représentants de l'administration
Membres suppléants
Groupe:
Comité technique paritaire ministériel du ministère de l'écologie et du développement durable (texte non paru au Journal officiel)
suppleant
DEVG0430289A(source BODD)
nomination
30 Septembre 200430/09/2004
De: Moosbrugger (Katrin)
chef de bureau des personnels des établissements publics, du dialogue social et des statuts
Objet:
au titre des représentants de l'administration
Membres suppléants
Groupe:
Comité technique paritaire ministériel du ministère de l'écologie et du développement durable (texte non paru au Journal officiel)
suppleant
DEVG0430289A(source BODD)
nomination
30 Septembre 200430/09/2004
De: Helvin ( Fabienne)
adjointe au directeur de l'eau
Objet:
au titre des représentants de l'administration
Membres suppléants
Groupe:
Comité technique paritaire ministériel du ministère de l'écologie et du développement durable (texte non paru au Journal officiel)
suppleant
DEVG0430289A(source BODD)
nomination
30 Septembre 200430/09/2004
De: Granger-Cuq (Danielle)
directrice-adjointe, parc national de la Vanoise
Objet:
au titre des représentants de l'administration
Membres suppléants
Groupe:
Comité technique paritaire ministériel du ministère de l'écologie et du développement durable (texte non paru au Journal officiel)
suppleant
DEVG0430289A(source BODD)
nomination
30 Septembre 200430/09/2004
De: Castel (Florence)
directrice-adjointe, DIREN Ile-de-France
Objet:
au titre des représentants de l'administration
Membres suppléants
Groupe:
Comité technique paritaire ministériel du ministère de l'écologie et du développement durable (texte non paru au Journal officiel)
suppleant
DEVG0430289A(source BODD)
nomination
30 Septembre 200430/09/2004
De: Bobenriether (Odile)
adjointe au directeur général de l'administration du ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche et des affaires rurales
Objet:
au titre des représentants de l'administration
Membres suppléants
Groupe:
Comité technique paritaire ministériel du ministère de l'écologie et du développement durable (texte non paru au Journal officiel)
suppleant
DEVG0430289A(source BODD)
nomination
30 Septembre 200430/09/2004
De: Lery (Simon)
Objet:
au titre des représentants des organisations syndicales
Membres titulaires
Au titre du SNE-CFDT
Groupe:
Comité technique paritaire ministériel du ministère de l'écologie et du développement durable (texte non paru au Journal officiel)
DEVG0430289A(source BODD)
nomination
30 Septembre 200430/09/2004
De: Houard (Thierry)
Objet:
au titre des représentants des organisations syndicales
Membres titulaires
Au titre du SNE-CFDT
Groupe:
Comité technique paritaire ministériel du ministère de l'écologie et du développement durable (texte non paru au Journal officiel)
DEVG0430289A(source BODD)
nomination
30 Septembre 200430/09/2004
De: Hebert (Nicolas)
Objet:
au titre des représentants des organisations syndicales
Membres titulaires
Au titre du SNE-CFDT
Groupe:
Comité technique paritaire ministériel du ministère de l'écologie et du développement durable (texte non paru au Journal officiel)
DEVG0430289A(source BODD)
nomination
30 Septembre 200430/09/2004
De: Faure (Laurent)
Objet:
au titre des représentants des organisations syndicales
Membres titulaires
Au titre du SNE-CFDT
Groupe:
Comité technique paritaire ministériel du ministère de l'écologie et du développement durable (texte non paru au Journal officiel)
DEVG0430289A(source BODD)
nomination
30 Septembre 200430/09/2004
De: Doignon (Jannick)
Objet:
au titre des représentants des organisations syndicales
Membres titulaires
Au titre du SNE-CFDT
Groupe:
Comité technique paritaire ministériel du ministère de l'écologie et du développement durable (texte non paru au Journal officiel)
DEVG0430289A(source BODD)
nomination
30 Septembre 200430/09/2004
De: Deluermoz (Gilles)
Objet:
au titre des représentants des organisations syndicales
Membres titulaires
Au titre du SNE-CFDT
Groupe:
Comité technique paritaire ministériel du ministère de l'écologie et du développement durable (texte non paru au Journal officiel)
DEVG0430289A(source BODD)
nomination
30 Septembre 200430/09/2004
De: Beauvais (Thierry)
Objet:
au titre des représentants des organisations syndicales
Membres titulaires
Au titre du SNE-CFDT
Groupe:
Comité technique paritaire ministériel du ministère de l'écologie et du développement durable (texte non paru au Journal officiel)
DEVG0430289A(source BODD)
nomination
30 Septembre 200430/09/2004
De: Gourdin (Eric)
Objet:
au titre des représentants des organisations syndicales
Membres titulaires
Au titre de l'UNSA
Groupe:
Comité technique paritaire ministériel du ministère de l'écologie et du développement durable (texte non paru au Journal officiel)
DEVG0430289A(source BODD)
nomination
30 Septembre 200430/09/2004
De: Ceciliot (Eric)
Objet:
au titre des représentants des organisations syndicales
Membres titulaires
Au titre de l'UNSA
Groupe:
Comité technique paritaire ministériel du ministère de l'écologie et du développement durable (texte non paru au Journal officiel)
DEVG0430289A(source BODD)
nomination
30 Septembre 200430/09/2004
De: Martin (Pascal)
Objet:
au titre des représentants des organisations syndicales
Membres titulaires
Au titre de la CGT
Groupe:
Comité technique paritaire ministériel du ministère de l'écologie et du développement durable (texte non paru au Journal officiel)
DEVG0430289A(source BODD)
nomination
30 Septembre 200430/09/2004
De: Berdayes (José)
Objet:
au titre des représentants des organisations syndicales
Membres titulaires
Au titre de la CGT
Groupe:
Comité technique paritaire ministériel du ministère de l'écologie et du développement durable (texte non paru au Journal officiel)
DEVG0430289A(source BODD)
nomination
30 Septembre 200430/09/2004
De: Trouve (Thierry)
directeur de la prévention des pollutions et des risques
Objet:
au titre des représentants de l'administration
Membres titulaires
Groupe:
Comité technique paritaire ministériel du ministère de l'écologie et du développement durable (texte non paru au Journal officiel)
DEVG0430289A(source BODD)
nomination
30 Septembre 200430/09/2004
De: Tregouet (Bruno)
directeur de l'institut français de l'environnement
Objet:
au titre des représentants de l'administration
Membres titulaires
Groupe:
Comité technique paritaire ministériel du ministère de l'écologie et du développement durable (texte non paru au Journal officiel)
DEVG0430289A(source BODD)
nomination
30 Septembre 200430/09/2004
De: Poly (Jean-Pierre)
directeur général de l'Office national de la chasse de la faune sauvage
Objet:
au titre des représentants de l'administration
Membres titulaires
Groupe:
Comité technique paritaire ministériel du ministère de l'écologie et du développement durable (texte non paru au Journal officiel)
DEVG0430289A(source BODD)
nomination
30 Septembre 200430/09/2004
De: Pialat (Alain)
directeur régional de l'environnement d'Ile-de-France
Objet:
au titre des représentants de l'administration
Membres titulaires
Groupe:
Comité technique paritaire ministériel du ministère de l'écologie et du développement durable (texte non paru au Journal officiel)
DEVG0430289A(source BODD)
nomination
30 Septembre 200430/09/2004
De: Parent (Christian)
directeur du personnel, des services et de la modernisation, ministère de l'équipement, des transports, de l'aménagement du territoire, du tourisme et de la mer
Objet:
au titre des représentants de l'administration
Membres titulaires
Groupe:
Comité technique paritaire ministériel du ministère de l'écologie et du développement durable (texte non paru au Journal officiel)
DEVG0430289A(source BODD)
nomination
30 Septembre 200430/09/2004
De: Michel (Jean-Marc)
directeur de la nature et des paysages
Objet:
au titre des représentants de l'administration
Membres titulaires
Groupe:
Comité technique paritaire ministériel du ministère de l'écologie et du développement durable (texte non paru au Journal officiel)
DEVG0430289A(source BODD)
nomination
30 Septembre 200430/09/2004
De: Lopez (Emmanuel)
directeur du conservatoire de l'espace littoral et des rivages lacustres
Objet:
au titre des représentants de l'administration
Membres titulaires
Groupe:
Comité technique paritaire ministériel du ministère de l'écologie et du développement durable (texte non paru au Journal officiel)
DEVG0430289A(source BODD)
nomination
30 Septembre 200430/09/2004
De: Laurent (Jean-Luc)
chef du service de l'inspection générale de l'environnement
Objet:
au titre des représentants de l'administration
Membres titulaires
Groupe:
Comité technique paritaire ministériel du ministère de l'écologie et du développement durable (texte non paru au Journal officiel)
DEVG0430289A(source BODD)
nomination
30 Septembre 200430/09/2004
De: Bureau (Dominique)
directeur des études économiques et de l'évaluation environnementale
Objet:
au titre des représentants de l'administration
Membres titulaires
Groupe:
Comité technique paritaire ministériel du ministère de l'écologie et du développement durable (texte non paru au Journal officiel)
DEVG0430289A(source BODD)
nomination
30 Septembre 200430/09/2004
De: Beseme (Jean-Louis)
directeur de l'agence de l'eau Loire-Bretagne
Objet:
au titre des représentants de l'administration
Membres titulaires
Groupe:
Comité technique paritaire ministériel du ministère de l'écologie et du développement durable (texte non paru au Journal officiel)
DEVG0430289A(source BODD)
nomination
30 Septembre 200430/09/2004
De: Berteaud (Pascal)
directeur de l'eau
Objet:
au titre des représentants de l'administration
Membres titulaires
Groupe:
Comité technique paritaire ministériel du ministère de l'écologie et du développement durable (texte non paru au Journal officiel)
DEVG0430289A(source BODD)
nomination
30 Septembre 200430/09/2004
De: Aurand (Jean-Marie)
directeur général de l'administration, ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche et des affaires rurales
Objet:
au titre des représentants de l'administration
Membres titulaires
Groupe:
Comité technique paritaire ministériel du ministère de l'écologie et du développement durable (texte non paru au Journal officiel)
DEVG0430289A(source BODD)
nomination
30 Septembre 200430/09/2004
De: Cazin-Verdier (Florence)
Objet:
au titre des représentants des organisations syndicales
Membres titulaires
Au titre du SNE-CFDT
Groupe:
Comité technique paritaire ministériel du ministère de l'écologie et du développement durable (texte non paru au Journal officiel)
DEVG0430289A(source BODD)
nomination
30 Septembre 200430/09/2004
De: Mora (Anne-Marie)
Objet:
au titre des représentants des organisations syndicales
Membres titulaires
Au titre de l'UNSA
Groupe:
Comité technique paritaire ministériel du ministère de l'écologie et du développement durable (texte non paru au Journal officiel)
DEVG0430289A(source BODD)
nomination
30 Septembre 200430/09/2004
De: Corneloup (Christiane)
Objet:
au titre des représentants des organisations syndicales
Membres titulaires
Au titre de la CGT
Groupe:
Comité technique paritaire ministériel du ministère de l'écologie et du développement durable (texte non paru au Journal officiel)
DEVG0430289A(source BODD)
nomination
30 Septembre 200430/09/2004
De: Janot (Sophie)
Objet:
au titre des représentants des organisations syndicales
Membres titulaires
Au titre de FO
Groupe:
Comité technique paritaire ministériel du ministère de l'écologie et du développement durable (texte non paru au Journal officiel)
DEVG0430289A(source BODD)
nomination
30 Septembre 200430/09/2004
De: Noars (Françoise)
directrice régionale de l'environnement des Pays de la Loire
Objet:
au titre des représentants de l'administration
Membres titulaires
Groupe:
Comité technique paritaire ministériel du ministère de l'écologie et du développement durable (texte non paru au Journal officiel)
DEVG0430289A(source BODD)
nomination
30 Septembre 200430/09/2004
De: Jacquot-Guimbal (Hélène)
directrice générale de l'administration, des finances et des affaires internationales
Objet:
au titre des représentants de l'administration
Membres titulaires
Groupe:
Comité technique paritaire ministériel du ministère de l'écologie et du développement durable (texte non paru au Journal officiel)
DEVG0430289A(source BODD)
nomination
30 Septembre 200430/09/2004
De: Blanc (Nicole)
directrice générale du conseil supérieur de la pêche
Objet:
au titre des représentants de l'administration
Membres titulaires
Groupe:
Comité technique paritaire ministériel du ministère de l'écologie et du développement durable (texte non paru au Journal officiel)
DEVG0430289A(source BODD)
nomination
30 Septembre 200430/09/2004

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.