Commission consultative nationale relative aux modalités d'application du décret no 87-312 (organisation)


De: Vella (Bernard)
réviseur des Bâtiments de France (titulaire)
Objet:
comme membres de la commission consultative nationale relative aux modalités d'application du décret no 87-312 du
5 mai 1987
relatif aux honoraires et vacations alloués aux architectes en chef des monuments historiques et aux vérificateurs
Groupe:
Commission consultative nationale relative aux modalités d'application du décret no 87-312
JORFTEXT000000722328(source JORF)
désignation
19 Février 199219/02/1992
De: Simonet (Jean-Marc)
réviseur des Bâtiments de France (suppléant)
Objet:
comme membres de la commission consultative nationale relative aux modalités d'application du décret no 87-312 du
5 mai 1987
relatif aux honoraires et vacations alloués aux architectes en chef des monuments historiques et aux vérificateurs
Groupe:
Commission consultative nationale relative aux modalités d'application du décret no 87-312
JORFTEXT000000722328(source JORF)
désignation
19 Février 199219/02/1992
De: Rieu (Alain)
conservateur régional des monuments historiques (titulaire)
Objet:
comme membres de la commission consultative nationale relative aux modalités d'application du décret no 87-312 du
5 mai 1987
relatif aux honoraires et vacations alloués aux architectes en chef des monuments historiques et aux vérificateurs
Groupe:
Commission consultative nationale relative aux modalités d'application du décret no 87-312
JORFTEXT000000722328(source JORF)
désignation
19 Février 199219/02/1992
De: Prevost-Marcillacy (Christian)
conservateur général du patrimoine (titulaire)
Objet:
comme membres de la commission consultative nationale relative aux modalités d'application du décret no 87-312 du
5 mai 1987
relatif aux honoraires et vacations alloués aux architectes en chef des monuments historiques et aux vérificateurs
Groupe:
Commission consultative nationale relative aux modalités d'application du décret no 87-312
JORFTEXT000000722328(source JORF)
désignation
19 Février 199219/02/1992
De: Poncelet (Etienne)
architecte en chef des monuments historiques (suppléant)
Objet:
comme membres de la commission consultative nationale relative aux modalités d'application du décret no 87-312 du
5 mai 1987
relatif aux honoraires et vacations alloués aux architectes en chef des monuments historiques et aux vérificateurs
Groupe:
Commission consultative nationale relative aux modalités d'application du décret no 87-312
JORFTEXT000000722328(source JORF)
désignation
19 Février 199219/02/1992
De: Perrot (Alain-Charles)
architecte en chef des monuments historiques (titulaire)
Objet:
comme membres de la commission consultative nationale relative aux modalités d'application du décret no 87-312 du
5 mai 1987
relatif aux honoraires et vacations alloués aux architectes en chef des monuments historiques et aux vérificateurs
Groupe:
Commission consultative nationale relative aux modalités d'application du décret no 87-312
JORFTEXT000000722328(source JORF)
désignation
19 Février 199219/02/1992
De: Musso (Jean-Michel)
inspecteur général chargé des monuments historiques (titulaire)
Objet:
comme membres de la commission consultative nationale relative aux modalités d'application du décret no 87-312 du
5 mai 1987
relatif aux honoraires et vacations alloués aux architectes en chef des monuments historiques et aux vérificateurs
Groupe:
Commission consultative nationale relative aux modalités d'application du décret no 87-312
JORFTEXT000000722328(source JORF)
désignation
19 Février 199219/02/1992
De: Lejars (André)
vérificateur sur honoraires (titulaire)
Objet:
comme membres de la commission consultative nationale relative aux modalités d'application du décret no 87-312 du
5 mai 1987
relatif aux honoraires et vacations alloués aux architectes en chef des monuments historiques et aux vérificateurs
Groupe:
Commission consultative nationale relative aux modalités d'application du décret no 87-312
JORFTEXT000000722328(source JORF)
désignation
19 Février 199219/02/1992
De: Lecot (Jean-Pierre)
vérificateur sur honoraires (suppléant)
Objet:
comme membres de la commission consultative nationale relative aux modalités d'application du décret no 87-312 du
5 mai 1987
relatif aux honoraires et vacations alloués aux architectes en chef des monuments historiques et aux vérificateurs
Groupe:
Commission consultative nationale relative aux modalités d'application du décret no 87-312
JORFTEXT000000722328(source JORF)
désignation
19 Février 199219/02/1992
De: Lablaude (Pierre-André)
inspecteur général chargé des monuments historiques (suppléant)
Objet:
comme membres de la commission consultative nationale relative aux modalités d'application du décret no 87-312 du
5 mai 1987
relatif aux honoraires et vacations alloués aux architectes en chef des monuments historiques et aux vérificateurs
Groupe:
Commission consultative nationale relative aux modalités d'application du décret no 87-312
JORFTEXT000000722328(source JORF)
désignation
19 Février 199219/02/1992
De: Arnould (Patrick)
conservateur régional des monuments historiques (suppléant)
Objet:
comme membres de la commission consultative nationale relative aux modalités d'application du décret no 87-312 du
5 mai 1987
relatif aux honoraires et vacations alloués aux architectes en chef des monuments historiques et aux vérificateurs
Groupe:
Commission consultative nationale relative aux modalités d'application du décret no 87-312
JORFTEXT000000722328(source JORF)
désignation
19 Février 199219/02/1992
De: Di Matteo (Colette)
conservateur général du patrimoine (suppléante)
Objet:
comme membres de la commission consultative nationale relative aux modalités d'application du décret no 87-312 du
5 mai 1987
relatif aux honoraires et vacations alloués aux architectes en chef des monuments historiques et aux vérificateurs
Groupe:
Commission consultative nationale relative aux modalités d'application du décret no 87-312
JORFTEXT000000722328(source JORF)
désignation
19 Février 199219/02/1992

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.