Commission a pour objet de définir les règles de hiérarchisation des actes et des prestations pris en charge ou remboursés par l'assurance maladie et de valider la hiérarchisation qui en résulte (organisation)


De: Mercier (Jackie, Louis)
colonel de sapeurs-pompiers, directeur départemental des services d'incendie et de secours du Gard. Chevalier du 6 mars 1981
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'intérieur
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Ministère de l'intérieur"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1981-03-06"
JORFTEXT000000568610(source JORF)
promotion
15 Novembre 199715/11/1997
De: Petit (Jacques, Louis, Joseph)
capitaine de vaisseau. Chevalier du 6 mars 1981
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires appartenant à l'armée active
Officier du
24 avril 1985
Au grade d'officier
MARINE NATIONALE
Groupe:
Marine nationale
ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1981-03-06"
armee_grade="Officier"
JORFTEXT000000551107(source JORF)
promotion
09 Novembre 199409/11/1994
De: Gouget (Jean-Pierre, Etienne)
capitaine, infanterie. Chevalier du 6 mars 1981
Objet:
pour prendre rang à la date de remise réglementaire des insignes, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade d'officier
ARMÉE DE TERRE
Groupe:
Armée de terre
ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1981-03-06"
armee_grade="Officier"
JORFTEXT000000162844(source JORF)
promotion
03 Mai 199303/05/1993

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.