Commission consultative prévue à l'article 5 du décret n° 86-1171 relatif aux contrats entre l'Etat et les établissements d'enseignement supérieur privés relevant du ministre chargé de l'agriculture (organisation)

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Il nous parle en détails de choses militaires et géopolitiques.

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De: Parent (Jean-Pierre)
enseignant à l'Institut supérieur d'agriculture de Lille (suppléant)
Objet:
Art. 1er. - La commission
prévue à l'article 5 du décret du
31 octobre 1986
susvisé, chargée d'émettre un avis sur les demandes de souscription, de renouvellement ou de résiliation d'un contrat entre l'Etat et les établissements d'enseignement supérieur agricole privés
c) Représentants élus des personnels enseignants salariés des établissements
Groupe:
Commission consultative prévue à l'article 5 du décret n° 86-1171 relatif aux contrats entre l'Etat et les établissements d'enseignement supérieur privés relevant du ministre chargé de l'agriculture
JORFTEXT000000163251(source JORF)
composition
02 Juin 199302/06/1993
De: Maruejouls (Bernard)
enseignant à l'E.S.A. de Purpan (titulaire)
Objet:
Art. 1er. - La commission
prévue à l'article 5 du décret du
31 octobre 1986
susvisé, chargée d'émettre un avis sur les demandes de souscription, de renouvellement ou de résiliation d'un contrat entre l'Etat et les établissements d'enseignement supérieur agricole privés
c) Représentants élus des personnels enseignants salariés des établissements
Groupe:
Commission consultative prévue à l'article 5 du décret n° 86-1171 relatif aux contrats entre l'Etat et les établissements d'enseignement supérieur privés relevant du ministre chargé de l'agriculture
JORFTEXT000000163251(source JORF)
composition
02 Juin 199302/06/1993
De: Horrein (Philippe)
enseignant à l'Institut supérieur d'agriculture de Lille (titulaire)
Objet:
Art. 1er. - La commission
prévue à l'article 5 du décret du
31 octobre 1986
susvisé, chargée d'émettre un avis sur les demandes de souscription, de renouvellement ou de résiliation d'un contrat entre l'Etat et les établissements d'enseignement supérieur agricole privés
c) Représentants élus des personnels enseignants salariés des établissements
Groupe:
Commission consultative prévue à l'article 5 du décret n° 86-1171 relatif aux contrats entre l'Etat et les établissements d'enseignement supérieur privés relevant du ministre chargé de l'agriculture
JORFTEXT000000163251(source JORF)
composition
02 Juin 199302/06/1993
De: Fabre (Bernard)
enseignant à l'Institut supérieur d'agriculture Rhône-Alpes (titulaire)
Objet:
Art. 1er. - La commission
prévue à l'article 5 du décret du
31 octobre 1986
susvisé, chargée d'émettre un avis sur les demandes de souscription, de renouvellement ou de résiliation d'un contrat entre l'Etat et les établissements d'enseignement supérieur agricole privés
c) Représentants élus des personnels enseignants salariés des établissements
Groupe:
Commission consultative prévue à l'article 5 du décret n° 86-1171 relatif aux contrats entre l'Etat et les établissements d'enseignement supérieur privés relevant du ministre chargé de l'agriculture
JORFTEXT000000163251(source JORF)
composition
02 Juin 199302/06/1993
De: Borel (Jean-Luc)
enseignant à l'institut supérieur d'agriculture Rhône-Alpes (suppléant)
Objet:
Art. 1er. - La commission
prévue à l'article 5 du décret du
31 octobre 1986
susvisé, chargée d'émettre un avis sur les demandes de souscription, de renouvellement ou de résiliation d'un contrat entre l'Etat et les établissements d'enseignement supérieur agricole privés
c) Représentants élus des personnels enseignants salariés des établissements
Groupe:
Commission consultative prévue à l'article 5 du décret n° 86-1171 relatif aux contrats entre l'Etat et les établissements d'enseignement supérieur privés relevant du ministre chargé de l'agriculture
JORFTEXT000000163251(source JORF)
composition
02 Juin 199302/06/1993
De: Tapie (Pierre)
directeur de l'Ecole supérieure d'agriculture de Purpan (titulaire)
Objet:
Art. 1er. - La commission
prévue à l'article 5 du décret du
31 octobre 1986
susvisé, chargée d'émettre un avis sur les demandes de souscription, de renouvellement ou de résiliation d'un contrat entre l'Etat et les établissements d'enseignement supérieur agricole privés
b) Représentants des associations ou organismes gestionnaires des établissements
Groupe:
Commission consultative prévue à l'article 5 du décret n° 86-1171 relatif aux contrats entre l'Etat et les établissements d'enseignement supérieur privés relevant du ministre chargé de l'agriculture
JORFTEXT000000163251(source JORF)
composition
02 Juin 199302/06/1993
De: Honore (Aymard)
directeur de l'Ecole supérieure d'agriculture d'Angers (suppléant)
Objet:
Art. 1er. - La commission
prévue à l'article 5 du décret du
31 octobre 1986
susvisé, chargée d'émettre un avis sur les demandes de souscription, de renouvellement ou de résiliation d'un contrat entre l'Etat et les établissements d'enseignement supérieur agricole privés
b) Représentants des associations ou organismes gestionnaires des établissements
Groupe:
Commission consultative prévue à l'article 5 du décret n° 86-1171 relatif aux contrats entre l'Etat et les établissements d'enseignement supérieur privés relevant du ministre chargé de l'agriculture
JORFTEXT000000163251(source JORF)
composition
02 Juin 199302/06/1993
De: Hochart (Bertrand)
directeur de l'Ecole supérieure du bois (suppléant)
Objet:
Art. 1er. - La commission
prévue à l'article 5 du décret du
31 octobre 1986
susvisé, chargée d'émettre un avis sur les demandes de souscription, de renouvellement ou de résiliation d'un contrat entre l'Etat et les établissements d'enseignement supérieur agricole privés
b) Représentants des associations ou organismes gestionnaires des établissements
Groupe:
Commission consultative prévue à l'article 5 du décret n° 86-1171 relatif aux contrats entre l'Etat et les établissements d'enseignement supérieur privés relevant du ministre chargé de l'agriculture
JORFTEXT000000163251(source JORF)
composition
02 Juin 199302/06/1993
De: Hervieu (Jean-François)
secrétaire général de l'assemblée permanente des chambres d'agriculture (titulaire)
Objet:
Art. 1er. - La commission
prévue à l'article 5 du décret du
31 octobre 1986
susvisé, chargée d'émettre un avis sur les demandes de souscription, de renouvellement ou de résiliation d'un contrat entre l'Etat et les établissements d'enseignement supérieur agricole privés
b) Représentants des associations ou organismes gestionnaires des établissements
Groupe:
Commission consultative prévue à l'article 5 du décret n° 86-1171 relatif aux contrats entre l'Etat et les établissements d'enseignement supérieur privés relevant du ministre chargé de l'agriculture
JORFTEXT000000163251(source JORF)
composition
02 Juin 199302/06/1993
De: Delaunoy (Alain)
président de l'association Institut supérieur d'agriculture de Beauvais (titulaire)
Objet:
Art. 1er. - La commission
prévue à l'article 5 du décret du
31 octobre 1986
susvisé, chargée d'émettre un avis sur les demandes de souscription, de renouvellement ou de résiliation d'un contrat entre l'Etat et les établissements d'enseignement supérieur agricole privés
b) Représentants des associations ou organismes gestionnaires des établissements
Groupe:
Commission consultative prévue à l'article 5 du décret n° 86-1171 relatif aux contrats entre l'Etat et les établissements d'enseignement supérieur privés relevant du ministre chargé de l'agriculture
JORFTEXT000000163251(source JORF)
composition
02 Juin 199302/06/1993
De: Bazin (Marc)
vice-président de l'association Institut supérieur d'agriculture Rhône. Alpes (suppléant)
Objet:
Art. 1er. - La commission
prévue à l'article 5 du décret du
31 octobre 1986
susvisé, chargée d'émettre un avis sur les demandes de souscription, de renouvellement ou de résiliation d'un contrat entre l'Etat et les établissements d'enseignement supérieur agricole privés
b) Représentants des associations ou organismes gestionnaires des établissements
Groupe:
Commission consultative prévue à l'article 5 du décret n° 86-1171 relatif aux contrats entre l'Etat et les établissements d'enseignement supérieur privés relevant du ministre chargé de l'agriculture
JORFTEXT000000163251(source JORF)
composition
02 Juin 199302/06/1993
De: Coste (Françoise)
enseignante à l'E.S.A. d'Angers (suppléant)
Objet:
Art. 1er. - La commission
prévue à l'article 5 du décret du
31 octobre 1986
susvisé, chargée d'émettre un avis sur les demandes de souscription, de renouvellement ou de résiliation d'un contrat entre l'Etat et les établissements d'enseignement supérieur agricole privés
c) Représentants élus des personnels enseignants salariés des établissements
Groupe:
Commission consultative prévue à l'article 5 du décret n° 86-1171 relatif aux contrats entre l'Etat et les établissements d'enseignement supérieur privés relevant du ministre chargé de l'agriculture
JORFTEXT000000163251(source JORF)
composition
02 Juin 199302/06/1993
De: Souplet (Michel)
(titulaire)
Objet:
Art. 1er. - La commission
prévue à l'article 5 du décret du
31 octobre 1986
susvisé, chargée d'émettre un avis sur les demandes de souscription, de renouvellement ou de résiliation d'un contrat entre l'Etat et les établissements d'enseignement supérieur agricole privés
d) Personnalités qualifiées représentant les activités économiques intéressées par les formations données dans les établissements
Groupe:
Commission consultative prévue à l'article 5 du décret n° 86-1171 relatif aux contrats entre l'Etat et les établissements d'enseignement supérieur privés relevant du ministre chargé de l'agriculture
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000000163251(source JORF)
composition
02 Juin 199302/06/1993
De: Patria (Christian)
(suppléant)
Objet:
Art. 1er. - La commission
prévue à l'article 5 du décret du
31 octobre 1986
susvisé, chargée d'émettre un avis sur les demandes de souscription, de renouvellement ou de résiliation d'un contrat entre l'Etat et les établissements d'enseignement supérieur agricole privés
d) Personnalités qualifiées représentant les activités économiques intéressées par les formations données dans les établissements
Groupe:
Commission consultative prévue à l'article 5 du décret n° 86-1171 relatif aux contrats entre l'Etat et les établissements d'enseignement supérieur privés relevant du ministre chargé de l'agriculture
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000000163251(source JORF)
composition
02 Juin 199302/06/1993
De: Fau (Michel)
(titulaire)
Objet:
Art. 1er. - La commission
prévue à l'article 5 du décret du
31 octobre 1986
susvisé, chargée d'émettre un avis sur les demandes de souscription, de renouvellement ou de résiliation d'un contrat entre l'Etat et les établissements d'enseignement supérieur agricole privés
d) Personnalités qualifiées représentant les activités économiques intéressées par les formations données dans les établissements
Groupe:
Commission consultative prévue à l'article 5 du décret n° 86-1171 relatif aux contrats entre l'Etat et les établissements d'enseignement supérieur privés relevant du ministre chargé de l'agriculture
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000000163251(source JORF)
composition
02 Juin 199302/06/1993
De: Bon (Michel)
(titulaire)
Objet:
Art. 1er. - La commission
prévue à l'article 5 du décret du
31 octobre 1986
susvisé, chargée d'émettre un avis sur les demandes de souscription, de renouvellement ou de résiliation d'un contrat entre l'Etat et les établissements d'enseignement supérieur agricole privés
d) Personnalités qualifiées représentant les activités économiques intéressées par les formations données dans les établissements
Groupe:
Commission consultative prévue à l'article 5 du décret n° 86-1171 relatif aux contrats entre l'Etat et les établissements d'enseignement supérieur privés relevant du ministre chargé de l'agriculture
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000000163251(source JORF)
composition
02 Juin 199302/06/1993
De: Boisivon (Jean-Pierre)
(suppléant)
Objet:
Art. 1er. - La commission
prévue à l'article 5 du décret du
31 octobre 1986
susvisé, chargée d'émettre un avis sur les demandes de souscription, de renouvellement ou de résiliation d'un contrat entre l'Etat et les établissements d'enseignement supérieur agricole privés
d) Personnalités qualifiées représentant les activités économiques intéressées par les formations données dans les établissements
Groupe:
Commission consultative prévue à l'article 5 du décret n° 86-1171 relatif aux contrats entre l'Etat et les établissements d'enseignement supérieur privés relevant du ministre chargé de l'agriculture
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000000163251(source JORF)
composition
02 Juin 199302/06/1993
De: Barbezant (Maurice)
(suppléant)
Objet:
Art. 1er. - La commission
prévue à l'article 5 du décret du
31 octobre 1986
susvisé, chargée d'émettre un avis sur les demandes de souscription, de renouvellement ou de résiliation d'un contrat entre l'Etat et les établissements d'enseignement supérieur agricole privés
d) Personnalités qualifiées représentant les activités économiques intéressées par les formations données dans les établissements
Groupe:
Commission consultative prévue à l'article 5 du décret n° 86-1171 relatif aux contrats entre l'Etat et les établissements d'enseignement supérieur privés relevant du ministre chargé de l'agriculture
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000000163251(source JORF)
composition
02 Juin 199302/06/1993

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.