Commission d'étude (organisation)


De: Joseph Ostermann
Objet:
à la commission d'étude
instituée par l'article 110 de la loi de finances susvisé
sénateurs désignés par le président du Sénat
Groupe:
Commission d'étude
JORFTEXT000000590897(source JORF)
nomination
20 Octobre 200120/10/2001
De: Alain Néri
Objet:
à la commission d'étude
instituée par l'article 110 de la loi de finances susvisé
d)
députés désignés par le président de l'Assemblée nationale
Groupe:
Commission d'étude
JORFTEXT000000590897(source JORF)
nomination
20 Octobre 200120/10/2001
De: Georges Colombier
Objet:
à la commission d'étude
instituée par l'article 110 de la loi de finances susvisé
d)
députés désignés par le président de l'Assemblée nationale
Groupe:
Commission d'étude
JORFTEXT000000590897(source JORF)
nomination
20 Octobre 200120/10/2001
De: Wladislas Marek (FNACA)
ou son représentant
Objet:
à la commission d'étude
instituée par l'article 110 de la loi de finances susvisé
c)
représentants des associations d'anciens combattants les plus représentatives et sur propositions de celles-ci
Groupe:
Commission d'étude
JORFTEXT000000590897(source JORF)
nomination
20 Octobre 200120/10/2001
De: Serge Cours (UF)
ou son représentant
Objet:
à la commission d'étude
instituée par l'article 110 de la loi de finances susvisé
c)
représentants des associations d'anciens combattants les plus représentatives et sur propositions de celles-ci
Groupe:
Commission d'étude
JORFTEXT000000590897(source JORF)
nomination
20 Octobre 200120/10/2001
De: Jacques Goujat (FNCPG-CATM)
ou son représentant
Objet:
à la commission d'étude
instituée par l'article 110 de la loi de finances susvisé
c)
représentants des associations d'anciens combattants les plus représentatives et sur propositions de celles-ci
Groupe:
Commission d'étude
JORFTEXT000000590897(source JORF)
nomination
20 Octobre 200120/10/2001
De: Hugues Dalleau (UNC)
ou son représentant
Objet:
à la commission d'étude
instituée par l'article 110 de la loi de finances susvisé
c)
représentants des associations d'anciens combattants les plus représentatives et sur propositions de celles-ci
Groupe:
Commission d'étude
JORFTEXT000000590897(source JORF)
nomination
20 Octobre 200120/10/2001
De: Georges Doussin (ARAC)
ou son représentant
Objet:
à la commission d'étude
instituée par l'article 110 de la loi de finances susvisé
c)
représentants des associations d'anciens combattants les plus représentatives et sur propositions de celles-ci
Groupe:
Commission d'étude
JORFTEXT000000590897(source JORF)
nomination
20 Octobre 200120/10/2001
De: Gisèle Printz
Objet:
à la commission d'étude
instituée par l'article 110 de la loi de finances susvisé
sénateurs désignés par le président du Sénat
Groupe:
Commission d'étude
JORFTEXT000000590897(source JORF)
nomination
20 Octobre 200120/10/2001

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.